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Désignation d'un secrétaire de séance
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Appel nominal
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Approbation du procès-verbal de la séance du 10 octobre
2016
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Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu
des délégations qui lui ont été données les 4 avril 2014 et 28 septembre 2015
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Communications de M. le Maire
Désignation
Désignation des
représentants de la Ville de Lyon au Comité syndical issu de la fusion entre le
SYMALIM, le Syndicat intercommunal d'aménagement du canal de Jonage (SIACJ) et
le Syndicat intercommunal de la Rize (rapport 2016/2627)
QUESTIONS ECRITES DU
4e
ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d'arrondissement
du 1er décembre 2016)
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Question n° 1 : |
Clos Jouve / démarche de
consultation numérique |
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Question n° 2 : |
Commerces vacants / Cours
d'Herbouville) |
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Question n° 3 : |
Sport amateur /
professionnel |
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2016/2588 (Voir délibération)
Vote du Budget Primitif 2017 (budget principal, budgets annexes du Théâtre des
Célestins, de l'Auditorium - Orchestre National de Lyon, des Halles Paul
Bocuse, et états spéciaux d'arrondissement)
2016/2589 (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2017 - Approbation
d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions
de fonctionnement
2016/2590 (Voir délibération)
Approbation du rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte (SEM) SACVL
Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon - Exercice 2015
2016/2591 (Voir délibération)
Approbation du rapport des mandataires - Société Publique Locale (SPL) Lyon
Part-Dieu - Exercice 2015
2016/2592 (Voir délibération)
Approbation du rapport des mandataires - Société Publique Locale (SPL) Lyon
Confluence - Exercice 2015
2016/2603 (Voir délibération)
Vote des taux d'imposition directe locale pour 2017
2016/2609 (Voir délibération)
Révision de la nomenclature fournitures-services-travaux Ville de Lyon pour
2017
2016/2613 (Voir délibération)
Liste des provisions constituées et reprises au cours de l'exercice 2016 pour
le Budget principal.
2016/2614 (Voir délibération)
Actualisation des Autorisations de programme (AP) et Autorisations d'engagement
(AE) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2015-2020
2016/2627 (Voir délibération)
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc Miribel-Jonage
(SYMALIM) - Approbation du projet de gouvernance du syndicat issu de la fusion
du SYMALIM avec le Syndicat d'aménagement du Canal de Jonage et le Syndicat de
la Rize - Désignation des représentants au comité syndical
2016/2629 (Voir délibération)
Approbation du rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte (SEM) Lyon
Parc Auto (LPA) - Exercice 2015
2016/2630 (Voir délibération)
Approbation du rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte (SEM)
Patrimoniale du Grand Lyon - Exercice
2015
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2016/2595 (Voir délibération)
Rémunération des agents recenseurs - campagne de recensement de la population
2017
2016/2625 (Voir délibération)
Groupes d'élus constitués au sein du Conseil municipal - Moyens affectés - Mise
à jour
2016/2667 (Voir délibération)
Fixation des contributions liées à la mise à disposition de locaux et de
matériel de vote de la Ville de Lyon lors de l'organisation de primaires de
partis politiques
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2016/2626 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 972 302 euros - Opération : acquisition de
l'usufruit locatif de 14 logements PLS situés 97, rue du Dauphiné à Lyon 3e
2016/2628 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 120 651 euros - Opération :
acquisition en VEFA d'un logement PLS situé 78, rue Pierre Valdo à Lyon 5e
2016/2631 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de deux emprunts d'un montant total de 185 337 euros -
Opération : acquisition de l'usufruit locatif de 3 logements (2 logements PLUS
et 1 logement PLAI) situés rue des Sœurs Bouvier à Lyon 5e
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2016/2662 (Voir délibération)
Versement de subventions exceptionnelles de fonctionnement à la Convention
Gymnique de Lyon 8e (50 000 euros) et à Lyon Athlétisme 7e (40 000 euros) pour
interruption d'activités sur des sites en travaux jusqu'en septembre 2017
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2016/2596 (Voir délibération)
Autorisation de signer une convention d'échange de données avec la Caisse
d'Allocations Familiales du Rhône (renouvellement).
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2016/2605 (Voir délibération)
Désaffectation de la parcelle cadastrée AY 142 du groupe scolaire Champvert
Ouest à Lyon 5e
2016/2619 (Voir délibération)
Programmation des classes transplantées de janvier à juin 2017 et inscriptions
budgétaires
2016/2665 (Voir délibération)
Approbation de l'organisation de la référence périscolaire et modalités de
rémunération des intervenants
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2016/2608 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée d'art
contemporain et le magazine Télérama, dans le cadre de l'opération "pass
art contemporain"
2016/2632 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droits pour l'exploitation à titre
payant des iconographies de l'exposition "Divinement Foot !" des
musées Gadagne
2016/2633 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de gestion de billetterie entre l'Auditorium-ONL
et le Fonds DECITRE pour l'année 2016.
2016/2634 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse d'un espace des
Musées Gadagne à l'Association Renaissance du Vieux Lyon
2016/2635 (Voir délibération)
Approbation de conventions pour les créations musicales et dansées au Musée des
Beaux-Arts
2016/2636 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de collaboration pour l'animation d'une conférence
(programme Démocratie) entre la Ville de Lyon et le Club de la presse
2016/2637 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Bibliothèque
Municipale de Lyon et le Lycée professionnel La Martinière Diderot pour la
réalisation d'une vidéo (programme Démocratie)
2016/2638 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droits pour l'exploitation à titre
payant des films de l'INA des audiovisuels du parcours permanent du musée des
marionnettes du monde / musées Gadagne
2016/2639 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et la société Longitudes, dans le cadre de l'exposition Edouard
Pignon
2016/2640 (Voir délibération)
Fêtes des Lumières 2016 : financement et partenariat privé - Conventions de
mécénat.
2016/2641 (Voir délibération)
Approbation de la nouvelle grille tarifaire - Conditions générales de ventes -
conditions d'entrées et de visites dans les Musées de la Ville de Lyon
2016/2642 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60047527 "œuvres d'art - acquisitions et
restaurations 2017-2020" - Vote et affectation de l'AP n° 2016-1,
programme 00005
2016/2643 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain
et l'Université catholique de Lyon pour une collaboration sur des projets
scientifiques et pédagogiques pour les années 2016-2017
2016/2644 (Voir délibération)
Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumières - Convention
d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et le Theatro Mayor de
Bogota, missionné par la municipalité de Bogota et l'Institut Français pour le
projet "Soirée d'ouverture de l'Année France-Colombie".
2016/2645 (Voir délibération)
Programmation Fête des Lumières 2016 - Subventions aux associations.
2016/2646 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2016 - Associations - Approbation d'un protocole d'accord
transactionnel
2016/2647 (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement de 15 000 euros auprès du Ministère de
la Culture et de la Communication, dans le cadre de l'appel à projets
"Street Art 2016" - Musée d'art contemporain
2016/2648 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2016 - Résiliation amiable des conventions pluriannuelles de
subventionnement
2016/2649 (Voir délibération)
Lyon 2e - Approbation d'un avenant entre la Ville de Lyon (Service
archéologique) et la SNC Hôtel-Dieu pour la réalisation des fouilles
archéologiques de la tranche 9e de l'opération de reconversion de l'Hôtel-Dieu
(caves des bâtiments Q et O)
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2016/2650 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 9 500 euros à l'Association La
Passerelle d'Eau de Robec dans le cadre de l'Economie Sociale et Solidaire -
Approbation d'une convention
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2016/2651 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5 000 euros à l'Association
Demain Ensemble , sise 249, avenue du Plateau à Lyon 9e
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2016/2663 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public à Lyon 7e : "Esplanade Général Pierre
Robert de Saint-Vincent"
2016/2664
(Voir délibération) Subvention au Centre
de Soins des Oiseaux Sauvages du Lyonnais -CSOL-
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2016/2593 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine privé à
titre gratuit d'un local sis 73, rue Vauban à Lyon 6e, au profit de
l'Association "Comité du Rhône pour l'UNICEF"
2016/2601 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
à titre gratuit d'un local du domaine privé situé 79 rue Etienne Richerand à
Lyon 3e, au profit de l'Association "Comité de Coordination des
associations du quartier Villette Paul Bert" - EI 03199
2016/2617 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de mise à
disposition d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 11 rue de
Turenne à Lyon 3e, au profit de l'Association pour la gestion du Centre Social
Bonnefoi - Ensemble immobilier N° 03343
2016/2618 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
de locaux à titre gratuit du domaine privé, situés 2 et 8 rue Saint Théodore à
Lyon 3e, au profit de l'Association "L'Oasis Sans Souci" - EI 03219
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2016/2597 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location de salles de spectacle et/ou de frais
de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes suivants :
Mairie du 3e arrondissement - Mairie du 5e arrondissement - Fondation pour
l'Université de Lyon : Journées de l'Economie - Montant total des exonérations
: 11 514,17 euros HT
2016/2606 (Voir délibération)
Patinoire Charlemagne - Réfection de la dalle, de la rambarde et de la
production de froid de la piste - Réfection et isolation des façades - 100
cours Charlemagne à Lyon 2e - Opération n° 02061649 - Lancement des travaux et
affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-1 , Programme n° 20004
2016/2607 (Voir délibération)
Groupe scolaire Lumière - Extension et passage en self du restaurant,
remplacement des fenêtres des écoles élémentaire et maternelle - 24 rue du
Premier Film à Lyon 8e - Opération n° 08001001 - Lancement des études et des
prestations préalables et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1 - Programme n° 00006
2016/2615 (Voir délibération)
Lyon 9e - Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé
communal à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de
l'Association "Club de Saint Rambert l'Ile Barbe", relative à la mise
à disposition de locaux à usage de bureaux et de salle de réunion pour ses
adhérents aux rez-de-chaussée, 1er et 2e étages des immeubles sis 15 et 17
grande rue de Saint Rambert - EI 09 035
2016/2616 (Voir délibération)
Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon et EDF, dans le
cadre du projet Smart Electric Lyon - Poursuite de la métrologie sur deux sites
: le Musée d'Art Contemporain et le groupe scolaire Georges Pompidou
2016/2620 (Voir délibération)
Groupe scolaire Condorcet - Restructuration et extension du restaurant scolaire
- 6 rue Alfred de Musset à Lyon 3e - Opération n° 03015001 - Lancement des
travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-2 - Programme n° 00006
2016/2621 (Voir délibération)
Groupe scolaire Léon Jouhaux - Restructuration et extension du groupe scolaire
- 34 rue Léon Jouhaux à Lyon 3e - Opération n° 03005531 - Lancement des études
et des prestations préalables et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1 - Programme n° 00006
2016/2622 (Voir délibération)
Stade Marc Vivien Foé - Réaménagement et extension des vestiaires - 7 rue Jules
Verne à Lyon 3e - Opération n° 03040541 - Lancement des travaux et affectation
complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme
00004
2016/2624 (Voir délibération)
Travaux Indispensables du Propriétaire au Centre International de Recherche sur
le Cancer (CIRC) - Lancement de l'opération 08047517 "CIRC-Travaux de
conservation du patrimoine 2015-2020" - Vote et affectation de l'AP n°
2016-1, programme n° 20014.
2016/2652 (Voir délibération)
Champagne au Mont d'or -Chemin Simon Buisson- Transfert à titre gratuit de
la propriété de la chaufferie centrale
de la Duchère et de ses équipements dans le cadre de l'article L3651-1 du CGCT
au bénéfice de la Métropole - EI 99041 -
numéros inventaire 99041A000 - 99041T001 - 99041I001
2016/2653 (Voir délibération)
Lyon 4e - Approbation d'un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et
le syndicat des copropriétaires "le clos Savaron", situé 61 au 73 rue
Henri Gorjus EI 04038- N° inventaire 04038T002-01 - Acquisition à l'euro
symbolique dans le cadre de l'opération 60021836 AP 2015-1 "Acquisitions
foncières 2015-2020" programme 00020
2016/2655 (Voir délibération)
Lyon 3e - Cession de lots de copropriété et d'un immeuble en entier situé 14
rue ViIlleroy - 5 rue Gutenberg, au profit de l'Association Abou Bakr Essedik -
EI 03378 - Numéros inventaire 03378A001 - 03378B000 - 03378C002 - 03378C003
2016/2658 (Voir délibération)
Lyon 7e - Avenant n° 3 au procès-verbal de mise à disposition de biens par la
Ville de Lyon aux Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise
- 177 avenue Berthelot - EI 07020
2016/2659 (Voir délibération)
Cité Scolaire Internationale - Implantation d'un bâtiment modulaire - 2 place de Montréal à Lyon 7e - Opération n°
07223001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2015-1 - Programme 00006
2016/2661 (Voir délibération)
Lyon 1er - Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé
communal à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de
l'Association LUCI "Lighting Urban Community International", relative
à la mise à disposition d'un local situé au 2e étage d'un immeuble sur cour sis
13 rue du Griffon à Lyon 1er - EI 01 122
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2016/2602 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 1 rue Albert Falsan à Lyon
9e au profit de l'Association REED
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2016/2611 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention d'occupation temporaire à titre gratuit du
local "Kléber" en faveur de l'UGFRL, situé 78 rue Tronchet à Lyon 6e
(EI 06175)
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2016/2623 (Voir délibération)
Ilot 17 Duchère - Aménagement d'un pôle administratif et de services - Opération
n° 09327003 - place Abbé Pierre à Lyon 9e - Lancement des travaux et
affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°
2012-1 - Programme n° 00008
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2016/2654 (Voir délibération)
Lyon 5e - Mise à disposition par bail emphytéotique du tènement immobilier dit
"la Maison du Chamarier " 37 rue Saint Jean et 2 rue Mandelot à Lyon
5e, au profit de la société IMMOGAL ou de la société VISTA ou d'une filiale de
l'une de ces deux sociétés - EI 05041 - Numéros d'inventaire
05041A000-05041T001
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2016/2656 (dossier reporté) REPORTE
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2016/2657 (Voir délibération)
Jardins partagés - Renouvellement de deux conventions d'occupation temporaire
de terrains à usage de jardins partagés avec les associations "Régie de
quartier 124 Services" pour le jardin "Ornano" situé 8 place Lieutenant Morel à
Lyon 1er et "La Montée Bonachoux" pour le jardin "La Montée
Bonachoux" situé montée Bonafous à Lyon 4e - Avenant à la convention avec
le "Centre social de la Sauvegarde" pour le jardin du Château situé
107 rue des Fougères à Lyon 9e - Approbation et autorisation de signature des
conventions et d'un avenant
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2016/2660 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire du domaine public
entre la Ville de Lyon, les Nouvelles Subsistances et l'Ecole Nationale
Supérieure des Beaux-Arts de Lyon (ENSBAL) pour des locaux situés dans le
bâtiment 14 du site dit "Les Subsistances" - 8 bis quai Saint Vincent
à Lyon 1er - EI 01 182
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2016/2612 (Voir délibération)
Programmation 2016 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de
ville 2015-2020 de l'agglomération lyonnaise - Demande modificative de cofinancement
des postes des missions territoriales de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale et
des actions sous maitrise d'ouvrage de la Ville de Lyon
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2016/2666 (Voir délibération)
Parc Sutter à Lyon 1er - Opération n° 01040522 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1 - programme 00012 pour un montant de
485 000 euros TTC
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2016/2587 (Voir délibération)
Remise gracieuse de dette
2016/2594 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs.
2016/2598 (Voir délibération)
Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activité pour
l'année 2017.
2016/2599 (Voir délibération)
Avenant à la convention mission site historique.
2016/2600 (Voir délibération)
Adoption d'une convention entre la Ville de Lyon, le CCAS et le Centre de
Gestion du Rhône.
2016/2604 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à l'Institut de Recherche et d'Enseignement des
Soins d'Urgences (IRESU)
2016/2610 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention au Comité des Oeuvres Sociales et adoption d'un
avenant n° 1 à la convention cadre 2016-2018.
Question
orale déposée en Conférence des Présidents par le Groupe Les Républicains et
apparentés - Ensemble pour Lyon sur " les Rythmes scolaires "