Hors Commission
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2020/366 (Voir délibération)
Conseil d'administration du Musée des Confluences - Désignation d'une
personnalité qualifiée
2020/367 (Voir délibération)
Conseil pour l'égalité femmes-hommes à Lyon - Composition - Désignation des
membres
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2020/477 (Voir délibération)
Réglement intérieur du Conseil municipal de la Ville de Lyon - Adoption
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2020/482 (Voir délibération)
Voeu présenté par les groupes les Ecologistes/Socialiste, la gauche sociale et
écologique/Lyon en Commun relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les
finances de la Ville de Lyon
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2020/483 (Voir délibération)
Voeu présenté par les groupes les Ecologistes/Socialiste, la gauche sociale et
écologique/Lyon en Commun relatif à une paix durable dans le Haut-Karababakh
Commission Finances - Commande publique -
Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2020/368 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à l'Association des développeurs et utilisateurs
de logiciels libres pour les administrations et les collectivités territoriales
(ADULLACT)-Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/376 (Voir délibération)
Expérimentation du Compte Financier Unique et adoption du référentiel
budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2021
2020/383 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte Société Anonyme de
Construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Exercice 2019
2020/384 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte Lyon Parc Auto (LPA) -
Exercice 2019
2020/385 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte SEM Patrimoniale du Grand
Lyon - Exercice 2019
2020/386 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société Publique Locale (SPL) Lyon Part Dieu -
Exercice 2019
2020/387 (Voir délibération)
Rapport des mandataires de la Société Publique Locale (SPL) Lyon Confluence -
Exercice 2019
2020/388 (Voir délibération)
Révision de la nomenclature fournitures-services-travaux Ville de Lyon pour
2021
2020/403 (Voir délibération)
Cession des certificats d'économie d'énergie
2020/406 (Voir délibération)
Liste des provisions constituées et reprises au cours de l'exercice 2020 pour
le Budget principal
2020/407 (Voir délibération)
Inventaire comptable - Règles et durées d'amortissement pour le budget
principal et les budgets annexes - Nomenclatures comptables M57 et M4
2020/411 (Voir délibération)
Approbation du guide de la commande publique de la Ville de Lyon
2020/412 (Voir délibération)
Centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Convention d'adhésion
2020/447 (Voir délibération)
Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériel divers
2020/457 (Voir délibération)
Concession de service public de la fourrière automobile - Rapport annuel du
délégataire EGS-Lyon pour l'exercice 2019.
2020/458 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de
trois emprunts d'un montant total de 13 477 280,00 euros relatifs à une
opération de construction d'un centre d'hébergement pour jeunes de 267
logements PLS situés impasse Pierre Baizet à Lyon 9e
2020/459 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 506 633,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition de 6 logements (3 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 20,
rue de la Platière à Lyon 1er
2020/460 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 324 664,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition de 9 logements (5 logements PLUS et 4 logements PLAI) situés 13,
rue des Trois-Maries à Lyon 5e
2020/461 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Sollar pour la souscription
de quatre emprunts d'un montant total de 1 743 595,00 euros relatifs à une
opération d'acquisition-amélioration de 13 logements (9 logements PLS et 4
logements PLAI) situés 116, rue Bollier à Lyon 7e
2020/462 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SAHLMAS pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 3 185 476,00 euros relatifs à une opération
d'extension et de réhabilitation d'un EHPAD situé 70, rue Pierre Termier à Lyon
9e
2020/463 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SAHLMAS pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 3 312 016,00 euros relatifs à une opération
d'extension et de réhabilitation d'un EHPAD situé 94, rue Pierre Valdo à Lyon
5e
2020/464 (Voir délibération)
Maintien des garanties d'emprunts accordées à la SAHLM Erilia suite au
réaménagement d'une partie de sa dette
2020/468 (Voir délibération)
Convention de mise à disposition d'espace technique sécurisé avec la Région
Auvergne Rhône-Alpes
2020/469 (Voir délibération)
Fourniture de câblages banalisés multimédia et l'acquisition de prestations
associées - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le
CCAS de Lyon
2020/474 (Voir délibération)
Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du budget
primitif 2021
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2020/372 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention entre la Ville de Lyon et le Fonds pour
l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
2020-2022
2020/414 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2020/423 (Voir délibération)
Prestation d'assistance sociale - Approbation et autorisation de signature de
la convention entre la Ville de Lyon et le Centre de gestion du Rhône et de la
Métropole de Lyon
2020/424 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de deux conventions financières de
reprise de comptes épargne-temps
2020/425 (Voir délibération)
Avenant à la convention de mise à disposition du service protocole de la Ville
de Lyon auprès de la Métropole de Lyon
2020/475 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention socle
commun de compétence avec le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de
Lyon
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2020/401 Recensement Rénové de la Population -
Rémunération 2021
2020/476 (Voir délibération)
Octroi de la protection fonctionelle à M.Olivier Berzane
Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et
égalités - Santé et prévention
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2020/369 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à
l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA)-
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2020/370 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à l'organisme foncier solidaire (OFS) de la
Métropole de Lyon - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/379 (Voir délibération)
Lyon 1er - Cession à l'euro symbolique par la Ville de Lyon à la société Performis
d'une parcelle de terrain de 6 m2, cadastrée AP 315, sise 13 rue des Capucins,
sur laquelle empiète l'immeuble appartenant à la société Performis - EI 01084 -
N° inventaire 01084 T 001-02
2020/418 (Voir délibération)
Fixation des tarifs des redevances d'occupation temporaire du domaine public en
lien avec l'exécution de travaux
2020/419 (Voir délibération)
Lyon 9e - ZAC Industrie nord - Acquisition d'un terrain rue F.Mangini pour
réserve foncière scolaire par la Ville de Lyon auprès de la SERL cadastré AM
209 - EI 09348 - N° inventaire 09348 T 001-01 - Opération 09348001 - lancement
et affectation d'une partie de l'AP 2015-1, programme 00006
2020/420 (Voir délibération)
Logement social - engagement triennal de la Ville de Lyon pour la période
2020-2022, au titre de la loi SRU, modifiée par la loi du 18 janvier 2013 sur
la mobilisation du foncier public en faveur du logement et le renforcement des
obligations de production de logement social,
2020/421 (Voir délibération)
Lyon 2e - Zone d'Aménagement Concerté Confluence Phase 1 - Autorisation de
signature d'une convention de participation de l'opération d'aménagement au
financement de l'extension du groupe scolaire Alix
2020/480 (Voir délibération)
Lyon 2e - ZAC Confluence phase 1 - Acquisition à titre gratuit par la Ville de
Lyon auprès de la SPL Lyon Confluence du jardin sud du port Rambaud - EI 02244
- N° inventaire 02244 T 001-01 - Opération 60021836
Rapporteur : M. HUSSON Nicolas
2020/381 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et
l'Institut National de la Recherche pour l'Agriculture et l'Environnement
(INRAE) Occitanie-Montpellier visant à la mise en place de l'étude Biodiversa
au sein du parc de la Tête d'Or. - EI 06016
2020/409 (Voir délibération)
Dispositif de propreté Rives de Saône par la Métropole de Lyon - Convention de
gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et
autorisation de signature
2020/410 (Voir délibération)
Dispositif de propreté du quartier de la Duchère à Lyon 9ème par la Métropole de
Lyon - Avenant n° 1 à la convention conclue entre la Métropole de Lyon et la
Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature
2020/413 (Voir délibération)
Dispositif de propreté globale des quartiers Mermoz et Langlet Santy à Lyon
8eme par la Métropole de Lyon - avenant n° 1 à la convention conclue entre la
Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de
signature.
2020/426 (Voir délibération)
Adoption du nouveau barème national d'évaluation de la valeur des arbres
2020/449 (Voir délibération)
Remise gracieuse des frais de fourrière en faveur de l'association Entraide
Amis des Chats et Pigeons des villes (EACPV)
Commission Emploi - Economie durable - International
- Tourisme
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2020/371 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon au Réseau de la Coopération Décentralisée pour la
Palestine (RCDP)-Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/473 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros au Fonds Arménien de France dans
le cadre de son aide d'urgence en Arménie
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2020/380 (Voir délibération)
Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le
dimanche accordées par le Maire au titre de l'année 2021
2020/479 (Voir délibération)
Exonération de redevance d'occupation commerciale du domaine public en raison
de la crise sanitaire née de l'épidémie de Covid-19
Commission Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2020/373 (Voir délibération)
Approbation d'une nouvelle convention entre la Ville de Lyon et le SYTRAL
relative aux conditions de fonctionnement et de financement des navettes
locales de transport public sur le territoire de la Ville de Lyon
2020/427 (Voir délibération)
Evolution du dispositif de stationnement sur voirie adapté pour les
professionnels mobiles (code NAF 3312Z)
2020/456 (Voir délibération)
Actualisation des droits d'occupation du domaine public, dans le cadre des
opérations de déménagement, des réservations d'emplacements pour autocars,
véhicules de traiteurs et livraisons diverses sur la voie publique. Création
d'un nouveau tarif pour les implantations temporaires de stationnement
surveillées pour les deux-roues et les équipements de déplacements personnels
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2020/395 (Voir délibération)
Opération 01017519 Eglise Saint-Bruno - Conservation préventive et curative du
mobilier - lancement de l'opération et demande de subvention auprès de la
Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC). Affectation d'une partie
de l'AP 2015-1, programme 20005.
2020/396 (Voir délibération)
Opération n° 01CHARVE Horloge Charvet
dite " Horloge aux Guignols " - Remplacement de la signalétique pérenne sur la
façade place du Petit Collège des Musées Gadagne, suite à l'installation de
l'Horloge Charvet - Adaptation du montant de l'opération par affectation
complémentaire d'une partie de l'AP n° 2009-4, programme 20005.
2020/397 (Voir délibération)
Opération 01013121 "Sculptures Coustou "Le Rhône et la Saône -
Restauration avant installation au MBA". Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'AP n°
20005/2015-1. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des
Affaires Culturelles (DRAC).
2020/402 (Voir délibération)
Groupe scolaire rue Bataille - Travaux de démolition - 116 rue Bataille 69008
Lyon - opération n° 08311002 - Lancement des travaux de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme
00006
2020/404 (Voir délibération)
Stade Marc Vivien Foé - Réaménagement et extension des vestiaires - 7 rue Jules
Verne à Lyon 3e - opération n° 03040541 - Renonciation à l'application d'une
pénalité dans le cadre du marché de maîtrise d'œuvre n° 168062
2020/405 (Voir délibération)
Auditorium Maurice Ravel - étanchéité sous dallage et gradins - Opération n°
03048644 - Lancement des études et des travaux de l'opération - affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2016-1, programme n° 20005 -
autorisation de signature d'une convention de groupement de commandes entre la
copropriété Tour Part-Dieu, la SPL Lyon Part-Dieu et la Ville de Lyon
2020/422 (Voir délibération)
Crise sanitaire liée au covid 19 : modalités exceptionnelles de tarification ou
de remboursement des frais de location des salles municipales de la Ville de
Lyon.
2020/466 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à l'association "loi 1901" AMORCE,
association nationale des collectivités territoriales et des professionnels
pour la gestion de l'énergie, des déchets, de l'eau et de l'assainissement, en
faveur de la transition écologique et de la protection du climat.
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2020/430 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant n° 3 à la convention d'occupation du domaine privé à
titre gratuit d'un local sis 73 rue Vauban Lyon 6ème, au profit de
l'association " Comité du Rhône pour l'Unicef "
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2020/434 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation à titre
gratuit de locaux du domaine privé de la Ville de Lyon situés au 265 rue
Duguesclin - angle 68 rue Paul Bert dans le 3ème arrondissement de Lyon au
profit de la Mission Locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème
arrondissement) - Ensemble Immobilier n° 03419
2020/435 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention de
mise à disposition temporaire à titre gratuit d'un local du domaine privé à
titre gratuit situé 10B-12B place Abbé Pierre à Lyon (9ème arrondissement) au
profit du Groupement d'Interêt Public - Maison Métropolitaine d'Insertion pour
l'Emploi - Ensemble Immobilier n° 09327
2020/436 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention de
mise à disposition d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 26 rue
Saint Pierre de Vaise à Lyon (9ème arrondissement) au profit de l'association
"Espace Emplois Familiaux" - Ensemble Immobilier n° 09026
2020/465 (Voir délibération)
EI 07318 - 64 avenue Leclerc à Lyon 7e - Lancement de l'opération 07318001
d'aménagement de l'antenne du 7e arrondissement de la Maison métropolitaine
d'insertion pour l'emploi, affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1, programme 00001, attribution d'une subvention
d'investissement de 30 000 euros à la Maison métropolitaine d'insertion pour
l'emploi
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2020/437 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'avenants aux conventions
d'occupation à titre gratuit du domaine public ou privé de la Ville de Lyon au
profit des Maisons des Jeunes et de la Culture, des Centres Sociaux et des
Maisons de l'Enfance de Lyon
2020/439 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation
temporaire à titre gratuit avec l'association de gestion du Centre social de
Mermoz, sise 1 rue Joseph Chalier à Lyon (8ème arrondissement) pour la mise à
disposition d'un bâtiment relevant du domaine public de la Ville de Lyon situé
147 avenue Général Frère - 69008 LYON - Ensemble Immobilier n° 08104
2020/440 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation
temporaire à titre gratuit avec l'association de gestion du Centre social de
Mermoz, sise 1 rue Joseph chalier à Lyon (8ème arrondissement) pour la mise à
disposition d'un bâtiment relevant du domaine privé de la Ville de Lyon situé
96 avenue Paul Santy - 69008 LYON - Ensemble Immobilier n° 08264
2020/441 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 3 rue des Bains à Lyon
(9ème arrondissement) au profit de l'association "L'Espace Vêtements du
coeur" - Ensemble immobilier n° 09037
2020/442 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de mise à
disposition d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 16 rue Tissot à
Lyon (9ème arrondissement) au profit de l'association "Bricolage
d'Or" - Ensemble Immobilier n° 09059
2020/443 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 231 avenue Barthélémy Buyer
à Lyon (9ème arrondissement) au profit du Centre Social de Champvert - Ensemble
Immobilier n° 05014
2020/448 (Voir délibération)
Demande d'application d'une gratuité totale de la mise à disposition à
l'association 'Lyon Hockey Club' LHC de locaux situés au sein de la patinoire
Charlemagne - 100 cours Charlemagne à Lyon 2ème
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2020/444 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation du
domaine privé à titre gratuit d'un local communal, situé 308 avenue Andreï
Sakharov à Lyon (9ème arrondissement) au profit de l'association
"CinéDuchère" - Ensemble Immobilier n° 09274
Rapporteur : Mme DELAUNAY Florence
2020/446 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
d'un local du domaine privé, situé 178 rue Garibaldi à Lyon (3ème
arrondissement) au profit de la Fédération Nationale des Anciens des Missions
Extérieures (FNAME) - Ensemble Immobilier n° 03195
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2020/470 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre
gratuit entre la Ville de Lyon et la Compagnie M.A., relative à la mise à
disposition pour une durée de trois ans de locaux situés dans le Palais Bondy
sis 18 quai de Bondy à Lyon 5e - 05021 AC 56
2020/471 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant d'un an à la convention d'occupation temporaire du
domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et la SCOP SARL Les Trois
Huit, relative à la mise à disposition de locaux situés 22 rue du Commandant
Pégout à Lyon 8e - 08029-03 - BH47
2020/481 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition de locaux sis
10, rue Neyret au profit de l'association Opéra National de Lyon - EI 01009
Commission Petite enfance - Education - Sports -
Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2020/374 (Voir délibération)
Modification du règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs
"Divertisport"
2020/375 (Voir délibération)
Opération 05081001 - Attribution d'une subvention d'investissement de 40 000
euros à la MJC Ménival, sise 29 rue de Ménival à Lyon (5ème arrondissement)
pour l'équipement des nouvelles salles d'activités et de la salle dite
"hexagone" accueillant les arts du cirque, suite aux travaux de
rénovation de la MJC - Approbation et autorisation de signature de la
convention financière correspondante
2020/438 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'avenants aux conventions- cadres
avec les MJC, les Centres sociaux, les Maisons de l'enfance ainsi que
différentes associations d'éducation populaire, la Fédération des centres
sociaux du Rhône, le Réseau Rhône Ain Saône des MJC-Union territoriale des
MJC-MPT et le Comité local des MJC de Lyon
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2020/428 (Voir délibération)
Programmation PEDT temps scolaire 2020-2021 - Attribution des séjours classes
découvertes de janvier à juin 2021 et inscriptions budgétaires
2020/429 (Voir délibération)
Transformation des subventions affectées à la programmation PEdT du Contrat
Educatif Local, du Contrat Local
d'Accompagnement à la Scolarité et du Réseau d'Ecoute, d'Appui et
d'Accompagnement des Parents 2019/2020, en subventions à caractère général
2020/431 (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'Inspection académique du Rhône relative
au dispositif des petits déjeuners à l'école maternelle Olympe de Gouges à Lyon
8ème
2020/432 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à l'Association nationale des directeurs de la
restauration collective AGORES
2020/433 (Voir délibération)
Autorisation de signer l'avenant n°1 au Contrat Enfance Jeunesse 4ème
génération 2019-2022 en vue d'intégrer l'augmentation de l'offre d'accueil en
2020.
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2020/450 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 4 056 euros en
faveur de l'association Baby Nursery, gestionnaire de l'établissement d'accueil
de jeunes enfants " Baby Nursery ", sis 22 avenue Rockfeller à Lyon 8ème, pour
le réaménagement de l'espace buanderie. Approbation et autorisation de
signature de la convention.
2020/451 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 2 813 euros en
faveur de l'association La Croix Rouge Française, gestionnaire de
l'établissement d'accueil de jeunes enfants " Les Coccinelles ", sis 86 rue
Feuillat à Lyon 8ème, pour la rénovation de ses sols. Approbation et
autorisation de signature de la convention.
2020/452 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 30 432 euros en
faveur de l'association La Croix Rouge Française, gestionnaire de
l'établissement d'accueil de jeunes enfants " Oursons et Compagnie ", sis 230
rue de Créqui à Lyon 3ème, pour la rénovation et l'aménagement de son espace
extérieur. Approbation et autorisation de signature de la convention.
2020/453 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 21 000 euros en
faveur de l'association Les Enfants de la Colline, gestionnaire de l'établissement
d'accueil de jeunes enfants " Popy ", sis 33 rue Henry Gorjus à Lyon 4ème, pour
l'achat et la pose de matériels et mobiliers et la réalisation des études
préalables. Approbation et autorisation de signature de la convention.
Commission Culture - Démocratie locale - Politique de
la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2020/377 (Voir délibération)
Approbation de conventions de mécénat entre la Ville de Lyon/Théatre des
Célestins, la holding textile Hermès et la fondation de l'Olivier.
2020/378 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/Théatre des
Célestins, ARTE, Radio France, JC Decaux, RH Débats-La Tribune, Radio Nova et France Télévision au titre de
la saison 2020/2021
2020/382 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon/Service archéologique et la
SAHLMAS pour la réalisation de fouilles archéologiques sur le site d'un EHPAD à
la Sarra, Lyon 5ème arrondissement
2020/389 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dons entre la Ville de Lyon/CHRD et le photographe Frédéric Bellay
2020/390 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant de prolongation à la convention d'objectifs établie
entre la Maison de la Danse et la Ville de Lyon, l'Etat et la Région
Auvergne-Rhône-Alpes
2020/391 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et le Ministère de
l'économie des finances et de la relance relative à l'achat de cartes culture
de la Ville de Lyon au bénéfice des agents du Ministère
2020/392 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt de 4 œuvres entre le Musée des beaux-arts
de Lyon et le Musée de la vallée de Barcelonnette
2020/393 (Voir délibération)
Approbation d'un tarif de gratuité pour l'accès des étudiants aux conférences
et journées d'études organisées au Musée des beaux-arts de Lyon
2020/394 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre le Musée des beaux-arts de Lyon et
l'Université Lyon 3 pour la conduite de partenariats pédagogiques, culturels,
de formation et de recherche
2020/398 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre l'Auditorium-ONL et la société
Télérama dans le cadre de la saison 20-21
2020/399 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre l'Auditorium-Orchestre
National de Lyon et France 3 AURA dans
le cadre de la saison 2020-2021
2020/400 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse des Célestins,
Théâtre de Lyon, à l'Institut Lumière le 16 octobre 2020
2020/408 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat pour le versement d'une subvention
de fonctionnement d'un montant de 25 000 € concernant le projet Démos entre la
Ville de Lyon/ Auditorium-Orchestre National de Lyon et la Préfecture du Rhône
au titre de la politique de la Ville sur l'année 2020
2020/415 (Voir délibération)
Approbation de la convention de
mécénat entre la Ville de
Lyon/MHL-Gadagne et Véolia dans le cadre
du parcours permanent " Entre Rhône et
Saône " du musée
2020/416 (Voir délibération)
Approbation d'une convention type de mécénat entre la Ville de Lyon / Musées
Gadagne et plusieurs mécènes pour le
financement de l'acquisition de l'œuvre
" Guignol " de Bernard Pras.
2020/417 (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement d'un montant de 74500€ auprès de
l'Institut français pour une aide à
projet pour l'exposition " Systems of Disobediance " saison Africa 2020 - Musée
d'art contemporain
2020/454 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de billetterie entre l'Auditorium-Orchestre National
de Lyon et l'Institut Lumière dans le cadre du Festival Lumière 2020
2020/455 (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement d'un montant de 87 000 € de l'Auditorium
- Orchestre National de Lyon auprès de la région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le
cadre de la diffusion territoriale de l'Orchestre National de Lyon dans les
cinémas de la région. Approbation d'une convention
2020/467 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant n° 2 à la convention de mécénat entre la Ville de
Lyon/ Célestins, Théâtre de Lyon et la banque Rhône Alpes, dans le cadre des
saisons 2019 - 2020, 2020 - 2021 et 2021 - 2022 des Célestins, Théâtre de Lyon.
2020/472 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant de prolongation d'un an à la convention pluripartite
d'objectifs 2017-2018-2019-2020 entre la Ville de Lyon, l'Etat DRAC, La Région
Auvergne-Rhône-Alpes et la SCOP SARL Les Trois Huit.
2020/478 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon (Service archéologique) et la
société ASL Maison du Chamarier pour la réalisation d'une fouille archéologique
sur la Maison du Chamarier (37 rue St-Jean, Lyon 5e)
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2020/445
(Voir délibération) Programmation au titre
de l'exercice 2020 dans le cadre de la convention territoriale de Lyon du
contrat de ville 2015/2022 de l'agglomération lyonnaise - Cofinancement des
postes des missions territoriales et des actions d'ingénierie sous maîtrise
d'ouvrage de la Ville de Lyon - Autorisation du Maire pour solliciter une
recette de l'ANCT à hauteur de 170 000 euros au titre du fonds "Quartiers
solidaires" - Autorisation de solliciter auprès de l'Etat une subvention
de 43 500 euros au titre de l'année 2020 pour le dispositif Ville Ville
Vacances