-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption des procès-verbaux des séances des 16 juin et
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu
de la délégation qui lui a été confiée le
-
Communications de M. le Maire
DESIGNATIONS
Rapporteur : M.
2014/395 (Voir délibération) Constitution des
commissions locales du secteur sauvegardé du Vieux Lyon (quartiers Saint Jean -
Saint Georges et Saint Paul), de l'aire de mise en valeur de l'architecture et
du patrimoine (AVAP) de la Croix-Rousse et du Site historique de Lyon -
Désignation des représentants du Conseil
Rapporteur : M.
2014/402 (Voir délibération) Conseil de discipline
de recours de la région Rhône-Alpes siégeant auprès du Centre de Gestion de la
Fonction Publique du Rhône - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
Rapporteur : M.
2014/437 (Voir délibération) Etablissement de la
liste des contribuables susceptibles d'être désignés comme membres de la
Commission Communale des Impôts Directs
QUESTIONS
ECRITES DU 2E ARRONDISSEMENT
Question
n° 1 : Salle associative rue de Savoie (réponse de Mme GAY)
Question
n° 2 : Politique de stationnement en Presqu'île (réponse de M. SECHERESSE)
Question
n° 3 : Les arrondissements dans
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2014/415 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 25 000 euros à l'Association Génération Oxygène pour
l'organisation de " Run in Lyon " le
2014/436 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 4 000 euros à l'Association Hip Hop Lyon pour l'organisation du Festival " Arts of Dance " (A.O.D) du 24 au
2014/443 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention d'équipement de 7 000 euros
à l'Association "Cercle de l'Aviron de Lyon" - Signature d'une
convention mixte avec cette association
2014/459 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention exceptionnelle de fonctionnement de 3 900 euros à
"l'Association Sport Fitness"
2014/463 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention d'équipement de 7 000 euros à l'Association "Aviron Union
Nautique de Lyon" - Signature d'une convention mixte avec cette
association
2014/489 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention exceptionnelle de 10 000 euros à l'Office des Sports de Lyon -
Signature d'une convention d'application n° 5 à la convention cadre de
partenariat conclue avec cette association
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2014/481 (Voir délibération) Attribution de
subventions dans le cadre du soutien à des associations de jeunesse
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2014/411 (Voir délibération) Approbation de la
charte des jardins citoyens et partagés
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2014/440 (Voir délibération) Mise en lumière du
site de l'Antiquaille à Lyon 5e - Approbation d'une convention d'occupation du
bâtiment et d'entretien de l'installation de mise en valeur avec les
copropriétés du site
Rapporteur : M. KISMOUNE Ali
2014/449 (Voir délibération) Attribution de
subventions à 5 associations dans le cadre du Fonds d'initiatives Locales au
titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon
Rapporteur : M.
2014/483 (Voir délibération) Lyon 1er -
Approbation de la participation financière de la Ville de Lyon à la
restauration d'une cour intérieure 36, rue Burdeau pour un montant de 41 029,02
euros et mise en place d'une convention cour/traboule
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2014/502 (Voir délibération) Participation
financière de la Ville de Lyon à la tenue du 75e Congrès de l'Union Sociale
pour l'Habitat
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M.
2014/369 (Voir délibération) Approbation de
conventions de parrainage dans le cadre de l'exposition Imagine Brazil
présentée au Musée d'Art Contemporain
2014/370 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et
Artclair et d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et Télérama dans le cadre de l'exposition "L'invention du
passé, Histoires de cœur et d'épée en Europe"
2014/371 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain et la
société Rouge Cadmium dans le cadre de l'exposition Motopoétique
2014/372 (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville
de Lyon / Musées Gadagne et la Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône
dans le cadre de l'exposition "Le compagnonnage à Lyon de ses origines
mythiques à nos jours"
2014/373 (Voir délibération) Fête des Lumières
2014 - Financement et partenariat privé - Convention de mécénat
2014/375 (Voir délibération) Approbation de
conventions de mise à disposition gratuite d'espaces situés aux Archives
Municipales à différentes associations - EI 02 209
2014/376 (Voir délibération) Approbation de
conventions de parrainage dans le cadre de l'exposition ERRO présentée au Musée
d'Art Contemporain
2014/377 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 15 000 euros à l'Association Et Compagnie pour l'organisation du
festival Spontanéous du 26 octobre au 1er novembre 2014 - Approbation d'une
convention mixte
2014/378 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 6 000 euros à l'Association Médiatone pour l'organisation du "
Parcours Folk " le
2014/379 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 2 000 euros à l'Association Europe et Compagnies pour
l'organisation du " Forum des langues du monde " le
2014/380 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 4 000 euros à l'Association La Compagnie du Chien Jaune pour l'organisation de "Novembre des
Canuts" du 17 au
2014/381 (Voir délibération) Demande d'une
subvention de fonctionnement d'un montant global de 34 732 euros à la région
Rhône-Alpes dans le cadre de l'appel à projet spectacle vivant lors de la
saison 2014-2015 du Théâtre des Célestins
2014/382 (Voir délibération) Demande d'une
subvention de fonctionnement d'un montant global de 101 275 euros auprès de la
Préfecture du Rhône (Politique de la Ville) - Théâtre des Célestins
2014/383 (Voir délibération) Approbation d'une
convention d'occupation gratuite et temporaire du domaine public - Orangerie du
parc de la Tête d'Or
2014/384 (Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement à 37 lieux et compagnies œuvrant dans les
domaines du théâtre et du cirque pour un montant global de 209 000 euros - FIC
2014/385 (Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement à 17 associations du secteur des musiques
actuelles sur l'enveloppe FIMA pour un montant global de 134 000 euros -
Approbation de conventions
2014/386 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et
le magazine Télérama pour l'exposition consacrée à Erró du
2014/387 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Musée d'art contemporain et la
Ville de Givors dans le cadre de l'exposition d'oeuvres de Erro à la Mostra de
Givors du 15 novembre au
2014/389 (Voir délibération) Demande de
subventions d'investissement 2014 pour les acquisitions d'oeuvres d'art des
musées des Beaux-Arts, d'art contemporain, Imprimerie et du Centre d'Histoire
de la Résistance et de la Déportation auprès de l'Etat (Direction Régionale des
Affaires Culturelles) et de la Région Rhône-Alpes, dans le cadre du FRAM (Fonds
Régional d'acquisitions des musées)
2014/390 (Voir délibération) Approbation d'un
contrat cadre pour la fourniture d'images non originales du Centre d'Histoire
de la Résistance et de la Déportation
2014/391 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de prêt de la voiture Renault AG-1 (1914) entre la Ville de Lyon /
Musée Henri Malartre et la Ville de Sainte Colombe (Rhône), à l'occasion de la
commémoration du centenaire de la mobilisation des soldats du régiment 2-9-9,
les 27 et
2014/392 (Voir délibération) Approbation de
contrats de cession de droits d'exploitation de textes du catalogue réalisé
dans le cadre de l'exposition "La recherche de l'excellence, Le
compagnonnage à Lyon de ses origines mythiques à nos jours"
2014/393 (Voir délibération) Approbation d'un
contrat de cession entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et l'Institut
National de l'Audiovisuel (INA) dans le cadre de l'exposition "La
recherche de l'excellence, le compagnonnage à Lyon de ses origines mythiques à
nos jours"
2014/396 (Voir délibération) Approbation d'une
convention d'objectifs et de partenariat entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes,
la Ville de Lyon et l'Association Cuivres Diffusion - Ensemble Odyssée
2014-2015-2016
2014/397 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de parrainage entre l'Institut culturel italien et la Ville de
Lyon/Musées Gadagne dans le cadre de la semaine étrangère de la marionnette
2014
2014/398 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 2 000 euros à l'Association Lamartine pour l'organisation du
festival "Lamartine à la plage" du 5 au
2014/400 (Voir délibération) Approbation de
l'incorporation au domaine public de la Ville de Lyon des vestiges
archéologiques immobiliers découverts lors des fouilles archéologiques
réalisées par son service archéologique sur les chantiers du 27 rue Auguste
Comte à Lyon 2e et du 1 place Abbé Larue à Lyon 5e
2014/401 (Voir délibération) Approbation d'une
convention cadre entre la Ville de Lyon / Bibliothèque Municipale et
l'Association Comité Français International - Bibliothèques et Documentation
(CFIBD) pour l'organisation du Congrès international des bibliothèques et de
l'information de l'IFLA
2014/410 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts et
Lagardère Métropoles
2014/412 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention d'investissement de 7 500 euros à l'Association des Amis du Musée de
l'Imprimerie de Lyon pour la pose de six plaques en pierre gravées au nom des
principaux imprimeurs lyonnais du XVIe siècle. Approbation d'une convention
financière
2014/416 (Voir délibération) Attribution de
subventions pour la programmation dans les arrondissements de la Fête des
Lumières 2014 du vendredi 5 au lundi 8 décembre - Approbation de modèles de
conventions types (mixte et application)
2014/423 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Bibliothèque Municipale et
ORANGE, pour les projets Bibliothèque Numérique de Référence 2014.
2014/468 (Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement à des associations du secteur Danse sur le Fonds
d'Intervention Culturel pour un montant global de 53 500 euros
Rapporteur : M.
2014/388 (Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement à trois associations patrimoniales sur le Fonds
d'Intervention du Patrimoine (FIP) pour un montant global de 6 500 euros
2014/491 (Voir délibération) Attribution de
subventions aux associations d'anciens combattants
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Celine
2014/444 (Voir délibération) Approbation et
autorisation de signature d'une convention de partenariat avec les Hospices
Civils de Lyon dans le cadre de l'observatoire de la santé des Lyonnais
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2014/462 (Voir délibération) Subventions aux
associations proposant des actions en faveur des personnes âgées (animation,
protection de la santé, développement réseau, aides ménagères)
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2014/488 (Voir délibération) Subventions aux
associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté
(aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et maintien du
lien social, santé/personnes SDF, opération été) et autorisation de signature
de conventions de financement
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme
2014/403 (Voir délibération) Lyon 9e - Acquisition
d'un terrain par la Ville de Lyon situé 18 rue Tissot à la société NOHAO - EI
09 341 - N° d'inventaire 09341 T 001-01 - Opération 09341001 - Programme 00012
2014/404 (Voir délibération) Lyon 5e - Annulation
du cahier des charges de lotissement du " Petit et Grand Colombier " - EI 05003
et EI 05254.
2014/405 (Voir délibération) Lyon 1er - Convention
de servitudes d'ancrage et d'accrochage sur la façade du Groupe scolaire des
Tables Claudiennes, accordée par la Ville de Lyon au profit du Sytral
nécessaire au renforcement des sous stations et au déplacement d'une borne
d'interconnexion - EI 01005
2014/406 (Voir délibération) Lyon 8e - Avenant au
procès-verbal de mise à disposition de biens par la Ville de Lyon aux PFIAL -
228 avenue Berthelot - EI N° 08021 - N° d'inventaire 08021D000
2014/407 (Voir délibération) Construction d'un
club house pour le Club bouliste Ravat Perrachoise - 16, quai Rambaud à Lyon 2e
- Opération n° 02254001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie
de l'AP n° 2009/1, programme 00004
2014/408 (Voir délibération) Ecully et Lyon 9e -
Rectificatif à la délibération n° 2014/270 du
2014/409 (Voir délibération) Extension et
reconstruction du groupe scolaire Meynis et de la Maison de l'Enfance du 3e
arrondissement - 274 rue Paul Bert à Lyon 3e - Opération n° 03401002 -
Modification du marché de travaux du lot 9 - Serrureries - Métallerie
2014/420 (Voir délibération) Centre Social de
Champvert 204 avenue Barthélémy Buyer à Lyon 9e - Mise en conformité de la
cuisine, réaménagement de l'étage, rénovation et isolation de la toiture et des
façades - Opération n° 09058525 - Adaptation des crédits par affectation d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2009/2 - Programme n° 00001
2014/424 (Voir délibération) Lyon 8e - ZAC
Berthelot Epargne - Approbation d'une convention de mise à disposition
anticipée d'un volume à titre gratuit par l'aménageur Nexity Apollonia afin de
permettre à la Ville de Lyon d'entreprendre les travaux d'aménagement intérieur
et extérieur d'un établissement pour jeunes enfants de 45 places. N° EI 08295
2014/425 (Voir délibération) ZAC Confluence -
Aménagement de salles de sports dans l'ancienne " Halle aux Fleurs" du marché
gare - rue Smith à Lyon 2e - Opération n° 02251001 - Lancement des travaux et
adaptation des crédits par affectation de l'autorisation de programme n°
2012-5, programme n° 00004 Sport
2014/426 (Voir délibération) Musée des Beaux Arts
- Remplacement des groupes froid - 20 place des Terreaux à Lyon 1er - Opération
n° 01013117 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2008-1 "Conservation du patrimoine bâti
tous secteurs" - Programme n° 20020
2014/442 (Voir délibération) Lyon 8e - ZAC Mermoz
- Acquisition à titre gratuit auprès de la Communauté Urbaine de Lyon d'un
terrain nu de
2014/450 (Voir délibération) Convention de
groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville
de Lyon pour la maintenance préventive et corrective des installations de RIA
et colonnes sèches
2014/455 (Voir délibération) Lyon 8e - ZAC POP'8e
- Acquisition à titre gratuit d'un mail piéton dénommé " Promenade Juliette
Guillot " auprès de l'OPAC du Rhône, aménageur de la ZAC. EI 08305 - Numéros
d'inventaire 08305V001 - 08305V002 - 08305V003 - Opération 08305001 - AP 2009-1
- Programme 00020.
2014/456 (Voir délibération) Eglise Saint Pothin -
Réfection des couvertures du dôme - 18 place Edgar Quinet à Lyon 6e - Opération
n° 06029522 - Modification des marchés de travaux des lots 1- Désamiantage et 6
- Restauration des décors
2014/465 (Voir délibération) Skate Parc Gerland -
Renouvellement des modules et rampes de skate - 24 allée Pierre de Coubertin à
Lyon 7e - Opération n° 07221519 - Lancement de l'opération et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2009-1 - Programme n° 00004
2014/493 (Voir délibération) Mairie du 8e et
Maison de la danse - 12 avenue Jean Mermoz à Lyon 8e - Travaux d'amélioration
des performances énergétiques - Opération n° 08018703 - Adaptation des crédits
par affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009/1 - Programme
n° 20008
2014/494 (Voir délibération) Réalisation d'une
bibliothèque municipale au sein d'un programme immobilier à construire sur un
terrain situé sur l'îlot Fontenay à Gerland - sis 233-235 avenue Marcel Mérieux
à Lyon 7e - Opération n° 07302001- Modification de la Convention de Maitrise
d'Ouvrage Unique
2014/496 (Voir délibération) Lyon 6e - Projet de
conclusion par le Centre Communal d'Action Sociale à GrandLyon Habitat d'un
bail emphytéotique sur l'immeuble sis 49 rue Germain
2014/497 (Voir délibération) Lyon 9e - Cession par
la Ville de Lyon d'un tènement communal dénommé le Bastion de l'Observance sis
montée de la Sarra au profit de M. Yassine Bouziane et Mme Muriel Demoncy - EI
09 151 - Numéros d'inventaire
2014/498 (Voir délibération) Lyon 4e - Accord sur
la gratuité de la mise à disposition d'un espace dépendant du Groupe Scolaire
des Entrepôts sis 2 rue des Entrepôts, au profit de l'Association Air
Rhône-Alpes pour l'installation d'un laboratoire mobile de mesures - EI 04009
2014/500 (Voir délibération) Lyon 2e - Convention
d'occupation temporaire du domaine public à titre onéreux, consentie par la
Ville de Lyon au profit de la société GDSOL KAPPA afin de permettre
l'implantation d'une centrale photovoltaïque sur le toit du Gymnase Chanfray
sis 1 rue Casimir Périer - EI 02173
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2014/452 (Voir délibération) Subvention à l'EACPV
(Entr'Aide des Amis des Chats et des Pigeons des Villes)
2014/454 (Voir délibération) Remise gracieuse de
dettes.
2014/464 (Voir délibération) Subventions de
travaux contre l'infestation par les termites réalisés par les copropriétaires
d'un bien immobilier sis à Lyon.
2014/485 (Voir délibération) Installations
classées - Institutions de servitudes d'utilité publique sur la parcelle Sud BN
122 - Site ALCATEL CABLE devenu société NEXANS en mai 2001- 29, rue Pré Gaudry
à Lyon 7e
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2014/413 (Voir délibération) Autorisation de
signer les conventions cadre et d'occupation temporaire avec l'Association Couffin
Couffine gestionnaire d'équipements de petite enfance
2014/414 (Voir délibération) Attribution
exceptionnelle d'une subvention d'investissement à l'Association "Baby
Nursery" dont le siège est 22 avenue Rockefeller à Lyon 8e
2014/441 (Voir délibération) Autorisation de
signer l'avenant n° 3 au contrat Enfance Jeunesse 2e génération 2011-2014 en vu
d'intégrer l'augmentation de l'offre d'accueil en 2014
2014/445 (Voir délibération) Attribution de la
seconde tranche des subventions 2014 de fonctionnement aux associations
gestionnaires d'équipements de petite enfance - Approbation du modèle de
convention d'application
Rapporteur : Mme
2014/433 (Voir délibération) Programmation temps
Scolaire -Temps Périscolaire et CEL 2014-2015
2014/435 (Voir délibération) Convention 2014 -
Ville de Lyon / Caisse des Ecoles sur le Projet de Réussite Educative.
2014/484 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de fonctionnement général, approbation et autorisation de la
signature d'un protocole d'accord avec la Caisse d'allocations familiales du
Rhône pour le financement des centres sociaux de Lyon
2014/499 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention d'investissement à la Région Rhône-Alpes pour la réfection de
l'installation de cuisine de la Cité Scolaire Internationale, 2 place de
Montréal à Lyon 7e - EI 07223 - Opération n° 07223SE - Affectation d'une partie
de l'AP 2009-2, programme 00006
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : Mme
2014/364 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 80 % par le Centre Scolaire La Xavière pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 2 500 000 euros
- Opération : agrandissement du bâtiment de l'école maternelle par la
création de deux classes et construction d'un bâtiment de deux étages destinés
à accueillir l'école élémentaire situé 252, route de Vienne à Lyon 8e
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2014/365 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la Poste Habitat Rhône-Alpes pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 8.287.100 euros
- Opération : rachat d'un immeuble de 59 logements (34 logements PLUS -
15 logements PLAI et 10 logements PLS) et de 59 caves à la SAHLM ICF Sud-Est
Méditerranée situé 59, avenue du Général Leclerc à Lyon 7e
2014/367 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 100 % par la SAHLMAS pour la souscription de deux emprunts d'un
montant total de 2 988 201 euros -
Opération : construction d'une résidence étudiante de 61 logements PLS situés
119, rue Bugeaud à Lyon 6e
2014/428 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre
emprunts d'un montant total de 224 406 euros - Opération : acquisition,
amélioration de 5 logements (3 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 20,
rue Saint-Pierre de Vaise à Lyon 9e
2014/431 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la Poste Habitat Rhône-Alpes pour la souscription de quatre
emprunts d'un montant total de 1 642 269 euros
- Opération : acquisition en VEFA de 14 logements (10 logements PLUS et
4 logements PLAI) situés 1, rue Aimé Boussange à Lyon 4e
2014/432 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt
d'un montant de 94 341 euros - Opération : réhabilitation de 50 logements
situés 22-24, rue André Bollier à Lyon 7e
2014/438 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SEMCODA pour la souscription de quatre emprunts d'un
montant total de 4 551 282 euros - Opération : acquisition, amélioration en
usufruit locatif de 54 logements (40 logements PLS, 10 logements PLUS et 4
logements PLAI) situés 19-21, rue Philippe Gonnard à Lyon 1er
2014/439 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre
emprunts d'un montant total de 899 008 euros - Opération : acquisition,
amélioration de 8 logements (6 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 35,
rue Saint-Pierre de Vaise à Lyon 9e
2014/460 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 196 052 euros - Opération : amélioration et rénovation
des parties communes situées impasse du Presbytère à Lyon 8e
2014/467 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 2 360 571 euros - Opération :
construction de 21 logements (16 logements PLUS et 5 logements PLAI) et de 19
places de stationnement boxées situés 12, rue Chateaubriand à Lyon 7e
2014/469 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 1 696 251 euros - Opération : acquisition
en VEFA de 17 logements (12 logements PLUS et 5 logements PLAI), de 10 garages
et de 7 places de stationnement situés 68, rue Marietton à Lyon 9e
2014/470 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la Société Foncière Habitat et Humanisme pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 343 000 euros - Opération :
acquisition, amélioration de 8 logements PLAI et de 38 logements-foyers PLAI
situés 11, quai de Perrache à Lyon 2e
2014/471 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre
emprunts d'un montant total de 2 055 346 euros - Opération : acquisition,
amélioration de 25 logements (17 logements PLUS et 8 logements PLAI) situés 23,
rue des Capucins à Lyon 1er
2014/473 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt
d'un montant de 7 436 756 euros - Opération : rachat d'un immeuble de 89
logements à la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée situé 5-13, rue André Bollier à
Lyon 7e
2014/474 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt
d'un montant de 92 082 euros - Opération : réhabilitation de 43 logements
situés 5-7, avenue Jean Mermoz à Lyon 8e
2014/475 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de quatre
emprunts d'un montant total de 1.151.000 euros - Opération : acquisition,
amélioration 10 logements (7 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 40,
cours de la Liberté à Lyon 3e
2014/479 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre
emprunts d'un montant total de 479 608 euros - Opération : acquisition,
amélioration de 10 logements (7 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 53,
rue Saint Michel à Lyon 7e
2014/480 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre
emprunts d'un montant total de 602 949 euros - Opération : acquisition,
amélioration de 11 logements (7 logements PLUS, 3 logements PLAI et 1 logement
libre) situés 19, montée du Télégraphe à Lyon 5e
2014/482 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 2 879 081 euros - Opération :
acquisition, amélioration de 23 logements (17 logements PLUS et 6 logements
PLAI) et de 3 locaux commerciaux situés 31, rue Victor Hugo à Lyon 2e
2014/486 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée pour la souscription de
trois emprunts d'un montant total de 3 947 760 euros - Opération : acquisition,
amélioration de 46 logements (22 logements PLUS, 12 logements PLAI et 12
logements PLS) situés 7-19, rue Lalande à Lyon 6e
2014/495 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée pour la souscription de
trois emprunts d'un montant total de 4 818 384 euros - Opération : acquisition,
amélioration de 72 logements (30 logements PLUS, 20 logements PLAI et 22
logements PLS) situés 5-9 et 11, rue Victor Lagrange à Lyon 7e
Rapporteur : M.
2014/366 (Voir délibération) Modification de la
délibération n° 2013/5712 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 %
par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts
d'un montant total de 595 403 euros - Opération : acquisition par bail
emphytéotique consenti par le Grand Lyon d'un immeuble de 11 logements (8 logements
PLUS et 3 logements PLAI) situés 47, rue des Tables Claudiennes à Lyon 1er
2014/368 (Voir délibération) Caisse de Crédit
Municipal de Lyon - Présentation des documents budgétaires de l'exercice 2013
2014/434 (Voir délibération) Décision Modificative
n° 2 - Exercice 2014
2014/451 (Voir délibération) Actualisation du
coefficient multiplicateur de la taxe sur la consommation finale d'électricité
2014/453 (Voir délibération) Convention de
groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville
de Lyon pour la fourniture de chauffe-eau, sanitaires et équipements,
accessoires de pièces détachées pour cuisine et salle de bains
2014/466 (Voir délibération) Convention de
groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville
de Lyon pour la fourniture d'articles de quincaillerie
Rapporteur : M. GRABER Loic
2014/429 (Voir délibération) Conseils de quartier
- Fixation des périmètres
2014/448 (Voir délibération) Appel à projets en
faveur des initiatives des conseils de quartier - Approbation du règlement
Commission Relations internationales, Economie,
Commerce et Artisanat
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2014/374 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à l'Association "Accueil des Villes Françaises Lyon -
Rhône" (AVF Lyon-Rhône) - Année 2014
2014/417 (Voir délibération) Village de la
Solidarité - Attribution d'une subvention au Collectif des Associations de
Développement en Rhône-Alpes (CADR) - Année 2014
2014/418 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 10 000 euros à la Ville de Leipzig dans le cadre de la
coopération décentralisée entre la Ville de Lyon et la Ville de Leipzig, pour
l'organisation du Festival Lumière de Leipzig à l'occasion du 25e anniversaire
de la chute du Mur de Berlin.
2014/419 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à l'Association "France Ethiopie - Corne de l'Afrique"
pour son programme d'actions 2014
2014/472 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon pour l'organisation des
"27es Entretiens Jacques Cartier" - Année 2014
2014/476 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à l'Association "Africa 50" pour son programme d'actions
2014
2014/477 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention au Goethe Institut - Année 2014
2014/478 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à l'Association "Le 44, la Maison des Passages" pour son
programme d'actions 2014
2014/487 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à l'Association Lyon International - Année 2014
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2014/421 (Voir délibération) Phase 1 de l'opération
urbaine sur le secteur de Gerland Lyon 7e - Approbation d'un avenant
2014/422 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 2 000 euros à l'Association REZO 1901 pour le soutien à
l'animation commerciale du secteur Moulin à Vent, Petite Guille, Grand Trou et
route de Vienne
2014/461 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 1 000 euros à l'Association Gerland Commerces
2014/490 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 2 500 euros à l'Association Empreintes à Lyon 5e
2014/492 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 15 000 euros à l'Association pour le Développement et la
Promotion des Marchés (ADPM)
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2014/427 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 14 500 euros à l'Association Cap Services dont 9 000 euros pour
son fonctionnement et 5 500 euros pour le projet Talent 9
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2014/457 (Voir délibération) Attribution
complémentaire de subventions au titre du plan local pour l'insertion et
l'emploi et du volet emploi-insertion du contrat urbain de cohésion sociale de
Lyon
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2014/430 (Voir délibération) Mise à jour de la
grille indiciaire des choristes de l'Opéra.
2014/446 (Voir délibération) Ratios des cadres
d'emplois de la filière sanitaire et sociale.
2014/447 (Voir délibération) Modification du
régime indemnitaire des administrateurs - prise en compte de la création du
grade d'administrateur général.
2014/504 (Voir délibération) Modification du
tableau des effectifs.
Commission spéciale REGELEMENT INTERIEUR
2014/503 (Voir délibération)
Règlement intérieur du Conseil municipal de la Ville de Lyon - Adoption
Vœu déposé par le Groupe
Europe Ecologie, les Verts et apparentés :
" Pour contenir les
prix des loyers à Lyon et favoriser l'accès de tous à un logement abordable, le
Conseil municipal de Lyon demande au gouvernement d'appliquer l'encadrement des
loyers dans la ville de Lyon, comme le prévoit
QUESTIONS DIVERSES
Question
de Michel Havard à propos de la situation sur