- Désignation d'un secrétaire de séance

- Appel nominal

- Présentation des vœux du Conseil municipal à M. le Maire

- Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu des délégations qui lui ont été confiées les 4 avril 2014 et 28 septembre 2015

- Communications de M. le Maire

▪ Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (présenté par M. PHILIP)

▪ Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (présenté par M. CORAZZOL)

QUESTIONS ECRITES DU 5E ARRONDISSEMENT

(Approuvées par le Conseil d'arrondissement du 9 janvier 2017)

Question n° 1 :	Esplanade de Fourvière (réponse de M. KEPENEKIAN)
Question n° 2 :	Site de l'Antiquaille - Création d'un habitat éco-responsable (réponse de M. LE FAOU)
Question n° 3 :	Extension de la MJC de Ménival (réponse de Mme BRUGNERA)

Commission Relations internationales, Economie, Commerce et Artisanat

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2017/2697 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2017-2019 avec l'Association ALLIES, sise 107-109 boulevard Vivier-Merle à Lyon 3e - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 593 968 euros l'Association ALLIES

2017/2748 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 964 274 euros à la Mission locale de Lyon, sise 107-109, boulevard Vivier-Merle à Lyon 3e - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente avec la Mission locale de Lyon

2017/2749 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 551 457 euros à la Maison de l'emploi et de la formation (MDEF) de Lyon, sise 107-109, boulevard Vivier-Merle à Lyon 3e - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

2017/2766 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature de l'avenant de prorogation pour l'année 2017 du protocole d'accord 2012-2016 du Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de Lyon

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2017/2737 (Voir délibération) Approbation de l'avance de trésorerie 2017 au profit de l'Association ALLIES, sise 107-109 boulevard Vivier-Merle à Lyon 3e - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente

Commission Finances, Commande Publique, Administration générale

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2017/2679 (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2016/2013 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat, pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 476 077 euros - Opération : acquisition en VEFA de 43 logements (32 logements PLUS et 11 logements PLAI) situés rue Audibert Lavirotte à Lyon 8e

2017/2695 (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour la fourniture d'imprimés administratifs pour les services de la Ville de Lyon et le CCAS

2017/2734 (Voir délibération) Avis du Conseil municipal sur la demande d'abattement fiscal du Grand Casino de Lyon pour sa participation financière au profit des manifestations artistiques en 2016 dans le cadre de l'article 39 de la Loi de Finances rectificative pour 2014.

Rapporteur : M. CORAZZOL Guy

2017/2761 (Voir délibération) Gestion des assemblées délibérantes - Dématérialisation des dossiers de séances

Commission Sécurité, Déplacements, Voirie

Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves

2017/2692 (Voir délibération) Lancement de l'opération n° 60026852 "Rénovation et amélioration de l'ambiance lumineuse des ponts-rails Felix Faure et Paul Bert dans le 3e arrondissement et Emeraudes dans le 6e arrondissement" - Affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 20013, pour un montant de 350 000 euros

2017/2693 (Voir délibération) Lancement de l'opération n° 60026851 "Rénovation des lanternes d'éclairage d'ambiance, le long des voiries" et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 20013, pour un montant de 250 000 euros

2017/2694 (Voir délibération) Lancement de l'opération n° 60026850 "Rénovation des lanternes obsolètes" et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 20013, pour un montant de 1 100 000 euros

2017/2738 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre pluriannuelle avec l'Association "Agence Lyon Tranquillité Médiation", sise 23, rue Renan à Lyon 7e

Commission Education, Petite Enfance, Université

Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne

2017/2713 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général aux 12 Maisons des jeunes et de la culture de Lyon et l'Association "Com'Expression" - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires

2017/2714 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général aux 14 associations gestionnaires des 16 centres sociaux de Lyon et à l'Arche de Noé, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône - Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre avec le centre social Bonnefoi - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires

2017/2715 (Voir délibération) Modification du montant de la subvention de fonctionnement au FONJEP à titre de participation financière aux postes de directeurs des 12 Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP et les associations gestionnaires des MJC

2017/2720 (Voir délibération) Attribution de crédits et subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires)

Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine

2017/2716 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général aux 9 maisons de l'enfance de Lyon et à l'Association Entraide Pierre Valdo - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires

Commission Sports, Jeunesse, Vie associative

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2017/2669 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Lyon Natation pour l'organisation du 18e Meeting National de Lyon Natation Métropole en bassin de 50 m, les 10, 11 et 12 mars 2017 à la piscine de Vaise - Signature d'une convention d'application à la convention cadre de partenariat

2017/2683 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 euros au Comité Départemental d'Athlétisme Rhône-Métropole de Lyon, pour l'organisation des Championnats de France Espoirs et Nationale 2, les 4 et 5 février 2017 à la Halle Diagana à Lyon 9e

2017/2684 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association "FC Lyon Football" pour l'organisation du Tournoi International de Football "Top Gones", les 15, 16 et 17 avril 2017 - Signature d'une convention d'application à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

2017/2685 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association Lyon Sport Métropole, pour l'organisation de la 36e édition du Trophée Charles Béraudier, les 14 et 15 janvier 2017 - Approbation d'une convention d'application.

2017/2691 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs ou de haut niveau au titre de la saison 2016-2017 - Signature de conventions avec ces associations

2017/2696 (Voir délibération) Approbation de l'avenant n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP Lyon Basket Féminin

2017/2705 (Voir délibération) Approbation de l'avenant n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP LHC "Les Lions"

2017/2723 (Voir délibération) Plaine des Jeux de Gerland, 405 avenue Jean Jaurès à Lyon 7e - Terrain n° 1 - Aménagement d'une piste d'athlétisme de 250 m - Opération n° 070320001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1 "Aménagements équipements sportifs 2015-2020" - Programme 00004 Sport

2017/2724 (Voir délibération) Plaine des Jeux de Gerland, 405 avenue Jean Jaurès à Lyon 7e - Terrain n° 3 - Aménagement d'un terrain de rugby sur le terrain n° 3 - Opération n° 07032002 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1 "Aménagements équipements sportifs 2015-2020" - Programme 00004 Sport

2017/2725 (Voir délibération) Stade Saint-Marc, 29 rue Docteur Edmond Locard à Lyon 5e - Réalisation de deux écrans acoustiques - Opération n° 05249001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1 "Aménagements équipements sportifs 2015-2020" - Programme 00004 Sport

2017/2743 (Voir délibération) Approbation de l'avenant n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP LOU RUGBY

2017/2747 (Voir délibération) Lyon-Rio 2016 - Soutien aux athlètes de haut niveau - Primes aux médailles - Approbation de conventions de subvention Lyon-Rio 2016

2017/2753 (Voir délibération) Lions du Sport 2016 : Financement et partenariat privé - conventions de mécénat.

2017/2756 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association Club Thalassa Lyon Plongée, pour l'organisation de la 37e traversée de Lyon à la nage avec palmes, le 15 janvier 2017.

2017/2759 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 50 000 euros à la Fédération Française de Bridge, pour l'organisation de la 43e édition des Championnats du Monde de bridge, du 12 au 26 août 2017 - Approbation d'une convention mixte.

Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie, Environnement

Rapporteur : M. GIORDANO Alain

2017/2719 (Voir délibération) Lyon 6e - Lancement des études de l'opération n° 06016011 "Forêts d'Asie" - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre et affectation d'une partie de l'AP 2015-1, programme 00012

Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens, Evénements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2017/2670 (Voir délibération) Approbation d'un contrat de coproduction de l'exposition Los Angeles - A Fiction, présentée au Musée d'art contemporain du 10 mars au 9 juillet 2017

2017/2672 (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama pour l'organisation à Lyon du week-end Musées Télérama les 18 et 19 mars 2017 et d'une convention de partenariat pour la participation à la Plateforme internet de Télérama Sorties

2017/2673 (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteurs pour le catalogue de l'exposition "Les jours sans. Alimentation et pénurie en temps de guerre", présentée du 12 avril 2017 au 28 janvier 2018 par le Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation

2017/2674 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et le Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse, pour la mise en voix de partitions de la Seconde Guerre mondiale, dans le cadre de l'exposition "Les jours sans. Alimentation et pénurie en temps de guerre"

2017/2675 (Voir délibération) Gratuité d'accès pour les étudiants et le personnel de l'IUT de l'Université Lyon 3 lors de la nocturne organisée par le Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation, le 9 février 2017, de 18h00 à 21h00, dans le cadre d'un partenariat

2017/2676 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Compagnie Michel Hallet Eghayan, Spirito et Espace Pandora, pour un montant global de 180 000 euros sur le Fonds d'Intervention Culturel - Approbation de conventions

2017/2677 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement aux lieux conventionnés "Scènes découvertes", "Scène de Musiques Actuelles" et "Scènes de proximité", dans le cadre d'un réseau de lieux de production et de création, pour un montant global de 504 000 euros sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturelle et Fonds d'Intervention Musiques Actuelles - Approbation de conventions cadre

2017/2678 (Voir délibération) Approbation d'une convention d'objectifs quadriennale pluripartite entre la Ville de Lyon, l'Etat, la Région Auvergne-Rhône-Alpes et le Théâtre de la Croix-Rousse pour les années 2017, 2018, 2019, 2020

2017/2680 (Voir délibération) Demandes de subventions de fonctionnement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes (DRAC) et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, pour les expositions et activités 2017 du Musée des Beaux-Arts, Musée d'Art Contemporain, Musée de l'Imprimerie et de la Communication Graphique, Musées Gadagne et le Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation

2017/2681 (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Institut Lumière pour l'année 2017

2017/2682 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation Bullukian, pour organiser un concert gratuit de l'Orchestre National de Lyon le 25 janvier 2017

2017/2687 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat et de mandat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts de Lyon et la Société Navig'Inter pour la mise en place d'une proposition couplée croisière / visite au Musée pour les groupes touristiques et scolaires

2017/2688 (Voir délibération) Approbation d'une convention d'objectifs quadriennale pluripartite pour les années 2017, 2018, 2019 et 2020, entre la Ville de Lyon, l'Etat, la Région Auvergne Rhône-Alpes et la SCOP SARL Les Trois Huit - Compagnie de théâtre

2017/2689 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon, le Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Rhône, pour l'organisation des Chantiers de la Création Musicale pour l'année scolaire 2016-2017

2017/2698 (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et la Maison de la Danse pour une durée d'un an.

2017/2699 (Voir délibération) Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations, de l'égalité et des droits des citoyens au titre de l'exercice 2017 pour un montant total de 82 000 euros

2017/2701 (Voir délibération) Approbation d'un contrat de coproduction entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Association Institut Lumière pour les manifestations réalisées dans le cadre du festival Lumière 2016 et d'une convention de partenariat pour les ciné-concerts du 19 janvier, 12 mars, 13 avril, 8, 9 et 10 juin 2017

2017/2706 (Voir délibération) Approbation d'une convention de coproduction entre la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et l'Association Lyon BD Festival, concernant l'exposition "bande dessinée : l'art invisible ", du 14 avril au 20 septembre 2017

2017/2709 (Voir délibération) Approbation d'une convention d'objectifs triennale entre la Ville de Lyon et l'Association Les Nouvelles Subsistances

2017/2732 (Voir délibération) Programmation Fête des Lumières 2016 - Subvention à une association.

2017/2736 (Voir délibération) Approbation du contrat entre la Ville de Lyon / Service archéologique et Mmes J. Colombe et C. Jaillard pour la réalisation de la fouille archéologique de la chapelle Notre-Dame / Ile Barbe à Lyon 9e

2017/2739 (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage établie entre la VIlle de Lyon / Musée des Beaux-Arts de Lyon et le Progrès, dans le cadre de l'exposition "Matisse. Le Laboratoire intérieur" présentée du 2 décembre 2016 au 6 mars 2017

2017/2745 (Voir délibération) Approbation d'une convention d'objectifs annuelle entre la Ville de Lyon et la SAS Théâtre Permanent

2017/2746 (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre d'objectifs triennale entre la Ville de Lyon et l'Association de gestion de la Villa Gillet pour 2017-2019

2017/2750 (Voir délibération) Approbation de quatre conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon, la société Radio France, la SARL EG Active - Jazz-Radio, l'Association RCF Lyon et JC Decaux et d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société Télérama dans le cadre de la saison 2016-2017

2017/2757 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'Association Quais du polar, pour l'organisation de la 13e édition du festival "Quais du polar", les 31 mars, 1er et 2 avril 2017 - Approbation d'une convention d'application.

2017/2760 (Voir délibération) Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumières - Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et la Ville de Saint Gervais Mont-Blanc, pour le projet "Fête des Lumières de Saint Gervais Mont-Blanc", du 25 décembre 2016 au 1er janvier 2017.

2017/2763 (Voir délibération) Fête des Lumières 2016 - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel.

Rapporteur : Mme PICOT Myriam

2017/2671 (Voir délibération) Approbation du protocole financier tripartite entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et le Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon pour l'année 2017.

2017/2744 (Voir délibération) Approbation du protocole financier trisannuel 2017-2019, entre la Ville de Lyon et l'EPCC Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon

Commission Immobilier, Bâtiments

Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah

2017/2686 (Voir délibération) Approbation d'une convention d'occupation temporaire consentie à titre onéreux par la Ville de Lyon au profit du "Groupement d'intérêt Public - Maison de la Veille Sociale du Rhône" de locaux situés 246, rue Duguesclin à Lyon 3e - EI n° 03049

2017/2731 (Voir délibération) Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association ALYNEA (siège: 53, rue Dubois Crancé- 69600 Oullins) d'un ensemble de locaux sis 69, rue de Cuire, afin d'y maintenir une structure d'hébergement de femmes en situation précaire - EI 04 031

2017/2762 (Voir délibération) Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association "Habitat et Humanisme Rhône" (siège : 9, rue Mathieu Varille à Lyon 7e) d'un ensemble de locaux situés 19-21, allée Pierre de Coubertin à Lyon 7e - EI 07183

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2017/2700 (Voir délibération) Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire d'une partie du parking du Palais des Sports sis 41 avenue Tony Garnier consentie par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon - EI 07 081

2017/2702 (Voir délibération) Lyon 6e - Autorisation consentie à la SAHLMAS de déposer une déclaration préalable de travaux sur la parcelle cadastrée AY 87 sise avenue Thiers à Lyon 6e, située sur le domaine public de la Ville de Lyon. Ensemble Immobilier 06 075

2017/2703 (Voir délibération) Lyon 5e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit au profit d'ENEDIS, d'une bande de terrain situé 43 rue Cardinal Gerlier - EI 05070

2017/2704 (Voir délibération) Poursuite de l'opération n° 60021829 "Remplacement des menuiseries extérieures 2015-2020" et affectation complémentaire de l'AP 2015-7, programme 20020.

2017/2707 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon, le Rectorat de l'Académie de Lyon et la Société Lyonnaise pour l'Enfance et l'Adolescence, pour la gestion technique de l'établissement recevant du public sis 25 rue Jaboulay à Lyon 7e - EI 07023.

2017/2711 (Voir délibération) Lyon 7e - Convention de gestion du parking de l'Ilot Rognon sis 102, rue de Marseille entre la Ville de Lyon et le GIP Maison de l'Emploi et de la Formation - Ensemble Immobilier 07 075

2017/2712 (Voir délibération) Lyon 3e - Mise à disposition à titre gratuit par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon d'une partie de la place Ferrandière, pour la réalisation d'un jardin partagé - EI 53 061

2017/2726 (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon, pour la mise en place d'un accord-cadre de travaux sur le patrimoine du secteur 1er, 2e et 4e arrondissements

2017/2727 (Voir délibération) Gratuités partielles de frais de location de salles de spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes suivants : Compagnie des Filles en Aiguilles - Mairie du 1er arrondissement - Association Bel'Art - Europe 1 - Eclair fémina Club Lyon - Association d'Assistantes Maternelles Agréées de Lyon - Association Fabrik - Montant total des exonérations : 8 004,66 euros HT

2017/2728 (Voir délibération) Réhabilitation du silo de la bibliothèque de la Part-Dieu - 30 boulevard Vivier Merle à Lyon 3e - Opération n° 03047635 - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, programme 20005

2017/2729 (Voir délibération) Eglise de la Rédemption - Rénovation des installations thermiques - place Puvis de Chavannes à Lyon 6e - Opération n° 06030016 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-5 - Programme n° 20020 - Approbation d'une convention relative à l'installation, à la rénovation, au fonctionnement et à l'entretien des équipements de chauffage d'édifices cultuels relevant du domaine public communal

2017/2730 (Voir délibération) Construction du Groupe scolaire Joannès Masset - Opération n° 09338002 - AP 2011-3, programme 00006 - avenue Joannès Masset à Lyon 9e - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

2017/2740 (Voir délibération) Autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de travaux d'investissement en 2017

2017/2741 (Voir délibération) Lyon 5e - Mise à disposition par la Ville de Lyon dans le cadre d'un bail emphytéotique au profit de l'ADAPEI 69 du bâtiment N du Groupe Scolaire Champvert et de son terrain sis 231 avenue Barthélémy Buyer - EI 05014 - Numéros inventaire 05014N001 et 05014T001-02

2017/2751 (Voir délibération) Lyon 7e - Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon d'une parcelle de terrain auprès de SNC ALTAREA COGEDIM ZAC VLS pour la réalisation d'un espace vert - 52 Rue Jaboulay - EI 07308 - N° d'inventaire EI 07308 T 001 - 01 - Opération 07308001 - Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Aménagement des espaces publics et verts 2015-2020", programme 00012

2017/2764 (Voir délibération) Lyon 7e - Signature d'une convention d'indemnisation entre la Ville de Lyon et l'Association Olympique Lyonnais relative à l'indemnisation versée à l'Association Olympique Lyonnais suite à la résiliation de la convention d'occupation temporaire des terrains numéros 4, 5 et 11 de la plaine des jeux de Gerland- EI 07 032

2017/2765 (Voir délibération) Lyon 9e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie des locaux du stade de la Sauvegarde situé 490 avenue Ben Gourion - EI 09 066

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2017/2708 (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, entre la Ville de Lyon et l'Académie des Sciences Belles-lettres et Arts de Lyon, sise au Palais Saint-Jean, 4 avenue Adolphe Max à Lyon 5e - EI 05 068

2017/2710 RETIRE

2017/2733 (Voir délibération) Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit consentie par la Ville de Lyon et au profit de la SCOP SARL Les Trois-Huit - Compagnie de Théâtre, pour la mise à disposition de locaux sis 101 boulevard des Etats-Unis à Lyon 8e, pour l'année 2017 - EI 08 029

Rapporteur : Mme BESSON Dounia

2017/2717 (Voir délibération) Jardins partagés - Approbation et autorisation de signer l'avenant à la convention d'occupation temporaire avec l'Association "Le jardin collectif du Pré Sensé" pour le jardin partagé situé 43 bis avenue Francis de Pressensé à Lyon 8e

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2017/2718 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de mise à disposition de locaux, 13 bis rue Girié à Lyon 3e, au profit de l'Association de gestion du Site Polyvalent d'Insertion et de Formation (SPLIF) - Ensemble Immobilier n° 03375

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2017/2735 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'un avenant n° 2 de la convention de mise à disposition d'un local communal à titre gratuit, situé 3 rue des Bains à Lyon 9e, au profit de l'Association "L'Espace Vêtements du Coeur" - Ensemble immobilier n° 09037

2017/2754 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'Association CARGO, pour la mise à disposition de locaux à titre gratuit dans le gymnase de la ZAC du Bon Lait situé 8, place du Traité de Rome à Lyon 7e

2017/2755 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'Association Sportive Universitaire Lyonnaise (A.S.U.L) Volley Ball pour la mise à disposition de locaux à titre gratuit dans le gymnase de la ZAC du Bon Lait situé 8 place du Traité de Rome à Lyon 7e

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : M. CLAISSE Gérard

2017/2690 (Voir délibération) Réforme des concessions de logements

2017/2721 (Voir délibération) Approbation du programme pluriannuel d'accés à l'emploi titulaire en application de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée.

2017/2722 (Voir délibération) Convention avec le Centre de Gestion pour l'organisation des sélections professionnelles.

2017/2742 (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs.

2017/2752 (Voir délibération) Rémunérations versées aux personnes intervenant dans les écoles du premier degré.

2017/2758 (Voir délibération) Reversement au CCAS de la quote-part de la subvention attribuée par le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique au titre de la convention 2016-2018