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Désignation d'un secrétaire de séance
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Appel nominal
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Adoption des procès-verbaux des séances des 6 juin et 4 juillet 2016
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Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu des
délégations qui lui ont été confiées les 4 avril 2014 et 28 septembre 2015
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Communications de M. le Maire
QUESTIONS
ECRITES DU 1ER ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d'arrondissement
du 14 septembre 2016)
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Question n° 1 : |
Qualité de l'air au sein et
aux abords de l'école Michel Servet |
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Question n° 2 : |
Défaut d'information des
Maires d'arrondissement |
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Question n° 3 : |
Inventaire des équipements de
proximité |
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2016/2307 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription d'un emprunt d'un montant de 320 000 euros - Opération :
ravalement des façades et réfection des clôtures d'une résidence de 39 logements
PLS situés 2 et 2 bis, rue du Dauphiné à Lyon 3e
2016/2308 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription d'un emprunt d'un montant de 185 000 euros - Opération :
ravalement des façades d'une résidence de 44 logements situés 150, avenue des
Frères Lumière à Lyon 8e
2016/2314 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3 392 052 euros -
Opération : acquisition en VEFA de 25 logements (20 logements PLUS et 5
logements PLAI) situés rue des Docks à Lyon 9e
2016/2315 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 743 104 euros -
Opération : acquisition, amélioration de 56 logements (42 logements PLUS et 14
logements PLAI) situés 15-33, rue Desaix à Lyon 3e
2016/2316 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 912 025 euros - Opération :
acquisition, amélioration de 19 logements PLS situés 50, rue Pasteur à Lyon 7e
2016/2317 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 4 167 022 euros - Opération :
réhabilitation de 100 logements situés 10, rue des Aqueducs à Lyon 5e
2016/2318 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de trois emprunts d'un montant total de 965 933 euros - Opération
: acquisition, amélioration de 19 logements (14 logements PLUS et 5 logements
PLAI) situés 42, avenue Félix Faure à Lyon 3e
2016/2319 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 1 049 777 euros - Opération :
acquisition, amélioration de 19 logements PLS situés 68, rue Tronchet à Lyon 6e
2016/2321 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 3 614 100 euros - Opération :
construction de 31 logements en PSLA situés aux angles des rues Pré Gaudry et
Félizat à Lyon 7e
2016/2322 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Habitat Sud-Est
Méditerranée pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 268
926 euros - Opération : acquisition en VEFA de 25 logements (17 logements PLUS
et 8 logements PLAI) situés rue Edmond Locard à Lyon 5e
2016/2324 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Habitat Sud-Est
Méditerranée pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 5 062
306 euros - Opération : acquisition, amélioration de 118 logements (48
logements PLUS, 35 logements PLAI et 35 logements PLS) situés 118, rue
Chaponnay à Lyon 3e
2016/2327 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription d'un emprunt d'un montant de 290 000 euros - Opération : ravalement
des façades d'une résidence de 60 logements PLS situés 84, rue du Dauphiné à
Lyon 3e
2016/2331 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par Dynacité pour la souscription de
trois emprunts d'un montant total de 1 097 300 euros - Opération : acquisition
en VEFA de 9 logements PLS situés 69, rue de Montagny à Lyon 8e
2016/2355 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Résidences Sociales de
France pour la souscription de sept emprunts d'un montant total de 6 897 632
euros - Opération : construction d'une résidence de jeunes actifs de 39
logements (31 logements PLUS et 8 logements PLAI) et d'une résidence
universitaire de 105 logements PLS situés ZAC Duchère ilot 5 D à Lyon 9e
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2016/2309 (Voir délibération)
e-administration et quotient familial - approbation d'une convention avec la
DGFIP et le SMAG pour faciliter le rapatriement des données fiscales sur accord
de l'usager
2016/2311 (Voir délibération)
Congrégation Province de France des Missionnaires Oblats de Marie Immaculée -
Transfert du siège social de l'établissement au 36 rue de Trion à Lyon 5e
2016/2340 (Voir délibération)
Fixation des contributions liées à la mise à disposition de locaux et de
matériel de vote de la Ville de Lyon lors d'organisation de primaires de partis
politiques
2016/2341 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'ordre des avocats du barreau
de Lyon, sis 42 rue de Bonnel à Lyon 3e, pour la réalisation de consultations
d'avocats dans les mairies d'arrondissement - Approbation et autorisation de
signature d'une convention annuelle mixte
2016/2351 (Voir délibération)
Dotations aux arrondissements pour l'année 2017
2016/2356 (Voir délibération)
Convention relative à la mise à disposition de locaux en vue de la création
d'un bureau Etat-Civil au sein de l'Hôpital privé Natecia
2016/2361 (Voir délibération)
Convention relative à la mise à disposition de locaux en vue de la création
d'un bureau Etat-Civil au sein du Centre hospitalier Saint-Joseph Saint-Luc
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2016/2320 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2016/1955 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SEMCODA pour la souscription de deux emprunts d'un
montant total de 2 578 300 euros - Opération : acquisition de l'usufruit
locatif de 22 logements PLS situé 1, rue Philibert Delorme à Lyon 1er
2016/2345 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
pour la prestation relative aux déplacements professionnels.
2016/2353 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2016/2167 du 6 juin 2016 portant sur la
garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SEMCODA, pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 610 000 euros - Opération : acquisition de
l'usufruit locatif de 9 logements PLS situés 12, rue d'Arménie à Lyon 3e
2016/2354 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2015/1176 du 1er juin 2015 portant sur la
garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Association Foyer Résidence
Rhodanien des Aveugles, pour la souscription de six emprunts d'un montant total
de 11 443 907 euros - Opération : construction d'un immeuble comprenant un
EHPAD de 74 lits (dont 8 lits d'hébergement temporaire) et de 17 logements PLS
adaptés situés 15, rue Crépet à Lyon 7e
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2016/2325 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 50 % par l'Association scolaire La Favorite
pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 1 000 000 euros - Opération :
construction d'un bâtiment scolaire situé 25, avenue du Point du Jour à Lyon 5e
2016/2326 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 80 % par l'OGEC Notre Dame du Point du Jour
pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 375 000 euros - Opération :
travaux de réhabilitation et de modernisation de l'école située 7, place
Bénédict Teissier à Lyon 5e
Commission Relations internationales, Economie,
Commerce et Artisanat
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2016/2332 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 17 000 euros à des
Associations de commerçants et producteurs dans le cadre de l'animation commerciale
sur le territoire de la Ville de Lyon
2016/2373 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association Lyon 7 Rive Gauche
pour la mise en œuvre des actions de management de centre-ville - Approbation
d'une convention cadre
2016/2394 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 24 000 euros à l'Association Village des
Créateurs du Passage Thiaffait pour le développement et l'animation de la
filière créative mode/décoration/design - Approbation d'une convention cadre
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2016/2343 (Voir délibération)
Attribution de subventions, pour un montant total de 10 000 euros, à deux projets
de promotion de l'Economie Sociale et Solidaire
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2016/2364 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association Lyon International,
sise 7 rue Major Martin à Lyon 1er, pour son programme d'accueil des nouveaux
résidents étrangers à Lyon - Année 2016
2016/2365 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association Accueil des Villes
Françaises Lyon-Rhône -AVF-, sise 5 place de la Baleine à Lyon 5e, pour son
programme d'accueil des nouveaux arrivants à Lyon - Année 2016
2016/2366 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association pour les Echanges
et la coopération entre Lyon et Erevan -Arménie-, "APECLE", sise 7
rue Major Martin à Lyon 1er, pour son
programme d'actions 2016
2016/2369 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 65 800 euros au Collectif des Associations de
Développement en Rhône-Alpes (CADR), 215 rue de Vendôme à Lyon 3e, pour son
programme d'actions relatif à la Semaine de la Solidarité Internationale 2016
2016/2370 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 35 000 euros au Nouvel Institut Franco-Chinois,
sis 2 rue des Soeurs Bouvier à Lyon 5e, pour son programme d'actions 2016
2016/2371 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 12 000 euros à l'Association des Parents
d'élèves de la Section Japonaise, sise Cité scolaire Internationale, 2 place de
Montréal à Lyon 7e, pour la mise en oeuvre de ses activités pour l'année 2016.
2016/2374 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association "La Caravane
des dix mots" sise 17 bis rue Saint Eusèbe à Lyon 3e, pour son programme
d'actions pour l'année 2016
2016/2405 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à la Fondation pour l'Université,
sise 210 avenue Jean Jaurès Lyon 7e, pour l'organisation des 29es Entretiens
Jacques Cartier - Année 2016 - Approbation d'une convention
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2016/2399 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 90 000 euros au groupement
d'intérêt public "Maison de l'emploi et de la formation de Lyon",
pour la relocalisation de ses activités mutualisées avec celles de la Mission
locale de Lyon et de l'Association ALLIES, dans les locaux sis 24 rue Rognon à
Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention d'investissement
afférente - Opération n° 07075592 et affectation d'une partie de l'AP n°
2015-2, programme 00008
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2016/2299 (Voir délibération)
Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif
ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à
destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et
financières particulières - Programmation complémentaire
2016/2300 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif
national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2016 - Autorisation
à solliciter une subvention de 54 000 euros au titre de l'année 2016 pour ce
dispositif
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2016/2336 (Voir délibération)
Demande d'autorisation présentée par la société SAFRAN LANDING SYSTEMS en vue
de modifier et d'améliorer les process industriels de l'établissement situé 7,
avenue Bel-Air à Villeurbanne
2016/2337 (Voir délibération)
Dénomination du prolongement de la rue Anna Marly à Lyon 7e
2016/2338 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public : "Place Geneviève de Gaulle
Anthonioz" à Lyon 7e
2016/2392 (Voir délibération)
Subvention à l'Association Entr'aide des Amis des Chats et des Pigeons des
Villes -EACPV-
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2016/2313 (Voir délibération)
Lyon 8e Mermoz Langlet Santy et Lyon 9e Duchère - Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain -NPNRU- Autorisation de signature d'un protocole de
préfiguration
2016/2330 (Voir délibération)
Opération de renouvellement Urbain Lyon 8e Mermoz et Grand Projet de Ville Lyon
9e Duchère - Autorisation de signature des avenants techniques aux conventions
de rénovation urbaine relatifs aux contreparties de la Foncière Logement
2016/2367 (Voir délibération)
Approbation de la convention d'utilisation du Fichier commun de la demande
locative sociale du Rhône et de la convention avec le Préfet du Rhône précisant
les conditions d'enregistrement de la demande de logement locatif social.
2016/2397 (Voir délibération)
Programmation 2016 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de
ville 2015-2020 de l'agglomération lyonnaise - Demande de cofinancement des
postes des missions territoriales de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale et des
actions sous maitrise d'ouvrage de la Ville de Lyon - Demande de cofinancement
des postes au titre de la mission de coopération culturelle et du conseil local
de sécurité et de prévention de la délinquance
2016/2410 (Voir délibération)
Lyon 2e - Pôle d'échanges multimodal Lyon Perrache - Modification du phasage et
du périmètre - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention de
maîtrise d'ouvrage unique entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon -
Réévaluation du montant de l'opération n° 62008001 "Pôle d'Echanges Multimodal
Perrache" - Affectation complémentaire de l'AP n° 2009-3 "Espaces
publics MOU et travaux d'accompagnement", programme 00012
2016/2411 (Voir délibération)
Lyon 2e - Pôle d'échanges multimodal Lyon Perrache - Autorisation de signature
d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Lyon, la
Métropole de Lyon et le SYTRAL, pour l'extension de la ligne de tramway T2 à
Suchet
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2016/2323 (Voir délibération)
Subvention à l'Association Réseau National de Surveillance Aérobiologique
-RNSA-
Rapporteur : M. KISMOUNE Ali
2016/2384 (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds
associatif local et du fonds d'initiatives locales au titre du contrat de ville
(convention territoriale 2015-2020)
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2016/2398 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2016 au titre de la politique de la
ville -volets lien social, gestion sociale et urbaine de proximité, et
participation des habitants- pour un montant total de 40 000 euros
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2016/2306 (Voir délibération)
Lyon 3e, 7e et 9e - Mise en vente de quatre biens immobiliers par adjudication
dans le cadre d'une stratégie de valorisation patrimoniale - EI 03028 - EI
03311 - EI 07278 - EI 09001 - Numéros Inventaire 03028A001, 03311A001,
07278A001, 09001M00, 09001T001
2016/2328 (Voir délibération)
Relocalisation de l'EAJE Farandole - 12 rue du Jardin des Plantes - angle rue
Terme à Lyon 1er - Opération n° 01055001
- Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1, programme n° 00002
2016/2329 (Voir délibération)
Lyon 4e - Cession d'une parcelle bâtie sous le numéro 31 de la section AE
appartenant au domaine privé de la commune situé 2 bis place de Serin au profit
des sociétés ARIOSTE et PROMOVAL - EI 04045 - N°s d'inventaire 04045 A 000 et
04045 T 001
2016/2335 (Voir délibération)
ZAC des Girondins : création d'un groupe scolaire - 37, boulevard Yves Farge à
Lyon 7e - Opération n° 07305002, APP 00006/2015-4 - Modification partielle de
la délibération n° 2015/1603 du 23 novembre 2015
2016/2339 (Voir délibération)
Approbation de conventions relatives à l'installation, à la réparation, au
fonctionnement et à l'entretien des équipements de chauffage d'édifices
cultuels relevant du domaine public communal
2016/2342 (Voir délibération)
Lyon 7e - ZAC des Girondins - Création de l'école primaire les Girondins
(provisoire) - rue Clément Marot - Opération n° 07306001 - Affectation
complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-4 -
Programme n° 00006
2016/2346 (Voir délibération)
Lyon 7e - Rectificatif à la délibération n° 2016/2082 - Résiliation du bail
emphytéotique consenti par la Ville de Lyon à Dynacité -ex OPAC de l'Ain- pour
le tènement immobilier sis 108 boulevard Yves Farge et vente à titre gratuit à
l'Association " ARALIS " -Association Rhône-Alpes pour le Logement et
l'Insertion Sociale- des parcelles communales BR81 et BR82 sises respectivement
19 rue du Lieutenant-Colonel Girard et 108 boulevard Yves Farge à Lyon 7e - EI
07099 - N° inventaire 07099T001
2016/2347 (Voir délibération)
Lyon 2e - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention d'affectation et de
gestion du 19 avril 1978 conclue entre la Ville de Lyon et la Métropole de
Lyon, portant sur la sortie du patrimoine affecté à la Ville de Lyon de l'aire
de stationnement située au niveau 0 du Centre d'Echanges de Lyon-Perrache - EI
02 056
2016/2349 (Voir délibération)
Bibliothèque Part-Dieu - Remplacement du groupe électrogène - 30 boulevard
Marius Vivier Merle à Lyon 3e - Opération n° 03047638 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-2, programme n° 20005
2016/2352 (Voir délibération)
Lyon 2e - Autorisation sollicitée par la SASP Lyon Hockey Club "Les
Lions" de déposer une demande de permis de construire pour un bungalow sur
une partie du terrain de la patinoire Charlemagne située 100 cours Charlemagne
- EI 02 061
2016/2368 (Voir délibération)
Lyon 5e - Exonération de la redevance pour la mise à disposition au profit de
la Fondation Fourvière des emprises nécessaires aux travaux de la valorisation
du site de Notre-Dame de Fourvière - 7 place de Fourvière - EI 05283
2016/2377 (Voir délibération)
Lyon 1er - Modalités d'exercice du droit d'usage de la Ville de Lyon sur la
dalle Leynaud appartenant au SDC parc de stationnement de l'ilot Vieille
Monnaie - EI 01033 - N° inventaire : 01033I001
2016/2378 (Voir délibération)
Lyon 8e - Constitution de servitude d'ancrage sur la parcelle cadastrée CE 99
accordée par la Ville de Lyon au profit de la SCI SLEA Foyers éducatifs nécessaire
à la réalisation d'une isolation extérieure - EI 08135 - N° inventaire 08135001
2016/2381 (Voir délibération)
Lyon 7e - Autorisation d'occupation temporaire et convention relative à
l'utilisation des locaux situés dans le quartier Général Frère sis 22 avenue
Leclerc, à usage de structure de petite enfance, consentie au profit de la
Ville de Lyon - EI 07 288
2016/2383 (Voir délibération)
Lyon 9e - Mise en oeuvre de la prescription acquisitive pour l'acquisition
d'une bande de terrain située au droit de la parcelle cadastrée CH 53,
propriété communale - EI 09001 - N° inventaire 09001T002-01 - Opération
60021836 "Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 ",
programme 00020, AP n° 2015-1
2016/2385 (Voir délibération)
Lyon 6e - Projet de cession par le Centre Communal d'Action Sociale d'un bien
immobilier situé 6 rue Béranger
2016/2387 (Voir délibération)
Lyon 8e - PUP Berliet - Création d'un groupe scolaire - 17 rue des Hérideaux -
Opération n° 08306001
2016/2407 (Voir délibération)
Autorisation de signer avec la Métropole de Lyon et le Collège Raoul Dufy une
convention cadre relative à la gestion du patrimoine mobilier et immobilier du
bâtiment accueillant le Collège Raoul Dufy et l'Ecole primaire Mazenod, sis 74
et 74 bis rue Mazenod à Lyon 3e - EI 03003
2016/2413 (Voir délibération)
Groupe Scolaire Joannès Masset - Création de l'école provisoire Parc Montel
-modulaire- 30 rue du Bourbonnais à Lyon 9e - Opération n° 09045001 - Lancement
de l'opération - Actualisation et affectation d'une partie de l'APP 2011-3, programme
00006
2016/2415 (Voir délibération)
Lyon 2e - Projet de cession par le Centre Communal d'Action Sociale à Alliade
Habitat, de la mitoyenneté d'une partie d'un mur avec droit de surélévation, en
vue de la réalisation de logements sociaux supplémentaires - terrain 65 et 65
bis rue Smith.
2016/2416 (Voir délibération)
Lyon 2e - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit,
consentie par la Ville de Lyon au profit du Ministère de la Défense et relative
à la mise à disposition d'un local à usage de bureaux au sein du Centre
d'Echanges de Lyon Perrache - EI 02 056
2016/2424 (Voir délibération)
Approbation du protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Lyon et la
société ACE BTP
2016/2425 (Voir délibération)
Maison Pauline-Marie Jaricot - Confortement des murs de soutènement du Jardin
du Rosaire - 48 rue Pauline-Marie Jaricot à Lyon 5e - Opération n° 05283002 -
Modification du marché n° 168030 "Travaux de mise en sécurité"
2016/2426 (Voir délibération)
Ecole élémentaire Mazenod - Transformation du restaurant en self et mise en accessibilité
du site - 74 rue Mazenod à Lyon 3e - Opération n° 03003516 - Modification du
marché de travaux du lot n° 2 "Démolition-Maçonnerie" n° 168079
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2016/2376 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la
Ville de Lyon et la Compagnie des Zonzons
2016/2390 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre et de mise à disposition entre la Ville de
Lyon et l'Association les Grands Concerts - 2016
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2016/2294 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque Municipale et l'Université Lyon 1, pour la diffusion de la culture
scientifique vers un large public
2016/2295 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Célestins,
Théâtre de Lyon et la société Renault Trucks dans le cadre de la saison
artistique 2016-2017
2016/2296 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain
et l'Université Claude Bernard Lyon 1 pour une collaboration sur des projets
culturels, scientifiques et pédagogiques
2016/2297 (Voir délibération)
Approbation d'une tarification spécifique pour l'exposition "Matisse, le
laboratoire intérieur", présentée au Musée des Beaux-Arts du 2 décembre
2016 au 6 mars 2017
2016/2305 (Voir délibération)
Demande de subventions d'investissement 2016 pour les acquisitions d'œuvres
d'art du Musée des Beaux-Arts, du Musée d'Art Contemporain, des Musées Gadagne
et du Musée de l'Imprimerie auprès de l'Etat -Direction régionale des Affaires
Culturelles- et de la Région Rhône-Alpes dans le cadre du FRAM -Fonds Régional
d'acquisitions des musées- et du FRAR -Fonds régional d'aide à la restauration-
2016/2310 (Voir délibération)
Gratuité des animations du Musée Henri Malartre proposées à l'occasion de la
Fête de la Science 2016, du 8 au 16 octobre 2016.
2016/2312 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité de la mise à disposition du Théâtre de Vaise au Club
de Saint Rambert pour l'organisation d'un gala de danse du 24 juin au 25 juin
2016 - EI 09048
2016/2333 (Voir délibération)
Enveloppe lieux de spectacles et autres lieux culturels - Attribution de
subventions d'équipement pour un montant global de 245 000 euros à des structures
de création et de diffusion artistique - Approbation de conventions
d'application entre la Ville de Lyon et diverses associations
2016/2334 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat avec l'Association "Culture
pour tous"
2016/2357 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Théâtre
des Célestins, Auditorium-ONL et la Métropole de Lyon pour la mise en place du
Pass Culture 2016
2016/2358 (Voir délibération)
Approbation des modalités d'attribution du prix de poésie Roger Kowalski 2016
2016/2359 (Voir délibération)
Dénomination de la nouvelle médiathèque Lacassagne à Lyon 3e : Médiathèque
Marguerite Yourcenar
2016/2360 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de collaboration pour la mise en œuvre du projet
"Démocratie" entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale, le
Laboratoire de recherche historique Rhône-Alpes (LARHRA) et le Centre National
de la Recherche Scientifique (CNRS)
2016/2362 (Voir délibération)
Approbation de modifications tarifaires et de deux nouvelles conventions de
partenariat pour les cartes Musées et Culture de la Ville de Lyon
2016/2363 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des structures de création et de
diffusion artistique des 6e et 9e arrondissements, pour leurs projets
culturels, pour un montant global de 20 000 euros - Participation financière du
Grand Casino de Lyon / Groupe Partouche à la politique culturelle de la Ville
de Lyon - Approbation de conventions
2016/2389 (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations, de
l'égalité et des droits des citoyens au titre de l'exercice 2016, pour un
montant total de 95 750 euros
2016/2409 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour l'animation des Berges de Saône, en lien avec
"Lyon Kayak", les 17 et 18 septembre 2016, pour un montant total de
29 360 euros - Approbation de conventions.
2016/2412 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage dans le cadre des expositions de
rentrée 2016 organisées au Musée d'Art Contemporain de Lyon
2016/2422 (Voir délibération)
Approbation de conventions de mécénat dans le cadre des expositions de rentrée
2016 organisées au Musée d'Art Contemporain de Lyon
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2016/2298 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association Renaissance du
Vieux Lyon à l'occasion de son anniversaire (70 ans)
2016/2423 (Voir délibération)
Plan de gestion patrimoine mondial - Candidature de la Ville de Lyon à l'appel
à projet Horizon 2020 - Cultural heritage as a driver for sustainable growth -
intitulée Regeneration and Optimisation of Cultural heritage in creative and
Knowledge cities -ROCK- Demande de subvention auprès de la Commission
européenne
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2016/2372 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association Ka'fête ô mômes
pour des actions de parentalité et signature d'une convention cadre
pluriannuelle 2016-2017-2018
2016/2382 (Voir délibération)
Programmation PEDT 2016-2017 : temps scolaire, périscolaire, CEL/CLAS/REAPP
2016/2386 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2016 au titre du Projet éducatif de
territoire (volet extra-scolaire) de Lyon pour un montant total de 14 900 euros
2016/2388 (Voir délibération)
Crédits aux écoles - Réévaluation du forfait des Unités Pédagogiques pour
Elèves Allophones Arrivants - UPE2A
2016/2393 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1 650 euros à l'Association
"Osons ici et maintenant", pour l'organisation de la Fabrik à Déclik
2016/2400 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général -2e tranche- aux 12 MJC de
Lyon et à l'Association "Com'expression", au titre de l'année 2016 -
Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec
chacune des associations gestionnaires
2016/2401 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général -2e tranche- aux 14
associations gestionnaires des 16 centres sociaux de Lyon et à l'Arche de Noé
au titre de l'année 2016 - Approbation et autorisation de signature des
conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires
2016/2402 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention
d'investissement signée le 6 octobre 2015 avec la Fondation de l'Armée du Salut
- Arche de Noé, sise 5 rue Félissent à Lyon 7e
2016/2403 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général -2e tranche- aux 9 maisons
de l'enfance et à l'Entraide Pierre Valdo - Approbation et autorisation de
signature des conventions d'application avec chacune des associations
gestionnaires
2016/2421 (Voir délibération)
Remise gracieuse de dettes
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2016/2379 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 6 000 euros en
faveur de l'Association Société Lyonnaise pour l'Enfance et l'Adolescence
"SLEA" pour l'établissement d'accueil de jeunes enfants "Les
Lucioles", sis 17 rue Saint Antoine à Lyon 3e, pour l'achat de mobilier et
attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire relative à
l'augmentation de 8 places - Approbation et autorisation de signature d'une
convention cadre, d'une convention d'occupation des locaux et d'une convention
d'application
2016/2417 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement à l'Association crèche
Saint-Bernard pour l'équipement d'accueil petite enfance "Boulevard", sis 171
boulevard de la Croix-Rousse à Lyon 4e, pour la réalisation de la 1re tranche
des travaux de réhabilitation - Approbation et autorisation de signature de la
convention d'investissement correspondante
2016/2418 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4 280 euros en
faveur de l'Association des Assistantes Maternelles et des Parents de la
Croix-Rousse, sise 33 rue Henri Gorjus à Lyon 4e, pour la réalisation de
travaux de rafraîchissement des locaux afin d'améliorer les conditions
d'accueil des enfants - Approbation et autorisation de signature d'une
convention
2016/2419
(Voir délibération) Attribution de la
seconde tranche des subventions de fonctionnement 2016 aux associations
gestionnaires d'équipements de petite enfance, pour un montant total de 3 379
350 euros - Approbation du modèle de convention d'application financière
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2016/2348 (Voir délibération)
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les
hommes - Année 2015
2016/2380 (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en
direction des personnes en situation de handicaps au titre de l'année 2016,
pour un montant total de 29 032 euros
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2016/2414 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 17 500
euros à des associations œuvrant dans le domaine de la santé publique
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2016/2301 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association Yacht Club du
Rhône, dans le cadre de l'organisation de la 30e édition de la Coupe des Lyons,
du 29 octobre au 1er novembre 2016
2016/2302 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4 500 euros à l'Association
Lyon Hockey Club pour l'organisation de son stage d'été 2016-2017
2016/2303 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 7 500 euros au Pôle France
Lyon de Gymnastique pour l'organisation d'un stage d'été
2016/2304 (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2016/2375 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros au Comité Départemental Olympique
et sportif pour l'organisation de "Faites du sport Handi", le 27 août
2016 sur la place Bellecour dans le 2e arrondissement - Approbation d'une
convention mixte.
2016/2406 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association "Lyon Ultra
Run" pour l'organisation de la 3e édition de "Lyon Urban Trail by
night", le 5 novembre 2016.
2016/2408 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 8 500 euros à la SASP LHC Les
Lions pour la réalisation de nouvelles loges à la patinoire Charlemagne à Lyon
2e - Signature d'un avenant à la convention d'objectifs et de moyens
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2016/2395 (Voir délibération)
Attribution de subventions dans le cadre du soutien à des associations de
jeunesse pour un montant total de 34 100 euros
2016/2396 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 36 200 euros à des
associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives locales
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2016/2350 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de cinq conventions financières de
reprise de Compte Epargne Temps
2016/2420 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs