-
Désignation
d'un secrétaire de séance
-
Appel
nominal
-
Communication
de M. le Maire : Hommage à la mémoire de Mme Sylvie PENDARIAS
-
Adoption
des procès-verbaux des séances des 17 décembre 2015 et 18 janvier 2016
-
Compte
rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu des délégations qui lui ont
été confiées les 4 avril 2014 et 28 septembre 2015
-
Communications
de M. le Maire
- Rapport
annuel 2014 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et
de l'assainissement
- Rapport
annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des
déchets
-
2016/1971
(Voir délibération) Rapport
d'observations définitives de la Chambre Régionale des comptes
d'Auvergne-Rhône-Alpes sur l'examen de la gestion de l'Association "La
Villa Gillet", pour les exercices 2008 à 2013
DESIGNATIONS
2016/1862 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
-
Désignation
des membres du jury et des membres de la Commission d'Appel d'Offres restreint
de maîtrise d'œuvre - Groupe scolaire Jean Jaurès - Restructuration du
restaurant scolaire et mise en accessibilité du groupe scolaire - 46 rue Robert
à Lyon 6e (intégrée au rapport 2016/1935)
-
Désignation
des membres du jury et des membres de la Commission d'Appel d'Offres ouvert de
maîtrise d'œuvre - Patinoire Charlemagne - Réfection de la dalle, de la
rambarde et de la production de froid de la piste - Réfection et isolation des
façades - 100 cours Charlemagne à Lyon 2e (intégrée au rapport
2016/1939)
* * *
QUESTIONS ECRITES DU 6E ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil
d'arrondissement du 29 février 2016)
|
Question n° 1 : |
Point sur le Projet Pluriannuel
d'Investissement (PPI) - Planning et montants ? |
|
Question n° 2 : |
Possibilité de délégation de service
public ou régie et notamment pour la salle Victor Hugo ? |
|
Question n° 3 : |
Passage en stationnement payant sur
l'ensemble de l'arrondissement - Prévisions ? Car il y a urgence surtout sur le quartier
Bellecombe |
Commission Relations
internationales, Economie, Commerce et Artisanat
Rapporteur : Mme
DOGNIN-SAUZE Karine
2016/1853 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association " Lyon
Québec" sise 33 rue Bossuet à Lyon 6e, pour l'organisation de la 12e
édition "Mon voisin est Francophone" en mars 2016 et d'une subvention
de 5 000 euros à l'Association "Alliance Française" sise 11 rue
Pierre Bourdan à Lyon 3e, pour l'organisation des activités liées à la
promotion de la Francophonie - Année 2016
2016/1854 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à la Maison de l'Amérique Latine
sise 2 rue Lainerie à Lyon 5e, pour l'organisation du programme de
manifestations et d'activités autour de l'Amérique Latine (année 2016) et d'une
subvention de 7 000 euros à l'Association Nouveaux Espaces Latino-américains
sise 4 rue Diderot à Lyon 1er, pour l'organisation du 15e festival Belles
Latinas et du 2e festival Primavera Latina 2016
2016/1855 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 18 000 euros à l'Association Africa 50, sise 14
avenue Berthelot à Lyon 7e, pour la mise en oeuvre de ses activités 2016 liées
à la promotion de la culture africaine sur le territoire lyonnais.
2016/1856 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 700 euros à l'Association Rhône-Arménie
Formation Echanges (RAFE), sise 83 rue de la Bussière - 69600 Oullins, pour son
programme d'actions 2016.
Rapporteur : Mme
BOUZERDA Fouziya
2016/1891 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association Union des
Commerçants et Artisans de Monplaisir (UCAM) pour la mise en œuvre du programme
d'actions 2016 - Approbation d'une convention cadre et d'une convention
d'application
Commission Education,
Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme
REYNAUD Blandine
2016/1857 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2015/1588 en date du 23 novembre 2015.
Soutien à un service d'aide au répit à domicile pour les familles concernées
par le handicap d'un enfant de 0 à 12 ans " Bulle d'R ", géré par l'Association
" Eveil Mâtins " - Attribution d'une subvention ponctuelle de fonctionnement de
20 000 euros pour la création de ce projet. Annule et remplace la délibération
n° 2015/1588
2016/1923 (Voir délibération)
Approbation d'une convention mixte en faveur de l'Association de l'Hôtel Social
(LAHSO) pour le versement d'une subvention de fonctionnement à l'établissement
d'accueil de jeunes enfants "Jacques Prévert" 259-261 rue Paul Bert
dans le 3e arrondissement
Rapporteur : Mme
BRUGNERA Anne
2016/1904 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 13 350 euros
à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante, pour
l'organisation de divers projets et manifestations.
2016/1930 (Voir délibération)
Périmètres scolaires
2016/1931 (Voir délibération)
Projet numérique école élémentaire Louis Pasteur passerelle collège Victor
Grignard à Lyon 8e
2016/1948 (Voir délibération)
Versement d'une subvention ponctuelle de 3 000 euros à l'Association Enquête
pour l'expérimentation d'une action dans le cadre de l'axe citoyenneté et
valeurs de la République du PEDT sur le temps périscolaire à l'école
élémentaire "Les Gémeaux" à Lyon 5e
2016/1963 (Voir délibération)
Avenant n° 1 à la convention portant création du service commun
"Université et Vie étudiante", entre la Métropole et la Ville de
Lyon, relatif à la mise à disposition des locaux sis 25 rue Jaboulay à Lyon 7e
et à la révision des conditions financières et modalités de remboursement - EI
07 023
Commission Culture,
Patrimoine, Droits des Citoyens, Evénements
Rapporteur : M.
KEPENEKIAN Georges
2016/1873 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt, à titre gratuit, de deux véhicules entre
la Ville de Lyon / Musée de l'Automobile Henri Malartre et l'Association Quais
du Polar, à l'occasion du Festival le 2 avril 2016
2016/1874 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque municipale de Lyon et le Syndicat Mixte de Gestion du
Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon
2016/1875 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition de l'auditorium du Musée des
Beaux-Arts à l'Association "Fortuna Juvat", pour une conférence le 25
mars 2016, lors du festival latin-grec
2016/1876 (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement auprès de la Préfecture du Rhône
(Politique de la Ville) - Théâtre des Célestins
2016/1877 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 14 000 euros à la MJC
Presqu'île Confluence, pour l'organisation du festival " Les Chants de Mars ",
sur l'enveloppe FIMA (Fonds d'Intervention Musiques Actuelles) - Approbation
d'une convention d'application
2016/1878 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association Antenne Mobile
d'Action Culturelle pour l'organisation des 31èmes rencontres de conteurs en
Rhône-Alpes "Paroles en Festival", du 1er au 17 juin 2016.
2016/1879 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "La Cocotte
Prod" pour l'organisation de l'événement "Quand les souris dansent ",
du 5 au 19 mars 2016.
2016/1880 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "AOA
Production" pour le festival "Intergalactiques", du 12 au 15 mai
2016, dans plusieurs lieux de Lyon.
2016/1881 (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée d'art
contemporain, l'Ecole Centrale de Lyon, l'Ecole Nationale Supérieure des
Beaux-Arts et le Conservatoire national supérieur musique et danse de Lyon (CNSMD),
dans le cadre d'une collaboration sur des projets pédagogiques et artistiques
2016/1882 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droit entre la Ville de Lyon / CHRD et
François Berthier, dans le cadre de l'exposition "French War
Photographer" pour itinérance
2016/1883 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et
le ZKM (Zentrum fûr Kunst und Medien de Karlsruhe), dans le cadre de
l'exposition "Autoportraits, de Rembrandt au selfie", du 26 mars au
26 juin 2016
2016/1884 (Voir délibération)
Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre
National de Lyon et le lycée Professionnel Camille Claudel, dans le cadre d'une
collaboration sur le projet pédagogique et artistique de réalisation d'un
défilé de mode en musique, le 24 juin 2016
2016/1885 (Voir délibération)
Approbation de la convention de financement pour la diffusion de la musique
contemporaine auprès de l'Association Musique Nouvelle en Liberté pour la
saison 2015-2016
2016/1886 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon
/ Bibliothèque Municipale et l'Association "Bibliothèque à domicile"
2016/1897 (Voir délibération)
Approbation du règlement de la loterie organisée au Musée d'Art Contemporain à
l'occasion de la rétrospective Yoko Ono
2016/1898 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage dans le cadre de l'exposition Yoko Ono
organisée au musée d'art contemporain
2016/1899 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama,
pour l'organisation à Lyon du week-end Musées Télérama les 19 et 20 mars 2016
2016/1900 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt d'œuvres entre la bibliothèque Forney à
Paris et le Musée de l'imprimerie et de la communication graphique, pour la
réalisation de l'exposition temporaire sur l'affichiste français Charles
Loupot.
2016/1901 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat scientifique entre la Ville de Lyon
/ Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et l'école supérieure
d'art et de design d'Amiens Métropole (ESAD)
2016/1902 (Voir délibération)
Autorisation de percevoir une subvention d'investissement de 152 000 euros
auprès de l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication), au titre du
fonds du patrimoine, pour l'acquisition par la Ville de Lyon d'un manuscrit sur
vélin attribué à Pierre Sala et enluminé par Guillaume II Le Roy vers 1515-25.
2016/1903 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60047526 Bibliothèque Numérique de Référence et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme
00005, pour un montant de 900 000 euros
2016/1905 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/Musée des
Beaux-Arts de Lyon et les sociétés Le Figaro, Télérama, la chaîne info LCI et
la chaîne Histoire, dans le cadre de l'exposition "Autoportraits, de
Rembrandt au selfie", du 25 mars au 26 juin 2016
2016/1906 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et Bayard Presse, dans le cadre de l'exposition "Lyon
Renaissance, arts et humanisme"
2016/1907 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'œuvres du musée de Dijon au Musée des
Beaux-Arts pendant la fermeture de ce musée pour travaux
2016/1908 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'une œuvre du Musée des Beaux-Arts au
Musée du Louvre
2016/1910 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Orchestre
National de Lyon et Radio classique, pour le concert du 14 avril 2016
2016/1911 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de co-réalisation avec Gérard Drouot Productions, pour
le concert du 11 avril 2016 organisé à l'Auditorium - Orchestre National de
Lyon
2016/1912 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse de l'Auditorium à
l'Association des Concours de Musique de Chambre de Lyon, pour les Happy Days
des 15 et 16 avril 2016
2016/1913 (Voir délibération)
Demande d'autorisation pour le reversement des dons reçus au profit de
l'Association Entr'Aids - Orchestre National de Lyon
2016/1919 (Voir délibération)
Participation des musées Gadagne à la collecte de métadonnées et d'images dans
la Daguerreobase et à l'échange d'une sélection de prévisualisations et de
métadonnées avec Europeana (DEA)
2016/1921 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de
l'imprimerie et de la Communication graphique, Fedrigoni France et l'Imprimerie
Chirat, dans le cadre de l'édition de la Lettre du Musée n° 21 de février 2016
2016/1933 (Voir délibération)
Approbation d'une tarification spécifique
pour les deux spectacles des musées Gadagne, dans le cadre de la
biennale Moisson d'avril 2016 - Approbation d'une convention de mise à
disposition gracieuse du petit théâtre de Gadagne à la Compagnie des Zonzons
2016/1934 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Archives Municipales et
Lyon-BD Festival, pour la coproduction d'une exposition dans le cadre du
festival Lyon-BD, du 1er au 30 juin 2016
2016/1946 (Voir délibération)
Approbation d'un tarif complémentaire pour la saison 2015-2016 et de la convention
de partenariat entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon
et l'Olympique Lyonnais pour l'opération " Fauteuil & tribune "
2016/1961 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant au contrat entre la Ville de Lyon (Service
archéologique municipal) et la SNC Hôtel Dieu Réalisation pour la réalisation
des fouilles archéologiques de la tranche 9 de l'opération de reconversion de
l'Hôtel Dieu (cour Bonnet, bâtiment D et galerie technique) à Lyon 2e
2016/1964 (Voir délibération)
Approbation des tarifs de l'Orchestre national de Lyon et des tarifs de
location de l'Auditorium Maurice Ravel pour la saison 2016-2017
2016/1968 (Voir délibération)
Approbation de la mise en place d'un tarif pour les frais de réservation en
ligne d'entrées gratuites à l'exposition "Autoportraits, de Rembrandt au
selfie"
Commission Sports,
Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M.
CUCHERAT Yann
2016/1859 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association Etoile Cycliste
Monplaisir pour l'organisation du "Grand Prix de Lyon", le 17 avril
2016
2016/1867 (Voir délibération)
Lyon-Rio 2016 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Attribution
d'une subvention complémentaire de 5 050 euros à Hugo Boucheron (Cercle de
l'Aviron de Lyon) - Avenant à la convention de parrainage conclue avec ce
sportif de haut niveau
2016/1868 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention ponctuelle de 3 000 euros à l'Association Elan
Gymnique pour l'organisation du gala de gymnastique à l'occasion du 10e
anniversaire de cette association
2016/1869 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Lyon Natation, pour
l'organisation du "17e Meeting National de Lyon Natation en bassin de 50
m", les 26, 27 et 28 février 2016 à la piscine de Vaise - Signature d'une
convention d'application à la convention cadre de partenariat
2016/1870 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention ponctuelle de 1 500 euros à l'Association Spirit
Academy Cheer Dance, pour l'organisation de l'Open International SACD de Lyon
de Cheerleading et Dance, le 28 mai 2016 au Palais des Sports
2016/1871 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'Association Lyon Ultra Run,
pour l'organisation de la 9e édition de "Lyon Urban Trail" le 10
avril 2016 - Approbation d'une
convention mixte
2016/1887 (Voir délibération)
Rénovation de terrains de football avec aménagement de gazon synthétique et de
leurs abords, au Stade Sonny Anderson 16 quai Rambaud à Lyon 2e (opération
02233003) et au Stade Roger Ebrard 61 avenue Viviani à Lyon 8e (opération
08038555) et automatisation du traitement de l'eau du bassin à la piscine
Saint-Exupéry 11 rue Petrus Sambardier à Lyon 4e (opération 04037539) -
Lancement des opérations et affectation d'une partie de l'AP 2015-1
"Conservation du patrimoine équipements sportifs 2015-2020" -
Programme 20004 Sport
2016/1922 (Voir délibération)
Aménagement d'une aire de skate et de roller au Stade Roger Duplat 8 rue
Marie-Anne Leroudier à Lyon 1er (opération 01054003) - Lancement de l'opération
et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1
"Aménagements équipements sportifs PEP 2008-2014"- Programme 00004
Sport
2016/1925 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 11 000 euros à l'Association "FC Lyon
Football" pour l'organisation du Tournoi International de Football
"Top Gones", les 26, 27 et 28 mars 2016 - Signature d'une convention
d'application n° 1 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette
association
2016/1926 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "Les
Rebelyons", pour l'organisation de la 7e Edition du Tournoi de l'Ov à
Lyon, du 25 au 27 mars 2016
2016/1927 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 15 000 euros à l'Office des Sports
de Lyon, pour le renouvellement de son mobilier et de matériels - Approbation
et signature d'une convention d'application
2016/1928 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 10 000 euros au Cercle de l'Aviron
de Lyon, pour l'acquisition de bateaux de haute compétition - Approbation et
signature d'une convention d'application
2016/1929 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention ponctuelle d'équipement de 5 000 euros au
"Cercle d'Union Démocratique et Sociale du 1er arrondissement", pour
le remplacement de divers matériels
Commission Finances,
Commande Publique, Administration générale
Rapporteur : M.
BRUMM Richard
2016/1858 (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2016 - Modification
de la délibération n° 2015/1724
2016/1860 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2015/1326 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de deux emprunts d'un
montant total de 77 763 euros - Opération : acquisition, amélioration d'un
logement PLAI situé 55-57, montée de la Grande Côte à Lyon 1er
2016/1872 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2015/1399 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription d'un emprunt d'un montant
de 2 136 000 euros - Opération : réhabilitation de 178 logements situés
324-329, rue du Doyen Chapas à Lyon 9e
2016/1944 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2015/1401 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM SCIC Habitat Rhône-Alpes pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 4 342 997 euros - Opération : construction en VEFA de 50
logements (23 logements PLUS, 11 logements PLAI et 16 logements PLS) situés ZAC
Lyon Confluence, Ilot K à Lyon 2e
2016/1947 (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du Budget Primitif 2016
2016/1949 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2015/1340 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes, pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 612 485 euros - Opération : acquisition, amélioration de 11
logements (8 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 192, avenue Félix Faure
à Lyon 3e
2016/1952 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2015/1346 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de deux emprunts
d'un montant total de 542 919 euros - Opération : acquisition de l'usufruit
locatif de 10 logements PLS situés 22, rue des Alouettes à Lyon 8e
Rapporteur : Mme
BRUGNERA Anne
2016/1861 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par l'OGEC Saint Maurice pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 2 150 000 euros - Opération : travaux
de mise aux normes des locaux et création de deux classes supplémentaires
situés 25, rue Léo Trouilhet à Lyon 8e
Rapporteur : M.
LE FAOU Michel
2016/1863 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 592 000 euros - Opération
: acquisition, amélioration de 12 logements (8 logements PLUS et 4 logements
PLAI) situés 38, rue de la Claire à Lyon 9e
2016/1864 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la
SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total
de 4 001 000 euros - Opération : acquisition en VEFA de 42 logements (29
logements PLUS et 13 logements PLAI) situés ZAC Nord de l'Industrie à Lyon 9e
2016/1865 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 739 000 euros - Opération
: acquisition, amélioration de 12 logements (8 logements PLUS et 4 logements
PLAI) situés 227, rue de Créqui à Lyon 3e
2016/1866 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la
souscription de trois emprunts d'un montant total de 315 000 euros - Opération
: transformation de 4 commerces en 6 logements (4 logements PLUS et 2 logements
PLAI) situés 39-40-43, avenue Leclerc à Lyon 7e
2016/1940 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 408 534 euros -
Opération : acquisition en VEFA de 13 logements (10 logements PLUS et 3
logements PLAI) situés ZAC des Girondins à Lyon 7e
2016/1941 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3 391 688 euros -
Opération : acquisition en VEFA de 32 logements (24 logements PLUS et 8
logements PLAI) situés 3, rue des Hérideaux à Lyon 8e
2016/1942 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 10 200 010 euros -
Opération : acquisition en VEFA de 89 logements (68 logements PLUS et 21
logements PLAI) situés ZAC des Girondins à Lyon 7e
2016/1943 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription
de quatre emprunts d'un montant total de 643 067 euros - Opération :
acquisition en VEFA de 7 logements (5 logements PLUS et 2 logements PLAI)
situés 6 bis et 8 bis, rue Florent à Lyon 8e
2016/1951 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de sept emprunts d'un montant total de 10 284 642 euros -
Opération : construction en VEFA de 50 logements (23 logements PLUS, 11
logements PLAI et 16 logements PLS) situés ZAC Lyon Confluence, ilot K à Lyon
2e
2016/1953 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 537 977 euros -
Opération : acquisition, amélioration de 6 logements (4 logements PLUS et 2
logements PLAI) situés 56, rue Pierre Valdo à Lyon 5e
2016/1954 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription
de quatre emprunts d'un montant total de 4 887 618 euros - Opération :
acquisition en VEFA de 54 logements (30 logements PLUS et 14 logements PLAI)
situés 60, rue Marius Berliet à Lyon 8e
2016/1955 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SEMCODA pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 2 578 300 euros - Opération : acquisition
de l'usufruit locatif de 22 logements PLS situés 1, rue Philibert Delorme à
Lyon 1er
2016/1956 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 169 072 euros -
Opération : acquisition, amélioration de 26 logements (19 logements PLUS et 7
logements PLAI) situés 37, rue Paul Cazeneuve à Lyon 8e
2016/1957 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 576 644 euros -
Opération : acquisition en VEFA de 25 logements (17 logements PLUS et 8
logements PLAI) situés angle montées de Choulans et des Génovéfains à Lyon 5e
2016/1958 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription
d'un emprunt d'un montant de 15 160 096 euros - Opération : rachat d'un
immeuble de 160 logements PLUS à la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée situé 17 à
23, rue Jean Zay à Lyon 9e
2016/1969 (Voir délibération)
Garantie sollicitée par la SAHLM Alliade Habitat dans le cadre d'une
renégociation de soixante-dix-huit emprunts souscrits auprès de la Caisse des
Dépôts et Consignations pour un montant total de 46 123 715,63 euros
Commission Affaires
Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme
RABATEL Thérèse
2016/1932 (Voir délibération)
Renouvellement de l'engagement de la Ville de Lyon dans la "Charte
Européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie
locale" et Plan d'actions correspondant
Commission Immobilier,
Bâtiments
Rapporteur : M.
CUCHERAT Yann
2016/1888 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du
16 novembre 2015 au profit de l'Association Canoë kayak Lyon-Oullins-la
Mulatière 3 rue Antonin Perrin/quai du Canada à Lyon 7e - Mise à disposition
d'une surface supplémentaire pour installations de chantier
Rapporteur : Mme
GAY Nicole
2016/1890 (Voir délibération)
Lyon 7e - Signature d'un bail emphytéotique administratif au profit de Lyon
Métropole Habitat - 21 rue Saint Jean de Dieu - EI 07123 - n° inventaire
07123T001
2016/1894 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location de salles municipales de spectacle
et/ou de frais de captation audiovisuelle accordée aux associations et
organismes suivants : Chorale Voix si voix là - F.N.A.T.H. - Collectif Reliance
sur les situations de handicap - Eclair Femina Club de Lyon - C.A.L.A. -
Association Art Scène - Le Ciné de Montchat - Association Magic Arribart
Production - Association socio-culturelle du lycée du Parc - Association Entrez
les artistes - Compagnie Art R Natif. Montant total : 16 161,52 euros HT
2016/1914 (Voir délibération)
Lyon 8e - Bail à construction entre la Ville de Lyon et GrandLyon Habitat
portant sur une opération d'habitat adapté pour les gens du voyage sédentarisés
sur une parcelle située 101 rue de Surville - EI 08220 - N° inventaire
08220T001
2016/1915 (Voir délibération)
Lyon 8e - Renonciation par la Ville de Lyon à une servitude de passage public
constituée à la création de la ZAC Monplaisir s'exerçant dans un ensemble
immobilier soumis au régime des volumes sis 134-136-138-140 avenue des Frères
Lumière et 11-13-15-17-19 rue Antoine Lumière - EI 08232 - N° inventaire 08232
2016/1916 (Voir délibération)
Lyon 9e - ZAC de la Duchère - Mise à disposition à titre gratuit par la Ville
de Lyon au profit de la SERL du volume n° 3 correspondant à la dalle du parvis
du " Forum " de la Duchère, pour la modification des accès au parc du
stationnement sis 229 boulevard de la Duchère - EI 09241
2016/1917 (Voir délibération)
Lyon 6e - Cession à titre onéreux d'un bien vacant et sans maître constituant
un local à usage de garage situé 81 rue de Sèze à M, Bruno Sapin. EI 06185 - n°
inventaire 06185A001
2016/1918 (Voir délibération)
Lyon 3e - Cession à titre onéreux d'un bien vacant et sans maître constituant
un lot de copropriété à usage de logement et une cave situé 41 boulevard Eugène
Deruelle au profit de M. Odar Ramazan. EI 03423 - N° inventaire 03423A001
2016/1924 (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Lancement de l'opération 60021843
"Adaptation des groupes frigorifiques 2015-2020" et affectation d'une
partie de l'AP 2015-9, programme 20020 Conservation du patrimoine bâti - Tous
secteurs
2016/1935 (Voir délibération)
Groupe Scolaire Jean Jaurès - Restructuration du restaurant scolaire et mise en
accessibilité du groupe scolaire - 46 rue Robert à Lyon 6e - Opération n°
06005001 - Lancement des études de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2015-2 - Programme n° 00006 - Election des
membres du jury et des membres de la Commission d'Appel d'Offres restreint de
maîtrise d'œuvre
2016/1936 (Voir délibération)
Lyon 8e - PUP Berliet - Création d'un groupe scolaire 17 rue des Hérideaux
-Opération n° 08306001 - Lancement des études et prestations préalables, adaptation
et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°
2009-2 - Programme n° 00006
2016/1937 (Voir délibération)
Lyon 8e - PUP Berliet - Aménagement intérieur d'un établissement d'accueil pour
jeunes enfants de 48 places, Parc Berliet, voie nouvelle Nord Sud - Opération
n° 08306002 - Lancement de l'opération et affectation complémentaire d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, Programme n° 00002
2016/1938 (Voir délibération)
Mise en conformité des ateliers de l'Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts
de Lyon - 8 bis quai Saint Vincent à Lyon 1er - Opération n° 01182018 -
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2009-1, Programme n° 20005
2016/1939 (Voir délibération)
Patinoire Charlemagne - Réfection de la dalle, de la rambarde et de la
production de froid de la piste - Réfection et isolation des façades - 100
Cours Charlemagne à Lyon 2e - Opération n° 02061649 - Lancement des études de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-1 , Programme n° 20004 - Election des membres du jury et des membres de la
Commission d'Appel d'Offres ouvert de maîtrise d'œuvre
2016/1945 (Voir délibération)
ZAC Confluence - Aménagement de salles de sports dans l'ancienne "Halle
aux Fleurs" du marché gare - rue Smith à Lyon 2e - Opération n° 02251001 -
Modification du marché de travaux du lot n° 3 Étanchéité
2016/1950 (Voir délibération)
Liste complémentaire d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation
de petits travaux d'investissement
2016/1959 (Voir délibération)
Lyon 7e - Rectificatif à la délibération n° 2012/4237 du 27 février 2012
relative à l'acquisition par la Ville de Lyon d'un terrain appartenant à la
SIER - 140 grande rue de la Guillotière - EI 07012 - N° d'inventaire 07012 T
004 - Opération 07012550 - Programme 0020 - Autorisation de l'acquisition et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1
2016/1960 (Voir délibération)
Lyon 7e - Avenant notarié de résiliation n° 9 au bail des 26 mars et 6 avril
1993 consenti par la Ville de Lyon au profit de l'Etablissement Français du
Sang - 1-3 rue du Vercors - EI 07143 - Numéros d'inventaire 07143T004 -
07143A001
2016/1962 (Voir délibération)
Lyon 9e - Mise à disposition par bail emphytéotique au profit de la société
NOAHO d'un volume nécessaire à la réalisation d'un parking dans le sous-sol
d'un bâtiment communal appartenant à la Ville de Lyon sis place du Marché - rue
des Bains - EI 09037 - N° d'inventaire 09037 V 002
2016/1967 (Voir délibération)
Lyon 9e - Démolition en vue de la construction du groupe scolaire Joannès
Masset - avenue Joannès Masset - Opération n° 09338001 - Lancement des travaux,
adaptation et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2011/3,
programme n° 00006
Rapporteur : Mme
BESSON Dounia
2016/1893 (Voir délibération)
Jardin partagé - Approbation et autorisation de signature de la convention
d'occupation temporaire avec l'Association La Légumerie, pour la mise à
disposition d'un terrain rue Benjamin Delessert à Lyon 7e
2016/1896 (Voir délibération)
Jardin partagé - Approbation et autorisation de signature de la convention
d'occupation temporaire avec l'Association du centre social et culturel de
Champvert, pour la mise à disposition d'un terrain avenue Barthélemy Buyer à
Lyon 9e
Rapporteur : Mme
RIVOIRE Françoise
2016/1895 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23 rue des
Serpollières à Lyon 8e, en faveur de la Régie de quartier Etats-Unis Euréqua
pour l'action "Pause Amitié" - EI08267
Rapporteur : M.
KEPENEKIAN Georges
2016/1920 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public entre la
Ville de Lyon et la Compagnie Acte
Commission Urbanisme,
Logement, Cadre de Vie, Environnement
Rapporteur : M.
LE FAOU Michel
2016/1892 (Voir délibération)
15e édition du Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon
2016/1965 (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) Orange - Vote de l'AP
et lancement de l'opération 03PUPORA
2016/1966 (Voir délibération)
Avis de la Ville de Lyon sur le Projet de PPRT (Plan de prévention des risques
technologiques) Vallée de la Chimie
Rapporteur : M.
GIORDANO Alain
2016/1909 (Voir délibération)
Signature d'une convention d'autorisation de travaux et de mise en œuvre des
mesures compensatoires avec Grand Lyon Métropole dans le cadre du projet
d'aménagement de la ZAC des Maisons Neuves à Villeurbanne
Commission Ressources
Humaines
Rapporteur : M.
CLAISSE Gérard
2016/1889 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention de mise à disposition
d'un agent de la mission emploi-insertion (direction du développement
territorial) auprès du Groupement d'Intérêt Public "Maison de l'emploi de
la formation de Lyon", sis 107-109 boulevard Vivier Merle à Lyon 3e
2016/1970 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs.
QUESTIONS
DIVERSES