Hors Commission
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2020/92 (Voir délibération)
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée par délibérations n° 2018/4192 et n° 2018/4193 du 5 novembre
2018, n° 2020/5 du 4 juillet 2020, n° 2020/59 et n° 2020/60 du 30 juillet 2020
et et par l'article 1er de l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020
2020/93 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association Alliance Villes
Emploi - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/94 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Change de chaine - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2020/95 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Le chat perché - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2020/96 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'Association Monalisa - Désignation d'un représentant
par le Conseil municipal
2020/97 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Pignon sur rue - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2020/98 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'Association syndicale libre des propriétaires de
l'immeuble situé 10 quai Jean Moulin à Lyon 1er - Désignation d'un représentant
par le Conseil municipal
2020/99 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association syndicale libre des propriétaires de
l'ensemble immobilier dénommé l'Aigle de Meaux situé à Lyon 6e, 98-100 rue
Boileau - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/100 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'Association syndicale libre de l'îlot Desaix à Lyon
3ème - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/101 (Voir délibération)
Assemblée générale et comité d'agrément de l'association Village des créateurs
du passage Thiaffait - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/102 (Voir délibération)
Assemblée générale du Comité Français
pour Yad Vashem - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/103 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Conseil d'architecture, d'urbanisme et de
l'environnement (CAUE) Rhône-Métropole - Désignation d'un représentant par le
Conseil municipal
2020/104 (Voir délibération)
Conseil de l'Institut de philosophie de l'Université Jean Moulin Lyon 3 -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/105 (Voir délibération)
Assemblée générale de la Fédération nationale des collectivités concédantes et
régies (FNCCR) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/106 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Fondation Action et recherche handicap et santé
mentale (ARHM) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/107 (Voir délibération)
Conseil de l'Institut de psychologie de l'Université Lumière Lyon 2 -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/108 (Voir délibération)
Conseil de l'Institut des sciences et techniques de la réadaptation (ISTR) -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/109 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Institut textile et
chimique de Lyon (ITECH) - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
2020/110 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil
d'administration de la Mission régionale d'information sur l'exclusion
Rhône-Alpes (MRIE) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/111 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Soierie vivante
- Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/112 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Labo Cités - Désignation d'un représentant
par le Conseil municipal
2020/113 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Nouvel Institut
Franco-Chinois - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/114 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'Association foncière urbaine libre 35 rue Paul
Chenavard à Lyon 1er - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/115 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association lyonnaise
d'ingénierie sociale (ALIS) - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
2020/116 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'Association Centre hospitalier Saint-Joseph Saint-Luc -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/117 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Comité des Fêtes de la Ville de Lyon et de
la Métropole - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/118 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association en charge du réseau européen Eurocités -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/119 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Maison des Européens-Lyon (MDE) -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/120 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Plante et Cité - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2020/121 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Rhône développement initiative (RDI) -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/122 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association syndicale libre îlot 4 Apollonia -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/123 (Voir délibération)
Conseil de la Faculté des langues de l'Université Lumière Lyon 2 - Désignation
d'un représentant par le Conseil municipal
2020/124 (Voir délibération)
Conseil de l'UFR de sciences économiques et de gestion de l'Université Lumière
Lyon 2 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/125 (Voir délibération)
Conseil de l'UFR Temps et territoires de l'Université Lumière Lyon 2 -
Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/126 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Agence locale de l'énergie
et du climat de la Métropole de Lyon (ALEC) - Désignation de représentants par
le Conseil municipal
2020/127 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association des biens
français du patrimoine mondial (ABFPM) - Désignation de représentants par le
Conseil municipal
2020/128 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association de gestion du
fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2020/129 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association My Presqu'île - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2020/130 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Forum français pour la sécurité urbaine -
Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/131 (Voir délibération)
Conseil de l'Institut d'administration
des entreprises de Lyon (IAE Lyon) - Désignation de représentants par le
Conseil municipal
2020/132 (Voir délibération)
Conseil d'administration et Conseil de veille et d'orientation de l'association
Institut français de civilisation musulmane (IFCM) - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2020/133 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'Association des collectivités territoriales et des
professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid,
de l'énergie et de l'environnement (AMORCE) - Désignation de représentants par
le Conseil municipal
2020/134 (Voir délibération)
Commission de médiation et droit au logement opposable - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2020/135 (Voir délibération)
Commission administrative de la Fondation Martin - Désignation de représentants
par le Conseil municipal
2020/136 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association Lyon 7 Rive
gauche (ADC7) - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/137 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Ethic étapes
Lyon CISL - Centre international de séjour de Lyon - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2020/138 (Voir délibération)
Conseil d'administration de La Halle Tony Garnier - Désignation de
personnalités qualifiées par le Conseil municipal
2020/139 (Voir délibération)
Création du Comité d'orientation du Parc de la Tête d'Or - Désignation de ses
membres
2020/140 (Voir délibération)
Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Composition -
Désignation des membres
2020/141 (Voir délibération)
Etablissement de la liste des contribuables susceptibles d'être désignés comme
membres de la Commission Communale des Impôts Directs
2020/142 (Voir délibération)
Ecoles élémentaires privées sous contrat d'association - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
Rapporteur : M. ODIARD Patrick
2020/252 (Voir délibération)
Voeu présenté par les groupes Les Ecologistes / Socialiste, la gauche sociale
et écologique / Lyon en commun relatif au moratoire sur la mise en place des
infrastructures et équipements relevant des technologies 5G
Commission Finances - Commande publique -
Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2020/143 (Voir délibération)
Schéma Directeur des Systèmes d'Information 2015-2020 - Adaptation de l'opération
60029053 "Maintien en condition opérationnelle des équipements PEP
2015-2020" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2015-7 "
DSIT Maintien en condition équipements 2015-2020 ", programme 00008
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2020/144 (Voir délibération)
Mise en oeuvre de la rupture conventionnelle au sein de la Ville de Lyon
2020/148 (Voir délibération)
Mise à jour des emplois pouvant réaliser des astreintes et actualisation des
modalités réglementaires de rémunération et de compensation des astreintes et
des permanences
2020/149 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2020/153 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention avec le Centre de gestion du Rhône et de la
Métropole de Lyon mettant à disposition la prestation de référent déontologue -
Année 2020
2020/158 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de six conventions financières de
reprise de compte épargne-temps
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2020/145 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 288 607,00 euros
relatifs à une opération de construction de 11 logements (8 logements PLUS et 3
logements PLAI) situés 82-84, rue Philippe de Lasalle à Lyon 4e
2020/146 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 4 430 296,00 euros relatifs
à une opération d'acquisition en VEFA de 41 logements (30 logements PLUS et 11
logements PLAI) situés 180, route de Vienne et 71, rue Montagny à Lyon 8e
2020/147 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions
Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant
de 10 346,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement
PLAI situé 11, boulevard Eugène Deruelle à Lyon 3e
2020/150 (Voir délibération)
Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Rapport
annuel du délégataire - Exercice 2019
2020/151 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions
Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un
montant total de 406 081,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition-amélioration de 5 logements PLS situés 10, rue Verlet Hanus à
Lyon 3e
2020/152 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions
Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription de quatre emprunts d'un
montant total de 759 319,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition-amélioration de 15 logements (10 logements PLAI et 5 logements
PLUS) situés 10, rue Verlet Hanus à Lyon 3e
2020/154 (Voir délibération)
Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériel divers
2020/155 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions
Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant
de 101 205,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 2
logements PLAI situés 8, rue Claude Faye à Lyon 9e
2020/156 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions
Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant
de 56 950,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 1
logement PLAI situé 23, avenue Lacassagne à Lyon 3e
2020/157 (Voir délibération)
Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Présentation des comptes financiers 2019
2020/159 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 3 661 932,00 euros relatif à une
opération de construction de 33 logements PSLA situés 20, avenue Joannès Masset
à Lyon 9e
2020/160 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions
Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un
montant total de 102 922,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 92, rue de Montagny à Lyon
8e
2020/161 (Voir délibération)
Dotations aux arrondissements pour l'année 2021
Commission Culture - Démocratie locale - Politique de
la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2020/162 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant au contrat de fouilles entre la Ville de Lyon / Service
archéologique et la société TEPF pour la réalisation d'une fouille
archéologique sur la Maison du Chamarier 37 rue St-Jean Lyon 5e
2020/163 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt à titre gratuit des fichiers numériques de
l'exposition "Place du Pont production" au CMTRA - Archives
municipales
2020/165 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant au contrat de cession de droits établi entre la Ville
de Lyon/Auditorium-Orchestre National de Lyon et France Télévisions pour la
réalisation et l'exploitation de videogramme sur les musiciens de l'Orchestre
National de Lyon
2020/166 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée
d'art contemporain et l'université Lyon 3 culturels pour une sensibilisation à
l'art contemporain
2020/167 (Voir délibération)
Approbation d'un renouvellement du contrat de cession de droits à titre
gratuit entre Olivier Umecker et la
Ville de Lyon - CHRD pour l'utilisation de son œuvre graphique dans
l'exposition itinérante " traits résistants "
2020/168 (Voir délibération)
Approbation de la convention du dispositif "le Patrimoine et moi"
2020-2023 entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et l'Education nationale
2020/170 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et
la Ville de Paris pour l'utilisation de la numérisation des décors de l'Eglise
Saint-Germain des Prés à Paris à l'occasion de l'exposition autour des Frères
Flandrin organisée au Musée des Beaux-Arts de Lyon du 27 mars au 27 juin 2021
2020/171 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/Musée d'art
contemporain et MATMUT, dans le cadre du projet d'audiodescription des œuvres
situées aux abords du musée
2020/172 (Voir délibération)
Approbation d'avenants à la convention de mécénat établie entre la Ville de
Lyon / Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et Télérama et à
la convention de parrainage établie avec la FNAC dans le cadre de l'exposition
VinylesMAnia
2020/173 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coréalisation d'une exposition intitulée
"La Ré, vitrine de Lyon", entre la Ville de Lyon / Archives
municipales et la Société Académique d'Architecture de Lyon
2020/174 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage
entre la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et de la communication
graphique et Radio Nostalgie dans le cadre de l'exposition temporaire
"VinylMania" du 1er octobre 2020 au 21 février 2021
2020/175 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et la société Evolem dans le cadre du projet de réalisation d'une
maquette tactile du plan du musée
2020/177 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de co-édition d'un ouvrage entre la Ville de Lyon
/ Archives municipales, les Archives départementales et métropolitaines et le
LAHRA-Université Lyon 3, à l'occasion des 700 ans des archives de la Ville
de Lyon
2020/179 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'Office de Tourisme et
des Congrès du Grand Lyon concernant les conditions d'achat et d'utilisation de
la Lyon City Card dans les musées municipaux de Lyon.
2020/180 (Voir délibération)
Approbation des modalités de candidature du Musée d'art contemporain / Ville de
Lyon au Prix européen ArtExplora - Académie des beaux-arts
2020/181 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/Bibliothèque Municipale et
l'association de la fondation étudiante pour la ville pour la mobilisation de
jeunes en service civique sur des missions d'éducation aux médias et à
l'information
2020/182 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de mécénat entre la Ville de Lyon /
Théâtre des Célestins et la banque Rhône Alpes, dans le cadre des saisons 2019
- 2020, 2020 - 2021 et 2021 - 2022 des Célestins, Théâtre de Lyon
2020/183 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts de Lyon et Télérama, La Chaîne Info (LCI), ArtClair Editions et M
Publicité SA dans le cadre de l'exposition "Picasso. Baigneuses et
baigneurs", du 15 juillet 2020 au 3 janvier 2021
2020/184 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat pour le versement d'une subvention
de fonctionnement pour le projet DEMOS pour l'année 2020 entre la Ville de
Lyon-Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Caisse d'Allocations
Familiales du Rhône pour un montant total de 25 000 euros
2020/185 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/Musée d'art contemporain et
Marcel Arty Design pour l'organisation de l'exposition temporaire
"Figurez-vous..."
2020/187 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant de prolongation relatif à la convention cadre entre la
Ville de Lyon et le Musée urbain Tony Garnier (MUTG)
2020/189 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'un fonds iconographique entre la Ville
de Lyon/ Bibliothèque Municipale et Rajak Ohanian
2020/190 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coproduction entre la Ville de Lyon / CHRD et
la société les films de la découverte pour la réalisation d'une œuvre
documentaire "Le nerf de la guerre"
2020/192 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt du film "En vie" de Maryvonne
Arnaud de la Ville de Lyon / CHRD à l'association "Mémoires des
signes", dans le cadre de l'exposition Paysages de Mémoire" au Centre
du Patrimoine Arménien de Valence
2020/194 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant d'application n° 4 à la convention cadre établie entre
la Ville de Lyon / Service archéologique et l'INRAP relatif à la mise en oeuvre
de collaborations scientifiques
2020/195 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant n° 2 à la convention de coédition d'un ouvrage sur
Tony Garnier conclue entre la Ville de Lyon / Archives municipales et la
fondation Renaud
2020/196 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt à titre gratuit entre la Ville de Lyon/
Musée de l'automobile Henri Malartre et l'association Club des amateurs
d'automobiles anciennes dans le cadre du salon Epoqu'auto du 6 au 8 novembre
2020
2020/197 (Voir délibération)
Approbation de conventions de prêts d'oeuvres par le Musée de l'armée, le Musée
des troupes de Montagne, le Musée d'Histoire militaire de Lyon et de sa Région,
et le Musée de Radio France, dans le cadre de
l'exposition "Une Etrange défaite ?" au Centre d'histoire de
la résistance et de la déportation
2020/198 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité des animations
proposées par le musée Henri Malartre dans le cadre de l'édition 2020 de
la Fête de la Science du 2 au 12 octobre 2020
2020/200 (Voir délibération)
Approbation de conventions entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et des
établissements de l'enseignement supérieur (INSPE, ICART) et de l'éducation de
l'académie de Lyon (Lycée la Martinière-Duchère)
2020/201 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée
d'art contemporain et SPIRITO dans le cadre de l'opération " "Ouie le
jeudi" - 3 concerts au Musée d'art contemporain de décembre 2020 à juin
2021
2020/202 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de
Lyon/Auditorium-Orchestre National de Lyon et l'association Maison de la
Musique Contemporaine pour l'enregistrement audio et audiovisuel d'oeuvres de
musique contemporaine
2020/203 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/ Théâtre des
Célestins, JC DECAUX, RHONEXPRESS et ARTE dans le cadre de la saison 2019-2020
des Célestins, Théâtre de Lyon
2020/204 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon / Musée de
l'imprimerie et de la communication graphique et la société Imprimerie Chirat
dans le cadre de la publication de la Lettre du Musée de l'imprimerie
2020/205 (Voir délibération)
Approbation de conventions de mise à disposition gratuite d'espaces entre la
Ville de Lyon - Archives municipales et différentes associations
2020/206 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts de Lyon et Arte France dans le cadre des expositions des années 2020
et 2021
2020/207 (Voir délibération)
Approbation d'une convention annuelle entre la Ville de Lyon - Musée des
Beaux-Arts et l'Ecole du Louvre pour les cours grand public au musée
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2020/164 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 7 500 euros pour
l'accompagnement artistique d'un projet de rénovation urbaine dans le quartier
de la Duchère 9ème arrondissement
2020/169 (Voir délibération)
Suite de la programmation du festival " Tout l'monde dehors " dans le cadre de
la manifestation Fêtons l'été 2020
2020/176 (Voir délibération)
Soutien aux associations porteuses de projets sélectionnés dans le cadre de la
manifestation Fêtons l'été 2020 -" Tout l'monde dehors " annulés du fait de la
crise sanitaire
2020/178 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée d'art
contemporain, Télérama et Lyon Parc Auto dans le cadre des expositions
présentées d'octobre 2020 à janvier 2021
2020/191 (Voir délibération)
Exonération des droits d'entrée au
Centre d'Histoire, de la Résistance et de la Déportation le mercredi 23
septembre 2020 de 12h à 21h à l'occasion de l'inauguration de l'exposition
"Une Etrange Défaite ?"
2020/193 (Voir délibération)
Attribution de subventions d'équipement pour un montant global de 149 975 euros
à des structures de création et de diffusion artistique - Enveloppe lieux de
spectacles et autres lieux culturels - Approbation de conventions d'application
entre la Ville de Lyon et diverses associations
2020/199 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 24 associations œuvrant dans le
domaine du théâtre, des arts du cirque, du cinéma, des musiques actuelles,
classiques et de la création numérique pour un montant global de 103 500 €-
enveloppe FIC (Fonds d'Intervention Culturel) - FIMA (Fonds d'Intervention
Musiques Actuelles) et "Casino" - Approbation de conventions
2020/208 (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits d'auteurs dans le cadre de la
création de l'exposition temporaire "Une étrange défaite ?" présentée
au CHRD du 23 septembre 2020 au 21 mars 2021
2020/210 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de
l'imprimerie et de la communication graphique et Lyon Parc Auto dans le cadre
de l'exposition temporaire "VinylesMania"
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2020/186 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2020 au titre de la politique de la
ville (volet lien social) pour un montant total de 9 000 euros, ainsi qu'au
titre des dispositifs "Fonds d'Initiatives Locales" (FIL),
"Fonds Associatif Local" (FAL) et "Conseils Citoyens" pour
un montant de 16 310 euros - Annulation des subventions allouées par
délibérations en janvier 2020 à l'association "Mirly-Solidarité" pour
un montant total de 46 000 euros et report de ces subventions à la Fondation AJD
Maurice Gounon (3 montée du Petit Versailles - 69300 Caluire-et-Cuire) -
Approbation et autorisation de signature des conventions afférentes
2020/188 (Voir délibération)
Programmation financière 2020 au titre de la politique de la ville (volet
habitat et gestion sociale et urbaine de proximité) - Attribution de
subventions d'investissement et de fonctionnement pour un montant total de 6
000 euros en fonctionnement et de 305 465 auros en investissement -
Autorisation pour solliciter des subventions pour un total de 20 000 euros
auprès de la Métropole de Lyon - Approbation et autorisation de signature des
conventions afférentes
2020/209 (Voir délibération)
Programmation 2020 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de
ville 2015/2020 de l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès
de l'Etat pour les postes des missions territoriales de maîtrise d'oeuvre
urbaine et sociale et les actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Lyon
Rapporteur : Mme GOUST Victoire
2020/211 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2020 -
Approbation de conventions
Commission Petite enfance - Education - Sports -
Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2020/212 (Voir délibération)
Modalités de remboursement des activités périscolaires municipales durant la
période du 16 mars au 3 juillet 2020
2020/213 (Voir délibération)
Approbation d'une convention relative à l'accueil et à la mise à disposition du
service de restauration scolaire de l'école primaire privée Saint Denis sise à
Lyon 4ème pour les enfants des écoles publiques du 1er degré Les Petits Canuts
et Commandant Arnaud à Lyon 4ème
2020/215 (Voir délibération)
Approbation de la programmation du Projet Educatif De Territoire (PEDT)
2020/2021
2020/217 (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles sur le Projet de
Réussite Educative (PRE) 2020
2020/218 (Voir délibération)
Aide sociale exceptionnelle aux familles les plus modestes en compensation de
l'absence de restauration scolaire durant la période de confinement (modifications
des modalités de versement) et attribution d'une subvention exceptionnelle au
CCAS
2020/220 (Voir délibération)
Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles et
attribution d'une subvention exceptionnelle pour le soutien et le développement
du dispositif des clubs CLA " Coup de pouce langage "
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2020/214 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8000 euros à l'association Lyon Ultra Run, pour
l'organisation de la 7e édition de "Lyon Urban Trail by night " le
samedi 31 octobre 2020 - Approbation d'une convention
2020/216 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5000 euros à l'association FACE Grand Lyon pour
l'organisation de la 4ème édition de la Course de la Diversité le 9 octobre
2020
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2020/219 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 47 300 euros au
titre de l'année 2020 et d'une subvention d'investissement d'un montant de 90
000 euros pour l'ouverture d'un établissement d'accueil de jeunes enfants de 30
places, nommé " Les Moussaillons des Docks ", sis 82, rue des Docks à Lyon
9ème, géré par l'Association ALFA 3A siégeant 2 rue Nicolas Sicard - 69 005 Lyon - Approbation et autorisation de signature de
conventions
Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et
égalités - Santé et prévention
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2020/221 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention relative à
l'attribution d'une subvention d'investissement de 200 000 euros à la SAHLMAS
en vue de la construction de l'Hôtel Social Riboud (LAHSO)
Commission Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2020/222 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
de Lyon et la Ville de Lyon pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel
2020/223 (Voir délibération)
Signature de la convention relative à la gestion du centre funéraire sis 177
avenue Berthelot à Lyon 7ème (EI 07020) suite à la mise à disposition des biens
immobiliers par la Ville de Lyon au syndicat intercommunal pompes funèbres
intercommunales de l'agglomération et à leur gestion par le pôle funéraire
public (P.F.P.)
2020/225 (Voir délibération)
Lyon 2e - Place Bellecour - Modificatif de l'état descriptif de division en
volumes et échange sans soulte entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon
des volumes n° 5 et n° 9 en vue de la régularisation foncière des sanitaires
publics - EI 02015 - numéros
d'inventaire - Entrant : 02015V001 - 02015V002 - Sortant : 02015A000 -
Opération n° 60021836 " Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 ",
programme 00020, AP n° 2015-1
2020/228 (Voir délibération)
Lyon 5e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire consentie au
profit de l'association "Les Tupiniers du Vieux-Lyon" de locaux au
sein du gymnase Thézillat, sis 5 montée Saint Barthélémy, à Lyon 5ème - EI
05086
2020/229 (Voir délibération)
Conventions de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action
Sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour la coordination SSI, le contrôle
périodique des chaufferies et tours aéroréfrigérantes par un organisme agréé,
les travaux sur le patrimoine du secteur 1-2-4, la maintenance des SSI, la
maintenance préventive et corrective des équipements de climatisation autonome
et l'astreinte sur les réparations d'urgence à réaliser sur le patrimoine
2020/231 (Voir délibération)
Approbation d'une convention à titre gratuit, entre la Ville de Lyon et
l'institution Les Chartreux, pour l'occupation du bâtiment et l'entretien de
l'installation de mise en valeur du lycée et de la Chapelle, situé 58 rue
Pierre Dupont à Lyon 1er
2020/233 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité de la poursuite de la mise à disposition d'un
terrain sis 12 avenue Jean Mermoz à Lyon 8ème, d'une surface d'environ 45,63m²
au profit du " Secrétariat Général pour l'Administration du Ministère de
l'Intérieur (SGAMI) Sud-Est " - EI 08 018
2020/234 (Voir délibération)
Approbation de la convention consentie par le Service Départemental
Métropolitain d'Incendie et de Secours (SDMIS) au profit de la Ville de Lyon,
relative à la mise à disposition de 4 emplacements de stationnement dans
l'enceinte de la caserne de pompiers Lyon-Rochat - EI 07 039
2020/236 (Voir délibération)
Opéra de Lyon - Remplacement des ascenseurs et des escaliers mécaniques - place
de la Comédie 69001 Lyon - Opération n° 01014076 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2016-1, programme
20020
2020/237 (Voir délibération)
Institut Lumière - Remplacement du système de sécurité incendie du Château
Lumière - Rue du Premier Film 69008 Lyon - Opération n°08062518 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-1, programme 20005
2020/238 (Voir délibération)
EI 99062 - Lancement de l'opération 99062006 " CTM de Corbas - Rénovation
de toiture et mise en oeuvre d'énergie
renouvelable " - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme
2015-3 programme 20020
2020/239 (Voir délibération)
Adaptation de l'opération n° 60026854 "Géo référencement du réseau
d'éclairage public sur le territoire de la Ville de Lyon" et affectation
complémentaire d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00013
2020/240 (Voir délibération)
Approbation pour l'année 2021 des modalités d'attribution du Prix Citoyens du
Patrimoine " Annie et Régis Neyret "
2020/241 (Voir délibération)
Lyon 5e - Constitution de servitudes de cour commune, de vues et de tour
d'échelle sur la parcelle AW 89, située 24 à 30 avenue du Point du Jour,
appartenant à la Ville de Lyon et mise à bail emphytéotique de GranLyon
Habitat, au profit de la parcelle AW 134, située 32 avenue du Point du Jour et
appartenant à Vilogia, société anonyme d'HLM - EI 05116 - n° inventaire 05116 T
001 - Servitude n° 05116 I 001
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2020/224 (Voir délibération)
Adaptation des droits de stationnement à la réglementation de la zone à faibles
émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon
2020/232 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2017/3084 du 18 juillet 2017 relative à
l'adoption d'un tarif de stationnement pour l'autopartage en libre-service
intégral "free floating"
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2020/226 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine privé à
titre gratuite, consentie par la Ville de Lyon au profit de l'association AJD
Maurice Gounon, pour la mise à disposition d'un immeuble sise 8 rue Pasteur, à
Lyon 7ème EI07042
2020/227 (Voir délibération)
Convention d'occupation temporaire à titre gratuit, accordée par la Ville de
Lyon au profit de l'association Les Restaurants du Coeur- les Relais du Coeur
Rhône (siège Espace Henry Vallée à Lyon
7e), de locaux sis 19 bis, rue Dumont d'Urville
- EI 04017
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2020/230 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé communal à
titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'association
"Tendance Presqu'île - My Presqu'île", relative à la mise à
disposition d'un local situé au rez-de-chaussée de l'immeuble en copropriété
sis 13 rue du Griffon à Lyon 1er - EI 01 122
Rapporteur : Mme DELAUNAY Florence
2020/235 (Voir délibération)
Adaptation de l'opération n° 60021847 "accessibilité - travaux et
équipement" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation
de programme 2015-2, programme 20020
Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2020/242 (Voir délibération)
Lyon 7e - Acquisition par la Ville de Lyon auprès de la SAS SADLM des parcelles
BV 45 et BV 46, situées 135, 137, 155 et 163 rue de Gerland et 44 boulevard de
l'Artillerie à Lyon 7ème en vue de la création d'un jardin public et d'un
espace public - EI 07316 - n° inventaire 07316 T001-01 et EI 07317 - n°
inventaire 07317 T001-01 - Opération
67015001
2020/243 (Voir délibération)
18ème édition du prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon
2020/244 (Voir délibération)
Approbation de la convention d'utilisation du fichier commun de la demande
locative sociale du Rhône
2020/246 (Voir délibération)
Lyon 7e - Déclassement rétroactif des anciennes parcelles cadastrées CD 116 et
CD 118 devenues pour partie les parcelles CD 141 et CD 143 situées 321 avenue
Jean Jaurès angle avenue Tony Garnier à Lyon 7ème
2020/247 (Voir délibération)
Lyon 2e - Echange foncier sans soulte de parcelles entre la Ville de Lyon et la
Métropole de Lyon situées aux abords de l'église Saint Bonaventure - EI 02052 -
N° inventaire entrant 02052T002-01 - sortant 02052T001-02 Opération 60021836 "
Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 ", programme 00020, AP n°
2015-1
2020/248 (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social
- Adaptation de l'opération 60059005 -
Affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-3, programme 00016 -
Autorisation de signature de conventions.
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2020/245 (Voir délibération)
Projet de prolongation de l'expérimentation de la vidéo verbalisation sur
plusieurs voies de la Presqu'île et de ses abords
Commission Emploi - Economie durable - International
- Tourisme
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2020/249 (Voir délibération)
Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action
internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets
internationaux (AAPI) 2020 - 2ème phase
2020/250 (Voir délibération)
Exonération de redevance d'occupation du domaine public pour les Halles de Lyon
Paul Bocuse en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de Covid-19
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2020/251
(Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 50 000 euros à l'Association Croix Rouge dans le cadre de son
programme d'actions suite aux explosions dans le port de Beyrouth - Année 2020