Documents du conseil municipal

Projet Educatif de Lyon - Attribution des subventions aux coopératives scolaires pour le départ en classes découvertes 2023

Attribution d'une subvention de fonctionnement général - 2ème tranche - de 31 835 euros à l'association pour l'animation et la gestion des centres sociaux de la Croix-Rousse, sise 27 rue Pernon à Lyon 4e au titre du centre social Grand Côte à Lyon 1er - A\
pprobation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Lancement de l'opération n° 60004529 « Acquisition de boites à dons » au sein des établissements et dispositifs petite enfance de la Ville de Lyon directement ou dans le cadre de l'attribution de subventions d'investissement aux établissements gérés par d\
es associations, affectation d'une partie de l'AP 2021-3, programme 00002

Attribution d'une subvention d'investissement de 75 000 ' à l'association dénommée « Association pour l'édification d'un Mémorial de la Shoah à Lyon » et approbation de la convention financière correspondante - Affectation d'une partie de l'autorisation d\
e programme n° 2021-3, programme 00005 , opération « MEMO2126 »

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Cabiria pour la mise en place d'une médiation dans le quartier Jean Bouin à Lyon 7e

Lyon 7e - Approbation de la résiliation anticipée du bail des 28 novembre 1990 et 29 mars 1996 consenti par la Ville de Lyon au profit de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) sur la parcell\
e BZ 96 - Approbation d'une convention d'occupation emportant transfert de gestion assortie d'une indemnité, au profit de l'ANSES - Attribution d'une offre de concours d'un montant de 2 000 000 euros à l'ANSES - EI 07066 - N° inventaire 07066 T 001-03 - 0\
7066 A 001 - 07066 B 001 - 07066T002 - Lancement de l'opération n° 07SEANSE " Offre de concours ANSES - Démolition et dépollution du terrain 31 avenue T. Garnier " et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00014

Approbation de la création et du projet de statuts de la société publique locale (SPL) Métropole de Lyon Aménagement Construction - Désignation des représentants de la Ville de Lyon

Autorisation de la Société Publique Locale Métropole de Lyon Aménagement Construction à constituer un groupement d'intérêt économique avec la Société d'Equipement du Rhône et de Lyon

Deuxième étape d'amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Avis des communes concernées

Lyon 9e - Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon de deux parcelles de terrains bâtis situées 10 rue Cottin et 31 rue Sergent Michel Berthet, en vue de la réalisation d'un espace vert - (parc Michèle Mollard) EI 09305 - N° inventaires 09305 T 0\
03-01 et 09305 A 001 - Lancement de l'opération 09305001, AP 2021-1 "Aménagements espaces verts 2021-2026", programme 00012