- Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 avril 2015
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le 4 avril 2014
-
Communications de M. le Maire
* * *
DESIGNATIONS
2015/1268 (Voir délibération)
Désignation du représentant de la Ville de Lyon pour siéger au sein de l'Assemblée
générale de la Société Française du Tunnel Routier du Fréjus - SFTRF
2015/1281 (Voir délibération)
Désignation d'un représentant au sein de l'Association syndicale libre des
propriétaires des volumes de l'ensemble immobilier 84 et 86 avenue Lacassagne à
Lyon 3e
2015/1302 (Voir délibération)
Comité syndical du Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
"Aquavert" - Désignation du représentant suppléant par le Conseil
municipal
* * *
QUESTIONS
ECRITES DU 1ER ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil
d'arrondissement du 1er juillet 2015)
|
- Question n°
1 : |
Quel
arbitrage pour les Halles de la Martinière ? (réponse de Mme BOUZERDA) |
|
- Question n°
2 : |
Pollution
atmosphérique au sein et aux abords de l'école Michel Servet (réponse de M. PHILIP) |
|
- Question n°
3 : |
Avenir
du bas des Pentes de la Croix-Rousse (réponse
de Mme BOUZERDA) |
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2015/1195 (Voir délibération)
Plan d'équipement pluriannuel 2015-2020, vote et actualisation des
autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE)
2015/1211 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement au profit de l'Association
RCF-Lyon Fourvière - Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et
RCF-Lyon Fourvière
2015/1290 (Voir délibération)
Décision Modificative n° 2 - Exercice 2015
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2015/1180 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Sollar pour la souscription
de quatre emprunts d'un montant total de 1 262 941 euros - Opération :
Résidence "Le Montesquieu" : construction de 17 logements (12
logements PLUS et 5 logements PLAI) situés 30, rue Montesquieu à Lyon 7e
2015/1181 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Sollar pour la souscription
de quatre emprunts d'un montant total de 263 950 euros - Opération : Résidence
"Belle Vue" : acquisition, amélioration de 4 logements (3 logements PLUS et 1
logement PLAI) situés 5, impasse Vauzelles à Lyon 1er
2015/1184 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3 256 722 euros -
Opération : acquisition en VEFA de 35 logements (26 logements PLUS et 9
logements PLAI) situés 57-59, rue de l'Abondance à Lyon 3e
2015/1185 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 622 429 euros - Opération :
acquisition, amélioration de 16 logements PLAI situés 7, rue Clotilde Bizolon à
Lyon 2e
2015/1186 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 229 900 euros - Opération : Résidence
" Fontaine Phaeton " - réhabilitation de 69 logements situés 249-251 avenue
Berthelot et 6-8 rue des Hérideaux à Lyon 8e
2015/1187 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de deux emprunts d'un montant total de 464 968 euros -
Opération : Résidence " Debrousse Parc " - Acquisition de l'usufruit locatif de
11 logements PLS situés 18-20, avenue Debrousse à Lyon 5e
2015/1188 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SEMCODA pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 4 926 700 euros - Opération : acquisition
de l'usufruit locatif de 45 logements PLS situés 100, cours Lafayette à Lyon 3e
2015/1189 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SCIC Habitat Rhône-Alpes
pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 549 175 euros -
Opération : Résidence "Les Glacières II" - Construction en VEFA de 25
logements (18 logements PLUS et 7 logements PLAI) situés 185, route de Vienne à
Lyon 8e
2015/1193 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par Poste Habitat Rhône-Alpes pour la
souscription de sept emprunts d'un montant total de 9 289 019 euros - Opération
: acquisition, amélioration de 59 logements (34 logements PLUS, 15 logements
PLAI et 10 logements PLS) situés 59, avenue du Général Leclerc à Lyon 7e
2015/1194 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Société Foncière d'Habitat et
Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 125 000 euros -
Opération : acquisition, amélioration de 2 logements PLAI situés 40, rue
Germain à Lyon 6e
2015/1275 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 555 792 euros - Opération
: Résidence " Ornano " - acquisition, amélioration de 11 logements (7 logements
PLUS, 3 logements PLAI et 1 logement libre) situés 26, rue d'Ornano à Lyon 1er
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2015/1279 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 70 % par l'OGEC La Rédemption pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 350 000 euros - Opération : travaux
de rénovation, d'embellissement et de mises aux normes de sécurité incendie et
d'accessibilité de l'école située 35, rue du Lieutenant-Colonel Prévost à Lyon
6e
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2015/1283 (Voir délibération)
Schéma Directeur des Systèmes d'Information 2015-2020 - Réévaluation du montant
des opérations 60029051 "Nouveaux services système d'information PEP
2015-2020", 60029052 "Plan équipement et d'évolution PEP
2015-2020", 60029053 "Maintien en condition opérationnelle des
équipements PEP 2015-2020", 60029054 "Maintien en condition
opérationnelle des infrastructures PEP 2015-2020", 60029055 "Maintien
en condition opérationnelle applications métier PEP 2015-2020" et
affectation complémentaire d'une partie des AP n° 2015-3, n° 2015-6, n° 2015-7,
n° 2015-8, n° 2015-9, programme 00008.
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2015/1246 (Voir délibération)
Attribution de subventions dans le cadre du soutien à des associations de
jeunesse
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2015/1179 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros à l'Office des
Sports de Lyon dans le cadre d'un échange de jeunes sportifs au titre du
jumelage des villes de Lyon et de Francfort- Signature d'une convention
d'application n° 8 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette
association
2015/1192 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1 500 euros à la Ligue
Rhône-Alpes de Karaté organisatrice des Championnats de France Elite Seniors au
Palais des Sports de Gerland, les samedi 2 mai et dimanche 3 mai 2015
2015/1223 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 10 structures socio-éducatives
et à l'Arche de Noé dans le cadre du "dispositif ticket sport" pour
un montant total de 30 545 euros - Signature de conventions d'application
2015/1234 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association Lyon VTT pour
l'organisation de la manifestation " Lyon Free VTT " le 13 septembre 2015.
Approbation d'une convention mixte.
2015/1235 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association Générations Roller
pour l'organisation de la 12e édition de " Lugdunum Roller Contest " du 18 au
20 septembre 2015.
2015/1236 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association Canoe Kayak Lyon
Oullins Mulatière pour l'organisation de la manifestation " Lyon Kayak " les 19
et 20 septembre 2015. Approbation d'une convention mixte.
2015/1237 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association Lyon Olympique Echecs
pour l'organisation du "championnat d'Europe d'échecs des déficients
visuels" du 24 juillet au 2 août 2015 à Lyon 3e
2015/1254 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 1 200 euros à l'Association Dojo
Anshin Arts Martiaux pour l'acquisition d'un sous-tatami - Opération 60046571
2015/1293 (Voir délibération) RE
LYON NOUS 2015 : financement et partenariat privé : conventions de mécénat.
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2015/1202 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de gestion du dispositif de propreté de la rue
Garibaldi par la Métropole de Lyon
2015/1203 (Voir délibération)
Dispositif de propreté Confluence - Avenant n° 1 à la convention conclue avec
la Ville de Lyon suite à révision du périmètre
2015/1204 (Voir délibération)
Convention de mise à disposition à titre gratuit par Lyon Parc Auto de l'eau de
pompage du parc de stationnement de la Cité internationale pour l'alimentation
du lac du Parc de la Tête d'Or
2015/1247 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de gestion du dispositif de propreté des berges de
la rive gauche du Rhône entre les ponts Winston Churchill et Pasteur par la
Métropole de Lyon.
2015/1264 (Voir délibération)
Opération n° 06016006 "Divers travaux de conservation du patrimoine dans
le parc de la Tête d'Or" - Vote de l'opération et affectation d'une partie
de l'AP n° 2015-1, Programme 20012 pour un montant de 800 000 euros
2015/1265 (Voir délibération)
Opération n° 60023637 "Gestion et conservation du patrimoine des parcs
jeux et fontaines" - Programme 20012 - Vote de l'opération et affectation
d'une partie de l'AP N° 2015-1, pour un montant de 5 000 000 euros
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2015/1210 (Voir délibération) Lyon
2e - Approbation d'une convention d'ouverture au public des cours de l'Hôtel
Dieu et participation de la Ville aux frais d'entretien y afférant
2015/1263 (Voir délibération)
Agence Locative Solidaire du Rhône - Approbation d'une convention d'objectif
2015-2017 et attribution d'une subvention pour l'année 2015
2015/1285 (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social
- Lancement de l'opération 60059005 et affectation d'une partie de l'AP 2015-3,
programme 00016 - Lyon 1er : 2A rue Sainte-Marie des Terreaux / 55-57 montée de
la Grande Côte/ Lyon 2e : Confluence 2 - îlot A3 / Lyon 3e : 24 rue Paul Bert /
31-33 rue Desaix / 64-68 avenue Lacassagne / 227 rue de Créqui & 46-48 rue
Voltaire / 14 cours Lafayette / 4 rue Claudius Penet / 118 rue Chaponnay / 341
rue Paul Bert / 1 rue François Villon / 15-17 rue Desaix / 46 rue Saint Isidore
/ 71 cours de la Liberté / Impasse Victor Hugo / Lyon 4e : 25 impasse Gigodot /
73-75 rue Deleuvre / Lyon 5e : 5 rue Saint Fiacre / 3 rue Soufflot / 47 rue
Edmond Locard / Lyon 6e : 66-68-70 rue Louis Blanc / 33b-35 rue Bossuet / 94
rue Ney & 86 à 90 rue Louis Blanc / 87 cours Vitton / Lyon 7e : ZAC des
Girondins - rue des Balançoires / 39-40-43 avenue Leclerc & 11 rue du
commandant Ayasse / 1 bis rue du repos / Route de Vienne - rue du repos / 3-5-9
et 11 rue Victor Lagrange / 3-7 rue Abraham Bloch / ZAC des Girondins / 59
avenue du général Leclerc / 33 avenue Berthelot / ZAC des Girondins - Îlot 17 /
30-32 rue des Girondins / Lyon 8e : " Résidence Kanji " rue Audibert Lavirotte
bât. C / 10-12 promenade Léa et Napoléon
Bullukian / 25 avenue Jean Mermoz / rue Marius Berliet Ilôt 2 / rue des
Hérideaux Ilôt 4 / 186 rue Bataille / 111 rue de Surville / 6-8 bis rue Florent
/ 60 rue Marius Berliet / Lyon 9e : la Duchère rue Françoise Giroud / 38 rue de
la Claire / ZAC Industrie Nord Le Faubourg Ilôt 5A bât. D / 100 rue du
Bourbonnais / rue des Docks
2015/1286 (Voir délibération) Lyon
9e - Grand Projet de Ville de Lyon - La Duchère - Lancement de l'opération
60059006 - Affectation d'une partie de l'AP 2015-3 programme 00016 - Signature
d'une convention relative à la participation financière de la Ville de Lyon au
financement du remodelage de la résidence Balmont Chapas de la SACVL.
Rapporteur : M. KISMOUNE Ali
2015/1242 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du fonds
d'initiatives locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon
2015/1278 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2015 au titre de la politique de la
ville (volets lien social, gestion sociale et urbaine de proximité, et
participation des habitants)
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2015/1284 (Voir délibération)
Opération 60VPA3 " Diagnostics patrimoniaux et plans d'entretien sur le bâti
ancien " - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2015-2, programme 00016 - Approbation d'un projet de convention type
2015/1287 (Voir délibération)
Opération 60VPA4 " Restauration des cours traboules remarquables (convention) -
Affectation d'une partie de l'AP 2015-2, programme 00016 - Approbation de la
participation financière de la Ville à la restauration de la cour traboule 3/5
rue des Capucins à Lyon 1er - Autorisation de signature de la convention.
2015/1299 (Voir délibération)
Opération 60VPA2 " Aide à la valorisation du patrimoine architectural dans le
Vieux Lyon " - Vote de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2015-2, programme 00016 - Mise en place d'une
aide à la valorisation du patrimoine architectural dans le Vieux Lyon pour la
période 2015-2019 - Approbation d'un projet de convention type d'attribution de
subvention
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2015/1178 (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature de la convention
d'occupation temporaire avec l'Association " Graines de Lait ", pour la mise à
disposition à titre gratuit de trois terrains situés allée Léopold Sédar
Senghor à Lyon 7e, à usage de jardins partagés
2015/1196 (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention
d'occupation temporaire avec le Centre social de la Sauvegarde, pour la mise à
disposition à titre gratuit d'un terrain municipal situé rue des Fougères -
quartier de la Duchère à Lyon 9e à usage de jardin partagé
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2015/1199 (Voir délibération) Lyon
3e - Autorisation sollicitée par les sociétés Habitat Foncier Participations Et
Investissement et Promoval de déposer les autorisations d'urbanisme nécessaires
portant sur les parcelles sises 117-119
121/123-125 rue Baraban - 257 rue Paul Bert et déclassement du tènement
communal 121-123-125 rue Baraban - du domaine
public - EI 03026 - 03027 - 03321 - N° inventaire 03026 A 000 - 03026 B 000 -
03026 T 001 - 03026 T 002 - 03027 A 000
- 03027 T 001 - 03321 T 002-02
2015/1215 (Voir délibération) Lyon
5e - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre onéreux au
profit de la SCI du Coutumier pour les besoins d'exploitation de l'Hôtel de la
Visitation sis 23 rue Roger Radisson - EI 05056
2015/1249 (Voir délibération) Lyon 8e
- Rétrocession à titre gratuit d'un terrain nu situé en emplacement réservé de
voirie sis 19, rue Cazeneuve au profit de la Métropole de Lyon - N° EI 08292 -
N° inventaire 08292 T 001-02
2015/1250 (Voir délibération) Lyon
9e - Cession par la Ville de Lyon d'un tènement à la Société Noaho - 70 rue des
Docteurs Cordier - EI 09256 - Numéros d'inventaire 09256 A 000 et 09256 T 001
2015/1260 (Voir délibération) Lyon
5e - Avenant n° 4 au bail de droit commun en date du 16 juillet 1999 relatif au
maintien de la gratuité et du partage des locaux sis 50 place Saint-Jean au
profit des associations "Renaissance du Vieux Lyon" et "Union
des Comités d'Intérêts Locaux du Grand Lyon" (UCIL). EI 05 296
2015/1261 (Voir délibération) Lyon
7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Métropole au profit de la Ville de Lyon, pour la mise à disposition du terrain
sis 24 rue Jules Carteret - EI 07286
2015/1267 (Voir délibération)
Tarification des salles municipales de spectacles accordée à l'Université Tous
Ages (UTA) - Saison 2014-2015
2015/1277 (Voir délibération) Lyon
5e - Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à
titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association " Les
Tupiniers du Vieux-Lyon ", relative à la mise à disposition de locaux à usage
de bureaux dans l'objectif de remplir son objet social aux 1er et 2e étages de
l'immeuble dénommé "Gymnase Thezillat" sis 5 montée Saint Barthélémy
- EI 05 086
2015/1281 (Voir délibération) Lyon
3e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un volume situé 84 avenue Lacassagne à
usage de bibliothèque municipale - EI 03388 - N° Inventaire 03388 V001 -
Opération 03388002 - Programme 00005, AP 2011-1 - Désignation d'un représentant
au sein de l'Association syndicale libre des propriétaires des volumes de
l'ensemble immobilier 84 et 86 avenue Lacassagne à Lyon 3e
2015/1288 (Voir délibération)
Relocalisation de l'Équipement d'Accueil du Jeune Enfant "Les
Lucioles" - 17 rue Saint Antoine à Lyon 3e - Opération n° 03293004 -
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1 - Programme n° 00002
2015/1289 (Voir délibération) Ecole
élémentaire Mazenod - Transformation du restaurant scolaire en self et mise en
accessibilité du site - 74, rue Mazenod à Lyon 3e - Opération n° 03003516 -
Lancement des études et des travaux préparatoires et affectation d'une partie
de l'autorisation de programme 2015/2, programme 00006
2015/1291 (Voir délibération) Halle
Tony Garnier - Travaux de rénovation du clos et du couvert - 20 place des
docteurs Charles et Christophe Mérieux à Lyon 7e - Opération n° 07026525 -
Lancement des études et vote de l'autorisation de programme n° 2013-1
"Halle Tony Garnier - Conservation du patrimoine", programme 20005
2015/1294 (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Tènement industriel - 7 avenue Schneider
- ZAC des Gaulnes - 69330 Jonage - EI 99071 - Opération 99071001 - Acquisition
et aménagement local stockage à Jonage. Lancement des travaux de sécurisation
et d'optimisation du site et affectation d'une partie de l'AP 2012/1
"Aménagement Administration générale" - Programme 00008
2015/1298 (Voir délibération)
Réalisation d'un diagnostic d'accessibilité aux personnes en situation de
handicap des établissements recevant du public (ERP) de 5e catégorie de la
ville de Lyon - Opération 60021842 - Lancement de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme 2105-2, programme 20020 " Accessibilité 2015-2020 ".
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2015/1208 (Voir délibération)
Renouvellement des conventions d'occupation temporaire de locaux scolaires dans
5 groupes scolaires de la Ville de Lyon, avec le syndicat mixte de gestion du
Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2015/1212 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire de locaux à titre
gratuit à la Fondation AJD - Ensemble immobilier comprenant quatre logements
situés 8, rue Pasteur à Lyon 7e (EI 07042)
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2015/1255 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'Association "Lyon
VTT", pour la mise à disposition de locaux et espaces extérieurs à titre
gratuit, situés à la piste de la Sarra, place du 158e Régiment d'Infanterie à
Lyon 5e
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2015/1258 (Voir délibération)
Eglise Saint Bruno des Chartreux - Restauration des chapelles, clos, couvert -
56 rue Pierre Dupont à Lyon 1er - Opération n° 01017517 - Modification du
marché de maîtrise d'œuvre
2015/1259 (Voir délibération)
Temple du Change - Restauration 2e phase - 3 place du Change à Lyon 5e - Opération
n° 05027001 - Modification du marché de travaux du lot 1 Maçonnerie - pierre de
taille
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2015/1190 (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des Ecoles sur le Projet de
Réussite Educative (PRE) 2015
2015/1191 (Voir délibération) Lyon
5e - Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 2 à la
convention-cadre établie entre la Ville de Lyon et le Centre socioculturel du
Point du Jour, 10 impasse Secret
2015/1209 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général et approbation d'un
protocole d'accord 2015 avec la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône pour
le financement des centres sociaux de Lyon
2015/1217 (Voir délibération)
Versement d'une subvention de 8 500 euros à l'Association A.I.M.E (Agence pour
l'Ingénierie et l'Information Multimédia Educatifs) pour l'organisation de
forums des enfants citoyens pour l'année 2015
2015/1238 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 8 000 euros
à des associations étudiantes et dédiées à la vie associative pour
l'organisation de divers projets et manifestations.
2015/1239 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 6 800 euros
à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour
l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et
scientifiques en milieu universitaire.
2015/1253 (Voir délibération)
Versement d'une subvention de 1 000 euros à l'Association Loisirs et culture de
l'école Jean Jaurès pour l'organisation d'une manifestation relative au
centenaire de l'école Jean Jaurès à Lyon 6e
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2015/1219 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 1 700 euros maximum à
l'Association " Célestine " située 1 place des Célestins à Lyon 2e pour l'achat
d'un climatiseur et l'installation d'un nouveau logiciel informatique -
Approbation d'une convention
Commission Relations internationales, Economie,
Commerce et Artisanat
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2015/1197 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 7 500 euros à la Chambre des Métiers et de
l'Artisanat du Rhône dans le cadre d'actions de valorisation de l'activité
artisanale et signature d'une convention cadre
2015/1229 (Voir délibération) Attribution
d'une subvention de 30 000 euros à l'Association Union des Commerçants et
Artisans de Monplaisir (UCAM) pour la mise en oeuvre du programme d'actions
2015 - Approbation d'une convention cadre et d'une convention d'application
2015/1273 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 12 000 euros à des
associations de commerçants et producteurs dans le cadre de l'animation
commerciale sur le territoire de la ville de Lyon
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2015/1301 (Voir délibération)
Mandat spécial accordé à Mme Dognin-Sauze et MM. Képénékian et Lo, accompagnant
M. le Maire pour une mission en Chine du 20 au 27 juin 2015
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2015/1221 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(animation, protection de la santé, développement réseaux, foyers-restaurants,
opération été) pour un montant de 174
000 euros
2015/1227 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'UGFRL pour le remboursement des fluides du
foyer restaurant Kléber, sis 78 rue Tronchet à Lyon 6e (EI 06175) pour un
montant de 3 618,96 euros
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2015/1222 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en
difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et
maintien du lien social, santé/personnes SDF, opération été) pour un montant de
251 500 euros et autorisation de signature de conventions de financement
2015/1256 (Voir délibération)
Prorogation de six mois de la convention cadre régissant les relations entre la
Ville de Lyon et le CCAS
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2015/1244 (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en
direction des personnes en situation de handicaps au titre de l'année 2015
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2015/1245 (Voir délibération)
Programmation financière 2015 au titre de la réduction des risques sanitaires
et prévention santé : lutte contre les IST, sida et hépatites, prévention des
addictions, santé mentale - Attribution de subventions de fonctionnement à
diverses structures
2015/1266 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de partenariat avec
l'Union Régionale des Professionnels de Santé Médecins Rhône-Alpes dans le
cadre de l'observatoire de la santé des Lyonnais
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2015/1206 (Voir délibération)
Dénominations de voies nouvelles à Lyon 9e (GPV Duchère) : "rue Denise
Joussot" et "rue Albert Jacquard"
2015/1207 (Voir délibération) Mise
en lumière du site de l'Antiquaille à Lyon 5e - Approbation de la modification
de la convention d'occupation du bâtiment et d'entretien de l'installation de
mise en valeur
2015/1270 (Voir délibération)
Dénomination de voie à Lyon 4e : "Montée des Esses"
2015/1280 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60068019 "Vidéoprotection - Développement et
amélioration du dispositif existant 2015-2020" - Affectation d'une partie
de l'AP n° 2015-1 "Vidéoprotection 2015-2020", programme n° 00018
2015/1282 (Voir délibération)
Accompagnement des projets de voirie sur Lyon - Opération 60026846 - Lancement
de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme
2015-1 "Aménagement éclairage public", programme 00013
"Aménagement éclairage public", pour un montant de 1 225 000 euros
2015/1296 (Voir délibération) Mise
en sécurité des sites situés en zones à risque géotechnique (balme) - 2e phase
- opération 60071005 - Lancement de l'opération et affectation de l'AP 2015-1 "
Conservation, Sécurité et Prévention 2015-2020 ", programme 20018
2015/1297 (Voir délibération)
Projet de chasse de la retenue du Verbois et du barrage suisse de Chancy-Pougny
/ Mesures d'accompagnement des abaissements partiels suisses de la retenue de
Verbois et de gestion sédimentaires du Haut-Rhône 2016-2026.
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2015/1182 (Voir délibération)
Approbation de la convention de pôle associé documentaire n° 2015-220/423 entre
la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Lyon / Bibliothèque
municipale
2015/1183 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à quinze associations du secteur
des musiques actuelles sur l'enveloppe FIMA pour un montant global de 123 500
euros - Approbation d'une convention avec l'Association After Effects
2015/1198 (Voir délibération)
Approbation de l'incorporation au domaine public de la Ville de Lyon de
vestiges archéologiques immobiliers découverts lors des fouilles archéologiques
réalisées en 1976 et en 2014 sur le chantier de la station de métro de la place
Ampère à Lyon 2e
2015/1201 (Voir délibération)
Approbation d'une convention portant acceptation de don entre la Ville de Lyon
- Auditorium/ Orchestre National de Lyon et la société philarmonique
2015/1205 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre les Célestins, Théâtre de Lyon et la
Métropole de Lyon pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 300
000 euros
2015/1213 (Voir délibération)
Approbation d'une nouvelle tarification à la Bibliothèque municipale de la
Ville de Lyon. Signature de 6 conventions de partenariats entre la Ville de
Lyon - Bibliothèque Municipale et des salles de spectacles vivants (TNP, Maison
de la Danse, Théâtre de la Croix Rousse, Opéra, Institut Lumière, Comoedia).
2015/1214 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association Et Compagnie pour
l'organisation du festival " Spontanéous " du 18 au 25 octobre 2015 à
l'espace Gerson dans le 5e arrondissement. Approbation d'une convention mixte.
2015/1216 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la ville de Lyon/Musée des
Beaux-Arts et Télérama dans le cadre de l'exposition "10 ans de passions,
10 ans d'acquisitions", du 29 mai au 21 septembre 2015
2015/1224 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre de cession de droit entre la ville de
Lyon/Musées Gadagne et l'INA - Approbation de l'avenant n° 1 pour l'exposition
" Roses, Une histoire lyonnaise
2015/1225 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts de
Lyon et le Ministère de la Culture et de la Communication pour l'attribution, à
la Ville de Lyon, d'une subvention de 20 000 euros dans le cadre du label
d'intérêt national pour l'exposition " La renaissance à Lyon ".
2015/1226 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon-Service archéologique municipal
et la "SNC Hôtel-Dieu Réalisation", pour la réalisation de fouilles
archéologiques de la tranche 9 de l'opération de reconversion de l'Hôtel Dieu
(cour Bonnet et bâtiment D) à Lyon 2e
2015/1228 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation gratuite et temporaire du domaine
public - Orangerie du parc de la Tête d'Or, pour l'organisation du Salon de
Lyon et du Sud-Est du 28 septembre au 9 octobre 2015 - EI 06016
2015/1230 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "La Compagnie
du Chien Jaune", pour l'organisation de "Novembre des Canuts" du
16 au 29 novembre 2015 dans les 1er, 2e, 4e, 7e et 9e arrondissements.
2015/1231 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association Lamartine pour
l'organisation du festival "Lamartine à la plage" du 4 au 6 septembre
2015 à la Friche Lamartine dans le 3e arrondissement.
2015/1232 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association Moultezarts pour l'organisation du festival de musique "
Ça fait Zizir " du 18 au 20 septembre 2015, à Monplaisir dans le 8e
arrondissement.
2015/1233 (Voir délibération)
Programmation de la Fête de la Musique 2015 - Attribution d'une subvention de
18 900 euros. Subventions aux associations et approbation de conventions.
2015/1240 (Voir délibération)
Approbation d'une convention relative aux modalités de cession de l'œuvre "
Petra Silva " de l'artiste Ghyslain Bertholon (cession, installation, entretien
et conservation, étendue des droits d'auteur de l'œuvre) entre la Ville de Lyon
et l'artiste Ghyslain Bertholon
2015/1241 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à des associations du secteur
Danse sur le Fonds d'Intervention Culturel pour un montant global de 118 000
euros
2015/1243 (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations, de
l'égalité et des droits des citoyens - Programmation 2015
2015/1248 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/ Célestins,
Théâtre de Lyon et Le Grand Café des Négociants, dans le cadre de la saison
2015-2016 des Célestins, Théâtre de Lyon
2015/1251 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et
l'Association La Biennale de Lyon pour l'organisation de la Biennale d'Art
Contemporain du 9 septembre 2015 au 3 janvier 2016
2015/1252 (Voir délibération)
Projet de coopération européenne entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts,
les Villes de Karlsruhe et Edinburg dans le cadre de l'exposition
"Autoportrait" du 26 Mars au 26 juin 2016
2015/1257 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/Musée de
l'imprimerie et de la communication graphique et la société ZEDCOMZENON-NOVA
360° pour la création d'une visite virtuelle pédagogique dans le cadre de
l'exposition "Le jardin des imprimeurs"
2015/1262 (Voir délibération)
Approbation de conventions entre la Ville de Lyon / Service archéologique et
différents aménageurs pour la réalisation de trois diagnostics archéologiques
dans les 2e, 5e et 9e arrondissements
2015/1269 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts et Google
dans le cadre du Google Art Project
2015/1271 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts
de Lyon et les sociétés "Le petit bulletin" et "ARTCLAIR
Editions", dans le cadre de l'exposition " 10 ans d'acquisitions, 10
ans de passions " du 29 mai au 21 septembre 2015
2015/1272 (Voir délibération) Approbation
de conventions triennales entre la ville de Lyon et la région Rhône-Alpes pour
l'adhésion des établissements culturels municipaux au dispositif carte
Rhône-Alpes "M'ra " pour les années scolaires 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018
2015/1274 (Voir délibération)
Approbation d'une nouvelle tarification dans les Musées de la Ville de Lyon
(conditions d'entrée et de visites)
2015/1292 (Voir délibération) Fête
des Lumières 2015 : Financement et partenaires privés - conventions de mécénat
2015/1300 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon (Service archéologique
municipal) et la société Eiffage Construction pour la réalisation d'une fouille
archéologique préventive sur le terrain du 22 rue Jarente à Lyon 2e
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2015/1200 (Voir délibération)
Gratuité d'entrée dans les musées municipaux et aux balades urbaines dans le
cadre des Journées Européennes du Patrimoine les samedi 19 et dimanche 20
septembre 2015
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2015/1276 (Voir délibération)
Convention de mise à disposition partielle de personnel à la Métropole de Lyon
- Renouvellement
2015/1295 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs.
***
2015/1303 (Voir délibération)
Exonération des droits d'entrée au CHRD à l'occasion de la Journée à la mémoire
des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat Français.
QUESTIONS DIVERSES
- Demande de création d'une mission d'information et d'évaluation sur la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires (sur demande des membres du groupe " Les Républicains et apparentés - Ensemble pour Lyon " - art. 57 du règlement intérieur)