Lyon 2e - 17-18-19, quai Perrache - Echange foncier entre la Ville de Lyon et la SEM Lyon Confluence. Bail emphytéotique ent... (16.15 Ko) Compte rendu de débat - 03/2008
Signature d'une convention au profit de l'Union Départementale CGT pour la mise à disposition des locaux situés 215, cours L... (16.13 Ko) Compte rendu de débat - 03/2008
Subvention à l'Association de la maison de la Francophonie (33.88 Ko) Compte rendu de débat - 03/2008
Conditions de règlement du sinistre relatif au bris du dispositif anti chute de la crèche Cité Internationale située 87, qua... (15.79 Ko) Compte rendu de débat - 03/2008
Règlement du sinistre incendie du 28 février 2005 au stade de Gerland (15.37 Ko) Compte rendu de débat - 03/2008
Règlement du sinistre incendie du 18 janvier 2007 affectant les locaux situés 11, rue Bechevelin à Lyon 7e (15.58 Ko) Compte rendu de débat - 03/2008
Règlement du sinistre "dégâts des eaux" du 1er juillet 2007 affectant le local de l'Association Amicale Laïque de la Croix-R... (15.89 Ko) Compte rendu de débat - 03/2008
Lyon 5e - Cession d'un terrain communal au profit de M. Mialon - 13, avenue du Point du Jour - EI N° 05141 - N° inventaire 0... (15.66 Ko) Compte rendu de débat - 03/2008
Lyon 9e - Elargissement d'un virage du boulevard Saint-Exupéry - Cession d'un terrain communal au profit du Grand Lyon - Par... (16.08 Ko) Compte rendu de débat - 03/2008
Lyon 1er - Acquisition par la Ville de Lyon d'un volume immobilier destiné à être aménagé en local associatif - 27, rue Burd... (16.38 Ko) Compte rendu de débat - 03/2008