- Intervention de M. Gérard COLLOMB, Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur

- Désignation d'un secrétaire de séance

- Appel nominal

- Hommage à la mémoire de M. Eric DUPIN, Huissier du Maire et du Conseil municipal.

- Adoption du procès-verbal de la séance du 27 mars 2017

- Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu des délégations qui lui ont été confiées les 4 avril 2014 et 28 septembre 2015

- Communications de M. le Maire

DESIGNATIONS

2017/3009 (Voir délibération) Conseil d'administration de "Lyon Parc Auto" (LPA) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2017/3010 (Voir délibération) Assemblée générale de l'Association Soins et Santé - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

QUESTIONS ECRITES DU 7E ARRONDISSEMENT

(Approuvées par le Conseil d'arrondissement du 16 mai 2017)

Question n° 1 :	Création d'un établissement multi-accueil au Parc Blandan
Question n° 2 :	Déclassement de l'autoroute A6/A7 et quartier de Gerland
Question n° 3 :	Traitement des déchets alimentaires des restaurants et commerces alimentaires

Commission Finances, Commande Publique, Administration générale

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2017/2935 (Voir délibération) Approbation du compte de gestion 2016.

2017/2936 (Voir délibération) Vote du compte administratif 2016.

2017/2937 (Voir délibération) Affectation du résultat 2016.

2017/2938 (Voir délibération) Décision Modificative n° 1 - Exercice 2017.

2017/2939 (Voir délibération) Actualisation des autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'Equipement Pluriannuel 2015-2020.

2017/2940 (Voir délibération) Fondation Claude Martin - Présentation du Budget Primitif 2017.

2017/2941 (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2016/2331 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'OPH de l'Ain - Dynacité pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 097 300 euros - Opération : acquisition en VEFA de 9 logements PLS situés 69, rue de Montagny à Lyon 8e.

2017/2942 (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2016/2315 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 743 104 euros - Opération : acquisition, amélioration de 56 logements (42 logements PLUS et 14 logements PLAI) situés 15-33, rue Desaix à Lyon 3e.

2017/2943 (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2017/2679, portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 476 077 euros - Opération : acquisition en VEFA de 43 logements (32 logements PLUS et 11 logements PLAI) situés rue Audibert Lavirotte à Lyon 8e.

2017/2944 (Voir délibération) Transfert de la garantie d'un emprunt PLS d'un montant initial de 554 639 euros, accordée à la SA HLM Habitations modernes et familiales en Rhône-Alpes au profit de la SA HLM Immobilière Rhône-Alpes.

2017/3020 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant de 205 000,00 euros relatifs à une opération de ravalement de façades 44, rue Burdeau (23 logements) / 26, rue René Leynaud (22 logements) à Lyon 1er.

2017/3021 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Coopérative d'HLM Poste Habitat Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant de 364 359,00 euros relatifs à une opération d'acquisition et d'amélioration de 6 logements (4 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 339, rue Paul Bert à Lyon 3e.

2017/3022 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant de 1 285 138,00 euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 14 logements (9 logements PLUS et 5 logements PLAI) situés 10-12, promenade Bullukian à Lyon 8e.

2017/3023 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant de 868 502,00 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 13 logements (10 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 87, cours Vitton à Lyon 6e.

2017/3024 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant de 1 843 165 euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 16 logements (12 logements PLUS et 4 logements PLAI) situés 3 rue Abraham Bloch à Lyon 7e

2017/3025 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilières Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant de 2 258 163,00 euros relatifs à une opération de construction de 23 logements (17 logements PLUS et 6 logements PLAI) situés angle place Carnot / cours Verdun à Lyon 2e.

2017/3026 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant de 5 014 439,00 euros relatifs à une opération de construction de 34 logements PLS situés 120-124, rue André Bollier à Lyon 7e.

Commission Sécurité, Déplacements, Voirie

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2017/2996 (Voir délibération) Attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2017 pour un montant total de 30 600 euros

2017/2997 (Voir délibération) Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2017 pour un montant total de 55 800 euros

Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves

2017/2998 (Voir délibération) Demande d'autorisation présentée par la société ALTERGIS dans le cadre du projet d'exploitation géothermique de la nappe phréatique pour le chauffage et la climatisation de la Direction régionale des finances publiques de la région Auvergne-Rhône-Alpes et du Département du Rhône (3, rue de la Charité à Lyon 2e)

2017/2999 (Voir délibération) Demande présentée par la société ORANGE pour l'installation de Tours aéroréfrigérantes sur le territoire de la commune, 131, avenue Félix Faure à Lyon 3e.

2017/3017 (Voir délibération) Programmation initiale 2017 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 179 926 euros

2017/3018 (Voir délibération) Dénomination d'un espace public : "Espace Professeur Jules Traeger" à Lyon 3e

2017/3019 (Voir délibération) Régularisation d'un changement de dénomination : "Chemin du Vinatier" en "Rue du Vinatier" à Lyon 3e

Commission Education, Petite Enfance, Université

Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne

2017/2975 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 711 318 euros à la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) du Rhône pour le financement des centres sociaux de Lyon - Approbation et autorisation de signature du protocole d'accord entre la Ville de Lyon et la CAF du Rhône

2017/3016 (Voir délibération) Programmation financière 2017 au titre du projet éducatif de territoire - PEDT de Lyon (volet extra-scolaire) - Attribution de subventions de fonctionnement à des structures pour un montant total de 317 573 euros

Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine

2017/2984 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Association "La Grande Lessive(r)" pour l'organisation des 10 ans de "La Grande Lessive(r)" à Lyon, le jeudi 23 mars 2017 et l'intervention de Joëlle Gonthier, initiatrice de ce projet, lors de cette manifestation

2017/3014 (Voir délibération) Approbation d'une convention mixte en faveur de l'Association de l'Hôtel Social (LAHSO) pour le versement d'une subvention de fonctionnement de 18 400 euros à l'établissement d'accueil de jeunes enfants de 15 places "Jacques Prévert" - 259-261, rue Paul Bert à Lyon 3e

2017/3015 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 15 000 euros à l'Association "Nicolas et Pimprenelle" pour la crèche parentale "Nicolas et Pimprenelle", sise 92 grande rue de la Guillotière à Lyon 7e, en vue de l'achat de matériels - Approbation et autorisation de signature d'une convention

Commission Relations internationales, Economie, Commerce et Artisanat

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2017/2979 (Voir délibération) Programmation financière 2017 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 721 992 euros

Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya

2017/3027 (Voir délibération) Attribution de subventions pour un montant total de 2 500 euros à des Associations de commerçants et producteurs dans le cadre de l'animation commerciale sur le territoire de la Ville de Lyon

2017/3028 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 30 000 euros à Tendance Presqu'île, l'association de Management de Centre-Ville de la Presqu'Ile de Lyon - Approbation d'une convention cadre et d'une convention d'occupation du domaine privé

Commission Immobilier, Bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2017/3000 (Voir délibération) Liste complémentaire d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de travaux d'investissement

2017/3004 (Voir délibération) Lyon 1er et 7e - Elections 2017 - Autorisation d'exonération des frais de mise à disposition au bénéfice de la Direction Départementale de la Sécurité Publique du Rhône, 11 rue du Griffon, et approbation d'une convention d'occupation à titre gratuit consentie par le Lycée Hector Guimard et la Région Auvergne-Rhône-Alpes au profit de la Ville de Lyon - EI 01 250 et 07 291

2017/3006 (Voir délibération) Lyon 5e - Autorisation sollicitée par la société Dalkia de déposer une demande de déclaration préalable sur une partie de la voie verte comprise entre la rue de Champvert et la rue Bellemain pour réaliser un réseau de chaleur privé sur le quartier de Champvert - EI 05 129

2017/3035 (Voir délibération) Lyon 2e, 3e, 6e, 7e - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée à titre gratuit au profit de GrandLyon Habitat en vue de la réalisation de divers travaux sur les sites de Ravat, Bossuet, Lavoisier et Cité Jardin - EI 02064, EI 03057, EI 06021, EI 07 053, EI 07 054, EI 07 055 - Lancement de l'opération 60021858 et affectation d'une partie de l'AP "Habitat" 2015 - 3 - Programme 00016

2017/3036 (Voir délibération) Lyon 9e - Groupe Scolaire Joannès Masset - Création de l'école provisoire Parc Montel (modulaire) - 30 rue du Bourbonnais - Opération n° 09045001 - Adaptation du montant de l'opération -Actualisation et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2011-3, programme 00006

2017/3037 (Voir délibération) Bilan des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgetaire 2016

2017/3038 (Voir délibération) Gratuités partielles de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes suivants : Compagnie des Zonzons - Association Sportive du Collège Molière - Association de Lutte contre le Sida - Compagnie Art R Natif - Association VerraMuse - Rotary -Club de Lyon Part-Dieu - Ecole Saint-Pothin / Ozanam - Mairie du 5e arrondissement - Organisation et Gestion de l'école Montessori - Montant total des exonérations : 7 128,99 euros HT

2017/3039 (Voir délibération) Lyon 6e - Groupe Scolaire Jean Jaurès - Restructuration du restaurant scolaire et mise en accessibilité du groupe scolaire - 46 rue Robert - Opération n° 06005001 - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-2 - Programme n° 00006

2017/3040 (Voir délibération) Rénovation des installations thermiques - Lancement de la phase travaux du programme 2018 - Opération n° 60021859 - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-5 - Programme n° 20020

2017/3041 (Voir délibération) Musée des Beaux-Arts - Travaux d'économie d'énergie - 1 place Louis Pradel 69001 Lyon - Opération n°01013120 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2015-3 Programme n°20020

2017/3042 (Voir délibération) Travaux de sécurisation de l'ancienne robinetterie Ronfard - 21, rue Saint Victorien à Lyon 3e - EI 03420 - Lancement de l'opération 03420002 et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00005

2017/3043 (Voir délibération) Dardilly - Cession à titre onéreux des parcelles AL 7 et AL 51 sises au lieudit "Parsonge" à Dardilly avec déclassement anticipé - EI 99014 - Numéros inventaire 99014T001 - 99014A000 - 99014B000 - 99014C000 - 99014D000 - 99014F000 - 99014G000 - 99014H000

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2017/3001 (Voir délibération) Approbation d'une convention annuelle d'objectifs et de mise à disposition de locaux situés dans les sous-sols du site des Subsistances - 8 bis, quai Saint Vincent à Lyon 1er, entre la Ville de Lyon et l'Association Les Disques Supadope

Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah

2017/3002 (Voir délibération) Lyon 7e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine privé à titre gratuit, consentie par la Ville de Lyon au profit de l'Association AJD Maurice Gounon, pour la mise à disposition d'un immeuble sis 8 rue Pasteur à Lyon 7e - EI 07042

2017/3003 (Voir délibération) Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association " Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur du Rhône " (siège : 58, cours Albert Thomas - 69008 Lyon) pour la mise à disposition de locaux situés 207, rue Marcel Mérieux. - EI 07239

2017/3005 (Voir délibération) Lyon 2e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association ALYNEA (siège : 53, rue Dubois Crancé - 69600 Oullins) pour la mise à disposition de locaux situés au sein du Centre d'Echanges de Perrache, afin d'y abriter deux services à caractère administratif - EI 02056

Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie, Environnement

Rapporteur : M. GIORDANO Alain

2017/2976 (Voir délibération) Lyon 6e - Lancement de la première tranche de l'opération 60023638 "Installation d'aires de jeux dans les arrondissements" et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1 - Programme 00012.

Rapporteur : M. LE FAOU Michel

2017/2989 (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social - Adaptation de l'opération 60059005 - Affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-3, programme 00016 - Autorisation de signature de conventions

2017/2990 (Voir délibération) Programmation financière 2017 au titre de la politique de la ville (volets lien social et gestion sociale et urbaine de proximité) - Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 267 500 euros

2017/2993 (Voir délibération) Lyon 7e - Projet Urbain Partenarial Duvivier-Cronstadt - Autorisation de signature d'une convention de Projet Urbain Partenarial entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et l'Indivision Duval Aménagement/Vilogia et d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Lancement de l'opération n° 67014001 "PUP Duvivier-Cronstadt infrastructures CMOU" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-2, programme 00012 - Adaptation l'opération n°600ERDF "Extension et renforcement des réseaux ERDF", actualisation et affectation complémentaire de l'autorisation de programme n° 2011-2, programme 00016

Rapporteur : M. KISMOUNE Ali

2017/2991 (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du Fonds Associatif Local et du Fonds d'Initiatives Locales au titre du contrat de ville (convention territoriale de Lyon 2015-2020) pour un montant total de 44 500 euros

Rapporteur : Mme BESSON Dounia

2017/2992 (Voir délibération) Programmation financière 2017 au titre du développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés

Commission Sports, Jeunesse, Vie associative

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2017/2968 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "Aqua Synchro Lyon" pour l'organisation des Championnats de France Seniors Elite de natation synchronisée, du 29 juin au 2 juillet 2017 à la piscine de Vaise à Lyon 9e - Signature d'une convention d'application à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

2017/2969 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "Lyon Glace Patinage" pour la participation de ses athlètes aux Championnats du Monde Seniors de patinage synchronisé à Colorado Spring (USA), du 4 au 8 avril 2017 - Signature d'une convention d'application à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

2017/2970 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association "CRO Lyon Boules" - Signature d'une convention d'application à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

2017/2971 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association Spirit Academy Cheer & Dance, pour l'organisation de l'Open International SACD de Lyon de Cheerleading et Dance le 20 mai 2017 au Palais de Sports

2017/2972 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 15 000 euros au Comité Départemental du Rhône - Métropole de Lyon de Tennis, pour l'organisation de la 2e édition du tournoi de tennis "Open Sopra Steria" de Lyon, du 12 au 18 juin 2017.

2017/2973 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 euros au Comité du Rhône et de la Métropole de Lyon de ski nautique et wake board, pour l'organisation de l'événement "Baby ski nautique", le dimanche 25 juin 2017.

2017/2974 (Voir délibération) RE LYON NOUS 2017 : financement et partenariat privé - conventions de mécénat.

2017/2980 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 2 000 euros à l'Association "Fort en Sport" pour l'achat d'un vélo elliptique, spécifique à la pratique des personnes obèses

2017/2983 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association "Roulez Jeunesse", pour l'organisation de l'événement "Les Boucles d'Or", les 15 et 16 avril 2017.

2017/3044 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 35 000 euros au Comité Bouliste Départemental du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon d'avril à septembre 2017, et les Tournois Boulistes de Pentecôte du samedi 3 au lundi 5 juin 2017 - Approbation d'une convention mixte.

2017/3045 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 15 000 euros à l'Association "AUNL" pour l'achat d'un bateau - Signature d'une convention d'application à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

2017/3046 (Voir délibération) Parcours de santé "enform@Lyon" - Approbation d'une convention de mécénat en nature avec AG2R.

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2017/2981 (Voir délibération) Attribution de subventions dans le cadre du soutien à des associations de jeunesse pour un montant total de 26 500 euros

2017/2982 (Voir délibération) Attribution de subventions pour un montant total de 26 500 euros à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives locales

Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens, Evénements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2017/2945 (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage et d'une convention de billetterie entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et le Fonds d'Action DECITRE dans le cadre de la conférence avec Michel Serres.

2017/2946 (Voir délibération) Approbation des tarifs de la billetterie de la saison 2017-2018 des Célestins, Théâtre de Lyon (abonnements, carte Célestins, location)

2017/2947 (Voir délibération) Approbation de contrats de cession de droits relatifs à divers supports photographiques, vidéographiques ou sonores dans le cadre de l'exposition "Les jours sans" au Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation

2017/2948 (Voir délibération) Modalités d'attribution du prix de poésie Roger Kowalski 2017

2017/2949 (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon et le Grand Café des Négociants, dans le cadre de la saison 2017-2018 des Célestins, Théâtre de Lyon

2017/2950 (Voir délibération) Approbation d'une licence de réutilisation commerciale d'informations publiques détenues par les Archives Municipales de Lyon au profit de la société ADD

2017/2951 (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale de Lyon (BmL) et l'Ecole Nationale Supérieure des Sciences de l'Information et des Bibliothèques (ENSSIB)

2017/2952 (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes (DRAC) pour l'exposition "Bande dessinée, l'Art invisible" organisée par le Musée de l'Imprimerie et de la Communication Graphique

2017/2953 (Voir délibération) Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet de la Commission européenne Horizon 2020 - Cultural heritage as a driver for sustainable growth, intitulé Regeneration and optimisation of Cultural heritage in creative and Knowledge cities - ROCK

2017/2954 (Voir délibération) Approbation du contrat de fouille entre la Ville de Lyon et Artefact SAS concernant la réalisation par le Service archéologique de la Ville de Lyon de la fouille de l'immeuble du 96 rue St-Georges à Lyon 5e

2017/2955 (Voir délibération) Approbation de contrats de cession de droits pour les extraits de spectacles projetés en salles de marionnettes des musées Gadagne

2017/2956 (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée de l'Imprimerie et de la Communication Graphique et le Sytral assisté de Kéolis et d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de l'Imprimerie et de la Communication Graphique et Télérama dans le cadre de l'exposition temporaire "Bande dessinée : l'Art invisible", du 14 avril au 20 septembre 2017

2017/2957 (Voir délibération) Modification de la date d'application du nouveau tarif d'entrée individuel au Musée de l'Imprimerie et de la Communication Graphique

2017/2958 (Voir délibération) Approbation des tarifs de l'activité "ça roule au musée" - Musée Malartre

2017/2959 (Voir délibération) Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'Association "Club de St Rambert", pour la mise à disposition du Théâtre de Vaise, sis 23 rue de Bourgogne à Lyon 9e, afin d'organiser un gala de danse les 16 et 17 juin 2017 - EI 09 048

2017/2960 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée de l'automobile Henri Malartre et la maison Ampère-musée de l'électricité à Poleymieux au Mont d'Or

2017/2961 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon, l'Observatoire des Familles en Situation de Handicap (OFSH) et l'Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) en vue du maintien d'un pôle de conservation des archives des familles en situation de handicap aux Archives municipales de Lyon

2017/2962 (Voir délibération) Approbation d'un avenant à la convention de partenariat établie entre la Ville de Lyon / Orchestre National de Lyon et l'Institut Lumière

2017/2963 (Voir délibération) Approbation d'une convention de billetterie entre la Ville de Lyon / Orchestre National de Lyon et l'Association Arty Farty, dans le cadre des nuits sonores

2017/2964 (Voir délibération) Attribution de la redevance d'archéologie préventive 2017 au Service archéologique de la Ville de Lyon

2017/2965 (Voir délibération) Demande de subvention d'investissement de 27 044 euros auprès du Ministère de la Culture (service des archives de France) pour le programme de numérisation-archivage numérique

2017/2966 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "Nouveaux Espaces Latino-américains", pour l'organisation de la 16e édition du festival "Belles Latinas", du 8 au 18 novembre 2017.

2017/2967 (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et Jacquet Métal pour les années 2017 et 2018

2017/2977 (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux des jardins et du café Gadagne, le samedi 10 juin 2017, entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et l'Association Lyon BD Organisation

2017/2994 (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 273 540 euros auprès de la Métropole de Lyon - Célestins, Théâtre de Lyon - Approbation d'une convention

2017/2995 (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage entre La Ville de Lyon / Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD), le SYTRAL assisté de KEOLIS, Télérama et Grain de Sel, dans le cadre de l'exposition "Les jours sans. Alimentation et pénurie en temps de guerre"

2017/3029 (Voir délibération) Programmation financière 2017 au titre du volet culture de la politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 363 100 euros

2017/3030 (Voir délibération) Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon (Service archéologique) et la SNC Hôtel-Dieu Réalisation pour la réalisation des fouilles archéologiques de la tranche 7 de l'opération de reconversion de l'Hôtel-Dieu à Lyon 2e.

2017/3032 (Voir délibération) Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumières - Convention d'assistance à la programmation et à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et le Parc des oiseaux, pour l'organisation d'un projet de spectacle de mise en lumière, du 12 juillet au 2 septembre 2017.

2017/3033 (Voir délibération) Arrondissements en fête - Subventions aux associations - Approbation de conventions types.

2017/3034 (Voir délibération) Programmation "Tout l'monde dehors !" 2017 - Approbation de conventions types.

Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique

2017/2978 (Voir délibération) Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP) : attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations et institutions contribuant à la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de 11 000 euros et approbation d'une convention financière pour le Musée Urbain Tony Garnier

2017/3031 (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits d'exploitation de plans et textes pour l'édition d'un dépliant "Plans de datation du site historique"

Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé

Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline

2017/2985 (Voir délibération) Programmation financière 2017 au titre du volet santé de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération lyonnaise - Attribution de subventions de fonctionnement à des structures pour un montant total de 198 400 euros

2017/2986 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 22 550 euros à des associations œuvrant dans le domaine de la santé et l'accompagnement de personnes en situation de précarité ou fragilisées

2017/2987 (Voir délibération) Programmation financière 2017 au titre de la réduction des risques sanitaires et prévention santé : lutte contre les IST, sida et hépatites, prévention des addictions, santé mentale - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 175 072 euros

Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise

2017/2988 (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées (opération été)

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2017/3012 (Voir délibération) Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en direction des personnes en situation de handicap au titre de l'année 2017 pour un montant total de 93 850 euros

Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah

2017/3013 (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté (opération été)

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : M. CLAISSE Gérard

2017/3007 (Voir délibération) Convention avec le Centre de Gestion du Rhône : prise en charge des visites médicales préalables à l'armement des policiers municipaux.

2017/3008 (Voir délibération) Opération Jobs d'été 2017.

2017/3047 (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs.