Hors Commission
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2020/9 (Voir délibération)
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée par délibérations n° 2018/4192 et 2018/4193 du 5 novembre 2018
et par l'article 1er de l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 visant à
assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de
l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des
établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de covid-19
2020/10 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/11 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Soins et santé - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2020/12 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Délice - le réseau des villes gourmandes -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/13 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Ecole de la
deuxième chance - E2C Rhône Lyon Métropole - Désignation d'un représentant par
le Conseil municipal
2020/14 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Lighting urban community international
(LUCI) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/15 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Réseau des territoires pour l'économie
solidaire - RTES - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/16 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Réseau français des villes éducatrices -
RFVE - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/17 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Réseau francophone des villes amies des
aînés - RFVAA - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/18 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Sites et cités remarquables de France -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/19 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Soliha Rhône et Grand Lyon - Désignation
d'un représentant par le Conseil municipal
2020/20 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Fondation entreprise réussite scolaire -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/21 (Voir délibération)
Correspondant défense - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/22 (Voir délibération)
Conseil d'administration de l'EPCC Musée des Confluences - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2020/23 (Voir délibération)
Comité directeur de l'Office des sports - Désignation de représentants par le
Conseil municipal
2020/24 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration du Groupement d'Intérêt Public
(GIP) Maison de la veille sociale du Rhône - Désignation de représentants par
le Conseil municipal
2020/25 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration du groupement d'intérêt public
Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi - Désignation de représentants
par le Conseil municipal
2020/26 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Institut Lumière pour le
cinéma et l'audiovisuel - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/27 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association France urbaine - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2020/28 (Voir délibération)
Conseil d'orientation et de surveillance de la Caisse de Crédit municipal de
Lyon - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/29 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association lyonnaise pour
l'insertion économique et sociale -ALLIES - Désignation de représentants par le
Conseil municipal
2020/30 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Opéra national de Lyon -
Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/31 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de la Mission locale de Lyon -
Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/32 (Voir délibération)
Conseil d'administration de l'Etablissement public de coopération culturelle
dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBAL) -
Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/33 (Voir délibération)
Comité de la Caisse des écoles de la Ville de Lyon - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2020/34 (Voir délibération)
Conseil d'administration de La Halle Tony Garnier - Désignation de
représentants et de personnalités qualifiées par le Conseil municipal
2020/35 (Voir délibération)
Conseil d'administration et Commission de contrôle du Comité des œuvres
sociales du personnel actif et retraité de la Ville de Lyon (COS) - Désignation
de représentants par le Conseil municipal
2020/36 (Voir délibération)
Conseils d'administration des collèges, lycées et lycées professionnels -
Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/37 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Société anonyme d'habitations à loyer modéré
pour l'action sociale (SAHLMAS) - Désignation de représentants par le Conseil
municipal
2020/38 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML)
Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2020/39 (Voir délibération)
Assemblée générale, Conseil d'administration et Comité des partenaires de la
SCIC Maison de la danse - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
2020/40 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de Procivis Rhône (Société
anonyme coopérative d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété
SACICAP) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/41 (Voir délibération)
Conseil d'administration et Assemblée générale de la Société publique locale
(SPL) Lyon Confluence - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/42 (Voir délibération)
Assemblée générale, Conseil d'administration et Comité d'engagement de la
Société publique locale Lyon Part Dieu - Désignation d'un représentant par le
Conseil municipal
2020/43 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de la Société d'économie mixte
Lyon Parc Auto (LPA) - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/44 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de la Société d'économie mixte
patrimoniale du Grand Lyon (SEM patrimoniale) - Désignation d'un représentant
par le Conseil municipal
2020/45 (Voir délibération)
Assemblée générale de la Société Française du Tunnel Routier du Fréjus (SFTRF)
- Désignation du représentant par le Conseil municipal
2020/46 (Voir délibération)
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc de Miribel-Jonage
(SYMALIM) - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/47 (Voir délibération)
Comité syndical du Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement
régional de Lyon (SMCRRL) - Désignation de représentants par le Conseil
municipal
2020/48 (Voir délibération)
Comité syndical du Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Aquavert -
Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/49 (Voir délibération)
Comité syndical du Syndicat intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier -
Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/50 (Voir délibération)
Comité syndical du Syndicat intercommunal du Centre nautique Lyon, Saint-Fons,
Vénissieux - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2020/51 (Voir délibération)
Comité syndical du Syndicat intercommunal dénommé Pompes funèbres
intercommunales de l'agglomération lyonnaise (PFIAL) - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2020/52 (Voir délibération)
Commission de délégations de services publics (DSP) et de concessions -
Election des membres
2020/53 (Voir délibération)
Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membres
2020/54 (Voir délibération)
Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lyon -
Election des représentants du Conseil municipal
2020/59 (Voir délibération)
Délégation d'attributions accordées par le Conseil municipal au Maire de Lyon -
Hors gestion de la dette et de la trésorerie
2020/62 (Voir délibération)
Règlement intérieur du Conseil municipal - Création d'une commission ad hoc
pour son élaboration
2020/63 (Voir délibération)
Commissions thématiques créées à titre permanent - Création de 7 commissions -
Désignation des représentants du Conseil municipal
2020/64 (Voir délibération)
Indemnités de fonction des élu-es de la Ville de Lyon - Fixation des montants
de base
2020/65 (Voir délibération)
Indemnités de fonction des élu-es de la Ville de Lyon - Majorations
2020/67 (Voir délibération)
Groupes d'élu-es constitués au sein du Conseil municipal - Moyens affectés
2020/68 (Voir délibération)
Frais de représentation du Maire de Lyon
2020/69 (Voir délibération)
Déplacements accomplis par les élu-es de la Ville de Lyon dans l'exercice de
leurs fonctions - Modalités de prise en charge
2020/70 (Voir délibération)
Droit à la formation des élu-es - Orientations, crédits et modalités d'exercice
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2020/55 (Voir délibération)
Compte de gestion - Exercice 2019
2020/56 (Voir délibération)
Vote du Compte administratif 2019
2020/57 (Voir délibération)
Affectation du résultat 2019
2020/58 (Voir délibération)
Décision modificative n°1 - Exercice 2020
2020/60 (Voir délibération)
Délégation d'attributions accordées par le Conseil municipal au Maire de Lyon -
Gestion de la dette et de la trésorerie
2020/61 (Voir délibération)
Délégation d'attributions accordée par le Conseil municipal aux Conseils
d'arrondissement en matière de marchés à procédure adaptée
2020/71 (Voir délibération)
Bilan des opérations foncières réalisées - Exercice budgétaire 2019
2020/72 (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du budget primitif 2020, du compte
administratif 2019 et du budget supplémentaire 2020
2020/73 (Voir délibération)
Autorisation donnée au Crédit Municipal de Lyon de réaliser une dotation
exceptionnelle au Centre communal d'action sociale (CCAS) de la Ville de Lyon
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2020/66 (Voir délibération)
Moyens informatiques et de télécommunications affectés aux élu-es pour
l'exercice de leurs fonctions
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2020/74 (Voir délibération)
Adaptation du montant de l'opération n° 60047529 "Remplacement
d'équipements scéniques dans les établissements culturels" et affectation
complémentaire d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00005
2020/75 (Voir délibération)
Adaptation du montant de l'opération n° 60047527 "œuvres d'art -
acquisitions et restaurations 2017-2020" et révision de l'AP n° 2016-1,
programme 00005
2020/76 (Voir délibération)
Approbation de la convention de groupement entre l'INRAP et la Ville de Lyon -
Service archéologique pour la réalisation d'une fouille à la SERL Vaise
Industrie Nord à Lyon 9ème
2020/77 (Voir délibération)
Approbation du contrat entre la Ville de Lyon - Service archéologique et la
Fondation Fourvière pour la réalisation de la fouille archéologique de la
Maison de Fourvière et socle, lieu-dit "Esplanade de Fourvière", à Lyon
5e
2020/78 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 12 000 euros à la SCOP
Jarring Effects sur l'enveloppe FIMA
2020/79 (Voir délibération)
Avenant à la convention de co-organisation avec le Musée national Picasso-Paris
de l'exposition Picasso. Baigneuses et baigneurs, au Musée des Beaux-Arts de
Lyon, suite à modifications de dates du fait de la crise sanitaire
2020/80 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Mediatone pour
l'organisation des Etats généraux des acteurs culturels et médias indépendants
d'un montant de 10 000 euros sur le Fonds d'Intervention Culturel - Approbation
d'une convention cadre
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2020/81 (Voir délibération)
Opération n° 60051001 "Renouvellement du parc de véhicules et engins de la
Ville 2015-2020 "Adaptation du montant de l'opération et affectation
complémentaire de l'AP 2015-1, programme 00008"
2020/82 (Voir délibération)
Rénovation des installations thermiques programme 2020 - opération n° 60021861
- Ajustement du montant de l'opération par affectation complémentaire d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2015-5, programme 20020
2020/83 (Voir délibération)
Divers travaux de conservation du patrimoine de la Ville de Lyon - EI 03010, 05009, 05013 et 08019 - Lancement des
opérations 03010001 - 05009002 - 05013002 et 08019001 et affectation d'une
partie des autorisations de programme 2015-1 programme 20006, 2015-1 programme
20002 et n° 2009-1 programme 20008
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2020/84 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signer des conventions-cadre, des conventions
d'application financière et des contrats de sous-mise à disposition de locaux
avec l'association AGDS, concernant la gestion des Relais d'Assistantes
Maternelles (RAM) Baby 9 et Baby Loup à compter du 1er septembre 2020
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2020/85 (Voir délibération)
Versement d'une prime exceptionnelle aux agents de la Ville de Lyon soumis à
des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics
dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à
l'épidémie de Covid-19
2020/86 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2020/87 (Voir délibération)
Moyens RH affectés au Cabinet du Maire et des Maires d'arrondissement
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2020/88 (Voir délibération)
Jobs d'été - Année 2020
2020/91 (Voir délibération)
Projet d'expérimentation de la vidéo-verbalisation sur plusieurs voies du 1er
arrondissement
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2020/89 (Voir délibération)
Impacts de la crise sanitaire Covid-19 : report d'ouverture du groupe scolaire
Julien Duret et modalités d'affectation des enfants relevant du secteur de
l'école Julien Duret au sein du groupe scolaire Philibert Delorme pour l'année
scolaire 2020-2021 à Lyon 8ème
2020/90
(Voir délibération) Annulation des
subventions aux coopératives scolaires des écoles publiques lyonnaises pour
l'organisation de séjours en classe découverte (programmation PEDT 2019-2020)
non réalisés et mise en recouvrement