Hors Commission
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2022/2012 (Voir délibération)
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée le 30 juillet 2020
2022/2013 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de la Mission locale de Lyon -
Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2022/2130 (Voir délibération)
Voeu présenté par les groupes les Ecologistes, les Socialistes, la gauche
sociale et écologique et Lyon en Commun relatif à "La Ville de Lyon
promeut des compétitions sportives éthiques, humanistes et écologiques"
Commission Finances - Commande publique -
Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2022/2014 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon
(SACVL) - Exercice 2021
2022/2015 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société Publique Locale OSER - Exercice 2021
2022/2016 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte Lyon Parc Auto - Exercice
2021
2022/2017 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA d'économie mixte à Conseil
d'administration ADOMA pour la souscription de six emprunts d'un montant total
de 3 727 575 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 76
logements PLAI et de construction de 45 logements PLAI situés 22, rue de
l'effort à Lyon 7e
2022/2018 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA d'économie mixte à Conseil
d'administration ADOMA pour la souscription de trois emprunts d'un montant
total de 4 558 576 euros relatifs à une opération de construction de 134
logements PLAI situés 53, Quai Joseph Gillet à Lyon 4e
2022/2019 (Voir délibération)
Décision modificative n° 2 - Exercice 2022
2022/2025 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la CDC Habitat pour la souscription
de deux emprunts d'un montant total de 612 166 euros relatifs à une opération
de réhabilitation de 16 logements PLAI situés 321-323 rue Paul Bert à Lyon 3e
2022/2026 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Office Public de l'Habitat de l'Ain
Dynacité pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 195 000
euros relatifs à une opération d'acquisition seule de 7 logements PLS situés 232
avenue Félix Faure à Lyon 3e
2022/2027 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 4 249 094 euros relatifs à
une opération d'acquisition-amélioration de 31 logements (9 PLAI et 22 PLUS)
situés 12-14 rue Sainte Sidoine à Lyon 3e
2022/2028 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de trois emprunts d'un montant total de 4 125 740 euros relatifs à
une opération de réhabilitation de 74 logements situés 13, 15, 17 et 19
boulevard Jules Favre et 3 rue Chevillard à Lyon 6e
2022/2029 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 566 078 € relatifs à une
opération d'acquisition en VEFA de 14 logements (5 PLAI et 9 PLUS) situés 35,
37 et 43 avenue de Pressensé à Lyon 8e
2022/2030 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 258 271 € relatifs à une
opération d'acquisition en VEFA de 13 logements (4 PLAI et 9 PLUS) situés 162
grande rue de la Guillotière à Lyon 7e
2022/2031 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 940 737 € relatifs à une
opération de réhabilitation de 102 logements situés 101, 104 rue Jean Fournier
à Lyon 9e
2022/2032 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 827 164 € relatifs à une
opération d'acquisition en VEFA de 8 logements (2 PLAI et 6 PLUS) situés 26-30,
rue du Puisard à Lyon 8e
2022/2033 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 2 711 774 € relatifs à une
opération de construction de 29 logements (7 PLAI et 22 PLUS) situés 75 rue de
Gerland à Lyon 7e
2022/2034 (Voir délibération)
Autorisation donnée au Crédit municipal de Lyon de réaliser une dotation
exceptionnelle au CCAS de la Ville de Lyon
2022/2036 (Voir délibération)
Actualisation des autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan
d'Equipement pluriannuel 2021-2026
2022/2037 (Voir délibération)
Responsabilité sociale et environnementale des banques
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2022/2020 (Voir délibération)
Rémunération des agents recenseurs 2023
2022/2035 (Voir délibération)
Education au média numérique - Attribution d'une subvention à l'association
Fréquence Ecoles
2022/2038 (Voir délibération)
Groupes d'élu-es constitués au sein du Conseil municipal - Moyens affectés
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2022/2021 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2022/2022 (Voir délibération)
Prorogation pour un an de la convention avec le Fonds pour l'insertion des
personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
2022/2023 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de conventions financières de reprise
de compte épargne-temps
2022/2024 (Voir délibération)
Ratios d'avancement des cadres d'emplois de Cadre de Santé, d'Infirmière en
Soins Généraux et de Puéricultrice catégorie A de la filière médico-sociale
Ville de Lyon
Commission Culture - Démocratie locale - Politique de
la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2022/2039 (Voir délibération)
Approbation des nouvelles grilles tarifaires et conditions générales de vente,
conditions d'entrées et de visites dans les musées de la Ville de Lyon et
impact sur certaines gratuités de la Bibliothèque municipale
2022/2040 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de subvention d'un montant maximum de 3 millions
d'euros entre la Ville de Lyon et l'Opéra national de Lyon et d'une convention
de mise à disposition des personnels de la Ville de Lyon à l'Opéra national de
Lyon
2022/2041 (Voir délibération)
Approbation d'une convention type relative au prêt d'œuvres des collections du
Musée d'art contemporain
2022/2042 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Bibliothèque municipale -
Ville de Lyon et la direction départementale des services de l'Education
Nationale (DSDEN) du Rhône pour le prêt d'œuvres de l'Artothèque aux écoles
2022/2043 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain
et l'INSA Lyon dans le cadre d'une collaboration sur des projets culturels,
scientifiques et pédagogiques sur la période 2022-2025
2022/2044 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 6 structures culturelles sur le
Fonds d'intervention culturel (FIC) et Casino pour un montant global de 78 500
euros - Approbation de conventions
2022/2045 (Voir délibération)
Contribution de la la Ville de Lyon au dispositif GIP Cafés cultures pour
l'année 2022 - Versement d'une contribution financière de 50 000 euros
2022/2046 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de délégation de gestion de lecture publique entre
la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et la Métropole de Lyon pour les
années 2023 à 2027 - Lancement de l'opération 99LP2327 " - Mise en œuvre
du projet Lecture publique - Métropole / BML 2023-2027 " - Affectation
d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00005
2022/2047 (Voir délibération)
Archives municipales - Mise à disposition des informations publiques détenues
par les archives sous une licence libre sur le portail Internet "https://recherches.archives-lyon.fr/"
2022/2048 (Voir délibération)
Archives municipales - Opération de désherbage - Approbation du principe de
dons ou de destruction
2022/2049 (Voir délibération)
Approbation de la candidature du Musée d'art contemporain - Ville de Lyon aux
appels à projets " Programme de numérisation et de valorisation des contenus
culturels en Auvergne-Rhône-Alpes 2022 " de la DRAC Auvergne Rhône-Alpes et "
Prix européen Art Explora 2022 " de la Fondation internationale Art Explora
2022/2050 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention relative à l'organisation d'une
exposition temporaire d'œuvres du Musée des beaux-arts de Lyon au Musée
national d'Oman, du 17 octobre 2022 au 7 mai 2023
2022/2051 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des
beaux-arts et la société Decitre pour les expositions "À la recherche des
hiéroglyphes oubliés" de Jean-François Champollion & François Artaud
et "Poussin et l'Amour"
2022/2052 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat d'un montant de 20 000 € entre la Ville
de Lyon - Musée des beaux-arts et la société Archimède dans le cadre de
l'exposition Lyon au musée National d'Oman
2022/2053 (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des
beaux-arts et des organismes de l'enseignement supérieur
2022/2054 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux de salle
entre la Ville de Lyon - Auditorium - Orchestre national de Lyon et Grame -
Centre national de création musicale pour l'organisation de répétitions et de
concerts durant la saison 2022-2023
2022/2055 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 4
000 euros entre la Ville de Lyon - Auditorium - Orchestre national de Lyon et
la Fondation de L'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du
financement des projets de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon pour l'année
2022
2022/2056 (Voir délibération)
Approbation du tarif de l'inscription à l'Orchestre de la Part-Dieu dans le
cadre de la saison 2022-2023 de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon
2022/2057 (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat dans le cadre du lancement de
l'exposition permanente "Qu'est-ce que tu fabriques ?" Lyon
industrielle et ouvrière au Musée d'Histoire de Lyon - Gadagne
2022/2058 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat culturel entre la Ville de Lyon -
Musée de l'imprimerie et de la communication graphique, la Direction des
services départementaux de l'Education nationale et l'école maternelle Joseph
Cornier à Lyon 4e
2022/2059 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée de
l'imprimerie et de la communication graphique et la Commune de Craponne pour
l'organisation d'une exposition à l'Espace culturel Eole du 17 au 29 janvier
2023
2022/2060 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musées
d'histoires et de sociétés et la compagnie Oopsie dans le cadre du lancement
d'une nouvelle offre culturelle à Lyon
2022/2061 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée des
beaux-arts et la société des Amis du Louvre pour l'exposition Poussin et
l'Amour
2022/2062 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse des Célestins,
Théâtre de Lyon, à l'Institut Lumière, le 21 octobre 2022
2022/2063 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Théâtre des
Célestins et la Tribune nouvelle dans le cadre de la saison 2022-2023 des
Célestins, Théâtre de Lyon
2022/2064 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre le Théâtre des Célestins et
le Théâtre National Populaire dans le cadre de l'accueil du spectacle L'Ile
d'Or
2022/2065 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de groupement entre la Ville de Lyon - Service
archéologique et l'INRAP pour la réalisation d'une fouille archéologique située
6 Rue des Tuileries (Lyon 9e)
2022/2066 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de collaboration scientifique entre la Ville de
Lyon - Service archéologique et la Maison de l'Orient et de la Méditerranée
2022/2069 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt de biens mobiliers archéologiques entre
la Ville de Lyon - Musée d'histoire de Lyon - Gadagne et l'Etat - Ministère de
la culture et de la communication
2022/2071 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon-Théâtre des
Célestins et la Banque Rhône-Alpes pour la saison 2022-2023
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2022/2067 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2022 -
Approbation de conventions
2022/2068 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2022 - Financement et partenariat privés - Approbation de
conventions de mécénat
2022/2070 (Voir délibération)
Approbation des tarifs de vente des tables dans le cadre du diner des
partenaires de la Fête des Lumières qui aura lieu le 8 décembre 2022
Commission Petite enfance - Education - Sports -
Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2022/2072 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Patronage Scolaire
Laïque de Montchat (Lyon 3e) pour l'organisation de phases du championnat
national de gymnastique "TOP 12" à Lyon et pour les déplacements de
ses gymnastes en France dans le cadre de cette compétition - Approbation d'une
convention mixte annuelle
2022/2077 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 50 000 euros à la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes
d'Athlétisme pour l'organisation du 2e Meeting International Indoor de Lyon à
la Halle Diagana (Lyon 9e) le 28 janvier 2023 - Approbation d'une convention
mixte annuelle
2022/2078 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 7 500 euros à l'association CARGO - Lyon 7e
pour l'organisation de l'évènement Tigaly du 7 au 10 avril 2023 à Lyon
2022/2079 (Voir délibération)
Lyon - Paris 2024 - Milan Cortina 2026 - Soutien individuel aux athlètes de
haut niveau - Approbation de conventions
2022/2082 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association La Gauloise de
Vaise - Lyon 9e pour l'organisation du 8e tournoi international d'haltérophilie
féminin de Lyon
2022/2083 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 28 000 euros à l'association Le Cyclotouriste
pour l'organisation de la Sainté Lyon, les 3 et 4 décembre 2022 - Approbation
d'une convention
2022/2085 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 60 000 euros à la SAS Lyon ASVEL
Féminin - Approbation d'une convention d'application
2022/2086 (Voir délibération)
Participations financières pour l'utilisation des équipements sportifs de la
Ville de Lyon par les collèges et lycées
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2022/2073 Approbation du Programme de coopération entre
l'ISPEF (Institut des sciences et des pratiques de l'éducation et de formation
- Université Lumière Lyon 2) et la Ville de Lyon
2022/2074 (Voir délibération)
Projet éducatif lyonnais 2021-2026 Temps scolaire, périscolaire et
extrascolaire - Année scolaire 2022-2023 - Attributions, ajustements et
compléments de subventions
2022/2075 (Voir délibération)
Désaffectation d'un bâtiment et d'un terrain relevant du domaine public
scolaire dans la perspective de la recomposition d'un ilot urbain intégrant un
nouveau groupe scolaire, un pôle socio-sportif et de nouveaux logements -
Groupe scolaire Louis Pasteur - Parcelle cadastrée AW 13 à Lyon 8e, d'une
surface de 9285 m²
2022/2076 (Voir délibération)
Convention de mise à disposition de personnel titulaire de la Fonction publique
entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles de Lyon
2022/2080 (Voir délibération)
Cité Scolaire Internationale - 2 place de Montréal à Lyon 7e - EI 07223 -
Autorisation de signer une convention de participation aux dépenses de
fonctionnement et d'investissement pour les locaux de l'école primaire -
Opération n° 07223002 "Cité scolaire internationale : participation de la
Ville aux travaux"
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2022/2081 (Voir délibération)
Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions
d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de
locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de
Petite Enfance - Approbation des conventions et autorisation de signature
2022/2084 (Voir délibération)
Attribution d'une offre de concours d'un montant de 116 500 euros en faveur de
Grand Lyon Habitat, propriétaire des locaux sis 11-13 Montée de la Grande-Côte
à Lyon 1er, pour la végétalisation de l'espace extérieur des locaux
actuellement occupés par l'Etablissement d'accueil du jeune enfant Kindertreff
- Approbation et autorisation de signature de la convention
Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et
égalités - Santé et prévention
Rapporteur : Mme DE LAURENS Céline
2022/2087 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature du Contrat Local de Santé 2022-2027 de
Lyon
2022/2088 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention au Réseau national de surveillance aérobiologique
(RNSA)
2022/2089 (Voir délibération)
Approbation de l'offre de financement de l'ADEME et de la convention de
partenariat avec le bureau d'études MEDIECO dans le cadre de l'appel à projets
AACT'AIR "Aide à l'action des collectivités territoriales et locales en
faveur de l'air" piloté par l'ADEME
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2022/2090 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en
difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et
maintien du lien social, santé/personnes SDF) pour un montant de 53 075 euros -
Autorisation de signer la convention de financement
Rapporteur : M. CHEVALIER Alexandre
2022/2091 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(animation, développement réseaux) pour un montant de 21 670 euros
Rapporteur : Mme DELAUNAY Florence
2022/2092 (Voir délibération)
7e Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les
hommes - Année 2021
Commission Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/2093 (Voir délibération)
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et SYTRAL Mobilités,
relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux
d'éclairage public et d'espaces verts, dans le cadre de la création de la ligne
de tramway T6 Nord Hôpitaux Est - La Doua - Lancement de l'opération n°
60076002 "CTMO création de la ligne de tramway T6 Nord - Hôpitaux Est- La
Doua" et affectation d'une partie de l'AP n°2021-5, programme 00012
2022/2095 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 70 866,50 euros
au SYTRAL, dans le cadre de la convention conclue entre la Ville de Lyon et le
SYTRAL et relative aux conditions de fonctionnement et de financement des
navettes locales de transport public sur le territoire de la Ville
2022/2096 (Voir délibération)
Dénomination de voies et d'espace public : allée Nellie Bly, place Elsa Cayat,
rue Anna Politkovskaïa et rue Marguerite Higgins, Projet Urbain Partenarial
Duvivier à Lyon 7ème
2022/2097 (Voir délibération)
Changement de dénomination de la rue Louis Thomas Achille en allée Louis Thomas
Achille, ZAC Confluence à Lyon 2ème
2022/2101 (Voir délibération)
Modification du montant de la redevance d'occupation du domaine public pour les
activités de location de trottinettes en libre-service sans station sur le
territoire de la Ville de Lyon
2022/2116 (Voir délibération)
Ajustement de l'opération n° 60051002 "Véhicules LAPI", et
affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-4, programme 00012
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2022/2094 (Voir délibération)
Lyon 6e - Mise à disposition par bail emphytéotique administratif au profit de
la SACVL de l'immeuble situé 47 rue Pierre Corneille - EI 06036 - N° inventaire
06036 A 000, 06036 A 001, 06036 A 002, 06036 A 003, 06036 A 004, 06036 A 005,
06036 A 006, 06036 A 007, 06036 A 008, 06036 A 009, 06036 A 010 et 06036 T 001
2022/2104 (Voir délibération)
Lyon 7e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition des locaux sis 44
et 46 rue Raoul Servant (ex-commissariat du 7ème arrondissement) au profit de
la DDETS (Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités)
dans le cadre du dispositif "0 enfants à la rue" - EI 07014
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2022/2099 (Voir délibération)
Établissement d'accueil du jeune enfant Jean Zay - Acquisition et aménagement
(42 places) - 17-23 rue Jean Zay à Lyon 9e - Opération n° 09349001 - Lancement
de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-1, programme n° 00002
2022/2100 (Voir délibération)
Groupe scolaire Antonin Laborde - Travaux de construction - 61 rue des Docks à
Lyon 9e - Opération n° 09343002 - Autorisation de signature de l'avenant n° 1
au marché de maîtrise d'œuvre n° M2930
2022/2102 (Voir délibération)
Approbation pour l'année 2023 des modalités d'attribution du Prix Citoyens du
Patrimoine " Annie et Régis Neyret "
2022/2103 (Voir délibération)
Attribution de deux subventions d'investissement dans le cadre de l'opération
n° 60SEPAT "Aide aux lieux patrimoniaux d'exception 2021-2026 " pour
un montant total de 120 000 € et répartis entre les projets " Temple de la
Lanterne - Lyon 1er " (50 000 €) et " Murs Peints de la Cité Tony Garnier -
Lyon 8e (70 000 €) - Approbation des conventions d'investissement
correspondantes
2022/2105 (Voir délibération)
Lyon 8e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition de divers espaces
situés aux abords de l'institut Lumière sis 25 rue du premier film consentie à
l'association Institut Lumière dans le cadre de l'organisation de la 14ème
édition du festival Lumière - EI 08062, 08095 et 08163
2022/2107 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine
public à titre onéreux de locaux à usage de théâtre situés 23 rue de Bourgogne
à Lyon 9e entre la Ville de Lyon et la SCOP SARL Théâtre Nouvelle Génération -
CDN de Lyon - EI 09048
2022/2108 (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention de gestion avec la Métropole de Lyon portant sur
l'entretien et le nettoiement du passage Meynis - EI 53051
2022/2109 (Voir délibération)
Lyon 8e - Résiliation amiable anticipée de la convention de mise à disposition
du 10 mai 2002 entre la Ville de Lyon et le CIRC et indemnisation du CIRC par
la Ville de Lyon conformément à l'article 16.3 de ladite convention - EI 08047
et 08068 - N° inventaire 08047 A 001, 08068 A 001 et 08068 B 001 - Lancement de
l'opération 08068001 - "CIRC - cours Albert Thomas - résiliation anticipée
de la convention de la mise à disposition du site", et affectation d'une
partie de l'AP 2016-1, programme 00014
2022/2110 (Voir délibération)
Palais de Bondy - Rénovation menuiseries, façade et sécurité incendie - 18-20
Quai de Bondy à Lyon 5e - Opération n° 05021552 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n°
20008
2022/2111 (Voir délibération)
Groupe scolaire Kennedy - Démolition reconstruction - 15 rue Jean Sarrazin à
Lyon 8e - Opération n° 08015001 - Lancement des travaux de démolition et
affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°
2021-1, programme n° 00006
2022/2112 (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon à titre onéreux des lots 14, 15 et
19 de la copropriété située 142-144 rue Antoine Charial, en vue de la
réalisation d'un espace vert - EI 03441 - N° inventaire 03441 A 002, 03441 B
002, 03441 B 003 - Lancement de l'opération 03441005, AP 2021-1
"Aménagements espaces verts 2021-2026" - Programme 00012
2022/2113 (Voir délibération)
Programme Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique
(ACTEE) - Convention de financement d'études et d'actions de coopération pour
la rénovation énergétique du patrimoine public sur le territoire métropolitain
- Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention relative à l'appel
à manifestation d'intérêt SEQUOIA
2022/2114 (Voir délibération)
Lyon 7e - Attribution d'un fonds de concours d'un montant de 1 260 000 euros à
la Métropole de Lyon pour l'opération de construction du nouveau siège du CIRC
à Gerland et approbation de la convention relative à ce fonds de concours -
Lancement de l'opération n° 07SECIRC, et affectation d'une partie de l'AP n°
2016-1, programme 00014
2022/2115 (Voir délibération)
Immeuble Flesselles à Lyon 1er - Lancement de l'opération 01053001 "
Flesselles - Travaux de sécurité, désamiantage et déplombage" et
affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20001 - EI 01053
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2022/2106 (Voir délibération)
Lyon 5e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire consentie par
la Ville de Lyon au profit de l'association "les chats de Loyasse"
d'un espace couvert extérieur situé au sein du tènement sis 8 rue Cardinal
Gerlier pour lui permettre de nourrir les chats libres sur le site - EI 05349
Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2022/2117 (Voir délibération)
Attributions de subventions pour la protection animale
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/2118 (Voir délibération)
Lyon 3e et 7e - Requalification de la rue Garibaldi, tronçon rue d'Arménie/rue
du Pensionnat (Lyon 3e) jusqu'à la Grande rue de la Guillotière (Lyon 7e)
tranche 3 - Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon, Lancement de l'opération n°
60037002 "Rue Garibaldi - Requalification tranche 3 rue d'Arménie / Grande
rue de la Guillotière (CTMO)" et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 00012,
2022/2120 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 58003001 " Requalification de l'avenue des Frères
Lumière " et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00012 -
Approbation du programme et du principe d'une convention de transfert de
maitrise d'ouvrage à la Métropole de Lyon pour les travaux relevant des
domaines de compétence de la Ville
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2022/2119 (Voir délibération)
Lyon 7e - Lyon 8e - Avis sur la mise en place d'une taxe d'aménagement majorée
sur les quartiers de Gerland et Petite Guille - Modalités de mise en œuvre
Commission Emploi - Economie durable - International
- Tourisme
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2022/2121 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 18 000 euros à la Chambre de Commerce et
d'Industrie Lyon Métropole
2022/2122 (Voir délibération)
Subventions annuelles 2022 aux Unions Syndicales Départementales de salariés
2022/2125 (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations 2022 - Attributions de subventions d'un
montant total de 161 486 euros aux associations de commerçants - Approbation de
conventions
2022/2129 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association Village des
Créateurs du Passage Thiaffait pour le développement et l'animation de la
filière créative mode/décoration/design - Approbation d'une convention
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2022/2123 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 14 000 euros à l'association SOS Méditerranée,
sise 249 rue Vendome à Lyon 3e pour l'organisation d'une journée de sauvetage
en mer
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2022/2124 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n°2 à la convention du service commun entre la
Métropole de Lyon et la Ville de Lyon relative aux Relations Internationales
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2022/2126 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 6 000 euros à l'association des
producteurs biologiques du Rhône et de la Loire - Agribio Rhône et Loire, pour
le défi "Foyers à alimentation positive"
2022/2127 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 30 000 euros à l'association Le
Cent Sept pour un projet d'étude portant sur le développement d'un pôle de
logistique alimentaire durable
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/2128
(Voir délibération) Attribution d'une
subvention d'un montant de 15 000 euros à l'association Lyon Urban Data - Tubà