Qualité des sols

Les sols gardent « la mémoire » des activités et pollutions passées. Ils peuvent ainsi présenter un risque pour l’environnement et la santé, notamment à l’occasion des changements d’usage. Comment anticiper cet aspect dans le cadre d’une demande d’autorisation d’urbanisme ?

Dans certains cas, les polluants présents dans le sol se propagent dans l’eau et l’air ; les voies d’exposition pour les futurs occupants du site sont donc multiples (inhalation de substances volatiles, ingestion et/ou contact avec les terres,… ).

Les effets sanitaires varient selon les types, formes et concentrations des polluants, qui sont liés à l’historique de la parcelle (mouvements de terres, importance et modalités des activités industrielles ou artisanales exercées). Afin de se prémunir contre ces risques, les aménageurs et architectes doivent veiller à assurer la compatibilité sanitaire du site avec les usages projetés.

Le partage et la traçabilité dans le temps des informations recueillies sur les activités antérieures et les pollutions présentes participent à la prise en compte de ces enjeux sanitaires et environnementaux.

Pour une demande d’autorisation d’urbanisme sur un site potentiellement pollué : télécharger la fiche pratique ci-contre.