Hors Commission
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2021/1018 (Voir délibération)
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée le 30 juillet 2020
2021/1019 (Voir délibération)
Ecoles privées sous contrat d'association Notre Dame Saint Joseph et Chevreul
Lestonnac à Lyon 7ème - Remplacement des représentants par le Conseil municipal
2021/1020 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML)
Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Remplacement d'un
représentant par le Conseil municipal
2021/1021 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Ethic étapes
Lyon CISL - Centre international de séjour de Lyon - Remplacement d'un
représentant par le Conseil municipal
2021/1022 (Voir délibération)
Conseil d'administration de La Halle Tony Garnier - Remplacement d'un
représentant par le Conseil municipal
2021/1023 (Voir délibération)
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc de Miribel-Jonage
(SYMALIM) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
2021/1024 (Voir délibération)
Conseil d'administration de l'Etablissement public de coopération culturelle
dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBAL) -
Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
2021/1025 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Société anonyme d'habitations à loyer modéré
pour l'action sociale (SAHLMAS) - Remplacement d'un représentant par le Conseil
municipal
2021/1026 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Ecole de la
deuxième chance - E2C Rhône Lyon Métropole - Remplacement du représentant par
le Conseil municipal
2021/1027 (Voir délibération)
Comité de la Caisse des écoles de la Ville de Lyon - Remplacement d'un représentant
par le Conseil municipal
2021/1028 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association lyonnaise pour
l'insertion économique et sociale (ALLIES) - Remplacement d'un représentant par
le Conseil municipal
2021/1029 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Opéra national de Lyon -
Remplacement de représentants par le Conseil municipal
2021/1030 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Territoires
d'évènements sportifs - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2021/1031 (Voir délibération)
Conseils d'administration du collège Gisèle Halimi et du Lycée Docteur Charles
Mérieux situés dans le 7ème arrondissement de Lyon, désignations des
représentants par le Conseil municipal - Conseil d'administration du lycée des
métiers Louise Labé à Lyon 7ème, remplacement d'un représentant par le Conseil
municipal
Commission Emploi - Economie durable - International
- Tourisme
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2021/1032 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 08TZCLD1 "Territoire Zéro Chômeur de Longue
Durée - Quartier La Plaine Santy" et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 00001
2021/1033 (Voir délibération)
Engagement de la Ville de Lyon dans la démarche "Territoire zéro chômeur
de longue durée" pour le quartier Langlet-Santy (8ème arrondissement)
2021/1035 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire au titre de la politique emploi et
insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à
différentes structures pour un montant total de 11 070 euros - Annulation de la
subvention de 3 500 euros à l'association Réseau Etincelle
2021/1178 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à l'association Le CentSept, sise 107 rue de
Marseille à Lyon 7e - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2021/1179 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations de commerçants et d'artisans dans
le cadre de l'appel à projets visant à soutenir des actions collectives afin de
moderniser le commerce et l'artisanat, développer des initiatives favorisant la
transition écologique et la cohésion sociale - Attributions de subventions pour
un montant total de 65 168 euros - Approbation d'une convention d'application à
Village des Créateurs
2021/1180 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des organismes de l'économie sociale et solidaire
dans le cadre de l'appel à projets visant à renforcer les actions en faveur de
la transition écologique et la solidarité sur le territoire de la ville de Lyon
- Attributions de subventions pour un montant total de 121 410 €
2021/1181 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant 35 000 euros à la Chambre de commerce
et d'industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne dans le cadre de la
réalisation de la 11e enquête sur le comportement d'achat des ménages -
Approbation d'une convention avec les partenaires
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2021/1034 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 121 000 euros à l'association
ALLIES, sise 24, rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement), pour ses
actions dans le cadre de la démarche "Territoire zéro chômeur de longue
durée" dans le quartier Langlet-Santy (8ème arrondissement) - Approbation
et autorisation de signature de la convention d'application afférente"
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2021/1174 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 9 000 euros à l'association des
producteurs biologiques du Rhône et de la Loire - ARDAB, pour le programme
d'actions pour la sensibilisation et l'appui au développement des produits bio
et locaux
2021/1175 Attribution de subventions pour un montant
total de 21 500 euros à Bellebouffe, La Légumerie, Récup et Gamelle, VRAC,
Réseau AMAP, L'association Lyon III développement durable, dans le cadre de
leurs actions en faveur de la promotion de l'alimentation durable et/ou de la
lutte contre la précarité alimentaire
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2021/1176 (Voir délibération)
Avenant n°1 à la convention entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon
relative aux relations internationales
2021/1177 (Voir délibération)
Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action
internationale - Attributions de subventions dans le cadre de l'appel à projets
internationaux (AAPI) 2021 phase 2 - Lancement de l'appel à projets
internationaux 2022
2021/1182 (Voir délibération)
Achats de prestations liées aux déplacements de délégation de la Ville de Lyon
et la Métropole de Lyon - Convention de groupement de commandes et avenant -
Autorisation de signature
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2021/1183 (Voir délibération)
Exonération de redevance d'occupation commerciale du domaine public pour les
terrasses sur stationnement et saisonnières - crise sanitaire Covid-19
Commission Culture - Démocratie locale - Politique de
la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2021/1036 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Archives
municipales et Wikimédia France
2021/1037 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la licence établie entre la Ville de Lyon / Archives
municipales et la SAS Coutot - Roehrig
2021/1038 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Archives
municipales et la société Lyon Capitale
2021/1079 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre
national de Lyon et le conservatoire national de musique et de danse de Lyon
(CNSMD) concernant la création d'un master parcours musicien d'orchestre
2021/1081 (Voir délibération)
Approbation d'une convention tripartite entre la Ville de Lyon-CHRD, les
Éditions Dupuis, la librairie La Bande Dessinée pour la coréalisation d'une
exposition et d'une programmation culturelle autour des 3 tomes de
"Spirou" d' Émile Bravo
2021/1082 (Voir délibération)
Attribution de subventions d'investissement à 27 associations du spectacle
vivant œuvrant pour la création et la diffusion artistique, sur l'enveloppe n°
60SECULT " Accompagnement des initiatives locales culturelles (subventions)
2021-2026 ", pour un montant global de 175 000 euros - Approbation et
autorisation de signature des conventions entre la Ville de Lyon et diverses
associations
2021/1083 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 22 structures et 135 artistes au
titre du fonds d'urgence pour un montant global de 573 750 euros
2021/1084 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 5 associations pour un montant
global de 24 500 euros sur l'enveloppe " Casino "
2021/1085 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle et
de mandat pour la vente de billetterie entre la Ville de Lyon / CHRD et
l'association Sens interdits à l'occasion de l'édition 2021 du festival
2021/1086 (Voir délibération)
Approbation de tarifs spécifiques pour les représentations des spectacles "
Reverse " et " Clara " et pour les
tournages de films au Centre d'histoire de la résistance et de la déportation
2021/1087 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de dépôt entre la Ville de Lyon / CHRD
et Mme Simone Ordan pour le fonds de plaques de verres photographiques et films
souples d'Emile Rougé
2021/1088 (Voir délibération)
Approbation d'un partenariat
tarifaire entre la Ville de Lyon /
Musées Gadagne et le Polaris de Corbas
dans le cadre du spectacle le Nécessaire déséquilibre des choses par la
compagnie des Anges au Plafond
2021/1089 (Voir délibération)
Approbation des tarifs des nouveaux ateliers sonores et des tarifs
préférentiels carte culture Ville de Lyon pour la saison 2021-2022 de
l'Auditorium-Orchestre national de Lyon
2021/1090 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt à titre gratuit entre la Ville de Lyon/
Musée de l'Automobile Henri Malartre et l'association Club des amateurs
d'automobiles anciennes dans le cadre du salon Epoqu'auto du 5 au 7 novembre
2021
2021/1091 (Voir délibération)
Orchestre national de Lyon - Demande d'une subvention de fonctionnement d'un
montant de 14 000 euros auprès de la Maison de la musique contemporaine sur
l'année 2021 au profit de l'Auditorium - Orchestre national de Lyon -
Approbation d'une convention
2021/1092 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de coréalisation entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Association Pôle en scènes pour
l'organisation d'un concert le 16 octobre 2021 dans le cadre du festival
Karavel
2021/1094 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale
et l'association Scènes Publiques dans le cadre du festival Interférences
2021/1095 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60047538
"Bibliothèque Numérique de Référence et poursuite de
l'automatisation 2021-2026", et affectation d'une partie de l'Autorisation
de Programme n°2021-1, programme 00005
2021/1096 (Voir délibération)
Lancement des opérations n° 60047539 "Rénovation des bibliothèques du
territoire ", 09157003 " Rénovation de la médiathèque de Vaise -
Marceline-Desbordes-Valmore " et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2021-3, programme 00005 et n° 2021-1, programme 20005
2021/1097 (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et des organismes de l'enseignement supérieur
2021/1098 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et la fondation Swisslife
dans le cadre d'un programme culturel pour les personnes atteintes de la
maladie d'Alzheimer
2021/1100 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de subvention entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation philharmonique sous
l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement des projets de
l'Auditorium-Orchestre national de Lyon en 2020 et 2021
2021/1102 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre et d'un modèle de contrat de coréalisation
entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association
des Concerts des grands interprètes pour l'organisation des concerts dans le
cadre de la saison 2021-2022
2021/1103 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition de salle entre la Ville de
Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et le Conservatoire à Rayonnement
Régional de Lyon pour l'organisation de son séminaire de rentrée le mardi 7
septembre 2021
2021/1104 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain
et l'Université Claude Bernard Lyon 1 pour une collaboration sur des projets
culturels, scientifiques et pédagogiques dans le cadre de la saison 2021/2022
2021/1105 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée d'art
contemporain et le Bonbon pour les expositions de rentrée
2021/1108 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association La Compagnie du
chien jaune pour l'organisation du festival Novembre des Canuts du 16 au 28
novembre 2021
2021/1109 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Nouveaux espaces
latino-américains pour l'organisation des festivals Belles Latinas du 18 au 29
octobre 2021 et Documental - l'Amérique latine par l'image du 22 au 27 novembre
2021
2021/1111 (Voir délibération)
Lancement des opérations n° 60047535 et n° 60047536 "Remplacement
d'équipements scéniques dans les établissements culturels 2021-2026" et
affectation d'une partie des AP n° 2021-1, programme 20005 et n° 2021-2,
programme 20005
2021/1112 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60047537 "
Automatisation BML - maintien à niveau du service 2021-2026 ", et affectation
d'une partie de l'Autorisation de programme n° 2021-1, programme 20005
2021/1113 (Voir délibération)
Service archéologique - Fouilles situées 13 rue du Béal (Lyon 9ème) : approbation
d'une convention de groupement entre la Ville de Lyon et l'INRAP et fouilles
situées 65 avenue du Point du Jour (Lyon 5ème) : approbation d'une convention
de groupement entre la Ville de Lyon et l'INRAP et du contrat de fouilles
établi entre la Ville de Lyon et la SCCV LYON 5 Parc de la Mairie
2021/1114 (Voir délibération)
Approbation d'un partenariat tarifaire entre le CHRD et le Théâtre des
Célestins à l'occasion du spectacle " Un vivant qui passe "
2021/1115 (Voir délibération)
Approbation d'avenants aux conventions de parrainage établies entre JC Decaux,
France Télévisions et la Ville de Lyon / théatre des Célestins pour la saison
2020/2021
2021/1116 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse des Célestins,
Théâtre de Lyon, à l'association Ecrans Mixtes dans le cadre du festival queer
Ecran Mixtes
2021/1117 (Voir délibération)
Approbation de conventions de mécénat entre la Ville de Lyon/Théâtre des
Célestins, la société SEB Développement pour le projet Ô Parleurs et la
Fondation d'entreprise AG2R LA MONDIALE pour la création de la pièce Skylight
2021/1118 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat établie entre la Ville de Lyon /
Musée des beaux-arts et l'association Beaux-Arts Campus
2021/1119 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat établie entre la Ville de Lyon /
Musée des beaux-arts et l'Université Lyon 1 pour l'organisation de
manifestations rapprochant cultures artistique et scientifique
2021/1120 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'œuvres du musée des Tissus de Lyon au
Musée des beaux-arts de Lyon
2021/1121 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Jazz sur les
Places, pour l'organisation de la 12e édition du festival "Jazz sur les
Places", du 12 au 19 septembre 2021
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2021/1080 (Voir délibération)
Programmation 2021 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de
ville 2015/2022 de l'agglomération lyonnaise - Demande de cofinancement auprès
de l'Etat pour les postes des missions territoriales de maîtrise d'oeuvre
urbaine et sociale et les actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Lyon
2021/1110 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2021 au titre de la politique de la
ville (volet lien social) pour un montant total de 101 900 euros, ainsi qu'au
titre des dispositifs Fonds d'Initiatives Locales (FIL), Fonds Associatif Local
(FAL) et Conseils Citoyens pour un montant total de 14 450 euros - Annulation
des subventions allouées par délibération n° 2021/770 du 27 mai 2021 à
l'association Crossroads Artists pour un montant de 4 000 euros et à
l'association Théâtre du Grabuge pour un montant de 26 000 euros - Approbation
et autorisaton de signature des conventions afférentes
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2021/1093 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque municipale et l'Institut français de civilisation musulmane
2021/1099 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie
étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de
l'appel à projets " initiatives étudiantes" 2ème phase - 2021
2021/1101 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium
Orchestre national de Lyon et l'Institut Lumière
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2021/1106 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2021 -
Approbation de conventions
2021/1107 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2021 : financement et partenariat privés - Modèles de
conventions de mécénat
Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et
égalités - Santé et prévention
Rapporteur : Mme DE LAURENS Céline
2021/1039 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60034531 "Aide implantation offre de soins et
de prévention territoriale" et affectation d'une partie de l'autorisation
de programme n° 2021-1, programme 00001
2021/1040 (Voir délibération)
Opération n° 60034531 - Attribution d'une subvention d'investissement de 50 000
euros à l'association Virage santé, sise 5 rue du Griffon à Lyon 1er pour un
projet de travaux dans un local sis 23 rue des Capucins à Lyon 1er - Approbation et autorisation de signature de
la convention financière correspondante
2021/1124 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à la charte des Villes et territoires sans
perturbateurs endocriniens
Rapporteur : Mme DELAUNAY Florence
2021/1122 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens
combattants pour un montant total de 45 200 euros
2021/1125 (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la promotion des droits et égalités pour
un montant de 49 434 euros - Exercice 2021
2021/1126 (Voir délibération)
Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention
annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon
Rapporteur : M. CHEVALIER Alexandre
2021/1123 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 000 euros à la SAHLMAS pour
la relocalisation-extension de l'EHPAD Villette d'Or à la Sarra - Lancement de
l'opération n°05SESAH1 "Relocalisation-extension EHPAD Villette d'Or à la
Sarra (Subvention à la SAHLMAS)" et affectation d'une partie de l'AP n°
2015-1, programme 20001
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2021/1127 (Voir délibération)
Validation du projet social du CCAS
2021-2026 Faire Solidarité
Commission Petite enfance - Education - Sports -
Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2021/1041 (Voir délibération)
Programmation PEdT 2021-2022 Temps scolaire, périscolaire et dispositifs CEL
/CLAS/ REAAP : attribution de subventions en soutien aux projets des
coopératives scolaires et associations et reports d'utilisation des subventions
PIL, LAP et séjours -découvertes
2021/1050 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de la classe musée à l'école Jean Macé Lyon à
Lyon 8e
2021/1051 (Voir délibération)
Signature d'un avenant à la convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des
écoles relatif au soutien et au développement du dispositif des clubs
"Coup de pouce langage"
2021/1052 (Voir délibération)
Signature d'une convention-cadre entre la Ville de Lyon et l'AFEV pour la
poursuite du soutien au dispositif "Ambassadeurs du livre" au sein des écoles publiques lyonnaises pour
l'année scolaire 2021-2022 et versement d'une subvention d'un montant de 100
000 euros
2021/1053 (Voir délibération)
Signature de la convention 2021 relative à la promotion de la santé scolaire et
de son annexe pour la mise à disposition de l'application Esculape entre la
Ville de Lyon et l'Inspection académique du Rhône (DSDEN)
Rapporteur : M. DEBRAY Tristan
2021/1042 (Voir délibération)
Validation du plan d'actions dans le cadre de la candidature Ville Amie des
Enfants - UNICEF - 2021-2026
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2021/1043 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 000 euros à chaque Office
des sports d'arrondissement de Lyon
2021/1044 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de coopération entre la Ville de Lyon et le
centre nautique intercommunal de Venissieux pour la réalisation des prestations
de traitement d'eau par la Ville de Lyon
2021/1045 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros au Comité départemental de la
retraite sportive du Rhône et de Lyon Métropole pour l'organisation de la
Nordic Walkin Lyon les 16 et 17 octobre 2021
2021/1046 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 33 000 euros à l'association Lyon Ultra Run
pour l'organisation de la Lyon Ultra Trail et de la Lyon Ultra Trail by Night
les 6 et 7 novembre 2021 - Approbation d'une convention
2021/1047 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'association Le Cyclotouriste
pour l'organisation de la Sainté Lyon les 27 et 28 novembre 2021 - Approbation
d'une convention
2021/1048 (Voir délibération)
Re Lyon Nous 2021 - Financement et partenariat privés - Conventions de mécénat
et partenariat
2021/1049 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 4 135 322 euros
aux MJC, centres sociaux, Maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes
associations d'éducation populaire - Approbation et autorisation de signature
des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires
2021/1056 (Voir délibération)
Centre nautique Tony Bertrand -
Aménagements complémentaires des réseaux de traitement d'eau - Opération
07029583 - Lancement d'une partie de l'opération et affectation d'une partie de
l'AP 2021-2 - Programme 20004
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2021/1054 (Voir délibération)
Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2021 aux
associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant
total de 3 570 790 euros. Approbation du modèle de convention d'application
financière
2021/1055 (Voir délibération)
Adoption et renouvellement de conventions-cadre et de conventions d'occupation
temporaire de locaux au profit de différentes associations gestionnaires
d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2021/1057 (Voir délibération)
Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet de la
Commission européenne - SchoolFood4Change - SF4C- et attribution d'une
subvention pluriannuelle d'un montant de 53 750 euros à l'association DELICE et
approbation de convention
Commission Finances - Commande publique -
Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2021/1058 (Voir délibération)
Adoption du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement
responsables (SPASER)
2021/1060 (Voir délibération)
Maintien des garanties d'emprunts accordées à la Société française
d'habitations économiques (SFHE) suite au refinancement d'une partie de leur
dette
2021/1061 (Voir délibération)
Mise en place d'un avenant à la délégation de service public pour
l'exploitation du casino de Lyon
2021/1062 (Voir délibération)
Cession de matériel inutilisé - vente en ligne de matériels divers
2021/1064 (Voir délibération)
Maintien de garanties à ICF Habitat suite à un réaménagement de dette auprès de
la Caisse des Dépôts et Consignations
2021/1065 (Voir délibération)
Crédit municipal - Présentation des comptes financiers 2020
2021/1068 (Voir délibération)
Dotations aux arrondissements pour l'année 2022 au Conseil municipal du 30
septembre
2021/1069 (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'association Gonette pour le paiement des
indemnités des élus et l'utilisation des gonettes dans les régies de recette de
la Ville
2021/1070 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de sept
emprunts d'un montant total de 5 806 810 euros pour l'acquisition en VEFA de 49
logements (8 logements PLS, 29 logements PLUS et 12 logements PLAI) situés
70-72, rue Bataille à Lyon 8e
2021/1071 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 305 521 euros pour
l'acquisition en VEFA de 12 logements (8 logements PLUS et 4 logements PLAI)
situés 285-287 avenue Berthelot et 92 rue Villon à Lyon 8e
2021/1073 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription d'un emprunt d'un montant total de 288 500 euros afin
d'accompagner la reprise des chantiers de construction et de réhabilitation
dans le secteur du logement social suite à la période d'arrêt due à la crise
sanitaire de 2020
2021/1077 (Voir délibération)
Société d'Economie Mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon - Modification du
pacte d'actionnaires
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2021/1059 (Voir délibération)
Convention de participation financière Ville de Lyon - Métropole de Lyon
CART@DS - Adaptation pour le ravalement de façades - Opération n° 60029072
2021/1066 (Voir délibération)
Raccordement en très haut débit du site Joseph Serlin - Convention avec la
société Grand Lyon THD pour la mise à disposition de fibres optiques -
Opération n° 60029058
2021/1067 (Voir délibération)
Education au média numérique : approbation d'une convention mixte et
attribution d'une subvention à l'association Fréquence Ecoles
2021/1072 (Voir délibération)
Approbation de la nouvelle convention en matière d'ouverture et de partage des
données publiques sur la plateforme du GrandLyon
2021/1076 (Voir délibération)
Pérénisation du partage de données entre la DGFIP et la Ville de Lyon pour le
calcul des quotients familiaux municipaux
2021/1078 (Voir délibération)
Tarification des salles transférées aux mairies d'arrondissement : correction
d'une erreur matérielle
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2021/1063 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2021/1075 (Voir délibération)
Remises gracieuses de dettes
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2021/1074 (Voir délibération)
Création d'un Comité consultatif de déontologie et de transparence des élus de
la Ville de Lyon (CCDTE)
Commission Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2021/1128 (Voir délibération)
Lyon 6e - Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon auprès d'Alliade
Habitat d'un lot de copropriété situé 19 rue Barrême - EI 06157 - N° inventaire
06157 A 002 - Lancement de l'opération 06157004 et affectation d'une partie de
l'AP 2021-1, programme 00002
2021/1129 (Voir délibération)
Signature de la convention relative à la gestion d'un branchement d'eau
temporaire au profit de la Ville de Villeurbanne à partir du réseau du stade
Xavier Guillemet, propriété de Ville de Lyon - EI 99044
2021/1130 (Voir délibération)
Programme Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique
(ACTEE) - Convention de financement d'études et d'actions de coopération pour
la rénovation énergétique du patrimoine public sur le territoire métropolitain
- Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention relative à l'appel
à manifestation d'intérêt SEQUOIA
2021/1131 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026859 "Rénovation des illuminations à
l'échelle des quartiers" à Lyon tous arrondissements et affection d'une
partie de l'AP n° 2021-1, programme 20013
2021/1132 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026005 "Rénovation et amélioration
énergétique d'une partie du parc d'éclairage public" à Lyon tous
arrondissements et affection d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20013
2021/1133 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location et/ou de captation audiovisuelle
accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 7648,67
euros
2021/1134 (Voir délibération)
Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public accordée
à titre gratuit à l'association sportive Bellecour Perrache en date du 9 août
2017, portant sur les dispositions spécifiques correspondant aux fluides
2021/1135 (Voir délibération)
Fonds d'intervention du patrimoine (FIP) : attribution de subventions de
fonctionnement à diverses associations contribuant à la mise en valeur du
patrimoine lyonnais pour un montant total de 13 000 euros et approbation de
deux conventions d'application financière pour l'association Ka'fete o momes et
Filactions
2021/1136 (Voir délibération)
Lyon 4e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire accordée à
titre gratuit par la Ville de Lyon au profit de l'association République des
Canuts, autorisant la mise à disposition d'un local de réunion dans le bâtiment
B du parc de la Cerisaie 25 rue Chazière - EI 04 040
2021/1137 (Voir délibération)
Lyon 1er - Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé
communal à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de
l'association La Sauce singulière relative à la mise à disposition de locaux
situés dans la Galerie des Terreaux sise 12 place des Terreaux dans le cadre de
l'organisation de l'édition 2021 de la manifestation "Biennale hors
normes" - EI 01 204
2021/1138 (Voir délibération)
Lyon 1er - Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé
communal à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de
l'association Sens Interdits relative à la mise à disposition de locaux situés
dans la Galerie des Terreaux sise 12 place des Terreaux dans le cadre de
l'organisation de l'édition 2021 du festival "Sens Interdits" - EI 01
204
2021/1139 (Voir délibération)
Lyon 7e - Autorisation d'occupation temporaire et convention relative à
l'utilisation des locaux situés dans le quartier Général Frère sis 22 avenue
Leclerc, à usage de structure de petite enfance, consenties au profit de la
Ville de Lyon - EI 07 288
2021/1140 (Voir délibération)
Lyon 3e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition au profit du
CCAS, du tènement immobilier sis 219 rue Paul Bert, consentie dans le cadre
d'une convention d'occupation précaire du domaine privé à titre gratuit pour la mise à l'abri de jeunes adultes - EI
03438
2021/1141 (Voir délibération)
Lyon 9e - Convention d'occupation temporaire consentie par la Métropole de Lyon
à la Ville de Lyon du gymnase de la Duchère sis 358 avenue de Champagne - EI 09
347
2021/1142 (Voir délibération)
Lyon 8e - Approbation de l'avenant de subrogation à la convention d'occupation
du 13 mars 2009 consentie au profit de ELVYA pour le passage et l'exploitation
du réseau de distribution publique d'énergie dans les missions de service
public confié par la Métropole de Lyon - EI 08 049
2021/1143 (Voir délibération)
Lancement des opérations - "Groupe scolaire Diderot - Rénovation
thermique" n° 05010004, "Groupe scolaire Gémeaux - Rénovation
thermique" n° 05011002 " et "Maternelle Dolet et EAJE Boileau -
Rénovation thermique" n° 03004001 et affectation d'une partie des AP
200006/2021-1 et 20002/2021-1. Rénovation énergétique du groupe scolaire
Diderot, 25 avenue de Ménival àLyon 5e, du groupe scolaire Gémeaux, 54 rue
Pierre Valdo à Lyon 5e, et rénovation thermique du bâtiment multi usages
regroupant l'école maternelle Dolet, l'EAJE Boileau, ainsi que des salles et
bureaux, 26 rue Verlet Hanus à Lyon 3e - Approbation d'une convention de mandat
de maîtrise d'ouvrage avec la société publique locale Oser
2021/1144 (Voir délibération)
Groupe Scolaire Kennedy - Démolition reconstruction - opération n° 08015001 -
lancement des études et des prestations préalables de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n°
00006
2021/1145 (Voir délibération)
Ilôt Kennedy - Construction d'un complexe sportif - rue Jean Sarrazin à Lyon 8e
- opération n°08015529 - lancement des études et des prestations préalables de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2021-1, programme n°00004
2021/1146 (Voir délibération)
Ateliers de la danse - Construction - rue Jean Sarrazin à Lyon 8e - opération
n° 08015528 - lancement des études et des prestations préalables de l'opération
et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme
n° 00005
2021/1149 (Voir délibération)
Patinoire Baraban - Groupes frigorifiques - 52 rue Baraban à Lyon 3e -
opération n° 03036574 - Lancement des études et des prestations préalables de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2021-2, programme n° 20004
2021/1151 (Voir délibération)
Théâtre Nouvelle Génération - Agrandissement de la cage de scène - opération n°
09048571 - 23 rue de Bourgogne à Lyon 9e
- lancement des études et autres prestations de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme 2021-2, programme 20005
2021/1152 (Voir délibération)
Opéra de Lyon - Remplacement des ascenseurs et des escaliers mécaniques - place
de la Comédie à Lyon 1er - Opération n°01014076 - Approbation de l'évolution de
l'opération et de son nouveau montant et affectation complémentaire d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2016-1, programme n° 20020
2021/1153 (Voir délibération)
Parc de la Tête d'Or - Rénovation des façades de la Ferme Lambert - place
Général Leclerc 69006 Lyon - opération n° 06016016 - Approbation de la
modification du marché de maitrise d'oeuvre n° L2648
2021/1154 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant de 6 000 euros pour des projets
oeuvrant à la politique de transition écologique
2021/1155 (Voir délibération)
Lyon 7e - Agrément donné par la Ville de Lyon aux SCI JDL Bâtiment 1 et SCI JDL
Bâtiment 2 en vue de la cession au profit de la SCI LF Grand Lyon des droits
réels immobiliers inhérents au bail emphytéotique administratif du 14 septembre
2016 (Stade de Gerland), détenus sur les volumes n°2 "Bâtiment B1" et
n°3 "Batiment B2" à Lyon 7ème - Numéros EI 07030 et 07031
2021/1156 (Voir délibération)
Lyon 7e - Approbation des affectations
hypothécaires à contracter par les sociétés SAS 5e Element, SCI La Résidence,
SAS Santy Gerland, SAS KG7, SAS SPSanty sur leurs droits réels immobiliers
inhérents au bail emphytéotique administratif du 14 septembre 2016 (Stade de
Gerland), détenus au sein du volume 26 "centre de santé" à Lyon 7ème
- Numéros EI 07030 et 07031.
2021/1157 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation
temporaire à titre gratuit avec l'association Ebulliscience, sise 12 rue des
Onchères à Vaulx-en-Velin, pour la mise à disposition à titre exclusif de
locaux situés au sein du groupe scolaire Champvert, sis 231 avenue Barthélémy
Buyer à Lyon 5e - Ensemble immobilier 05014
Rapporteur : M. HUSSON Nicolas
2021/1147 (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention
d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association "Jardin partagé
Champverdoyant", sise 204 avenue Barthélémy Buyer à Lyon 9e pour la mise à
disposition d'un terrain communal situé 2 rue Frère Benoît à Lyon 9e
2021/1148 (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature de conventions
d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association Réseau Santé et
l'Association pour l'animation et la gestion des centres sociaux de la
Croix-Rousse pour la mise à disposition de terrains communaux situés dans le
parc Chazière sis 61 rue Chazière à Lyon 4e
Rapporteur : M. DEBRAY Tristan
2021/1150 (Voir délibération)
Attribution d'un fonds de concours à la Métropole de Lyon dans le cadre de
l'opération n° 60023842 Accompagnement des apaisements écoles
Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. HUSSON Nicolas
2021/1158 (Voir délibération)
Dispositif de propreté des quartiers Vaise Industrie et Saint Rambert à Lyon 9e
par la Métropole de Lyon - Convention de gestion conclue entre la Métropole de
Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature
2021/1160 (Voir délibération)
Opération n° 60022021 Réfection globale des murs d'enceinte et murs intérieurs
des cimetières - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme AP 2021-1,
programme 20012
2021/1161 (Voir délibération)
Lancement de l'opération 60022020 "Réfection des allées et circulation
dans les cimetières lyonnais 2021-2026" et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2021-1, programme 20012
2021/1162 (Voir délibération)
Lancement de l'opération 60022016 "Rénovation des ferronneries et
serrureries des portails monumentaux des cimetières lyonnais 2021-2026" et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-1, programme 20012
2021/1163 (Voir délibération)
Lyon 4e - Square St Eucher - 68 rue Eugène Pons - Approbation d'une convention
financière entre la Ville de Lyon et le Syndic SAGI-TER à titre de
participation financière à l'étude structurelle du mur mitoyen avec la
copropriété le Jardin St Eucher - Opération n° 60023849 , AP n° 2021-2,
programme 20012
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2021/1159 (Voir délibération)
Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec l'association
CAARUD et le CCAS portant le projet TAPAJ (Travail Payé à la Journée)
2021/1172 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre
du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2021
pour un montant total de 9 200 euros - Autorisation de solliciter une
subvention de 50 000 euros auprès de l'Etat au titre de l'année 2021 pour ce
dispositif
2021/1173 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à
caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers
loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des
difficultés sociales et financières particulières - Programmation
complémentaire 2021 pour un montant total de 5 266 euros
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2021/1164 (Voir délibération)
Approbation de la politique d'attribution des logements sociaux
2021/1170 (Voir délibération)
Etude préalable à l'extension du site patrimonial remarquable du Vieux Lyon et
à la révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du Vieux Lyon -
Autorisation de signature d'une convention de participation financière avec la
Métropole de Lyon et l'Etat- Lancement de l'opération n° 60SEPSMV " Etude
refonte - Plan de sauvegarde et mise en valeur du Vieux Lyon (participation
ville) " - Affectation partielle de l'AP n° 2021-1 - Programme 20005
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2021/1166 (Voir délibération)
Approbation d'une convention pluriannuelle entre l'Agence d'urbanisme de l'aire
métropolitaine lyonnaise et la Ville de Lyon - Années 2021 à 2023
2021/1171 (Voir délibération)
Lyon 2e - Pôle d'échange multimodal de Lyon Perrache - Phase 2 - Convention de
financement des études d'avant projet (périmètre espaces publics) et avant
projet sommaire (périmètre bâtiment voyageurs)
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2021/1167 (Voir délibération)
Lyon 3e - ZAC Part-Dieu Ouest - Programme prévisionnel des équipements publics
- Approbation de la modification n°1 - Lancement de l'opération n° 63008005 -
Affectation partielle de l'AP 2015-2 - Programme 00016
2021/1168 (Voir délibération)
Lyon 3e - Opération d'aménagement Lyon Part Dieu - Avenant n° 2 à la convention
de maîtrise d'ouvrage unique du PEM Part-Dieu entre la Métropole de Lyon, la
Ville de Lyon et la SPL Lyon Part-Dieu - Adaptation de l'opération n° 63008004
" Projet Part-Dieu - infrastructures Hors ZAC - CMOU PEM Part Dieu " et
affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-6 Programme 00016
2021/1169
(Voir délibération) Lyon 3e - ZAC Part
Dieu Ouest - Convention de participation financière de la Ville de Lyon à
l'équilibre de l'opération - Autorisation de signature de l'avenant n°1 - Adaptation de l'opération n° 63008003 " ZAC
Part-Dieu Ouest - participation au déficit de la ZAC " et affectation complémentaire d'une partie de
l'AP 2015-6 Programme 00016