-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 25 avril 2016
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu des
délégations qui lui ont été confiées les 4 avril 2014 et 28 septembre 2015
-
Communications de M. le Maire
Désignations
2016/2281 (Voir délibération)
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges - Désignation d'un
représentant
2016/2285
(Voir délibération) Désignation d'un
représentant de la Ville de Lyon au sein du jury de marché de conception
réalisation de la Métropole de Lyon, pour l'opération de construction du Centre
International de Recherche contre le Cancer (CIRC)
QUESTIONS ECRITES DU
9E ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d'arrondissement
du 22 juin 2016)
|
-
Question n° 1 : |
Opérations
d'urbanisme sur le secteur Balmont (réponse
de M. LE FAOU) |
|
-
Question n° 2 : |
Suite
démolition site résidence Nérard (réponse
de Mme RIVOIRE) |
|
-
Question n° 3 : |
Théâtre
Nouvelle Génération (TNG) - (réponse
de M. KEPENEKIAN) |
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2016/2209 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association Lamartine pour
l'organisation du festival "Lamartine à la plage" du 23 au 25
septembre 2016 à la Friche Lamartine dans le 3e arrondissement.
2016/2210 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "La Compagnie
du Chien Jaune" pour l'organisation de "Novembre des Canuts" du
14 au 27 novembre 2016.
2016/2211 (Voir délibération)
Programmation de la Fête de la Musique 2016 - Attribution de subventions aux
associations pour un montant total de 28 800 euros - Approbation de conventions
types.
2016/2212 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque municipale, le Centre National de la Recherche Scientifique
(CNRS), l'Université Lumière - Lyon 2, l'Université Jean Moulin Lyon 3 et
l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS), pour le projet : Biblissima "Le
livre illustré à Lyon (1480-1600)"
2016/2215 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre le service des Archives
municipales de Lyon et le SYTRAL pour la coproduction de 40 séquences animées
mettant en avant la richesse des fonds conservés par le service et diffusées
sur les écrans ITCL mis en place par le SYTRAL sur son réseau
2016/2216 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations des secteurs de
la danse et du cirque sur le Fonds d'Intervention Culturel pour un montant
global de 136 500 euros - Approbation d'une convention avec la Compagnie Propos
2016/2217 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 37 lieux et compagnies œuvrant
dans le domaine du théâtre pour un montant global de 259 000 euros - FIC et
approbation des conventions correspondantes
2016/2218 (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement d'un montant de 4 000 euros auprès de
la DRAC Rhône-Alpes dans le cadre d'actions pédagogiques du théâtre des
Célestins: comité de lecture et dispositif Collidram
2016/2219 (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement d'un montant de 30 000 euros auprès de
l'Institut français pour la tournée de l'Orchestre National de Lyon au Japon
2016/2230 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Théâtre des
Célestins et France 3
2016/2234 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de
l'Imprimerie et de la Communication Graphique et l'Association des Amis du
Musée
2016/2242 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 7 associations du secteur arts
numériques et du secteur lecture pour un montant global de 33 300 euros sur le
Fonds d'Intervention Culturelle
2016/2243 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Office
de Tourisme et des Congrès du Grand Lyon concernant la vente des Lyon City Card
par les musées municipaux
2016/2253 (Voir délibération)
Assistance à maitrise d'ouvrage en termes d'organisation d'événements lumières
- Convention entre la Ville de Lyon et l'Association Sport dans la Ville pour
l'organisation de la cérémonie d'ouverture du Festival Streetworldfootball 2016
sur le campus de l'Association Sport dans la Ville dans le 9e arrondissement.
2016/2263 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre
gratuit sur le site des Subsistances entre la Ville de Lyon et l'Ecole
Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon
2016/2267 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coproduction entre Ville de Lyon/Musée de
l'imprimerie et de la communication graphique et MuseoPic pour la réalisation
de l'expérimentation d'une application
2016/2272 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire entre la Ville de Lyon /
CHRD et l'Association IBUKA, pour la mise à disposition ponctuelle et gracieuse
du local vidéo
2016/2279 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 1 000 000 euros à
l'Association "Institut Français de Civilisation Musulmane", en vue
de la création de cet Institut - Approbation et autorisation de signature de la
convention d'investissement correspondante - Opération 08SEIFCM et affectation
d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00005
2016/2283 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 11 000 euros au Conseil Régional du Culte
Musulman de Rhône-Alpes" (CRCM), domicilié 23, rue du Dauphiné à Lyon 3e -
Approbation et autorisation de signature de la convention afférente
2016/2292 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon / Service archéologique et la
SNC Hôtel Dieu Réalisation relatif à la mise en œuvre des prestations
archéologiques pour la tranche 9e concernant les caves Nord de l'Hôtel Dieu
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2016/2250 (Voir délibération)
Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2016/2248 (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en
direction des personnes en situation de handicaps, au titre de l'année 2016,
pour un montant total de 89 600 euros
2016/2271 (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la promotion des droits des femmes, de
l'égalité femmes-hommes et des couples pour un montant total de 103 900 euros -
exercice 2016
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2016/2255 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Union de Gestion des Foyers Restaurants de
Lyon (UGFRL) pour le remboursement des fluides du foyer-restaurant Kléber, sis
78 rue Tronchet à Lyon 6e (EI06175), pour un montant de 3 671,19 euros
2016/2256 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(animation, protection de la santé, développement réseaux, foyers-restaurants),
pour un montant de 547 017,15 euros. Approbation et autorisation de signer les
conventions de financement
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2016/2270 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en
difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et
maintien du lien social, santé/personnes SDF) pour un montant de 1 466 740 euros - Autorisation de signer les
conventions de financement
Commission Relations internationales, Economie,
Commerce et Artisanat
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2016/2201 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros au Goethe-Institut Lyon, sis 18
rue François Dauphin à Lyon 2e, pour son programme d'actions culturelles 2016
et 3 000 euros pour l'organisation de la cérémonie du 50e anniversaire du
Goethe-Institut Lyon, en octobre 2016
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2016/2254 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 22 000 euros, à différents
projets de consommation responsable portés par des acteurs de l'Economie
Sociale et Solidaire - Approbation d'une convention annuelle mixte
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2016/2268 (Voir délibération)
Réalisation de la 10e enquête sur le comportement d'achat des ménages -
Approbation d'une convention avec les partenaires
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2016/2269 (Voir délibération)
Programmation financière 2016 au titre de la politique emploi et insertion
professionnelle
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2016/2223 (Voir délibération)
Dénominations de voies nouvelles ZAC des Girondins à Lyon 7e
Rapporteur : M. KISMOUNE Ali
2016/2251 (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds
associatif local et du Fonds d'Initiatives Locales au titre du contrat de ville
(convention territoriale de Lyon 2015-2020)
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2016/2252 (Voir délibération)
Programmation financière 2016 au titre de la politique de la ville - volet
habitat, GSUP investissement et fonctionnement - Changement d'objet pour une
subvention allouée en 2013 à l'Association " PIMM'S Lyon Agglomération ".
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2016/2262 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'attribution d'une subvention d'investissement
entre la Ville de Lyon et l'Etat d'un montant maximal de 912 422 euros pour les
travaux de restauration générale de la fontaine Bartholdi à Lyon 1er
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2016/2221 (Voir délibération)
Rénovation et extension du Gymnase Viviani - 13, avenue Viviani à Lyon 8e -
Opération n° 08034002 - Modification du marché de travaux du lot 1 Désamiantage
2016/2227 (Voir délibération)
Lyon 2e - Avenant n° 2 au bail emphytéotique des 28 août et 11 septembre 1980
consenti à la SAHLMAS pour la réalisation d'une résidence pour personnes âgées
66 Cours Suchet - EI 02083
2016/2228 (Voir délibération)
Lyon 8e - Avenant n° 1 au bail emphytéotique du 13 mai 1998 consenti à la Ville
de Lyon par la Communauté urbaine de Lyon pour une parcelle située 23 avenue de
Pressensé - EI 08041
2016/2229 (Voir délibération)
Lyon 1er - Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé
communal à titre gratuit, accordé par la Ville de Lyon au profit de
l'Association "Les festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes"
dite "Les biennales de Lyon", relative à la mise à disposition de
locaux à usage de bureaux situés dans la Galerie des Terreaux sise 12, place
des Terreaux, dans le cadre de l'édition 2016 de la manifestation
"Biennale de la Danse" - EI n° 01204
2016/2231 (Voir délibération)
Lyon 5e - Mise à disposition à titre gratuit au profit de l'ADAPEI 69 du
bâtiment N du groupe scolaire Champvert Ouest sis 231 avenue Barthélémy Buyer -
EI 05014
2016/2236 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location de salles municipales de spectacle
et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations et
organismes suivants : Piano à Lyon - Espace 44 - Société de Musique de Chambre
de Lyon/Les Grands Concerts - Ecole Saint-Pothin/Ozanam - A.P.E.L. de
l'ensemble scolaire Fénelon/La Trinité - Compagnie Entrelas Koncept - Collège
Pierre Termier - Association Véramuse - Association G.O.N.E.S. Force 6 - Mairie
du 5e arrondissement - Association Espace Jeunes 6e MJC - MJC du Vieux Lyon -
Montant total : 21 450,80 euros HT
2016/2237 (Voir délibération)
Lyon 3e - Cessions de lots de copropriété d'un immeuble situé 40 rue Voltaire
au profit de Cité Nouvelle - EI 03399 - Numéros inventaire 03399A001 -
03399A002 - 03399A003 - 03399A004 - 03399A005 - 03399A006 - 03399A007-
03399A010
2016/2245 (Voir délibération)
Lyon 5e - Autorisation d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la
Ville de Lyon au profit de l'Association 'Les Tupiniers du Vieux Lyon' de la
cour du Palais Saint-Jean situé 4 rue Adolphe Max, pour la période du 9 au 12
septembre 2016, pour la 31e édition du Marché des Tupiniers du Vieux Lyon - EI
05 068
2016/2260 (Voir délibération)
Lyon 7e et St Fons - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition consentie
par EDF au profit de la Ville de Lyon d'un terrain sis rue de Surville en
limite de Lyon 7e et de la commune de Saint Fons - EI 99 061
2016/2261 (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial
constitutive de droits réels consentie par VNF à la Ville de Lyon pour
l'exploitation du Centre Nautique Tony Bertrand situé quai Claude Bernard - EI
07 029
2016/2264 (Voir délibération)
Lyon 2e - ZAC Confluence phase 1 - Acquisition du stade Sonny Anderson, des
bâtiments et des aires multi-sports à titre gratuit, auprès de la SPL
Confluence EI 02223 - Numéros Inventaire 02233A001 - 02233C001 - 02233T001-01 -
Opération 60021836 "Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020",
programme 00020, AP n° 2015-1
2016/2265 (Voir délibération)
Lyon 4e - Résiliation d'un bail entre la Ville de Lyon et la Société
d'Enseignement professionnel du Rhône (SEPR) portant sur le tènement immobilier
sis place de Serin - EI 04045 - Numéros inventaires 04045A000 et 04045T001.
2016/2266 (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon de lots de copropriété situés
278-280 rue Paul Bert - EI 03402 - Numéros inventaire 03402 A010 - 03402 B001 -
03402 B002 - 03402 B003 - 03402 B004 - 03402 T001-01- opération 03402002 et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1, programme 00020
2016/2273 (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon du terrain d'assiette du futur parc
public RVI - Feuillat situé avenue Lacassagne angle rue Feuillat - EI
03388 - N° d'inventaire 03388 T 001-01 -
Vote de l'opération 03388004 et affectation d'une partie de l'AP 2012-1 -
programme 00012.
2016/2274 (Voir délibération)
Lyon 7e - Approbation de l'état descriptif de division en volumes établi sur un
tènement situé 14/16 avenue Berthelot et transfert à titre gratuit de volumes
et parcelle au bénéfice de l'Etat - EI 07075 - Numéros inventaire 07075B000 -
07075C000 - 07075D000 - 07075L000 - 07075T001-03.
2016/2275 (Voir délibération)
Lyon 1er - Mise à disposition par bail emphytéotique administratif de la Halle
de la Martinière au profit de la SCI Lyon Halle - place Gabriel Rambaud - N°
inventaire 01059 A 000
2016/2288 (Voir délibération)
Résiliation d'un bail emphytéotique administratif conclu entre la Ville de Lyon
et la SASP LOU Rugby au 8, rue Oradour sur Glane à Vénissieux - EI 99015
2016/2289 (Voir délibération)
Lyon 7e - Conclusion d'un bail emphytéotique administratif par la Ville de Lyon
au profit de la SASP LOU Rugby sur le tènement immobilier sis 343 avenue Jean
Jaurès à Lyon 7e. EI 07030-07031
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2016/2232 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'Association sportive
Confluence pour la mise à disposition de locaux à titre gratuit au stade Sonny
Anderson situé 16 quai Rambaud à Lyon 2e
2016/2233 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'Association sportive
Bellecour Perrache pour la mise à disposition de locaux à titre gratuit au
stade Sonny Anderson situé 16 quai Rambaud à Lyon 2e
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2016/2241 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine privé à titre
gratuit, consentie par la Ville de Lyon au profit du Secours Populaire
Français, pour un local commercial sis 49 rue Denfert Rochereau à Lyon 4e. EI
04 229
2016/2258 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine privé à titre
gratuit, consentie par la Ville de Lyon au profit de l'Association AJD Maurice
Gounon, pour la mise à disposition d'un immeuble sis 8 rue Pasteur à Lyon 7e -
EI 07042
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2016/2249 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention d'occupation à titre
gratuit du domaine privé d'un local situé 18 place Tolozan à Lyon 1er, au
profit du Centre d'Information et de Documentation des Femmes et des Familles
(CIDFF du Rhône) - Ensemble immobilier 01246
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2016/2220 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2016/1941 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 3 391 688 euros - Opération : acquisition en VEFA de 32
logements (24 logements PLUS et 8 logements PLAI) situés 3, rue des Hérideaux à
Lyon 8e
2016/2225 (Voir délibération)
Délégation donnée aux Conseils d'arrondissement de préparer, passer, exécuter
et régler les marchés sans formalités préalables
2016/2226 (Voir délibération)
Cession de certificats d'économie d'énergie
2016/2280 (Voir délibération)
Guide de la Commande Publique
2016/2286 (Voir délibération)
Conception et exploitation de la Fan Zone pour l'accueil de l'Euro 2016 -
Modification du marché 161119
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2016/2222 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SAHLMAS pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 247 721 euros - Opération : réhabilitation de l'EHPA
Marius Bertrand situé 14, rue Hermann Sabran à Lyon 4e
2016/2224 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SAHLMAS pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 520 000 euros - Opération : réhabilitation de l'EHPA
Hénon situé 64, boulevard des Canuts à Lyon 4e
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2016/2235 (Voir délibération)
Approbation du retrait de la Ville de Sainte Foy les Lyon du Syndicat
Intercommunal à Vocation Unique AQUAVERT situé à Francheville
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2016/2287 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 30 millions d'euros - Opération "travaux de
réhabilitation du patrimoine durant la période 2016-2018"
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2016/2244 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 2 860 euros en
faveur de l'Association "ARIMC", pour l'établissement d'accueil de
jeunes enfants "Le Jardin des Enfants", sis 106 rue Jean Fournier à
Lyon 9e, pour l'amélioration des conditions d'accueil dans la salle de vie et
la salle à manger. Approbation et autorisation de signature d'une convention.
2016/2259 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention cadre et du contrat de sous mise à disposition
à titre gratuit des locaux au profit de l'Association Les P'tits Malins,
gestionnaire d'une crèche sise 25 rue de la Quarantaine à Lyon 5e - EI 05321 -
Approbation des conventions
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2016/2247 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 20 000 euros à l'Association
pour la gestion du centre social du quartier de Laënnec dans le cadre de la
relocalisation de l'antenne au 60 rue Ranvier à Lyon 8e - Approbation et
autorisation de signature de la convention d'investissement correspondante -
Opération n° 08SUBGLH et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n°
2009-2, programme 00001
2016/2276 (Voir délibération)
Lyon, "Ville amie des enfants" 2014-2020 - Autorisation de signer la
convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et l'UNICEF
2016/2278 (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des Ecoles sur le Projet de
Réussite Educative (PRE) 2016
2016/2282 (Voir délibération)
Signature d'une convention cadre et d'une convention de mise à disposition de
locaux entre la Ville de Lyon et La Fondation Entreprise Réussite Scolaire
(FERS)
2016/2284 (Voir délibération)
Modifications de périmètres scolaires
2016/2290 (Voir délibération)
Lyon 1er - Fermeture de l'école élémentaire Claude Lévi-Strauss à compter de la
rentrée 2016-2017
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2016/2202 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association "La Rage"
pour l'organisation de la manifestation " BMX Street Station ", du 3 au 4
septembre 2016.
2016/2203 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association "Générations
Roller", pour l'organisation de la 13e édition de "Lugdunum Roller
Contest", le 25 septembre 2016.
2016/2204 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 28 000 euros à l'Association Lyon VTT pour
l'organisation de la manifestation "Lyon Free Bike", le 11 septembre
2016. Approbation d'une convention mixte.
2016/2205 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association Canoë Kayak Lyon
Oullins Mulatière pour l'organisation de la manifestation "Lyon
Kayak", du 17 au 18 septembre 2016. Approbation d'une convention mixte.
2016/2206 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Association Amicale Cycliste
Lyon Vaise pour la 5e édition du Pignon Fixe, le 18 septembre 2016 au Vélodrome
Georges Prévéral au Parc de la Tête d'Or dans le 6e arrondissement.
2016/2207 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association Ligue d'Athlétisme
Rhône-Alpes pour la 1ère édition de " la Semaine de la Forme ", du 3 au 8
octobre 2016 dans le 7e arrondissement.
2016/2208 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros au Comité Régional de la Retraite Sportive
Rhône-Alpes pour la 1ère édition de " Nordic Walk in Lyon" du 15 au 16 octobre
2016. Approbation d'une convention mixte.
2016/2213 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association Roulez Jeunesse pour
l'organisation du festival "Roulez jeunesse", du 9 au 11 septembre
2016.
2016/2238 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association Lyon Croix-Rousse
Football pour l'organisation du Tournoi "Mon Euro 2016", les 3, 4 et
5 juin 2016 aux stades des Chartreux et Grégory Coupet à Lyon 4e
2016/2239 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 10 structures socio-éducatives
et à la Caisse des Ecoles de la Ville de Lyon, dans le cadre du
"dispositif ticket sport", pour un montant total de 30 545 euros -
Signature de conventions d'application
2016/2240 (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2016/2257 (Voir délibération)
Convention de coopération entre la Ville de Lyon et le Centre Nautique
Intercommunal de Vénissieux pour la réalisation des prestations de traitement
d'eau par la Ville de Lyon
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2016/2246 (Voir délibération)
Approbation du nouveau Règlement Intérieur du Château sans souci - 36 avenue
Lacassagne à Lyon 3e
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2016/2214 (Voir délibération)
Modification du Règlement Intérieur de l'Orchestre National de Lyon.
2016/2277 (Voir délibération)
Convention de mise à disposition de deux agents de la Ville au service taxis à
la Métropole.
2016/2291 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs.