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Désignation d'un secrétaire de séance
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Appel nominal
- Communications de M. le Maire
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Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le
QUESTIONS
ECRITES DU 5E ARRONDISSEMENT
(Approuvées
par le Conseil d'arrondissement du
a)
Question n°
1 : Projet d'école de rugby (réponse
de M. CUCHERAT)
b)
Question n°
2 : L'ECCLY et l'Antiquaille (réponse
de M. LE FAOU)
c)
Question n°
3 : Rénovation du Temple du Change (réponse
de M. DURAND)
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : M.
2014/691 (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du budget supplémentaire 2014
2014/692 (Voir délibération)
Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Rapport d'activité et situation financière
au
2014/697 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2014/460 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription
d'un emprunt d'un montant de 196 052 euros - Opération : amélioration et
rénovation des parties communes situées impasse du Presbytère à Lyon 8e
2014/710 (Voir délibération)
Signature d'une convention constitutive de groupement de commandes pour l'achat
de fourniture de mobilier scolaire et locaux annexes pour les écoles
maternelles et élémentaires de la Ville de Lyon et de Villeurbanne
2014/714 (Voir délibération)
Communication des rapports d'exécution des délégations de service public - Année
2013
2014/715 (Voir délibération)
Révision de la nomenclature fournitures, prestations de services et travaux
Ville de Lyon pour 2015
2014/744 (Voir délibération)
Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du Budget
2014/767 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2014/438 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SEMCODA pour la souscription de quatre emprunts d'un
montant total de 4 551282 euros - Opération : acquisition, amélioration en
usufruit locatif de 54 logements (40 logements PLS, 10 logements PLUS et 4
logements PLAI) situés 19-21, rue Philippe Gonnard à Lyon 1er
2014/775 (Voir délibération)
Liste des provisions constituées et reprises au cours de l'exercice 2014.
2014/780 (Voir délibération)
Débat d'orientation budgétaire
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2014/693 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 474 691 euros - Opération :
réhabilitation de 19 logements situés 8, rue de l'Epée à Lyon 3e
2014/694 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 212 000 euros - Opération :
acquisition, amélioration de 4 logements (2 logements PLUS et 2 logements PLAI)
situés 95 bis, grande rue de la Croix-Rousse à Lyon 4e
2014/695 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription d'un emprunt d'un montant de 576 000 euros - Opération :
travaux d'amélioration thermique de 48 logements situés 75, rue Laënnec à Lyon
8e
2014/696 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Société Française d'Habitations
Economiques pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 440
706 euros - Opération : acquisition d'un immeuble de 16 logements PLS situés
49, rue Sébastien Gryphe à Lyon 7e
2014/708 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée
pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 481 640 euros à contracter
auprès du Crédit Foncier de France - Opération : acquisition en VEFA de 10
logements (6 logements PLUS et 4 logements PLS) situés 215, avenue Paul Santy à
Lyon 8e
2014/709 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée
pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 590 974 euros à contracter
auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération : acquisition en
VEFA de 10 logements (6 logements PLUS et 4 logements PLS) situés 215, avenue
Paul Santy à Lyon 8e
Rapporteur : M.
2014/728 (Voir délibération)
Rémunération des agents recenseurs 2015
2014/770 (Voir délibération)
Convention passée avec TLM pour la retransmission des Conseils municipaux
Rapporteur : M.
2014/730 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60069001 "Fibre optique bâtiments communaux et
vidéo protection Duchère" - Affectation d'une partie de l'AP 2009-2,
programme 00018, pour un montant de 80 000 euros - Signature de la convention
Ville de Lyon/Grand Lyon, relative à cette opération.
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2014/711 (Voir délibération)
Approbation du bilan 2014 du programme de développement des initiatives des
jeunes (PRODIJ) de Lyon
2014/712 (Voir délibération)
Dénomination de l'espace social et culturel de Moulin à Vent " Espaces des 4
Vents " situé 27-29, rue Garon-Duret à Lyon 8e
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2014/747 (Voir délibération)
Palais des Sports de Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre
d'une manifestation programmée en décembre 2014
2014/755 (Voir délibération)
Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la
Fédération Française de Football et la Ville de Lyon pour l'organisation d'une
rencontre amicale de football féminin entre les équipes nationales de France et
du Brésil
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2014/752 (Voir délibération)
Marché immobilier - Avis de la Ville de Lyon sur la modulation des loyers
proposée par le Préfet de région suite à l'arrêté du 1er août 2014 pris en
application de l'article R. 304-1 du Code de la Construction et de l'Habitation
classant la ville de Lyon en zone A
2014/771 (Voir délibération)
Logement social - Engagement triennal de la Ville de Lyon pour la période
2014-2016 au titre de la loi SRU modifiée par la loi du
Rapporteur : M.
2014/768 (Voir délibération) Entretien des sur-largeurs
engazonnées de la plateforme de tramway T4 - Signature de l'avenant n° 1 à la
convention tripartite entre le SYTRAL, la Ville de Lyon et Keolis.
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2014/713 REPORTE
2014/774 (Voir délibération)
Autorisation de signer la convention constitutive du Groupement d'Intérêt
Public de la Maison de la Veille Sociale, modifiée par l'Assemblée générale
extraordinaire du
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme
2014/725 RETIRE
2014/746 (Voir délibération)
Restauration scolaire, réductions de factures exceptionnelles
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2014/740 (Voir délibération)
Attribution exceptionnelle d'une subvention d'investissement à l'Association "
Les Bébés Bilingues " pour l'établissement d'accueil de jeunes enfants situé
83, avenue Debourg à Lyon 7e, pour l'aménagement de l'espace extérieur et
l'achat de matériel d'entretien des locaux - Opération ENGEQUIP
Commission Relations internationales, Economie,
Commerce et Artisanat
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2014/716 (Voir délibération)
Don de matériel réformé des services de la Ville de Lyon à la Ville de
Ouagadougou au Burkina Faso dans le cadre de la coopération décentralisée -
Année 2014
2014/750 (Voir délibération)
Attribution d'une aide d'urgence de 20 000 euros à l'Association Handicap
International dans le cadre de son programme de soutien aux victimes de la
crise Ebola - Année 2014
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2014/754 (Voir délibération)
Opération de revitalisation économique des rez-de-chaussée commerciaux des
quartiers des Pentes de la Croix-Rousse, Moncey et Guillotière (1er, 3e et 7e
arrondissements) - Prolongation de la phase 3 de l'opération FISAC et
approbation d'avenants à des conventions
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M.
2014/751 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public à Lyon 8e : "Square Suzanne Valadon"
2014/764 (Voir délibération)
Convention relative aux modalités d'exercice de la police spéciale des
immeubles menaçant ruine, de la sécurité des immeubles collectifs à usage
principal d'habitation et de la sécurité des ERP à usage d'hébergement sur le
territoire de la commune de Lyon
2014/773 (Voir délibération)
Convention relative aux modalités d'exercice de la police de la circulation
2014/776 (Voir délibération)
Convention relative aux modalités de fonctionnement et de financement des
navettes locales de transport public sur le territoire de La Ville de Lyon.
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme
2014/698 (Voir délibération)
Lyon 3e - Accord sur la gratuité de la mise à disposition d'une partie de la
place Marc Aron sise 93 rue Servient à Lyon 3e, au profit de l'Association
France Adot 69 afin de permettre l'implantation du signal urbain intitulé
"Renaissance" - EI 03 155
2014/703 (Voir délibération)
Lyon 7e - Cession par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété à usage
d'habitation sis 18 allée Pierre de Coubertin au profit de M. Vincent Leclerc -
EI N° 07192 - N° d'inventaire 07192A004
2014/704 (Voir délibération)
Lyon 7e - Cession par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété à usage
d'habitation sis 18 allée Pierre de Coubertin au profit de M. Jérémie Leclerc -
EI N° 07192 - N° d'inventaire 07192A001
2014/705 (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations
et organismes suivants : Association Sportive du Collège Molière - Compagnie du
Vers Sot - Association La Mouche m'Agace l'Oreille Gauche - Association
gymnique Eclair Lyon Fémina Club - Association OSE - Association ALTEA -
Montant total des exonérations : 3 637,00 euros HT
2014/707 (Voir délibération)
Lyon 2e - Convention d'Occupation Temporaire du domaine public communal à titre
gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association " COEXISTER
", autorisant la mise à disposition de locaux à usage de bureaux administratifs
et d'espace d'accueil du public situés au sein du Centre d'échange de Perrache
sis cours de Verdun - EI 02 056
2014/718 (Voir délibération)
Lyon 2e - Cession de deux parcelles sises 19 et 21 rue du Plat cadastrées sous
les numéros 10 et 12 de la section AP en faveur de la société par actions
simplifiée Lyon Saint Exupéry Bellecour
2014/720 (Voir délibération)
Mise en accessibilité du Groupe Scolaire Condé - 44, rue de Condé à Lyon 2e -
Opération n° 02007001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme AP n° 2009/1, programme 20006
2014/721 (Voir délibération)
Mise en accessibilité du Groupe Scolaire Doisneau - 5, rue Sergent Blandan à
Lyon 1er - Opération n° 01002521 - Lancement de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme AP n° 2009/1, programme 20006
2014/723 (Voir délibération)
Autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de travaux d'investissement en 2015
2014/759 (Voir délibération)
Lyon 2e - Acquisition de trois volumes attenants à l'école élémentaire publique
sise 42 rue de Condé et constituant des éléments nécessaires à son exploitation
- EI n° 02007 - Numéros Inventaire 02007V001 - 02007V002 - 02007V003 -
Opération n° 02007001 - Affectation d'une partie de l'AP 2009-2 - programme
00006
2014/760 (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon de deux lots de copropriété situés 2
rue Rochaix - EI 03388 - Numéros
inventaire 03388 B 005 - 03388 B 006 - Adaptation du montant de l'opération
0338803 et affectation d'une partie de l'AP 2009-1 - Programme 00012
2014/765 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés organisés et
exécutés par la Ville de Lyon et le CCAS suite à un accord-cadre relatif à des
travaux à réaliser sur le patrimoine des 7e et 8e arrondissements et sur
l'ensemble du patrimoine de la Ville de Lyon pour le lot désenfumage - Années
2016-2019
2014/766 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés organisés et
exécutés par la Ville de Lyon et le CCAS suite à un accord-cadre relatif à des
travaux de désamiantage sur les bâtiments de la Ville de Lyon pour les années
2015-2019
Rapporteur : M.
2014/699 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre
gratuit au profit du Conservatoire à Rayonnement Régional pour les locaux
situés 4, montée du cardinal Decourtray à Lyon 5e - EI 05016
2014/700 (Voir délibération)
Convention d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la Ville de
Lyon au profit de l'Association St'art Up "L'Attrape-Couleurs", pour
des locaux situés 5 place Henri Barbusse à Lyon 9e - EI 09038
2014/706 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine
public à titre gratuit signée le
Rapporteur : Mme
2014/719 (Voir délibération)
Accord sur la gratuité de la mise à disposition d'un local communal situé 231
avenue Barthélémy Buyer à Lyon 5e, au profit de l'Association Centre social
Champvert - EI 05 014
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2014/724 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant à la convention de mise à
disposition d'un bâtiment communal, situé au 103 boulevard des Etats-Unis à
Lyon 8e, au profit de l'Association Centre International de Séjour de Lyon
(CISL)
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2014/748 (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "Lyon Athlétisme"
pour la mise à disposition de locaux au Palais des Sports de Gerland, situés 75
allée Pierre de Coubertin à Lyon 7e
2014/749 (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "A.S.U.L. Lyon
Volley-Ball" pour la mise à disposition de locaux au Palais des Sports de
Gerland, situés 75 allée Pierre de Coubertin à Lyon 7e
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2014/757 (Voir délibération)
Jardins partagés - Renouvellement de 6 conventions d'occupation temporaire de
terrains à usage de jardins partagés avec les Associations "Pentes
Vertes" (1 rue de la Vieille à Lyon 1er), "MJC Confluence
Presqu'île" (11 rue Gilibert à Lyon 2e), "Lopins Urbains" (à
l'angle des rues Saint Irénée et des Macchabées à Lyon 5e), "Le Jardin de
Camille" (à l'angle des rues Camille Roy et Jaboulay à Lyon 7e),
"l'Atelier des friches" (rue Benjamin Delessert à Lyon 7e), "Le
Jardin Collectif du Pré Sensé" (43 bis avenue Francis de Pressensé à Lyon
8e) - Approbation et autorisation de signature des conventions
Rapporteur : M.
2014/763 (Voir délibération)
Lyon 3e - Contrat de sous location temporaire consentie par la Ville de Lyon
avec gratuité partielle au profit de l'Association " Frères d'Armes - Honneur
et Patrie ", portant sur les locaux sis 279 rue André Philip - EI 03 382.
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M.
2014/701 (Voir délibération)
Approbation d'une nouvelle convention cadre d'objectifs et de moyens entre la
Ville de Lyon et l'Association Soierie Vivante
2014/702 (Voir délibération)
Approbation d'une convention type pour la cession des droits d'auteurs dans le
cadre des publications scientifiques des Musées Gadagne.
2014/727 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/ Musée des
Beaux-Arts et Télérama, dans le cadre de l'exposition " Jacqueline Delubac, le
choix de la modernité ", présentée au Musée des Beaux-Arts du
2014/729 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 34 800 euros à
l'Association ADCARLY (association pour le développement de la culture
arménienne dans la région lyonnaise) et approbation d'une convention cadre
2015-2018
2014/731 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts de
Lyon et l'Université Claude Bernard Lyon 1, pour l'organisation de
manifestations rapprochant cultures artistique et scientifique
2014/732 (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et différents organismes d'enseignement supérieur
2014/733 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs triennale entre la Ville de Lyon et la
Compagnie de danse Michel Hallet Eghayan
2014/734 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre 2015 - Théâtre Nouvelle Génération
2014/735 (Voir délibération)
Demandes de subventions de fonctionnement auprès de la Direction Régionale des
Affaires Culturelles Rhône-Alpes (DRAC) et de la Région Rhône-Alpes, pour les
expositions et activités 2015 des Musées des Beaux-Arts, d'Art Contemporain, de
l'Imprimerie, Gadagne et Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation
2014/736 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement de 3 500 euros auprès de la
Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour le dispositif " Le
patrimoine et moi "
2014/737 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et les sociétés Sytral/Kéolys, Pierre Frey, Petit Bulletin,
ArtClair, France 3 et le Progrès, dans le cadre de l'exposition " Jacqueline
Delubac, le choix de la modernité " du
2014/739 (Voir délibération)
Lyon 2e - Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et le
Théâtre des Ateliers
2014/741 (Voir délibération)
Lyon 9e - Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et
l'Association St'Art Up / L'Attrape couleurs 2015-2017
2014/742 (Voir délibération)
Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumières - Conventions
d'assistance à maîtrise d'ouvrage
2014/743 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droits dans le cadre de la projection au
Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation du film " Le 6 juin à
l'aube " de Jean Grémillon
2014/745 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/ Musée des
Beaux-Arts et la Maison de la Danse
2014/753 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/ Musée des
Beaux-Arts et la Tribune de Lyon dans le cadre de la saison 2014-2015 du Musée
des Beaux-Arts de Lyon
2014/758 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes,
la Ville de Lyon et l'Association GRAME - Centre National de Création Musicale
- 2015-2018
2014/769 (Voir délibération)
Collaboration entre la Ville de Lyon, A-RCH et New Town Plaza pour
l'organisation à Hong Kong d'un festival Lumière - Convention de transaction
2014/772 (Voir délibération)
Approbation de la convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et la Fondation de l'Olivier
2014/777 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2014 : financement et partenariat privé - Convention de
mécénat
2014/778 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 11 000 euros au Conseil Régional du Culte
Musulman de Rhône-Alpes" (CRCM), domicilié 54, rue Léon Blum à Villeurbanne -
Approbation et autorisation de signature de la convention afférente
Rapporteur : M.
2014/722 (Voir délibération)
Accord de classement au titre des Monuments Historiques de l'Hôtel du
Gouverneur Militaire de Lyon, 38 avenue Maréchal Foch à Lyon 6e - EI 06032
2014/726 (Voir délibération)
Financement de la restauration du tableau
" Le mariage de la Vierge " de Charles Michel-Ange Challe, de l'église
Saint Bruno des Chartreux. Approbation d'une convention financière
2014/738 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 1 700 euros à la copropriété 12/14
rue de la Charité à Lyon 2e, représentée par la régie Petitpierre et Sabatier
RIL pour la restauration de la statue de Jeanne d'Arc, du sculpteur Paul Emile
Millefaut (1848-1907) - Opération 60047520, AP 2009-4, programme 20005
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2014/717 (Voir délibération)
Mise à disposition d'un fonctionnaire en temps partagé auprès de la Mission
Locale de Lyon et de la Maison de l'emploi et de la formation de Lyon
2014/756 (Voir délibération)
Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour
l'année 2015
2014/761 (Voir délibération)
Prolongation du conventionnement "Fonds pour l'Insertion des Personnes
Handicapées dans la Fonction Publique" (FIPHFP) au titre de l'année 2015
2014/762 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de mise à disposition de la Mission Sites
Historiques de la Ville de Lyon
2014/779 (Voir délibération)
Modification du Tableau des Effectifs.