- Désignation d'un
secrétaire de séance
-
Appel
nominal
-
Compte
rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a
été confiée le
-
Communications
de M. le Maire
QUESTIONS ECRITES
DU 3E ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d'arrondissement du
Question n° 1 : Bilan estival des berges du
Rhône (réponse de M. SECHERESSE)
Question n° 2 : EHPAD rue Constant (réponse de Mme RIVOIRE)
Question n° 3 : La démocratie participative
(réponse de M. GRABER)
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2014/531 (Voir délibération) Attribution d'une subvention
de 25 000 euros à l'Association "Le Cyclotouriste" pour
l'organisation de la 61e édition de la "Saintélyon" du 6 au
2014/549 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention d'équipement de 5 000 euros à l'Association "Rink Hockey Club
de Lyon" - Signature d'une convention d'application n° 2 avec cette
association
2014/574 (Voir délibération) Les Lions du Sport -
Attribution de subventions aux associations sportives de proximité
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2014/553 (Voir délibération) Attribution de
subventions à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives
associatives locales
2014/581 (Voir délibération) Attribution de
subventions dans le cadre du soutien à des associations de jeunesse
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme
2014/530 (Voir délibération) Tarification
spécifique de deux salles municipales de spectacle, accordée à l'Université
Tous Ages (UTA) - Saison 2013-2014
2014/555 (Voir délibération) Lyon 5e - Cession par
la Ville de Lyon d'un terrain communal sis chemin de Montauban au profit de la
Fondation des Maristes de Puylata - EI 05 085 - N° d'inventaire 05085 T 001-02
2014/559 (Voir délibération) Lyon 7e - 24 allée de
Coubertin - Mise à disposition du SYTRAL dans le cadre d'une convention
d'occupation temporaire du domaine public des emprises nécessaires à
l'exploitation de la prolongation de la ligne B du métro - N° EI 07221
2014/562 (Voir délibération) Gratuités totales ou
partielles de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou de
frais de captation audiovisuelle accordées à divers organismes et associations
: Montant total des exonérations : 36 669,60 euros HT
2014/565 (Voir délibération) Lyon 3e -
Villeurbanne - Acquisition par la Ville de Lyon de deux lots de copropriété à
usage de box et de garage situés 13 rue Claudius Pionchon et des terrains
d'assiettes cadastrés AY 35 et CO 194 - EI
03417 - EI 99072 - N°s Inventaire 03417 A015 -
2014/570 (Voir délibération) Bilan des opérations
concernant les églises Sainte Blandine, Saint Nizier, Saint Georges et
l'Immaculée Conception - Eglise Notre Dame - Saint Louis de la Guillotière -
Installation, rénovation, fonctionnement et entretien des équipements de
chauffage d'édifices cultuels relevant du domaine public communal - 1, rue de
la Madeleine à Lyon 7e - Opération n° 60052001 - Vote de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1 - Programme
n° 20005
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2014/539 (Voir délibération) Jardins partagés -
Convention d'occupation temporaire avec l'Association " Maison des Jeunes et de
la Culture de Laënnec Mermoz " pour la mise à disposition, à titre gratuit,
d'un terrain municipal situé rue Berthe Morisot à Lyon 8e, à usage de jardin
partagé
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2014/577 (Voir délibération) Approbation de la
convention d'occupation à titre gratuit de locaux du domaine public de la Ville
de Lyon au profit de l'Association MJC Monplaisir
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2014/523 (Voir délibération) Subvention au
dispensaire de la Société Protectrice des Animaux
2014/529 (Voir délibération) Actualisation des
droits d'occupation du domaine Public, dans le cadre des opérations de
déménagement, et généralisation de la réservation des emplacements par panneaux
lourds aux réservations d'emplacements pour autocars, véhicules de traiteurs et
livraisons diverses.
2014/547 (Voir délibération) Attribution de
subventions à des associations dans le cadre du dispositif national Ville Vie
Vacances - Programmation complémentaire 2014 - Autorisation à solliciter une
subvention de l'Etat de 68 000 euros au titre de l'année 2014 pour ce
dispositif
2014/554 (Voir délibération) Programmation
complémentaire 2014 au titre du conseil local de sécurité et de prévention de
la délinquance - Attribution de subventions à différentes associations
2014/573 (Voir délibération) Demande
d'autorisation présentée par la Communauté Urbaine de Lyon, portant sur le
dragage d'entretien de 28 haltes fluviales du Rhône et de la Saône sur le
territoire du Grand Lyon.
2014/582 (Voir délibération) Attribution de
subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention
spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de
jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières
- Programmation complémentaire
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Celine
2014/537 (Voir délibération) Subvention au Réseau
National de Surveillance Aérobiologique (RNSA)
Rapporteur : M.
2014/567 (Voir délibération) Dénomination d'un
espace public à Lyon 5e : "Parc de la Passerelle"
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : M. MALESKI Jerome
2014/542 (Voir délibération) Attribution de deux
subventions d'équipement à la SAHLMAS, dans le cadre de la réhabilitation de
deux EHPA : 1 700 882 euros pour l'EHPA "Chalumeaux " (Opération 08093001) et 1
515 491 euros pour l'EHPA " La Sauvegarde " (Opération 09275001) - Affectation
d'une partie de l'AP 2012-1, programme 00001 - Autorisation de signature de
deux conventions de financement
Rapporteur : Mme
2014/578 (Voir délibération) Attribution de
subventions à divers organismes conduisant des actions en direction des
personnes en situation de handicaps au titre de l'année 2014 (programmation
complémentaire)
2014/583 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de fonctionnement d'un montant de 1 682 euros à l'Association Femmes
Contre les Intégrismes, sise 6 rue des Fantasques à Lyon 1er (programmation
complémentaire droits des femmes, égalité femmes-hommes)
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Celine
2014/580 (Voir délibération) Attribution de
subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la santé : l'accès
aux soins, la santé mentale et la lutte contre le sida
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2014/585 (Voir délibération) Subventions aux
associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté
(aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et maintien du
lien social, santé/personnes SDF, opération été) et autorisation de signature
de conventions de financement.
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M.
2014/540 (Voir délibération) Abords du parc du
Clos Layat - Aménagement - Opération 58057002 - Vote de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-3, programme 00012
- Approbation du versement d'un fonds de concours par la Ville de Lyon à la
Communauté urbaine de Lyon.
2014/568 (Voir délibération) Remise en état du
Parc de Gerland suite au prolongement de la ligne B du métro - Opération
07221518 - Autorisation de signer un avenant à la convention gérant les
modalités opérationnelles et financières entre la Ville de Lyon et le SYTRAL
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2014/558 (Voir délibération) Pôle d'échange
multimodal Perrache - Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de
Lyon et le Grand Lyon - Réévaluation du montant de l'opération n° 62008001
"Pôle d'Echanges Multimodal Perrache" - Affectation complémentaire de
l'AP n° 2009-3 "Espaces publics MOU et travaux d'accompagnement",
programme 00012
2014/560 (Voir délibération) Lyon 8e - Opération
de renouvellement urbain (ORU) Mermoz - Approbation de l'avenant n° 3 à la
convention de rénovation urbaine et de
la convention à conclure avec le Grand Lyon pour le versement de la participation prévue par la convention ANRU
2014/588 (Voir délibération) Lyon 8e - Projet
Urbain Partenarial - Parc Berliet - Avenant n° 1 à la convention
Rapporteur : M. KISMOUNE Ali
2014/561 (Voir délibération) Programmation
financière complémentaire 2014 au titre de la politique de la ville -
Convention avec la Communauté Urbaine de Lyon pour la propreté de la Duchère à
Lyon 9e
Commission Relations internationales, Economie,
Commerce et Artisanat
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2014/528 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à l'Association "Groupement des Retraités Educateurs sans
Frontières" (GREF) - Année 2014
2014/556 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à l'Institut International de la Francophonie (2IF) - Année 2014
2014/557 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à l'Association des Parents d'Elèves de la Section Japonaise (APESJ)
- Année 2014
2014/591 (Voir délibération) Attribution d'une
aide d'urgence de 20 000 euros à la Fondation Mérieux dans le cadre de son
programme de soutien aux réfugiés en Irak - Année 2014
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2014/532 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 5 000 euros à l'Association Rhône Développement Initiatives
2014/533 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 5 000 euros à la Chambre Régionale d'Economie Sociale et
Solidaire pour l'organisation du Forum de l'Emploi Solidaire en Rhône-Alpes
2014/548 (Voir délibération) Attribution d'une subvention
de 2 000 euros à l'Association MIETE, sise 92 rue des Charmettes à Lyon 6e
2014/564 (Voir délibération) Versement de 13 500
euros de subventions de soutien à plusieurs initiatives favorisant l'accès à
une alimentation durable et de qualité en zone urbaine, et identifiée dans le
cadre du programme européen URBACT. Approbation d'une convention.
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2014/534 (Voir délibération) Fêtes de fin d'année
- Illuminations et animations 2014 : attribution de subventions d'un montant
total de 98 630 euros (Illuminations) et 13 365 euros (animations) aux
associations de commerçants - Approbation de conventions
2014/535 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 1 500 euros à l'Association Mon Marché, Mon Plaisir pour le
programme 2014-2015 de valorisation du marché place Ambroise Courtois à Lyon 8e
2014/538 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 3 000 euros à l'Association Arts Pentes pour la réalisation d'un
programme d'actions en 2014
2014/563 (Voir délibération) Villages
d'entreprises de Lyon - Concession SERL - Compte rendu annuel aux collectivités
pour l'année 2013
2014/571 (Voir délibération) Prolongation FISAC La
Duchère
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme
2014/524 (Voir délibération) Attribution de
subventions sur projets d'un montant global de 4 000 euros à des associations
étudiantes
2014/525 (Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement d'un montant total de 6 000 euros à des
organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'organisation
de colloques internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques
en milieu universitaire
2014/579 (Voir délibération) Approbation et
autorisation de signer les avenants à deux conventions d'investissement avec la
MJC Montchat, sise 53 rue Charles Richard à Lyon 3e et la MJC Presqu'île
Confluence, sise 28 quai Rambaud à Lyon 2e
2014/584 (Voir délibération) Désaffectation d'un
espace relevant du domaine public scolaire - ex-Groupe Scolaire Antonin Laborde
à Lyon 9e
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2014/545 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention d'investissement à l'Association "Nicolas et Pimprenelle"
dont le siège se situe 92 grande rue de la Guillotière à Lyon 7e, pour
l'aménagement de la cuisine de la crèche
2014/576 (Voir délibération) Approbation et
autorisation de signer un avenant à la convention d'investissement avec la
Maison de l'enfance Lyon 3e Est, relocalisée au 274, rue Paul Bert à Lyon 3e
Commission Finances, Commande Publique, Administration
générale
Rapporteur : M.
2014/551 (Voir délibération) Cession des actions
de la SEML Lyon TV Câble
2014/552 (Voir délibération) Communication du
rapport des mandataires 2013 SEML Lyon TV Câble
2014/590 (Voir délibération) Dotations aux
arrondissements pour 2015
Rapporteur : Mme
2014/566 (Voir délibération) Subventions annuelles
2014 aux unions syndicales départementales - Montant total : 15 260,00 euros
TTC
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M.
2014/506 (Voir délibération) Entrée au capital
social de la SCIC Maison de la Danse
2014/507 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de mécénat entre la Ville de Lyon/Musée de l'imprimerie et la
Societe Solidarité et Territoires, dans le cadre de la fabrication et de
l'impression du catalogue accompagnant le Cinquantenaire du Musée de
l'imprimerie en octobre 2014
2014/508 (Voir délibération) Attribution de
subventions pour la programmation dans les arrondissements de la Fête des
Lumières 2014, du vendredi 5 au lundi 8 décembre
2014/509 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts et la
Société Christie's
2014/510 (Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement à des structures de création et de diffusion
artistique des 6e et 9e arrondissements pour leurs projets culturels, pour un
montant global de 20 000 euros - Participation financière du Grand Casino de
Lyon -Groupe Partouche- à la politique culturelle de la Ville de Lyon -
Approbation de conventions
2014/511 (Voir délibération) Fête des Lumières
2014 : Financement et partenariat privé - convention de mécénat
2014/512 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de prêt de deux automobiles, d'une moto et d'un attelage
moto/sidecar entre le Ville de Lyon / Musée Henri Malartre et l'Association
"Les Amateurs d'Automobiles Anciennes de Lyon" à l'occasion du Salon
Epoqu'Auto à Lyon - Eurexpo, les 7, 8 et
2014/513 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de prêt de la voiture électrique S.T.E.L.A. (1942) entre la Ville de
Lyon / Musée Henri Malartre et la Présidence de la république à l'occasion des
Journées Européennes du Patrimoine, les 20 et
2014/514 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de partenariat entre la Ville de Lyon, l'Etat et l'Association
Promofluvia, pour le dépôt du fonds documentaire et iconographique de la Maison
du fleuve Rhône à la Bibliothèque Municipale de la Ville de Lyon
2014/515 (Voir délibération) Approbation de
contrats de cession de droits d'auteur pour l'édition de la revue Gryphe de la
Bibliothèque Municipale de la Ville de Lyon
2014/516 (Voir délibération) Approbation d'un
tarif spécifique au musée d'art contemporain pour les ateliers jeune public
2014/517 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 15 000 euros à la Mission Française du Patrimoine et des
Cultures Alimentaires - Approbation d'une convention
2014/518 (Voir délibération) Approbation de
conventions de dépôts d'œuvres du musée des Beaux-Arts de Lyon, au musée des
Confluences et au musée de la Révolution française à Vizille
2014/519 RETIRE
2014/520 (Voir délibération) Approbation d'une
nouvelle tarification des visites au musée des Beaux-Arts pour les groupes
d'adultes constitués et de la mise en place d'un tarif pour les frais de
réservation en ligne d'entrées gratuites dans l'exposition "Jacqueline
Delubac, le choix de la modernité. Rodin, Lam, Picasso, Bacon"
2014/521 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts et le
SYTRAL et la Société Kéolys
2014/522 (Voir délibération) Approbation d'un
avenant à la convention de partenariat liant le théâtre des Célestins au
Conseil Général du Rhône
2014/526 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de mécénat entre la Ville de Lyon//Musée de l'Imprimerie et Brochier
Soieries, dans le cadre du Cinquantenaire du Musée de l'imprimerie, octobre
2014.
2014/527 (Voir délibération) Approbation du
règlement de la loterie organisée par le Musée de l'imprimerie, à l'occasion de
son cinquantenaire, dans le cadre de l'exposition 50 ans de changements (
2014/536 (Voir délibération) Approbation de
conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/Musée d'art Contemporain et 20
Minutes, Icelandair et TCL/Sytral dans le cadre de la rétrospective ERRO du
2014/541 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national
de Lyon et Air France KLM
2014/544 (Voir délibération) Approbation d'une convention
de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et la Fondation TOTAL,
à l'occasion de l'exposition "Jacqueline Delubac, le choix de la
modernité. Rodin, Lam, Picasso, Bacon".
2014/550 (Voir délibération) Convention
d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la Ville de Lyon au
profit de l'Association " Le Théâtre des Asphodèles " pour des locaux sis 17
bis impasse Saint Eusèbe à Lyon 3e - EI 03408
2014/569 (Voir délibération) Approbation d'une
convention portant cession de droits et acceptation de don entre la Ville de
Lyon - Bibliothèque municipale de Lyon et Mme Françoise Richez concernant le
fonds photographique de 450 plaques de verre stéréoscopiques
2014/575 (Voir délibération) Approbation d'une
convention d'objectifs triennale entre la Ville de Lyon et l'association Arty
Farty
2014/587 (Voir délibération) Attribution de
subventions au titre de la lutte contre les discriminations, de l'égalité et
des droits des citoyens - Programmation complémentaire 2014
2014/592 (Voir délibération)
Modification provisoire des tarifs d'entrées et de visites guidées au Musée
Malartre
Rapporteur : M.
2014/546 (Voir délibération) Attribution de
subventions aux associations d'anciens combattants
2014/572 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de fonctionnement de 1 500 euros à la Compagnie du Chien Jaune au
titre de la participation de la Ville à la célébration de l'anniversaire de la
libération de la Croix-Rousse
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2014/543 (Voir délibération) Ratio pour l'accès à
l'échelon spécial du grade d'administrateur hors classe
2014/586 (Voir délibération) Convention de mise à
disposition d'un agent du Grand Lyon auprès de la Ville de Lyon
2014/589 (Voir délibération) Modification du
tableau des effectifs
QUESTIONS
DIVERSES
Question du groupe Lyon
citoyenne et solidaire déposée en Conférence des Présidents :
- La politique de la
Ville à Lyon.