Hors Commission
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2023/2219 (Voir délibération)
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée le 30 juillet 2020
2023/2224 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Soierie vivante
- Remplacement du représentant par le Conseil municipal
2023/2227 (Voir délibération)
Assemblées des associés de la SCIC SA Foncière solidaire du Grand Lyon -
Remplacement du représentant par le Conseil municipal
2023/2337 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Société anonyme de coordination des OPH de la
métropole de Lyon - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Commission Finances - Commande publique -
Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2023/2220 (Voir délibération)
Modification de l'inventaire des équipements transférés du 4ème arrondissement
2023/2221 (Voir délibération)
Modification de l'inventaire des équipements transférés du Conseil du 4ème
arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance)
2023/2228 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mécénat entre la Ville de Lyon
et CGI dans le cadre de la modernisation de la carte culture
2023/2231 (Voir délibération)
Campagne de recensement de la population 2023 - Indemnités test enquête
Familles
2023/2233 (Voir délibération)
Octroi de la protection fonctionnelle à un élu de la Ville de Lyon - M. Grégory
Doucet
2023/2334 (Voir délibération)
Régularisation d'une complémentaire retraite pour un ancien élu - Levée de
prescription quadriénnale
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2023/2223 (Voir délibération)
Evolution des taux de cotisation santé du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025
2023/2259 (Voir délibération)
Avis du comité technique sur le rapport social unique 2021
2023/2260 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2023/2330 (Voir délibération)
Médiateur de la Ville de Lyon - Modalités de mise en oeuvre
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2023/2238 (Voir délibération)
Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Avis sur
la demande de crédit d'impôt du délégataire pour ses participations financières
au profit des manifestations
artistiques de qualité prévues à l'article L 2333-55-3 du CGCT - Exercice
2021-2022
2023/2244 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement au CCAS au titre de l'exercice
2023 pour un montant de 13 556 656 euros
2023/2261 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription
de trois emprunts d'un montant total de 3 762 676 € relatifs à une opération
d'acquisition-amélioration de 38 logements PLAI situés 142 cours Gambetta à
Lyon 7ème
2023/2262 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 574 657 € relatifs à une
opération acquisition en VEFA de 40 logements situés 55, avenue René Cassin à
Lyon 9ème
2023/2292 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par SOLIHA BLI Rhône-Alpes pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 24 915 € relatifs à une opération
réhabilitation de 1 logement PLAI situé 14 , rue Laure Diebold à Lyon 9ème
2023/2293 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 868 523 € relatifs à une
opération de construction de 13 logements (9 PLUS et 4 PLAI) situés 16, 18 rue,
de Professeur Morat à Lyon 8e
2023/2294 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de trois emprunts d'un montant total de 7 507 017 € relatifs à une
opération réhabilitation de 204 logements (160 PLUS et 44 PLS) situés 17 à 21,
avenue Francis de Pressensé à Lyon 8e
2023/2295 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 302 844 € relatifs à une
opération de construction de 8 logements (6 PLUS et 2 PLAI) situés 123, rue
Pierre Valdo à Lyon 5e
2023/2322 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
pour le renouvellement des marchés en groupement se terminant en 2024 et 2025
2023/2332 (Voir délibération)
Débat d'orientations budgétaires pour 2023
2023/2335 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA d'économie mixte à conseil
d'administration ADOMA pour la souscription de trois emprunts d'un montant
total de 2 274 389 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de
66 logements PLAI situés 5, impasse Fernand Rey à Lyon 1er
Commission Culture - Démocratie locale - Politique de
la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2023/2225 (Voir délibération)
Conseil d'administration du Musée des Confluences - Désignation d'une
personnalité qualifiée
2023/2239 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de collaboration scientifique entre la société
Technodigit et la Ville de Lyon - Service archéologique pour la réalisation
d'un relevé lasergrammétrique dans l'église Saint Irénée (Lyon 5e)
2023/2240 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/ Théâtre
des Célestins, ClearChannel et Télérama dans le cadre de la saison 2022-2023
2023/2241 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/Théâtre des
Célestins et la Société Générale - SG AURA pour la saison 2022-2023
2023/2246 (Voir délibération)
Approbation d'un partenariat tarifaire entre la Ville de Lyon - CHRD et le
Théâtre national Populaire pour des représentations du 13 au 28 janvier 2023 du
spectacle l'Espèce Humaine et une médiation au CHRD le 28 janvier 2023
2023/2272 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'association Quais du polar
pour l'organisation de la 18ème édition du festival "Quais du polar"
du 30 mars au 2 avril 2023 - Approbation d'une convention cadre
2023/2289 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de groupement entre l'INRAP et la Ville de Lyon -
Service archéologique pour la réalisation d'une fouille archéologique située 6
Rue Lainerie (Lyon 5e)
2023/2299 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général à 18 institutions
culturelles pour un montant de 15 980 400 euros - Exercice 2023 - Approbation
de 5 conventions-cadres et d'une convention d'application financière type aux
conventions cadres
2023/2302 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/ Musée de l'Automobile
Henri Malartre et le Musée de l'APPEVA pour le dépôt de la Locomotive 020 T
Weidknecht
2023/2303 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectif entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne
et l'Education nationale dans le cadre du dispositif " le patrimoine et moi
2023-2026 "
2023/2304 (Voir délibération)
Approbation du projet Des Livres à soi porté par la Bibliothèque municipale /
Ville de Lyon, avec le soutien de la Direction régionale des affaires
culturelles Auvergne-Rhône-Alpes pour les années 2023, 2024 - Approbation de la
délivrance de chèques lecture aux participants
2023/2305 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/ Bibliothèque municipale et
l'association Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture (ARALL) pour la gestion et
le suivi des périodiques
2023/2306 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon-Musée des
beaux-arts et l'association le Collège supérieur concernant l'organisation de
la 2ème édition du festival " La philo éclaire la ville " du 26 au 29 janvier 2023
2023/2307 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon-Musée des
beaux-arts et la société Givaudan
2023/2308 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux de
l'auditorium du Musée des beaux-arts auprès de l'association les maths en scène
le vendredi 9 juin 2023
2023/2309 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon-Musée des
beaux-arts et l'École supérieure d'arts appliqués (ESAA) La Martinière-Diderot
concernant la mise en place d'un atelier pédagogique
2023/2310 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité d'entrée aux étudiants lors de la nocturne étudiante
du 16 mars 2023 au Musée des beaux-arts et au Musée d'art contemporain de Lyon
dans le cadre du Pôle des Musées d'art
2023/2311 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée des
beaux-arts, le Figaro et Arte dans le cadre de l'exposition "Poussin et
l'amour" du 26 novembre 2022 au 5 mars 2023
2023/2312 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives
municipales et le Laboratoire de Rercherche Historique Rhône-Alpes pour
l'organisation d'une journée d'étude autour des mouvements d'éducation
populaire le 26 avril 2023
2023/2313 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives
municipales et l'association FILIGRANE pour la co-construction d'actions autour
des fonds conservés et des expositions temporaires des Archives municipales, dans le cadre de la
charte de coopération culturelle, entre 2023 et 2025
2023/2333 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée d'art
contemporain et la Banque Palatine
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2023/2249 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe
globale" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-3, programme 00020
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2023/2276 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 63 500 euros
à l'association CinéDuchère, sise 308 avenue Andréï Sakharov à Lyon 9e -
Approbation et autorisation de signature de la convention correspondante
Commission Emploi - Economie durable - International
- Tourisme
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2023/2226 (Voir délibération)
Aide d'urgence aux villes ukrainiennes - Attribution d'une subvention de 20 000
euros à l'association Electriciens sans Frontière, sise 2 rue Jean Nicot à
Pantin
2023/2252 (Voir délibération)
Convention tripartite de coopération décentralisée 2023-2025 entre la Ville de
Lyon, la Métropole de Lyon et la Ville de Rabat
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2023/2254 (Voir délibération)
Déploiement de la marque Ici C Local dans les marchés de plein vent, pour
valoriser les produits alimentaires locaux et/ou issus de circuits courts
2023/2284 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2023-2025 entre
la Ville de Lyon et l'Ecole de la 2ème chance "Rhône Lyon Métropole",
sise 12 impasse des Chalets à Lyon 7e - Attribution d'une subvention de
fonctionnement général de 64 000 euros (1ère tranche)
2023/2285 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2023-2025 entre
la Ville de Lyon et la Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMI'e),
sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Attribution d'une subvention de
fonctionnement général de 400 682 euros (1ère tranche)
2023/2287 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2023-2025 entre
la Ville de Lyon et la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à
Lyon 7e - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 740 691
euros (1ère tranche)
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2023/2286 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2023-2025 entre
la Ville de Lyon et l'association lyonnaise pour l'insertion économique et
sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Attribution
d'une subvention de fonctionnement général de 768 734 euros (1ère tranche)
Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2023/2229 (Voir délibération)
Signature de la convention constitutive du Conseil départemental d'accès au
droit (CDAD) du Rhône
2023/2236 (Voir délibération)
Jobs saisonniers - Opération 2023
2023/2280 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention cadre pluriannuelle
avec l'association "Agence Lyon Tranquillité Médiation" (ALTM), sise
33 rue Paul Duvivier à Lyon 7e - Attribution d'une subvention de fonctionnement
général d'un montant de 320 000 euros
2023/2281 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à
caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers
loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des
difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2023
pour un montant total de 59 100 euros
2023/2282 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif
national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2023 pour un montant total
de 40 100 euros
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2023/2247 (Voir délibération)
Aménagement des espaces publics et des infrastructures en liaison avec le pôle
d'échanges multimodal de Lyon Part-Dieu - Autorisation de signature de
l'avenant n°3 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole de
Lyon, la SPL Part-Dieu et la Ville de Lyon - Lancement de l'opération n°
63010001 " Esplanade Mandela - Création de la crèche extérieur", et affection
d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00002
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2023/2264 (Voir délibération)
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal
Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL) - Exercice
2021
Rapporteur : M. HUSSON Nicolas
2023/2271 (Voir délibération)
Lyon 5 - Lyon 9 - Poursuite de l'opération n° 65008002 "Parc des
Balmes" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1 -
programme 00012 et lancement du marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer une convention de
transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la place abbé Larue (Lyon
5ème) et recette d'une participation financière de la part de la Métropole de
Lyon
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2023/2273 (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention
d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association "Compost Jules
Guesde" pour l'animation et la gestion du jardin partagé situé place Jules
Guesde à Lyon 7e sur un terrain communal - EI 07189
2023/2331 (Voir délibération)
Lyon 8e - PUP Patay - Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon auprès
de la société Lyon Les Moteurs de la parcelle CI 506 - Aménagement du jardin et
de la promenade entre la route de Vienne et la rue Colonel Arnaud Beltrame - EI
08314 - N° inventaire 08314 T 001-01 - Lancement de l'opération n° 08314001 et
affectation d'une partie de l'AP 2015-1 " Aménagement urbain 2015-2020 ",
programme 00016
2023/2336 (Voir délibération)
Lyon 1er - Lancement de l'opération n° 01078528 " Restauration du jardin
des Chartreux et végétalisation de la contre allée du cours Général Giraud
" - Affectation d'une partie de l'AP n°
2021-2, programme 00012 - Autorisation de signer une Convention de Transfert de
Maitrise d'Ouvrage pour la végétalisation d'une partie de la contre-allée Giraud
et recette d'une participation financière de la part de la Métropole de Lyon
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2023/2288 (Voir délibération)
Lyon 9e - Renonciation à l'incorporation d'un bien sans maître dans le
patrimoine de la Ville de Lyon constitué par l'impasse Gorge de Loup située 93
avenue Sidoine Apollinaire - EI 09259
Rapporteur : Mme POPOFF Sophia
2023/2323 (Voir délibération)
Lyon 8e - Quartier Langlet Santy, aménagement des espaces publics - Approbation
d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et
la Métropole de Lyon - Lancement de l'opération n° 68004001 et affectation
d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00016
2023/2327 (Voir délibération)
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la CAF pour renouveler
le partenariat permettant de lutter contre la non décence des logements sur le
territoire municipal
Commission Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2023/2230 (Voir délibération)
Lyon 4e - Renouvellement de la convention d'occupation précaire et révocable
accordée par la Ville de Lyon au profit de l'association "La société des
Meilleurs Ouvriers de France du Rhône"
autorisant la mise à disposition de locaux sis 18 rue de Belfort - EI
04188
2023/2237 (Voir délibération)
EI 03037 Piscine Garibaldi à Lyon 3e - Lancement de l'opération 03037001
"Piscine Garibaldi - Désamiantage des parois des coursives du petit et du
grand bassin" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme
20004
2023/2248 (Voir délibération)
Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet
ASCEND, porté par la SPL Confluence, dans le cadre du programme Horizon Europe
de la Commission européenne
2023/2263 (Voir délibération)
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal de
l'Aqueduc Romain du Gier (SIARG) - Exercice 2021
2023/2267 (Voir délibération)
Eglise Saint Nizier - Restauration intérieure - 1 rue St Nizier, à Lyon 2ème -
Opération n° 02017513 - Lancement des travaux de l'opération, et affectation
complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme
n° 20005
2023/2268 (Voir délibération)
Eglise Saint Bonaventure - Restauration façade nord - 1 place des Cordeliers, à
Lyon 2ème - Opération n° 02052515 - Adaptation du montant de l'opération, et
affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-1, programme n° 20005
2023/2269 (Voir délibération)
ZAC Mermoz Sud - Création d'un pôle sportif et culturel à Lyon 8ème - Opération
n° 08315001 - Lancement des études et autres prestations de l'opération, et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n°
00001
2023/2270 (Voir délibération)
Musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique - Accessibilité et
réorganisation d'espaces - 13 rue de la Poulaillerie, à Lyon 2ème - Opération
n° 02012001 - Lancement des études et autres prestations de l'opération, et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n°
00005
2023/2283 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de la signature d'une convention de mise à
disposition d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 41 rue Smith à
Lyon 2e au profit de l'association "AJ2 Permanence Emploi" - Ensemble
immobilier 02058
2023/2298 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre
gratuit de locaux dénommés " Les Subsistances " situé 8 bis quai Saint-Vincent
à Lyon 1er entre la Ville de Lyon et l'association Les Nouvelles Subsistances -
EI 01 182
2023/2300 (Voir délibération)
Lyon 2e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition de locaux situés
à l'angle de la rue Denuzière et de la place Renée Dufourt consentie à la MJC
Presqu'île Confluence pour permettre la mise en oeuvre de ses activités - EI
02259
2023/2301 (Voir délibération)
Lyon 7e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition au profit de
l'association LE MAS, d'un local sis 4-6 rue Gilbert Dru, au sein de la Maison
des Projets Gabriel Péri - EI 07257
2023/2314 (Voir délibération)
Opération n° 01017519 "Église Saint-Bruno-les-Chartreux : conservation
préventive et curative du mobilier" - Adaptation du montant de l'opération
et affectation complémentaire de l'AP 20005/2015-1 - Lancement de la phase 2
portant sur la restauration du tableau "L'Assomption de la Vierge",
classé au titre des Monuments Historiques - Approbation du plan de financement
prévisionnel et d'une convention de partenariat-offre de concours entre
l'association "Église Saint Bruno, Splendeur du Baroque" et la Ville
de Lyon - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires
culturelles (DRAC)
2023/2315 (Voir délibération)
Groupe scolaire Louis Pradel - Construction d'un préau - 83 rue Bossuet, à Lyon
6e - Opération n° 06007002 - Lancement des travaux de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n°
00006
2023/2316 (Voir délibération)
Groupe scolaire Daudet - Réhabilitation - 18 rue Charles Porcher, à Lyon 9ème -
Opération n° 09025002 - Lancement des études et autres prestations de
l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2021-1, programme n° 20006
2023/2318 (Voir délibération)
Groupe scolaire Joliot Curie - Rénovation thermique et végétalisation des cours
- 27 rue Joliot Curie, à Lyon 5e - Opération n° 05009003 - Lancement des
travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2021-1, programme n° 20006
2023/2319 (Voir délibération)
Parc de la Tête d'Or - Rénovation des vestiaires du local Rozier - Opération n°
06016031 - Lancement de l'opération, et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20012
2023/2320 (Voir délibération)
Cimetière de Loyasse - Construction d'un ossuaire et création d'équipements
cinéraires - 43 rue du Cardinal Gerliet, à Lyon 5e - Opération n° 05070530 -
Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie
de l'autorisation de programme n° 2015-3, programme n° 00012
2023/2321 (Voir délibération)
Halle Tony Garnier - Groupes frigorifiques - 20 place Docteurs Charles et
Christophe Mérieux, à Lyon 7e - Opération n° 07026526 - Lancement des études de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2021-2, programme n° 20005
2023/2324 (Voir délibération)
Conventions de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action
Sociale de Lyon et la Ville de Lyon en intégration partielle
2023/2326 (Voir délibération)
Lyon 6e - Cité Internationale - Régularisation de volumes sur les parcelles AB
53, AB 56, AB 60 et mise en conformité des actes de division en volumes - EI
06087 - N° inventaire 06087 H 000
2023/2328 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine
public à titre gratuit du théâtre de Guignol situé au Palais Bondy - 18 Quai de
Bondy à Lyon 5e entre la Ville de Lyon et l'association Compagnie M.A. -
EI05021
2023/2329 (Voir délibération)
Conventions de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action
Sociale de Lyon et la Ville de Lyon en intégration totale
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2023/2232 (Voir délibération)
Adaptation des droits de stationnement à la première étape du projet
d'amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon
aux véhicules particuliers et 2 roues motorisés de Crit'Air 5 et non classés :
correction d'une erreur matérielle
2023/2325 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public : esplanade du 19 mars 1962 à Lyon 3ème
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2023/2242 (Voir délibération)
Approbation de la mise à disposition à titre gratuit au profit de l'association
LE M.A.S. (Mouvement d'Action Sociale) d'un appartement dans le cadre d'une
convention d'occupation temporaire du domaine privé communal - EI 99 067
Rapporteur : M. CHEVALIER Alexandre
2023/2243 (Voir délibération)
Lyon 8e - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis
23, rue des Serpollières en faveur de la Régie de quartier Etats Unis Eurequa
pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2023/2317 (Voir délibération)
Groupe scolaire temporaire Kennedy - Opération n° 08131002 - Installation de
modulaires maternelle et restaurant - Square Varichon, 30 avenue Paul Santy, à
Lyon 8e - Opération n° 08018708 - Installation de modulaires élémentaire et
travaux intérieurs - Mairie du 8ème arrondissement, 12 avenue Jean Mermoz, à
Lyon 8e - Adaptation du montant des opérations et affectation complémentaire
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006
Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et
égalités - Santé et prévention
Rapporteur : Mme DE LAURENS Céline
2023/2234 (Voir délibération)
Approbation du premier plan d'actions de la Ville de Lyon dans le cadre de la
charte des Villes et Territoires sans perturbateurs endocriniens
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2023/2235 (Voir délibération)
Approbation de l'offre de financement de l'Ademe Auvergne-Rhône-Alpes et de la
convention de partenariat avec le CSTB dans le cadre de l'appel à projets "
Réduction des émissions d'oxyde d'azote et de particules "
Commission Petite enfance - Education - Sports -
Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2023/2245 (Voir délibération)
Cité éducative Lyon 8 - Prolongation de la convention triennale entre la Ville
de Lyon et l'Etat par avenant (Avenant n° 2)
2023/2274 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 102 700 euros à l'association
"EbulliScience", sise 12 rue des Onchères - BP 112 - 69512 Vaux en
Velin - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application
afférente
2023/2296 (Voir délibération)
Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques
(maternelles et élémentaires)
2023/2297 (Voir délibération)
Approbation de la convention d'application et attribution d'une subvention de
200 000 euros à l'association AFEV pour la poursuite du soutien au dispositif "
Ambassadeurs du livre " au sein des écoles publiques lyonnaises pour l'année
scolaire 2022-2023 (période janvier - 31 août 2023)
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2023/2253 (Voir délibération)
Stade Clos-Layat rénovation du gazon synthétique terrain n° 1 - Lancement de
l'opération n° 08258011 et affectation d'une partie de l'AP 2021-3, programme
20004
2023/2255 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 8 000 euros à l'association
ANTS pour l'achat d'un vélo à électrostimulation - Approbation d'une convention
mixte annuelle - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs
sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004
2023/2256 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 3 000 euros à l'association
Lyon Sprint Evolution pour le renouvellement du parc de vélos de son Ecole de
Cyclisme - Approbation d'une convention mixte - Opération n° 60046586
"Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026",
AP 2021-2, programme 00004
2023/2265 (Voir délibération)
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal
Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux (CNI) - Exercice
2021
2023/2266 (Voir délibération)
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal à
Vocation Unique (SIVU) "Aquavert" - Exercice 2021
2023/2275 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 23 000 euros à l'association Lyon Ultra Run
pour l'organisation de la 15 ème édition de "Lyon Urban Trail" du 25
au 26 mars 2023 - Approbation d'une convention mixte
2023/2277 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701
167 euros à titre de participation financière aux postes de directeurs de 12
Maisons des Jeunes et de la Culture de Lyon - Approbation et autorisation de
signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le
FONJEP, les associations gestionnaires des MJC
2023/2278 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général d'un montant de 14 566 774
euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes
associations d'éducation populaire - Approbation et autorisation de signature
des conventions d'application afférentes avec chacune des associations
2023/2279 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Comité
départemental de course d'orientation du Rhône et Métropole de Lyon, pour
l'organistion de la 6ème édition de l'évènement "Lugd'O Night" le 21
janvier 2023
2023/2290 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 281 350 euros à la SAS Lyon
ASVEL Féminin - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens
entre la Ville de Lyon et la SAS Lyon ASVEL Féminin au titre de la saison
2022-2023
2023/2291 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs au titre
de la saison 2022-2023 - Approbation de conventions cadre et de conventions
d'application financière avec ces associations
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2023/2257 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations
gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 5 173
765 euros - Exercice 2023 - Approbation d'une convention d'application
financière type aux conventions cadre
2023/2258
(Voir délibération) Adoption et
renouvellement du contrat de sous mise à disposition de locaux au profit de
l'association Les P'tits Gones du 8ème - Approbation du contrat