Approbation d'une convention triennale d'objectifs et de mise à disposition de locaux situés dans les sous-sols du site des ... (19.37 Ko) Délibération - 12/2009
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Musée des Beaux-Arts et la Fondation BNP Paribas (17.88 Ko) Délibération - 12/2009
Ouverture d'une enquête publique avant autorisation au titre des articles L214-1 et suivants du Code de l'Environnement rela... (43.17 Ko) Délibération - 12/2009
Lyon 9e - Poursuite de la mission de suivi-animation auprès de la Copropriété Tour Panoramique à l'issue du Plan de Sauvegar... (25.15 Ko) Délibération - 12/2009
Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social - Lyon 9e : 3, rue Roquette (31.03 Ko) Délibération - 12/2009
Signature d'une convention de coproduction et d'une convention de cession de droits d'exploitation avec l'AFPA (17.95 Ko) Délibération - 12/2009
Renouvellement des participations versées par la Ville de Lyon à des organismes de santé (15.05 Ko) Délibération - 12/2009
Instances Locales de l'Habitat et des Attributions (ILHA) Règlement intérieur sur le territoire de la Ville de Lyon (27.27 Ko) Délibération - 12/2009