Hors Commission
Rapporteur : M. COLLOMB Gérard
2019/4652 (Voir délibération)
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donée le 5 novembre 2018
2019/4653 (Voir délibération)
Commission locale d'évaluation des transferts de charges - Désignation d'un
représentant de la Ville de Lyon
2019/4654 (Voir délibération)
Conseil d'administration du lycée Edouard Herriot à Lyon 6e - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
Commission relations internationales - économie -
commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2019/4655 (Voir délibération)
Mandat spécial accordé à M. Georges Képénékian, pour une mission en Irak du 5
au 9 mai 2019
2019/4797 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 40 000 euros au Nouvel Institut Franco-Chinois,
sis 2 rue des Soeurs Bouvier à Lyon 5e, pour son programme d'actions 2019
2019/4798 (Voir délibération)
Mandat spécial accordé à M. Gérard Collomb, Mme Karine Dognin-Sauze, Mme
Fouziya Bouzerda, M. Georges Képénékian et M. Yann Cucherat pour une mission au
Japon (Tokyo, Sendai et Yokahama) du 20 au 25 mai 2019
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2019/4790 (Voir délibération)
Programmation financière 2019 au titre de la politique emploi et insertion
professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes
structures pour un montant total de 677 432 euros
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2019/4791 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association "Centre 9
C'est Neuf" pour la mise en oeuvre d'actions d'animation et de promotion
du commerce de proximité dans le secteur de Vaise à Lyon 9e - Approbation d'une
convention
2019/4792 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 15 900 euros à des
associations de commerçants et producteurs dans le cadre de l'animation
commerciale sur le territoire de la Ville de Lyon
2019/4793 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association Lyon 7 Rive Gauche
pour la mise en œuvre des actions de management de centre-ville - Approbation
d'une convention cadre
2019/4794 (Voir délibération)
Accompagnement exceptionnel des commerçants et artisans de la Presqu'île de
Lyon - Mesures d'exonérations d'occupation commerciale du domaine public suite
au mouvement des "Gilets
jaunes"
2019/4795 (Voir délibération)
Illuminations 2018 - Attribution de subventions complémentaires pour un montant
de 26 853 euros
2019/4796 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à Tendance Presqu'Ile,
l'association de management de centre-ville de la Presqu'Ile de Lyon -
Approbation d'une convention financière et d'une convention d'occupation du
domaine privé
Commission éducation - petite enfance - université -
jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4656 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association "FAAAT
Basket"
2019/4659 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 2 000 euros à l'association Eclair
Lyon 9 pour l'achat d'une piste de tumbling
2019/4660 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 3 000 euros pour l'achat de
matériel à la section football américain ("Foot US Gones de Lyon") de
l'association Eveil de Lyon
2019/4661 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Milo's Club Lyon 8
2019/4663 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros au Comité du Rhône et de la
Métropole de Lyon de ski nautique et wake board, pour l'organisation de
l'événement "Baby-ski nautique", le dimanche 23 juin 2019
2019/4664 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association La Rage, pour
l'organisation de la 10e édition de "BMX Street Station", du 13 au 15
septembre 2019
2019/4665 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Générations
roller, pour l'organisation de la 16e édition du "Lugdunum Roller
Contest", les 21 et 22 septembre 2019
2019/4666 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros au Comité départemental du Rhône -
Métropole de Lyon de tennis, pour l'organisation de la 4e édition du tournoi de
tennis "Open Sopra Steria" de Lyon, du 10 au 16 juin 2019
2019/4668 (Voir délibération)
Re Lyon Nous 2019 : conventions de mise à disposition de locaux
2019/4669 (Voir délibération)
Re Lyon Nous 2019: approbation de conventions de mécénat
2019/4672 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association HC Charcot pour
l'organisation de la Finale Dames Elite et Nationale 2 Dames les 4 et 5 mai
2019 de hockey sur gazon dans le cadre du Printemps du Hockey Féminin
2019/4673 (Voir délibération)
Modification au règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs
"Divertisport"
2019/4674 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association "Lyon 64
Echecs" pour l'organisation de la 26e édition du Tournoi Philanthropique
d'Echecs et de Dames des Hôpitaux
2019/4675 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros au Comité Départemental du Rhône et
Lyon Métropole de la Fédération Française d'Etudes et de Sports sous-marins
pour l'organisation de la 4e édition de l'Open d'Apnée de Lyon le 25 mai 2019
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/4657 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 27 500
euros dans le cadre du soutien à des associations de jeunesse - Exercice 2019
2019/4662 (Voir délibération)
Arrondissements en fête - Subventions aux associations - Approbation de
conventions types
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2019/4658 (Voir délibération)
Programmation financière 2019 au titre du projet éducatif de territoire - PEDT
de Lyon (volet extra-scolaire) - Attribution de subventions de fonctionnement à
des structures pour un montant total de 282 573 euros
2019/4667 (Voir délibération)
Ouverture et dénomination du groupe scolaire Blandan provisoire, Lyon 7e
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2019/4670 (Voir délibération)
Renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des
locaux et d'un contrat de sous-mise à disposition de locaux au profit de
différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance -
Approbation des conventions et d'un contrat
2019/4671 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association La Croix Rouge
Française d'un montant de 64 200 euros, pour l'aménagement du nouvel équipement
d'accueil petite enfance "La Ronde des Colibris", sis 37 rue Desaix à
Lyon 3e - Approbation et autorisation de signature de la convention
d'investissement correspondante - Opération 03428001
Commission finances - commande publique -
administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2019/4676 (Voir délibération)
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des
sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
2019/4696 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2019/4697 (Voir délibération)
Remise gracieuse de dettes
2019/4698 (Voir délibération)
Jobs d'été - Année 2019
2019/4699 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de mise à disposition d'un agent de l'Association pour
l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées (LADAPT) auprès de la Ville de Lyon
2019/4700 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre l'Institut national d'histoire de l'art et
la Ville de Lyon pour la mise à disposition d'un conservateur territorial
2019/4701 (Voir délibération)
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la
Métropole de Lyon - Convention d'adhésion au service de médecine statutaire de
contrôle pour la Ville et le CCAS de Lyon - Avenant n° 1
2019/4702 (Voir délibération)
Revalorisation de la grille indiciaire des musiciens de l'Orchestre national de
Lyon
2019/4705 (Voir délibération)
Ratio d'avancement sur les grades de catégorie C dotés de l'échelle C3
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2019/4677 (Voir délibération)
Allongement de dette Caisse des dépôts et consignations - Sollar
2019/4678 (Voir délibération)
Allongement de dette - SCIC Habitat Rhône Alpes
2019/4679 (Voir délibération)
Allongement de dette Caisse des dépôts et consignations - Alliade Habitat
2019/4681 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 5 705 893,00 euros relatifs
à une opération d'acquisition en VEFA de 100 logements PLS située allée Pierre
de Coubertin à Lyon 7e
2019/4682 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 2 384 149,00 euros relatif à une
opération d'acquisition en VEFA de 19 logements PSLA située 59, boulevard Yves
Farges et 8, rue Félix Brun à Lyon 7e
2019/4683 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 760 000,00 euros relatifs
à une opération d'acquisition-amélioration de 8 logements PLS située 1, rue du
Plâtre à Lyon 1er
2019/4684 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription
d'un emprunt d'un montant de 1 960 522,00 euros relatif à une opération de
réhabilitation de 40 logements PAM située 44, 48, rue du Trion et 1, rue Jean
Prévost à Lyon 5e
2019/4685 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat Habitat pour
la souscription de deux emprunts d'un montant total de 4 917 526,00 euros
relatifs à une opération de réhabilitation de 128 logements PAM située 123 à
129 bis, rue Pierre Valdo à Lyon 5e
2019/4686 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions
Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant
de 21 168,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 1
logement PLAI située 15, rue Fossé Trion à Lyon 5e
2019/4687 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions
Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un
montant total de 67 956,00 euros relatif à une opération
d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI située 120, rue Pierre Valdo à
Lyon 5e
2019/4688 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Vilogia pour la souscription
de deux emprunts d'un montant total de 3 724 464,00 euros relatifs à une
opération de construction de 55 logements PLS située 22 bis, rue Antoine
Lumière à Lyon 8e
2019/4689 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par l'Office Public de l'Habitat de l'Ain
Dynacité pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 5 667
800,00 euros relatifs à une opération de reconstruction de 239 logements PLAI
située 108, boulevard Yves Farges à Lyon 7e
2019/4690 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SAHLMAS pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 1 736 101,00 euros relatifs à une opération
de construction d'une résidence étudiante de 32 logements PLS située 21, rue
Delandine à Lyon 2e
2019/4691 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Vilogia pour la souscription
de deux emprunts d'un montant total de 2 918 885,00 euros relatifs à une
opération d'acquisition en VEFA de 38 logements PLAI située 22 bis, rue Antoine
Lumière à Lyon 8e
2019/4692 (Voir délibération)
Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2018
2019/4693 (Voir délibération)
Vote du Compte administratif 2018
2019/4694 (Voir délibération)
Affectation du résultat 2018
2019/4695 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 60% par l'OGEC Saint Pothin Ozanam pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 600 000,00 euros relatif à une
opération de travaux de réaménagement et de mise en conformité ERP4 située 60,
rue Vauban à Lyon 6e
2019/4703 (Voir délibération)
Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériels divers
2019/4704 (Voir délibération)
Cession des certificats d'économie d'énergie
2019/4707 (Voir délibération)
Adhésion au service de paiement en ligne Payfip
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2019/4680 (Voir délibération)
Open data communal - Convention de partenariat entre la Métropole de Lyon et
les communes
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2019/4706 (Voir délibération)
Télétransmission des actes de la Ville de Lyon soumis au contrôle de légalité -
Avenants n° 2 et n° 3 à la convention passée avec la Préfecture du Rhône
Commission urbanisme - logement - cadre de vie -
environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2019/4708 (Voir délibération)
Lyon 4e - Lancement de l'opération n° 04109001 "Requalification de
l'espace Lebrun" - Affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1
"Aménagement des espaces publics et verts 2015-2020" - programme
00012
2019/4719 (Voir délibération)
Lyon 6e - Ilot des Blanchisseries - Autorisation de signature d'une convention
entre Altarea Cogedim Régions et la Ville de Lyon relative à l'ouverture au
public du coeur d'ilot et aux modalités d'entretien des espaces ouverts au
public
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2019/4709 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 59101001 "Rénovation de l'éclairage public de
la rue Claude Debussy à Lyon 9e" et affectation d'une partie de l'AP n°
2015-1, programme 20013
2019/4710 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 67001578 "Renforcement de l'éclairage de la
ZAC Gerland Porte Ampère à Lyon 7e" et affectation d'une partie de l'AP n°
2015-1, programme 00013
2019/4711 (Voir délibération)
Adoption d'une charte de bonne conduite pour les activités de locations de
scooters en libre-service sans station sur le territoire de la Ville de Lyon
2019/4712 (Voir délibération)
Adoption d'une redevance d'occupation du domaine public pour les activités de
locations de scooters, de vélos et de trottinettes en libre-service sans
station sur le territoire de la Ville de Lyon
2019/4714 (Voir délibération)
Programmation 2019 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la
délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes
associations pour un montant total de 179 926 euros
2019/4722 (Voir délibération)
Convention de prise en charge des ivresses publiques
2019/4723 (Voir délibération)
Projet du Noeud Ferroviaire Lyonnais - Contribution de la Ville de Lyon
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/4713 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à
caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers
loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des
difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2019
pour un montant total de 55 330 euros
2019/4715 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre
du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2019 pour un
montant total de 41 600 euros
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/4716 (Voir délibération)
Programmation financière 2019 au titre de la politique de la ville (volets lien
social et gestion sociale et urbaine de proximité) - Attribution de subventions
à diverses associations pour un montant total de 265 700 euros
2019/4720 (Voir délibération)
Production du logement social - Autorisation de signature des conventions
d'attribution de subvention et d'un avenant à une convention d'attribution de
subvention - Adaptation du montant de l'opération 60059005 - Affectation
complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2015-3, programme
00016
Rapporteur : M. KISMOUNE Ali
2019/4717 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations dans le
cadre du Fonds Associatif Local (FAL) et du Fonds d'Initiatives Locales (FIL)
au titre du contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération lyonnaise (convention
territoriale 2015-2020 de Lyon) pour un montant total de 28 600 euros
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2019/4718 (Voir délibération)
Programmation financière 2019 au titre du développement et de l'animation des
jardins citoyens et partagés - Attribution de subventions de fonctionnement à
différentes associations pour un montant de 92 250 euros
Rapporteur : M. MALESKI Jerome
2019/4721 (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par
l'Université Lumière Lyon II au profit de la Ville de Lyon dans le cadre de
l'organisation d'une rencontre avec des instances de participation citoyenne
Commission immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/4724 (Voir délibération)
Lyon 3e - Mise à disposition à l'euro symbolique par bail emphytéotique par
Grand Lyon Habitat au profit de la Ville de Lyon d'un tènement immobilier sis
133 Cours Gambetta et 56 rue de l'abbé Boisard, en vue de l'aménagement d'un
square - EI 03425 - n° inventaire 03425 T 001-01
2019/4725 (Voir délibération)
Opéra - Mise à niveau des cintres - 1 Place de la Comédie, 69001 Lyon -
opération n° 01014075 - Lancement des études de l'opération, vote et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2019-1, programme
00005
2019/4728 (Voir délibération)
Bilan des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgétaire 2018
2019/4729 (Voir délibération)
Conventions de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action
Sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour la fourniture de matériels techniques,
des opérations de contrôle réglementaire, des actions de maintenance
d'installations techniques, les travaux de maintenance sur le secteur 3/6 et
sur la rive gauche, et les prestations de contrôles techniques des bâtiments
2019/4731 (Voir délibération)
Centre Technique et Administratif de Vaise - Construction - 19 avenue Joannès
Masset 69009 - Opération 09039002 - Lancement des études et des prestations
préalables, affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-2,
programme n °00008
2019/4733 (Voir délibération)
Institut Lumière - Consolidation des façades - 25, rue du 1er Film à Lyon 8e -
Opération n° 08062517 - Modification du marché de travaux n° J0965 du lot 01
Echafaudage-maçonnerie-pierre de taille
2019/4734 (Voir délibération)
EI 08031 - MJC Laënnec Mermoz - rénovation partielle du bâtiment (Salle Genton)
- Lancement de l'opération n° 08031002 et affectation d'une partie de l'AP
2015-1, programme 00001
2019/4735 (Voir délibération)
Lyon 9e - Cession d'un ensemble immobilier situé 8, rue Ernest Fabregue au
profit de la Société KATRIMMO SAS - EI 09056 - N° d'inventaire 09056 A 000 -
09056 B 000 - 09056 C 000 - 09056 T 001
2019/4736 (Voir délibération)
Groupe scolaire Lumière, extension et passage en self du restaurant,
remplacement des fenêtres des écoles élémentaire et maternelle, 24, rue du 1er
Film 69008 Lyon - opération n° 08001001 - Modification du marché de travaux n°
J1030 du lot 1 Gros oeuvre - VRD - Désamiantage
2019/4737 (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon d'une maison individuelle et de son
terrain d'assiette, sis 219 rue Paul Bert, préemptés par la Métropole de Lyon
en vue de l'extension du complexe sportif Patrick Lamy - EI 03438 -
n°Inventaire 03438 A 001 et 03438 T 001-01 Opération 03438001 - Lancement de
l'opération pour l'acquisition et affectation d'une partie de l'AP 2015-1,
programme 00004
2019/4738 (Voir délibération)
Lyon 1er - Mise à disposition par bail emphytéotique administratif au profit de
la Compagnie de Phalsbourg de l'ensemble immobilier situé 29 rue de la
Martinière angle 5 rue Hippolyte Flandrin couramment dénommé "Salle
Rameau" - EI 01015 - N° inventaire 01015 A 000 - 01015 T 001
2019/4739 (Voir délibération)
Lyon 7e - Approbation des affectations hypothécaires à contracter par les SCI
JDL Bâtiment 1, SCI JDL Bâtiment 2, SCI JDL Bâtiment 4, SCI JDL Bâtiment 6 et
la SASP LOU RUGBY sur leurs droits réels immobiliers détenus au sein du site du
Stade de Gerland et réitération de l'agrément donné par la Ville à l'opération
de cession partielle des droits réels immobiliers tirés du BEA portant sur le
site du Stade de Gerland, sis 343 avenue Jean Jaurès à Lyon 7e - EI 07 030 et
07 031
2019/4740 (Voir délibération)
Lancement d'une deuxième phase de l'opération - Travaux diverses piscines 2019-2020 - Poursuite de l'opération 60046574
- Affectation de complémentaire de l'AP 2015-1 programme 20004
2019/4741 (Voir délibération)
Lyon 8e - Avenant au bail emphytéotique au profit du syndicat des
copropriétaires du terrain situé 75 à 89 avenue Paul Santy - EI 08056 - N°
d'inventaire 08056 T 001
2019/4742 (Voir délibération)
Lyon 1er - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif au
remboursement par la Ville de Lyon de la part des loyers indus à la société
JBCA SARL - Local commercial sis 5 rue Paul Chenavard - EI 01 013
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2019/4726 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine privé à
titre gratuit, consentie par la Ville de Lyon au profit de l'association AJD
Maurice Gounon, pour la mise à disposition d'un immeuble sis 8 rue Pasteur à
Lyon 7e - EI 07 042
2019/4727 (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de l'association "Les Restaurants du Cœur - Les
Relais du Cœur du Rhône" (siège: 58, cours Albert Thomas - 69008 Lyon)
pour la mise à disposition de locaux situés 207, rue Marcel Mérieux - EI 07239
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/4730 (Voir délibération)
Mutualisation des postes de police des 7e et 8e arrondissements et
relocalisation d'associations - rue Boyer Lyon 7e - Opération n° 07039002 -
Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie
de l'autorisation de programme n° 2015-2 - Programme n° 00018
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2019/4732 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention de mise à disposition
d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 23 rue Bonnand à Lyon 3e au
profit de l'association Maison des associations des sourds de Lyon - EI n°
03363
Commission culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4743 (Voir délibération)
Dénomination de la médiathèque Gerland à Lyon 7e : médiathèque Hannah Arendt
2019/4744 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'un fonds de photographies et documents
annexes d'Argam Ayzavian par l'Union internationale des organisations Terre et
Culture (UIOTC) à la bibliothèque municipale de Lyon
2019/4745 (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement 2019 auprès de la Métropole de Lyon -
théâtre des Célestins
2019/4746 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 14 écoles de musique pour un
montant global de 54 300 euros - Enveloppes "fonctionnement école de
musique" et "Casino"
2019/4747 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre
gratuit et d'un avenant à la convention de partenariat avec l'association
"Bibliothèque à domicile" et la Ville de Lyon - Bibliothèque
municipale
2019/4748 (Voir délibération)
Approbation de six conventions d'occupation gratuite et temporaire du domaine
public (salle de l'Orangerie du parc de la Tête d'Or) pour l'organisation
d'expositions
2019/4749 (Voir délibération)
Attribution de la redevance d'archéologie préventive (subvention 2019) au
Service archéologique de la Ville de Lyon
2019/4750 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant d'application n° 3 à la convention-cadre passée entre
la Ville de Lyon / Service archéologique et l'Inrap et relatif à la mise en
œuvre de collaborations scientifiques
2019/4751 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon / Service archéologique et le
département du Rhône / Musée Saint Romain en Gal pour la conduite d'une
expertise scientifique
2019/4752 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / musée de
l'automobile Henri Malartre et Viaparents
2019/4753 (Voir délibération)
Approbation d'une convention tarifaire entre l'office de Tourisme Ars-Trévoux
et la Ville de Lyon / Musée de l'automobile Henri Malartre pour la mise en
place du pass Ambassadeur
2019/4754 (Voir délibération)
Approbation de la nouvelle grille des tarifs de mise à disposition d'espaces
des Musées Gadagne
2019/4755 (Voir délibération)
Approbation de conventions et de tarifs spécifiques entre la Ville de Lyon /
Musées Gadagne et Musée d'art contemporain et l'association Lyon BD
Organisation dans le cadre du festival Lyon BD 2019
2019/4756 (Voir délibération)
Approbation d'un tarif spécifique et
d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne
/ Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et la Villa Gillet
pour l'organisation d'une table-ronde dans le cadre de l'exposition
"L'Odyssée des livres sauvés" organisée du 12 avril au 22 septembre
2019
2019/4757 (Voir délibération)
Approbation d'une convention temporaire d'occupation du domaine public à titre
gracieux entre la Ville de Lyon / Archives municipales et l'association Lyon
Design ! dans le cadre de l'évènement Lyon City Demain édition 2019, du 19 au
26 juin 2019
2019/4758 (Voir délibération)
Modification et adaptation des tarifs de locations d'expositions itinérantes -
Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation
2019/4759 (Voir délibération)
Approbation de la nouvelle grille tarifaire de location des espaces du Musée
des beaux-arts, sis 20 place des terreaux à Lyon 1er - EI 01 013
2019/4760 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / le Musée des
beaux-arts, FRAME Développement et la Société Givaudan
2019/4761 (Voir délibération)
Approbation de trois conventions de dépôts d'oeuvres de la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts aux
musées de Dijon et de Courbevoie et à la Communauté de Communes du Bugey-Sud et
d'une convention de dépôt d'oeuvres du musée de Dijon au Musée des beaux-arts
de Lyon
2019/4762 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat et de mandat entre la Ville de Lyon
/ Musée des beaux-arts et la société Lyon le Grand Tour pour la mise en place
d'une proposition de visite couplée découverte de Lyon en bus à impériale ou
tram et visite commentée au musée
2019/4763 (Voir délibération)
Programmation financière 2019 au titre du volet culture de la politique de la
ville - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations
pour un montant total de 287 000 euros
2019/4764 (Voir délibération)
Approbation d'une convention relative aux moyens fournis par les services de la
Bibliothèque municipale de Lyon à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
de Lyon (ENSBA Lyon)
2019/4765 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de coproduction établie entre la Ville
de Lyon / Archives municipales et la société les films de la découverte pour la
réalisation du film documentaire "Dans les coulisses du Grand Hôtel
Dieu"
2019/4766 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre la Direction régionale des
affaires culturelles, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et
l'association le Théâtre du Point du Jour pour 2019-2022
2019/4767 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à trois associations pour un
montant global de 65 000 euros sur le Fonds d'Intervention Culturel -
Approbation d'une convention cadre
2019/4772 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre de coopération entre la Ville de Lyon /
Musées Gadagne - Musée d'histoire de Lyon, l'Agence d'urbanisme de l'aire
métropolitaine lyonnaise et le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
2019/4773 (Voir délibération)
Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre
gratuit au profit de l'association le Club de Saint Rambert pour la mise à
disposition du Théâtre de Vaise, sis 23 rue de Bourgogne à Lyon 9e, pour
l'organisation d'un gala de danse les 7 et 8 juin 2019 - EI 09 048
2019/4774 (Voir délibération)
Adhésion 2019 à la Maison Antoine Vitez - Théâtre des Célestins
2019/4778 (Voir délibération)
Demande de subvention d'investissement de 30 000 euros auprès de la Région
Auvergne-Rhône-Alpes pour l'achat d'instruments dans le cadre du projet de
l'Atelier Sonore de l'Auditorium - Orchestre national de Lyon
2019/4779 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Auditorium de
Lyon Arte et Radio France pour la saison 2018-2019
2019/4780 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions de subvention entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation Bullukian dans le cadre
du financement des projets de l'Auditorium-ONL en 2018 et 2019
2019/4782 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux du parc du
musée de l'automobile Henri Malartre entre la Ville de Lyon/musée Henri
Malartre et l'association "Fous des vieilles anglaises"
2019/4783 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'oeuvres entre la Métropole de Lyon et
la Ville de Lyon dans le cadre de l'exposition permanente de la future Cité
internationale de la gastronomie de Lyon (CIGL)
2019/4784 (Voir délibération)
Approbation des tarifs de la billetterie de la saison 2019/2020 des Célestins,
théâtre de Lyon (abonnements, pass, location), de mises à disposition des
espaces et de prêt de costumes
2019/4786 (Voir délibération)
4e édition Maillages : approbation d'un projet de convention de mécénat entre
la Ville de Lyon et la société Cogedim Gestion, à l'occasion du spectacle de la
soirée du 6 juin 2019
2019/4787 (Voir délibération)
Modalités d'attribution du prix Kowalski 2019
2019/4788 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la société LPA et la Ville de Lyon - Service
archéologique pour la finalisation de la fouille archéologique du Parc
Saint-Antoine
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2019/4768 (Voir délibération)
Autorisation de la Ville de Lyon pour le classement au titre des monuments
historiques d'une pièce d'orfèvrerie religieuse, propriété de la Ville,
affectée à l'église Saint-Just, Lyon 5e
2019/4769 (Voir délibération)
Syndicat intercommunal de l'aqueduc romain du Gier - Adhésion de la commune de
Saint-Chamond
2019/4770 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et la Ville
de Lyon relative à la poursuite de l'inventaire général du patrimoine de Lyon
pour la période 2019-2023
2019/4771 (Voir délibération)
Désinfestation des églises - opération 60047522 - Réévaluation de l'opération
et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°
2009-4 du programme 20005 et demandes de subvention à la Direction régionale
des affaires culturelles
2019/4785 (Voir délibération)
Eglise Saint-Irénée, 53, rue des Macchabées - Lyon 5e - Restauration de vitraux
- Lancement de l'opération n° 05025001 et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2015-1, programme 20005 et demande de subvention
à la Direction régionale des affaires culturelles
2019/4789 (dossier reporté) Attribution d'une subvention
exceptionnelle d'investissement de 200 000 euros à la Fondation du Patrimoine
pour la reconstruction de Notre-Dame de Paris
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4775 (Voir délibération)
Programmation "Tout l'monde dehors !" 2019 - Approbation de
conventions types
2019/4776 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 16 000 euros à la Maison des jeunes et de la
culture de Ménival, pour l'organisation du festival "Eclats de
cirque", du 28 au 30 juin 2019 - Approbation d'une convention
d'application
2019/4777 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2019 : financement et partenariat privé - Modèles de
conventions de mécénat
2019/4781 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association quartier libre,
pour l'organisation de l'événement "Cinéma sous les étoiles", du 15
au 18 juillet 2019
Commission affaires sociales - solidarité - santé -
droits des citoyens
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2019/4799 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(opération été) pour un montant de 3 900 euros
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2019/4800 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes en
difficulté (opération été, aide alimentaire) pour un montant total de 19 000
euros
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2019/4801 (Voir délibération)
Programmation financière 2019 au titre du volet santé de la convention
territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2020 de l'agglomération lyonnaise
- Attribution de subventions de fonctionnement à des structures pour un montant
total de 174 000 euros
2019/4802 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 30 750
euros à des associations oeuvrant dans le domaine de la prévention santé et
l'accompagnement de personnes en situation de précarité ou fragilisées -
Exercice 2019
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2019/4803 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à divers organismes conduisant des
actions en direction des personnes en situation de handicap au titre de l'année
2019, pour un montant total de 71 400 euros
Rapporteur : Mme TAZDAIT Djida
2019/4804
(Voir délibération) Dispositif d'accès au
droit territorialisé - Convention annuelle "mixte" avec l'Ordre des
avocats du Barreau de Lyon