Garantie sollicitée à hauteur de 80 % par l'OGEC Notre Dame de l'Assomption pour la souscription d'un emprunt de 400 000 -... (12.09 Ko) Compte rendu de débat - 09/2009
Révision des tarifs des salles associatives transérées à la Mairie du 2e arrondissement (11.16 Ko) Compte rendu de débat - 09/2009
Taxe d'habitation - Abattement spécial pour personnes handicapées ou invalides (19.94 Ko) Compte rendu de débat - 09/2009
Autorisation de lancer une consultation pour l'achat de camions de plus de 3,5 tonnes neufs (9.89 Ko) Compte rendu de débat - 09/2009
Autorisation de lancer une consultation : procédure d'Appel d'Offres Ouvert pour la maintenance des aires de jeux fixes d'ex... (10.48 Ko) Compte rendu de débat - 09/2009
Autorisation de lancer trois consultations Appel d'offres et accords cadres pour la fourniture de signalisation et signalé... (10.45 Ko) Compte rendu de débat - 09/2009
Lancement d'un appel d'offres relatif à des marchés à bons de commande sur les prestations de service de diagnostic et d'ass... (11.22 Ko) Compte rendu de débat - 09/2009
Subvention au Réseau National de Surveillance Aérobiologique (11.23 Ko) Compte rendu de débat - 09/2009
Convention de coproduction pour un documentaire de 52 minutes "La grande année" (21.15 Ko) Compte rendu de débat - 09/2009
Signature d'une convention de coproduction avec On stage productions pour la production de deux films documentaires de 26 mi... (10.78 Ko) Compte rendu de débat - 09/2009