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Ordre
du jour de la séance du Conseil municipal du 10/11/2022 et de la Conférence des Présidents du 7/11/2022 |
NB :
-
Les
conventions et documents annexes aux projets de rapports non joints aux
dossiers sont consultables à la Direction des Assemblées et dans les services
instructeurs
-
Les
documents propres aux marchés sont consultables à la Direction de la Commande
Publique
-
Désignation d’un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2022
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le 30 juillet 2020
- Communications de M. le Maire
DENOMINATIONS
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/2096 Dénomination de voies et d'espace public :
allée Nellie Bly, place Elsa Cayat, rue Anna Politkovskaïa et rue Marguerite
Higgins, Projet Urbain Partenarial Duvivier à Lyon 7ème
2022/2097 Changement de dénomination de la rue Louis
Thomas Achille en allée Louis Thomas Achille, ZAC Confluence à Lyon 2ème
DESIGNATION
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2022/2013 Assemblée générale et Conseil
d'administration de la Mission locale de Lyon - Remplacement d'un représentant
par le Conseil municipal
QUESTION DU
4e ARRONDISSEMENT
(Approuvée par le Conseil d’arrondissement
du 19 octobre 2022)
Question :
« situation des migrants en recours de minorité »
QUESTION DU
5e ARRONDISSEMENT
(Approuvée par le Conseil d’arrondissement
du 18 octobre 2022)
Question : Interrogation sur la future politique en
direction de nos quartiers populaires et plus particulièrement sur les enjeux
de géographie prioritaire ?
QUESTION DU
6e ARRONDISSEMENT
(Approuvée par le Conseil d’arrondissement
du 18 octobre 2022)
Question : Appel
à manifestation d’intérêt pour le Musée GUIMET
Commission
Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services
publics - Ressources humaines
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2022/2014 Rapport des mandataires - Société Anonyme
de Construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Exercice 2021
2022/2015 Rapport des mandataires - Société Publique
Locale OSER - Exercice 2021
2022/2016 Rapport des mandataires - Société Publique
Locale Lyon Parc Auto - Exercice 2021
2022/2017 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
la SA d'économie mixte à Conseil d'administration ADOMA pour la souscription de
six emprunts d’un montant total de 3 727 575 euros relatifs à une opération
d'acquisition-amélioration de 76 logements PLAI et de construction de 45
logements PLAI situés 22, rue de l'effort à Lyon 7e
2022/2018 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
la SA d'économie mixte à Conseil d'administration ADOMA pour la souscription de
trois emprunts d’un montant total de 4 558 576 euros relatifs à une opération
de construction de 134 logements PLAI situés 53, Quai Joseph Gillet à Lyon 4e
2022/2019 Décision modificative n° 2 - Exercice 2022
2022/2025 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
la CDC Habitat pour la souscription de deux emprunts d’un montant total de 612
166 euros relatifs à une opération de réhabilitation de 16 logements PLAI
situés 321-323 rue Paul Bert à Lyon 3e
2022/2026 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
l'Office Public de l'Habitat de l'Ain Dynacité pour la souscription de trois
emprunts d’un montant total de 1 195 000 euros relatifs à une
opération d'acquisition seule de 7 logements PLS situés 232 avenue Félix Faure
à Lyon 3e
2022/2027 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d’un montant
total de 4 249 094 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de
31 logements (9 PLAI et 22 PLUS) situés 12-14 rue Sainte Sidoine à Lyon 3e
2022/2028 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d’un montant
total de 4 125 740 euros relatifs à une opération de réhabilitation de 74
logements situés 13, 15, 17 et 19 boulevard Jules Favre et 3 rue Chevillard à
Lyon 6e
2022/2029 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d’un montant
total de 1 566 078 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 14
logements (5 PLAI et 9 PLUS) situés 35, 37 et 43 avenue de Pressensé à Lyon 8e
2022/2030 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d’un montant
total de 1 258 271 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 13
logements (4 PLAI et 9 PLUS) situés 162 grande rue de la Guillotière à Lyon 7e
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2022/2031 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d’un montant
total de 2 940 737 € relatifs à une opération de réhabilitation de 102
logements situés 101, 104 rue Jean Fournier à Lyon 9e
2022/2032 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
la Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de cinq emprunts d’un montant
total de 827 164 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 8
logements (2 PLAI et 6 PLUS) situés 26-30, rue du Puisard à Lyon 8e
2022/2033 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
la Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de cinq emprunts d’un montant
total de 2 711 774 € relatifs à une opération de construction de 29 logements
(7 PLAI et 22 PLUS) situés 75 rue de Gerland à Lyon 7e
2022/2034 Autorisation donnée au Crédit municipal de
Lyon de réaliser une dotation exceptionnelle au CCAS de la Ville de Lyon
2022/2036 Actualisation des autorisations de
programme (AP) dans le cadre du Plan d'Equipement pluriannuel 2021-2026
2022/2037 Responsabilité sociale et environnementale
des banques
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2022/2020 Rémunération des agents recenseurs 2023
2022/2035 Education au média numérique : Attribution
d’une subvention à l’association Fréquence Ecoles
2022/2038 Groupes d'élu-es constitués au sein du
Conseil municipal - Moyens affectés - DAVIE
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2022/2021 Modification du tableau des effectifs
2022/2022 Prorogation pour un an de la convention
avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction
publique (FIPHFP)
2022/2023 Approbation et autorisation de signature de
conventions financières de reprise de compte épargne-temps
2022/2024 Ratios d'avancement des cadres d'emplois de
Cadre de Santé, d'Infirmière en Soins Généraux et de Puéricultrice catégorie A
de la filière médico-sociale Ville de Lyon
Commission
Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2022/2117 Attributions de subventions pour la
protection animale
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/2118 Lyon 3e et 7e - Requalification de la rue
Garibaldi, tronçon rue d'Arménie/rue du Pensionnat (Lyon 3e) jusqu'à la Grande
rue de la Guillotière (Lyon 7e) tranche 3 - Approbation de la convention de
transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon,
Lancement de l'opération n° 60037002 "Rue Garibaldi - Requalification
tranche 3 rue d'Arménie / Grande rue de la Guillotière (CTMO)" et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme
00012,
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/2120 Lancement de l’opération n° 58003001 «
Requalification de l'avenue des Frères Lumière » et affectation d'une partie de
l'AP n° 2021-1, programme 00012 - Approbation du programme et du principe d'une
convention de transfert de maitrise d’ouvrage à la Métropole de Lyon pour les
travaux relevant des domaines de compétence de la Ville
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2022/2119 Lyon 7e - Lyon 8e - Avis sur la mise en
place d'une taxe d'aménagement majorée sur les quartiers de Gerland et Petite
Guille - Modalités de mise en œuvre
Commission
Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention
Rapporteur : Mme DE LAURENS Céline
2022/2087 Approbation et autorisation de signature du
Contrat Local de Santé 2022-2027 de Lyon
2022/2088 Attribution d'une subvention au Réseau
national de surveillance aérobiologique (RNSA)
2022/2089 Approbation de l’offre de financement de
l'ADEME et de la convention de partenariat avec le bureau d’études MEDIECO dans
le cadre de l'appel à projets AACT’AIR "Aide à l'action des collectivités
territoriales et locales en faveur de l'air" piloté par l’ADEME
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2022/2090 Subventions aux associations développant
des actions en faveur des personnes en difficulté (aide alimentaire, accueil de
jour, lutte contre l'exclusion et maintien du lien social, santé/personnes SDF)
pour un montant de 53 075 euros - Autorisation de signer la convention de
financement
Rapporteur : M. CHEVALIER Alexandre
2022/2091 Subventions aux associations développant
des actions auprès des personnes âgées (animation, développement réseaux) pour
un montant de 21 670 euros
Rapporteur : Mme DELAUNAY Florence
2022/2092 7e Rapport annuel sur la situation en
matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2021
Commission
Emploi - Economie durable - International - Tourisme
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2022/2121 Attribution d'une subvention de 18 000
euros à la Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole
2022/2122 Subventions annuelles 2022 aux Unions
Syndicales Départementales de salariés
2022/2125 Fêtes de fin d'année - Illuminations 2022 -
Attributions de subventions d'un montant total de 161 486 euros aux
associations de commerçants - Approbation de conventions
2022/2129 Attribution d'une subvention de 5 000 euros
à l'association Village des Créateurs du Passage Thiaffait pour le
développement et l'animation de la filière créative mode/décoration/design -
Approbation d'une convention
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2022/2123 Attribution d'une subvention de 14 000
euros à l'association SOS Méditerranée, sise 249 rue Vendôme à Lyon 3e pour
l'organisation d'une journée de sauvetage en mer
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2022/2124 Approbation de l'avenant n°2 à la
convention du service commun entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon
relative aux Relations Internationales
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2022/2126 Attribution d'une subvention d'un montant
de 6 000 euros à l'association des producteurs biologiques du Rhône et de la
Loire - Agribio Rhône et Loire, pour le défi "Foyers à alimentation
positive"
2022/2127 Attribution d'une subvention d'un montant
de 30 000 euros à l'association Le Cent Sept pour un projet d'étude portant sur
le développement d'un pôle de logistique alimentaire durable
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/2128 Attribution d'une subvention d'un montant
de 15 000 euros à l'association Lyon Urban Data – Tubà
Commission
Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2022/2039 Approbation des nouvelles grilles
tarifaires et conditions générales de vente, conditions d’entrées et de visites
dans les musées de la Ville de Lyon et impact sur certaines gratuités de la
Bibliothèque municipale
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2022/2040 Approbation d'une convention de subvention
d'un montant maximum de 3 millions d'euros entre la Ville de Lyon et l’Opéra
national de Lyon et d’une convention de mise à disposition des personnels de la
Ville de Lyon à l’Opéra national de Lyon
2022/2041 Approbation d'une convention type relative
au prêt d'œuvres des collections du Musée d'art contemporain
2022/2042 Approbation d’une convention de partenariat
entre la Bibliothèque municipale - Ville de Lyon et la direction départementale
des services de l’Education Nationale (DSDEN) du Rhône pour le prêt d’œuvres de
l’Artothèque aux écoles
2022/2043 Approbation d’une convention entre la Ville
de Lyon - Musée d’art contemporain et l’INSA Lyon dans le cadre d'une
collaboration sur des projets culturels, scientifiques et pédagogiques sur la
période 2022-2025
2022/2044 Attribution de subventions de
fonctionnement à 6 structures culturelles sur le Fonds d’intervention culturel
(FIC) et Casino pour un montant global de 78 500 euros - Approbation de
conventions
2022/2045 Contribution de la Ville de Lyon au
dispositif GIP Cafés cultures pour l’année 2022 - Versement d’une contribution
financière de 50 000 euros
2022/2046 Approbation d'une convention de délégation
de gestion de lecture publique entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale
et la Métropole de Lyon pour les années 2023 à 2027 - Lancement de l’opération
99LP2327 " - Mise en œuvre du projet Lecture publique - Métropole / BML
2023-2027 " - Affectation d’une partie de l’AP 2021-1, programme 00005
2022/2047 Archives municipales - Mise à disposition
des informations publiques détenues par les archives sous une licence libre sur
le portail Internet
«https://recherches.archives-lyon.fr/»
2022/2048 Archives municipales - Opération de
désherbage - Approbation du principe de dons ou de destruction
2022/2049 Approbation de la candidature du Musée
d’art contemporain - Ville de Lyon aux appels à projets « Programme de
numérisation et de valorisation des contenus culturels en Auvergne-Rhône-Alpes
2022 » de la DRAC Auvergne Rhône-Alpes et « Prix européen Art Explora 2022 » de
la Fondation internationale Art Explora
2022/2050 Approbation d’un avenant à la convention
relative à l’organisation d’une exposition temporaire d’œuvres du Musée des
beaux-arts de Lyon au Musée national d’Oman, du 17 octobre 2022 au 7 mai 2023
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2022/2051 Approbation d’une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la société Decitre pour les
expositions "À la recherche des hiéroglyphes oubliés" de
Jean-François Champollion & François Artaud et "Poussin et
l’Amour"
2022/2052 Approbation d’une convention de mécénat
d'un montant de 20 000 € entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la
société Archimède dans le cadre de l'exposition Lyon au musée National d'Oman
2022/2053 Approbation de conventions de partenariat
entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et des organismes de
l’enseignement supérieur
2022/2054 Approbation d’une convention de mise à
disposition à titre gracieux de salle entre la Ville de Lyon - Auditorium -
Orchestre national de Lyon et Grame - Centre national de création musicale pour
l’organisation de répétitions et de concerts durant la saison 2022-2023
2022/2055 Approbation d’une convention de subvention
de fonctionnement d'un montant de 4 000 euros entre la Ville de Lyon -
Auditorium - Orchestre national de Lyon et la Fondation de L'AO sous l’égide de
la Fondation Bullukian dans le cadre du financement des projets de
l’Auditorium-Orchestre national de Lyon pour l’année 2022
2022/2056 Approbation du tarif de l’inscription à
l’Orchestre de la Part-Dieu dans le cadre de la saison 2022-2023 de
l’Auditorium-Orchestre national de Lyon
2022/2057 Approbation de conventions de partenariat
dans le cadre du lancement de l’exposition permanente "Qu’est-ce que tu fabriques ?
" Lyon industrielle et ouvrière au Musée d'Histoire de Lyon - Gadagne
2022/2058 Approbation d’une convention de partenariat
culturel entre la Ville de Lyon - Musée de l’imprimerie et de la communication
graphique, la Direction des services départementaux de l’Education nationale et
l'école maternelle Joseph Cornier à Lyon 4e
2022/2059 Approbation d'une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon - Musée de l’imprimerie et de la communication graphique
et la Commune de Craponne pour l’organisation d'une exposition à l’Espace
culturel Eole du 17 au 29 janvier 2023
2022/2060 Approbation d’une convention de parrainage
entre la Ville de Lyon - Musées d’histoires et de sociétés et la compagnie
Oopsie dans le cadre du lancement d’une nouvelle offre culturelle à Lyon
2022/2061 Approbation d'une convention de parrainage
entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la société des Amis du Louvre
pour l'exposition Poussin et l'Amour
2022/2062 Approbation d'une convention de mise à
disposition gracieuse des Célestins, Théâtre de Lyon, à l’Institut Lumière, le
21 octobre 2022
2022/2063 Approbation d'une convention de parrainage
entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins et la Tribune nouvelle dans le
cadre de la saison 2022-2023 des Célestins, Théâtre de Lyon
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2022/2064 Approbation d'une convention de partenariat
entre le Théâtre des Célestins et le Théâtre National Populaire dans le cadre
de l’accueil du spectacle L’Ile d’Or
2022/2065 Approbation d’une convention de groupement
entre la Ville de Lyon – Service archéologique et l’INRAP pour la réalisation
d’une fouille archéologique située 6 Rue des Tuileries (Lyon 9e)
2022/2066 Approbation d'une convention de
collaboration scientifique entre la Ville de Lyon - Service archéologique et la
Maison de l’Orient et de la Méditerranée
2022/2069 Approbation d'une convention de dépôt de
biens mobiliers archéologiques entre la Ville de Lyon - Musée d’histoire de
Lyon - Gadagne et l'Etat - Ministère de la culture et de la communication
2022/2071 Approbation d’une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon-Théâtre des Célestins et la Banque Rhône-Alpes pour la
saison 2022-2023
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2022/2067 Attribution de subventions pour la
programmation de la Fête des Lumières 2022 - Approbation de conventions
2022/2068 Fête des Lumières 2022 - Financement et
partenariat privés - Approbation de conventions de mécénat
2022/2070 Approbation des tarifs de vente des tables
dans le cadre du diner des partenaires de la Fête des Lumières qui aura lieu le
8 décembre 2022
Commission
Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/2093 Approbation de la convention entre la Ville
de Lyon et SYTRAL Mobilités, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour
la réalisation des travaux d'éclairage public et d'espaces verts, dans le cadre
de la création de la ligne de tramway T6 Nord Hôpitaux Est - La Doua. Lancement
de l'opération n° 60076002 "CTMO création de la ligne de tramway T6 Nord -
Hôpitaux Est- La Doua" et affectation d'une partie de l'AP n°2021-5,
programme 00012
2022/2095 Attribution d'une subvention de
fonctionnement d'un montant de 70 866,50 euros au SYTRAL, dans le cadre de la
convention conclue entre la Ville de Lyon et le SYTRAL et relative aux
conditions de fonctionnement et de financement des navettes locales de
transport public sur le territoire de la Ville
2022/2101 Modification du montant de la redevance
d'occupation du domaine public pour les activités de location de trottinettes
en libre-service sans station sur le territoire de la Ville de Lyon
2022/2116 Ajustement de l'opération n° 60051002
"Véhicules LAPI", et affectation complémentaire d’une partie de
l’autorisation de programme n° 2015-4,
programme 00012
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2022/2094 Lyon 6e - Mise à disposition par bail
emphytéotique administratif au profit de la SACVL de l'immeuble situé 47 rue
Pierre Corneille - EI 06036 - N° inventaire 06036 A 000, 06036 A 001, 06036 A
002, 06036 A 003, 06036 A 004, 06036 A 005, 06036 A 006, 06036 A 007, 06036 A
008, 06036 A 009, 06036 A 010 et 06036 T 001
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2022/2098 Approbation d’une convention d’occupation
temporaire du domaine public à titre partiellement gratuit d'une durée de trois
ans, au profit de l'association Kastor Agile - EI 05079, pour la mise à
disposition de locaux situés à la Villa Neyrand - RETIRE
2022/2099 Établissement d'accueil du jeune enfant
Jean Zay - Acquisition et aménagement (42 places) - 17-23 rue Jean Zay à Lyon
9e - Opération n° 09349001 - Lancement de l'opération et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00002
2022/2100 Groupe scolaire Antonin Laborde - Travaux
de construction - 61 rue des Docks à Lyon 9e - Opération n° 09343002 -
Autorisation de signature de l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n°
M2930
2022/2102 Approbation pour l’année 2023 des modalités
d’attribution du Prix Citoyens du Patrimoine « Annie et Régis Neyret »
2022/2103 Attribution de deux subventions
d’investissement dans le cadre de l’opération n° 60SEPAT "Aide aux lieux
patrimoniaux d'exception 2021-2026 " pour un montant total de 120 000 € et
répartis entre les projets « Temple de la Lanterne - Lyon 1er » (50 000 €) et «
Murs Peints de la Cité Tony Garnier - Lyon 8e (70 000 €) -
Approbation des conventions d’investissement correspondantes
2022/2105 Lyon 8e - Approbation de la
gratuité de la mise à disposition de divers espaces situés aux abords de
l'institut Lumière sis 25 rue du premier film consentie à l'association
Institut Lumière dans le cadre de l'organisation de la 14ème édition
du festival Lumière - EI 08062, 08095 et 08163
2022/2107 Approbation d’un avenant à la convention
d’occupation temporaire du domaine public à titre onéreux de locaux à usage de
théâtre situés 23 rue de Bourgogne à Lyon 9e entre la Ville de Lyon
et la SCOP SARL Théâtre Nouvelle Génération - CDN de Lyon - EI 09048
2022/2108 Lyon 3e - Convention de gestion
avec la Métropole de Lyon portant sur l'entretien et le nettoiement du passage
Meynis - EI 53051
2022/2109 Lyon 8e - Résiliation amiable
anticipée de la convention de mise à disposition du 10 mai 2002 entre la Ville
de Lyon et le CIRC et indemnisation du CIRC par la Ville de Lyon conformément à
l'article 16.3 de ladite convention - EI 08047 et 08068 - N° inventaire 08047 A
001, 08068 A 001 et 08068 B 001 - Lancement de l'opération 08068001 -
"CIRC - cours Albert Thomas - résiliation anticipée de la convention de la
mise à disposition du site", et affectation d'une partie de l'AP 2016-1,
programme 00014
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2022/2110 Palais de Bondy - Rénovation menuiseries,
façade et sécurité incendie - 18-20 Quai de Bondy à Lyon 5e -
Opération n° 05021552 - Lancement de l’opération et affectation d’une partie de
l’autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20008
2022/2111 Groupe scolaire Kennedy - Démolition
reconstruction - 15 rue Jean Sarrazin à Lyon 8e - Opération n° 08015001 -
Lancement des travaux de démolition et affectation complémentaire d’une partie
de l’autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006
2022/2112 Lyon 3e - Acquisition par la
Ville de Lyon à titre onéreux des lots 14, 15 et 19 de la copropriété située
142-144 rue Antoine Charial, en vue de la réalisation d'un espace vert - EI
03441 - N° inventaire 03441 A 002, 03441 B 002, 03441 B 003 - Lancement de
l'opération 03441005, AP 2021-1 "Aménagements espaces verts
2021-2026" - Programme 00012
2022/2113 Programme Action des collectivités
territoriales pour l'efficacité énergétique (ACTEE) - Convention de financement
d'études et d'actions de coopération pour la rénovation énergétique du
patrimoine public sur le territoire métropolitain - Autorisation donnée à M. le
Maire de signer une convention relative à l'appel à manifestation d'intérêt
SEQUOIA
2022/2114 Lyon 7e - Attribution d'un fonds de
concours d'un montant de 1 260 000 euros d'euros à la Métropole de Lyon pour
l'opération de construction du nouveau siège du CIRC à Gerland et approbation
de la convention relative à ce fonds de concours - Lancement de l'opération n°
07SECIRC, et affectation d'une partie de l'AP n° 2016-1, programme 00014
2022/2115 Immeuble Flesselles à Lyon 1er - Lancement
de l’opération 01053001 " Flesselles - Travaux de sécurité, désamiantage
et déplombage" et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-1, programme
20001 - EI 01053
Rapporteur : Mme DUBOT Fanny
2022/2104 Lyon 7e - Approbation de la
gratuité de la mise à disposition des locaux sis 44 et 46 rue Raoul Servant
(ex-commissariat du 7ème arrondissement) au profit de la DDETS (Direction
départementale de l'emploi, du travail et des solidarités) dans le cadre du
dispositif "0 enfants à la rue" - EI 07014
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2022/2106 Lyon 5e - Renouvellement de la
convention d'occupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au profit de
l'association "les chats de Loyasse" d'un espace couvert extérieur
situé au sein du tènement sis 8 rue Cardinal Gerlier pour lui permettre de
nourrir les chats libres sur le site - EI 05349
Commission
Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2022/2072 Attribution d'une subvention de 20 000
euros à l'association Patronage Scolaire Laïque de Montchat (Lyon 3e) pour
l'organisation de phases du championnat national de gymnastique "TOP
12" à Lyon et pour les déplacements de ses gymnastes en France dans le
cadre de cette compétition - Approbation d'une convention mixte annuelle
2022/2077 Attribution d'une subvention de 50 000
euros à la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes d'Athlétisme pour l'organisation du 2e
Meeting International Indoor de Lyon à la Halle Diagana (Lyon 9e) le 28 janvier
2023 - Approbation d'une convention mixte annuelle
2022/2078 Attribution d'une subvention de 7 500 euros
à l'association CARGO - Lyon 7e pour l'organisation de l'évènement Tigaly du 7
au 10 avril 2023 à Lyon
2022/2079 Lyon - Paris 2024 - Milan Cortina 2026 -
Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions
2022/2082 Attribution d'une subvention de 5 000 euros
à l'association La Gauloise de Vaise - Lyon 9e pour l'organisation du 8e
tournoi international d'haltérophilie féminin de Lyon
2022/2083 Attribution d'une subvention de 28 000
euros à l'association Le Cyclotouriste pour l'organisation de la Sainté Lyon,
les 3 et 4 décembre 2022 - Approbation d'une convention
2022/2085 Attribution d'une subvention exceptionnelle
de 60 000 euros à la SAS Lyon ASVEL Féminin - Approbation d'une convention
d'application
2022/2086 Participations financières pour
l'utilisation des équipements sportifs de la Ville de Lyon par les collèges et
lycées
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2022/2073 Approbation du Programme de coopération
entre l'ISPEF (Institut des sciences et des pratiques de l'éducation et de
formation - Université Lumière Lyon 2) et la Ville de Lyon
2022/2074 Projet éducatif lyonnais 2021-2026 Temps
scolaire, périscolaire et extrascolaire - Année scolaire 2022-2023 -
Attributions, ajustements et compléments de subventions
2022/2075 Désaffectation d'un bâtiment et d'un
terrain relevant du domaine public scolaire dans la perspective de la
recomposition d'un ilot urbain intégrant un nouveau groupe scolaire, un pôle
socio-sportif et de nouveaux logements - Groupe scolaire Louis Pasteur -
Parcelle cadastrée AW 13 à Lyon 8e, d’une surface de 9285 m²
2022/2076 Convention de mise à disposition de
personnel titulaire de la Fonction publique entre la Ville de Lyon et la Caisse
des écoles de Lyon
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2022/2080 Cité Scolaire Internationale - 2 place de
Montréal à Lyon 7e - EI 07223 - Autorisation de signer une convention de
participation aux dépenses de fonctionnement et d’investissement pour les
locaux de l’école primaire - opération n° 07223002 "Cité scolaire
internationale : participation de la Ville aux travaux"
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2022/2081 Adoption et renouvellement de conventions
cadre, mixte, de conventions d’occupation temporaire des locaux et de contrats
de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations
gestionnaires d’équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et
autorisation de signature
2022/2084 Attribution d’une offre de concours d’un
montant de 116 500 euros en faveur de Grand Lyon Habitat, propriétaire des
locaux sis 11-13 Montée de la Grande - Côte à Lyon 1er, pour la végétalisation
de l’espace extérieur des locaux actuellement occupés par l’Etablissement
d’accueil du jeune enfant Kindertreff - Approbation et autorisation de
signature de la convention
Questions
diverses