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Secrétariat général Direction des assemblées |
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2021
- Déroulé de séance -
Mise à jour : le 07/07/2021 à 16h30
-
Désignation de deux secrétaires de séance
-
Appel nominal
-
Désignation de deux assesseurs
-
Test de fonctionnement du boitier de vote électronique
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 25 et 26 mars 2021
- Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par délibérations n° 2020/59 et 2020/60 du 30 juillet 2020 et par délibérations n° 2018/4192 et 2018/4193 du 5 novembre 2018, ainsi que par l'article 1er de l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l’épidémie de Covid-19
- Communications de M. le Maire
- Groupe
Progressistes et Républicains (Mme GAILLIOUT) :
5 mn
- Groupe Pour
Lyon (M. CUCHERAT) : 10 mn
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 5 mn
- Groupe
Socialiste, la gauche sociale et écologique (Mme RUNEL) : 6 mn
- Groupe Lyon
en commun (M. CHEVALIER) : 5 mn
DENOMINATIONS
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2021/972 Dénomination
d'un espace public : allée du Capitaine Frank Labois à Lyon 8ème
- Groupe
Progressistes et Républicains (Mme FERRARI) :
5 mn
- Groupe Pour
Lyon (M. LEVY) : 3 mn
- Groupe
Socialiste, la gauche sociale et écologique (Mme RUNEL) : 3 mn
- Groupe Les
Ecologistes (M. CHIHI) : 5 mn
Rapporteur : Mme
ZDOROVTZOFF Sonia
2021/988 Dénomination
d'un espace public : place Hevrin Khalaf à Lyon 7ème
- Groupe Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 4 mn
ELECTION
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2021/1015 Fixation du nombre des adjoints au Maire de
Lyon suite à la démission d'une adjointe
- Groupe Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 4 mn
2021/1016 Election d'une nouvelle adjointe au Maire
de Lyon suite à la démission de Madame Victoire GOUST de ses fonctions
d'adjointe
- Groupes Lyon en commun et Socialiste, la gauche sociale et écologique
(M. BOSETTI) : 6 mn
QUESTION DU CONSEIL DU 4E
ARRONDISSEMENT
(Approuvée par le Conseil
d’arrondissement du 23 juin 2021)
Question – Accompagnement
de la jeunesse sur le 4e arrondissement (réponse de Mme NUBLAT FAURE)
QUESTION DU CONSEIL DU 5E ARRONDISSEMENT
(Approuvée par le Conseil
d’arrondissement du 24 juin 2021)
Question – Lutte contre les groupuscules
violents d’ultra-droite (réponse de M.
CHIHI)
QUESTION DU CONSEIL DU 6E ARRONDISSEMENT
(Approuvée par le Conseil
d’arrondissement du 22 juin 2021)
Question
– Utilisation des enveloppes métropolitaines FIC
et PROX (réponse de M.
LUNGENSTRASS)
DESIGNATION
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2021/1014 Commissions thématiques créées à titre
permanent - Désignation de représentants par le Conseil municipal
Commission Finances
- Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics
- Ressources humaines
Dossiers
avec demandes d’interventions
Rapporteur : Mme
HENOCQUE Audrey
2021/903 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par
la SAHLM Immobilière Rhône Alpes pour la souscription de cinq emprunts d’un
montant total de 3 813 973 € pour l'acquisition en VEFA de 30 logements (21
logements PLUS et 9 logements PLAI) situés 130, avenue Berthelot à Lyon 7ème
- Groupe Pour
Lyon (M. COLLOMB) : 15 mn
Rapporteur : Mme
HENOCQUE Audrey
2021/904 Cession de matériel inutilisé - vente en
ligne de matériels divers
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 5 mn
- Groupe
Socialiste, la gauche sociale et écologique (Mme RUNEL) : 4 mn
Rapporteur : Mme
HENOCQUE Audrey
2021/908 Décision modificative N°1 – Exercice 2021
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 4 mn
Rapporteur : Mme
HENOCQUE Audrey
2021/909 Actualisation des Autorisations de
programme (AP) dans le cadre du Plan d’équipement pluriannuel 2021-2026
- Groupe Droite,
Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 5 mn
Rapporteur : Mme
HENOCQUE Audrey
2021/917 Examen juridictionnel de la Chambre
régionale des comptes Auvergne - Rhône - Alpes sur les comptes produits par le
comptable public de la Ville pour les exercices 2012 à 2017 - Avis du Conseil
municipal sur la demande de remise gracieuse suite à un débet juridictionnel
prononcé dans le cadre de cet examen à l'encontre de Messieurs Alain Gaonac'h
et Jean-Luc Bouleau, anciens comptables de la Ville
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 4 mn
Rapporteur : Mme
HENOCQUE Audrey
2021/918 Majoration de la cotisation de taxe
d’habitation sur les résidences secondaires portée à 60%
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 5 mn
- Groupe
Socialiste, la gauche sociale et écologique (M.
PRIETO) : 5 mn
- Groupe Lyon
en commun (M. BOSETTI) : 4 mn
Rapporteur : Mme
HENOCQUE Audrey
2021/920 Taxe foncière sur les propriétés bâties :
instauration d’un abattement de 30% pour les logements acquis sous forme de bail
réel solidaire (BRS)
- Groupe Les
Ecologistes (Mme POPOFF) : 4 mn
Rapporteur : M.
BOSETTI Laurent
2021/910 Modification du tableau des effectifs
- Groupe
Progressistes et Républicains (Mme GAILLIOUT) :
5 mn
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 5 mn
Rapporteur : M.
GODINOT Sylvain
2021/913 Modalités de participation financière des
agents de la Ville de Lyon bénéficiant d’un véhicule de service avec
autorisation de remisage à domicile à titre permanent RECTIFICATIF
- Groupe Pour
Lyon (Mme CONDEMINE) : 5 mn
Dossiers
sans demandes d’interventions
Rapporteur : Mme
HENOCQUE Audrey
2021/905 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par
la SAHLM ICF Habitat Sud-Est Méditerranée pour la souscription de deux emprunts
d’un montant total de 559 803 euros pour le financement d’une opération de parc
social public avec la construction de 5 logements PLS située 3 rue Auguste
Chollat à Lyon 8ème
2021/906 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par
la SAHLM Sollar pour la souscription de cinq emprunts d’un montant total de
732 503 € pour le financement d’une opération
d’acquisition-amélioration de 7 logements (5 logements PLUS et 2 logements
PLAI) situés 13 rue Henon à Lyon 4ème
2021/907 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par
la SAHLM Sollar pour la souscription de cinq emprunts d’un montant total de 1
971 660 euros pour l’acquisition-amélioration de 19 logements (13 logements
PLUS et 6 logements PLAI) situés résidence « la Piconnerie » 133 rue Bugeaud à
Lyon 6ème
Rapporteur : Mme
HENOCQUE Audrey
2021/919 Réforme fiscale : harmonisation des
dispositions relatives à l’exonération de taxe foncière sur les propriétés
bâties (TFPB) accordée pour 2 ans aux constructions neuves
Rapporteur : M.
BOSETTI Laurent
2021/911 Approbation et autorisation de signature
de conventions financières de reprise de compte épargne-temps
2021/912 Modalités d'attribution de la part
supplémentaire d'IFSE versée au titre des responsabilités spécifiques dans le
cadre du RIFSEEP (régies d'avances et de recettes)
2021/914 Adhésion de la Ville de Lyon à
l'association de médecine préventive AGEMETRA
2021/915 Affectation d'un numéro de délibération
aux créations de postes antérieures à 2001
2021/916 Approbation de contrats de mise à
disposition d'agents par l'association pour l'insertion sociale et
professionnelle des personnes handicapées (LADAPT) auprès de la Ville de Lyon
Commission Culture
- Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante
Dossiers
avec demandes d’interventions
Rapporteur : Mme
PERRIN-GILBERT Nathalie
2021/932 Attribution de subventions de fonctionnement
à 26 structures dans le domaine de la danse et du cirque, sur le Fonds
d’Intervention Culturel – FIC pour un montant global de 231 000 €.
Approbation de conventions
- Groupes Les
Ecologistes, Lyon en commun et Socialiste, la gauche sociale et écologique (M. BERZANE) : 5 mn
Rapporteur : Mme
PERRIN-GILBERT Nathalie
2021/934 Approbation d’une convention entre la
Ville de Lyon-Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Caisse d’allocations
familiales du Rhône concernant le versement d’une subvention de fonctionnement
pour le projet DEMOS 2 pour un montant total de 40 000 € en 2021 et 40 000 € en
2022
- Groupes
Socialiste, la gauche sociale et écologique, Lyon en commun et Les Ecologistes
(Mme LEGER) : 4 mn
Rapporteur : Mme
PERRIN-GILBERT Nathalie
2021/946 Attribution de subventions pour la
programmation "Tout l'monde dehors !" 2021 - Approbation de
conventions
- Groupe
Socialiste, la gauche sociale et écologique (M. GIRAUD) : 3 mn
Rapporteur : M.
GIRAULT Jean-Luc
2021/941 Programmation financière 2021 au titre de
la politique de la ville - volet habitat et gestion sociale et urbaine de
proximité - Attribution de subventions d'investissement et de fonctionnement
pour un montant total de 6 000 euros en fonctionnement et de 377 626 euros en
investissement - Autorisation pour solliciter des subventions pour un montant
total de 20 000 euros auprès de la Métropole de Lyon - Approbation et
autorisation de signature des conventions afférentes
- Groupe
Progressistes et Républicains (Mme GAILLIOUT) :
3 mn
- Groupe
Socialiste, la gauche sociale et écologique (M. GIRAUD) : 3 mn
Rapporteur : M.
GIRAULT Jean-Luc
2021/942 Programmation financière complémentaire
au titre de la politique de la ville (volet lien social) pour un montant total
de 20 000 euros, ainsi qu'au titre du dispositif "Fonds Associatif
Local" (FAL) pour un montant de 31 050 euros - Approbation et autorisation
de signature des conventions afférentes
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 5 mn
Rapporteur : M.
GIRAULT Jean-Luc
2021/955 Attribution d’une subvention de
fonctionnement à l’Institut Français de Civilisation Musulmane pour un montant de 45 000 € -
Approbation d’une convention
- Groupe Pour
Lyon (M. LEVY) : 5 mn
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 4 mn
- Groupe
Socialiste, la gauche sociale et écologique (Mme RUNEL) : 4 mn
Dossiers
sans demandes d’interventions
Rapporteur : Mme
PERRIN-GILBERT Nathalie
2021/921 Approbation d’une convention entre la
Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation
philharmonique sous l’égide de la Fondation Bullukian
2021/922 Approbation d’une convention de
partenariat culturel entre la Ville de
Lyon/ Musées Gadagne et l’université Lumière Lyon 2
2021/923 Approbation d’une convention de prêt
entre la Ville de Lyon/ Musée de l’Automobile Henri Malartre et le musée urbain
Tony Garnier pour le prêt d’un
véhicule et d’un équipement dans le cadre de l’exposition « Les jours
heureux, archéologie des Trente Glorieuses » du 1er octobre 2021 au 18 décembre 2022
2021/924 Exonération des droits d’entrée au Centre
d’Histoire de la Résistance et de la Déportation à l’occasion de la Journée à
la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l’Etat français
et d’hommage aux Justes de France
2021/925 Approbation de conventions de mise à
disposition gratuite d’espaces entre la Ville de Lyon – Archives municipales et
différentes associations
Rapporteur : Mme
PERRIN-GILBERT Nathalie
2021/926 Approbation d’un nouveau tarif de
location de la salle de conférence des Archives Municipales de Lyon et du
montant de redevance en cas d’activité commerciale
2021/927 Approbation d’une convention de don
d’œuvres et de documents, à titre gratuit assorti de condition, entre l’artiste
Jacqueline Salmon et la Bibliothèque municipale / Ville de Lyon
2021/928 Attribution de subventions de
fonctionnement à 54 associations dans le domaine du théâtre, sur le Fonds
d’Intervention Culturel (FIC) pour un montant global de 382 000 €.
Approbation de conventions
2021/929 Attribution de subventions de
fonctionnement à 22 associations culturelles du domaine des musiques actuelles
pour un montant global de 212 000 € - enveloppe FIMA - Approbation de
conventions
2021/930 Attribution de subventions de
fonctionnement à 15 associations culturelles du domaine des musiques classiques
et contemporaines pour un montant global de 144 000 € – enveloppe
"Casino" - Approbation
de conventions
2021/931 Attribution de subventions de
fonctionnement à 28 associations dans le domaine du cinéma, des écritures et
des arts visuels, sur le Fonds d’Intervention Culturel – FIC et Casino pour un
montant global de 157 000 € Approbation d’une convention
2021/933 Approbation d’une convention de mécénat
de compétences entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon
et Ernst & Young Société d’avocats pour une mission d’étude juridique pour
l’Auditorium-Orchestre national de Lyon
2021/935 Approbation d’une convention entre la
Ville de Lyon / Musée des beaux-arts de Lyon et le Ministère de la culture pour
l’attribution d’une subvention de 15 000 euros dans le cadre du label d’intérêt
national pour l’exposition Hippolyte, Paul Auguste : les Flandrin artistes et
frères
2021/936 Approbation d'une convention entre la
Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et France museum pour l’exposition des
broderies de Macao au Louvre Abu Dhabi à partir de fin octobre 2021
2021/937 Approbation d’une convention de mise à
disposition gracieuse du cloître du Musée des beaux - arts/Ville de Lyon à
l’association Quais du Polar à l'occasion de la soirée d’inauguration de la 17°
édition du festival Quais du Polar
2021/938 Approbation d’une convention avec l’ENS
Lyon et l’association des Amis du Musée des beaux-arts de Lyon pour la
numérisation des revues du musée éditées depuis 1952
2021/939 Approbation de conventions de parrainage
entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts de Lyon et Radio classique, Le
Figaro, Art Clair Editions et Télérama dans le cadre de l’exposition Hyppolite,
Paul, Auguste, les Flandrin, artistes et frères et d’un avenant à la convention
avec Arte présentée au Conseil municipal du 28 septembre 2020
2021/940 Approbation d’une convention de
partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l’Ecole du Louvre
en vue de l’organisation de cours d’histoire générale de l’art
Rapporteur : Mme
PERRIN-GILBERT Nathalie
2021/943 Adhésion de la Direction des affaires
culturelles à l’Association française des Fundraisers (AFF) et au Club de la
communication
2021/944 Attribution de subventions de
fonctionnement à 13 écoles de musique pour un montant global de 69 900 € – enveloppe « fonctionnement école de
musique » et Casino
2021/945 Attribution de subventions pour la
programmation de la Fête de la Musique 2021 - Approbation de conventions RECTIFICATIF
2021/947 Attribution d'une subvention de 5 000
euros à l'association "AOA Prod" pour l'organisation du festival de
science-fiction "les Intergalactiques" du 9 au 14 septembre 2021
2021/949 Fête de la Musique 2021 : Approbation
d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et l'association
"Les Enfants du Rhône"
2021/950 Approbation de conventions de mécénat
entre la Ville de Lyon/Théâtre des Célestins, la Fondation d'Entreprises Banque
Populaire Auvergne-Rhône-Alpes et le Grand Café des Négociants pour la saison
2021/2022
2021/951 Approbation d'une convention de
partenariat entre la Ville de Lyon / Théâtre des Célestins,
l'Auditorium-Orchestre National de Lyon et la Métropole de Lyon pour la mise en
place du Pass Culture étudiants - Saison 2021-2022. Prolongation du délai de
validité des Pass Culture etudiant pour les saisons 2019-2020 et 2020-2021
2021/952 Approbation d’un avenant à la convention
d’occupation gratuite et temporaire du domaine public – Orangerie du Parc de la
Tête d’Or, pour l’organisation de l’exposition de l’association « Histoire d’un
ciel en creux »
2021/954 Approbation d'une convention de
parrainage entre La Ville de Lyon / Musée des beaux-arts de Lyon et la Société
des amis du Louvre concernant l’exposition Hippolyte, Paul, Auguste : les
Flandrin artistes et frères
2021/956 Délibération rectificative - approbation
des tarifs de la saison 2021-2022 de l'Auditorium - Orchestre National de Lyon
Rapporteur : M.
GIRAULT Jean-Luc
2021/953 Approbation d’une convention de
billetterie et d’un contrat de coréalisation entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre National de Lyon et l’Opéra de Lyon pour l’organisation
d’un concert le 12 septembre 2021 dans le cadre de la saison 2021-2022 RECTIFICATIF
Rapporteur : Mme
GOUST Victoire
2021/948 Attribution de subventions pour la
programmation de la Fête des Lumières 2021 - Approbation d'une convention
Commission
Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention
Dossiers
avec demandes d’interventions
Rapporteur : Mme
ZDOROVTZOFF Sonia
2021/966 Lancement de l'opération n°07SEOMS «
Participation pour la création d’une Académie OMS à Lyon » et affectation d’une
partie de l’AP n° 2021-1, programme
00014. Approbation du projet de la
Convention cadre et de la Convention financière pour le versement d'une
subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes pour la création de l'Académie OMS
à Lyon
- Groupe Pour
Lyon (M. CUCHERAT) : 8 mn
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 6 mn
- Groupes Les
Ecologistes, Lyon en commun et Socialiste, la gauche sociale et écologique (Mme
DE LAURENS) : 6 mn
Rapporteur : Mme
RUNEL Sandrine
2021/968 Subventions aux associations développant
des actions en faveur des personnes en difficulté (aide alimentaire, accueil de
jour, lutte contre l’exclusion et maintien du lien social, santé/personnes SDF)
pour un montant de 1 342 750 euros - Autorisation de signer les conventions de
financement
- Groupe
Progressistes et Républicains (Mme FERRARI) :
2 mn
- Groupes Lyon
en commun, Les Ecologistes et Socialiste, la gauche sociale et écologique (M.
DEBRAY) : 4 mn
Rapporteur : M.
CHEVALIER Alexandre
2021/969 Subventions aux associations développant
des actions auprès des personnes âgées (animation, développement réseaux) pour
un montant de 377 760 euros - Autorisation de signer les conventions de
financement
- Groupes Les
Ecologistes, Lyon en commun et Socialiste, la gauche sociale et écologique (Mme
CABOT) : 6 mn
Dossiers
sans demandes d’interventions
Rapporteur : Mme
DELAUNAY Florence
2021/971 Attribution de subventions au titre de la
promotion des droits et égalités pour un montant de 328 200 euros – Exercice
2021
Rapporteur : Mme
RUNEL Sandrine
2021/967 Convention visant à préciser le rôle de la
Ville, la Préfecture et l'OFII dans le cadre de l'instruction administrative
des regroupements familiaux
Rapporteur : Mme
DE LAURENS Céline
2021/970 Programmation financière 2021 au titre de
la réduction des risques sanitaires et prévention santé : santé mentale (souffrance psychique), prévention et
réduction des risques liés aux addictions, lutte contre les IST, VIH/sida et
hépatites - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures
pour un montant total de 206 618 euros
Commission Emploi -
Economie durable - International – Tourisme
Dossiers
avec demandes d’interventions
Rapporteur : Mme
ZDOROVTZOFF Sonia
2021/1013 Approbation de l'accord des Villes vertes
- Groupe
Progressistes et Républicains (Mme GAILLIOUT) :
5 mn
Rapporteur : Mme
AUGEY Camille
2021/1006 Attribution d'une subvention de 30 0000
euros à la Chambre de métiers et d'artisanat et approbation d'une convention
partenariale pour accompagner, valoriser et soutenir l'artisanat dans une
démarche d'accompagnement à la transition écologique
- Groupe
Progressistes et Républicains (Mme PALOMINO) :
5 mn
Rapporteur : Mme
AUGEY Camille
2021/1011 Exonération de redevance d'occupation
commerciale du domaine public de la Ville de Lyon en raison de la crise
sanitaire née de l'épidémie de Covid-19
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 5 mn
- Groupe
Socialiste, la gauche sociale et écologique (M. PRIETO) : 3 mn
Rapporteur : M.
CHAPUIS Gautier
2021/1010 Attribution de subventions à quatre
épiceries sociales et solidaires pour leurs actions en faveur de la lutte
contre la précarité alimentaire
- Groupe Pour
Lyon (M. HERNANDEZ) : 5 mn
- Groupe
Socialiste, la gauche sociale et écologique (Mme LEGER) : 4 mn
Dossiers
sans demandes d’interventions
Rapporteur : Mme
ZDOROVTZOFF Sonia
2021/1005 Attribution d'une subvention de 25 000
euros à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) sise 35 rue de Marseille
à Lyon 7e, pour l'organisation des Entretiens Jacques Cartier- Année 2021 -
Approbation d'une convention
2021/1012 Participation au programme "Shelter
City"
Rapporteur : Mme
AUGEY Camille
2021/1007 Attribution d'une subvention de
fonctionnement aux associations de commerçants Lyon Côté Croix Rousse et Union
des commerçants et artisans de Monplaisir et approbation de conventions
Rapporteur : Mme
HENOCQUE Audrey
2021/1008 Attribution d'une subvention de 24 000
euros à l'association Village des Créateurs du Passage Thiaffait pour le
développement et l'animation de la filière créative mode/décoration/design -
Approbation d'une convention cadre
2021/1009 Attribution d'une subvention aux structures
de management de centre-ville Lyon 7 Rive gauche et My presqu'île pour la mise
en œuvre des actions de management de centre-ville – Approbation des
conventions cadres
Commission Petite
enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative
Dossiers
avec demandes d’interventions
Rapporteur : Mme
NUBLAT-FAURE Julie
2021/957 Attribution de subventions de
fonctionnement à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives
associatives locales et du soutien à des associations de jeunesse pour un
montant total de 89 171 euros
- Groupe
Progressistes et Républicains (Mme PALOMINO) :
5 mn
- Groupe Pour
Lyon (M. LEVY) : 5 mn
- Groupe Lyon
en commun (M. DRIOLI) : 5 mn
Rapporteur : Mme
NUBLAT-FAURE Julie
2021/959 Attribution de subventions exceptionnelles
aux clubs sportifs amateurs au titre du dispositif d'aide à la reprise -
Approbation de conventions mixte et d'application financière
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 4 mn
- Groupes Lyon
en commun, Les Ecologistes et Socialiste, la gauche sociale et écologique (M. DRIOLI) : 4 mn
Rapporteur : Mme
LEGER Stéphanie
2021/958 Convention entre la Ville de Lyon et la
Caisse des écoles sur le Programme de Réussite Educative (PRE) 2021.
- Groupe Pour
Lyon (M. LEVY) : 3 mn
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 4 mn
-
Groupe Les Ecologistes (M.
ODIARD) : 5 mn
Dossiers
sans demandes d’interventions
Rapporteur : Mme
LEGER Stéphanie
2021/960 Lancement d'une partie de l’opération n°
05014002 « Groupe scolaire Champvert- Conservation du patrimoine » et
affectation d’une partie de l’Autorisation de Programme n° 2021-1, programme 20006
Rapporteur : Mme
NUBLAT-FAURE Julie
2021/961 Re Lyon Nous 2021 - Financement et
partenariat privés - Conventions de mécénat et partenariat
2021/962 Re Lyon Nous 2021 - Mise à disposition de
locaux - Approbation de conventions
2021/963 Attribution d’une subvention de 20 000
euros à l’association Canoë Kayak Lyon Oullins Mulatière (CKLOM) pour
l’organisation de la manifestation « Lyon Kayak », les 18 et 19
septembre 2021. Approbation d’une convention mixte
2021/964 Attribution d’une subvention de 28 000
euros à l’association LYON VTT pour l’organisation de la manifestation « Lyon
Free Bike » les 4 et 5 septembre 2021 – Approbation d’une convention mixte
2021/965 Attribution d'une subvention de 10 000
euros à l'association ACLV pour
l'organisation des Championnats de France cyclistes de demi-fond, de la 10e
édition du Pignon Fixe Lyonnais et de la Coupe de France féminine et masculine
de cyclisme sur piste de l’Union Cycliste International les 11, 12, 13 sept 21
Commission
Transition écologique – Mobilités
Dossiers
avec demandes d’interventions
Rapporteur : M.
GODINOT Sylvain
2021/973 Lyon 4e - Acquisition à titre onéreux par
la Ville de Lyon d'un tènement immobilier bâti situé 55 rue Henri Gorjus
appartenant à l'indivision Germain-Bastiani - EI 04231 - N° inventaires
04231 A 001 - 04231 B 001 - 04231 T 001-01 - Opération 04231001 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Acquisitions
foncières 2015-2020", programme 00020
- Groupe Lyon
en commun (M. CHEVALIER) : 3 mn
Rapporteur : M.
GODINOT Sylvain
2021/979 Opération n° 99068006 "Cuisine
centrale - réhabilitation". Lancement de l'opération et affectation d'une
partie de l'AP 2021-1, programme 20006
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 4 mn
- Groupe Les
Ecologistes (M. CHAPUIS) : 5 mn
Rapporteur : M.
GODINOT Sylvain
2021/986 Lyon 7e - Agrément de la Ville de Lyon
délivré à la SASP LOU Rugby en vue d'une opération de cession partielle des
droits réels immobiliers inhérents au bail emphytéotique administratif du 14
septembre 2016 (Stade de Gerland), au profit de cinq sociétés sur le volume n°
26 "Centre de santé" à Lyon 7ème - EI 07030 et 07031
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 4 mn
Rapporteur : M.
DEBRAY Tristan
2021/982 Lancement de l'opération n° 60023842
Accompagnement des apaisements écoles (éclairage public, espaces verts, accès)
et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 00012
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 5 mn
- Groupe Les
Ecologistes (M. MONOT) : 5 mn
Rapporteur : Mme
RUNEL Sandrine
2021/990 Convention d'occupation temporaire à
titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit du CCAS de Lyon pour la
mise à disposition d'un tènement situé au 12 rue Rochet à Lyon 8ème - EI 08247
- Groupe Pour
Lyon (Mme BACHA-HIMEUR) : 3 mn
Dossiers
sans demandes d’interventions
Rapporteur : M.
LUNGENSTRASS Valentin
2021/983 Lancement de l'opération n° 60033005
"Politique de stationnement - Horodateurs 2021-2026" et affectation
d'une partie de l'AP n° 2021-5, programme 00012
2021/992 Approbation de la réception d'une
subvention de l'ADEME relative à la participation au financement de l'étude sur
l'impact environnemental des services de trottinettes électriques en
libre-service sans station à Lyon et attribution d'une recette de
fonctionnement d'un montant prévisionnel de 17 657,25 euros - exercice 2022
2021/993 Modification de la délibération n°
2020/232 du 28 septembre 2020 relative à l'adoption d'un tarif de stationnement
pour l'autopartage en libre-service intégral "free floating"
Rapporteur : M.
GODINOT Sylvain
2021/974 Lyon 2e - Acquisition à l'euro symbolique
par la Ville de Lyon auprès de la Métropole de Lyon d'un volume dans le clocher
de la Charité situé place Antonin Poncet - EI 02026 - N° inventaire 02026 V 001
2021/975 Signature de la convention relative à la
fourniture d'électricité par le Collège Jean Moulin au profit de la Ville de
Lyon en vue de l'alimentation de la chaudière électrique du gymnase Jean Moulin
- EI 05211
2021/976 Renouvellement de la convention
d'occupation temporaire du domaine privé à titre gratuite, consentie par la
Ville de Lyon au profit de l'association AJD Maurice Gounon, pour la mise à
disposition d'un immeuble sise 8 rue Pasteur, à Lyon 7e EI07042
2021/978 Achèvement de la restauration de l’église
Saint-Bruno-les-Chartreux - Approbation du plan prévisionnel de financement
tripartite (Fondation Saint-Irénée /Etat-DRAC/ Ville de Lyon) et d’une
convention de partenariat et de financement - Offre de concours entre la
fondation Saint-Irénée et la Ville de Lyon
2021/981 Crise sanitaire liée à la Covid 19 :
modalités exceptionnelles de tarification des frais de location des salles
municipales de la Ville de Lyon
2021/984 Lyon 2e - Place Bellecour - Approbation
du modificatif à l'état descriptif de division en volumes (EDDV) du 28 juillet
2008 du bâtiment "Le Rectangle" - Avenant au bail emphytéotique
administratif du 25 juin 2009 relatif à la mise à disposition de ce bâtiment
par la Ville de Lyon au profit de l'Office de tourisme et des congrès du Grand
Lyon, aujourd'hui dénommé Office de Tourisme de la Métropole de Lyon -
Approbation d'une convention de transfert de gestion d'une partie de ce même
édifice entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - EI 02014 - N°
inventaire 02014 A 000, 02014 V 001, 02014 V 002 RECTIFICATIF
2021/985 Lyon 7e - Cession à titre onéreux par la
Ville de Lyon au profit de la SAS La Belle Ville du droit de jouissance de la
Ville de Lyon sur le lot de copropriété n° 33 situé 124 avenue Berthelot ainsi
qu'une parcelle de terrain bâtie attenante cadastrée BK 341 d'une superficie de
9 m² - EI 07072 - N° inventaire 07072 T 001
Rapporteur : M.
GODINOT Sylvain
2021/987 Groupe scolaire Duvivier-Cronstadt -
Construction - opération n° 071680001 - 146 avenue Berthelot 69007 Lyon -
Autorisation de signature de l'avenant n°1 au marché n° M2822 Lot n°1 blindage
reprise en sous-oeuvre
2021/989 Groupe scolaire Julien Duret -
Construction d'un groupe scolaire de 18 classes - Place Julien Duret Lyon 8e -
Opération n° 08309001 - Approbation de la convention de transaction entre la
Ville de Lyon et la société Eiffage construction Rhône Loire
2021/994 Autorisation d’occupation temporaire à
titre gratuit consentie par la Ville de Lyon, au profit de l’association Les
Tupiniers du Vieux-Lyon, de la cour du Palais Saint-Jean situé 4 rue Adolphe
Max à Lyon 5e, pour la période du 10 au 13 septembre 2021, pour la 36e édition
du Marché des Tupiniers du Vieux-Lyon - EI 05 068
Rapporteur : Mme
NUBLAT-FAURE Julie
2021/977 Approbation de la convention de mise à
disposition gratuite de locaux de la patinoire Charlemagne à l'association Lyon
hockey club (LHC Ass) - Lyon 2e
2021/980 Approbation et autorisation de signature
d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux du domaine
privé situés 97 rue Boileau à Lyon (6e arrondissement) au profit de
l'association "Chèvrefeuille" - Ensemble immobilier n° 06021
Rapporteur : Mme
RUNEL Sandrine
2021/991 Convention d'occupation temporaire à
titre gratuit consentie par la Ville de Lyon au profit du CCAS de Lyon et de
l'association Alynea pour la mise à disposition d'un terrain situé au 16 rue
Pierre Brunier à Caluire - EI99024
Commission
Urbanisme - Nature en ville – Sûreté
Dossiers
avec demandes d’interventions
Rapporteur : Mme
DE LAURENS Céline
2021/995 Avis sur le projet d'arrêté préfectoral
de mise à jour du classement sonore des infrastructures routières à Lyon
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 5 mn
Rapporteur : M.
HUSSON Nicolas
2021/997 Lancement de l'opération n° 06016018
"Parc de la Tête d'Or - Evolution du zoo dans le cadre de la poursuite de
l'amélioration du bien-être animal" et affectation d'une partie de l' AP
2021-2, programme 20012
- Groupe Pour
Lyon (M. CUCHERAT) : 5 mn
- Groupe
Droite, Centre et Indépendants (M. / Mme ) : 4 mn
- Groupe
Socialiste, la gauche sociale et écologique (Mme RUNEL) : 6 mn
Rapporteur : M.
MICHAUD Raphaël
2021/1001 Approbation d’une convention pluriannuelle
entre l’ALPIL et la Ville de Lyon - Années 2021 à 2023
- Groupe Pour
Lyon (Mme BACHA-HIMEUR) : 3 mn
Rapporteur : M.
CHIHI Mohamed
2021/1004 Approbation de l’extension de la durée du
projet européen Secur-Cities (co-financé par la Commission européenne via
l’instrument financier « Internal security fund police » (appel à projet ISFP
-2017- AG - PROTECT)
- Groupe Pour
Lyon (M. SECHERESSE) : 6 mn
- Groupe
Socialiste, la gauche sociale et écologique (M. PRIETO) : 3 mn
Dossiers
sans demandes d’interventions
Rapporteur : M.
HUSSON Nicolas
2021/996 Attribution d'une subvention de
fonctionnement d'un montant de 11 600 euros à l'association La Bergerie
Urbaine, domiciliée 53 cours de la Liberté à Lyon 3e pour une expérimentation
de pâturage sur la réserve foncière de Loyasse 5e arrondissement
2021/998 Convention Vet'Agro Sup - Convention de
partenariat - Approbation et autorisation de signature
2021/999 Lancement de l'opération n° 06016019
"Parc de la Tête d' Or - Révision de la charte du Parc" et
affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 20012
Rapporteur : M.
MICHAUD Raphaël
2021/1000 Lancement de l’opération n°60VPA6
"Sites patrimoniaux remarquables en lien avec la Fondation du
Patrimoine" et affectation d'une partie de l'AP n°2021-3, programme 00016
– Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat
relative à l'attribution de subvention
2021/1002 Prix de la jeune architecture de la Ville
de Lyon
2021/1003 Mise en place d’une convention de transfert
de maitrise d’ouvrage pour l’aménagement de la place Chardonnet – Lyon 1er -
Adaptation de l'opération n° 51046001 « Place Chardonnet – Requalification » et
affectation complémentaire d’une partie de l’AP 2015–2 Programme 00012
voeu
Déposé par le
Conseil du 2ème arrondissement relatif au projet de téléphérique du
Sytral
voeu
Déposé par le
Conseil du 6ème arrondissement relatif au tracé du Réseau express
vélo (REV)