Hors Commission
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2022/1778 (Voir délibération)
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée le 30 juillet 2020
2022/1779 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Société anonyme d'habitations à loyer modéré
pour l'action sociale (SAHLMAS) - Remplacement d'un représentant par le Conseil
municipal
Commission Finances - Commande publique -
Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/1780 (Voir délibération)
Indemnisation financière pour l'année 2021 au titre de l'imprévision due au
Covid-19, pour la fourrière automobile EGS Lyon
2022/1786 (Voir délibération)
Avenant n° 3 au contrat de concession de service public pour la fourrière
automobile : révisions des conditions financières
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2022/1782 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 3e arrondissement
2022/1783 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 9e arrondissement - Inventaire stabilisé
(concordance)
2022/1789 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 3e arrondissement - Inventaire stabilisé
(concordance)
2022/1795 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 2e arrondissement
2022/1799 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 2e arrondissement - Inventaire stabilisé
(concordance)
2022/1802 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60029080 " Espace Numérique de l'Agent 2022-2026 "
- Schéma directeur des systèmes d'information 2021-2026, et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme 00008
2022/1803 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 1er arrondissement - Inventaire stabilisé
(concordance)
2022/1805 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 5e arrondissement - Inventaire stabilisé
(concordance)
2022/1806 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 1er arrondissement
2022/1807 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 5e arrondissement
2022/1808 (Voir délibération)
Tarification des salles transférées aux Mairies d'arrondissement
2022/1810 (Voir délibération)
Convention avec l'association Emmaüs Connect pour la collecte de matériel
informatique auprès des agents de la Ville de Lyon
2022/1821 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 9e arrondissement
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2022/1784 (Voir délibération)
Concession de service public pour l'organisation du marché de Noël de la place
Carnot - Choix du titulaire, approbation du contrat et autorisation de
signature du contrat
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2022/1785 (Voir délibération)
Convention de partenariat - Mise à disposition et intermédiation de services
civiques
2022/1787 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2022/1793 (Voir délibération)
Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction à
la Ville de Lyon
2022/1809 (Voir délibération)
Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination,
de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique
2022/1814 (Voir délibération)
Mise à jour de la liste des emplois autorisés à réaliser des astreintes et
permanences à la Ville de Lyon
2022/1815 (Voir délibération)
Pacte de la Ville de Lyon en faveur de la qualité de service aux usagers
2022/1820 (Voir délibération)
Evolution de la rémunération de la police municipale
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2022/1788 (Voir délibération)
Décision modificative n°1 - Exercice 2022
2022/1790 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 3 192 863 € relatifs à une
opération d'acquisition-amélioration de 22 logements (7 PLAI et 15 PLUS) situés
63 rue de la Villette et 11, 13, 15, avenue Georges Pompidou à Lyon 3e
2022/1791 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhone Alpes pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 807 242 € relatifs à une
opération de construction de 11 logements (4 PLAI et 7 PLUS) situés 25 Impasse
Gigodot à Lyon 4e
2022/1792 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM CDC Habitat pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 4 081 006 € relatifs à une
opération d'acquisition en VEFA de 35 logements (11 PLAI et 24 PLUS) situés 91
rue Audibert Lavirotte à Lyon 8e
2022/1794 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM CDC Habitat pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 2 063 136 € relatifs à une
opération d'acquisition en VEFA de 19 logements (6 PLAI et 13 PLUS) situés ZAC
Confluence - Rue Delandine à Lyon 2e
2022/1796 (Voir délibération)
Mise en place d'une provision pour dépréciation des créances douteuses de plus
de 2 ans
2022/1798 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM CDC Habitat pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 460 407 € relatifs à une
opération d'acquisition en VEFA de 14 logements
(5 PLAI et 9 PLUS) situés Rue Jayet et Rue de Gerland à Lyon 7e
2022/1800 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhone Alpes pour la
souscription de six emprunts d'un montant total de 1 652 499 € relatifs à une
opération d'acquisition-amélioration de 12 logements (4 PLAI et 8 PLUS) situés
82 Cours Docteur Long à Lyon 3e
2022/1801 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Rhône Saône Habitat pour la
souscription d'un emprunt complémentaire d'un montant de 105 000 euros en
raison de l'impact de la crise Covid-19 pour l'opération de construction de 20
logements PLUS et 10 logements PLAI situés, îlot C2 ZAC Lyon Confluence, rue
Jacqueline et Roland de Pury à Lyon 2e
2022/1804 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Grand Est pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 3 124 000 € relatifs à une
opération d'acquisition en VEFA de 32 logements (8 PLAI et 24 PLUS) situés ZAC
Confluence - Rue Smith à Lyon 2e
2022/1811 (Voir délibération)
Actualisations des autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan
d'équipement pluriannuel 2021-2026
2022/1812 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 200 141 € relatifs à une opération de
construction de 4 logements PLAI situés 8 impasse Pierre Baizet à Lyon 9e
2022/1816 (Voir délibération)
Cession des Certificats d'économie d'énergie (CEE)
2022/1817 (Voir délibération)
Acceptation du legs de M. Philippe Foriel-Destezet
2022/1819 (Voir délibération)
Avis relatif au Projet de territoire 2021-2026 - Conférence Territoriale des
Maires de Lyon
Commission Culture - Démocratie locale - Politique de
la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2022/1823 (Voir délibération)
Bibliothèque municipale - Attribution d'une subvention de fonctionnement (ou
aide d'urgence) au collectif Alliance Urgences pour soutenir les actions en
faveur de la population ukrainienne
2022/1824 (Voir délibération)
Approbation du règlement du concours à destination des élèves inscrits en
Ecoles supérieures d'arts et d'arts appliqués de la Ville de Lyon pour les 50
ans de la Bibliothèque de la Part-Dieu
2022/1825 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coopération culturelle et pédagogique entre la
Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et l'ENSBA Lyon
2022/1827 (Voir délibération)
Programmation financière 2022 au titre du volet culture de la politique de la
ville - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations
pour un montant total de 326 500 euros
2022/1830 (Voir délibération)
Attribution de subventions à trois associations (Dopp Fiction, L'ornithorynque,
Jazz sur les places) pour un montant total de 12 000 euros, pour l'organisation
d'évènements culturels
2022/1834 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée des
beaux-arts de Lyon et Artclair Editions (l'œil - le Journal des Arts), M.
Publicité (Le Monde magazine) et ArtPress dans le cadre de l'exposition Eric
Poitevin Invité
2022/1835 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coopération culturelle entre la Ville de Lyon -
Musée d'art contemporain et l'ENS Lyon
2022/1836 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Centre
d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et Gaumont Télévision dans le
cadre du documentaire "Au royaume du Maréchal"
2022/1837 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 28 structures dans le domaine du
patrimoine, cinéma, des écritures et des arts visuels, sur le Fonds
d'Intervention Culturel - FIC et Casino pour un montant global de 169 500 euros
- Approbation de conventions
2022/1838 (Voir délibération)
Approbation de trois conventions tripartites d'occupation temporaire et
gratuite du domaine public au profit de l'association Les Compagnons des
Pavillons pour la réalisation de fresques éphémères sur les murs des blocs
d'extraction d'air du Square Monod (Lyon 7e) et de cession des droits
patrimoniaux des artistes TWANE, MYET et Sara A., auteurs des fresques
2022/1839 (Voir délibération)
Approbation du projet Des Livres à soi porté par la Bibliothèque municipale -
ville de Lyon, avec le soutien de la Direction régionale des affaires
culturelles Auvergne-Rhône-Alpes pour les années 2022, 2023
2022/1840 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de coproduction entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et le Concours International de Musique
de Chambre de Lyon pour l'organisation de la journée du Violoncelle le samedi
11 juin 2022 au sein de l'Auditorium Maurice Ravel
2022/1841 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de gestion des archives entre l'Opéra national de
Lyon et la Ville de Lyon - Archives municipales
2022/1843 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la programmation de la Fête de la Musique 2022
2022/1844 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 16 écoles de musique pour un
montant global de 90 900 € - Enveloppe "fonctionnement école de
musique"
2022/1847 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon - les Célestins - Théâtre
de Lyon et l'École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
(ENSATT) pour l'aide à l'insertion professionnelle de jeunes comédiens
2022/1848 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des
beaux-arts et l'hôpital Saint-Jean de Dieu concernant la mise en place de
projets culturels
2022/1849 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions de dépôt d'œuvres au Musée des beaux-arts: un
album de charges de Paul Flandrin issu d'une collection privée et une œuvre
peinte de Louis Cretey, issue de la fondation Claude Martin
2022/1850 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des
beaux-arts et l'Ecole du Louvre concernant l'accueil des cours pour la saison
2022-2023
2022/1851 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et
l'association Les Grands Concerts jusqu'au 30 juin 2023
2022/1852 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 24 structures dans le domaine de
la danse et du cirque, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC et Casino
pour un montant global de 231 500 € - Approbation de conventions
2022/1853 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 51 associations dans le domaine
du théâtre, sur le Fonds d'Intervention Culturel (FIC) et Casino pour un
montant global de 366 000 € - Approbation de conventions
2022/1854 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt du fonds Roux Meulien entre la Ville de
Lyon - Archives municipales et l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de
Lyon
2022/1855 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre l'Association Fogolar Furlan, l'Institut
Culturel Italien et la Ville de Lyon - Archives municipales pour la
coproduction d'une exposition sur la mosaique lyonnaise
2022/1856 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives
municipales et Lyon Capitale pour l'édition d'une BD mettant en avant 7
héroïnes lyonnaises
2022/1857 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives
municipales et le laboratoire d'architectes, lutteurs, chercheurs et artistes
(LALCA) concernant la valorisation d'un fonds d'archives sonores
2022/1858 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 24 associations culturelles du
domaine des musiques actuelles pour un montant global de 190 000 € - Enveloppe
FIMA - Approbation de conventions
2022/1859 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle
Proton - Auditorium - Orchestre national de Lyon pour le Lyon Métropole
Orchestra le 9 juillet 2022
2022/1860 (Voir délibération)
Cession de droits des éditions du Lombard à la Ville de Lyon - CHRD pour
l'exposition "Spirou" et sa version itinérante
2022/1861 (Voir délibération)
Approbation d'une convention relative à
la résidence artistique de l'artiste Hadrien Pelletier au musée de
l'Imprimerie et de la Communication Graphique
2022/1862 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 17 associations culturelles du
domaine des musiques classiques et contemporaines pour un montant global de 136
500 € - Enveloppe " Casino " - Approbation d'une convention
2022/1863 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant au protocole financier tripartite entre la Ville de
Lyon, la Métropole de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à
rayonnement régional de Lyon, pour les années 2022, 2023 et 2024 et attribution
d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 8 000 euros
2022/1864 (Voir délibération)
Approbation de l'exonération du droit d'entrée aux musées Gadagne le 26 et 27
novembre 2022 dans le cadre du week-end porte ouverte dédié à l'ouverture du
troisième parcours permanent du MHL (musée d'histoire de Lyon) intitulé "
Qu'est-ce que tu fabriques ? Lyon industrielle et ouvrière "
2022/1865 (Voir délibération)
Approbation d'une convention type relative au prêt d'œuvres et d'objets des
collections des musées Gadagne
2022/1866 (Voir délibération)
Approbation des tarifs de mise à disposition des véhicules au Musée Malartre
2022/1867 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'œuvres entre la Ville de Lyon - le
musée des Arts de la marionnette - Gadagne et le musée des Confluences
2022/1868 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur à titre gracieux entre
la Ville de Lyon - musées Gadagne et La Boîte à photo concernant l'exploitation
de prises de vue de la collection de sièges lyonnais du musée d'histoire de
Lyon
2022/1869 (Voir délibération)
Cession patrimoniale de biens mobiliers de la Ville de Lyon / Auditorium -
Orchestre National de Lyon
2022/1870 (Voir délibération)
Délibération rectificative - approbation des tarifs de la saison 2022-2023 de
l'Auditorium - Orchestre National de Lyon
2022/1872 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon - Archives municipales et
la société de Généalogie du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) pour la mise à
disposition de fichiers relatifs à des actes de mariage et des actes de décès
des "Morts pour la France"
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2022/1826 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre
du projet de transformation de la place Gabriel Péri pour un montant total de
127 044 euros
2022/1828 (Voir délibération)
Programmation financière 2022 au titre de la politique de la ville - Volet
habitat et gestion sociale et urbaine de proximité - Attribution de subventions
d'investissement et de fonctionnement pour un montant de 6 000 euros en
fonctionnement et de 448 231 euros en investissement - Autorisation pour
solliciter des subventions pour un montant total de 20 000 euros auprès de la
Métropole de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions
afférentes
2022/1829 (Voir délibération)
Programmation financière 2022 au titre du volet socio-éducatif de la politique
de la ville - Attribution de subventions à différentes associations pour un
montant total de 171 613 euros
2022/1833 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2022 au titre de la politique de la
ville (volet lien social) pour un montant total de 82 000 euros, ainsi qu'au
titre des dispositifs "Fonds d'initiatives locales" (FIL) et
"Fonds associatif local" (FAL) pour un montant total de 29 927 euros
- Approbation et autorisation de signature des conventions afférentes
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2022/1831 (Voir délibération)
Expérimentation d'une entreprise-école par CEFI Formation dans le cadre du
projet "GaiaMundi" sur les usages mutualisés de la scénarisation
cartographique de données pour l'aide à la concertation et à la décision -
Attribution d'une subvention sur action d'un montant de 80 000 euros pour
l'organisme de formation CEFI dans le cadre du projet GaiaMundi - Approbation
et autorisation de signature de la convention financière afférente
2022/1832 (Voir délibération)
Organisation de la 16ème Biennale d'art contemporain du 14 septembre au 31
décembre 2022 - Approbation d'une convention de coproduction entre la Ville de
Lyon et l'association les biennales de Lyon et attribution d'une subvention de
fonctionnement d'un montant de 400 000 € et d'investissement d'un montant de
100 000 € dans le cadre de l'occupation de l'ancien Musée Guimet - Approbation
d'une convention
2022/1845 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Institut français de
civilisation musulmane pour un montant de 45 000 € - Approbation d'une
convention
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2022/1842 (Voir délibération)
Festival "Entre Rhône et Saône" - Financement et partenariat privés -
Conventions de mécénat et partenariat
Rapporteur : Mme PERRIN Marielle
2022/1846 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Théâtre
des Célestins, l'Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Métropole de Lyon
pour la mise en place du Pass Culture - Saison 2022-2023 - Prolongation du
délai de validité des Pass Culture pour la saison 2021-2022
Commission Petite enfance - Education - Sports -
Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2022/1873 (Voir délibération)
"Complexe sportif Genety Duplat - Aménagement d'un bowl (skate roller) et
d'un terrain de basket 3x3" - Réévaluation de l'opération n° 01054005 et
affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°
2021-1, programme 20004
2022/1875 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'association Lyon Ultra Run
pour l'organisation de la manifestation "Lyon Vélo Festival" les 24
et 25 septembre 2022 - Approbation d'une convention
2022/1876 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Amicale cycliste
Lyon Vaise pour l'organisation des Championnats d'Europe cyclistes de demi-fond
sur piste et de la Coupe de France féminine et masculine de cyclisme sur piste
de l'Union cycliste international, du 9 au 11 septembre 2022 - Approbation
d'une convention
2022/1877 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Canoe Kayak Lyon
Oullins Mulatière (CKLOM) pour l'organisation de la manifestation "Lyon
Kayak", les 17 et 18 septembre 2022 - Approbation d'une convention
2022/1882 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association ASUL Volley-Ball
pour l'organisation de la compétition européenne de volley assis "Bronze
Nations League" du 8 au 11 juillet 2022 au gymnase Alice Milliat à Lyon 7e
2022/1883 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 15 000 euros à l'association
Cercle de l'Aviron de Lyon pour l'acquisition d'un bateau d'aviron de course -
Opération n° 60046586
2022/1884 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 2 500 euros à l'association
des Pentes Sportives et Culturelles pour l'achat de matériels - Opération n°
60046586
2022/1887 (Voir délibération)
Arrondissements en fête : subventions aux associations - Approbation de
conventions
2022/1888 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 26 544 euros à la
MJC Sans Souci pour l'équipement d'un local (ensemble immobilier n° 03358)
situé 36 avenue Lacassagne à Lyon 3e pour la mise en oeuvre de son projet
d'éducation populaire sur le quartier Sans Souci-Lacassagne-Dauphiné -
Approbation et autorisation de la convention d'investissement afférente
2022/1889 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 206 000 euros à
la MJC Sans-Souci, sise 36 avenue Lacassagne à Lyon 3e - Approbation et
autorisation de la signature de la convention cadre avec la MJC Sans-Souci
2022/1890 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre
du soutien aux initiatives associatives locales et du soutien à des
associations de jeunesse pour un montant total de 90 171 euros
2022/1892 (Voir délibération)
Re Lyon Nous 2022 - Financement et partenariat privés - Conventions de mécénat
et partenariat
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2022/1874 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60004527 " Rénovation thermique Enfance " et
affectation d'une partie de l'AP n°
2021-1, programme 20002
2022/1885 (Voir délibération)
Reprise d'activité des Relais Petite Enfance (RPE) Le jardin des Gones et
antenne Zébulon en gestion municipale à compter du 1er septembre 2022 -
Approbation et autorisation de signer une convention de transfert avec l'actuel
gestionnaire, la Mutuelle Petite Enfance Chazière - Lyon 4 et de reprendre
l'activité
2022/1886 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 132 555 euros au
titre de l'année 2022 et d'une subvention d'investissement d'un montant de 103
800 euros pour la gestion d'un établissement d'accueil de jeunes enfants, sis
12 rue Antoine Barbier à Lyon 6e, géré par l'association Eveil Mâtins siégeant
32 rue de Condé à Lyon 2e - Approbation et autorisation de signature de
conventions et d'avenants à la convention d'occupation des locaux
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2022/1878 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signer la convention d'occupation temporaire à
titre gratuit établie entre la Ville de Lyon et les associations Amicale des
parents d'élèves de l'école Michel Servet et Quartier vitalité relative à la
gestion du jardin partagé situé au sein de l'école maternelle Michel Servet,
située 6, rue Alsace Lorraine à Lyon 1er
2022/1879 (Voir délibération)
Reprise d'activité en régie municipale des accueils de loisirs périscolaires
dans 8 écoles du 8ème arrondissement de Lyon à compter du 1er janvier 2023
2022/1880 (Voir délibération)
Lancement de l'opération 60020612 " Prévention de l'usure professionnelle
Education 2021-2026 " et affectation de l'autorisation de programme n° 2021-2,
programme n° 00006
2022/1881 (Voir délibération)
Création d'une nouvelle école maternelle Louis Pasteur - Fusion des écoles et
des périmètres des écoles maternelles Olympe de Gouges et Louis Pasteur
engendrant la fermeture de l'école maternelle Olympe de Gouges - Lyon 8e
2022/1893 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon
relative à l'accueil d'élèves du groupe scolaire Françoise Héritier au service
de restauration scolaire du collège Gisèle Halimi à Lyon 7e
Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et
égalités - Santé et prévention
Rapporteur : Mme DE LAURENS Céline
2022/1894 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat entre
l'Institut national de formation des infirmiers et professionnels de santé
(INFIPP) et la Ville de Lyon pour développer des actions en faveur de la
diffusion d'informations sur les ressources en santé mentale
2022/1896 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 25 300
euros à des associations oeuvrant dans le domaine de la prévention santé et
l'accompagnement de personnes en situation de précarité ou fragilisées
2022/1900 (Voir délibération)
Programmation financière 2022 au titre de la réduction des risques et de la
prévention santé : santé mentale (souffrance psychique), prévention et
réduction des risques liés aux addictions, lutte contre les IST, VIH/Sida et
hépatites - Attribution de subventions à diverses structures pour un montant
total de 200 696 euros
2022/1901 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de financement avec l'Agence régionale de santé,
au titre des dépenses du fonctionnement du centre de vaccination du Palais des
sports de Gerland et de Confluence pour 2022
Rapporteur : M. CHEVALIER Alexandre
2022/1895 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(animation, développement réseaux) pour un montant de 273 730 euros -
Autorisation de signer les conventions de financement
2022/1902 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement à la SAHLMAS et au CCAS de Lyon pour
la Végétalisation des Résidences autonomie - Lancement de l'opération n°
60034532 "Végétalisation des Résidences autonomie" et affectation
d'une partie de l'AP n° 00001/2021-1
Rapporteur : Mme DELAUNAY Florence
2022/1897 (Voir délibération)
Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention
annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon
2022/1899 (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la promotion des droits et de l'égalité
pour un montant de 371 975 euros - Exercice 2022
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2022/1898 (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de l'hospitalité pour un montant de 51 250
euros - Exercice 2022
Commission Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2022/1903 (Voir délibération)
Lyon 7e - Lancement de l'opération n° 07032611 "Plaine des Jeux de Gerland
- Modernisation de l'enceinte de clôture" et affectation d'une partie de
l'AP n° 2021-4 - Programme 00004 - EI 07032
2022/1904 (Voir délibération)
Lyon 8e - Acquisition en VEFA auprès de la SNC Marignan Résidences d'un volume
brut de béton pour l'aménagement d'un EAJE de 48 berceaux, 19-21 rue Antoine
Dumont - EI 08312 - N° inventaire 08312 V 001 - Opération 08312001
2022/1905 (Voir délibération)
Groupe scolaire Laborde provisoire - 61 rue des Docks à Lyon 9e - Opération n°
09348002 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00006
2022/1906 (Voir délibération)
Transfert d'installations d'éclairage public servant à éclairer des espaces
initialement ouverts au public, devenus privés - Approbation et autorisation de
signer un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et chacune des
copropriétés suivantes : 2 place Renaudel à Lyon 3e, 333 rue du Doyen Chapas,
334 au 336 rue du Doyen Chapas et 350 au 355 rue du Doyen Chapas à Lyon 9e
2022/1907 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de locations et/ou de captations audiovisuelles
accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 21 034,16
euros HT
2022/1908 (Voir délibération)
Lyon 6e - Lancement d'une 1ère tranche de l'opération n° 06015684
"Quadrilatère salle Victor Hugo - Travaux de conservation et
d'aménagement" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme
20008
2022/1909 (Voir délibération)
Rillieux-la-Pape - Echange foncier sans soulte de parcelles de terrains entre
la Ville de Lyon et la Commune de Rilleux-la-Pape - EI 99068 - Sortant N°
inventaire 99068 T 001-02 - Entrant N° inventaire 99068 T 002-01
2022/1910 (Voir délibération)
Lyon 3e - Cession à titre onéreux par la Ville de Lyon au profit de la
Métropole de Lyon de lots de copropriété situés 1 rue Verlet Hanus angle 221
rue de Créqui - EI 03372 - N° inventaire 03372 A 001 à 017
2022/1911 (Voir délibération)
Restauration de l'orgue Cavaillé-Coll de l'église Saint-François-de-Sales (Lyon
2e) - Approbation du plan de financement prévisionnel et d'une convention d'aide financière
établie entre la Fondation du Patrimoine
et la Ville de Lyon
2022/1912 (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon des lots 9, 17 et 20 de la
copropriété située 142-144 rue Antoine Charial, préemptés par la Métropole de
Lyon, en vue de la réalisation d'un espace vert - EI 03441 - N° inventaire
03441 H 001, 03441 K 001 et 03441 J 001 - Lancement de l'opération 03441004, AP
2021-1 - programme 00012
2022/1913 (Voir délibération)
Théâtre Nouvelle Génération - Agrandissement de la cage de scène - 23 rue de
Bourgogne à Lyon 9e - Opération n° 09048571 - Lancement des travaux de
l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2021-2, programme n° 20005
2022/1915 (Voir délibération)
Lyon 8e - Extension du collège Jean Mermoz - Autorisation d'exonération des
frais de mise à disposition au bénéfice de la Métropole de Lyon d'une partie de
la parcelle AN 129 située au 29 rue Professeur Ranvier - EI 08007
2022/1916 (Voir délibération)
Lyon 5e - Renouvellement du bail de droit commun consenti par la Ville de Lyon
au profit de l'association AVF Lyon Rhône relatif à la mise à disposition de
locaux sis 5 place de la Baleine - EI 05065
2022/1918 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre
gratuit entre la Ville de Lyon et l'Association Les Grands Concerts, relative à
la mise à disposition de la Chapelle de la Trinité sise 29 rue de la Bourse à
Lyon 2e - EI 02112 - jusqu'au 30 juin 2023
2022/1919 (Voir délibération)
Etablissement d'accueil du jeune enfant Chevreul - Réaménagement intérieur et
mise en conformité - 78 rue Chevreul à Lyon 7e - Opération n° 07022515 -
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2021-1, programme n° 20002
2022/1920 (Voir délibération)
Autorisation de signature d'un accord-cadre multi-attributaire relatif aux
missions de coordination de sécurité et de protection de la santé, catégories
1, 2 et 3, pour des opérations de construction et de réhabilitation de
bâtiments et abords de la Ville de Lyon
2022/1921 (Voir délibération)
Autorisation de signature d'un accord-cadre multi-attributaire relatif aux
missions de contrôle technique, pour des opérations de construction et de
réhabilitation de bâtiments et abords de la Ville de Lyon
2022/1922 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine privé municipal
au profit de l'association Cuivres Diffusion, pour la mise à disposition à
titre gratuit d'un local sis 25 rue Roger Radisson à Lyon 5e - EI 05055 -
2022-2024
2022/1923 (Voir délibération)
Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation et la restructuration
de 3 groupes scolaires (Meynis, Painlevé et Herriot) - Approbation de la
convention de maîtrise d'ouvrage - Lancement des opérations n° 03001001
"GS Painlevé - Réhabilitation partielle", n° 03007003 "GS Meynis
- Réhabilitation partielle", et n° 08005005 "GS Herriot -
Réhabilitation partielle", et affectation d'une partie de l'autorisation
de programme n° 2021-1, programme n° 20006
2022/1924 (Voir délibération)
Groupe scolaire Laborde - Extension - 61 rue des Docks à Lyon 9e - Opération n°
09343002 - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation
de programme n° 2015-1, programme n° 00006
2022/1925 (Voir délibération)
Patinoire Baraban - Groupes frigorifiques - 52 rue Baraban à Lyon 3e -
Opération n° 03036574 - Lancement des travaux et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20004
2022/1926 (Voir délibération)
Bâtiment Porche - Restructuration du bâtiment à destination de la salle de
musique "Marché Gare" - Opération n° 02219002 - Adaptation du montant
de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1, programme n° 00001
2022/1927 (Voir délibération)
Lyon 3e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition des locaux au
sein de la Mairie du 3ème arrondissement située 215 rue Duguesclin au profit de
l'association "La Fédération des Oeuvres Laïques (FOL 69)" - EI 03017
2022/1928 (Voir délibération)
Hôtel social Riboud - Démolition et groupe scolaire provisoire - 24 rue Riboud
à Lyon 3e - Opération n° 03042003 - Lancement de la 1ère phase de démolition et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n°
00006
2022/1929 (Voir délibération)
Projet urbain Partenarial Berliet - Construction du groupe scolaire Simone Veil
- 17 rue des Hérideaux à Lyon 8e - Opération n° 08306001 - Approbation de la
convention de transaction entre la Ville de Lyon et la société Eiffage
2022/1930 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention d'occupation à titre
gratuit du domaine privé d'un local situé 18 place Tolozan à Lyon 1er au profit
du Centre d'information sur les droits des femmes et des familles Rhône-Arc
Alpin interdépartemental (CIDFF) - Ensemble Immobilier n° 01246
2022/1931 (Voir délibération)
Lyon 1er - Incorporation du Passage Thiaffait dans le patrimoine de la Ville de
Lyon par la procédure de la prescription acquisitive trentenaire nécessitant la
signature d'un acte de notoriété acquisitive - EI 01291 - N° inventaire 01291 T
001- Opération n° 60021899 "Frais notariés pour acquisitions gratuites 2021-2026",
programme n° 00020, AP n° 2021-1
2022/1932 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation à titre
gratuit du domaine public d'un local situé 36 avenue Lacassagne à Lyon 3e au
profit de la MJC Sans Souci - Ensemble Immobilier n° 03358
2022/1933 (Voir délibération)
Lyon 1er - Élection présidentielle et élections législatives 2022 -
Autorisation d'exonération des frais de mise à disposition au bénéfice de la
Direction régionale des finances publiques de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et
du Département du Rhône de locaux situés 11 rue du Griffon à Lyon 1er - EI
01250
2022/1934 (Voir délibération)
Autorisation de signature d'un accord-cadre multi-attributaire relatif aux
missions de programmation architecturale et technique, pour des opérations de
construction et de réhabilitation de bâtiments et abords de la Ville de Lyon
2022/1935 (Voir délibération)
Lyon 7e - Approbation de la convention d'occupation temporaire au profit de
l'association les PEP69/Métropole de Lyon avec la gratuité partielle d'un
tènement bâti situé 13 rue Challemel Lacour, correspondant pour partie au DITEP
Maria Dubost - EI 07004
2022/1936 (Voir délibération)
Réhabilitation du silo de la bibliothèque Part-Dieu - 30 boulevard Vivier Merle
à Lyon 3e - Opération n° 03047635 - Autorisation de signature de l'avenant n° 3
au marché de travaux, Lot n° 8 - Traitement d'air
2022/1937 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre gratuit, de locaux
dénommés " Guimet " situé 28 boulevard des Belges à Lyon 6e, entre la Ville de
Lyon et l'association La Biennale de Lyon pour une durée de onze mois - EI 06
031
2022/1938 (Voir délibération)
Archives municipales - Remplacement armoires climatiques - 1 place des Archives
à Lyon 2e - Opération n° 02209005 - Lancement de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005
2022/1940 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la ville de Lyon et l'association Boule
Ravat Confluence pour la mise à disposition à titre gratuit de locaux et jeux
de boules situés 16 quai Rambaud à Lyon 2e
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/1917 (Voir délibération)
Approbation de la création et des projets de statuts d'une société publique
locale (SPL) Société Publique Lyonnaise de Mobilités (SPLM) intervenant dans
les domaines du stationnement, de la mobilité, des transports, de la voirie et
de l'espace public - Désignation du représentant de la Ville de Lyon
2022/1939 (Voir délibération)
Adaptation des droits de stationnement à la première étape du projet
d'amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon
aux véhicules particuliers et 2 roues motorisés de Crit'Air 5 et non classés
Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2022/1941 (Voir délibération)
Extension et élargissement de la vidéo-verbalisation
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2022/1942 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60039001 " Rive droite du Rhône, requalification
des quais entre les ponts de Lattre de Tassigny et Gallieni " et affectation
d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00016 - Approbation du programme et
du principe de transfert de maitrise d'ouvrage à la Métropole de Lyon pour les
travaux relevant des domaines de compétence de la Ville
2022/1943 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 € à l'Union sociale pour l'habitat pour
l'organisation du congrès HLM et approbation de la convention
2022/1944 (Voir délibération)
Mise à jour des nouvelles propositions de délimitation de zones de présence
d'un risque de mérule sur le territoire de la Ville de Lyon
2022/1945 (Voir délibération)
Prix de la jeune architecture de la ville de Lyon
2022/1946 (Voir délibération)
Lyon 8e - Cession à titre onéreux au profit de la société Anahome Immobilier du
terrain situé 204 avenue des Frères Lumière - EI 08063 - N° inventaire 08063 T
001-02
Rapporteur : M. HUSSON Nicolas
2022/1947 (Voir délibération)
Lyon 3e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire consentie par
la Métropole de Lyon à la Ville de Lyon d'une partie de la place de la
Ferrandière occupée par un jardin partagé - EI 53061
2022/1948 (Voir délibération)
Jardin partagé - Approbation et autorisation de signature de la convention
d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association
"Ferran'Terre" sise Maison de quartier Villette Paul Bert - 263 rue
Paul Bert à Lyon 3e pour la mise à disposition d'un terrain métropolitain situé
place Ferrandière à Lyon 3e - Jardin Ferran'Terre - EI 53061
2022/1949 (Voir délibération)
Lyon 3e - Parc Sisley - 8 rue Professeur Paul Sisley - Approbation d'une
convention financière entre la Ville de Lyon et le syndicat des copropriétaires
de l'ensemble immobilier sis 50 à 54 rue du Dauphiné à Lyon 3e à titre de
participation financière à la réalisation de travaux de démolition et
reconstruction d'un mur mitoyen avec la copropriété - Opération n° 60023849 ,
AP n° 2021-2, programme 20012
Commission Emploi - Economie durable - International
- Tourisme
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2022/1950 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'aide humanitaire d'un montant de 10 000 euros à
l'association Bocuse d'or Winners pour le soutien aux victimes du conflit en
Ukraine
2022/1951 (Voir délibération)
Ville et région de Qamichlo (Syrie) - Projet Tresses Vertes - Attribution d'une
subvention d'aide humanitaire à la Fondation Danielle Mitterrand
2022/1957 (Voir délibération)
Atribution d'une subvention de 25 000 € à la Fondation pour l'Université de
Lyon, sise 35 rue de Marseille à Lyon 7e, pour l'organisation des Entretiens
Jacques cartier - Année 2022 - Approbation d'une convention
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2022/1952 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention aux structures de management de centre-ville Lyon
7 Rive gauche et My presqu'île pour la mise en œuvre des actions de management
de centre-ville - Approbation de conventions
2022/1959 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 200 000 euros à l'Association
lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), sise 24 rue Etienne
Rognon à Lyon 7e pour ses actions dans le cadre de la démarche "Territoire
zéro chômeurs de longue durée" dans le quartier Langlet-Santy (Lyon 8e) -
Approbation et autorisation de signature de la convention d'application
afférente
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2022/1953 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations de commerçants
Lyon Côté Croix Rousse et Union des commerçants et artisans de Monplaisir et
approbation de conventions
2022/1954 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 24 000 euros à l'association Village des
créateurs du passage Thiaffait pour le développement et l'animation de la
filière créative mode/décoration/design - Approbation d'une convention
2022/1955 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre de l'appel à
projets visant à soutenir des actions collectives afin de moderniser le
commerce et l'artisanat, développer des initiatives favorisant la transition
écologique et la cohésion sociale - Attribution de subventions pour un montant
total de 90 304 euros et approbation d'une convention
2022/1958 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 283 000 euros à l'association
"Santy Plaine Actions", sise 172 avenue Général Frère à Lyon 8e dans
le cadre de la démarche "Territoire zéro chômeur de longue durée"
dans le quartier Langlet-Santy à Lyon 8e - Approbation et autorisation de
signature de la convention financière afférente - Opération 08TZCLD1
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2022/1956
(Voir délibération) Attribution de
subventions dans le cadre de l'appel à projets alimentation durable pour un
montant total de 59 250 euros et attribution de subvention de fonctionnement à
des structures oeuvrant en faveur de l'alimentation durable pour un montant
total de 10 000 euros et approbation d'une convention