Conseil d'administration de la Société anonyme d'habitations à loyer modéré pour l'action sociale (SAHLMAS) ' Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal (37.86 Ko) Délibération - 07/2022
Indemnisation financière pour l'année 2021 au titre de l'imprévision due au Covid-19, pour la fourrière automobile EGS Lyon (55.53 Ko) Délibération - 07/2022
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 3e arrondissement (39.37 Ko) Délibération - 07/2022
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 9e arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance) (38.4 Ko) Délibération - 07/2022
Concession de service public pour l'organisation du marché de Noël de la place Carnot - Choix du titulaire, approbation du contrat et autorisation de signature du contrat (48.84 Ko) Délibération - 07/2022
Convention de partenariat - Mise à disposition et intermédiation de services civiques (38.8 Ko) Délibération - 07/2022
Avenant n° 3 au contrat de concession de service public pour la fourrière automobile : révisions des conditions financières (42.29 Ko) Délibération - 07/2022
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 3e arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance) (38.45 Ko) Délibération - 07/2022
