Hors Commission
Rapporteur : M. COLLOMB Gérard
2019/5080 Compte rendu des décisions prises par M. le
Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 5 novembre 2018
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2019/5193 (Voir délibération)
Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes
d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la société publique locale
(SPL) Lyon Confluence pour les exercices 2008 à 2016
2019/5194 (Voir délibération)
Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes
d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la commune de Lyon pour les
exercices 2013 à 2017
Commission affaires sociales - solidarité - santé -
droits des citoyens
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2019/5081 (Voir délibération)
Subventions à l'association "Vacances solidaires" développant des
actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 10 000 euros
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2019/5082 (Voir délibération)
Rapport d'activités de la commission communale pour l'accessibilité de la Ville
de Lyon - Années 2017-2018
2019/5083 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention
d'investissement signée avec l'association Mouvement Français pour le Planning
Familial du Rhône pour l'aménagement de ses locaux 2 rue Lakanal à Villeurbanne
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2019/5084 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 1 pour la période
2019-2020 au Contrat Local de Santé 2015-2019
Commission culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/5085 (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat pour le versement de subventions de
fonctionnement pour le projet Démos pour l'année 2019 entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Caisse d'allocations familiales du
Rhône pour un montant de 20 000 euros et la Préfecture du Rhône pour un montant
de 25 000 euros au titre de la politique de la ville
2019/5086 (Voir délibération)
Approbation de conventions de dépôts entre la Ville de Lyon - Musées Gadagne,
le musée de l'Olympique lyonnais et les Hospices civils de Lyon
2019/5087 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'oeuvres d'art des collections de la
Piscine - Musée d'art et d'industrie André Diligent au Musée des beaux-arts de
Lyon
2019/5088 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre
national de Lyon et l'Opéra de Vichy pour l'accueil du concert de l'Orchestre
des Jeunes le 2 novembre 2019
2019/5090 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt à titre gratuit d'un cyclecar Bédélia
entre la Ville de Lyon / Musée de l'automobile Henri Malartre et l'association
Les amis de Bédélia dans le cadre du salon Epoqu'auto du 8 au 10 novembre 2019
2019/5091 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1 200 euros auprès
du ministère de la Culture dans le cadre de l'attribution du label national "Le
musée sort de ses murs" 2019 au Musée d'art contemporain de Lyon
2019/5092 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 24 000 euros aux Hospices
Civils de Lyon pour la restauration des décors sculptés de la chapelle
intérieure Sainte-Marthe (Chapelle de l'Hôtel-Dieu) - Approbation et
autorisation de signature de la convention d'investissement correspondante -
Lancement de l'opération n° 02SEHCL4 financée par affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2015-3 "Aide au patrimoine et édifices
culturels 2015-2020", programme 20005
2019/5093 (Voir délibération)
Approbation de nouvelles dispositions tarifaires concernant des activités "
Parcours ludique scénarisé " au Musée d'art contemporain et des expositions
hors les murs
2019/5094 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque municipale de Lyon et Lugdunum Métropole de Lyon
2019/5095 (Voir délibération)
Approbation de conventions de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts, la Fondation de l'Olivier, Ydès Avocat et le Fonds des Célestins
dans le cadre de l'exposition Drapé, Degas, Christo, Michel-Ange, Rodin,
Man-Ray, Dürer...
2019/5096 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société Air France
2019/5097 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat triennale 2019-2022 entre la Ville
de Lyon / Musée d'art contemporain et le lycée du Parc pour favoriser la
connaissance des œuvres d'art contemporain par les lycéens et élèves de classes
préparatoires
2019/5098 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et
la Société d'enseignement professionnelle du Rhône (SEPR) pour l'année 2019-2020
2019/5099 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement auprès de la Direction régionale des
affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC) d'un montant de 1 324, 40
euros pour le projet "Le musée sort
de ses murs" dans le cadre de l'exposition "L'odyssée des livres
sauvés" au Musée de l'imprimerie et de la communication graphique
2019/5100 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon et la fondation Fourvière pour
la réalisation de fouilles archéologiques sur la Maison carrée à Fourvière -
Lyon 5e
2019/5101 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de coréalisation et d'une convention de billetterie
entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association
Opéra National de Lyon pour l'organisation d'un concert dans le cadre de la
saison 2019-2020 de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon
2019/5102 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité partielle de la mise à disposition des Célestins,
Théâtre de Lyon, à l'association Auvergne Rhône-Alpes Livre et Lecture, le 9
septembre 2019 - Approbation d'une convention
2019/5103 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions entre la Ville de Lyon / Musée d'art
contemporain et le Cercle 21, et entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts
et le Cercle Poussin
2019/5105 (Voir délibération)
Labellisation et subvention accordée par l'Institut français à l'occasion de
"Saison Africa 2020" dans le cadre de l'exposition sur l'Afrique
présentée au Musée d'art contemporain de Lyon du 1er septembre 2020 au 31
décembre 2020
2019/5106 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt à la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie
et de la communication graphique
d'ouvrages appartenant à l'association collection Piero Marengo dans le
cadre de l'exposition Le Petit Salon
2019/5107 (Voir délibération)
Demande de subvention pour la Région Auvergne Rhône-Alpes pour l'Orchestre des
Jeunes 2019 pour un montant de 87 000 euros - Auditorium-Orchestre national de
Lyon
2019/5109 (Voir délibération)
Attribution de deux subventions aux associations AFEAF et SFECAG pour
l'organisation de colloques - Service archéologique municipal
2019/5110 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon - Service archéologique
municipal et le CNRS pour l'accueil d'un agent du service archéologique pour
une démarche de recherche
2019/5111 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de vente de concerts entre l'Auditorium - Orchestre
national de Lyon et la société Kajimoto dans le cadre de la tournée de
l'Orchestre national de Lyon en Chine du 3 au 22 juin 2019
2019/5112 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et
l'association Opéra National de Lyon, au titre des années 2019 à 2022
2019/5113 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de don entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et l'association hospitalière Saint-Luc Saint-Joseph de 516 oeuvres
de Paul Borel
2019/5114 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association des
généalogistes de la vallée du Gier pour la numérisation du fonds Clapisson
détenu par les Archives municipales
2019/5115 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 12 associations œuvrant dans le
domaine du théâtre, des arts du cirque, du cinéma, des musiques actuelles,
classiques et de la création numérique pour un montant global de 110 500 euros
- enveloppe FIC (Fonds d'Intervention Culturel) - Approbation de conventions
2019/5116 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts, Télérama et Beaux-Arts Magazine dans le cadre de l'exposition
Drapé, Degas, Christo, Michel-Ange, Rodin, Man Ray, Dürer.., du 30 novembre
2019 au 5 mars 2020
2019/5117 (Voir délibération)
Lancement des travaux de conservation et de restauration de deux tableaux
classés monuments historiques de l'église Saint-Nizier - Approbation de deux
conventions financières pour la perception de fonds privés - Offres de concours
- Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires
culturelles
2019/5118 (Voir délibération)
Approbation de l'exonération du droit d'entrée aux musées Gadagne les 7 et 8
décembre 2019 dans le cadre de l'organisation d'un week-end porte ouverte à
l'occasion du lancement de la nouvelle exposition permanente Portraits de Lyon
2019/5119 (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits d'auteur dans le cadre de la
création de l'exposition temporaire "Une étrange défaite ?",
présentée au Centre d'histoire de la résistance et de la déportation (CHRD) du
10 juin 2020 au 3 janvier 2021
2019/5120 (Voir délibération)
Demande d'une subvention d'un montant de 5 000 euros auprès de l'Institut
français à Paris dans le cadre du partenariat avec les collectivités
territoriales pour le projet "La Place Royale à Abidjan" - Théâtre
des Célestins
2019/5121 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Bibliothèque
municipale et la société Ekibio dans le cadre de l'événement "Tous à table
!"
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/5089 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2019 -
Approbation de conventions types
2019/5104 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2019 : financement et partenariat privé - Conventions de
mécénat
2019/5108 (Voir délibération)
Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumières - Convention
d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et l'entreprise
Shanghai Rui Property Development pour la réalisation du festival
"Lumieres Shanghai"
Commission éducation - petite enfance - université -
jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2019/5122 (Voir délibération)
Signature d'une convention avec la Caisse des écoles pour développer
l'utilisation des tablettes numériques dans les écoles de la Ville de Lyon
2019/5123 (Voir délibération)
Approbation de la programmation PEdT 2019/2020 : temps scolaire/temps
périscolaire : ajustements et compléments
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2019/5124 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 2 000 euros à
l'association dénommée Maison de l'enfance du 6ème, située 34 rue Waldeck
Rousseau à Lyon, pour l'organisation des 40 ans de l'association - Approbation
et autorisation de signature de la convention d'application correspondante
2019/5125 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 4 370 euros en
faveur de l'association L'Ours en Peluche, gestionnaire de l'établissement
d'accueil de jeunes enfants "L'Ours en Peluche", sis 21 rue Emile
Duport à Lyon 9e, pour de l'achat de matériels et mobiliers - Approbation et
autorisation de signature de la convention
2019/5127 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 17 000 euros en
faveur de l'association Les Septimousses, gestionnaire de l'établissement
d'accueil de jeunes enfants "Les Septimousses", sis 94 rue de
Marseille à Lyon 7e, pour l'achat d'équipement informatique et le renouvellement
du parc de poussettes - Approbation et autorisation de signature de la
convention
2019/5128 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 12 960 euros en
faveur de l'association APELIPA, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents
"Le Jardin Couvert", sis 12 rue Auguste Lacroix à Lyon 3e, pour le
renouvellement du mobilier et la réfection et l'aménagement de l'aire de jeux
extérieure - Approbation et autorisation de signature de la convention
2019/5130 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 7 850 euros en
faveur de l'association Une Souris Verte, gestionnaire de l'établissement
d'accueil de jeunes enfants "Une Souris Verte", sis 2, rue Kimmerling
à Lyon 3e, pour la réfection du sol souple de la cour - Approbation et
autorisation de signature de la convention
2019/5132 (Voir délibération)
Attribution d"une subvention d'investissement d'un montant de 11 100 euros
en faveur de l'association SLEA, gestionnaire de l'établissement d'accueil de
jeunes enfants "L'Océane", sis 12 rue Notre-Dame à Lyon 6e, pour le
réaménagement et l'équipement d'une salle de change - Approbation et
autorisation de signature de la convention
2019/5133 (Voir délibération)
Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions
d'occupation temporaire des locaux et d'un contrat de sous-mise à disposition
de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de
petite enfance - Approbation des conventions et d'un contrat
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/5126 (Voir délibération)
Lyon-Tokyo 2020 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation
de conventions
2019/5129 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'association Le Cyclotouriste,
pour l'organisation de la 66e édition de la "SaintéLyon", le samedi
30 novembre et le dimanche 1er décembre 2019 - Approbation d'une convention
mixte
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/5131 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 651 318 euros à la
Caisse d'allocations familiales (CAF) du Rhône pour le financement des centres
sociaux de Lyon - Approbation et autorisation de signature du protocole
d'accord entre la Ville de Lyon et la CAF du Rhône
Commission finances - commande publique -
administration générale - ressources humaines
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/5134 (Voir délibération)
Subventions annuelles 2019 aux unions syndicales départementales de salariés
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2019/5135 (Voir délibération)
Complémentaire Santé et Prévoyance - Avenant n°1 à la convention de groupement
mise en place entre la Ville de Lyon et le CCAS en vue de la passation et de
l'exécution des conventions de participation pour les risques santé et
prévoyance des agents de la Ville de Lyon et du CCAS
2019/5138 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition de personnels titulaires de
la fonction publique territoriale entre la Ville de Lyon et la Caisse des
écoles de Lyon
2019/5139 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de six conventions financières de
reprise de compte épargne-temps
2019/5140 (Voir délibération)
RIFSEEP : application au cadre d'emplois des biologistes, vétérinaires et
pharmaciens territoriaux et rectification d'une erreur matérielle
2019/5141 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2019/5147 (Voir délibération)
Délibération n° 2017/2690 du 16 janvier 2017 - Précision sur les modalités de
mise en oeuvre
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2019/5136 (Voir délibération)
Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériel divers
2019/5137 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
pour la fourniture de matériels audiovisuels et électroménagers et prestations
associées
2019/5142 (Voir délibération)
Décision Modificative n°2 - Exercice 2019
2019/5143 (Voir délibération)
Admission en non-valeur 2019 sur les budgets principal, Auditorium - Orchestre National
de Lyon, Théâtre des Célestins et Halles de Lyon Paul Bocuse
2019/5144 (Voir délibération)
Société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon - Modification des
statuts et du pacte d'actionnaires
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/5145 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de neuf
emprunts d'un montant total de 9 829 581,00 euros relatifs à une opération de
construction de 66 logements (33 logements PLS, 24 logements PLUS et 9
logements PLAI) située îlots 24 et 25, boulevard de la Duchère à Lyon 9e
2019/5146 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 3 218 961,00 euros relatifs à une
opération de construction de 19 logements PLS située 130, rue Challemel Lacour
Bâtiment A à Lyon 8e
2019/5148 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 3 235 562,00 euros relatifs à une
opération de construction de 19 logements PLS située 130, rue Challemel Lacour
Bâtiment B à Lyon 8e
2019/5149 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de cinq
emprunts d'un montant total de 1 186 079,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition de 23 logements (12 logements PLUS et 11 logements PLAI) située
18, rue Constantine à Lyon 1er
2019/5150 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 899 661,00 euros relatif à une
opération de réhabilitation de 52 logements PAM située 26 à 32, rue du
Professeur Morat à Lyon 8e
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2019/5151 (Voir délibération)
Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de
Lyon - Année 2018
Commission immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/5152 (Voir délibération)
Opération n° 03007002 " Groupe Scolaire Meynis - Mise en conformité sécurité ", 6 rue
Meynis Lyon 3e - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire
d'une partie de l'AP 2015-1, programme 20006
2019/5153 (Voir délibération)
Conventions de groupement de commandes entre le CCAS de Lyon et la Ville de
Lyon pour la réalisation d'audits énergétiques
2019/5154 (Voir délibération)
Lyon 8e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition de divers espaces
situés aux abords de l'Institut Lumière sis 25 rue du Premier Film, consentie à
l'association Institut Lumière dans le cadre de l'organisation de la 11ème
édition du Festival Lumière - EI 08 062 - EI 08 095 - EI 08 163
2019/5156 (Voir délibération)
Lyon 5e - Acquisition à l'euro symbolique par la Ville de Lyon auprès de la
Métropole de Lyon du parvis situé à l'angle de la rue Général Eisenhower et de
la rue des Noyers en vue de la création et l'aménagement de l'accès au futur "
Parc promenade Elise Rivet " - Parcelle BI n°222 - EI 05348 - N° inventaire
05348 T003-01 - Opération 05348001- Adaptation de l'opération " Aménagement du
Parc Promenade Elise Rivet " et affectation complémentaire d'une partie de l'AP
n°2015-1, programme 00012
2019/5157 (Voir délibération)
Lyon 8e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un tènement, sis 116, 118 et 120
rue Bataille, préempté par la Métropole de Lyon en vue de la création d'un
groupe scolaire - EI 08 311- N° inventaire 08311A001, 08311T001-01, 08311I001 -
Lancement de l'opération 08311001 et affectation d'une partie de l'AP 2015-1
"Aménagements groupes scolaires 2015-2020", programme 00006
2019/5158 (Voir délibération)
Lyon 2e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un appartement et d'une cave, sis
13 rue de la Poulaillerie, 2 rue des Forces, préemptés par la Métropole de Lyon
en vue de la rationalisation et de l'extension du Musée de l'imprimerie et de
la communication graphique - EI 02012 - N° inventaire 02012A012, 02012A13 -
Lancement de l'opération 02012524 et affectation d'une partie de l'AP 2015-1
"Aménagements culture et patrimoine 2015-2020" programme 00005
2019/5159 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location et/ou de captation audiovisuelle
accordées aux associations et autres organismes pour un montant total de 61
496,43 euros HT
2019/5161 (Voir délibération)
Opération 60051001 - Renouvellement du parc de véhicules et engins de la Ville 2015-2020
- Adaptation du parc de véhicules de la Ville de Lyon dans le cadre de
l'adhésion au projet métropolitain de zone à faible émission - Actualisation de
l'AP et adaptation du montant de l'opération par affectation complémentaire de
l'AP 2015-1 - Programme 00008
2019/5162 (Voir délibération)
Autorisation de signer avec la Métropole de Lyon et le collège Jean Mermoz une
convention relative à la fourniture de chaleur pour le collège à partir de la
chaufferie du groupe scolaire Jean Mermoz - EI 08007
2019/5163 (Voir délibération)
Autorisation de signer avec la Métropole de Lyon et le Collège Raoul Dufy une
convention cadre relative à la sécurité et à la gestion du patrimoine mobilier
et immobilier du Collège Raoul Dufy et de l'Ecole primaire Mazenod, sis 74 et
74 bis rue Mazenod à Lyon 3ème - EI 03003
2019/5164 (Voir délibération)
Lyon 6e - Avenant à la convention de gestion du terrain d'une partie de la
parcelle cadastrée AY87 rue Thiers
(secteur Bellecombe) entre la Ville de Lyon et la SAHLMAS - EI 06 011
2019/5165 (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit,
consentie par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon relative à la
mise à disposition d'une partie de la Place d'Armes du parc Sergent Blandan
sise 37, rue du Repos pour l'implantation d'un groupe scolaire provisoire - EI
07 277
2019/5166 (Voir délibération)
Compte-rendu faisant suite à la délibération n° 2018/4243 du 19 novembre 2018
portant sur l'approbation de la convention d'installation, de gestion,
d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très
haut débit en fibre optique entre Orange et la Ville de Lyon
2019/5167 (Voir délibération)
Mutualisation des postes de police des 7e et 8e arrondissements et
relocalisation d'associations - 6-8 rue Claude Boyer Lyon 7e - Opération n°
07039002 - Adaptation du montant de l'opération, actualisation et affectation
complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme de projet n° 2015-2
programme n°00018
2019/5168 (Voir délibération)
MJC Ménival - Aménagement intérieur et mise aux normes accessibilité - 29
Avenue de Ménival 69005 Lyon - Opération n° 05081001 - Lancement de l'opération
et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2015-2 - Programme
n°00001
2019/5169 (Voir délibération)
Lyon 7e - Avenant n°1 au bail emphytéotique administratif de valorisation des
21 et 24 mars 2014, portant sur le Parc Blandan, consenti par la Métropole de
Lyon au profit de la Ville de Lyon, en vue de la modification de l'assiette
foncière dudit bail - EI 07277 - n° inventaire 07277 T001-03 et 07277T002-01
2019/5170 (Voir délibération)
Stade Marc Vivien Foé - Démolition de la friche et réaménagement du terrain
secondaire - 7 rue Jules Verne Lyon 3e -
Opération n° 03040542 -Lancement des études de l'opération et des travaux de
démolition - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 00004 -
Programme n° 2015-1
2019/5171 (Voir délibération)
Lyon 2e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine
public à titre gratuit consentie par la Ville de Lyon au profit du ministère
des Armées et relative à la mise à disposition d'un local pour l'opération
Sentinelle au sein du Centre d'échanges de Lyon-Perrache - CELP (EI 02 056)
2019/5173 (Voir délibération)
Opération 09005533 " Ecole élémentaire Jean Zay - Mise en conformité du
rez-de-chaussée bas " - 11 rue Jean Zay à Lyon 9e - Adaptation du montant
de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n°2015-1,
programme 20006
2019/5174 (Voir délibération)
Groupe scolaire La Sauvagère - Rénovation phase 1 - Opération n° 09022002
- 1, square Edouard Mouricand Lyon 9e -
Approbation de l'avenant n°1 au marché de maitrise d'œuvre ayant pour objet la
fixation du forfait définitif de rémunération de la maîtrise d'œuvre au stade
des études d'avant-projet définitif (APD)
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/5160 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public du
16 novembre 2015 au profit de l'association Canoë kayak Lyon-Oullins la
Mulatière 3 rue Antonin Perrin/quai du Canada à Lyon 7e - Modalités relatives à
la mise en place de nouvelles activités
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/5172 (Voir délibération)
Lyon 8e - Approbation de la dénomination, en hommage à Monsieur Robert
Batailly, du kiosque place Ambroise Courtois - EI 08 115
Commission relations internationales - économie -
commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2019/5175 (Voir délibération)
Grande réserve de Xingu (Brésil) - Attribution d'une subvention d'aide
d''urgence à l'association Forêt Vierge
2019/5181 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 700 euros à l'association Rhône Arménie
Formation Echanges (RAFE), sise 83 rue de la Bussière, 69600 Oullins, pour son
programme d'actions 2019
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2019/5176 (Voir délibération)
Attribution de subventions à diverses associations pour un montant total de 127
264 euros dans le cadre de l'opération nationale "revitalisation et
animation des commerces"
2019/5177 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 1 000 euros à l'Union des
entreprises de coiffure du Rhône pour l'organisation de la 15ème édition du
Salon professionnel "Beauté Sélection"
2019/5178 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à la Chambre de commerce et
d'industrie Lyon Métropole dans le cadre des Trophées du commerce
2019/5179 (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illumination et animations 2019 : attributions de
subventions d'un montant total de 143 616 euros (illuminations) et 22 523 euros
(animations) aux associations de commerçants -
Approbation de conventions d'application mixte
2019/5180 (Voir délibération)
Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le
dimanche accordées par le Maire au titre de l'année 2020
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2019/5182 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 67 000 euros dans le cadre
de la promotion de l'économie sociale et solidaire, du soutien de
l'entreprenariat et la promotion de la consommation responsable et approbation
d'une convention
Commission urbanisme - logement - cadre de vie -
environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/5183 (Voir délibération)
Soutien au lancement par la Renaissance du Vieux-Lyon d'une "aide au petit
patrimoine" - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant
de 4500 euros
2019/5187 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention
d'investissement signée avec GrandLyon Habitat pour l'aménagement des locaux de
la Maison de santé pluri-professionnelle des Etats-Unis à Lyon 8ème
2019/5188 (Voir délibération)
Avis de la Ville de Lyon sur les projets de modification simplifiée n°1 et 2 du
plan local d'urbanisme et d'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon
2019/5189 (Voir délibération)
Lyon 7e - Aménagement des espaces publics du secteur Pré-Gaudry - Approbation
d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Métropole de Lyon
et la Ville de Lyon - Lancement de l'opération n° 67016001 "Aménagement
des espaces publics du secteur Pré-Gaudry" - Affectation d'une partie de
l'AP n°2015-2, Programme 00012
2019/5191 (Voir délibération)
Lyon 7e - PUP Ginkgo Approbation de l'avenant n°1 à la convention de projet
urbain partenarial entre la SAS de la Mouche, la Métropole de Lyon et la Ville
de Lyon
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2019/5184 (Voir délibération)
Avis de la Ville de Lyon sur la demande d'enregistrement présentée par
l'EPLEFPA Lyon-Dardilly-Ecully (Etablissement public local d'enseignement et de
formation professionnelle agricole) en vue de réaliser une installation de
méthanisation et de compostage de déchets au 3, chemin de Chalin à Ecully
2019/5185 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la surveillance aérobiologique et la protection
animale
2019/5192
(Voir délibération) Stationnement payant
sur voirie - Adoption d'une convention de reversement du produit des forfaits
de post-stationnement (FPS) entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon