Hors Commission
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2021/1285 (Voir délibération)
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée le 30 juillet 2020
Commission Finances - Commande publique -
Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2021/1286 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et CGI dans le
cadre de la modernisation de la carte culture
2021/1315 (Voir délibération)
Concession de service public de la fourrière automobile - Rapport annuel du
délégataire EGS-Lyon pour l'exercice 2020 - Rapport soumis pour information,
aucun impact financier pour la Ville
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2021/1287 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SCIC Entreprendre pour humaniser
la dépendance pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3
683 182 euros pour l'acquisition en VEFA de 58 logements (46 PLAI et 12 PLS
étudiant) situés 222, Cours Lafayette à Lyon 3e
2021/1288 (Voir délibération)
Débat d'orientations budgétaires pour 2022
2021/1289 (Voir délibération)
Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Rapport
annuel du délégataire - Exercice 2020
2021/1290 (Voir délibération)
Révision de la nomenclature fournitures - services - Travaux de la ville de
Lyon pour 2022
2021/1292 (Voir délibération)
Convention de groupement avec le CCAS de Lyon pour la collecte, traitement et
valorisation des biodéchets des sites de la ville de Lyon
2021/1294 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte Lyon Parc Auto - Exercice
2020
2021/1295 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon
(SACVL) - Exercice 2020
2021/1296 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte Patrimoniale du Grand Lyon -
Exercice 2020
2021/1297 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société Publique Locale Confluence.
2021/1298 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société Publique Locale Part Dieu - Exercice 2020
2021/1299 (Voir délibération)
Liste des provisions constituées et reprises au cours de l'exercice 2021 pour
le Budget principal
2021/1300 (Voir délibération)
Inventaire comptable et règles d'amortissement - Mise à jour des durées
d'amortissement
2021/1301 (Voir délibération)
Convention de mise à disposition d''un logiciel d'observatoire fiscal par la
Métropole de Lyon
2021/1309 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Foncière d'Habitat et Humanisme
pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 81 426€ pour l'acquisition-amélioration de 2
logements PLAI situés 29, Rue Sergent Michel Berthet à Lyon 9ème.
2021/1310 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Foncière d'Habitat et Humanisme
pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 209 236 € pour
l'acquisition-amélioration de 3 logements (2 PLAI et 1 PLS) situés 200, Rue
Garibaldi à Lyon 3ème.
2021/1311 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 519 198 euros relatifs
à une opération d'acquisition-amélioration de 13 logements PLS situés 1, place
Louise à Lyon 3e
2021/1312 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 620 947 euros relatifs à
une opération d'acquisition en VEFA de 17 logements (12 PLUS et 5 PLAI) situés
18 rue Germain et 71 Rue Bellecombe à Lyon 6e
2021/1313 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 725 176 euros relatifs à
une opération d'acquisition-amélioration de 5 logements PLS situés 25, rue de
la Corderie à Lyon 9e
2021/1314 (Voir délibération)
Maintien des garanties accordées par la Ville à hauteur de 15% sur le transfert
de deux emprunts de la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant total
de 755 419,56 euros - Opération de cession par la SAHLM Immobilière Rhône Alpes
à la SA Opérateur National de Vente de 50 logements sociaux sis au 96-98,
avenue Debourg, Lyon 7ème.
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2021/1291 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2021/1302 (Voir délibération)
Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités -
Année 2022
2021/1303 (Voir délibération)
Organisation du temps de travail
2021/1304 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention socle
commun de compétences avec le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de
Lyon
2021/1305 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de cinq conventions financières de
reprise de compte épargne-temps
2021/1306 (Voir délibération)
Régime indemnitaire applicable au personnel municipal
2021/1307 (Voir délibération)
Adhésion au fonds social Ac'Team
2021/1308 (Voir délibération)
Evolution des taux de cotisation santé pour 2022
2021/1316 (Voir délibération)
Moyens RH affectés au Cabinet du Maire et des Maires d'arrondissement
2021/1317 (Voir délibération)
Avis du comité technique sur le rapport social unique 2020
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2021/1293 (Voir délibération)
Approbation du rapport d'activité 2020 de la Halle Tony Garnier
Commission Culture - Démocratie locale - Politique de
la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2021/1318 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat de entre le Musée des beaux-arts de
la Ville de Lyon et la Ligue de l'enseignement populaire - FOL 69 pour la
réalisation d'un projet d'action culturelle en maison d'arrêt
2021/1319 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de collaboration artistique et pédagogique entre
l'Université Lumière Lyon 2 et la Ville de Lyon/Musée des beaux-arts pour la
nocturne du 1er avril 2022 "Créations musicales au Musée des beaux-arts de
Lyon"
2021/1321 (Voir délibération)
Approbation d'une convention-cadre de partenariat entre l'Auditorium-Orchestre
national de Lyon et l'espace culturel de la Ville de Tassin La Demi-Lune
concernant la diffusion et l'aide à la création d'œuvres musicales ainsi que la
mise en place d'actions culturelles
2021/1322 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Théâtre
des Célestins et l'association Singa Lyon dans le cadre de la billetterie
solidaire
2021/1323 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement à la MJC Presqu'île Confluence -
Marché gare, sur l'enveloppe 02219002, pour un montant global de 100 000 euros
- Approbation de convention
2021/1324 (Voir délibération)
Approbation d'une convention mixte pluriannuelle entre la Ville de Lyon et
l'association Musée urbain Tony Garnier (MUTG)
2021/1325 (Voir délibération)
Approbation de l'exonération de la redevance fixe d'un montant de 7 500 euros à
la société Transmission dans le cadre du contrat de délégation de service
public, suite à la crise sanitaire
2021/1326 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon- Auditorium
Orchestre National de Lyon et JC Decaux
pour la communication autour de la saison 21-22
2021/1327 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage
entre la Ville de Lyon - Auditorium Orchestre national de Lyon et la SARL Radio Classique dans le cadre du
concert du 20 janvier 2022
2021/1328 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 20
000 euros entre la Ville de Lyon -Auditorium Orchestre National de Lyon et la Fondation Philharmonique sous l'égide de
la Fondation Bullukian dans le cadre du projet DEMOS
2021/1329 (Voir délibération)
Modification de la durée de validité des cartes cadeaux de
l'Auditorium-Orchestre national de Lyon
2021/1330 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux établie
entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fédération
française des Anches Doubles
2021/1331 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon-Musée des
Beaux-Arts et l'association des Amis du Louvre dans le cadre de l'exposition
vanités
2021/1332 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'œuvres entre la Ville de Lyon/musée des
Beaux-Arts et Saint-Etienne Métropole/musée d'art moderne et contemporain
2021/1333 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant n° 1 à la convention d'objectifs établie entre la
Ville de Lyon et l'association Les Grands Concerts prolongeant sa durée
jusqu'au 30 juin 2022
2021/1334 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droits pour l'exploitation à titre
commercial de dessins de l'artiste Chloé Cruchaudet au bénéfice du musée de
l'imprimerie et de la communicaton graphique
2021/1335 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité de deux
animations du Musée des arts de la marionnette -Gadagne dédiées à la découverte et à la manipulation de marionnettes au bénéfice
de spectateurs du Théâtre des
Célestins dans le cadre du spectacle Le Voyage de Gulliver de Christian Hecq et
Valérie Lesort
2021/1336 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat culturel entre la Ville de
Villeurbanne / le Rize et la Ville de Lyon / musée d'histoire de Lyon-Gadagne
pour l'élaboration d'un parcours urbain gratuit sur la notion de frontière
entre Lyon et Villeurbanne
2021/1337 (Voir délibération)
Approbation du protocole financier tripartite entre la Ville de Lyon, la
Métropole de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à
Rayonnement Régional de Lyon pour les années 2022 2023 et 2024
2021/1338 (Voir délibération)
Approbation du protocole financier entre la Ville de Lyon et l'EPCC Ecole
nationale supérieure des beaux-arts de Lyon pour les années 2022, 2023 et 2024
2021/1340 (Voir délibération)
Bibliothèque municipale de Lyon - Désignation d'un titulaire des licences
d'entrepreneur de spectacles
2021/1341 (Voir délibération)
Approbation du Contrat Territoire Lecture établi entre la Ville de
Lyon/bibliothèque municipale et la DRAC Auvergne Rhone-Alpes pour les années
2022, 2023 et 2024
2021/1342 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / musées Gadagne et le
musée national du sport concernant les conditions de diffusion et de
conservation des documents du patrimoine sportif de Gadagne dans la
bibliothèque numérique du musée national du sport
2021/1343 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts
de Lyon, Philosophie Magazine et la Société Bayard Media Développement pour le
compte du journal La Croix, dans le cadre de l'exposition À la mort, à la vie !
Vanités d'hier et d'aujourd'hui
2021/1344 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Théâtre des
Célestins et JCDecaux,La Tribune Nouvelle, Rouge Granit et le Grand Café des
Négociants
2021/1345 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition entre la Ville de Lyon /
Théâtre des Célestins et l'association De Corps et d'Esprit pour l'organisation
de la réunion plénière d'automne de l'International network for contemporary
performing arts
2021/1346 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention entre la Ville de Lyon et le syndicat
mixte de gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon fixant les
modalités de mise en œuvre de l'intervention musicale en milieu scolaire
2021/1347 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / musée de
l'automobile Henri Malartre et Citizen kid Lyon
2021/1349 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition établie entre la Ville de
Lyon - Archives municipales et la compagnie la Grenade pour l'organisation de
trois représentations du spectacle "Les Petits Canards"
2021/1350 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Théâtre des
Célestins et la holding Textile Hermès
2021/1351 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gratuite d'espace entre la
Ville de Lyon - Archives municipales et l'association Rails et Histoire
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2021/1320 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon
concernant le service commun "Université et vie étudiante"
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2021/1339 (Voir délibération)
Programmation au titre de l'exercice 2021 dans le cadre de la convention
territoriale de Lyon du contrat de ville 2015-2022 de l'agglomération lyonnaise
- Cofinancement des postes des missions territoriales et des actions
d'ingénierie sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Lyon
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2021/1348 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2021 : financement et partenariat privés - Approbation des
conventions de mécénat et de parrainage
Rapporteur : Mme PERRIN Marielle
2021/1352 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon (Service archéologique) et SUP
ALTA Sacré Cœur des Chartreux pour la réalisation d'une fouille archéologique
au 38 rue Pierre Dupont à Lyon 1er
Commission Petite enfance - Education - Sports -
Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2021/1353 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 08SEFAMI "Espace familles rez-de-chaussée tour
cité Maurice Langlet à Lyon 8ème" et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2021-1, Programme 00001 - 8ème arrondissement
2021/1354 (Voir délibération)
Augmentation de 2 % des tarifs pour l'utilisation des équipements sportifs par
les collèges pour l'enseignement de l'éducation physique et sportive
obligatoire
2021/1359 (Voir délibération)
Complexe sportif Généty-Duplat à Lyon 1er - Aménagement d'un bowl (skate
roller) et d'un terrain basket 3x3 - Opération n° 01054005 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1-Programme 20004 - 1er
arrondissement
2021/1360 (Voir délibération)
Lancement de l'opération 60046587 "Prévention de l'usure professionnelle
Sport 2021-2026"- Affectation d'une partie de l'AP n°2021-2- Programme
00004
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2021/1355 (Voir délibération)
Approbation du nouveau projet éducatif de Lyon 2021-2026 et prorogation pour
les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 de la convention relative au projet
éducatif et plan mercredi 2018-2021
2021/1356 (Voir délibération)
Programmation PEdT Temps scolaire - Attribution des classes découvertes avec
nuitées pour la période de janvier à décembre 2022 et inscriptions budgétaires
2021/1357 (Voir délibération)
Renouvellement des conventions d'occupation temporaire de locaux scolaires dans
cinq groupes scolaires de la Ville de Lyon avec le syndicat mixte de gestion du
Conservatoire à rayonnement régional de Lyon
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2021/1358 (Voir délibération)
Attribution d'une offre de concours d'un montant de 10 383 euros en faveur de
Grand Lyon Habitat, pour l'extension et l'aménagement des locaux et d'un espace
extérieur pour les établissements multi accueil et familial "Les P'tits
Gones du 8", sis 104 Avenue Paul Santy à Lyon 8e - Approbation et
autorisation de signature de la convention
2021/1361 (Voir délibération)
Approbation de la convention territoriale globale entre la Caisse d'allocations
familiales du Rhône et la Ville de Lyon
Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et
égalités - Santé et prévention
Rapporteur : M. CHEVALIER Alexandre
2021/1362 (Voir délibération)
Convention de partenariat entre la Ville de Lyon, le Centre communal d'action
sociale de la Ville de Lyon et la Caisse d'assurance retraite et de santé au
travail Rhône-Alpes
Commission Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2021/1363 (Voir délibération)
Lyon 8e - Cession à titre onéreux à BNP Paribas Immobilier Résidentiel d'une
partie des lots de copropriété 13 et 72, situés 15 bis avenue Jean Mermoz - EI
08251 - n° inventaire 08251A001-02 et 08251A002-02
2021/1364 (Voir délibération)
Lyon 7e - Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon des parcelles CK 7
et CK 9, situées 334 et 340 avenue Jean Jaurès et grevées de l'emplacement
réservé n° 10 en vue de la réalisation d'un parc public et d'un équipement de
loisirs, dans le cadre de la mise en demeure d'acquérir du propriétaire au
titre du droit de délaissement - EI 07322 et EI 07312 - N° inventaire 07322 A
001, 07322 T 001-01, 07312 A 001, 07312 B 001 et 07312 T 001-01 - Opérations
07322001 et 07312001 - Lancement des opérations et affectation d'une partie de
l'AP 2021-1 "Aménagement espaces verts 2021-2026", programme 00012
2021/1366 (Voir délibération)
Signature de l'avenant n° 1 à la convention tripartite relative à la gestion du
centre funéraire sis 177 avenue Berthelot à Lyon 7ème (EI 07020) signée le 3
décembre 2020 par le syndicat intercommunal Pompes funèbres intercommunales de
l'agglomération lyonnaise (PFIAL), le Pôle funéraire public (PFP) et la Ville
de Lyon
2021/1367 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition de biens mobiliers et
immobiliers situés 20 place des Docteurs Mérieux à Lyon 7ème (EI 07026) au
profit de la régie personnalisée Halle Tony Garnier
2021/1371 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de locations et/ou de captations audiovisuelles
accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 19 806,46
euros HT
2021/1378 (Voir délibération)
Hôtel Major Martin - Lyon 1er - Approbation d'une nouvelle grille tarifaire
appliquée aux locaux associatifs.
2021/1379 (Voir délibération)
Eglise Saint Bruno - Achèvement de la restauration de l'église - 39 rue Pierre
Dupont à Lyon 1er - opération n° 01017520 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n°
20005
2021/1380 (Voir délibération)
Groupe scolaire Ferry - Rénovation thermique et intérieure - 13-15 rue Fournet
à Lyon 6e - opération n° 06010535 - Lancement des études de l'opération et
autres prestations préalables et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2021-1, programme n° 20006
2021/1381 (Voir délibération)
Groupe scolaire La Sauvagère - Rénovation phase 2 Restaurant façades cour
végétalisée - 1 square Edouard Mouriquand à Lyon 9e - opération n° 09022003 -
Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n°
20006
2021/1382 (Voir délibération)
Groupe scolaire Joliot Curie - Rénovation thermique et végétalisation des cours
- 27 rue Joliot Curie à Lyon 5e - opération n° 05009003 - Lancement des études
et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme
n° 20006
2021/1383 (Voir délibération)
Lyon 3 - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'occupation précaire du
domaine privé signée le 17 septembre 2021, relatif à la prolongation jusqu'au
30 juin 2022 de la mise à disposition du tènement immobilier sis 219 rue Paul
Bert à Lyon 3ème au profit du C.C.A.S. - EI 03 438
2021/1384 (Voir délibération)
Lyon 3e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition au profit au CCAS
du logement sis au rez-de-chaussée de l'immeuble 142-144 rue Charial consentie
dans le cadre d'une convention d'occupation précaire du domaine privé à titre
onéreux pour la lutte contre le sans-abrisme ciblant des ménages avec enfants
et l'accompagnement social renforcé - EI 03 441
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2021/1365 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public du mur
du 20 rue du Professeur Grignard à Lyon 7e et de cession de droits d'auteur
établie entre la Ville de Lyon, l'association Médecins du Monde et l'artiste
Tony Tetaz - Y?NOT pour la réalisation d'une fresque marquant les 35 ans de
présence de l'association en France
2021/1368 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant n° 2 à la convention d'occupation temporaire du
domaine public à titre gratuit au profit de la SCOP SARL Les Trois-Huit
2021/1369 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine
public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association Les Grands
Concerts, relative à la mise à disposition de la Chapelle de la Trinité sise 29
rue de la Bourse à Lyon 2ème - EI 02112 - jusqu'au 30 juin 2022
2021/1370 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire pour la mise à disposition
à titre gratuit de locaux relevant du domaine public de la Ville de Lyon, situés
au sein des Subsistances, au profit de l'association Les Disques
Supadope - 8 bis Quai Saint Vincent à Lyon 1er- EI 01 182 - 2022 à 2024
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2021/1372 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature des conventions et des contrats de
sous-location d'occupation 2022-2025 de la Ville de Lyon au profit des centres
sociaux, des maisons des jeunes et de la culture et des maisons de l'enfance de
Lyon
2021/1373 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 2 à la convention de
mise à disposition d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 16 rue
Tissot à Lyon 9e au profit de l'association "Bricolage d'Or" - EI n°
09059
Rapporteur : M. HUSSON Nicolas
2021/1374 (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature de la convention
d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association "Vol'terre
Part-Dieu" sise 30 rue de la Rize à Lyon (3ème arrondissement) pour la
mise à disposition d'un terrain communal situé 38 rue Voltaire à Lyon (3ème
arrondissement) - EI n° 03415
2021/1375 (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature de la convention
d'occupation temporaire à titre gratuit avec "L"Association Les
Jardins du Château" sise 29 avenue de Ménival à Lyon (5ème arrondissement)
pour la mise à disposition d'un terrain communal situé avenue de Ménival à Lyon
5ème (Le Parc des Mûriers) - EI n° 05074
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2021/1376 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 2 à la convention de
mise à disposition temporaire à titre gratuit d'un local du domaine privé à
titre gratuit situé 10B-12B place Abbé Pierre à Lyon 9e au profit du Groupement
d'Intérêt Public - Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi - EI n°
09327
Rapporteur : Mme DELAUNAY Florence
2021/1377 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention de
mise à disposition d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 178 rue
Garibaldi à Lyon (3ème arrondissement) au profit de la Fédération Nationale des
Anciens des Missions Extérieurs (FNAME) - EI n° 03195
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2021/1385 (Voir délibération)
Traité de non-prolifération des combustibles fossiles. Adhésion de la ville de
Lyon à la liste des collectivités partenaires
Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2021/1386 (Voir délibération)
Lyon 1er - Convention d'ouverture au public des espaces extérieurs du bastion
Saint Laurent - Lancement de l'opération n° 60VPA7 - Ouverture et restauration
des cours et traboules 2021-2026 - Affectation d'une partie de l'AP 2021-3 -
Programme 00016
2021/1389 (Voir délibération)
Approbation d'une convention "Pack ADS DEMAT" avec la Métropole de
Lyon pour la gestion de certains équipements ou services relatifs à
l'instruction des dossiers de demandes d'autorisation d'urbanisme
2021/1390 (Voir délibération)
Fixation des tarifs des redevances d'occupation temporaire du domaine public en
lien avec l'exécution de travaux
2021/1391 (Voir délibération)
Lyon 8e - ZAC Mermoz Sud - Avis de la Ville de Lyon sur l'étude d'impact du
projet
2021/1392 (Voir délibération)
Participation de la Ville de Lyon à l'expérimentation API (interface de
programmation applicative) meublés - Approbation du projet de convention avec
l'Etat, la Direction générale des entreprises (DGE), le pôle d'expertise de la
régulation numérique (PEREN) et les plateformes intermédiaires de meublés -
Autorisation de signer le contrat de responsabilité conjointe avec la DGE et le
contrat de sous-traitance avec le PEREN
Rapporteur : M. HUSSON Nicolas
2021/1387 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de gestion du dispositif de propreté rue Garibaldi
- Portion située entre la rue Vauban à Lyon 6e et la rue d'Arménie à Lyon 3e
2021/1388 (Voir délibération)
Evolution tarifaire des cimetières de la Ville de Lyon
2021/1393 (Voir délibération)
Lancement de l'opération 60022017 "Cimetières - Réseaux d'eau
2021-2026" et affectation partielle de l'autorisation de programme 2021-1,
programme 20012
2021/1394 (Voir délibération)
Lyon 5e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un terrain clos
de 850 m2 à usage de jardin partagé sis 27 montée du Chemin neuf consentie à
l'association "Les Terrasses" - EI 05 247
2021/1395 (Voir délibération)
Lyon 3e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un terrain clos
de 95 m2 à usage de jardin partagé sis 246 rue Duguesclin consentie à
l'association " Vol'terre Part-Dieu" - EI 03049
2021/1396 (Voir délibération)
Lyon 7e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un terrain clos
de 140 m2 environ à usage de jardin partagé sis 98 rue Jean Vallier consentie à
l'association "Les Dames de Gerland" - EI 07 134
2021/1397 (Voir délibération)
Création d'une chambre funéraire sur le terrain situé 94 boulevard Pinel à Lyon 3e - Avis du
Conseil municipal
Commission Emploi - Economie durable - International
- Tourisme
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2021/1398 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 40 000 euros
par le Ministère des affaires
étrangères pour les assises de la coopération décentralisée France/Arménie en
2022
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2021/1399 (Voir délibération)
Unions syndicales départementales de salariés - Subventions 2021
2021/1401 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60024671 "travaux d'électrification pour
emplacements de Food Trucks" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 00014
2021/1402 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60021002 "Création de nouveaux espaces dans
les zones blanches commerciales pour installation de kiosques" et
affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 00014
2021/1403 (Voir délibération)
Modification du règlement d'usage de la marque Fabriqué à Lyon pour permettre
le dépôt en marque collective à l'INPI (Institut National de la Propriété
Intellectuelle)
2021/1404 (Voir délibération)
Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2022
2021/1405 (Voir délibération)
Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le
dimanche accordées par le Maire au titre de l'année 2022
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2021/1400
(Voir délibération) Approbation des
tarifs d'occupation commerciale du domaine public