Légionellose

La surveillance de la légionellose est basée sur le système de déclaration obligatoire. Les cas sont signalés par les médecins ou biologistes à l’Agence Régionale de Santé.

Pour chaque cas, la Direction de l’Ecologie Urbaine réalise une enquête épidémiologique et une enquête environnementale (réalisation de prélèvements d’eau) pour identifier les sources potentielles de contamination. La mise en place de mesures préventives et/ou curatives est rappelée/demandée aux gestionnaires des installations pour éviter toute nouvelle contamination.

La légionelle est susceptible, en cas de conditions favorables (température entre 25-45°C, stagnation, dépôts organiques ou minéraux), de coloniser les sites hydriques artificiels tels que les réseaux d’eau chaude sanitaire, les bains à remous (spas), les systèmes de brumisation d’eau et les tours aéroréfrigérantes. La contamination des personnes exposées se fait principalement par voie respiratoire, par inhalation d’eau contaminée diffusée en aérosol. Boire de l’eau ne présente pas de risque de contamination.

La réglementation prévoit la prévention secondaire en cas de maladie avérée et la prévention primaire pour la surveillance environnementale au niveau de certaines installations.

En savoir + sur la légionellose sur invs.santepubliquefrance.fr

L’arrêté du 1er février 2010 impose la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire des établissements de santé, des établissements sociaux et médico-sociaux, des établissements pénitentiaires, des hôtels, des résidences de tourisme, des campings et dans les autres établissements recevant du public. Lorsque ces seuils ne sont pas respectés, le responsable des installations doit prendre sans délai les mesures correctives nécessaires au rétablissement de la qualité de l'eau et à la protection des usagers.

La Direction de l'Ecologie Urbaine fait procéder à des prélèvements systématiques pour recherche de légionelles dans les établissements recevant du public municipaux soumis à la réglementation (piscines, gymnases, crèches, établissements culturels,…). En cas de dépassement du seuil, des alertes sont envoyées par la section Eaux de la Direction de l’Ecologie Urbaine, aux gestionnaires des installations, afin de supprimer l’exposition des usagers via les douches et mettre en œuvre les mesures correctives.

Chez soi, voici quelques bonnes pratiques à adopter pour lutter contre l’exposition aux légionelles :

• Faire couler l’eau froide et l’eau chaude au moins une fois par semaine au niveau des points d’eau qui sont peu utilisés (éviers, lavabos, douches,…) et après chaque période d’absence prolongée en tenant le flexible près du fond de la baignoire ou du bac à douche jusqu’à stabilisation de la température ;
• Régler la température de l’eau chaude (au moins 50°C sur les points d’usages et maximum 60°C au niveau de l’évier de la cuisine) ; attention cependant au risque de brûlure ;
• Détartrer régulièrement, à l’aide de vinaigre blanc, les éléments terminaux (pommeaux de douche, brise-jets,…) ;
• Utiliser de l’eau stérile pour les appareils biomédicaux (nettoyage et remplissage des appareils d'oxygénothérapie ou de lutte contre l'apnée du sommeil).

Réglementation

Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire

Arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l’arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public

Pour aller plus loin

Guide d’information pour les gestionnaires d’établissements recevant du public concernant la mise en œuvre des dispositions de l’arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les réseaux d’eau chaude sanitaire collectifs (Annexe à la circulaire n°2010-448 du 21 décembre 2010)

Guide du CSTB : Maîtrise du risque de développement des légionelles dans les réseaux d’eau chaude sanitaire – Défaillances et préconisations

Les infections à légionelles dans les spas peuvent survenir par inhalation de microgouttelettes d’eau contaminée et peuvent concerner aussi bien les utilisateurs des spas que les personnes qui séjournent à proximité.

Ces installations sont à risque et l’écologie bactérienne y est fortement évolutive en fonction notamment de la qualité de la maintenance des installations, du renouvellement et de la désinfection de l’eau, mais aussi de la fréquentation des lieux. L’écosystème des spas est nettement différent de celui des piscines récréatives. En effet, l’eau y est fortement agitée voire « aérée » et maintenue à une température souvent comprise entre 30 et 40°C, ce qui favorise la survie des bactéries et l’évaporation partielle du chlore.

Les spas à usage public ou collectif sont soumis à la réglementation et au contrôle des piscines.

En savoir plus sur les eaux de loisirs

Les systèmes collectifs de brumisation d’eau sont des systèmes utilisés en présence du public, soit à des fins de rafraîchissement et de divertissement des personnes en période de fortes chaleurs, soit à des fins de rafraîchissement des denrées alimentaires, notamment dans les magasins de grandes et moyennes distribution.

L’eau contenue dans ces systèmes peut présenter des conditions favorables au développement de bactéries en raison d’une mauvaise conception ou lorsque les conditions d’exploitation sont défaillantes. Les microgouttelettes d’eau contaminée peuvent, en raison de leur très petite taille, être inhalées par des personnes situées à proximité et entraîner un risque d’infection.

Des obligations réglementaires s’appliquent pour ces installations à compter du 1er janvier 2018, portant notamment sur les règles d’utilisation et d’hygiène, la surveillance de la qualité de l’eau (dont les légionelles) et les mesures à mettre en œuvre en cas de dysfonctionnement.

Réglementation

Articles L.1335-3, L.1335-4, L .1335-5, L.1337-10 du Code de la Santé Publique

Décret du 27 avril 2017 relatif à la prévention des risques sanitaires liés aux systèmes collectifs de brumisation d’eau

Arrêté du 7 août 2017 relatif aux règles techniques et procédurales visant à la sécurité sanitaire des systèmes collectifs de brumisation d’eau

Plus d'infos

Guide pratique : systèmes collectifs de brumisation

Les tours aéroréfrigérantes permettent d’évacuer vers le milieu extérieur la chaleur issue de systèmes de refroidissement (climatisation des locaux de taille importante, des salles informatiques ou refroidissement de procédés industriels). Ces équipements sont notamment situés sur les toits de certains immeubles ou à l’intérieur de sites industriels.

Les tours aéroréfrigérantes constituent un milieu idéal pour favoriser la prolifération, le développement et la transmission des légionelles par vaporisation de l’eau. Elles peuvent ainsi être à l’origine de contamination à l’intérieur de l’établissement qui en est équipé, à l’intérieur d’autres établissements à proximité (par pollution des prises d’air ou des ventilations) ou de l’air extérieur.

Depuis 2004 et suite à plusieurs cas de légionelloses liés à la prolifération et à la dispersion de légionelles par les tours aéroréfrigérantes, la réglementation a été renforcée. Désormais, elle impose notamment à l’exploitant la définition d’un plan d’entretien préventif et d’un plan de surveillance afin de gérer le risque lié aux légionelles.

Réglementation

Arrêté ministériel du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 2921 (texte n°47) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

Arrêté ministériel du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2921 (texte n°46) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement.

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