Prescription du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) du Port Edouard Herriot et de Pierre - Bénite - Prescri... (30.37 Ko) Compte rendu de débat - 11/2008
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de six emprunts d'un montant de 1 28... (13.1 Ko) Compte rendu de débat - 11/2008
Fête des lumières - Financements et partenariats privés, conventions de mécénat. (10 Ko) Compte rendu de débat - 11/2008
Attribution d'une subvention de 2000 à l'Association Lyon International (11.27 Ko) Compte rendu de débat - 11/2008
Attribution d'une subvention de 3 000 à l'Association "ASCUL" (Association Sportive des personnels de la Ville de Lyon et ... (12.25 Ko) Compte rendu de débat - 11/2008
Gestion des dons et legs - Acquisition de valeurs mobilières et de parts sociales dans le cadre de la gestion des dons et legs (10.42 Ko) Compte rendu de débat - 11/2008
Mise à disposition des équipements sportifs municipaux utilisés par les collèges et les lycées pour l'enseignement de l'éduc... (11 Ko) Compte rendu de débat - 11/2008
Aménagement du jardin promenade 9, rue Roquette à Lyon 9e - Autorisation de programme n° 2003-361 d'un montant de 934 000 T... (14.55 Ko) Compte rendu de débat - 11/2008
Admission en non-valeurs des produits irrécouvrables des exercices 1993 à 2006 (10.18 Ko) Compte rendu de débat - 11/2008