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Désignation d'un secrétaire de séance
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Appel nominal
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Adoption des procès-verbaux des séances des 22 septembre et
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Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le
-
Communications de M. le Maire
* * *
QUESTIONS ECRITES DU 4E
ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d'arrondissement du
Question n° 1 :
Secteur Serin / Quai Gillet (réponse de
M. SECHERESSE)
Question n° 2 : PLU-H (réponse de M. LE FAOU)
Question n° 3 : Bilan
édition 2014 de
* * *
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2014/686 (Voir délibération) Rapport annuel sur la
situation en matière de développement durable à la Ville de Lyon - Année 2013
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2014/623 (Voir délibération) Subventions aux
associations proposant des actions en faveur des personnes âgées
Rapporteur : Mme
2014/679 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention d'investissement de 5 000 euros au centre hospitalier de Saint-Cyr,
sis rue Jean-Baptiste Perret - 69450 Saint-Cyr au Mont d'Or, pour la
réalisation d'une maison des usagers - Approbation et autorisation de signature
de la convention d'investissement afférente
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : M.
2014/601 (Voir délibération) Signature d'une
convention pour la mise à disposition de la Ville de Lyon du logiciel
"GEONET" par le Grand Lyon
2014/613 (Voir délibération) Commission
Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des représentants des
associations.
Rapporteur : M.
2014/603 (Voir délibération) Affectations des
crédits aux titres des recettes complémentaires, dites du compte 471, dégagées
par le Casino "Le Pharaon" pour des dépenses d'investissement.
2014/614 (Voir délibération) Admission en non valeurs
des produits irrécouvrables des exercices 1999 à 2014
2014/616 (Voir délibération) Approbation du régime
des provisions du budget annexe de la halles Paul Bocuse
2014/617 (Voir délibération) Communication des
rapports 2013 des mandataires des SEML et SPL dans lesquelles la Ville de Lyon
est actionnaire : LPA, SACVL, Patrimoniale du Grand Lyon, SPL Lyon Confluence
2014/670 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention au projet de modernisation de l'hôpital Edouard Herriot - 5 place
d'Arsonval à Lyon 3e - Vote de l'opération 03SEHEH. Vote et affectation de
l'autorisation de programme 2014-1 programme 00001 - Approbation de la convention
tripartite Ville de Lyon/Grand Lyon/Hospices Civils de Lyon
2014/677 (Voir délibération) Décision modificative
n° 3
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M.
2014/634 (Voir délibération) Prolongement rue
Jacques MONOD à Lyon 7e
2014/640 (Voir délibération) Subvention au Centre
de soins des oiseaux sauvages (CSOL)
Rapporteur : M.
2014/662 (Voir délibération) Dénomination d'un
espace public à Lyon 5e : "Jardin André MALRAUX"
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme
2014/626 (Voir délibération) Attribution de
subventions sur projets d'un montant global de 3 000 euros à des associations
étudiantes.
2014/673 (Voir délibération) Adoption du projet
éducatif de territoire (PEDT) 2014-2017 - Autorisation de signer la convention
2014/675 (Voir délibération) Programmation classes
transplantées janvier-juin 2015 - Complément programmation temps scolaire et
périscolaire 2014
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2014/629 (Voir délibération) Autorisation de
signer des conventions avec diverses associations gestionnaires d'équipements
de Petite Enfance
2014/630 (Voir délibération) Attribution
exceptionnelle d'une subvention d'investissement à l'Association " APELIPA "
pour le lieu d'accueil enfants parents " Le Jardin Couvert " 12, rue Auguste
Lacroix à Lyon 3e, pour l'achat de ses locaux (opération ENGEQUIP)
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme
2014/635 (Voir délibération) Gratuités totales ou
partielles de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou frais
de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes suivants :
Foyer socio-éducatif du collège Saint-Exupéry - CNSMD de Lyon - Association
France Palestine Solidarité - Association Gones Force 6 - Association
socio-culturelle du lycée du Parc - collège Pierre Termier-site Montchat - MJC
du Vieux Lyon - Le Grand Lyon - Association Enjeux sur Images - La Semaine de
l'Humour - Comité du Rhône pour l'UNICEF - Association Une Souris Verte -
Association ADMD - mairie du 3e arrondissement - Association JAMAIS -
Association APPEL - Association Agend'arts - Armée de Terre-zone de défense et
de sécurité Sud-Est - Compagnie Albatros - Association URAPEI - FNATH. Montant
total des exonérations : 30 462,14 euros HT.
2014/636 (Voir délibération) Centre Nautique du
Rhône - 8, quai Claude Bernard à Lyon 7e - Rénovation des plages et du bassin
Sud, réhabilitation du bâtiment - Opération n° 07 029 581- Modification des
marchés de travaux des lots 2 " Gros œuvre " et 5 " Etanchéité "
2014/638 (Voir délibération) Lyon 3e - Gratuité de
la mise à disposition de locaux sis 3 rue Carry, au profit de l'Association
Culturelle et Sportive des Maisons Neuves en vertu d'une convention
d'occupation précaire du domaine privé communal - EI 03 209
2014/666 (Voir délibération) Lyon 6e - 73 rue
Vauban - Cession de 4 lots de copropriété à usage d'appartement, deux caves et
un grenier au profit de la société Actys patrimoine. EI 06071- N° inventaire 06071B002
2014/667 (Voir délibération) Lyon 1er - 37 rue
Pierre Dupont - Cession de deux lots de copropriété respectivement à usage de
local d'activités et de cave au profit de la société HIPPOLYTE - N° EI 01043 -
N° inventaire
2014/668 (Voir délibération) Lyon 9e - ZAC de
l'Industrie - Acquisition à titre gratuit d'équipement public : Groupe scolaire
Antonin Laborde sis rue Joannès Carret et rue des Docks - EI 09343 - Numéros
inventaire
2014/669 (Voir délibération) Lyon 9e - Approbation
d'un acte portant rectificatif de l'Etat Descriptif de Division en Volumes et
rectificatif à l'acte de vente d'un volume de tréfonds par la Ville de Lyon au
profit de la Clinique de la Sauvegarde - 490 avenue Ben Gourion - EI 09066 - N°
d'inventaire 09066T001
2014/674 (Voir délibération) Lyon 9e - ZAC de
l'Industrie - Cession à titre gratuit de l'ancien groupe scolaire Antonin
Laborde sis 42 rue Joannès Carret au Grand Lyon - EI 09021 - N° Inventaire
2014/676 (Voir délibération) Lyon 4e - Avenant n°
2 à la convention de location du 1er avril 2012 entre la SACVL et la Ville de
Lyon relatif à la Maison des Associations du 4e arrondissement sise 28 rue
Denfert Rochereau - EI 04 035
2014/683 (Voir délibération) Lyon 2e - ZAC
Confluence phase 2 - Acquisition à titre gratuit, auprès de la SPL Confluence,
de l'ancienne Halle aux Fleurs, parcelle BD 208 sise rue Smith, destinée à accueillir
des salles de sports multi-activités - N° EI 02251 - Numéros inventaire :
Rapporteur : Mme
2014/641 (Voir délibération) Lyon 3e - Approbation
de la convention d'occupation à titre gratuit de locaux du domaine privé de la
Ville, sis 265 rue Duguesclin angle 68 rue Paul Bert, au profit de la Mission
locale de Lyon - EI 03419
Rapporteur : M.
2014/642 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de mise à disposition d'un local situé 178, rue Garibaldi à Lyon 3e
au profit de la Fédération Nationale des Anciens des Missions Extérieures
(FNAME)
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2014/644 (Voir délibération) Visites du stade de
Gerland organisées d'une part, par l'Association de l'Office du Tourisme et des
Congrès de Lyon et d'autre part, par l'Association du Musée Urbain Tony Garnier
- Etablissement de deux conventions d'occupation temporaire du domaine public
avec ces associations
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2014/607 (Voir délibération) Palais des Sports de
Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre de manifestations
programmées de septembre 2014 à décembre 2014
2014/608 (Voir délibération) Lyon-Rio 2016 -
Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions de
parrainage de sportifs de haut niveau
2014/609 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention exceptionnelle de fonctionnement de 8 500 euros à la section
football américain de l'Eveil de Lyon "Les Gones de l'Eveil de Lyon"
- Signature d'une convention mixte avec cette association
2014/610 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention exceptionnelle de fonctionnement de 3 000 euros à l'Association
"Patronage Scolaire Laïque de Montchat"
2014/611 (Voir délibération) Attribution de
subventions exceptionnelles de fonctionnement aux associations suivantes : 3
000 euros au Football Club du Point du Jour, 2 000 euros au Lugdunum Club de
Loisir Gaëlique, 4 500 euros à Made In Ly Sport et 1 500 euros au Yacht Club du
Rhône
2014/612 (Voir délibération) Convention de mise à
disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de Lyon et l'Association
"Olympique Lyonnais" pour l'organisation d'une rencontre de
"l'UEFA Women's Champions League"
2014/622 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention d'équipement de 6 000 euros à l'Association "Aviron Club Lyon
Caluire" - Signature d'une convention mixte avec cette association
2014/649 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 6 000 euros à l'Association Lyon Ultra Run pour l'organisation de
la 1ère édition de "Lyon Urban Trail by Night" le samedi
2014/650 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 7 000 euros au Comité des Fêtes de Monplaisir pour l'installation
d'une patinoire mobile en plein air sur la place Ambroise Courtois dans le 8e
arrondissement de Lyon, du
2014/651 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 2 000 euros à l'Association Culture of Movement pour
l'organisation de "Com'in Lyon", rendez-vous de BMX, au gymnase Jean
Moulin dans le 5e arrondissement de Lyon, du samedi 15 au dimanche
2014/655 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 4 000 euros à l'Association Lyon Natation pour l'organisation du
"4e meeting national de natation" les 1er et
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M.
2014/594 (Voir délibération) Signature d'une
convention cadre de partenariat global entre la Ville de Lyon/Bibliothèque
municipale de Lyon (BmL) et l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS de Lyon) et
de la convention d'application n° 1 pour le projet ARC 5 (Communauté de
Recherche Académique - " Cultures, sciences, sociétés et médiations ") " Les
voyageuses britanniques à Lyon ".
2014/595 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de fonctionnement général de 8 282,50 euros à Bibliothèques Sans
Frontières
2014/596 (Voir délibération) Autorisation de
percevoir une subvention de 10 400 euros auprès de l'Etat (Direction Régionale
des Affaires Culturelles Rhône-Alpes) et de la Région Rhône-Alpes dans le cadre
du FRAB 2014 (Fonds Régional d'Acquisition pour les Bibliothèques)
2014/597 (Voir délibération) Gratuité d'entrée
pour quatre événements dans le cadre du festival Labelsoie aux Musées Gadagne.
2014/599 (Voir délibération) Mise en place de
nouvelles modalités de gestion des cartes KDO à l'Auditorium - Orchestre
National de Lyon
2014/600 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de mise à disposition gratuite du petit théâtre de Gadagne pour la
Compagnie des Zonzons
2014/602 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de dépôt, à titre gratuit, de la version réduite de l'exposition
"Charlotte Delbo, une mémoire à mille voix" à l'Association des Amis
de Charlotte Delbo
2014/604 (Voir délibération) Approbation des
modalités d'attribution du prix de poésie Roger Kowalski 2014
2014/605 (Voir délibération) Approbation d'une
convention d'application entre la Ville de Lyon et l'Association Opéra National
de Lyon au titre de l'année 2014
2014/606 (Voir délibération) Approbation d'une
tarification particulière entre le musée des Confluences et le musée des
Beaux-Arts de Lyon à l'occasion : de l'exposition " Emile Guimet " -présentée
du
2014/615 (Voir délibération) Création du budget
annexe Auditorium Orchestre National de Lyon (ONL)
2014/618 (Voir délibération) Approbation de tarifs
communs au Musée des Beaux-Arts de Lyon et à l'Orchestre National de Lyon à
l'occasion du concert " le carnaval des animaux "
2014/619 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Musées Gadagne et la Société
Solidarité et Territoires (Editions livres EMCC)
2014/624 (Voir délibération) Exonération des
droits d'entrée au théâtre des Célestins dans le cadre de la saison 2014-2015
2014/625 (Voir délibération) Approbation d'une
tarification spécifique pour les expositions temporaires du CHRD présentées sur
2 niveaux
2014/627 (Voir délibération) Approbation d'un
tarif à l'Auditorium-Orchestre national de Lyon " Pass Fauteuil et Tribune
Olympique lyonnais ", spécial 10 ans.
2014/628 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Association Valentin Hauÿ
pour la mise à disposition d'ouvrages au format Daisy des usagers empêchés de
lire
2014/632 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Auditorium - Orchestre National
de Lyon et la société ALE audio visual & lighting for event dans le cadre
de l'éclairage de la façade publique de l'Auditorium
2014/633 (Voir délibération) Approbation d'un
avenant à la convention de gestion entre la régie personnalisée Halle Tony
Garnier et la Ville de Lyon
2014/639 (Voir délibération) Approbation d'un
contrat de cession de droits d'exploitation d'une œuvre audiovisuelle pour la
programmation cinématographique des fêtes de fin d'année aux musées Gadagne.
2014/652 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 13 000 euros à l'Association " Lyon Bande Dessinée Organisation "
pour l'organisation des 10 ans du festival de la Bande dessinée - Approbation
d'une convention d'application
2014/653 (Voir délibération) Approbation de la
convention de dépôt de la barque vivier n° 15 appartenant à la Ville de Lyon /
Musées Gadagne auprès d'ARC-Nucléart
2014/654 (Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement à six associations pour un montant global de 45
000 euros sur le Fonds d'Intervention Culturel - Approbation de conventions
2014/658 (Voir délibération) Approbation pour
l'encaissement par la Ville de Lyon d'une subvention de l'Institut Français
dans le cadre de la commémoration du 50e anniversaire des relations
diplomatiques entre la France et la Chine.
2014/661 (Voir délibération) Approbation de la
vente d'étuis de chocolats proposés à l'occasion des fêtes de Noël - Théâtre
des Célestins
2014/672 (Voir délibération) Automatisation des
Bibliothèques de Lyon - Réévaluation du montant de l'AP n° 2012-1, Programme
00005 et de l'opération n° 60047002
2014/678 (Voir délibération) Augmentation de la
participation en fonctionnement de 45 000 euros au Conservatoire à Rayonnement
Régional de Lyon - Annulation de la subvention d'équipement d'un montant de 45
000 euros - Attribution d'une aide exceptionnelle de 10 000 euros
2014/684 (Voir délibération) Approbation d'un
contrat de fouille entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et
la Ville de Saint Priest pour la réalisation d'une opération de sauvetage
archéologique
2014/685 (Voir délibération) Approbation d'un
avenant au contrat de coproduction de l'exposition "Imagine Brazil"
présentée au Musée d'art contemporain du 6 Juin au
2014/688 (Voir délibération) Fête des lumières
2014 - Financement et partenariat privé - Convention de mécénat et parrainage
média
2014/689 (Voir délibération) Attribution de
subventions pour la programmation dans les arrondissements de la Fête des
Lumières 2014
Rapporteur : M.
2014/598 (Voir délibération) FIP 2014 -
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1250 euros à l'Association
"Orgues et Musique à Saint Irénée Saint Just"
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M.
2014/631 (Voir délibération) Lyon 1er -
Aménagement d'un jardin paysager 17 rue Burdeau - Opération n° 01279003 -
Approbation d'une convention financière relative au ravalement de façade avec
la copropriété du 15 rue Burdeau
2014/637 (Voir délibération) Approbation d'un
avenant à la convention de gestion du dispositif de propreté du site Rives de
Saône
2014/656 (Voir délibération) Jardin des Minimes -
Opération n° 05341001- Adaptation des crédits et affectation complémentaire de
l'AP n° 2009-1- programme 00012 pour un montant de 300 000 euros TTC
Rapporteur : M. KISMOUNE Ali
2014/643 (Voir délibération) Programmation
financière complémentaire 2014 au titre de la politique de la ville,
subventions d'investissement et de fonctionnement - Adhésion de la Ville de
Lyon à l'Association Altercarto - Approbation et signature d'un avenant à une
convention d'investissement avec le PIMM'S Lyon agglomération
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2014/680 (Voir délibération) Aide à la
primo-accession pour le logement collectif neuf - Adaptation des modalités
d'attribution de subventions complémentaires au plan 3A du Grand Lyon et
prolongation de la durée de l'opération en 2015
2014/681 (Voir délibération) Lyon 1er, 3e, 4e et
7e arrondissements - Approbation de la convention de participation au
financement de l'équipe d'animation du PIG Habitat indigne pour les années 2014
à 2017
2014/682 (Voir délibération) GPV la Duchère -
Avenant n° 6 à la convention ANRU et participation financière de la Ville de
Lyon à l'opération de démolition de la barre 230 de l'OPAC du Rhône -
Réévaluation du montant de l'opération 60059003 " GPV Renouvellement urbain " -
Affectation complémentaire de l'AP 2009-1 "Habitat ", Programme 00016.
Commission Relations internationales, Economie,
Commerce et Artisanat
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2014/620 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à l'Association Chambre de Commerce France-Israël Rhône-Alpes
(CCFI-RA) - Année 2014
2014/621 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à l'Association Rhône-Alpes Israël Echanges (R.A.I.E) - Année 2014
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2014/645 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 6 500 euros à l'Association Locaux Motiv' pour l'animation locale
du site Internet participatif des acteurs et initiatives de l'Economie Sociale
et Solidaire www.rhone-solidaires.org et d'une subvention de 1 500 euros à la
Chambre Régionale d'Economie Sociale et Solidaire pour le pilotage opérationnel
et financier du projet - Approbation d'une convention
2014/646 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 6 450 euros à la Coopérative le Groupement Régional pour une
Alimentation de Proximité (GRAP) : ingénierie de projet et soutien à l'activité
économique de la filière alimentaire et restauration bio-locale
2014/647 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 2 000 euros à l'Association Epi Centre pour son fonctionnement
2014/648 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 2 000 euros à l'Association Anciela pour son projet de
recherche-action sur les parcours d'engagement citoyen et son programme de
formations ouvertes
2014/657 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 5 000 euros à la Chambre Régionale d'Economie Sociale et Solidaire
pour son fonctionnement
2014/665 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 5 000 euros à l'Université Lyon 2 pour le soutien à la Chaire de
l'Economie Sociale et Solidaire
2014/671 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 1 500 euros à l'Association Habicoop pour la sensibilisation et
l'incubation de projets coopératifs d'habitants à Lyon
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2014/659 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 15 000 euros à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône,
pour l'organisation de la Biennale Européenne de l'Artisanat
2014/660 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 10 000 euros à la Chambre Syndicale Patronale de la Boulangerie
du Rhône pour le développement et l'animation de la filière de la boulangerie
2014/664 (Voir délibération) Fêtes de fin d'année
- Illuminations et Animations 2014 : attribution de subventions d'un montant
total de 37 814 euros (Illuminations) et 13 665 euros (Animations) aux
Associations de Commerçants
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2014/663 (Voir délibération) Nouvelles règles de
gratification des stagiaires de l'enseignement à la Ville de Lyon
2014/687 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs