Hors Commission
Rapporteur : M. COLLOMB Gérard
2019/4519 Compte rendu des décisions du Maire
2019/4523 (Voir délibération)
Conseil de l'unité de formation et de recherche (UFR) de Sciences économiques
et de gestion de l'Université Lumière Lyon 2 -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2019/4524 (Voir délibération)
Assemblée générale et conseil d'administration du groupement d'intérêt public
Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi - Désignation de représentants
par le Conseil municipal
2019/4525 (Voir délibération)
Conseil de discipline de recours du Centre de gestion de la fonction publique
du Rhône et de la Métropole de Lyon pour les agents contractuels de la fonction
publique territoriale - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2019/4526 (Voir délibération)
Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle
dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2019/4522 (Voir délibération)
Mandat spécial pour une mission au Japon
Commission relations internationales - économie - commerce
et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2019/4520 (Voir délibération)
Mandat spécial accordé à M. Gérard Collomb, Mme Karine Dognin-Sauze, Mme
Fouziya Bouzerda, M. Michel Le Faou et M. Yann Cucherat pour une mission aux
Emirats Arabes Unis du 10 au 13 février 2019
2019/4521 (Voir délibération)
Mandat spécial accordé à M. Gérard Collomb et Mme Karine Dognin-Sauze pour une
mission à Milan du 20 au 21 février 2019
2019/4640 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coopération décentralisée entre la Ville de
Lyon, la Métropole de Lyon, la Wilaya de Sétif et la commune de Sétif (Algérie)
2019-2022
2019/4641 (Voir délibération)
Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale
- Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux
(AAPI) 2019 - 1ère phase
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2019/4642 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2019-2022 entre
la Ville de Lyon et la Mission Locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à
Lyon (7ème arrondissement) - Attribution d'une subvention de fonctionnement
général de 925 864 euros
2019/4643 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2019-2022 entre
la Ville de Lyon et la Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMIE),
sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Attribution d'une
subvention de fonctionnement général de 667 802 euros
2019/4644 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 593 968 euros à
l'association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), sise
24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et
autorisation de signature de la convention d'application afférente
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2019/4645 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association union des
commerçants et artisans de Monplaisir (UCAM) pour la mise en œuvre du programme
d'actions 2019 - Approbation d'une
convention d'application
2019/4646 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 24 000 euros à l'association Village des
créateurs du passage Thiaffait pour le développement et l'animation de la
filière créative mode/décoration/design - Approbation d'une convention cadre
2019/4647 (Voir délibération)
Approbation de la redevance relative aux emplacements de la base de vie des
forains sis rue Oradour sur Glane à Vénissieux (69200)
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2019/4648 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention pour un montant total de 26 000 euros dans le
cadre de l'entreprenariat en économie sociale et solidaire et du développement
des activités économiques et des solidarités, du fait de la participation
exceptionnelle de la délégation aux affaires sociales
Commission éducation - petite enfance - université -
jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4527 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention au titre du soutien aux Jeux Olympiques de Tokyo à
l'association Lyon Plongeon Club pour l'athlète Laura Marino - Approbation de
la convention de subvention
2019/4528 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à chacun des Offices des Sports
d'Arrondissement (OFFISA) de Lyon
2019/4529 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association "Lyon Haidong
Gumdo" Lyon 2e pour la participation du club au 34e Festival International
des Arts Martiaux à l'AccorHotel Arena le 23 mars 2019
2019/4538 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association "FC Lyon
Football" pour l'organisation du tournoi international de football
"Top Gones", les 20, 21 et 22 avril, et du tournoi "Les
Fenottes", les 8 et 9 juin 2019, au stade du Clos Layat à Lyon 8e -
Signature d'une convention d'application n°1 à la convention cadre de
partenariat et d'objectifs
2019/4539 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'association Lyon Ultra Run,
pour l'organisation de la 12e édition de "Lyon Urban Trail", le
dimanche 7 avril 2019 - Approbation d'une convention mixte
2019/4540 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Lyon Ultra Run,
pour l'organisation de la 7e édition de l'"Ultra Boucle de la Sarra",
le 17 et le 18 mai 2019 - Approbation d'une convention mixte
2019/4541 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 35 000 euros au Comité Bouliste Départemental
du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation du Trophée des Clos
Boulistes de la Ville de Lyon d'avril à septembre 2019, et des Tournois
Boulistes de Pentecôte du 8 au 10 juin 2019 - Approbation d'une convention
mixte
2019/4542 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Les Lions du 8e,
pour l'organisation de la 13e édition du tir en campagne de Fourvière (tir à
l'arc), le 13 et le 14 avril 2019
2019/4543 (Voir délibération)
Rénovation d'un terrain de football en gazon synthétique au Stade Juninho, 10
rue Coignet à Lyon 3ème (opération n° 03045002) et aménagement d'un terrain de
rugby et football en gazon synthétique sur le terrain n°2 de la Plaine de Jeux
de Gerland, 405 avenue Jean Jaurès à Lyon 7ème (opération n° 07032004) -
Lancement des opérations et affectation d'une partie de l'AP 2015-1
"Conservation du patrimoine équipements sportifs 2015-2020",
programme 20004 et de l'AP 2015-1 "Aménagements des équipements sportifs 2015-2020",
programme 00004
2019/4544 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association Cargo pour
l'organisation de l'événement "Tigaly, du 19 au 22 avril 2019
2019/4545 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Les Rebelyons pour
l'organisation du tournoi de l'OV'à'Lyon du 19 au 21 avril 2019
2019/4547 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Lyon Hockey Club
pour l'organisation du Tournoi International "Confluence Cup" des U13
les 21, 22 et 23 avril 2019 à la patinoire Charlemagne
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2019/4530 (Voir délibération)
Lyon 7e - Ouverture et dénomination de l'école primaire Françoise Héritier
2019/4531 (Voir délibération)
Lyon 8e - Ouverture de l'école primaire Simone Veil
2019/4532 (Voir délibération)
Lyon 1er - Fermeture de l'école maternelle Claude Lévi-Strauss à compter de la
rentrée scolaire 2019/2020
2019/4533 (Voir délibération)
Périmètres scolaires
2019/4537 (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles
et élémentaires) privées sous contrat d'association
2019/4546 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 11 250 euros
à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour
l'organisation de divers projets et manifestations
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/4534 (Voir délibération)
Dénomination de la "Maison des Associations" du 4ème arrondissement
de Lyon en "Maison des Associations - Robert Luc", sise 28 rue
Denfert-Rochereau, Lyon 4e
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2019/4535 (Voir délibération)
Autorisation de signer une convention cadre avec l'association "La Croix
Rouge Française", gestionnaire de l'équipement de Petite Enfance "La
Ronde des Colibris"
2019/4536 (Voir délibération)
Autorisation de signer avec l'association "La Croix Rouge Française",
gestionnaire de l'équipement de Petite Enfance "Les P'tits Pas", un
avenant à une convention d'occupation temporaire pour ses locaux actuels situés
25 Rue Victorien Sardou - 69007 Lyon et
une convention d'occupation temporaire pour des locaux situés 52-54 Rue Rochaix
- 69003 Lyon, pendant la durée des travaux
Commission finances - commande publique -
administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2019/4548 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2019/4550 (Voir délibération)
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
(FIPHFP) - Prolongation de la convention au titre de l'année 2019
2019/4551 (Voir délibération)
Adoption de conventions relatives à la disponibilité pour formation des
sapeurs-pompiers volontaires, pendant leur temps de travail, entre la Ville de
Lyon, le SDIS de l'Isère et le SDMIS du Rhône et de la Métropole
2019/4563 (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec le Centre de gestion de la fonction publique
territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon et le Centre de gestion de la
fonction publique territoriale de la Loire pour la mise à disposition d'un
agent auprès de la Ville de Lyon
2019/4564 (Voir délibération)
Télétravail au sein de la Ville de Lyon - Charte d'expérimentation
2019/4565 (Voir délibération)
Modification de la grille indiciaire des choristes et des musiciens de l'Opéra
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2019/4549 (Voir délibération)
Convention de mise à disposition de fibres optiques entre la Ville de Lyon et
Grand Lyon THD pour les groupes scolaires - Avenant n°1
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4552 (Voir délibération)
Délégation de service public pour la gestion de la salle de spectacle du
Transbordeur - Approbation du principe d'une gestion déléguée et des
caractéristiques des prestations que devra assurer le délégataire
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2019/4553 (Voir délibération)
Allongement de dette Caisse des dépôts et consignations -Erilia
2019/4554 (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du Budget Primitif 2019
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/4555 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 506 670,00 euros relatifs
à une opération d'acquisition-amélioration de 18 logements PLS située 23, rue
Béchevelin à Lyon 7e
2019/4556 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 850 032,00 euros
relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 8 logements PLS située
rue du 3 septembre 1944 à Lyon 9e
2019/4557 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 488 066,00 euros
relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 25 logements (17 logements
PLUS et 8 logements PLAI) située 8-10, rue Lieutenant-Colonel Girard à Lyon 7e
2019/4558 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 2 921 503,00 euros relatif à une
opération de réhabilitation de 176 logements PAM située 15, 15 bis, 17 à 71 rue
Philippe Fabia à Lyon 8e
2019/4560 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM ICF Habitat Sud-Est
Méditerranée pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3
667 423,00 euros relatifs à une opération de construction de 43 logements (23
logements PLUS, 10 logements PLAI et 10 logements PLS) située 52, rue Denfert
Rochereau à Lyon 4e
2019/4561 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM ICF Habitat Sud-Est
Méditerranée pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 620
716,00 euros relatifs à une opération de construction de 18 logements (13
logements PLUS et 5 logements PLAI) située 3, rue Chollat à Lyon 8e
2019/4562 (Voir délibération)
Renouvellement de la garantie sollicitée à hauteur de 80% par l'OGEC Notre Dame
de Bellecombe pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 300 000,00
euros relatif à une opération de travaux de mises aux normes des locaux de
l'école maternelle et primaire située 31, rue Germain à Lyon 6e
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2019/4559 (Voir délibération)
Etat des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics
locaux (CCSPL) - Année 2018
Commission urbanisme - logement - cadre de vie -
environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/4566 (Voir délibération)
Lyon 2e - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'ouverture au public
des cours de l'Hôtel Dieu entre la Métropole de Lyon, la société SAS Hôtel-Dieu
Lyon Presqu'île et la Ville de Lyon
2019/4567 (Voir délibération)
Lyon 7e - Projet urbain partenarial Gerland Challemel Lacour - Approbation de
la convention de projet urbain partenarial entre la Métropole de Lyon, la
société SCCV Lyon Gerland, la société Vilogia SA et la Ville de Lyon -
Adaptation de l'opération n°600ERDF "Extension et renforcement des réseaux
ERDF" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme 2011-2, programme 00016
2019/4568 (Voir délibération)
Aide à l'écorénovation du parc privé collectif de logements des années 1945 à
1990 - Adaptation du montant de l'opération 60059008 - Affectation
complémentaire d'une partie de l'AP 2015-3, programme 00016
2019/4569 (Voir délibération)
Lyon 1 - Requalification de la place Chardonnet - Lancement de l'opération
51046001 "Place Chardonnet -Requalification" - Affectation d'une
partie de l'AP 2015-2, programme 00012
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2019/4570 (Voir délibération)
Lancement de l'opération "Changement des lecteurs bancaires des
horodateurs" n° 60033004 et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-4, programme 00012
2019/4571 (Voir délibération)
Adoption d'une charte de bonne conduite pour les activités de location de
trottinettes en libre-service sans station sur le territoire de la Ville de
Lyon
2019/4572 (Voir délibération)
Avenant n°1 à la convention n°2061 entre la Ville de Lyon et le SYTRAL,
relative aux conditions de fonctionnement et de financement des navettes
locales de transport public, suite à la modification du tracé de la navette
locale S12 du SYTRAL
2019/4573 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon, la
Métropole de Lyon, VetAgro Sup, institut
d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation santé animale,
sciences agronomiques et de l'environnement, et l'ARS, visant à mettre en place
une étude de caractérisation du risque Borréliose dans les parcs urbains et
péri urbains - EI 06016
2019/4574 (Voir délibération)
Demande d'autorisation présentée par la SCCV 174 dans le cadre du projet
d'exploitation géothermique de la nappe pour la climatisation et le chauffage
des locaux de l'îlot mixte du lot 1 de la ZAC des Girondins à Lyon 7e
2019/4575 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n°60026854 "Géo référencement du réseau
d'éclairage public sur le territoire de la Ville de Lyon" et affectation
d'une partie de l'AP n°2015-1, programme 0013
Commission immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/4576 (Voir délibération)
Contrat de performance énergétique piscine de Vaise et musées Gadagne -
Opérations n°09068619 et n°05018003 - Affectation d'une partie de l'AP n°
2015-1 "Conservation du patrimoine équipements sportifs 2015-2020"
programme n° 20004 et de l'AP n° 2015-1 "Conservation du patrimoine
bâtiments culturels 2015-2020" programme n° 20005
2019/4580 (Voir délibération)
Groupe scolaire Duvivier Cronstadt -Acquisition et construction - opération
n°07168001 - 146 avenue Berthelot 69007
Lyon - Lancement des travaux relatifs à la déconstruction du bâtiment,
lancement des études de construction et affectation complémentaire d'une partie
de l'autorisation de programme 2015-1, programme 00006
2019/4581 (Voir délibération)
Lyon 5e - Autorisation d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la
Ville de Lyon au profit de l'association "Les Tupiniers du
Vieux-Lyon" de la cour du Palais Saint-Jean situé 4 rue Adolphe Max, pour
la période du 13 au 16 septembre 2019, pour la 34e édition du Marché des
Tupiniers du Vieux-Lyon - EI 05 068
2019/4582 (Voir délibération)
Lyon 5e - Cession par la Ville de Lyon au profit de Monsieur Pierre-Loïc CORNUT
et de Madame Muriel POLI de la parcelle AL110, sis 35 bis montée du chemin Neuf
- EI 05240 - n°inventaire 05240T001
2019/4583 (Voir délibération)
Lyon 5e - Acquisition à l'euro symbolique par la Ville de Lyon à la Société Lyonnaise
pour la Construction - S.L.C. des
parcelles BI 191 et 192, sises 109 et 111 rue Joliot Curie, en vue de
l'aménagement du "Parc promenade Elise Rivet" - EI 05348 -
n°inventaire 05348T001-01 - Opération 05348001 "Aménagement du Parc
promenade Elise Rivet" adaptation de l'opération et affectation
complémentaire d'une partie de l'AP n°2015-1, programme 00012
2019/4584 (Voir délibération)
Lyon 7e - Cession à titre onéreux, par la Ville de Lyon au profit de la SCI
BERTHELOT, du bien sis 130 avenue Berthelot comprenant un terrain et un
bâtiment - EI 07102 - n°inventaire 07102A000-07102T001
2019/4585 (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon de deux lots de copropriété situés 2
rue Rochaix - EI 03388 - n°inventaire
03388B009 et 03388B010 - Opération 03388007 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'AP 2012-1 - Programme 00012
2019/4586 (Voir délibération)
PUP Ginkgo - Groupe scolaire -Acquisition et construction - opération n°
07311001 - 12 rue Croix-Barret 69007 Lyon - Lancement des travaux relatifs à la
déconstruction du bâtiment, lancement des études de construction et affectation
complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1, programme
00006
2019/4588 (Voir délibération)
Relocalisation du centre technique des sports: lancement des travaux
nécessaires à la relocalisation transitoire - Opérations n°99062005, 07253001
et 07032003 - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2015-1
"Aménagements équipements sportifs 2015-2020", programme n°00004
2019/4590 (Voir délibération)
EI 08017 - Travaux indispensables du propriétaire au Centre International de
Recherche sur le Cancer (CIRC) - 150 cours Albert Thomas - Lyon 8e - Poursuite
de l'opération 08047517 "CIRC - travaux de conservation du patrimoine
2015-2020" - Affectation complémentaire de l'AP n°2016-1, programme 20014
2019/4591 (Voir délibération)
EI 02013 - Théâtre des Célestins - Travaux relatifs aux cuvelage et planchers
de la Salle Célestine et des locaux attenants - 1 place des Célestins - Lyon 2e
- Lancement de l'opération n° 02013001 et affectation d'une partie de l'AP
2015-1, programme 20005
2019/4592 (Voir délibération)
Lyon 7e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine
public accordée par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon
autorisant la mise à disposition de trois terrains pour les besoins de jardins
partagés sis allée Léopold Sédar Senghor - Ensemble Immobilier 07 303
2019/4593 (Voir délibération)
Rénovation des installations thermiques 2019 - Opération n°60021860 -
Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie
de l'autorisation de programme 2015-5, programme 20020
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4577 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire à titre
onéreux et renouvellement de la convention de locaux situés dans la Villa
Gillet, sise 25 rue Chazière à Lyon 4e, au profit de l'association Groupe de
Musiques Vivantes de Lyon (GMVL) pour les années 2019 à 2022 - EI 04 040
2019/4578 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition entre la Ville
de Lyon et l'association Les Nouvelles Subsistances
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2019/4579 (Voir délibération)
Accord sur la gratuité partielle de la mise à disposition de locaux situés au
13 bis rue Girié à Lyon 3e au profit de l'association de gestion du Site
Polyvalent d'Insertion et de la Formation (SPLIF) - Ensemble immobilier 03375
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4587 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association cercle
d'union démocratique et sociale pour la mise à disposition à titre gratuit de
locaux situés 26 rue du Bon Pasteur à Lyon 1er
2019/4589 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Saint
Rambert Tennis Club pour la mise à disposition à titre gratuit de locaux situés
45 rue Louis Bouquet à Lyon 9e
Commission culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4594 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit du hangar du
Premier Film et du Château des Frères Lumières au profit de l'Institut Lumière
- EI 08062
2019/4595 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama
pour l'organisation à Lyon de l'événement
Week-End Musées Télérama les 23 et 24 mars 2019
2019/4596 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de don entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts de Lyon et Mesdames Anne Pedrazzini, Lise Girard et
Claire Corthay, pour le don de 36 œuvres de Fred Deux et Cécile Reims et d'un
ensemble de livres, catalogues et CD d'une valeur de 195 000 euros
2019/4597 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée
d'art contemporain (MAC), Lyon Parc Auto et Radio France et d'une convention de
mécénat entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et 20 Minutes dans le
cadre des expositions présentées de mars à juillet 2019
2019/4598 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée
d'art contemporain et l'Ecole Centrale de Lyon
2019/4599 (Voir délibération)
Approbation de nouvelles dispositions tarifaires concernant le cycle de
conférences " histoire de l'art " se déroulant au Musée des beaux-arts et au
Musée d'art contemporain et l'entrée aux expositions du printemps 2019 au Musée
d'art contemporain
2019/4600 (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits pour l'exploitation à titre payant
et gracieux de films, d'iconographies, de textes dans le cadre de la nouvelle
scénographie du Musée des arts de la marionnette - Musées Gadagne
2019/4601 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse d'espaces entre le
Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et l'association
Musicalta dans le cadre du festival 2019 " Lyon Printemps Musical "
2019/4602 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de
l'imprimerie et de la communication graphique et la société Imprimerie Chirat
dans le cadre de la publication de la Lettre du Musée de l'imprimerie
2019/4603 (Voir délibération)
Exonération des droits d'entrée au Musée de l'imprimerie et de la communication
graphique pour une classe lauréate du concours "Quand je serai grand-e, je
serai... " organisé par la Fondation Entreprise Réussite Scolaire
2019/4604 (Voir délibération)
Approbation des tarifs et de la convention cadre de l'activité "Prestation
en mécanique automobile" - Musée de l'automobile Henri Malartre
2019/4605 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée
d'art contemporain et Encore Production pour l'organisation d'un concert le 26
janvier 2019 au Musée d'art contemporain
2019/4606 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat avec le groupe scolaire Jean-Baptiste de la Salle à
Lyon 1er pour la réalisation d'une fouille par le Service Archéologique de la
Ville de Lyon
2019/4607 (Voir délibération)
Demande des licences d'entrepreneur de spectacles pour les Célestins, théâtre
de Lyon
2019/4608 (Voir délibération)
Approbation de la convention d'objectifs entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre National de Lyon et l'Etat pour les années 2019 à 2022
2019/4609 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et
la surintendance Capitoline de Rome / Musée de l'Ara Pacis pour l'organisation
de la deuxième étape de l'exposition Claude, un empereur au destin singulier à
Rome
2019/4610 (Voir délibération)
Approbation du Legs de Monsieur Massot au Musée des beaux-arts de trois œuvres
d'une valeur de 1 700 euros
2019/4611 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'une oeuvre de l'Université Lumière Lyon
2 / Musée des moulages au Musée des beaux-arts de Lyon
2019/4612 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'une oeuvre de la Fondation de Fourvière au Musée des beaux-arts de Lyon
2019/4613 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
bibliothèque municipale, l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville
(AFEV), et la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour la mise
en œuvre du programme de médiation à l'information et au numérique en
bibliothèque
2019/4614 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / bibliothèque
et Janod / Juratoys, dans le cadre de l'événement "Tu joues ou tu joues
pas"
2019/4616 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre l'Auditorium - Orchestre national
de Lyon et Télérama et d'une convention de parrainage avec Air France saison
18-19
2019/4617 (Voir délibération)
Approbation de tarifs spécifiques dans le cadre du Week end Arty Farty -
Orchestre national de Lyon
2019/4618 (Voir délibération)
Approbation des tarifs de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon pour la
saison 2019-2020
2019/4619 (Voir délibération)
Règlement de la première édition du Prix Célest'1- théâtre des Célestins
2019/4620 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4 800 euros auprès du
Rectorat de la Région Académique Auvergne - Rhône-Alpes, dans le cadre du
projet "ÔParleurs"
2019/4621 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8 000 euros auprès
de l'Institut français à Paris dans le cadre de la Saison France-Roumanie 2019
2019/4622 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 6 976 euros auprès
de l'Office national de diffusion artistique relative à la tournée du spectacle
"Je n'ai pas commencé à vivre" - théâtre des Célestins
2019/4623 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coproduction d'une œuvre audiovisuelle entre la
Société CAMP de BASE et la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale de Lyon,
dans le cadre de l'événement "Lyon Capitale du Rock"
2019/4624 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt entre la ville de Lyon / Musée de
l'Automobile Henri Malartre et le Grimaldi Forum Monaco pour le prêt du 20 juin
au 30 septembre 2020 de 2 véhicules dans le cadre de l'exposition "Monaco
et l'automobile"
2019/4625 (Voir délibération)
Approbation de conventions de mise à disposition d'espaces à titre gratuit au
profit de l'association des Anciens sapeurs-pompiers du SDMIS du Rhône et le
Rotary Club Lyon Ouest pour des événements organisés en septembre 2019
2019/4626 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des lieux culturels (centres
d'art, salles de concert et théâtres) sur le Fonds d'intervention culturel
(FIC) pour un montant global de 231 000 euros - Approbation de conventions
2019/4627 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à neuf associations pour un
montant global de 66 000 euros sur le fonds d'intervention culturel (FIC) et
fonds d'intervention musiques actuelles (FIMA) - Approbation d'une convention
d'application
2019/4636 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession d'éléments d'exposition entre le Centre
d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) et le Département de
l'Isère (Musée de la résistance de Grenoble-Dauphiné) pour la reprise de
l'exposition "Rose Valland"
2019/4637 (Voir délibération)
Approbation du contrat de location de l'exposition itinérante "Les jours
sans" entre le Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation
(CHRD) et le Centre hospitalier Saint-Joseph Saint-Luc
2019/4638 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre triennale entre la Ville de Lyon et
l'Institut Lumière
2019/4639 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat avec la société
Promoval pour la réalisation d'une fouille sur le terrain des 15-19 rue de la
Quarantaine à Lyon 5e par le Service Archéologique de la Ville de Lyon
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2019/4615 (Voir délibération)
Approbation d'une convention relative aux modalités de cession de droits, à
titre gratuit, portant sur des photographies et documents appartenant au fond
d'archives de la Maison d'Izieu
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4628 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 60 000 euros au comité des
fêtes de la Ville de Lyon et de la Métropole de Lyon - Approbation d'une
convention d'application
2019/4629 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Les Canuts des
Canits, pour l'organisation de la 10e édition du "Gypsy Lyon
Festival", du 23 au 26 mai 2019
2019/4630 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association AOA Production,
pour l'organisation de la 8e édition du Festival "Les
Intergalactiques", du 25 au 30 avril 2019
2019/4631 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association L'Ornithorynque,
pour l'organisation de la 13e édition de "La Grande Côte en
solitaire", du 24 au 27 avril 2019
2019/4632 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Lyon bande
dessinée organisation, pour l'organisation de la 14e édition du Festival de la
bande dessinée de Lyon, du 7 au 9 juin 2019 - Approbation d'une convention
cadre
2019/4633 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association Antenne Mobile
d'Action Culturelle, pour l'organisation des 34e rencontres de conteurs en
Rhône-Alpes, "Paroles en Festival", du 10 au 25 mai 2019
2019/4634 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Jazz à cours et à
jardin, pour l'organisation du Festival "Jazz à cours et à jardin",
du 7 au 9 juin et du 14 au 16 juin 2019
2019/4635 (Voir délibération)
Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumière - Convention
d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et le Centre culturel
de la Ville de Bucarest ARCUB, pour l'organisation de l'événement
"Bucharest International Light Festival - Spotlight 2019", du 18 au
21 avril 2019
Commission affaires sociales - solidarité - santé -
droits des citoyens
Rapporteur : Mme TAZDAIT Djida
2019/4649 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement au titre de la lutte contre les
discriminations, de l'égalité et des droits des citoyens pour un montant de 113
000 euros - Exercice 2019
2019/4651 (Voir délibération)
Démarche "Soif de République" - Demande d'une subvention de
fonctionnement de 16 500 euros auprès de la Préfecture du Rhône
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2019/4650
(Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement au titre de la promotion des droits des femmes,
de l'égalité femmes-hommes et des couples pour un montant total de 91 600 euros
- Exercice 2019