Hors Commission
Rapporteur : M. COLLOMB Gérard
2020/5299 (Voir délibération)
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée le 5 novembre 2018
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2020/5300 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national
de Lyon et la société Konzertdirektion Hans Ulrich Schmid GmbH and co. KG pour
l'organisation d'un concert de l'Orchestre national de Lyon à Bonn le 13 mars
2020
Commission éducation - petite enfance - université -
jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2020/5301 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à l'association Lyon
Sport Métropole - Section Football - pour l'achat de divers matériels
2020/5302 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs
ou de haut niveau au titre de la saison 2019-2020 - Signature de conventions
avec ces associations
2020/5303 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens
entre la Ville de Lyon et la SASP Lyon ASVEL Féminin
2020/5304 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens
entre la Ville de Lyon et la SASP LOU Rugby
2020/5305 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 120 000 euros et approbation de la convention
cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP Sporting Club
de Lyon pour la saison sportive
2019-2020
2020/5315 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention au titre du soutien aux Jeux Olympiques de Tokyo
2020 à l'association Cercle Aviron de Lyon pour l'athlète Matthieu Androdias -
Approbation de la convention de subvention
2020/5316 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'association Lyon Ultra Run
pour l'organisation de la 13e édition de "Lyon Urban Trail" le 29
mars 2020 - Approbation d'une convention mixte
2020/5317 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Thalassa Lyon
Plongée pour l'organisation de l'événement "Traversée de Lyon à la nage
avec palmes" le 19 janvier 2020
2020/5318 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 500 euros à l'association Club des Sports de
Glace de Lyon (CSGL) pour l'organisation de la compétition nationale de danse
sur glace les 7 et 8 mars 2020 à la patinoire Charlemagne à Lyon 2e
2020/5323 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros au Comité Départemental du Rhône et
Lyon Métropole de la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins
pour l'organisation de la 5e édition de l'Open d'Apnée de Lyon le 16 mai 2020
au Centre Nautique Tony Bertrand (CNTB) - Lyon 7e
2020/5324 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Les Lions du 8e,
pour l'organisation de la 14e édition du tir en campagne de Fourvière (tir à
l'arc), du 2 au 3 mai 2020
2020/5325 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros au Comité du Rhône d'Athlétisme
Métropole Lyon (CRAML) pour l'organisation des Championnats de France Epreuves
Combinées et Marche Indoor 2020 les 1er et 2 février 2020 à la Halle Diagana -
Lyon 9ème
2020/5326 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Lyon Sport
Métropole, pour l'organisation de la 39e édition du Trophée Charles Béraudier,
du 10 au 12 janvier 2020 - Approbation d'une convention d'application
2020/5327 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros au Comité départemental du Rhône -
Métropole de Lyon de tennis, pour l'organisation de la 5e édition du tournoi de
tennis "Open Sopra Steria" de Lyon, du 8 au 14 juin 2020
2020/5328 (Voir délibération)
Arrondissements en fête - Subventions aux associations - Approbation de
conventions
2020/5329 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 35 000 euros au Comité Bouliste Départemental
du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation du Trophée des Clos
Boulistes de la Ville de Lyon d'avril à septembre 2020, et des Tournois
Boulistes de Pentecôte 2020- Approbation d'une convention mixte
2020/5330 (Voir délibération)
Stade Marc Vivien Foë - Démolition de la friche et réaménagement du terrain
secondaire - 7 rue Jules Verne à Lyon 3e - Opération n° 03040542 - Poursuite de
l'opération d'aménagement - Affectation complémentaire d'une partie de
l'autorisation de programme 2015-1 - Programme 00004
2020/5331 (Voir délibération)
Rénovation des terrains de football en gazon synthétique. Opérations n°
07034004 au Stade des Channées, 70 rue Félix Brun à Lyon 7e et n° 99044007 au
Stade Xavier Guillemet, 2 avenue Pierre de Coubertin à Villeurbanne - Lancement
des opérations et affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Conservation du
patrimoine équipements sportifs 2015-2020" - Programme 20004
2020/5332 (Voir délibération)
Rénovation de divers terrains multisports extérieurs - Opération 60046576 -
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2015-1 " Conservation du patrimoine sportif 2015-2020 " -
Programme 20004
2020/5333 (Voir délibération)
Lions du Sport - Re Lyon Nous 2020 : financement et partenariat privé -
conventions de mécénat et de partenariat
2020/5334 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association Lyon Natation pour
l'organisation à la piscine de Vaise du 21ème Meeting national de Lyon Natation
en bassin de 50 mètres, les 6, 7 et 8 mars 2020 - Signature d'une convention
d'application n° 4 à la convention cadre de partenariat
2020/5335 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association FC Lyon Football
pour l'organisation du tournoi international de football " Top gones
", les 11, 12 et 13 avril 2020, et du tournoi " Les Fenottes ",
les 30 et 31 mai 2020, au stade du Clos Layat à Lyon 8e - Signature d'une
convention d'application n° 4 à la convention cadre de partenariat et
d'objectifs
2020/5336 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Lyon 64 Echecs pour
l'organisation de la 27ème édition du Tournoi Philanthropique d'Echecs et de
Dames des Hôpitaux le 16 mai 2020
2020/5337 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Les Rebelyons pour
l'organisation du tournoi de l'OV'A'LYON du 10 au 12 avril 2020
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2020/5306 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général d'un montant de 5 966 165
euros à 11 Maisons des jeunes et de la culture (MJC) de Lyon, à l'association
Com'Expression et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC - Union Territoriale des
MJC MPT - Approbation et autorisation de signature des conventions
d'application avec chacune des associations gestionnaires
2020/5307 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général d'un montant de 4 779 052
euros à 13 associations gestionnaires de 15 centres sociaux, à l'Arche de Noé,
ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône - Approbation et
autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des
associations gestionnaires
2020/5308 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701
167 euros à titre de participation financière aux postes de directeurs des 12
Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation
de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le
FONJEP, les associations gestionnaires des MJC
2020/5309 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 15 000
euros dans le cadre du soutien à des associations de jeunesse - Exercice 2020
2020/5310 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 59 500
euros à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives
locales
2020/5314 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général d'un montant total de 2
499 312 euros au titre de l'année 2020 à diverses associations d'éducation
populaire - Approbation et autorisation de signature des conventions
correspondantes
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2020/5311 (Voir délibération)
Programmation financière 2020 au titre du Projet éducatif de territoire - PEDT
de Lyon (volet extra-scolaire) - Attribution de subventions de fonctionnement à
diverses structures pour un montant total de 285 573 euros
2020/5313 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 102 700 euros
à l'association "EbulliScience(r)", sise 12 rue des Onchères - BP 112 -
69512 Vaulx-en-Velin - Approbation et autorisation de signature de la
convention d'application afférente
2020/5320 (Voir délibération)
Ouverture du groupe scolaire Joannès Masset, 60 rue Gorge de Loup, Lyon 9e
2020/5321 (Voir délibération)
Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques
(maternelles et élémentaires)
2020/5322 (Voir délibération)
Périmètres scolaires
2020/5338 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie
étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements pour 2020 dans le
cadre de la 2ème édition de l'appel à projets " initiatives étudiantes " - 1ère
phase
2020/5339 (Voir délibération)
Ouverture du groupe scolaire Julien Duret, place J. Duret, Lyon 8e
2020/5340 (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles
et élémentaires) privées sous contrat d'association
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2020/5312 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général d'un montant de 2 502 375
euros aux 8 associations gestionnaires des Maisons de l'enfance de Lyon et à
l'Entraide Pierre Valdo - Approbation et autorisation de signature des
conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires
2020/5319 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 188 960 euros au
titre de l'année 2020 et d'une subvention d'investissement d'un montant de 100
000 euros pour l'ouverture d'un établissement d'accueil de jeunes enfants de 36
places, nommé "Blandan", sis 37, rue du Repos à Lyon 7e, géré par
l'association AGDS siégeant 5 rue Gorge de Loup - 69009 Lyon - Approbation et
autorisation de signature de conventions et d'un contrat de sous-mise à disposition
Commission finances - commande publique -
administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2020/5341 (Voir délibération)
Attribution de subventions d'investissement pour un montant de 1 553 478 euros
au syndicat intercommunal Pompes funèbres intercommunales de l'agglomération
lyonnaise (PFIAL) : recapitalisation du Pôle Funéraire Public-Métropole de Lyon
- Lancement de l'opération n°SE-PFIAL "recapitalisation SPL PFP"
2020/5343 (Voir délibération)
Vote des taux d'imposition directe locale pour 2020
2020/5344 (Voir délibération)
Actualisation des Autorisations de programme (AP) et Autorisations d'engagement
(AE) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2015-2020
2020/5345 (Voir délibération)
Vote du Budget Primitif 2020 budget principal, budgets annexes du Théâtre des
Célestins, de l'Auditorium - Orchestre national de Lyon, des Halles Paul
Bocuse, et des états spéciaux d'arrondissement
2020/5348 (Voir délibération)
Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Avis sur
la demande de crédit d'impôt du délégataire pour ses participations financières
au profit des manifestations artistiques prévues à l'article L. 2333-55-3 du
CGCT - Exercice 2018-2019
2020/5349 (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2020 - Approbation
d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions
de fonctionnement.
2020/5354 (Voir délibération)
Maintien de la garantie d'emprunt sollicitée par l'Association Majo Logement
suite à sa fusion avec la Fondation AJD - Maurice Gounon
2020/5355 (Voir délibération)
Maintien de garanties d'emprunts sollicitées par la SACVL suite à un
refinancement d'une partie de leur dette
2020/5357 (Voir délibération)
Etat des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics
locaux (CCSPL) - Année 2019
2020/5364 (Voir délibération)
Réitération de la garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Immobilière
Rhône-Alpes pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 624 680,00 euros
relatif à une opération de réhabilitation partielle avec mise en sécurité
électrique des logements, remplacement des portes palières, rénovation des
équipements sanitaires, rénovation des parties communes d'une résidence sociale
situés 27, rue du professeur Patel à Lyon 9e - Correction d'une erreur
matérielle
2020/5365 (Voir délibération)
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat intercommunal
Pompes funèbres intercommunales de l'agglomération lyonnaise (PFIAL) - exercice
2018
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2020/5342 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Institut Télémaque pour la mise
en place d'un programme de tutorat innovant avec la Ville de Lyon, à
destination des élèves situés notamment en réseau d'éducation prioritaire -
Exercice 2020
2020/5347 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2020/5356 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention cadre entre la Ville
de Lyon et l'association Lyon Sport Métropole (LSM)
2020/5358 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention d'adhésion au service
de médecine préventive statutaire entre la Ville de Lyon, le CCAS et le Centre
de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de
Lyon
2020/5359 (Voir délibération)
Période de préparation au reclassement (PPR) - Approbation et autorisation de
signature d'une convention avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale
du Rhône et de la Métropole de Lyon
2020/5361 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention financière de reprise
de compte épargne-temps
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2020/5346 (Voir délibération)
Délégation de service public de la fourrière automobile - Rapport annuel du
délégataire pour l'exercice 2017
2020/5360 (Voir délibération)
Délégation de service public de la fourrière automobile - Rapport annuel du
délégataire pour l'exercice 2018
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2020/5350 (Voir délibération)
Concession de service public pour la gestion de la salle de spectacle "Le
Transbordeur" - Choix du titulaire - Approbation du contrat de concession
de service public - Autorisation de signer le contrat - Approbation des tarifs
2020/5362 (Voir délibération)
Délégation de service public de la salle de spectacle du Transbordeur - Rapport
annuel du délégataire pour les saisons 2017-2018 et 2018-2019
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2020/5351 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Rhône Saône Habitat pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 972 490 euros relatifs à
une opération d'acquisition-amélioration de 28 logements PLAI située 69, rue de
Cuire à Lyon 4e
2020/5353 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM 3F Résidences pour la
souscription de cinq emprunts d'un montant total de 4 280 338,00 euros relatifs
à une opération de construction de 148 logements (89 logements PLAI et 59
logements PLUS) située rue Crépet à Lyon 7e
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2020/5352 (Voir délibération)
Application "IMR/Balmes" - Cession des codes sources, composants
techniques et documents associés à l'application auprès de la Ville de Paris -
Autorisation de signer la convention
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2020/5363 (Voir délibération)
Garantie sollicitée par l'Hôpital Saint Joseph Saint Luc pour la souscription
de deux emprunts d'un montant total de 5 000 000,00 euros et le maintien des
garanties accordées suite au réaménagement de 39 636 017,00 euros d'encours
avec la recapitalisation de 1 301 456,00 euros d'indemnité.
Commission urbanisme - logement - cadre de vie -
environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2020/5366 (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social
- Adaptation de l'opération 60059005 -
Affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-3, programme 00016 -
Autorisation de signature de conventions.
2020/5367 (Voir délibération)
Lyon 5e et Lyon 9e -Aménagement de la rue Pierre Audry - Approbation d'une
convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et la
Métropole de Lyon - Lancement des opérations n° 59195001 "rénovation de
l'éclairage public de la rue Pierre Audry à Lyon" et n° 59195002
"aménagement des espaces publics de la rue Pierre Audry (CTMO)" et
affectation d'une partie de l'AP n°2015-1, programme 00013 et de l'AP 2015-2,
programme 00012,
2020/5368 (Voir délibération)
Programmation financière 2020 au titre de la politique de la ville (volets lien
social et gestion sociale et urbaine de proximité) - Attribution de subventions
à diverses associations pour un montant total de 381 200 euros
2020/5375 (Voir délibération)
Avis de la Ville de Lyon sur le projet de modification simplifiée n° 3 du plan
local d'urbanisme et d'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon
2020/5376 (Voir délibération)
Lyon 3e - Requalification de la promenade Moncey - Autorisation de signature
d'un avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de
Lyon et la Métropole - Adaptation de l'opération 63009001 et affectation
complémentaire d'une partie de l'AP 2015-2, programme 00012
2020/5377 (Voir délibération)
Lyon 3e - Ilot Desaix - Autorisation de signature d'une convention entre la
société Bouygues Immobilier, la Régie Galyo SA et la Ville de Lyon, relative à
l'ouverture au public du coeur d'ilôt et aux modalités d'entretien des espaces
ouverts au public
2020/5378 (Voir délibération)
Lyon 2e - Avenant n°2 à la convention de financement des études d'avant-projet
concernant le projet d'aménagement du pôle d'échange multimodal (PEM) de Lyon
Perrache - Opération 62008001 " pôle d'échange multimodal Perrache Etudes et
travaux (CMOU) ", AP n°2009-3, programme 00012
2020/5386 (Voir délibération)
Lyon 7e - signature de la charte partenariale pour la gouvernance du port de
Lyon
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2020/5369 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre
du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2020 pour un
montant total de 43 500 euros
2020/5370 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à
caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers
loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés
sociales et financières particulières - Programmation initiale 2020 pour un
montant total de 57 623 euros
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2020/5371 (Voir délibération)
Programmation 2020 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la
délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes
associations pour un montant total de 182 926 euros
2020/5372 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre 2020-2022 avec
l'agence Lyon Tranquillité Médiation, sise 23 rue Renan à Lyon 7e
2020/5374 (Voir délibération)
Adaptation de l'opération n° 60026846 "Accompagnement des projets de
voirie", Lyon tous arrondissements, et affectation complémentaire d'une
partie de l'AP n° 2015-1 "Aménagement éclairage public", programme
00013
2020/5380 (Voir délibération)
Dénominations d'espaces publics : espace Elisa Lemonnier et jardin Charles
Delfante à Lyon 3e
2020/5381 (Voir délibération)
Dénominations d'un espace public et d'une voie nouvelle : jardin Maurice Audin
et allée Evelyne Pisier à Lyon 7e
2020/5382 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public : place Jacques Truphemus à Lyon 2e
2020/5384 (Voir délibération)
Dénominations de voies et d'espaces publics nouveaux : PUP Ginkgo à Lyon 7e
2020/5385 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public : place Toni Morrison à Lyon 7e
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2020/5373 (Voir délibération)
Programmation financière 2020 au titre du développement et de l'animation des
jardins citoyens et partagés - Attribution de subventions de fonctionnement à
différentes associations pour un montant de 79 050 euros
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2020/5379 (Voir délibération)
Labellisation du parc Zénith en "Espace sans tabac" par la signature
d'une convention avec la Ligue Nationale contre le Cancer EI 03388
2020/5383 (Voir délibération)
Approbation de l'offre de financement de l'ADEME et de la convention de partenariat avec le
CSTB dans le cadre de l'"Aide à
l'action des collectivités territoriales et locales en faveur de l'air"
2020/5387 (Voir délibération)
Réévaluation de l'opération 60024663 "Restauration des sanitaires anciens
et automatiques", affectation complémentaire d'une partie de
l'autorisation de programme 2015-3, programme 00012.
2020/5389 (Voir délibération)
Nouveau cimetière de la Guillotière - Acquisition et installation de caveaux
pour les terrains communs - Opérations 08021610 - Lancement de l'operation et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2015-3, programme
00012
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2020/5388 (Voir délibération)
Lancement de l'opération 60038001 "Fournitures de défibrillateurs
automatisés pour la Ville de Lyon" et affectation partielle de
l'autorisation de programme 2015-1, programme 00012
Commission immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2020/5390 (Voir délibération)
Mutualisation de l'accueil des services communaux et métropolitains sur le site
de l'îlot 17 à la Duchère - 10B/12B Avenue Andrei Sakharov - 69009 Lyon -
opération n° 09327003 - Approbation de la convention relative à l'octroi d'une
subvention d'équipement à la Métropole de Lyon pour les travaux d'aménagement
sur le site de l'îlot 17
2020/5392 (Voir délibération)
Contribution de la Ville de Lyon à l'extension du réseau public de distribution
d'électricité suite à autorisations d'urbanisme - Réévaluation du montant de l'opération " Extension et renforcement des réseaux ERDF
" - révision et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2011-2, programme 00016
2020/5393 (Voir délibération)
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Lyon et la
société Sulo France relatif au marché de mise à disposition de conteneurs à
ordures ménagères nécessaires aux services de la Ville de Lyon
2020/5394 (Voir délibération)
Travaux d'entretien sur les grandes serres du parc de la Tête d'Or - Opération
n° 06016701, 69006 Lyon - Lancement de l'opération et affectation d'une partie
de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 20012
2020/5395 (Voir délibération)
Relocalisation du poste de police P1 du 1er arrondissement de Lyon - 2 rue
Terme 69001 Lyon - Opération n° 01055002 - Lancement de l'opération,
actualisation et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-2 - Programme n°
00018
2020/5396 (Voir délibération)
Direction des Cimetières - Réaménagement du pôle concessions, d'espaces de
travail et de locaux du personnel - 177 avenue Berthelot - 69007 Lyon -
Opération n° 07020002 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'AP 2015-2 - Programme 00008
2020/5397 (Voir délibération)
Lyon 4e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie des
locaux du stade Grégory Coupet situé 106 rue Philippe de Lassalle - EI 04 038
2020/5398 (Voir délibération)
Lyon 9e - Cession à l'euro symbolique
par la Ville de Lyon au profit de Lyon Métropole Habitat de deux parcelles de
terrain situées aux droits des immeubles 17-18 quai Paul Sédallian - EI 09 130
-N° d'inventaires 09130 T 001-02 et 09130T 001-03
2020/5401 (Voir délibération)
Lyon 9e - Cession au profit de la SERL d'un lot de copropriété à usage de
parking nécessaire au projet de restructuration du parvis de la tour
panoramique de la Duchère située avenue du Plateau - EI 09296 - N° inventaire
09296 A 001
2020/5402 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location et/ou de captation audiovisuelle
accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 10 021,84
euros HT
2020/5403 (Voir délibération)
Lyon 7e - Approbation de la prolongation de la durée des baux emphytéotiques
consentis à la Ligue Auvergne Rhône-Alpes de Football sur le site de Tola
Vologe - EI 07033, 07037, 07174 - N° inventaire 07033 B 001, 07033 T 001, 07037
A 000, 07037 B 000, 07037 C 000, 07037 D 000, 07037 F 000, 07037 G 000, 07037 T
001, 07174 T 001
2020/5404 (Voir délibération)
Lyon 7e - Approbation d'une servitude de passage de canalisations et d'une
servitude d'implantation d'installations secondaires de production de chauffage
et d'eau chaude au profit de la Ville de Lyon sur le site de Tola Vologe et
approbation d'une convention de gestion encadrant leurs modalités - EI 07033 et
07037 - N° inventaire 07033 B 001, 07033 T 001, 07037 A 000, 07037 B 000, 07037
C 000, 07037 D 000, 07037 F 000, 07037 G 000, 07037 T 001
2020/5405 (Voir délibération)
Lyon 4e - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Métropole de Lyon d'une
partie de la place Joannès Ambre en vue de la mise en accessibilité du théâtre
de la Croix-Rousse - EI 04010 - N° inventaire 04010 T 002-01 - Opération
60021836 "Frais notariés pour acquisitions à titre gratuit 2015-2020"
programme 00020, AP n° 2015-1
2020/5406 (Voir délibération)
Lyon 9e - Acquisition d'un volume brut de béton auprès de Vilogia pour
l'aménagement d'une crèche de 42 berceaux, 17 à 23 rue Jean Zay - EI 09349 - N°
inventaire 09349 V 001 - Opération 09349001 "EAJE Gorge de Loup" -
Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Aménagement enfance
2015-2020", programme 00002
2020/5407 (Voir délibération)
Lyon 5e - Cession à titre onéreux par la Ville de Lyon au profit de Madame
Leslie Roux, du lot n° 2 de la copropriété sise 47 rue des Farges - EI 05054 -
N° inventaire 05054 A 012, 05054 T 001
2020/5408 (Voir délibération)
Lyon 7e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un local sis au
1er étage du bâtiment 4 rue Claude Boyer au profit de la MJC Jean Macé pour la
période du 21 octobre 2019 au 4 juillet 2020 - EI 07 039
2020/5409 (Voir délibération)
Lyon 9e - ZAC Industrie Nord - Acquisition à titre gratuit par la Ville de Lyon
à la SERL d'une parcelle de terrain aménagée en aire de jeux pour enfants
dénommée " square Philomène Rozan " - EI 09346 - N° inventaire 09346
T 001-01
2020/5410 (Voir délibération)
Lyon 9e - ZAC Industrie Nord - Acquisition à titre gratuit par la Ville de Lyon
à la SERL d'une parcelle de terrain aménagée en aire de sport située 42 rue
Joannès Carret dénommée "aire de sport Alexandra David Neel" - EI
09351 - N° inventaire 09351 T 001-01
2020/5412 (Voir délibération)
Musée d'art contemporain - Mise à niveau des installations de désenfumage -
Cité Internationale 81, quai Charles de
Gaulle - 69006 Lyon - Opération n° 06087615 - Adaptation du montant de
l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1, programme n° 20005
2020/5413 (Voir délibération)
Cimetière de Loyasse - Construction d'un ossuaire - Création d'équipements
cinéraires - 43 rue du Cardinal Gerlier, 69005 Lyon - Opération n° 05070530 -
Lancement des études de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2015-3, programme n° 00012
2020/5414 (Voir délibération)
Groupe Scolaire VEYET - 3ème phase - Extension - 128 Grande Rue de la
Guillotière 69007 Lyon - Opération n° 07012551 - Lancement des travaux de
l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1, programme n° 00006
2020/5415 (Voir délibération)
MJC Ménival - Aménagement intérieur et mise aux normes accessibilité - 29
Avenue de Ménival 69005 Lyon - Opération n° 05081001 - Approbation de l'avenant
n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° K1735
2020/5416 (Voir délibération)
Lyon 8e - Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) - Signature
d'un protocole d'accord entre le CIRC et la Ville de Lyon (EI 08047 et 08068)
2020/5417 (Voir délibération)
Lyon 7e - Agrément donné par la Ville de Lyon à la SASP LOU Rugby en vue de la
cession, au profit de la Société de Placement à Prépondérance Immobilière à
Capital Variable OPCIMMO, de parts sociales détenues par la SASP LOU Rugby au
sein de la SCI JDL Bâtiment 3 et de la SCI JDL Bâtiment 4, titulaires, sur les
bâtiments de bureaux 3 et 4 des "Jardins du Lou", des droits réels
immobiliers inhérents au bail emphytéotique administratif du 14 septembre 2016
consenti à la SASP Lou Rugby sur le site du stade de Gerland à Lyon 7e -
Numéros EI 07030 et 07031
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2020/5391 (Voir délibération)
Approbation de la convention de mise à disposition gratuite de locaux de la
Patinoire Charlemagne à l'association Club des Sports de Glace de Lyon (CSGL)
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2020/5399 (Voir délibération)
Palais Guimet - Restructuration - 28 boulevard des Belges - Lyon 6ème -
Opération n° 06031001 - Approbation de l'avenant n° 3 au marché de maîtrise
d'oeuvre ayant pour objet la fixation du forfait définitif de rémunération de
la maîtrise d'œuvre au stade de l'avant-projet définitif (APD) - Lancement des
travaux de l'opération - actualisation, affectation complémentaire d'une partie
de l'autorisation de programme n° 2015-2, programme n° 00005
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2020/5400 (Voir délibération)
Convention de mise à disposition temporaire, à titre gratuit, accordée par la
Ville de Lyon à l'association Le Mas, concernant un logement référencé EI 99067
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2020/5411 (Voir délibération)
Horloge Charvet dite "Horloge aux Guignols" - Acquisition et
installation au Musée Gadagne - Opération n° 01CHARVE - Lancement des études de
l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2009-4, programme n° 20005
Commission culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2020/5418 (Voir délibération)
Approbation des ajustements des tarifs de privatisation de véhicules roulants
du musée de l'automobile Henri Malartre
2020/5419 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musées
Gadagne et l'INRAP pour l' étude et la
valorisation du bateau VIVIER issu des fouilles du parking St Georges
2020/5420 (Voir délibération)
Approbation du protocole financier tripartite entre la Ville de Lyon, la
Métropole de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à
Rayonnement Régional de Lyon, pour l'année 2020
2020/5421 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région
Auvergne-Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et l'association Grame / Centre national
de création musicale - 2020 à 2023
2020/5422 (Voir délibération)
Adhésions et cotisations de la ville de Lyon à des associations et divers
organismes œuvrant dans le secteur culturel - Année 2020
2020/5423 (Voir délibération)
Approbation des conventions relatives à l'organisation d'une exposition
temporaire d'œuvres du musée des Beaux-Arts de Lyon au musée national d'Oman
puis d'une exposition temporaire d'œuvres du musée national d'Oman au musée des
Beaux-Arts de Lyon en 2020 et 2021
2020/5424 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droits à l'image et de droits voisins
des artistes interprètes de l'Orchestre National de Lyon et de cession des
droits d'exploitation entre la Ville de
Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société France TELEVISION
pour la réalisation et l'exploitation de videogramme sur les musiciens de
l'Orchestre National de Lyon
2020/5425 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon, l'association RCF Lyon et la société
France Télévision et d'une convention de mécénat avec la société Télérama dans
le cadre de la saison 2019/2020
2020/5427 (Voir délibération)
Programmation financière 2020 au titre du volet culture de la politique de la
ville - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations
pour un montant total de 413 600 euros
2020/5438 (Voir délibération)
CHRD - Location des panneaux de
l'exposition itinérante " La vie à en mourir - Lettres de fusillés "
sous format fichier : Approbation du tarif et du contrat de location au Musée
du Morvan
2020/5439 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement aux lieux conventionnés " Scènes
découvertes " pour un montant global de 320 000 euros sur les enveloppes Fond
d'Intervention Culturel et Fonds d'Intervention Musiques Actuelles -
Approbation de conventions d'application
2020/5440 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à deux associations -Spirito et la
Compagnie Michel Hallet Eghayan, pour un montant global de 125 000 euros sur le
Fonds d'Intervention Culturel - Approbation de conventions cadre et
d'application
2020/5441 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des lieux culturels dans le
domaine des arts visuels, des musiques actuelles et du cinéma sur le Fonds
d'Intervention Culturel (FIC) et le Fonds d'Intervention Musiques Actuelles
(FIMA) pour un montant global de 221 000 euros - Approbation de conventions
2020/5442 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à six associations pour un montant
global de 110 000 euros sur le Fonds d'Intervention Culturel - Approbation
d'une convention d'application avec la compagnie MPTA
2020/5443 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse de l'auditorium du
musée des Beaux Arts/Ville de Lyon à l'association InterSTICES à l'occasion des
20 ans du programme Culture et Santé
2020/5444 (Voir délibération)
Approbation de mises à disposition à titre gratuit d'espaces du musée Malartre au bénéfice de
l'association Club CAR Lyonnais pour l'évènement Retro-Renault et de l'association Rotary Club Lyon Ouest
pour un évènement caritatif
2020/5445 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée de
l'imprimerie et de la communication graphique et la FNAC et d'une convention de
mécénat avec Télérama dans le cadre de
l'exposition VinylesMAnia
2020/5446 (Voir délibération)
Modification des tarifs de location de salle de l'Auditorium - Orchestre
national de Lyon
2020/5447 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre l'Auditorium-Orchestre
national de Lyon-Ville de Lyon, le Conservatoire à Rayonnement Régional de
Lyon, et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du
Rhône pour l'organisation des Chantiers de la Création Musicale pour l'année
scolaire 2019-2020
2020/5448 (Voir délibération)
Approbation du contrat d'organisation de la tournée en Russie de l'Orchestre
National de Lyon en mars 2020 entre la Ville de Lyon / Orchestre National de
Lyon et la société Askonasholt
2020/5449 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre le théâtre des Célestins,
théâtre de Lyon et l'Université Lumière
Lyon 2 pour la mise en place d'un passeport culturel
2020/5450 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre le Théâtre des Célestins -
théâtre de Lyon, et l'entreprise Mulato dans le cadre de la saison culturelle
2019-2020
2020/5451 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention d'occupation temporaire entre la Ville
de Lyon et L'Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon pour des locaux
situés sur le site des Subsistances
2020/5458 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région
Auvergne-Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et l'association Les Nouvelles Subsistances
-2020-2021-2022
2020/5460 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de fouilles entre la Ville de Lyon (Service
archéologique) et la SCI Lanson Lartigue pour la réalisation d'une fouille
archéologique sur les 15-15bis Montée St-Barthélemy (Lyon 5e)
2020/5461 (Voir délibération)
Approbation de tarifs pour des prestations de prises de vue et de tournages de
films au musée de l'automobile Henri Malartre
2020/5462 (Voir délibération)
Approbation du protocole financier annuel pour 2020 pour l'Ecole Nationale
Supérieure des Beaux-Arts de Lyon
2020/5465 (Voir délibération)
Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre
gratuit au profit de l'association "Club de St Rambert" pour la mise
à disposition du Théâtre de Vaise, sis 23 rue de Bourgogne à Lyon 9e, pour
l'organisation d'un gala de danse les 26 et 27 juin 2020 - EI 09 048
2020/5466 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama
pour l'organisation à Lyon de l'événement Week-End Musées Télérama les 21 et 22
mars 2020
2020/5467 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat pédagogique triennale 2019-2022
entre la Ville de Lyon - Musée d'Art Contemporain et le Collège Mermoz
2020/5468 (Voir délibération)
Modification de la délibération 2019/5093 proposant de nouvelles dispositions
tarifaires au Musée d'art contemporain approuvée au conseil municipal du 18
novembre 2019
2020/5470 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de co-organisation entre la Ville de Lyon /Musée
des Beaux-Arts de Lyon et le musée
national Picasso-Paris dans le cadre de l'exposition Picasso. Baigneuses et
baigneurs, du 18 mars au 13 juillet 2020
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2020/5426 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coréalisation d'une exposition entre la Ville
de Lyon - Archives Municipales et l'Académie des Sciences et des Belles Lettres
2020/5428 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 11 000 euros au
"Conseil Régional du Culte Musulman de Rhône-Alpes" (CRCM), domicilié
23 rue du Dauphiné à Lyon 3e - Approbation et autorisation de signature de la
convention afférente
2020/5429 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de coédition d'un ouvrage sur Tony
Garnier signée entre les Archives Municipales et la fondation Renaud
2020/5431 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de collaboration scientifique entre la Ville de
Lyon - Service archéologique et l'Ecole nationale Supérieure d'Architecture de
Strasbourg
2020/5459 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant au contrat de cession de droits d'auteur établi entre
la Ville de Lyon et les éditions BGA Permezel et de contrats de cession de
droits d'auteur dans le cadre de la création de l'exposition temporaire
"Une étrange défaite ?" présentée au CHRD du 10 juin 2020 au 3
janvier 2021
2020/5463 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon -Service
archéologique et le Sytral pour la réalisation des diagnostics archéologiques
en lien avec la future nouvelle ligne de métro
2020/5464 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon -Service archéologique et la
société TEPF pour la réalisation de fouilles archéologiques Maison du
Chamarier, Lyon 5e
2020/5469 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 150 000 euros au profit de
l'Institut Culturel du Judaïsme pour la construction et l'aménagement du
bâtiment dédié à cet Institut. Approbation et autorisation de signature de la
convention financière correspondante
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2020/5430 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association L'Ornithorynque,
pour l'organisation de la 14e édition du festival "La Grande Côte en
solitaire", du 23 au 26 avril 2020
2020/5432 (Voir délibération)
Fête des lumières 2019 : financement et partenariat privé - conventions de
mécénat et de parrainage
2020/5433 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Jazz à Cours et à
Jardins pour l'organisation du festival "Jazz à Cours et à Jardins"
les 5,6,7 et 12,13-14 juin 2020.
2020/5434 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association MJC Presqu'île
Confluence pour l'organisation du festival "Chants de Mars", du 21 au
28 mars 2020 - Approbation d'une convention d'application
2020/5435 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'association Quai du polar
pour l'organisation de la 16è édition du festival "Quai du polar", du
2 au 5 avril 2020. Approbation et autorisation de signature d'une convention
d'application
2020/5436 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association Antenne mobile
d'Action Culturelle pour l'organisation du festival "Paroles en
festival" du 22 mai au 7 juin 2020.
2020/5437 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association AOA Prod pour
l'organisation du festival de science-fiction "les Intergalactiques"
du 23 au 28 avril 2020.
2020/5452 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 60 000 euros au Comité des
fêtes de la Ville de Lyon et de la Métropole de Lyon - Approbation d'une
convention cadre.
2020/5453 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 16 000 euros à la Maison des jeunes et de la
culture de Ménival, pour l'organisation du festival "Eclats de
Cirque", du 04 au 05 juillet 2020- Approbation d'une convention
d'application
2020/5454 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Institut Lumière, pour
l'organisation de la 7e édition du Festival "Sport, Littérature et
Cinéma", du 1er au 4 février 2020- Approbation d'une convention
d'application
2020/5455 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 500 euros à l'association Les Dragons de
Saint Georges, pour l'organisation de la manifestation "Vieux-Lyon en humanité",
du 25 au 28 juin 2020.
2020/5456 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'association Lyon Bande
Dessinée, pour l'organisation de la 15e édition du "Lyon BD Festival
" du 12 au 14 juin 2020 - Approbation et autorisation de signature d'une
convention d'application.
2020/5457 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Les Canuts des
Canits, pour l'organisation de la 11e édition du "Gypsy Lyon
Festival", du 28 au 31 mai 2020;
Commission relations internationales - économie -
commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2020/5471 (Voir délibération)
Opération 99HOCHI3 "Coopération décentralisée - Mise en lumière de
l'ancienne trésorerie d'Hô Chi Minh Ville " - Approbation d'une convention
de coopération décentralisée avec Hô Chi Minh Ville (Vietnam), lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2015-1, programme 00013
2020/5478 (Voir délibération)
Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action
internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets
internationaux (AAPI) 2020 - 1ère phase
2020/5479 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 40 000 euros au
Nouvel Institut Franco-Chinois sis 2 rue des Soeurs Bouvier à Lyon 5e pour son
programme d'actions 2020 - Approbation et autorisation de signature d'une
convention cadre
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2020/5472 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 925 864 euros à la
Mission Locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de
la convention d'application afférente
2020/5473 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2020-2022 entre
la Ville de Lyon et l'association lyonnaise pour l'insertion économique et
sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Attribution
d'une subvention de fonctionnement général de 760 918 euros - Adhésion au fonds
de dotation créé par l'association ALLIES
2020/5474 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 500 852 euros à la
Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMIE), sise 24 rue Etienne
Rognon à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention
d'application afférente
2020/5475 (Voir délibération)
Programmation financière 2020 au titre de la politique emploi et insertion
professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes
structures pour un montant total de 638 335 euros
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2020/5476 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'association Lyon 7 Rive Gauche pour un montant
total de 20 000 euros dans le cadre de l'opération nationale "revitalisation
et animation des commerces"
2020/5477 (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2019 : attribution de
subvention d'un montant de 2 634 euros (illuminations) et 1 314 euros
(animations) aux associations de commerçants
2020/5480 (Voir délibération)
Exonération de droits d'occupation commerciale du domaine public pour
l'association Auvergne Rhône Alpes Gourmand pour l'organisation des éditions
2018 et 2019 du marché de Noël
2020/5481 (Voir délibération)
Lancement d'une étude préalable sur l'opportunité de la mise en place d'un
périmètre de sauvegarde sur le secteur de la place Gabriel Péri
2020/5482 (Voir délibération)
Opération de requalification du campus Lyon-ouest-Ecully - Attribution d'une
aide à l'investissement pour l'extension de l'institut Paul Bocuse - Opération
SE99IPB - Augmentation et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2017-1, programme 00014
Commission affaires sociales - solidarité - santé -
droits des citoyens
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2020/5483 (Voir délibération)
Convention de partenariat avec l'Institut du Vieillissement, la Ville de Lyon
et le CCAS de Lyon
2020/5487 (Voir délibération)
Lyon 8e - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis
23, rue des Serpollières en faveur de la Régie de Quartier Etats-Unis EUREQUA
pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2020/5484 (Voir délibération)
Programmation financière 2020 au titre du volet santé de la convention
territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2022 de l'agglomération lyonnaise
- Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un
montant total de 198 250 euros
2020/5485 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnemnet pour un montant total de 40 750
euros à des associations oeuvrant dans le domaine de la prévention santé et
l'accompagnement de personnes en situation de précarité ou fragilisées -
Exercice 2020
2020/5486 (Voir délibération)
Programmation financière 2020 au titre de la réduction des risques sanitaires
et prévention santé : lutte contre les IST, sida et hépatites, prévention des
addictions, santé mentale - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses
structures pour un montant total de 201 644 euros
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2020/5488 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement au titre de la promotion des droits
des femmes, de l'égalité femmes-hommes et des couples pour un montant total de
82 300 euros - Exercice 2020
2020/5489 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à divers organismes conduisant des
actions en direction des personnes en situation de handicap pour un montant
total de 74 400 euros - Exercice 2020
2020/5491 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 100 000 euros à l'association l'Amicale du Nid
située 21, rue du Château d'eau, 75010 Paris - Exercice 2020 - Approbation et
autorisation de signature de la convention correspondante
Rapporteur : Mme TAZDAIT Djida
2020/5490
(Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement au titre de la lutte contre les discriminations,
de l'égalité et des droits des citoyens
pour un montant total de 107 250 euros - Exercice 2020