Rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte SEM Patrimoniale du Grand Lyon - Exercice 2021 (51.88 Ko) Délibération - 09/2022
Elections professionnelles 2022 - Désignation des membres des bureaux de vote électronique (42.96 Ko) Délibération - 09/2022
Approbation d'une convention pour la création d'une entente intercommunale avec la Métropole de Lyon et le SITIV pour coopérer dans le domaine des systèmes d'information - Désignation de représentants par le Conseil municipal (45.29 Ko) Délibération - 09/2022
Rémunération des personnes intervenant dans les écoles du 1er degré en qualité de vacataires ou personnel enseignant (45.5 Ko) Délibération - 09/2022
Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2021 (58.27 Ko) Délibération - 09/2022
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 055 186 euros relatifs à une opération d'acquisition seule de 7 logements PLS situés 2, grande rue de Vaise à Lyon 9ème (41.99 Ko) Délibération - 09/2022
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 3 239 960 euros relatifs à une opération de construction de 19 logements PLS situés 130 bis, rue Challemel Lacour à Lyon 8ème (41.51 Ko) Délibération - 09/2022
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Foncière d'Habitat et d'Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 169 128 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 46, rue du Docteur \ Alberic Pont à Lyon 5ème (42.43 Ko) Délibération - 09/2022
