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Désignation d'un
secrétaire de séance
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Appel nominal
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Communications de
M. le Maire
Désignations
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2017/3372 (Voir délibération)
Comité syndical du Syndicat mixte de gestion du conservatoire à rayonnement
régional de Lyon (SMCRRL) - Désignation de représentants par le Conseil
municipal
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2017/3373 (Voir délibération)
Conseil d'administration de l'Institut Lumière pour le cinéma et l'audiovisuel
- Désignation de représentants par le Conseil municipal
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2017/3374 (Voir délibération)
Comité d'orientation du Parc de la Tête d'Or - Mise à jour de sa composition
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2017/3375 (Voir délibération)
Conseil d'administration de l'EPCC Musée des Confluences - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
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2017/3376 (Voir délibération)
Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Désignation des
représentants du Conseil municipal
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2017/3377 (Voir délibération)
Assemblée générale et conseil d'administration de "ETHIC ETAPES LYON,
Centre international de séjour de Lyon" (CISL) - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
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2017/3378 (Voir délibération)
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc de Miribel-Jonage
(SYMALIM) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
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2017/3379 (Voir délibération)
Commission administrative de la Fondation Martin - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
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2017/3380 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Société anonyme de construction de la Ville de
Lyon (SACVL) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
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QUESTIONS ECRITES DU
1er ARRONDISSEMENT
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(Approuvées par le Conseil d'arrondissement du 11
octobre 2017)
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Question n° 1 : |
Salle Rameau |
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Question n° 2 : |
Evolution des usages dans le
secteur Saint Nizier / Rambaud |
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Question n° 3 : |
Rapprochement du Centre
Communal d'Action Sociale et de la Maison de la Métropole |
Commission éducation - petite enfance - université -
jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2017/3343 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à l'Association Rink
Hockey Club de Lyon pour le renouvellement de son matériel de pratique -
Signature d'une convention d'application à la convention cadre conclue avec
cette association
2017/3344 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5 000 euros à l'Association
FC Lyon Hockey Club
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2017/3345 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 7 000 euros à l'association
Habitat et humanisme pour l'organisation de "Tous Unis, tous
solidaires"
Commission urbanisme - logement - cadre de vie -
environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2017/3361 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'attribution d'une subvention d'investissement de
20 000 euros entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon pour l'aménagement
d'un jardin partagé Ilot Bellecombe à Lyon 6e
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2017/3362 (Voir délibération)
Lyon 2e - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Confluence phase 1 - Modification
du programme des équipements publics (PEP)
2017/3363 (Voir délibération)
Lyon 2e - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Confluence phase 2 - Modification
du programme des équipements publics (PEP) - Autorisation de signature de
l'avenant n° 1 à la convention de participation financière de la Ville de Lyon
au déficit de l'opération Lyon Confluence Phase 2 entre la SPL Lyon Confluence et la Ville de Lyon -
Adaptation de l'opération ZACCONF2 "ZAC Confluence phase 2 participation
équilibre" et affectation d'une partie de l'AP 2012-1, programme 00016
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2017/3364 (Voir délibération)
Demande d'autorisation d'exploitation d'un gîte géothermique, basse
température, dans le cadre du projet de création d'une centrale de production
de froid sur le site de Mouton-Duvernet (Esplanade du Dauphiné) à Lyon 3e, ZAC
de la Part-Dieu
2017/3365 (Voir délibération)
Dispensaire de la Société Protectrice des Animaux - Subvention d'un montant de
2 000 euros pour l'année 2017
2017/3366 (Voir délibération)
Demande d'autorisation présentée par la société Pourquery DMP en vue
d'exploiter une installation de fonte et d'affinage de métaux non ferreux, 93,
boulevard du Parc d'Artillerie à Lyon 7e
2017/3367 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Métropole, relative à
la remise d'ouvrages d'éclairage public (partie A) et de gestion des
installations dans la Traversée de Lyon (partie B) suite au déclassement de la
section autoroutière A6/A7
2017/3368 (Voir délibération)
Institution d'une redevance de stationnement et fixation des tarifs des
nouvelles grilles du stationnement payant sur voirie et des montants du forfait
post stationnement
2017/3369 (Voir délibération)
Evolution du dispositif et du tarif du stationnement sur voirie adaptés pour
les résidents
2017/3370 (Voir délibération)
Mesures environnementales liées au stationnement payant
2017/3371 (Voir délibération)
Convention relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement sur le
territoire de la commune de Lyon
Commission culture - patrimoine
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2017/3330 (Voir délibération)
Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumières - Convention
d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et l'Association
Culturelle France Hong Kong Limited, pour l'organisation d'un festival Lumières
à Hong Kong, du 23 au 25 novembre 2017
Rapporteur : M. GRABER Loic
2017/3331 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de
Lyon et la société Grand Casino de Lyon dans le cadre du festival Sens
Interdits.
2017/3332 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité des animations proposées au Musée Henri Malartre à
l'occasion de la Fête de la Science et des Journées de l'Architecture
2017/3333 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux de
l'Auditorium du Musée des beaux-arts, entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et l'Association "Réseau Adèle", le samedi 25 novembre
2017
2017/3334 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre le SYTRAL assisté de KEOLIS et
la Ville de Lyon/musée des Beaux-Arts dans le cadre de l'exposition Los
Modernos
2017/3335 (Voir délibération)
Mise en place d'un tarif de location d'audiophones au Musée des beaux-arts
2017/3336 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et
l'Université Lyon I / Université ouverte pour l'organisation de "Dialogue
entre arts et sciences" au Musée des beaux-arts, pour la saison 2017-2018
2017/3337 (Voir délibération)
Projet européen Regeneration and optimisation of Cultural heritage in creative
and Knowledge cities - ROCK : Attribution de subventions pluriannuelles aux
associations LUCI et UrbaLyon et approbation de conventions
2017/3338 (Voir délibération)
Approbation de conventions de mise à disposition à titre gracieux d'espaces des
Archives municipales conclues entre la Ville de Lyon et diverses associations
2017/3339 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de partenariat conclue avec le SYTRAL
pour la coproduction de séquences animées mettant en avant la richesse des
fonds conservés par le service des Archives municipales de Lyon et diffusées
sur les écrans iTCL mis en place par le SYTRAL sur son réseau
2017/3340 (Voir délibération)
Demande de subventions d'investissement 2017 pour les acquisitions d'œuvres
d'art du Musée des beaux-arts auprès de l'Etat (Direction Régionale des
Affaires Culturelles) et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le cadre du
FRAM (Fonds régional d'acquisitions des musées)
2017/3341 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de prêt à titre gracieux de 10 mannequins entre la
Ville de Lyon / Centre d'histoire de la Résistance et de la Déportation et la
Ville de Limoges / Musée de la Résistance
2017/3342 (Voir délibération)
Approbation du tarif réduit accordé au public du Musée de l'imprimerie et de la
communication graphique, du 28 septembre au 18 octobre 2017 en raison des
nuisances sonores engendrées par les travaux de rénovation du musée
Commission immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2017/3351 (Voir délibération)
Protocole d'accord entre la Ville de Lyon et le syndicat des copropriétaires du
39 rue Bon Pasteur portant la constitution à titre gratuit d'un droit de
passage piétonnier sur le terrain communal - EI 01284 - N° inventaire 01284 I
001
2017/3352 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire de deux espaces sis au
sein de deux groupes scolaires au profit de l'Association Atmo - EI 01006 et
07002
2017/3353 (Voir délibération)
Lyon 2e - Modifications d'horaires et mise en place d'exonérations de principe
dans le cadre de la mise à disposition d'une salle de réunion, située 7, rue de
Savoie - EI 02 001
2017/3355 (Voir délibération)
Contrat de performance énergétique piscine de Vaise - Musées Gadagne
2017/3356 (Voir délibération)
Lyon 4e - Annulation de l'état descriptif de division et de règlement de
copropriété de l'immeuble sis 6 rue Lebrun - EI 04089
2017/3357 (Voir délibération)
Lyon 2e - Gratuité partielle accordée à l'association Service maintien à
domicile pour l'occupation des locaux sis 32 Cours Bayard - EI 02 062
2017/3358 (Voir délibération)
Conventions constitutives de groupement de commandes "d'intégration
totale" entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour des accords-cadres
de travaux sur le patrimoine secteur 5-9 et Rive droite, de maintenance des
réseaux hydrauliques, de maintenance des groupes froids, de contrôle des
installations électriques, de maintenance des portes et portails automatiques,
de fourniture de robinetterie et plomberie, de fourniture d'articles de
serrurerie, de fourniture de piles, accus et accessoires
2017/3359 (Voir délibération)
Groupe scolaire Lumière - Extension et passage en self du restaurant,
remplacement des fenêtres des écoles élémentaire et maternelle - 24, rue du
Premier Film à Lyon 8e - Opération n° 08001001 - Lancement de l'opération et
affectation de l'autorisation de programme 2015-1, programme 00006
2017/3360 (Voir délibération)
Groupe scolaire Gilbert Dru - Réaménagement du groupe scolaire - 2e phase -
opération n° 07009004 - Lancement de l'opération et affectation de
l'autorisation de programme 2015-1 - Programme 00006
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2017/3354 (Voir délibération)
Demande d'application d'une gratuité pour la mise à disposition à l'association
LOU Rugby d'une parcelle de terrain à la Plaine des jeux de Gerland située 405
avenue Jean Jaurès à Lyon 7e
Commission finances - commande publique -
administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2017/3346 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2017/3026 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % à la SAHLM Vilogia, pour la souscription d'un emprunt d'un
montant total de 5 014 439,00 euros relatif à une opération de réhabilitation
de 34 logements PLS 120-124, rue André Bollier à Lyon 7e
2017/3350 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2017/3063 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de cinq emprunts d'un
montant total de 8 990 896,00 euros relatif à une opération d'acquisition de
227 logements (102 logements PLUS et 125 logements PLS) située ruelle du Grand
Casernement à Lyon 7e
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2017/3347 (Voir délibération)
Dotations aux arrondissements - Année 2018
2017/3349 (Voir délibération)
Admissions en non-valeur des exercices 1999 à 2017
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2017/3348 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs.