- Désignation d'un secrétaire
de séance
-
Appel nominal
-
Adoption des procès-verbaux des séances du 1er juin et du 9
juillet 2015 corrigé
-
Compte
rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a
été confiée le 4 avril 20142015/1527 (Voir délibération)
- Communications de M. le Maire
2015/1484 (Voir délibération)
Nouvel Institut Franco-Chinois sis 2 rue des Soeurs Bouvier à Lyon 5e -
Adhésion à l'Association - Désignation d'un représentant et attribution d'une
subvention de 35 000 euros pour l'année 2015
2015/1526 (Voir délibération) Rapport d'observations définitives de la
Chambre Régionale des Comptes d'Auvergne, Rhône-Alpes sur l'examen de la
gestion de l'Association "Les Nouvelles Subsistances", pour les
exercices 2008 à 2013
2015/1336 (Voir délibération)
Création d'une mission d'information et d'évaluation portant sur la mise en
œuvre de la réforme des rythmes scolaires dans les écoles publiques de la Ville
de Lyon
Désignations
2015/1507 (Voir délibération)
Assemblée générale et conseil d'administration de l'Association pour la
rénovation immobilière (ARIM) du Rhône - Désignation d'un représentant de la
Ville de Lyon
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2015/1329 (Voir délibération)
Lyon 1er - Déclassement d'un local d'une contenance de 65 m² environ situé
place Louis Pradel - Parcelle AS 118 - EI 01031
2015/1356 (Voir délibération)
Approbation de 4 conventions de groupement de commandes entre le Centre
Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour la maintenance des
systèmes de contrôle d'accès et d'anti-intrusion, la réalisation des études de
contrôle technique des bâtiments, la réalisation de missions de coordination en
matière de systèmes de sécurité incendie (SSI), la mise en place d'un
accord-cadre relatif à des travaux à réaliser sur le patrimoine des 3e, 6e
arrondissements et rive gauche de la Ville de Lyon
2015/1357 (Voir délibération)
Réorganisation du Groupe Scolaire Louis Pergaud avec mise en conformité du
restaurant, accessibilité et isolation - 34 rue Rochambeau à Lyon 8e -
Opération n° 08014521 - Modification du marché de travaux du lot 1 "Démolition
Désamiantage"
2015/1404 (Voir délibération)
Caluire et Cuire - Cession de mitoyenneté d'un mur par la Ville de Lyon au
profit de la Société SNC European Homes sis 36 rue Coste - EI 99025 -
2015/1405 (Voir délibération)
Lyon 3e - ZAC les Jardins de la Buire - Cession à titre gratuit par la Ville de
Lyon d'une parcelle de terrain située au droit des 3 et 5 rue Danielle Faynel-Duclos
- EI 03335 - N° inventaire 03335 T 001-02.
2015/1407 (Voir délibération)
Lyon 8e - Groupe scolaire Simone Signoret - Extension - 2 rue des Alouettes -
Opération n° 08274002 - Lancement de l'opération et affectation complémentaire
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-2, programme n° 00006
2015/1410 (Voir délibération)
Gratuités de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou de
frais de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes
suivants : Ensemble scolaire Charles de Foucauld - Association Entrez les
Artistes - Association Que leur mort survive - Cercle de Bellecombe Lyon - APES
- le Refuge - Association Verra Muse - Conseil de quartier Montchat - Théâtre
Ishtar - Ciné de Montchat - OGEC collège Pierre Termier - Générations
mutualistes - Association Polydom soins - Cie Entrelas Koncept - Association
Pour un sourire d'enfant - GONES Force 6 - ARCIS - Espace 44 - MJC Vieux-Lyon -
Espace jeunes 6e - MJC Montchat - Association sportive collège Molière. Montant
total des exonérations : 16 288,41 euros HT
2015/1435 (Voir délibération)
Lyon 3e - Cession par la Ville de Lyon au profit de la S.A Promelia d'un
tènement situé 192 rue de Créqui angle 70 rue Chaponnay - EI 03324 - Numéros
Inventaire 03324 A000 ; 03324 - T 001.
2015/1437 (Voir délibération)
Aménagement d'une nouvelle bibliothèque dans le Quadrilatère du 6e
arrondissement - 35 rue Bossuet à Lyon 6e - Opération n° 06015682 - Lancement
des travaux, adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009/1, programme 00005
2015/1445 (Voir délibération)
Réhabilitation du silo de la bibliothèque de la Part-Dieu - 30 boulevard Vivier
Merle à Lyon 3e - Opération n° 03047635 - Lancement des études et des travaux
préalables et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2009-1, programme 20005
2015/1446 (Voir délibération)
Relocalisation de la Société Académique d'Architecture de Lyon - 32 cours
Bayard à Lyon 2e - Opération n° 02062544 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, programme
00005
2015/1447 (Voir délibération)
Liste complémentaire d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation
de travaux d'investissement
2015/1462 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de la signature de la convention de mise à
disposition temporaire à titre gratuit d'un local situé avenue du Plateau à
Lyon 9e au profit du groupement d'intérêt public (GIP) " Maison de l'Emploi et
de la Formation de Lyon " - EI 09296
2015/1468 (Voir délibération)
Approbation de la convention tripartite Ville de Lyon/Trésorerie
municipale/Société Eau du Grand Lyon relative à la mise en oeuvre du
prélèvement pour le paiement des dépenses liées à la fourniture d'eau potable
2015/1479 (Voir délibération)
Lyon 2e - Cession d'un tènement bâti situé 69-70 quai Perrache au profit de la
SPL Confluence - EI 02 250 - Numéros inventaire 02250 A 001-01 - 02250 T
001-01.
2015/1480 (Voir délibération)
Lyon 2e - Approbation du protocole d'accord tripartite entre la Ville de Lyon,
la SCI Victor Hugo, l'Association diocésaine de Lyon et la paroisse de
Saint-François de Sales visant à régulariser les mises à dispositions et
circulations 13 rue Auguste Comte - EI 02053
2015/1488 (Voir délibération)
Lyon 2e - Convention pluriannuelle d'occupation du domaine public consentie par
la Métropole de Lyon à la Ville de Lyon et autorisant la mise à disposition
d'une partie de la place Carnot située dans le 2e arrondissement pour les
besoins du Marché de Noël - EI 02 097
2015/1493 (Voir délibération)
Renforcement et élargissement du Plan Climat Energie Territorial
2015/1501 (Voir délibération)
Plan d'investissement énergétique et développement durable - Opérations
60021840 "PCET - Production d'énergie renouvelable" et 60021845
" PCET - Travaux d'économie d'énergie" - Lancement des opérations et
affectation d'une partie de l'AP 2015-3, programme 20020
2015/1503 (Voir délibération)
Lyon 2e - Autorisation sollicitée par la SASP Lyon Hockey Club "Les
Lions" de déposer une demande de permis de construire pour deux bungalows
sur une partie du terrain de la patinoire Charlemagne situé 100 cours
Charlemagne - EI 02 061
2015/1505 (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville - Poursuite des opérations n°
60021831"Réfection couvertures étanchéités 2015-2020" et n° 60021828
"Remplacement des systèmes de sécurité incendie 2015-2020" -
Lancement de l'opération n° 60021841 "Mise en conformité et sécurité des
façades 2015-2020" et affectation complémentaire d'une partie des AP
2015-10, 2015-11, 2015-12 - Programme 20020
"Conservation du patrimoine bâti Tous secteurs"
2015/1508 (Voir délibération)
Lyon 2e - Mise en accessibilité du Groupe Scolaire Condé - 44, rue de Condé -
Opération n° 02007001 - Modification du marché de travaux du lot 1 " Démolition
- Maçonnerie - Fondations spéciales "
2015/1510 (Voir délibération)
Lyon 4e et 8e - Echange avec soulte de parcelles de terrain nu sise 27 rue
Pernon lyon 4e avec la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône - EI entrant
04160 - N° inventaire : 04160T001-01 - EI Sortant 08241 - N° inventaire
08241T001-02 - opération 04160001, lancement et affectation d'une partie de
l'AP 2015-1, programme 00012
2015/1511 (Voir délibération)
Opération n° 60021847 "Accessibilité - réalisation de travaux et
équipements (1re période de l'Ad'AP)" et opération n° 60021848
"Accessibilité - études patrimoniales et autres 2015-2020" -
Lancement des opérations et affectation d'une partie de l'AP 2015-2, programme
20020
2015/1514 (Voir délibération)
Poursuite des opérations 60021834 " aménagements et réfection des salles
municipales 2015-2020 ", 60021833 " aménagements pour les services municipaux
2015-2020", 60021835 " charges de copropriété
en investissement 2015-2020 ", 60021836 " frais notariés pour
acquisitions à titre gratuit 2015-2020 " et lancement de l'opération 60021846 "
aménagements domaine privé 2015-2020" - Affectation d'une partie des AP 2015-2,
programme 00008, 2015-17, programme 20020 et 2015-1, programme 00020
2015/1522 (Voir délibération)
Lyon 5e - Acquisition d'un tènement en emplacement réservé situé 3 impasse du
Général de Luzy, suite à une préemption exercée par la Métropole - EI 05344 -
Numéros inventaire 05344A001 - 05344B001 - 05344T001-01 - Opération 05344001 -
Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Aménagements Espaces
Publics et verts 2015-2020", programme 00012
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2015/1406 (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de l'Association Habitat et Humanisme Rhône du terrain
sis 24, avenue Jules Carteret à Lyon 7e - EI 07286.
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2015/1428 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du Pavillon Rives de Saône
consentie par la Métropole au profit de la Ville de Lyon / Service archéologique
2015/1467 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre gratuit, de locaux
sis 25 rue Roger Radisson à Lyon 5e, au profit de l'Association ALPARA - EI
05055
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2015/1464 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention d'occupation
temporaire avec l'Association " Envie Partagée ", pour la mise à disposition, à
titre gratuit, d'un terrain municipal situé quai Rambaud à Lyon 2e, pour un
usage de jardin partagé
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2015/1471 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de mise à disposition gratuite des locaux au profit
de la Mutuelle Petite Enfance Loup 9, pour le Relais d'assistante maternelle
Baby Loup, sis 53 bis rue Sergent Michel Berthet à Lyon 9e - EI 09316
2015/1512 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d'un
tènement situé 3 rue du 1er Film à Lyon 8e, au profit de la Maison de l'enfance
de Monplaisir
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2015/1487 (Voir délibération)
Autorisation de demande d'approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmé
(Ad'Ap) du patrimoine de la ville de Lyon
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2015/1502 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 125 000 euros pour les travaux de rénovation de
la Grande Synagogue de Lyon, quai Tilsitt à Lyon 2e - Approbation de la
convention financière - Opération 02SYNAG3 et affectation d'une partie de l'AP
n° 2015-3, programme 20005
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2015/1330 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association "Favorite
Boule", dans le cadre du Championnat de France Bouliste les 24-26 juillet
2015
2015/1349 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association " La Rage " pour
l'organisation de la manifestation " BMX Street Station " les 3 et 4 octobre
2015 dans le 7e arrondissement.
2015/1361 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association "Lyon Ultra
Run" pour l'organisation de la 2e édition de "Lyon Urban Trail by
night", le 7 novembre 2015.
2015/1362 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "Culture of
Movement" pour l'organisation de "Com'in Lyon", rendez-vous de
BMX au gymnase Jean Moulin dans le 5e arrondissement de Lyon, le 15 novembre 2015.
2015/1363 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association " Body art athlètes
de rue " pour l'étape française de qualification de la " coupe du monde de
Street Workout ", le 24 octobre 2015 sur la place Bellecour à Lyon 2e
2015/1365 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association " Union des
jouteurs sauveteurs de la Mulatière", pour l'organisation de la " coupe de
France de Joutes Nautiques ", du 24 au 26 juillet 2015 à la darse nautique de
Confluence à Lyon 2e
2015/1366 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'Association Génération Oxygène
pour l'organisation de " Run in Lyon " le 4 octobre 2015 dans les 1er, 2e, 3e,
4e, 5e, 6e, 7e et 9e arrondissements - Approbation d'une convention mixte.
2015/1368 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 3 500 euros au Tennis Club
Municipal du 5e
2015/1369 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 35 000 euros à l'Association
"Lyon Duchère A.S."
2015/1370 (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2015/1374 (Voir délibération)
Attribution de subventions dans le cadre du soutien à des associations de
jeunesse
2015/1376 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du soutien aux
initiatives associatives locales
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2015/1482 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire avec l'Association
"Canoë Kayak Lyon Oullins La Mulatière", pour la mise à disposition,
à titre gratuit, d'un terrain municipal situé au sein du parc des berges 3 rue
Antonin Perrin/Quai du Canada à Lyon 7e
2015/1483 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'Association Laïque
Gerland la Mouche, pour la mise à disposition de locaux, à titre gratuit, au
gymnase Victor Lagrange situé 64 rue Victor Lagrange à Lyon 7e
2015/1486 (Voir délibération)
Demande d'application d'une gratuité partielle dans le cadre de la redevance
d'occupation de locaux mis à la disposition de l'Office des Sports de Lyon sis
419 avenue Jean Jaurès à Lyon 7e
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2015/1306 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public à Lyon 8e : "Jardin Lily Eigeldinger"
2015/1307 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public à Lyon 8e : "Espace Rosette Contet"
2015/1309 (Voir délibération)
Fabrication de produits pharmaceutiques par la société FAB'ENTECH dans son
établissement sis rue Saint Jean de Dieu à Lyon 7e.
2015/1311 (Voir délibération)
Changement de dénomination "Place Ronde" renommée "Place Ronde
André Bourgogne" à Lyon 3e
2015/1314 (Voir délibération)
Subvention à l'EACPV (Entr'aide des Amis des Chats et des Pigeons des Villes).
2015/1318 (Voir délibération)
Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le
propriétaire d'un bien immobilier à Lyon 5e
2015/1322 (Voir délibération)
Proposition d'inclure le territoire de la ville de Lyon en zone de présence
d'un risque de développement de la mérule.
2015/1367 (Voir délibération)
Demande d'autorisation présentée par la société GENZYME POLYCLONALS SAS en vue
d'exploiter des installations de production industrielle.
2015/1372 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Autorisation à
solliciter une subvention de l'Etat de 60 000 euros au titre de l'année 2015
pour ce dispositif
2015/1373 (Voir délibération)
Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif
ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à
destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et
financières particulières
2015/1379 (Voir délibération)
Programmation complémentaire 2015 au titre du Conseil Local de Sécurité et de
Prévention de la Délinquance (CLSPD)
2015/1385 (Voir délibération)
Demande d'autorisation présentée par la société GECINA en vue d'exploiter un
système de thermofrigopompes fonctionnant sur l'eau de nappe pour la
climatisation et le chauffage des futurs bâtiments.
2015/1390 (Voir délibération)
Subvention au Dispensaire de la Société Protectrice des animaux.
2015/1391 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026847 "Remplacement des lampes proscrites
suivant la directive européenne EuP 2005/32/CE" et affectation d'une
partie de l'AP n° 2015-1, programme 00013
2015/1392 (Voir délibération)
Subvention au Centre de Soins des Oiseaux Sauvages du Lyonnais (CSOL).
2015/1393 (Voir délibération)
Subvention au Réseau National Aérobiologique - RNSA-
2015/1413 (Voir délibération)
Signature de l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant
projet (AVP), concernant le projet d'aménagement du pôle d'échange multimodal
(PEM) de Lyon Perrache en lien avec l'évolution du quartier à horizon 2020 -
opération n° 62008001, AP n° 2009-3, programme 00012
2015/1421 (Voir délibération)
Dénomination de voies nouvelles à Lyon 2e (ZAC Confluence) : "Passage
Panama" et "Passage Magellan"
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2015/1305 (Voir délibération)
Programmation 2015 au titre du Contrat de ville Lyon 2015-2020 (convention
locale) - Demande de cofinancement des postes des missions territoriales de
maîtrise d'œuvre urbaine et sociale et des actions sous maitrise d'ouvrage de
la Ville de Lyon - Demande de cofinancement des postes au titre de la mission
de coopération culturelle et du Conseil local de sécurité et de prévention de
la délinquance - Autorisation de signature d'un marché de services d'études, de
recherches et de développement, en application de l'article 3 - 6° du Titre I
du Code des Marchés Publics
2015/1458 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2015 au titre de la politique de la
ville (volets lien social, gestion sociale et urbaine de proximité et
participation des habitants) - Fonctionnement et investissement.
2015/1459 (Voir délibération)
Programmation financière 2015 au titre de la politique de la ville volet
habitat, GSUP investissement et fonctionnement
2015/1513 (Voir délibération)
Débat sans vote sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de
Développement Durables (PADD) du PLU-H, suite à la prescription de l'extension
de la révision du PLU-H de la Métropole de Lyon sur le territoire de la Commune
de Quincieux
2015/1515 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 150 500 euros à la Mission Locale de Lyon pour
une action d'accompagnement renforcé à l'emploi et à la formation en direction
des jeunes des quartiers prioritaires au titre de la politique de la ville -
Approbation et autorisation de signature de la convention d'application
correspondante
Rapporteur : M. KISMOUNE Ali
2015/1375 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du Fonds
d'Initiatives Locales au titre de la politique de la ville pour un montant
total de 3 200 euros
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2015/1485 (Voir délibération)
Lancement des études de l'opération n° 60023838 " Plan de développement des
espaces naturels de la Ville de Lyon " et affectation d'une partie de l'AP n°
2015-1, programme n° 00012, pour un montant de 70 000 euros
2015/1489 (Voir délibération)
Lyon 4e - Jardin Gouzou Testud 3 rue d'Ivry - Approbation d'une convention
financière entre la Ville de Lyon et la Régie Gindre à titre de participation
financière au ravalement de façade mitoyenne avec la copropriété du 5 rue
d'Ivry - Opération n° 60023837, AP n° 2015-1, programme 20012
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2015/1319 (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la promotion des droits des femmes, de
l'égalité femmes-hommes et des couples pour un montant total de 3 000 euros -
Programmation complémentaire 2015
2015/1378 (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en
direction des personnes en situation de handicaps au titre de l'année 2015
(programmation complémentaire)
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2015/1320 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros à l'Association
"A l'Eau M.N.S.", sise 60 rue Christian Lacouture - 69500 Bron pour
le " Village Santé "
2015/1426 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des organismes œuvrant dans le domaine de la santé
: l'accès aux soins, la prévention et la santé mentale
2015/1439 (Voir délibération)
Avenant à la convention passée entre le Grand Lyon et la Ville de Lyon
permettant le nettoyage d'espaces privés ouverts au public par convention
(cours / traboules)
2015/1441 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en
difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et
maintien du lien social, santé/personnes SDF, opération été) pour un montant de
798 500 euros - Autorisation de signer les conventions de financement
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2015/1440 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention d'occupation temporaire à titre gratuit du
local "Kléber" en faveur de l'UGFRL, situé 78 rue Tronchet à Lyon 6e
(EI 06175)
2015/1451 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(animation, protection de la santé, aides-ménagères, développement réseaux,
foyers-restaurants) pour un montant de 328 674,20 euros et autorisation de
signature de conventions de financement
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2015/1331 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit du petit
théâtre de Gadagne pour la Compagnie des Zonzons
2015/1332 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musées
Gadagne et le Conservatoire National Supérieur de Musique et Danse de Lyon pour
l'organisation de spectacles gratuits
2015/1334 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droits entre la Ville de Lyon / Musée
d'Art Contemporain et l'artiste Antoine Catala, dans le cadre de l'édition
numérique du catalogue de l'exposition Antoine Catala, Jardin synthétique à
l'isolement
2015/1355 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et
les musées de Karlsruhe et Edimbourg, dans le cadre de l'organisation de
l'exposition "Autoportraits"
2015/1364 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "AOA
Production" pour le festival "Intergalactiques", du 19 au 25
octobre 2015 dans plusieurs lieux de Lyon.
2015/1371 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à 4 associations du secteur des
cultures urbaines pour un montant global de 20 000 euros sur le Fonds
d'Intervention Culturel - Approbation d'une convention
2015/1380 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles pour
un montant global de 63 000 euros - Enveloppe " Fonds d'Intervention Culturelle
- FIC " - Approbation de conventions
2015/1386 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 15 000 euros au Quatuor
Debussy - enveloppe " Casino " - Approbation d'une convention cadre entre
l'Etat, la Région, la Ville de Lyon et l'association pour les années 2015 à
2017.
2015/1394 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à deux associations du secteur
des musiques actuelles sur l'enveloppe FIMA pour un montant global de 7 500
euros - Approbation de conventions
2015/1395 (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et différents établissements de l'enseignement supérieur et
institutions culturelles de la Métropole de Lyon (Sciences PO/IEP, IUT Jean
Moulin / DUT GACO, ENSAL, Lyon2/MAAV, CRR, CNSMD, Centre Pôle Pik)
2015/1396 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et la Fondation Swisslife, dans le cadre d'un projet sur l'accueil
des malades d'Alzheimer
2015/1397 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Musée des
Beaux-Arts et la Maison de la Danse
2015/1403 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 45 lieux et compagnies œuvrant
dans les domaines du théâtre et du cirque pour un montant global de 314 000
euros - FIC et 15 000 euros - CASINO
2015/1414 (Voir délibération)
Approbation d'une convention portant cession de droits d'une œuvre
photographique de M. Philippe Schuller entre la Ville de Lyon et M. Philippe
Schuller - Archives municipales
2015/1415 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4 000 euros à la
Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes dans le cadre des
Actions d'éducation artistique animées par les Célestins, Théâtre de Lyon
2015/1417 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt de quatre véhicules entre le Musée Henri
Malartre et la Société SOGEPEA - AINTEREXPO à l'occasion de l'exposition
thématique " Véhicules d'exception " du Salon National des Antiquaires du 15 au
19 octobre 2015 à Bourg-en-Bresse
2015/1418 (Voir délibération)
Approbation de conventions de mise à disposition gratuite d'espaces situés aux
Archives municipales à différentes associations et services universitaires - EI
02209
2015/1419 (Voir délibération)
Approbation d'une convention portant cession de droits sur une œuvre
cinématographique de M. Gérard Courant entre la Ville de Lyon et M. Gérard
Courant - Archives municipales
2015/1420 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/musées Gadagne,
les sociétés Arxis presse SA et Grains de sel
dans le cadre de l'exposition Roses, une histoire lyonnaise
2015/1422 (Voir délibération)
Gratuité de la visite commentée les 24 et 25 octobre " les femmes dans la
Seconde guerre mondiale " pour les personnes ayant assisté au spectacle
Displaced Women aux Célestins dans le cadre d'un partenariat établi à
l'occasion du festival Sens Interdits
2015/1423 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et l'Université Lyon I pour l'organisation de manifestations
rapprochant cultures artistique et scientifique
2015/1424 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention
de partenariat et d'objectifs entre la Région Rhône-Alpes et la Ville de Lyon -
Bibliothèque Municipale pour le Pass Numérique
2015/1425 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coopération entre la Bibliothèque Nationale de
France et la Ville de Lyon - Bibliothèque Municipale en matière de dépôt légal
imprimeur des documents cartographiques
2015/1427 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1 200 euros à la
DRAC dans le cadre de la mise en place d'un atelier artistique et culturel
entre le Collège Charles Sénard à Caluire et Cuire et le Musée de l'imprimerie
et de la communication graphique pour la
création d'un livre illustré autour de Gilgamesh
2015/1429 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon-Auditorium
ONL et l'Institut Lumière pour l'organisation de ciné concerts dans le cadre de
la saison 2015-2016
2015/1432 (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'Association culturelle France Hong Kong
Limited, pour l'organisation d'un festival Lumières à Hong Kong à l'automne
2016.
2015/1434 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre de collaboration scientifique entre la Ville
de Lyon - Service Archéologique et l'Inrap (Institut national de recherches
archéologiques préventives)
2015/1436 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droits concernant les photographies de
Christian Ganet - Théâtre des Célestins
2015/1438 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coproduction entre la Ville de Lyon -
Célestins, Théâtre de Lyon et la société Grand Casino de Lyon dans le cadre du
festival Sens Interdits.
2015/1444 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/ Théâtre des
Célestins et Artcom Diffusion dans le cadre du festival Sens Interdits
2015/1448 (Voir délibération)
Demande de subventions d'investissement 2015 pour les acquisitions d'œuvres
d'art du Musée des Beaux-Arts, du Musée d'Art Contemporain et du Musée de
l'Imprimerie auprès de l'Etat (Direction régionale des Affaires Culturelles) et
de la Région Rhône-Alpes dans le cadre du FRAM (Fonds Régional d'acquisitions
des musées) et du FRAR (Fonds régional d'aide à la restauration).
2015/1450 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Théâtre des
Célestins et la société l'Etés dans le cadre de la mise à disposition de
chapiteaux à l'occasion du festival Sens Interdits
2015/1453 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de prêt de 10 mannequins entre le Centre d'Histoire de
la Résistance et de la Déportation et le Centre Hospitalier le Vinatier
2015/1454 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et
le Museo Nacional de Arte (Munal), ville de Mexico, pour l'organisation d'une
exposition intitulée " los modernos " au Munal, du 11 novembre 2015 au 28
février 2016
2015/1455 (Voir délibération)
Signature d'un avenant à la convention portant cession de droits et acceptation
de don entre la Ville de Lyon et Mme Guillemette FRANCILE-CALAFERTE et
modalités de gestion du fonds.
2015/1456 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre l'Association APA et la Ville
de lyon - Bibliothèque Municipale pour la conservation du Fonds Vasse
2015/1460 (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations, de
l'égalité et des droits des citoyens pour un montant total de 27 000 euros -
programmation complémentaire 2015
2015/1461 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2015 au titre du volet culture de la
politique de la ville
2015/1465 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre de collaboration scientifique entre la Ville
de Lyon-Service archéologique municipal et l'UMR 5600
2015/1466 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et
Navig'Inter, pour la mise en place d'une proposition couplée croisière/visite
au musée pour les groupes touristiques et publics scolaires
2015/1475 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon, l'Etat, la
Région Rhône-Alpes, la Ville de Feyzin, la Ville de Vénissieux, les
Associations MJC Presqu'Île Confluence, Rassemblement d'Énergies pour la
Sauvegarde d'un Espace Artistique Utopique (RESEAU), Musiques Actuelles Feyzin
et Bizarre !, dans le cadre d'une préfiguration du label national "Scène
de Musiques Actuelles"
2015/1477 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2015 - Financement et partenariat privé - Conventions de
mécénat.
2015/1478 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la programmation dans les arrondissements de la
Fête des Lumières 2015 du samedi 5 au mardi 8 décembre - Approbation de modèles
de conventions types (mixte et application).
2015/1481 (Voir délibération)
Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Lyon -
Auditorium-Orchestre National de Lyon et l'Etat
2015/1492 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Théâtre des
Célestins et la société Arte télévision dans le cadre de la saison 2015-2016
des Célestins
2015/1494 (Voir délibération)
Approbation du transfert de propriété à la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts
de Lyon, du Trésor National " La fuite en Egypte " de Nicolas Poussin, suite à
son acquisition par l'Etat / Ministère de la culture et de la communication,
réunion des Musées nationaux, pour le compte du Louvre
2015/1495 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région, la Métropole
de Lyon, la Ville de Lyon et l'Association Opéra National de Lyon pour les
années 2016 à 2018
2015/1496 (Voir délibération)
Délégation d'attributions accordées par le Conseil municipal au Maire - Réalisation de diagnostics d'archéologie
préventive prescrits pour les opérations d'aménagement ou de travaux sur le
territoire de la Commune.
2015/1497 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 1 000 000 euros à l'AFPICL, en
vue de l'agencement et l'équipement de l'Université Catholique de Lyon -
Approbation et autorisation de signature de la convention d'investissement
correspondante - Opération n° 02SEUCLY et affectation d'une partie de l'AP n°
2015-1, programme 00005
2015/1498 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/ Théâtre des
Célestins et JC Decaux dans le cadre de la saison 2015-2016 des
Célestins/Théâtre de Lyon
2015/1499 (Voir délibération)
Musée des Beaux-Arts de Lyon : modalités d'application des nouveaux tarifs des
musées approuvés par délibération n° 2015/1274 du 9 juillet 2015
2015/1500 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon
et l'Association "La Biennale de Lyon", pour l'organisation de la
Biennale d'Art Contemporain 2015
2015/1504 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité de la mise à disposition temporaire de la Galerie
des Terreaux sise 12 place des Terreaux à Lyon 1er, au profit de l'Association
" La Salle de Bains ", du 17 août au 9 novembre 2015, pour l'organisation d'une
exposition en résonance avec la Biennale d'art contemporain - EI 01 204
2015/1509 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des structures de création et de
diffusion artistique des 6e et 9e arrondissements pour leurs projets culturels,
pour un montant global de 20 000 euros - Participation financière du Grand
Casino de Lyon -Groupe Partouche- à la politique culturelle de la Ville de Lyon
- Approbation de conventions
2015/1523 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de location de licence d'utilisation des droits de
représentation entre la Ville de Lyon-Auditorium ONL et la société Columbia
Artists Management pour l'œuvre " Pixar in concert " pour les dates de concert
prévus à Lyon en octobre 2015 et juin 2016
2015/1506 Reporté
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2015/1463 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations d'anciens combattants
2015/1490 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à trois associations patrimoniales
sur le Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP) pour un montant global de 12
000 euros et approbation d'une convention pour le Musée Urbain Tony Garnier.
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2015/1333 (Voir délibération)
Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Lyon, la
Métropole de Lyon, le CROUS de Lyon Saint-Etienne, la Préfecture du Rhône, la
COMUE Université de Lyon, la Région Rhône-Alpes et Onlylyon pour la réalisation
du " Students Welcome Desk " 2015 ex Espace Multiservices Etudiants.
2015/1335 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 6 400 euros
à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour
l'organisation de divers projets et manifestations
2015/1336 (Voir délibération)
Création d'une mission d'information et d'évaluation portant sur la mise en
œuvre de la réforme des rythmes scolaires dans les écoles publiques de la Ville
de Lyon
2015/1377 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 73 710 euros à l'Arche de Noé
Fondation Armée du Salut, sis 3-5 rue Félissent à Lyon 7e et autorisation de
signature de la convention
2015/1383 (Voir délibération)
Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la Ville
de Villeurbanne pour la Nuit des Etudiants du Monde 2015.
2015/1388 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Ecole
Emile Cohl dans le cadre du projet d'exposition St'ART
2015/1389 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 13 000 euros
à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour
l'organisation de colloques internationaux, de manifestations culturelles et
scientifiques en milieu universitaire et du guichet unique d'accueil des
étudiants internationaux.
2015/1452 (Voir délibération)
Poursuite des opérations 60020588 "Logements d'instituteurs - travaux de
rénovation ou d'aménagement 2015-2020", 60020589 "Ouverture de classes et
aménagements dans les groupes scolaires existants 2015-2020", 60020590 "Rénovation
des cours d'écoles 2015-2020", 60020593 "Acquisition et pose de tableaux
numériques interactifs dans les groupes scolaires 2015-2020", 60020591 "Mise
aux normes sanitaires et hygiène 2015-2020", 60020592 "Sécurité anti-intrusion
dans les groupes scolaires 2015-2020" -
Lancement des opérations 60020594 "Entretien des jeux de cours et équipements
sportifs 2015-2020", 60020595 "Réhabilitation, mobilier et transformation en
self-service petits travaux 2015-2020" et affectation complémentaire et ou d'une
partie des AP 2015-3, 2015-1, 2015-2 programme 00006 "Scolaire" et 2015-1, programme 20006
"Conservation du patrimoine Scolaire"
2015/1457 (Voir délibération)
Programmation temps scolaire et CEL 2015-2016
2015/1516 (Voir délibération)
Approbation d'une convention pour la création du service commun
"Université Recherche" entre la Métropole et la Ville de lyon
2015/1517 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (2e tranche) aux 12 MJC de
Lyon et à l'Association Com'expression au titre de l'année 2015
2015/1518 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (2e tranche) aux 14
associations gestionnaires des 16 centres sociaux de Lyon et à l'Arche de Noé
au titre de l'année 2015
2015/1520 (Voir délibération)
Approbation du règlement périscolaire de la Ville de Lyon en direction des
usagers
2015/1521 (Voir délibération)
Accueil dans les restaurants scolaires des enfants soumis à un régime
alimentaire particulier pour raison médicale
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2015/1381 (Voir délibération)
Lyon 3e - Approbation des conventions cadres pour l'EAJE Mirabilis, sis 36 rue
Flandin et l'EAJE les p'tits oursons sis 278 rue Duguesclin. Modification du
périmètre de l'offre d'accueil
2015/1469 (Voir délibération)
Attribution de deux subventions d'investissement à l'Association "Crèche
Saint-Bernard" pour les équipements d'accueil Petite Enfance
"Boulevard", 171 boulevard de la Croix-Rousse pour la création d'un
espace réfectoire d'un montant de 1 740 euros et le site de "Melba",
61 rue Chazière à Lyon 4e - pour l' aménagement d'un espace de motricité pour
un montant de 5 800 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions
d'investissements correspondantes.
2015/1470 (Voir délibération)
Attribution de la seconde tranche des subventions de fonctionnement 2015 aux
associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant
total de 3 376 840 euros - Approbation du modèle de convention d'application
financière
2015/1472 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement de 50 000 euros à
l'Association "APELIPA" pour l'achat de leurs locaux "Le Jardin Couvert" Lieu d' Accueil Enfants Parents situé 12 rue
Auguste Lacroix à Lyon 3e. Approbation et autorisation de signature de la
convention.
2015/1519 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (2e tranche) aux 9 maisons
de l'enfance de Lyon et à l'Entraide Pierre Valdo au titre de l'année 2015
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2015/1474 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5 000 euros à la MJC de
Ménival pour l'organisation de la manifestation "O.R.N.I des Batt's"
le 26 septembre 2015
Commission Relations internationales, Economie,
Commerce et Artisanat
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2015/1308 (Voir délibération)
Opération urbaine FISAC Lyon 9e la Duchère - Prorogation de la durée de
l'opération - Approbation d'un avenant à la convention cadre et d'un avenant à
la convention d'application
2015/1382 RETIRE
2015/1416 (Voir délibération)
Marché alimentaire Croix-Rousse : modification des périmètres et de la
périodicité et approbation des droits de places correspondant, à compter du 1er
octobre 2015
2015/1430 (Voir délibération)
Fixation de la durée d'exercice de l'activité des titulaires d'autorisation
d'occupation domaniale dans une halle ou un marché pour la présentation d'un
successeur en cas de cession de leur fonds de commerce
2015/1442 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 19 000 euros à des
associations de commerçants et producteurs dans le cadre de l'animation
commerciale sur le territoire de la Ville de Lyon
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2015/1350 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 12 000 euros à l'Association des Parents
d'Elèves de la Section Japonaise, sise Cité scolaire Internationale, 2 place de
Montréal à Lyon 7e, pour la mise en oeuvre de ses activités pour l'année 2015.
2015/1351 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association Accueil des Villes
Françaises Lyon - Rhône, sise 5 place de la Baleine à Lyon 5e, pour son
programme d'accueil des nouveaux arrivants à Lyon - Année 2015
2015/1352 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association Lyon International,
sise 7 rue du Major Martin à Lyon 1er, pour son programme d'accueil des
nouveaux résidents étrangers à Lyon - Année 2015.
2015/1353 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros au Goethe Institut, sis 18 rue
François Dauphin à Lyon 2e, pour son programme d'actions culturelles 2015
2015/1433 (Voir délibération)
Attribution de subventions à deux associations : 6 000 euros à "Reporters
Solidaires" sise 7 rue de la Part-Dieu à Lyon 3e et 6 000 euros à "Do
Massé", sise 39 rue Courteline à Villeurbanne, pour leurs programmes
d'actions 2015
2015/1443 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 65 800 euros au Collectif des Associations de
Développement en Rhône-Alpes, 215 rue Vendôme à Lyon 3e, pour son programme
d'actions relatif à la Semaine de la Solidarité Internationale 2015
2015/1484 (Voir délibération)
Nouvel Institut Franco-Chinois sis 2 rue des Soeurs Bouvier à Lyon 5e -
Adhésion à l'Association - Désignation d'un représentant et attribution d'une
subvention de 35 000 euros pour l'année 2015
2015/1491 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Association le 44, Maison des
Passages, 44 rue Saint Georges à Lyon 5e, pour la 7e édition du cycle
France-Algérie "les chemins de la rencontre" "Entre rencontres
et enfermements"
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2015/1411 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2015 au titre de l'emploi et
l'insertion professionnelle - Modification du montant de la subvention de
fonctionnement général 2015 attribuée à la Maison de l'emploi et de la
formation de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions
correspondantes
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2015/1431 (Voir délibération)
Approbation des orientations générales de soutien à l'Economie Sociale et
Solidaire et attribution de subventions pour un montant total de 68 000 euros -
Approbation de la convention annuelle mixte avec l'Association Passerelle Eau
de Robec
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2015/1310 (Voir délibération)
Vote du Règlement financier
2015/1312 (Voir délibération)
Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Présentation des documents budgétaires de
l'exercice 2014
2015/1313 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
pour la fourniture de matériels audiovisuels et prestations associées
2015/1316 (Voir délibération)
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression partielle de
l'exonération de deux ans des constructions nouvelles, reconstructions et
additions de construction à usage d'habitation
2015/1317 (Voir délibération)
Taxe d'habitation - Majoration de la cotisation due au titre des logements
meublés non affectés à l'habitation principale
2015/1321 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon, le CCAS et
l'ENSBA pour l'émission, la réalisation, la fourniture et la livraison de
Titres Restaurant.
2015/1323 (Voir délibération)
Transfert de la garantie de quatre emprunts accordée à la SAHLM immobilière
Rhône-Alpes au profit de la SAHLM Résidences Sociales de France
2015/1324 (Voir délibération)
Transfert partiel de la garantie de deux emprunts accordée à la SAHLM
immobilière Rhône-Alpes au profit de la SAHLM Résidences Sociales de France -
Garantie de la Ville de Lyon au profit de la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes
2015/1325 (Voir délibération)
Transfert partiel de la garantie de deux emprunts accordée à la SAHLM
immobilière Rhône-Alpes au profit de la SAHLM Résidences Sociales de France -
Garantie de la Ville de Lyon au profit de la SAHLM Résidences Sociales de France
2015/1348 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'association P.A.P.A.V.L. pour le
refinancement d'un emprunt remboursé par anticipation à la Caisse des Dépôts et
Consignations
2015/1473 (Voir délibération)
Dotations aux arrondissements pour 2016
2015/1476 (Voir délibération)
Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Reversement de la
Métropole de Lyon à la Ville de Lyon
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2015/1315 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 1 462 394 euros - Opération : acquisition
en VEFA de 38 logements PLUS pour un foyer de jeunes travailleurs au sein de la
résidence étudiante "Philéas Lodge" situés 20, rue Jules Verne à Lyon 3e
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2015/1326 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 77 763 euros - Opération : acquisition,
amélioration d'un logement PLAI situé 55-57, montée de la Grande Côte à Lyon 1er
2015/1327 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 387 500 euros - Opération : réhabilitation de 25
logements situés 60 à 72, montée de l'Observance à Lyon 9e
2015/1328 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 2 154 586 euros - Opération : acquisition de l'usufruit
locatif de 26 logements PLS et de 10 places de stationnement situés 82-92 quai
Pierre Scize à Lyon 9e
2015/1337 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SEMCODA pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 977 800 euros - Opération : acquisition de
l'usufruit locatif de 10 logements en PLS situés 64, cours Gambetta à Lyon 7e
2015/1338 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SEMCODA pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 1 711 100 euros - Opération : acquisition
de l'usufruit locatif de 21 logements en PLS situés 12, rue Ferdinand Buisson à
Lyon 3e
2015/1339 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM VILOGIA pour la souscription
de deux emprunts d'un montant total de 273 959 euros - Opération : acquisition
de l'usufruit locatif de 11 logements PLS situés 2-3 et 4, rue de la République
à Lyon 1er
2015/1340 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 612 485 euros -
Opération : acquisition, amélioration de 11 logements (8 logements PLUS et 3
logements PLAI) situés 192, avenue Félix Faure à Lyon 3e
2015/1341 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3 794 692 euros -
Opération : acquisition en VEFA de 39 logements (29 logements PLUS et 10
logements PLAI) situés angle rues des Docks et Emile Duport à Lyon 9e
2015/1342 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 850 473 euros -
Opération : acquisition en VEFA de 7 logements (5 logements PLUS et 2 logements
PLAI) situés 9-10 quai des Etroits à Lyon 5e
2015/1343 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 577 274 euros -
Opération : acquisition, amélioration de 16 logements (12 logements PLUS et 4
logements PLAI) situés 16, rue Dubois à Lyon 2e
2015/1344 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de deux emprunts d'un montant total de 329 916 euros -
Opération : Résidence " Debrousse Parc " - acquisition de l'usufruit locatif de
9 logements PLS situés 16-26, avenue Debrousse à Lyon 5e
2015/1345 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 2 081 185 euros - Opération :
acquisition en VEFA de 23 logements PLS situés 12, rue Pégout à Lyon 8e
2015/1346 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM VILOGIA pour la souscription
de deux emprunts d'un montant total de 542 919 euros - Opération : acquisition
de l'usufruit locatif de 10 logements PLS situés 22, rue des Alouettes à Lyon
8e
2015/1347 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 798 971 euros -
Opération : acquisition, amélioration de 39 logements (24 logements PLS, 13
logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 37-37bis, rue Villon et 1, rue Léon
Trouilhet à Lyon 8e
2015/1358 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par Poste Habitat Rhône-Alpes pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 4 056 077 euros -
Opération : construction de 37 logements (28 logements PLUS et 9 logements
PLAI) situés ZAC des Girondins ilôt 17 à Lyon 7e
2015/1359 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par Poste Habitat Rhône-Alpes pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 949 846 euros - Opération
: acquisition, amélioration de 18 logements (14 logements PLUS et 4 logements
PLAI) situés 33, avenue Berthelot à Lyon 7e
2015/1360 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par Poste Habitat Rhône-Alpes pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 955 071 euros - Opération
: acquisition, amélioration de 10 logements (7 logements PLUS et 3 logements
PLAI) situés 71, cours de la Liberté à Lyon 3e
2015/1387 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Sollar pour la souscription
de quatre emprunts d'un montant total de 820 701 euros - Opération : Résidence
"Maison Jeanne" - Acquisition, amélioration de 11 logements (8
logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 91, boulevard des Belges à Lyon 6e
2015/1398 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SEMCODA pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 2 327 400 euros - Opération : acquisition du terrain et
construction de 23 logements en PLS Accession situés ZAC Mermoz Nord, ilôt 7,
lot 22 à Lyon 8e
2015/1399 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 2 136 000 euros - Opération : réhabilitation de 178
logements situés 324-329, rue du Doyen Chapas à Lyon 9e
2015/1400 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 766 341 euros - Opération : construction de
8 logements PLAI situés 324-329, rue du Doyen Chapas à Lyon 9e
2015/1401 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SCIC Habitat Rhône-Alpes
pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 4 342 997 euros -
Opération : construction en VEFA de 50 logements (23 logements PLUS, 11
logements PLAI et 16 logements PLS) situés ZAC Confluence, Ilot K à Lyon 2e
2015/1402 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 4 199 746 euros -
Opération : acquisition en VEFA de 42 logements (33 logements PLUS et 9
logements PLAI) situés30, boulevard de l'Artillerie/49, rue Raclet à Lyon 7e
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2015/1354 (Voir délibération)
Opération 60051001 "Renouvellement du parc de véhicules et engins de la
Ville 2015-2020". Lancement global de l'opération et affectation
complémentaire de l'AP 2015-1, programme 00008.
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2015/1384 (Voir délibération)
Villages d'entreprises de Lyon - Concession SERL - Compte rendu annuel aux
collectivités pour l'année 2014
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2015/1408 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs.
2015/1409 (Voir délibération)
Convention d'adhésion entre la Ville de Lyon et l'Association "Réseau
GESAT" (Groupement national des établissements et services d'aide par le
travail).
2015/1412 (Voir délibération)
Création de postes dans le cadre du dispositif de cdisation prévu par la loi du
12 mars 2012.
2015/1449 (Voir délibération)
Convention de reprise financière d'un compte épargne temps
***
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2015/1525 (Voir délibération)
Mandat spécial donné à M. Giordano accompagnant M. le Maire pour une mission en
Algérie du 24 au 29 octobre 2015
Rapporteur : M. KEPENEKIAN
2015/1524 (Voir délibération) Approbation d'un
contrat entre la Ville de Lyon (Service archéologique) et la "SNC
Hôtel-Dieu Réalisation", pour la réalisation des fouilles archéologiques
de la tranche 6 (cour de la Pharmacie) de l'opération de reconversion de
l'Hotel Dieu à Lyon 2e