Commission culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/5195 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant au contrat entre la Ville de Lyon (Service
archéologique), l'Institut National des Recherches Archéologiques (INRAP) et la
société SAS Parc Blandan pour la réalisation de la fouille du château de la
Motte et de ses abords, à Lyon 7ème
2019/5196 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de coréalisation entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon, l'association GRAME et CULTURE NEXT pour
l'organisation de 3 concerts dans le cadre de la saison 2019-2020 de
l'Auditorium-Orchestre national de Lyon et d'un contrat de coréalisation et
d'une convention de billetterie entre la Ville de Lyon et l'association Arty
Farty pour l'organisation du concert du 28 mai 2019 à l'Auditorium dans le
cadre du Festival Les Nuits Sonores
2019/5198 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre l'Ecole normale supérieure et la Ville de
Lyon / musée des Beaux-Arts pour l'organisation de visites au musée, à
destination des élèves de la Classe passerelle Lettres de l'ENS
2019/5200 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon -Théâtre des
Célestins et RH Débats La Tribune dans le cadre de la saison 2019-2020 des
Célestins, Théâtre de Lyon
2019/5201 (Voir délibération)
Demande de subventions des musées auprès de la Direction régionale des affaires
culturelles (DRAC) et de la Région Auvergne Rhône Alpes pour les expositions et
activités 2020
2019/5202 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et
le Centre national de la recherche scientifique (CNRS), unité "Mondes iranien
et indien", pour un travail collaboratif de l'étude exhaustive de la
collection islamique du Musée des beaux-arts de Lyon en vue de sa publication
sous la forme d'un catalogue
2019/5203 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse avec l'Institut
Lumière dans le cadre de la master class de Francis Ford Coppola, le vendredi
18 octobre 2019, au théâtre des célestins
2019/5204 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre L'École supérieure d'arts appliqués (ESAA)
La Martinière-Diderot et la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts pour
l'organisation de la Nuit des musées le 16 mai 2020
2019/5205 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins,
Théâtre de Lyon et Le Grand Café des Négociants, dans le cadre de la saison
2019-2020 des Célestins, Théâtre de Lyon
2019/5206 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région
Auvergne-Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et le CDN Théâtre Nouvelle Génération -
TNG (SCOP SARL) - 2019-2020-2021
2019/5208 (Voir délibération)
Approbation d'une convention quinquennale de partenariat entre la Ville de Lyon
/ Bibliothèque municipale et la Bibliothèque nationale de France dite
convention de "pôle associé documentaire" 2020-2024
2019/5209 (Voir délibération)
Approbation d'un groupement entre la Ville de Lyon - Service archéologique et
l'Institut National de recherches en archéologie préventive (INRAP) pour la
réalisation du chantier de fouilles archéologiques à LYON 69005, sis 73-75-77
Avenue du Point du Jour
2019/5210 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces à titre gracieux
entre la Ville de Lyon / Musée de l'automobile Henri Malartre et l'association
Club Fous des Vieilles anglaises
2019/5211 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention cadre d'objectifs triennale entre la
Ville de Lyon et l'association de gestion de la Villa Gillet
2019/5212 (Voir délibération)
Approbation d'un tarif des visites destinées aux enfants et jeunes placés à
l'Institut départemental de l'enfance et de la famille (IDEF) - Musée des
beaux-arts
2019/5214 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts de Lyon et le Figaro dans le cadre de l'exposition Drapé, Degas,
Christo, Michel-Ange, Rodin, Man Ray, Dürer.., du 30 novembre 2019 au 8 mars
2020
2019/5215 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Auditorium
Orchestre National de Lyon, JC DECAUX, EG ACTIVE et LE PROGRES pour la saison
2019-2020
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/5197 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2019 : financement et partenariat privé - Conventions de
mécénat et de partenariat.
2019/5213 (Voir délibération)
Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumière - Convention
d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et la Ville de Saint
Gervais, pour l'organisation de la 4è édition de "Lumières Saint-Gervais
Mont-Blanc", du 25 décembre au 31 décembre 2019
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2019/5199 (Voir délibération)
Syndicat intercommunal de l'aqueduc romain du Gier - Adhésion des communes de
Chagnon, Saint-Joseph et Saint Martin la Plaine
2019/5207 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant de prolongation relatif à la convention concernant le
versement d'une subvention d'investissement de 50 000 euros aux Hospices Civils
de Lyon pour la restauration des façades de la Chapelle de l'Hôtel-Dieu
Commission éducation - petite enfance - université -
jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/5216 (Voir délibération)
Approbation des tarifs pour l'utilisation des équipements sportifs par les
lycées pour l'enseignement de l'éducation physique et sportive obligatoire,
période septembre 2018 à décembre 2019
2019/5218 (Voir délibération)
Approbation des tarifs pour l'utilisation des équipements sportifs par les
lycées pour l'enseignement de l'éducation physique et sportive obligatoire
2019/5220 (Voir délibération)
Lions du Sport - Re Lyon Nous : financement et partenariat privé - Modèles de
conventions de mécénat
2019/5222 (Voir délibération)
Travaux diverses piscines 2019-2020 - Poursuite de l'opération 60046574 -
Affectation complémentaire de l'AP 2015-1, Programme 20004
2019/5225 (Voir délibération)
Rénovation de surfaces sportives intérieures 2020 - Opération 60046575 -
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2015-1 Conservation du patrimoine équipements sportifs 2015/2020 -
Programme 20004
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2019/5217 (Voir délibération)
Programmation Projet Educatif Territorial (PEdT) temps scolaire - Attribution
des séjours classes transplantées de janvier à juin 2020 et inscriptions
budgétaires
2019/5219 (Voir délibération)
Prise en compte des évolutions réglementaires encadrant les conventions de dons
alimentaires par la Ville de Lyon à des associations d'aide alimentaire
habilitées
2019/5223 (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'Inspection académique du Rhône relative
à la promotion de la santé scolaire
2019/5224 (Voir délibération)
Opérations n° 60020589 " ouvertures de classes et aménagements dans les groupes
scolaires existants 2015-2020 ", n°
60020591 " mise aux normes sanitaires et hygiène 2015-2020 ", n° 60020592 "
sécurité anti-intrusion dans les groupes scolaires 2015-2020 ", n° 60020590 "
rénovation des cours d'écoles 2015-2020 ", n° 60020595 " réhabilitation,
mobilier et transformation en self-service petits travaux 2015-2020 " -
Adaptation du montant de ces opérations et affectation complémentaire d'une
partie des autorisations de programmes 2015-2 et 2015-3, programme 00006,
autorisation de programme 2015-1, programme 20006
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/5221 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre 2020-2022 entre
la Ville de Lyon et l'association L'Oasis Sans Souci sise 8 rue Saint Théodore
à Lyon 3e
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2019/5226 (Voir délibération)
Autorisation de signer le quatrième Contrat enfance jeunesse (2019-2022)
Commission finances - commande publique -
administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2019/5227 (Voir délibération)
Remise gracieuse de dette
2019/5228 (Voir délibération)
Programmation complémentaire en faveur du logement social des agents de la
Ville de Lyon et du CCAS - Autorisation de signature d'une convention avec la
Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (SACVL) et le Centre de
gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de
Lyon - Adaptation du montant de l'opération 60059005 - Affectation
complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2015-3, programme
00016
2019/5229 (Voir délibération)
Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités -
Année 2020
2019/5230 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2019/5241 (Voir délibération)
Ratio d'avancement de l'échelon spécial du grade d'Administrateur général
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2019/5231 (Voir délibération)
Vote du rapport d'orientations budgétaires pour 2020
2019/5233 (Voir délibération)
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal à
Vocation Unique (SIVU) "Aquavert" - exercice 2018
2019/5235 (Voir délibération)
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal du
Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux (CNI) - exercice
2018
2019/5236 (Voir délibération)
Maintien des garanties d'emprunts sollicitées par la SAHLM Immobilière
Rhône-Alpes suite au réaménagement de leur dette
2019/5238 (Voir délibération)
Modification de la délibération 2019/4683 du 20 mai 2019 portant sur la
garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 760 000,00 euros -
Opération: acquisition-amélioration de 8 logements PLS situés 1, rue du Plâtre
à Lyon 1er
2019/5239 (Voir délibération)
Modification de la délibération 2019/4681 du 20 mai 2019 portant sur la
garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 5 705 893,00 euros -
Opération "Acquisition en VEFA de 100 logements situés allée Pierre de
Coubertin à Lyon 7e"
2019/5242 (Voir délibération)
Modification de la délibération 2019/4555 du 25 mars 2019 portant sur la
garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 506 670, 00 euros -
Opération "Acquisition-amélioration de 18 logements PLS situés 23, rue
Béchevelin à Lyon 7e"
2019/5244 (Voir délibération)
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal de
l'Aqueduc Romain du Gier (SIARG) - exercice 2018
2019/5248 (Voir délibération)
Liste des provisions constituées et reprises au cours de l'exercice 2019 pour
le Budget principal
2019/5249 (Voir délibération)
Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du budget
primitif 2020
2019/5251 (Voir délibération)
Révision de la nomenclature fournitures-services-travaux de la Ville de Lyon -
Année 2020
2019/5253 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société Publique Locale (SPL) Lyon Confluence -
Exercice 2018
2019/5255 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société Publique Locale (SPL) Lyon Part Dieu -
Exercice 2018
2019/5257 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte SEM Patrimoniale du Grand
Lyon - Exercice 2018
2019/5258 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte Lyon Parc Auto (LPA) -
Exercice 2018
2019/5260 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte Société Anonyme de
Construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Exercice 2018
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/5232 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 589 841,00 euros relatifs
à une opération d'acquisition-amélioration de 8 logements PLS située 7, rue
Coignet à Lyon 8e
2019/5234 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions
Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un
montant total de 88 774,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition-amélioration d'un logement PLAI située 79, cours Albert Thomas à
Lyon 3e
2019/5237 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions
Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un
montant total de 89 202,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition-amélioration d'un logement PLAI située 78, cours Charlemagne à
Lyon 2e
2019/5245 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SA régionale d'HLM de Lyon pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 992 500 euros relatifs à
une opération de réhabilitation de 150 logements PAM située 51, rue Smith et 32
à 36, rue Quivogne à Lyon 2e
2019/5250 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 961 169 euros relatifs à
une opération d'acquisition en VEFA de 7 logements (5 logements PLUS et 2
logements PLAI) située 46, rue Georges Martin Witkowski à Lyon 5e
2019/5252 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Sollar pour la souscription
d'un emprunt d'un montant de 1 013 800 euros relatif à une opération de
transfert de patrimoine de 11 logements PLA située 10, rue Hector Malot à Lyon
7e
2019/5254 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription d'un emprunt d'un montant de 273 000 euros relatif à une
opération de réhabilitation de 21 logements PAM située 13 et 15, rue Barthélémy
Buyer à Lyon 5e
2019/5259 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Sollar pour la souscription
de cinq emprunts d'un montant total de 496 771 euros relatifs à une opération
d'acquisition-amélioration de 9 logements (6 logements PLUS et 3 logements
PLAI) située 41, rue de Marseille à Lyon 7e
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2019/5240 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 50 000 euros à la Fondation
dispensaire général de Lyon - 10 rue Sévigné - Lyon 3ème arrondissement -
Approbation et autorisation de signature de la convention correspondante
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2019/5243 (Voir délibération)
Transfert de gestion de locaux associatifs - Mairie du 2ème arrondissement
2019/5246 (Voir délibération)
Rémunération des agents recenseurs - campagne de recensement de la population
2020
2019/5247 (Voir délibération)
Transfert de gestion de locaux associatifs - Mairie du 7ème arrondissement
2019/5256 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
pour la fourniture de services de télécommunications et d'interconnexion de
sites
Commission immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/5261 (Voir délibération)
Lyon 6e - Déclassement rétroactif de la parcelle anciennement cadastrée B 28,
approbation de la division en volumes de la parcelle cadastrale AZ 68 située
37-41 boulevard des Brotteaux et approbation d'un acte rectificatif portant
reconnaissance des droits de propriété respectifs du Cridon Lyon et de la Ville
de Lyon sur les différents volumes de ladite parcelle - EI 06095 - Numéro
d'inventaire 06095 T 001
2019/5262 (Voir délibération)
Lyon 1er - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif à
l'indemnisation par la Ville de Lyon de monsieur Sébastien Paulin pour troubles
de jouissance d'un emplacement de stationnement situé 17 rue des Tables
Claudiennes - EI 01 058
2019/5264 (Voir délibération)
Etablissement d'Accueil Jeunes Enfants Petits Pas - Restructuration - 25 rue
Victorien Sardou 69007 Lyon - Opération n° 07211006 - Lancement de l'opération
et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme
n° 00002
2019/5265 (Voir délibération)
Lyon 9e - Acquisition par la Ville de Lyon auprès de la SAHLMAS d'une parcelle
de terrain cadastrée BI19 située 13-15 rue Nérard - EI 09350 - N° inventaire -
09350 T 001-01 - Lancement des études de l'opération n° 09350001 " Groupe
scolaire Nérard - Acquisition et construction " et affectation d'une
partie de l'AP n° 2015-1, programme 00006
2019/5266 (Voir délibération)
Lyon 3e - Mise à disposition par la Ville de Lyon dans le cadre d'un bail
emphytéotique au profit de l'association de l'Ecole nouvelle de la Rize de lots
de copropriété situés au 74 rue Etienne Richerand - EI 03061 - N° d'inventaire
03061 A 001 - 03061 A 002
2019/5267 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location et/ou de captation audiovisuelle accordées
aux associations et autres organismes pour un montant de 7 039 euros HT.
2019/5268 (Voir délibération)
Groupe scolaire Laborde - Extension - 61 Rue des Docks, 69009 Lyon - Opération
n° 09343002 - Lancement des études de l'opération et affectation d'une partie
de l'AP n° 2015-1, n° programme 00006
2019/5269 (Voir délibération)
Groupe scolaire Duvivier Cronstadt - Acquisition et construction - opération
n°07168001 - 146 avenue Berthelot, 69007
Lyon - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00006
2019/5270 (Voir délibération)
Groupe scolaire Michel Servet - Travaux d'accessibilité - 2-6 rue Alsace
Lorraine, 69001 Lyon - Opération n° 01006530 Lancement des études de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2015-1, programme 20006
2019/5271 (Voir délibération)
Opéra de Lyon - Mise à niveau des cintres - 1 Place de la Comédie, 69001 Lyon -
opération n° 01014075 - Lancement des travaux de l'opération et affectation
complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°2019-1, programme
n° 00005
2019/5272 (Voir délibération)
Approbation du plan d'action climat-air-énergie 2020-2026 de la Ville de Lyon
2019/5273 (Voir délibération)
EI 04010 - Théâtre de la Croix-Rousse, 92 place Joannes Ambre à Lyon 4ème,
lancement de l'opération 04010555 de mise en accessibilité du théâtre de la
Croix-Rousse et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2016-1, programme 20020
2019/5274 (Voir délibération)
EI 06016 - Parc de la Tête d'Or - Modernisation et optimisation de la
distribution d'électricité - Place du Général Leclerc à Lyon 6ème - Lancement
de l'opération 06016015 et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n°2015-1, programme 00012
2019/5275 (Voir délibération)
EI 02013 - Théâtre des Célestins - cuvelage et plancher salle Célestine et locaux attenants (subventions) - 1 place des
Célestins à Lyon 2ème - Adaptation de
l'opération 02013001 et affectation d'une partie complémentaire de l'AP 2015-1,
programme 20005
2019/5276 (Voir délibération)
Mise en conformité des installations électriques des bâtiments 2015-2020 -
poursuite de l'opération 60021832 et affectation complémentaire de
l'autorisation de programme n° 2015-13, programme 20020
2019/5277 (Voir délibération)
EI 02056 - Mise en conformité de l'Etablissement d'accueil du jeune enfant
(EAJE) du Centre d'échange Lyon-Perrache à Lyon 2ème - Lancement de l'opération
02056004 et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1,
programme 20002
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2019/5263 (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention
d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association "Le Canard de
Saône Rit", sise 20 quai Joseph Gillet à Lyon (4ème arrondissement) pour
la mise à disposition d'un terrain métropolitain situé avenue Birmingham à Lyon
(4ème arrondissement)
2019/5278 (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention
d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association "Jardin des
Part'âges", sise Mairie du 6ème, 33 rue Bossuet à Lyon (6ème
arrondissement) pour la mise à disposition d'un terrain municipal situé rue de
la Viabert/avenue Thiers à Lyon (6ème arrondissement)
2019/5281 (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention
d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association
"Ferran'Terre", sise 263 rue Paul Bert à Lyon (3ème arrondissement)
pour la mise à disposition d'un terrain métropolitain situé place Ferrandière à
Lyon (3ème arrondissement)
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2019/5279 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
à titre gratuit du domaine privé d'un local situé 1 rue Falsan à Lyon (9ème
arrondissement) au profit de l'association "REED" (Rhône Emploi Et
Développement) - EI n° 09057
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/5280 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
de locaux à titre gratuit du domaine privé, situés 2 et 8 rue Saint-Théodore à
Lyon 3e au profit de l'association L'Oasis Sans Souci - EI n° 03219
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/5282 (Voir délibération)
Approbation de la convention de mise à disposition gratuite de locaux de la
Patinoire Baraban à l'association "Lyon Glace Patinage" (LGP)
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/5283 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition de locaux sis
10, rue Neyret à Lyon 1er au profit de l'Opéra National de Lyon - El 01009
Commission urbanisme - logement - cadre de vie -
environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/5284 (Voir délibération)
Aide à l'écorénovation du parc privé collectif de logements des années 1945 à
1990 - Adaptation du montant de l'opération 60059008 - Affectation
complémentaire d'une partie de l'AP 2015-3 - programme 00016
2019/5288 (Voir délibération)
Lyon 9e - Opération d'aménagement la Duchère quartier de la Sauvegarde -
Approbation de la convention relative à la participation financière de la Ville
de Lyon au déficit de l'opération - Adaptation du montant de l'opération
69018001 "Pup Duchère-Sauvegarde et participation au déficit de
l'opération" - Affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-1 -
programme 00016
2019/5289 (Voir délibération)
Lyon 8e - Projet de renouvellement urbain Langlet-Santy - Approbation d'une
convention entre l'Agence nationale de rénovation urbaine, la Ville de Lyon et
les autres partenaires du projet
2019/5291 (Voir délibération)
Programmation au titre de l'exercice 2019 dans le cadre de la convention
territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2020 de l'agglomération lyonnaise
- Cofinancement des postes des missions territoriales et des actions
d'ingénierie sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Lyon - Annulation de deux
subventions de fonctionnement pour l'association "Etincelle
Culturelle" et l'association des Jeunes de Gerland
2019/5292 (Voir délibération)
Lyon 7e - Pup Duvivier Cronstadt - Approbation d'une convention de Projet
urbain partenarial entre la Société Lyon Duvivier 1, la Métropole de Lyon et la
Ville de Lyon
2019/5293 (Voir délibération)
Lyon 9e - Zac Duchère 1 - Approbation de la convention relative à la
participation financière de la Ville de Lyon au déficit de l'opération - Lancement de l'opération 69019001-
Affectation d'une partie de l'AP 2015-1 - programme 00016
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2019/5285 (Voir délibération)
Projet d'expérimentation de la vidéo verbalisation
2019/5287 (Voir délibération)
Changement de dénomination du parc de Gerland en parc de Gerland - Henri
Chabert à Lyon 7ème
2019/5290 (Voir délibération)
Nouvelle proposition de délimitation de zones de présence d'un risque de mérule
sur le territoire de la commune de Lyon
2019/5294 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public : esplanade François Renaud à Lyon 5ème
2019/5295 (Voir délibération)
Dénomination d'une voie publique : allée Maryam Mirzakhani à Lyon 7ème
2019/5296 (Voir délibération)
Dénominations de deux espaces publics, espace Virginia Woolf et espace Pauline
Mathieu et changement de dénomination de la rue George Sand en allée George
Sand, ZAC des Girondins à Lyon 7ème.
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2019/5286 (Voir délibération)
Lyon 5e- Adaptation des crédits et affectation complémentaire d'une partie de
l'AP n° 2015-1 "Aménagement des espaces publics et verts 2015-2020" -
programme 00012 pour l'opération n°
65008001 "Restauration du jardin du Rosaire et création d'un chemin
piéton entre Rosaire et Saint Jean"
2019/5297 (Voir délibération)
Lyon 8e - Lancement de l'opération n° 08131001 "Requalification du square
Varichon" et affectation d'une partie de l'A.P. n° 2015-1
"Aménagement des espaces publics et verts 2015-2020" - programme
00012
Commission relations internationales - économie -
commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2019/5298
(Voir délibération) Mandat spécial
accordé à M. Gérard Collomb et Mme Karine Dognin-Sauze, pour une mission à
Davos (Suisse) du 21 au 23 janvier 2020