- Désignation d'un secrétaire de séance
- Appel nominal
-
Présentation des vœux du Conseil municipal à M. le Maire
-
Adoption du procès-verbal de la séance du
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le
- Communications de M. le Maire
* * *
- Rapport annuel 2013 sur le
prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de
l'assainissement (présenté par M. Guy
CORAZZOL)
- Rapport annuel 2013 sur le
prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (présenté par M.
Thierry PHILIP)
- Rapport d'observations
définitives de la Chambre Régionale des
Comptes sur la gestion de la Ville de Lyon au cours des exercices 2009 à 2012
(présenté par M. Richard BRUMM)
* * *
DESIGNATIONS
Rapporteur : M. LE MAIRE
2015/833 (Voir délibération)
Société Publique Locale Lyon Part-Dieu - Désignation du représentant de la
ville de Lyon aux instances de la SPL
2015/848 (Voir délibération)
Modification de la composition des Commissions permanentes "Finances,
Commande publique, Administration générale", "Ressources
Humaines", et "Education, Petite Enfance, Université",
"Relations internationales, Economie, Commerce et Artisanat"
QUESTIONS
ECRITES DU 6E ARRONDISSEMENT
(Approuvées
par le Conseil d'arrondissement du
a) Question
n° 1 : La vidéo protection (réponse
de M. SECHERESSE)
b) Question
n° 2 : La réhabilitation de la place de l'Europe (réponse de M. LE FAOU)
c)
Question n° 3 : Le réaménagement
du cours Vitton (réponses de M. LE FAOU
et Mme BOUZERDA)
Commission Finances, Commande Publique, Administration
générale
Rapporteur : M.
2015/813 (Voir délibération)
Avis du Conseil municipal sur la demande d'abattement fiscal du Grand Casino de
Lyon pour sa participation financière au profit des manifestations artistiques
en 2014 dans le cadre de l'article 34 de la loi de Finances rectificative pour
1995
2015/825 (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers
organismes - Exercice 2015 - Approbation d'une convention d'application type
aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement - Approbation
d'une convention type spécifique aux établissements de petite enfance -
Approbation et autorisation de signature d'une convention avec les associations
LUDOPOLE et AFEV
2015/836 (Voir délibération)
Vote du Budget Primitif 2015 (budget principal, budgets annexes du Théâtre des
Célestins, des Halles de Lyon Paul Bocuse, de l'Auditorium - Orchestre National
de Lyon, des états spéciaux d'arrondissement)- Vote des taux d'imposition de la
fiscalité directe locale
Rapporteur : M.
2015/843 (Voir délibération)
Extension du périmètre de la Communauté urbaine de Lyon à la Commune de
Quincieux - Evaluation des charges transférées
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2015/845 (Voir délibération)
Création de nouveaux tarifs d'occupation commerciale du domaine public
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Celine
2015/849 (Voir délibération) Approbation et
autorisation de signature du Contrat Local de Santé 2015-2019 de Lyon
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2015/790 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association Club Thalassa pour
l'organisation de la 35e traversée de Lyon à la nage avec palmes, le
2015/791 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association Lyon Sport
Métropole pour l'organisation de la 34e édition du Trophée Charles Béraudier,
les 10 et
2015/806 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "Lyon
Natation" pour l'organisation du "16e Meeting National de Lyon
Natation en bassin de
2015/807 (Voir délibération)
Lyon-Rio 2016 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Attribution d'une
subvention complémentaire de 5 050 euros à Anne Barnéoud (ASUL Lyon 8) -
Avenant à la convention de parrainage conclue avec ce sportif de haut niveau
2015/812 (Voir délibération)
Halle d'athlétisme Stéphane Diagana - Approbation d'un contrat d'occupation
temporaire, d'une tarification opposable aux organisateurs de manifestations,
et du règlement intérieur
2015/827 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs
ou de haut niveau au titre de la saison 2014-2015 - Signature de conventions
avec ces associations bénéficiaires de subventions
2015/828 (Voir délibération)
Convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP
Lyon Basket Féminin
2015/829 (Voir délibération)
Convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASU
Olympique Lyonnais
2015/830 (Voir délibération)
Convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP LOU
Rugby
2015/831 (Voir délibération)
Avenant n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Lyon et la SASP LHC Les Lions
2015/832 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement de 35 000 euros à
l'Association "Lyon Duchère A.S." - Signature d'une convention mixte
avec cette association
2015/844 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 7 000 euros au Comité des Fêtes de Monplaisir
pour l'installation d'une patinoire mobile en plein air sur la place Ambroise
Courtois dans le 8e arrondissement, du
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M.
2015/782 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse entre la Ville de
Lyon - Musée des Beaux-Arts de Lyon et l'Association Dolus&Dolus pour la
soirée inaugurale du mirage Festival
2015/786 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Musée des
Beaux-Arts et la société des Amis du Louvre
2015/787 (Voir délibération)
Approbation des tarifs et des exonérations des droits d'entrée à
l'Auditorium-Orchestre national de Lyon dans le cadre de la saison 2014-2015
2015/788 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à chacun des lieux conventionnés "
Scènes Découverte " pour un montant global de 440 000 euros sur les enveloppes
Fonds d'Intervention Culturelle et Fonds d'Intervention Musiques Actuelles -
Approbation de conventions annuelles d'application.
2015/792 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'Association " Quais du Polar
" pour l'organisation de la 11e édition du festival " Quais du Polar ", les 27,
28 et
2015/793 (Voir délibération)
Changement de dénomination du Musée de l'imprimerie de Lyon
2015/801 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt de la voiture Lancia Astura Carrosserie
Pininfarina (1938) entre la Ville de Lyon / Musée Henri Malartre et la société
d'économie mixte Avignon Tourisme, à l'occasion du Salon Avignon Motor
Festival, du 20 au
2015/809 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement de 3 944 euros à l'Office National
de Diffusion Artistique dans le cadre de la tournée du spectacle "Je
suis" organisée par le Théâtre des Célestins - Théâtre de Lyon
2015/810 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement de 3.000 euros à la Direction
Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes dans le cadre des Actions
d'éducation artistique animées par les Célestins, Théâtre de Lyon
2015/814 (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement d'un montant de 17 500 euros auprès de
la Fondation pour la Mémoire de la Shoah pour l'exposition temporaire organisée
par le CHRD sur les dessins du ghetto de Terezin
2015/815 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre National de Lyon et la Société France télévisions, dans le
cadre de la saison 2014-2015, du
2015/837 (Voir délibération)
Cotisations et nouvelles adhésions à des associations et organismes oeuvrant
dans le secteur culturel
2015/842 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Célestins,
Théâtre de Lyon et la société Renault-Trucks
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme
2015/794 (Voir délibération)
Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques
(maternelles et élémentaires)
2015/796 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature des conventions financières entre la
Ville de Lyon, le FONJEP et la Fédération Régionale des MJC en Rhône-Alpes à
titre de participation financière aux postes de directeurs mis à disposition
des MJC de Lyon par la Fédération Régionale des MJC en Rhône-Alpes - Attribution
d'une subvention de 8 191 euros au Fonds de Coopération pour la Jeunesse et
l'Education Populaire (FONJEP)
2015/797 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de la signature de la convention cadre entre la
Ville de Lyon et l'Association Awal Grand-Lyon sise 7, rue de l'Epée à Lyon 3e
2015/798 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre pluriannuelle
avec l'Association " Coup de Pouce Relais ", sise 241 rue Duguesclin à Lyon 3e
2015/811 (Voir délibération)
Classes transplantées 1er semestre 2015 - Inscriptions budgétaires
2015/824 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général aux 14 associations
gestionnaires des 16 centres sociaux de Lyon et assimilées, ainsi qu'à la
Fédération des centres sociaux du Rhône - Approbation et autorisation de
signature des conventions-cadres 2015-2020 avec chacune des associations
gestionnaires et avec la Fédération des centres sociaux du Rhône
2015/847 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général aux 12 maisons des jeunes et
de la culture de Lyon et assimilées, à l'Association " Les MJC en Rhône-Alpes
Fédération Régionale " et au Comité Local des MJC - Approbation et autorisation
de signature des conventions-cadres 2015-2020 avec chacune des associations
gestionnaires, l'Association " Les MJC en Rhône-Alpes Fédération Régionale " et
le Comité Local des MJC de Lyon
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2015/800 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général aux 9 maisons de l'enfance
de Lyon, ainsi qu'à l'association Entraide Pierre Valdo - Approbation et
autorisation de signature des conventions-cadres 2015-2017 avec chacune de ces
associations
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M.
2015/826 (Voir délibération)
Rénovation du centre nautique du Rhône - Exploitation géothermique pour le
chauffage de la piscine du Rhône 8, quai Claude Bernard à Lyon 7e.
2015/834 (Voir délibération)
Proposition d'une nouvelle tarification du stationnement résidentiel sur
voirie.
2015/839 (Voir délibération)
Dénomination de voies nouvelles - ZAC des Girondins à Lyon 7e
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2015/833 (Voir délibération)
Société Publique Locale Lyon Part-Dieu - Approbation du règlement intérieur de
la société. Désignation du représentant de la ville de Lyon aux instances de la
SPL
2015/846 (Voir délibération)
Avis du Conseil municipal relatif au projet de modification n° 11 du Plan local
d'urbanisme
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme
2015/783 (Voir délibération)
Lyon 7e - Cession par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété à usage
d'habitation sis 18 allée Pierre de Coubertin au profit de M. Sylvain Maillard
- EI 07192 - N° d'inventaire
2015/802 (Voir délibération)
Misérieux - Intervention de la Ville de Lyon à l'acte de cession d'un tènement
immobilier entre la Région Rhône-Alpes et le Syndicat Intercommunal des eaux de
Jassans Riottier. EI 99007
2015/803 (Voir délibération)
Bibliothèque Part-Dieu - Remplacement des groupes froids du Centre de
Traitement Informatique (CTI) et de la Bibliothèque Part-Dieu - 30 boulevard
Vivier Merle à Lyon 3e - Opération n° 03047636 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, programme 20005
2015/804 (Voir délibération)
Complexe de la Ficelle 65, boulevard des Canuts à Lyon 4e - Travaux de sécurité
et de rénovation - Opération n° 04168 517 - Adaptation des crédits et
affectation d'une partie de l'AP 2012-1, programme 20001
2015/808 (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations
et organismes suivants : Centre Social Bonnefoi - Mairie du 1er arrondissement
- Montant total des exonérations : 908,00 euros HT
2015/835 (Voir délibération)
Lyon 1er - Cession de lots de copropriété situés 5 place Croix-Paquet au profit
de la Société AJR Transaction - EI 01121- N° Inventaire
2015/838 (Voir délibération)
Lyon 3e - Villeurbanne - Acquisition par la Ville de Lyon de deux lots de copropriété situés dans un ensemble
immobilier 13 rue Claudius Pionchon à Lyon 3e - 13 rue du
2015/841 (Voir délibération)
Lyon 8e - Acquisition d'un tènement en emplacement réservé appartenant à deux
copropriétaires M. MIGLIETTI et l'indivision MIGLIETTI-DUCHOSAL situé au 151
rue Bataille sur la parcelle cadastrée AO 89
EI 08005 - Numéros inventaire 08005A001 - 08005A002 - 08005A003 -
08005A004 - 08005A005 - 08005A006 - 08005T002-01 - Opération 08005003 -
Affectation d'une partie de l'AP 2009-2 - Programme 00006
Rapporteur : M.
2015/784 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local situé 60 rue
Arrachart à Lyon 8e au profit de l'union nationale des combattants du Rhône
section Lyon rive gauche
2015/785 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local, situé 75 rue Villon
à Lyon 8e au profit de l'Amicale des anciens de la légion étrangère de la
région lyonnaise (AALE)
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2015/789 (Voir délibération)
Lyon 2e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de l'Association ALYNEA (siège : 53, rue Dubois Crancé
- 69600 Oullins) pour la mise à disposition de locaux situés au sein du Centre
d'Echanges de Perrache, afin d'y abriter deux services à caractère administratif
- EI 02056
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2015/795 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature des conventions 2015-2020 d'occupation
à titre gratuit du domaine public ou privé de la Ville de Lyon au profit des
maisons des jeunes et de la culture de Lyon.
2015/805 (Voir délibération)
Lyon 8e - Autorisation sollicitée par la Caisse d'Allocations Familiales du
Rhône de déposer une demande de permis de construire portant sur une emprise à
détacher de la parcelle de terrain cadastrée AW 135 située place Jean Mermoz -
EI N° 08300
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2015/799 (Voir délibération)
Approbation des conventions 2015-2017 d'occupation à titre gratuit du domaine
public ou privé de la Ville de Lyon au profit des maisons de l'enfance de Lyon
Rapporteur : Mme LEVY Fabienne
2015/823 (Voir délibération)
Approbation des conventions 2015-2020 d'occupation à titre gratuit du domaine
public ou privé de la Ville de Lyon au profit des centres sociaux de Lyon
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme
2015/816 (Voir délibération)
Convention cadre avec le COS pour 2015.
2015/817 (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'association Comité des Oeuvres Sociales
(COS) des agents actifs et retraités de la Ville de Lyon - Mise à disposition
de locaux et moyens de fonctionnement.
2015/818 (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'association Comité des Oeuvres Sociales
(COS) des agents actifs et retraités de la Ville de Lyon - Mise à disposition
de personnel.
2015/819 (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'association Comité des Oeuvres Sociales
(COS) des agents actifs et retraités - Mise à disposition d'outils et prestations
informatiques.
Rapporteur : M.
2015/820 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention cadre entre la Ville de Lyon et Lyon Sport
Métropole.
2015/821 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association "
La Gourguillonnaise "
2015/822 (Voir délibération)
Avenant à la convention cadre du
2015/840 (Voir délibération)
Renouvellement des conventions de mise à disposition d'agents pour éxercer les
fonctions de directeur de maison de l'enfance du 3e Ouest, de Ménival et de
Saint-Rambert auprès des associations gestionnaires
2015/850 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs.