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Subvention à l'Association de la maison de la Francophonie
(33.88 Ko)

Compte rendu de débat

Conditions de règlement du sinistre relatif au bris du dispositif anti chute de la crèche Cité Internationale située 87, qua...
(15.79 Ko)

Compte rendu de débat

Règlement du sinistre incendie du 28 février 2005 au stade de Gerland
(15.37 Ko)

Compte rendu de débat

Règlement du sinistre incendie du 18 janvier 2007 affectant les locaux situés 11, rue Bechevelin à Lyon 7e
(15.58 Ko)

Compte rendu de débat

Règlement du sinistre "dégâts des eaux" du 1er juillet 2007 affectant le local de l'Association Amicale Laïque de la Croix-R...
(15.89 Ko)

Compte rendu de débat

Lyon 5e - Cession d'un terrain communal au profit de M. Mialon - 13, avenue du Point du Jour - EI N° 05141 - N° inventaire 0...
(15.66 Ko)

Compte rendu de débat

Lyon 9e - Elargissement d'un virage du boulevard Saint-Exupéry - Cession d'un terrain communal au profit du Grand Lyon - Par...
(16.08 Ko)

Compte rendu de débat

Lyon 1er - Acquisition par la Ville de Lyon d'un volume immobilier destiné à être aménagé en local associatif - 27, rue Burd...
(16.38 Ko)

Compte rendu de débat

Lyon 9e - ZAC de la Duchère et Ilot Roquette - Echange foncier entre la Ville de Lyon et le Grand Lyon - EI N° 09017 - 09018...
(16.22 Ko)

Compte rendu de débat

Lyon 5e - Restructuration du Site de l'Antiquaille - Echange foncier entre la Ville de Lyon et la SACVL - Signature d'une co...
(16.4 Ko)

Compte rendu de débat

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