Commission finances - commande publique -
administration générale - ressources humaines
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2019/4390 (Voir délibération)
Raccordement en très haut débit des écoles - Lancement de l'opération 60020597
et affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Aménagements groupes scolaires
2015-2020" programme 00006 - Convention avec la société Grand Lyon THD
pour la mise à disposition de fibres optiques
2019/4402 (Voir délibération)
Commissions mixtes prévues à l'article L 2511-21 du code général des
collectivités territoriales - Principes communs de fonctionnement
2019/4491 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la mairie
du 1er arrondissement
2019/4492 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la
mairie du 2ème arrondissement
2019/4493 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la
mairie du 3ème arrondissement
2019/4494 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la
mairie du 4ème arrondissement
2019/4495 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la
mairie du 5ème arrondissement
2019/4496 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la mairie
du 6ème arrondissement
2019/4497 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la
mairie du 7ème arrondissement
2019/4498 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la
mairie du 8ème arrondissement
2019/4499 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la
mairie du 9ème arrondissement
2019/4502 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la
mairie du 3ème arrondissement
2019/4503 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la
mairie du 4ème arrondissement
2019/4504 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la
mairie du 5ème arrondissement
2019/4506 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la
mairie du 7ème arrondissement
2019/4507 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la
mairie du 8ème arrondissement
2019/4508 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la
mairie du 9ème arrondissement
2019/4509 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la
mairie du 1er arrondissement
2019/4510 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la
mairie du 2ème arrondissement
2019/4514 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité du Conseil d'arrondissement de la
mairie du 6ème arrondissement
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2019/4403 (Voir délibération)
Allongement de dette Caisse des dépôts et consignations- SA Batigère
Rhône-Alpes
2019/4410 (Voir délibération)
Modification de la délibération 2017/2842 portant sur la garantie sollicitée à
hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de quatre emprunts d'u
montant total de 1 697 100 euros - Opération: acquisition en VEFA de 16
logements (12 logements PLUS et 4 logements PLAI), 50-54 rue Victor Lagrange à
Lyon 7e
2019/4412 (Voir délibération)
Allongement de dette - CDC Habitat
2019/4415 (Voir délibération)
Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Avis sur
la demande de crédit d'impôt du délégataire pour ses participations financières
au profit des manifestations artistiques prévues à l'article L 2333-55-3 du
CGCT - Exercice 2017-2018
2019/4442 (Voir délibération)
Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Choix du
titulaire - Approbation du contrat de délégation de service public -
Autorisation de signer le contrat
2019/4463 (Voir délibération)
Modification de la délibération 2018/3648 portant sur la garantie sollicitée à
hauteur de 15% par Adoma pour la souscription de deux emprunts d'un montant
total de 3 454 345 euros - Opération: réhabilitation lourde et restructuration
d'un foyer de 270 logements, 28 avenue Georges Gouy à Lyon 7e
2019/4484 (Voir délibération)
Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Rapport
annuel du délégataire - Exercice 2017
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/4404 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM ICF Habitat Sud Est
Méditerranée pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 6
183 632,00 euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 62 logements
(30 logements PLUS, 16 logements PLAI et 16 logements PLS) située rue Dugas
Montbel à Lyon 2e
2019/4405 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société Foncière Habitat et
Humanisme pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 269
818,00 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 20
logements (10 logements PLAI, 5 logements PLUS et 5 logements PLS) située 10,
rue Verlet Hanus à Lyon 3e
2019/4406 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Vilogia pour la souscription
de quatre emprunts d'un montant total de 4 190 959,00 euros relatifs à une
opération de construction de 31 logements (23 logements PLUS et 8 logements
PLAI) située 142-144, avenue du 25ème régiment des Tirailleurs Sénégalais à
Lyon 9e
2019/4407 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM ICF Habitat Sud Est
Méditerranée pour la souscription de quatre emrpunts d'un montant total de 4
263 664,00 euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 42 logements
(20 logements PLUS, 11 logements PLAI et 11 logements PLS) située ilôt G, rue
Denuzière à Lyon 2e
2019/4408 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM ICF Habitat Sud-Est
Méditerranée pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 3 605
012,00 euros relatifs à une opération de construction de 42 logements (29
logements PLUS et 13 logements PLAI) située 3,5,9 et 11, rue Lagrange à Lyon 7e
2019/4409 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Rhône Saône Habitat pour la
souscription de 4 emprunts d'un montant total de 2 985 893,00 euros relatifs à
une opération de construction de 30 logements (20 logements PLUS et 10
logements PLAI) située îlot C2 Nord, ZAC Lyon Confluence à Lyon 2e
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2019/4421 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs.
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2019/4437 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2019-2021 entre
la Ville de Lyon et l'Association de Promotion des Maisons Médicales de Garde
Libérale Lyonnaises (APMMGLL) sise 16, quai Général Sarrail à Lyon (6ème
arrondissement)
Commission culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4391 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre le musée des Beaux-Arts/Ville
de Lyon et le FRAME dans le cadre de la mise place de l'exposition "l'art
et la matière" autour de la galerie tactile qui aura lieu au printemps
2019
2019/4399 (Voir délibération)
Approbation de l'exonération du droit d'entrée au musée de l'automobile Henri
Malartre au bénéfice des jeunes conducteurs 18-25 ans ayant obtenu le permis de
conduire dans les 6 derniers mois précédent l'entrée au musée
2019/4401 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre le SYTRAL assisté de Kéolis,
Radio Classique, EG Active - Jazz radio, France Télévision, le Progrès et la
Ville de Lyon / Auditorium Orchestre National de Lyon dans le cadre de la
saison 18/19 et du lancement de la saison 19/20
2019/4419 (Voir délibération)
Approbation des conventions entre le Musée des beaux-arts / Ville de Lyon et le
Master de Musiques Appliquées Aux Arts Visuels (MAAAV) - Université Lyon 2 et l'école CinéCréatis, pour des créations
musicales de la nocturne du 5 avril 2019
2019/4420 (Voir délibération)
Approbation du tarif des visites destinées aux enfants et jeunes placés à
l'Institut Départemental de l'Enfance et de la Famille (IDEF) au musée des
Beaux-Arts
2019/4422 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / musée des Beaux-Arts et
l'Université Lyon 1 dans le cadre de l'organisation de manifestations
rapprochant cultures artistique et scientifique pour les saisons 2018-2019,
2019-2020 et 2020-2021
2019/4429 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque municipale et le service
universitaire de réhabilitation du centre hospitalier Le Vinatier pour des
médiations et une exposition à la Médiathèque de BACHUT dans le cadre du projet
Eclats d'art.
2019/4430 (Voir délibération)
Mise en place d'un dispositif ponctuel de réduction tarifaire et d'exonération
des droits d'entrée pour les étudiant-es de l'IUT de l'Université Lyon 3
-Filière GACO art au Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation à
l'occasion d'un projet tutoré
2019/4434 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt entre la Ville de Lyon / musée des
Beaux-Arts et Monsieur et Madame Mouton pour le dépôt d'une œuvre du peintre
Paul Borel (XIX° siècle) au musée des Beaux-Arts de Lyon
2019/4439 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement aux lieux conventionnés " Scènes
découvertes " et " Scènes de Musiques Actuelles " pour un montant global de 475
000 € sur les enveloppes Fond d'Intervention Culturel et Fonds d'Intervention
Musiques Actuelles - Approbation de conventions d'objectifs triennales
2019/4440 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et le syndicat mixte de
gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon fixant les modalités de
mise en œuvre de l'intervention musicale en milieu scolaire pour les années
2019 à 2021
2019/4441 (Voir délibération)
Adhésions et cotisations de la Ville de Lyon à des associations et divers
organismes œuvrant dans le secteur culturel - Année 2019
2019/4462 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à deux associations -Spirito
-Chœurs et Solistes de Lyon/Chœur Britten et Compagnie Michel Hallet Eghayan,
pour un montant global de 125 000 € sur le Fonds d'Intervention Culturel -
Approbation de conventions d'application
2019/4464 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de
droits pour l'exploitation à titre payant
des films de l'Institut National de l'Audiovisuel (lNA) dans le cadre de
la nouvelle scénographie du musée des
arts de la marionnette-musées Gadagne
2019/4465 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt à titre gratuit entre la ville de Lyon/
Musée de Henri Malartre et la société comexposium dans le cadre du salon
international Rétromobile 2019.
2019/4472 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 6.000 € à la
Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre
des Actions d'éducation artistique animées par les Célestins, Théâtre de Lyon
2019/4477 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / musée des
Beaux-Arts et Monte Paschi banque dans le cadre de l'exposition "Claude,
un empereur au destin singulier"
2019/4479 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon
/Auditorium-Orchestre national de Lyon, le Conservatoire à Rayonnement Régional
de Lyon, et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale
du Rhône pour l'organisation des Chantiers de la Création Musicale pour l'année
scolaire 2018-2019
2019/4480 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de coréalisation entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Opéra National de Lyon
pour l'organisation de deux concerts dans le cadre de la saison 2018-2019 de
l'Auditorium-Orchestre national de Lyon
2019/4481 (Voir délibération)
Modification de tarif pour la saison 2018/2019 et approbation de la convention
de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon
et l'Olympique Lyonnais pour l'opération " Fauteuil & tribune " 2019
2019/4482 (Voir délibération)
Approbation de l'accord audiovisuel des artistes interprètes de l'Opéra de Lyon
2019/4483 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de coréalisation entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association des Festivals
Internationaux de Lyon et Rhône-Alpes pour l'organisation de deux concerts dans
le cadre de la saison 2018-2019 de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon et
de la Biennale de la Danse 2018
2019/4486 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation APICIL dans le cadre du
projet musique à l'hôpital
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2019/4418 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1M d'euros à la Fondation Fourvière pour le
projet "Nouvel élan de Fourvière". Approbation de la convention
d'investissement correspondante - opération n° 05SEFOU1 et affectation d'une
partie de l'AP n° 2015-3 "Aide au patrimoine et édifices culturels 2015-2020 ",
programme 20005
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4446 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'association Quais du Polar,
pour l'organisation de la 15e édition du Festival "Quais du Polar",
du 29 au 31 mars 2019 - Approbation d'une convention cadre
2019/4466 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association La Cocotte Prod,
pour l'organisation de la 11e édition du festival "Quand les souris
dansent", du 16 au 30 mars 2019
2019/4467 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Institut Lumière, pour
l'organisation de la 6e édition du Festival Sport, Littérature et Cinéma, du 27
février au 2 mars 2019 - Approbation d'une convention d'application
2019/4474 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2018 : financement et partenariat privé - Conventions de
mécénat et parrainage
Commission immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2019/4392 (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention
d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association "Pousses en
l'air", sise 42 rue du docteur Cordier à Lyon (9e) pour la mise à
disposition d'un terrain communal situé au sein du parc Montpellas - chemin de
Montpellas à Lyon (9e)
2019/4393 (Voir délibération)
Lyon 4è - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine
privé consentie par la Ville de Lyon à l'association de jardin partagé " Jardin
sur cour " relative à la mise à disposition d'un terrain sis 28, rue Denfert
Rochereau-EI : 04 035
2019/4411 (Voir délibération)
Lyon 4ème - Accord sur la gratuité de la mise à disposition d'un terrain
transféré sis 39, rue Artaud au profit d'une association de jardin partagé - EI
04 032
2019/4447 (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention
d'occupation temporaires à titre gratuit avec l'association "Jardin partagé
Champverdoyant", sise 204 avenue Barthélémy Buyer à Lyon 9ème pour la mise
à disposition d'un terrain communal situé avenue Barthélémy Buyer à Lyon 9e
2019/4448 (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention
d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association "Régie de
quartier 124 services", sise 20 rue Ornano à Lyon 1er pour la mise à
disposition d'un terrain communal situé 8 place Lieutenant Morel à Lyon 1er
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2019/4394 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23 rue des
Serpollières à Lyon 8ème, en faveur de la Régie de quartier Etats-Unis Euréqua
pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2019/4395 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de mise à disposition temporaire à titre
gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association "le
M.A.S" (Mouvement d'Action Sociale - siège : 24, rue du Colombier à Lyon
7e) concernant deux logements situés à Lyon - EI 06144 et 06028
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/4398 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location de salles de spectacle et/ou de frais
de captation audiovisuelle accordées à des associations et organismes divers
-Montant total des exonérations : 23 403,00€ HT.
2019/4400 (Voir délibération)
Lyon 7ème - Mise à disposition à titre onéreux par bail emphytéotique par la
Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon du bâtiment n°14 situé dans le
parc Blandan, sis 37 rue du Repos, en vue de l'aménagement d'un Etablissement
d'Accueil pour Jeunes Enfants - EI 07277 - N° inventaire 07277A001 -
07277T007-01
2019/4413 (Voir délibération)
Lyon 3ème - Gratuité de la mise à dispostion d'un local sis 149 rue Garibaldi
au profit du Syndicat Mixte des Transports pour le Rhône et l'Agglomération
Lyonnaise (SYTRAL) afin de positionner des équipements de signalisation
nécessaire au bon fonctionnement du tramway, EI 03 048
2019/4433 (Voir délibération)
Lyon 1er - Déclassement du domaine public communal d'un ensemble immobilier
situé 29 rue de la Martinière angle 5 rue Hippolyte Flandrin, couramment
dénommé "Salle Rameau" - EI 01015 - Numéro d'inventaire 01015 A 000
et 01015 T 001
2019/4435 (Voir délibération)
Lyon 3ème, Lyon 5ème et Lyon 8ème - Échange sans soulte de terrains avec la
Métropole de Lyon - Entrants n° EI 03005, 05348, 08309 - n° inventaire 03005T002-01,
05348T002-01, 08309T001-01- Sortant EI 08292 - n° inventaire 08292T001-03 -
Opération 60021836 " Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 ",
programme 00020, AP n°2015-1
2019/4436 (Voir délibération)
Lyon 7ème - Acquisition par la Ville de Lyon d'un tènement immobilier et de son
terrain d'assiette sis 9 et 11 rue Ravier préemptés par la Métropole de Lyon en
vue de l'extension du groupe scolaire Ravier - EI 07313 - Numéro d'inventaire
07313 T 001-01 - 07313 A 001 - Opération 07313001 - Lancement de l'opération
pour l'acquisition et affectation d'une partie de l'AP 2015-1
"Aménagements groupes scolaires 2015-2020", programme 00006
2019/4438 (dossier reporté) Lyon 5ème - Cession à titre
onéreux, par la Ville de Lyon au profit de la Sarl Le Boulanger de Saint Just,
d'anciens locaux municipaux sis 47 rue des Farges - EI 05054 -n°inventaire
05054A012 - 05054T001
2019/4461 (Voir délibération)
EI 05018 - Musées de Gadagne - 10, rue
de Gadagne - 69005 Lyon - Réparation des toitures phase 1 - Lancement de
l'opération 05018002 et affectation d'une partie de l'AP n°2015-1, programme
20005
2019/4468 (Voir délibération)
Groupe Scolaire VEYET - 3ème phase - Extension - 128 Grande Rue de la
Guillotière 69007 Lyon - Opération n° 07012551 - Lancement des études de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1,
Programme n°00006
2019/4475 (Voir délibération)
Gymnase Eisenhower - Rénovation siège du club et club house - 60 Avenue du
Général Eisenhower, 69005 Lyon - Opération n°05174019 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme
n°2015-1 - Programme n°00004
2019/4476 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Lyon et
l'Agence Locale de l'Energie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC) dans
le cadre de la mise en œuvre du Plan Climat Energie de la Ville de Lyon pour
les années 2019, 2020 et 2021, et attribution d'une subvention complémentaire
de 5 000 € pour l'année 2019
2019/4478 (Voir délibération)
Lyon 7ème : Déclassement rétroactif des anciennes parcelles cadastrées CD 50,
CD 80, CD 117, CD 119, CD 125 et CD 130 devenues pour partie les parcelles CD
268 et CD 269 et situées 63-65 avenue Tony Garnier à Lyon 7ème
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2019/4458 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de la signature d'une convention de mise à
disposition d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 41 rue Smith à
Lyon 2e au profit de l'association " AJ2 Permanence emploi " - Ensemble
immobilier 02058
2019/4459 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de la signature d'une convention de mise à
disposition d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 26 rue Saint
Pierre de Vaise à Lyon 9e au profit de l'association "Espace Emplois
Familiaux" - Ensemble immobilier 09026
Commission urbanisme - logement - cadre de vie -
environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2019/4396 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026853 "Changement des sources des
luminaires des squares et jardins" sur l'ensemble du territoire de la
ville de Lyon et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00013
2019/4397 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 56023001 "Rénovation de l'éclairage public de
la place de l'Europe et de ses accès" à Lyon 6e et affectation d'une
partie de l'AP n° 2015-1, programme 00013
2019/4427 (Voir délibération)
Nouvelle proposition de délimitation de zones de présence d'un risque de mérule
sur le territoire de la commune de Lyon
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/4414 (Voir délibération)
Lyon 3ème - Aménagement des espaces publics et des infrastructures en liaison
avec le pôle d'échanges multimodal de Lyon Part-Dieu - Autorisation de
signature de l'avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la
Métropole de Lyon, la SPL Lyon Part-Dieu et la Ville de Lyon -Lancement de
l'opération 63008004 "Projet Part-Dieu - infrastructures Hors ZAC - CMOU PEM
Part Dieu " - Affectation d'une partie
de l'AP n°2015-6, programme 00016 - Autorisation de signature de la Charte
et Règlement Inter-chantiers -
2019/4469 (Voir délibération)
18ème édition du Prix de la Jeune Architecture de la Ville de Lyon -
Attribution des prix
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2019/4432 (Voir délibération)
Lyon 3ème - Lancement de l'opération n° 03425001 "Aménagement du jardin
Boisard Gambetta" - Affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1
"Aménagement des espaces publics et verts 2015 - 2020" - programme
00012 pour un montant de 300 000 euros TTC.
Rapporteur : M. KISMOUNE Ali
2019/4456 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant total de 64 400
euros à l'association Ciné Duchère, sise 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon
(9ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la
convention correspondante
Commission éducation - petite enfance - université -
jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2019/4416 (Voir délibération)
Approbation d'une convention mixte en faveur de l'association l'Hôtel Social
(LAHSO) pour l'établissement d'accueil de jeunes enfants " Jacques Prévert " -
sis 259 - 261, rue Paul Bert à Lyon 3ème
2019/4423 (Voir délibération)
Autorisation de signer un contrat de sous-mise à disposition avec une
association gestionnaire d'équipements de Petite Enfance " Le Petit Train des
AMAP "
2019/4457 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 2 376 664 euros
aux 8 associations gestionnaires de Maisons de l'Enfance de Lyon et à
l'Entraide Pierre Valdo - Approbation et autorisation de signature des
conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2019/4417 (Voir délibération)
Lyon 8è - Dénomination de l'école primaire Simone VEIL
2019/4431 (Voir délibération)
Attribution de crédits et subventions aux écoles primaires publiques
(maternelles et élémentaires)
2019/4485 (Voir délibération)
Signature d'un avenant n°1 à la convention cadre du 7 juillet 2016 et mise à
disposition à titre gratuit de nouveaux locaux entre la Ville de Lyon et la
Fondation Entreprise Réussite Scolaire (FERS)
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4424 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 € à l'association Lyon Natation pour
l'organisation à la piscine de Vaise du 4e Meeting Jeunes de Lyon Natation en
bassin de 50 mètres, les 4 et 5 mai 2019 - Signature d'une convention
d'application à la convention cadre de partenariat
2019/4425 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention cadre d'objectifs et de moyens
entre la Ville de Lyon et la SASP LOU Rugby
2019/4426 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention cadre d'objectifs et de moyens
entre la Ville de Lyon et la SASP Lyon ASVEL Féminin
2019/4428 (Voir délibération)
Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Lyon et la SASP LHC "Les Lions" pour les saisons 2018-2019 et
2019-2020
2019/4443 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Lyon Sport
Métropole, pour l'organisation de la 38e édition du Trophée Charles Béraudier,
les 12 et 13 janvier 2019 - Approbation d'une convention d'application
2019/4444 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Club Thalassa Lyon
Plongée, pour l'organisation de la 39e traversée de Lyon à la nage avec palmes,
le 20 janvier 2019
2019/4445 (Voir délibération)
Lions du Sport - Re Lyon Nous 2019 : financement et partenariat privé -
Conventions de mécénat
2019/4470 (Voir délibération)
Ecole élémentaire Les Gémeaux 12 rue Jeunet à Lyon 5e - Aménagement d'une cours
sportive à l'école élementaire Les Gémeaux - Opération n° 05012001 - Lancement
de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-1 "Conservation du patrimoine équipements sportifs 2015-2020" -
Programme 20004
2019/4471 (Voir délibération)
Travaux dans diverses piscines - Opération n° 60046574 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-1 "Conservation du patrimoine équipements sportifs 2015-2020" -
Programme 20004
2019/4487 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs
ou de haut niveau au titre de la saison 2018-2019 - Signature de conventions
avec ces associations
2019/4488 (Voir délibération)
Nouveau dispositif de soutien aux initiatives des clubs sportifs : dispositif
"Trait d'union"
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/4449 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général d'un montant de 5 319 704
euros aux 11 Maisons des jeunes et de la culture (MJC) de Lyon, à l'association
Com'Expression et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC - Approbation et
autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des
associations gestionnaires
2019/4450 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 4 489 678 euros
aux 13 associations gestionnaires des 15 centres sociaux de Lyon, à l'Arche de
Noé, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône - Approbation et
autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des
associations gestionnaires
2019/4451 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701
167 euros à titre de participation financière aux postes de directeurs des 11
Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) de Lyon et au poste de directeur de
l'association de gestion du Pôle 9 - Approbation et autorisation de signature
des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP, les
associations gestionnaires des MJC et l'association de gestion du Pôle 9
2019/4452 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre 2019-2021 entre
la Ville de Lyon et le Centre Régional Information Jeunesse Auvergne
Rhône-Alpes (CRIJ), 66 cours Charlemagne - 69002 LYON
2019/4453 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1 200 euros à
l'association J.Court, sise 16 grande rue de la Croix-Rousse - 69004 Lyon pour
son festival de courts-métrages
2019/4454 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3 000 euros à la
Maison Pour Tous / Salle des Rancy, sise rue Vendôme à Lyon (3ème arrondissement)
- Approbation et autorisation de signature de la convention correspondante
2019/4455 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général d'un montant total de 2
205 231 euros au titre de l'année 2019 à diverses associations d'éducation
populaire - Approbation et autorisation de signature des conventions
correspondantes
2019/4460 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre pluriannuelle
avec l'association "EbulliScience(r)", sise 12 rue des Onchères - BP 112 - 69512
Vaulx en Velin et attribution d'une subvention de fonctionnement pour un
montant de 97 700 euros
Hors Commission
Rapporteur : M. PHILIP Thierry
2019/4489 (Voir délibération)
Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion
des déchets ménagers et assimilés - Année 2017
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2019/4490 (Voir délibération)
Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de
l'assainissement - Année 2017
Rapporteur : ? ? ?
2019/4518
(Voir délibération) Compte rendu des
décisions du Maire