-
Désignation
d'un secrétaire de séance
-
Appel
nominal
-
Adoption
du procès verbal de la séance du
- Compte rendu des décisions prises par M. le
Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée le
-
Communications
de M. le Maire
Désignations
2014/359 (Voir délibération) Conseil d'orientation
du Centre d'Histoire de la résistance et de la déportation - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2014/361 (Voir délibération) Commission de
médiation Droit au Logement Opposable - Désignation de représentants par le
Conseil municipal
2014/362 (Voir délibération)
Club des villes d'accueil de l'Euro 2016 - Désignation d'un représentant par le
Conseil municipal
QUESTIONS ECRITES DU 1ER
ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d'arrondissement du
Question n° 1 : Place Chardonnet
(Réponse de M. LE FAOU)
Question n° 2 : Equipements structurants de proximité (Réponses de MM. BOUZERDA et
GAY)
Question n°
3 : Emanations en sortie du
tunnel de
Commission Relations internationales, Economie,
Commerce et Artisanat
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2014/256 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à l'Association "Maison de l'Amérique Latine"
2014/279 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à l'Association "Forum Réfugiés-Cosi" pour son programme
d'actions 2014.
2014/281 (Voir délibération) Approbation de la convention
tripartite de coopération décentralisée 2014-2016 entre la Ville de Lyon, la
Communauté urbaine de Lyon et la Ville de Jéricho.
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2014/278 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 30 000 euros à l'Association Lyon Côté Croix-Rousse pour la mise
en oeuvre du programme d'actions 2014 et signature de deux conventions
afférentes
2014/288 (Voir délibération) Attribution d'une subvention
de 800 euros à l'Association des rues Palais Grillet et Tupin pour
l'organisation de la Fête de la rue en septembre
2014/289 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 1 000 euros à l'Union Départementale des Entreprises de Coiffure
- UDEC, pour le soutien de la filière coiffure
2014/290 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 3 000 euros à l'Association Quartier Auguste Comte pour
l'organisation de l'opération Tapis rouge 2014
2014/299 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 5 000 euros à l'Association Syndicale Libre du Marché de Gros de
Lyon Corbas pour l'anniversaire de ses 5 ans
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2014/287 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 1 000 euros à l'Association KULTECO pour l'organisation du
Festival Kulteco du 3 au
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2014/246 (Voir délibération) Adhésion au Club
Décibel villes.
2014/247 (Voir délibération) Demande présentée par
la société CLADIL en vue d'exploiter une installation de tri de poudres
luminophores 5, rue Charles Martin à Saint-Fons.
2014/250 (Voir délibération) Dénomination d'une
ruelle à Lyon 7e : "ruelle du grand Casernement"
2014/251 (Voir délibération) Dénomination d'un
espace public à Lyon 3e : "esplanade Nelson MANDELA"
2014/252 (Voir délibération) Dénomination d'une
voie nouvelle à Lyon 8e : " allée Hannah ARENDT
"
2014/283 (Voir délibération) Prolongement rue
Genton à Lyon 8e
2014/311 (Voir délibération) Dénomination d'une
place nouvelle à Lyon 2e : " place Renée DUFOURT"
2014/312 (Voir délibération) Dénomination d'une
place nouvelle à Lyon 2e "place Camille GEORGES".
2014/313 (Voir délibération) Prolongement Espace
Henri Vallée à Lyon 7e
2014/314 (Voir délibération) Dénomination d'un
espace piétonnier à Lyon 2e : "Passage Louis RAVAT"
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2014/239 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 11 000 euros à l'Association "Lyon Hockey Club" pour
l'organisation de la 1ère édition du Trophée des clubs et des Régions de Lyon
pour les catégories U11 et U13, du 18 au
2014/284 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 35 000 euros à l'Association Lyon VTT pour l'organisation de la
manifestation " Lyon Free VTT " les 6 et
2014/285 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 20 000 euros à l'Association " Canoe Kayak Lyon Oullins
la Mulatière" pour l'organisation
de la manifestation " Lyon Kayak " les 20 et
2014/303 (Voir délibération) Les Lions du Sport -
Attribution de subventions aux associations sportives de proximité
2014/317 (Voir délibération) Attribution d'une subvention
exceptionnelle de fonctionnement de 30 000 euros à l'Association "Lyon
Duchère AS" - Signature d'une convention d'application n° 6 à la
convention cadre de partenariat conclue avec cette association
2014/318 (Voir délibération) Attribution de
subventions exceptionnelles de fonctionnement aux associations suivantes : Lyon
Athlétisme et CRO Lyon Boules - Signature d'une convention d'application avec
Lyon Athlétisme et CRO Lyon Boules
2014/321 (Voir délibération) Attribution de
subventions exceptionnelles de fonctionnement aux associations Développement
Roller Skate Bmx, Valentin Haüy et Lyon GR
2014/351 (Voir délibération) Versement d'une
cotisation de 4 000 euros au "Club des Villes d'accueil de l'Euro
2016"
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2014/248 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 4 000 euros à l'Association " Comité des fêtes de Monplaisir "
pour l'organisation de " Monplaisir Aventure ", le
2014/257 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 1 000 euros à l'Association " Société d'Encouragement aux Ecoles
Laiques du Grand Trou " pour l'organisation de " la Fête de l'Automne ",
vendredi 19 et samedi
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2014/241 (Voir délibération) Suppression des
lampes dites " ballons fluorescents " sur le plateau de la Croix-Rousse à Lyon
4e - Opération 64001001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie
de l'autorisation de programme 2009-1 "Conservation patrimoine éclairage
public", programme 20013 "Conservation patrimoine éclairage
public", pour un montant de 1.000.000 euros
2014/242 (Voir délibération) Suppression des
lampes dites " ballons fluorescents " sur le quartier de Sainte Blandine à Lyon
2e - Opération 62001598 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie
de l'autorisation de programme 2009-1 "Conservation patrimoine éclairage
public" pour un montant de 450.000 euros, programme 20013
"Conservation du patrimoine éclairage public"
2014/264 (Voir délibération) Mise en valeur par
l'éclairage de l'Eglise Saint-Michel à Lyon 7e - Autorisation de signer une
convention relative à la gestion des installations d'éclairage.
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2014/301 (Voir délibération) Jardins partagés -
Convention d'occupation temporaire avec l'Association " La Montée Bonachoux "
pour la mise à disposition à titre gratuit d'un terrain municipal situé montée
Bonafous à Lyon 4e, à usage de jardin partagé
2014/302 (Voir délibération) Jardins partagés -
Convention d'occupation temporaire avec l'Association " Brin d'Guill " pour la mise
à disposition à titre gratuit d'un terrain communautaire situé rue Cluzan à
Lyon 7e, à usage de jardin partagé
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2014/330 (Voir délibération) 13e édition du Prix
de la jeune architecture de la Ville de Lyon
2014/354 (Voir délibération) Participation
financière de la Ville de Lyon à la production de logement social - Opération
60059001 et affectation d'une partie de l'AP 2009-1, programme 00016 - Lyon 1er
: 5 impasse Vauzelles - 6 rue Lemot - Lyon 2e : place Carnot cours de Verdun -
Ilôt J2 Zac Confluence - Lyon 3e : 2 rue de la Ruche - 40 cours de la Liberté -
66-68 rue Etienne Richerand - Lyon 4e : 95 bis grande rue de la Croix-Rousse -
Lyon 5e : chemin de Choulans, montée des Génovéfains - 83 et 84 quai Pierre
Scize - 23 chemin Montauban - Lyon 6e : 11 rue Vauban - Lyon 7e : 53 à 63 rue
du Rhône - 361 rue Garibaldi - Ilôt Fontenay 233-235 rue Marcel Mérieux - 91
avenue Berthelot - 3, 5, 9 et 11 rue Victor Lagrange - Lyon 8e : 3 rue Chollat
- 9-11 place du
Rapporteur : M. KISMOUNE Ali
2014/335 (Voir délibération) Programmation
financière 2014 au titre de la politique de la ville volet habitat, GSUP et
subventions d'investissement - Convention avec l'OPAC du Rhône
2014/336 (Voir délibération) Programmation 2014 au
titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon - Demande de cofinancement
des postes des missions territoriales de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale et
des actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Lyon - Demande de
cofinancement des postes au titre de la mission de coopération culturelle et du
Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance.
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M.
2014/240 (Voir délibération) Gratuité d'entrée
dans les musées municipaux et aux balades urbaines dans le cadre des Journées
Européennes du Patrimoine les samedi 20 et dimanche
2014/249 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 7 000 euros à l'Association " Nouveaux Espaces Latino-américains
" pour l'organisation de la 13e édition de "Belles Latinas " du 13 au 18
octobre, du 10 au 20 novembre et du 24 au
2014/253 (Voir délibération) Fête des Lumières
2014 : financement et partenariat privé - Modèles de conventions de mécénat.
2014/254 (Voir délibération) Gratuité d'entrée
dans les musées municipaux de Lyon accordée aux participants au Congrès
international des bibliothèques et des sciences de l'information 2014 de
l'IFLA, pendant la durée de l'événement, du 16 au
2014/258 (Voir délibération) Approbation de la
gratuité de la mise à disposition du Théâtre Nouvelle Génération au Club de St
Rambert pour l'organisation d'un gala de danse du 27 juin au
2014/259 (Voir délibération) Signature d'une
convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Bibliothèque Municipale de
Lyon (BML) et l'Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS) pour le projet
"1914-1918 = Lyon sur tous les fronts"
2014/260 (Voir délibération) Convention portant
cession de droits et acceptation de don entre la Ville de Lyon et Mme et M.
Terzian, concernant le fonds photographique de M. Frédéric-Vartan Terzian -
Bibliothèque Municipale de Lyon
2014/261 (Voir délibération) Gratuité d'entrée au
Musée Henri Malartre accordée aux participants et aux organisateurs du Grand
Prix de Lyon
2014/262 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon et le
Grand Café des Négociants
2014/263 (Voir délibération) Approbation de la
vente de sacs "Bibliothèque Municipale de Lyon", proposée à
l'occasion de l'organisation du Congrès International des bibliothèques et de
l'information de l'IFLA
2014/265 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon et le
fonds de dotation Toupargel
2014/273 (Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement à des associations culturelles et écoles de
musique pour un montant global de 139 500 euros - Enveloppe " Casino " et
participation financière du Grand Casino de Lyon -Groupe Partouche- à la
politique culturelle de la Ville de Lyon - Approbation de conventions
2014/274 (Voir délibération) Approbation d'un
avenant au contrat avec la SAS Hôtel-Dieu Lyon-Presqu'île (approuvé par la
délibération n° 2013/5342 - Conseil municipal du
2014/275 (Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement à 14 associations pour un montant global de 58
000 euros sur le Fonds d'Intervention Culturel
2014/276 (Voir délibération) Exonération des
droits d'entrée au Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation à
l'occasion de la Journée à la mémoire des victimes des crimes racistes et
antisémites de l'Etat français et d'hommage aux Justes de France, le dimanche
2014/277 (Voir délibération) Approbation de
contrats de cession de droits dans le cadre de l'exposition du Centre
d'Histoire de la résistance et de la Déportation " C'est le débarquement ! " organisée
du
2014/280 (Voir délibération) Programmation de la
Fête de la Musique 2014 - Subventions aux associations et approbation de
conventions.
2014/286 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de mise à disposition entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre
national de Lyon et l'Association
Culturelle Lyonnaise Islamo Française
2014/291 (Voir délibération) Fête des Lumières
2014 : Financement et partenariat privé - convention de mécénat
2014/319 (Voir délibération) Demande de la
Bibliothèque Municipale de Lyon au Comité du Centenaire d'une subvention de 10
000 euros, pour le projet "1914 -1918 = Lyon sur tous les fronts"
2014/320 (Voir délibération) Approbation de la
convention d'application n° 3 à la convention cadre n° 2012-114/423 relative au
Dépôt Légal entre la Ville de Lyon et la Bibliothèque Nationale de France pour
le versement d'une subvention de 94 100 euros
2014/346 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et la
Société ATC
2014/350 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de partenariat avec l'Ecole du Louvre en vue de l'organisation de
cours d'histoire générale de l'art - Musée des Beaux-Arts
2014/353 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de fonctionnement de 500 euros à l'Association " Société lyonnaise
d'histoire de la police " pour son projet de publication d'ouvrages consacrés à
la mémoire de la police locale et régionale
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2014/244 (Voir délibération) Subventions aux
associations développant des actions auprès des personnes âgées (opération été,
foyers-restaurants)
2014/245 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à l'UGFRL pour le remboursement des fluides du foyer restaurant
Kléber, sis 78 rue Tronchet à Lyon 6e (EI 06175)
2014/331 (Voir délibération) Approbation d'une
nouvelle convention de financement relative à l'attribution d'une subvention
d'investissement complémentaire de 100 000 euros au CCAS, dans le cadre de la
réhabilitation de l'EHPA "Jean Jaurès" sis 286, avenue Jean Jaurès à
Lyon 7e - Adaptation des crédits de l'opération, et affectation d'une partie de
l'AP 2012-1, programme 00001.
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Celine
2014/296 (Voir délibération) Programmation
financière 2014 au titre de la réduction des risques sanitaires et prévention
santé : lutte contre les IST, sida et hépatites, prévention des addictions,
santé mentale - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses
structures
2014/297 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de fonctionnement de 8 500 euros à l'Association "A L'EAU
M.N.S", sise 60 rue Christian Lacouture - 69500 Bron, pour l'édition 2014
du " Village Santé "
2014/298 (Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de la
santé et l'accompagnement de personnes fragilisées
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2014/333 (Voir délibération) Emprunt du CCAS
auprès de la CARSAT
2014/338 (Voir délibération) Subventions aux
associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté (aide
alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et maintien du lien
social, santé/personnes SDF, opération été) et autorisation de signature de
conventions de financement
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme
2014/266 (Voir délibération) Lyon 6e - Cession à
titre gratuit par la Ville de Lyon à la Communauté urbaine de Lyon de 3
parcelles de terrains situées 140-142 rue Garibaldi - N° EI 06129 - N°
Inventaire 06129 T 001-01.
2014/267 (Voir délibération) Lyon 7e - Mises à
disposition à titre gratuit de différentes parcelles de terrains entre la Ville
de Lyon et la Communauté Urbaine de Lyon dans le cadre de l'aménagement des
espaces publics de proximité dans le quartier Guillotière (espace Mazagran)
pour les besoins de jardins partagés- EI 07 275
2014/268 (Voir délibération) Lyon 8e - Convention
de mise à disposition à titre gratuit du local résidentiel Langlet-Santy sis 96
avenue Paul Santy par GrandLyon Habitat au profit de la Ville de Lyon pour la
gestion des centres sociaux des Etats-Unis et de Langlet-Santy Monplaisir La
Plaine- EI 08 264
2014/269 (Voir délibération) Lyon 7e - Accord sur
l'exemption des frais de mise à disposition des locaux sis 1 rue de la
Madeleine au profit du Service départemental d'Incendie et de Secours du Rhône
- EI 07 039
2014/270 (Voir délibération) Ecully et Lyon 9e -
Cession de droit au bail d'une parcelle de terrain sise au lieudit Champagne et
Chemin du Fort à Ecully et d'une parcelle de terrain sise Rue Marius Donjon à
Lyon 9e par l'OPAC du Rhône à la société SCI VILLEPATOUR - EI 99 028
2014/271 (Voir délibération) Lyon 2e - 43 rue de
la Charité - Cession de deux volumes représentant un appartement et une cave au
profit de M. Olivier Chevallier et Mme Capucine Tourneux. EI 02068 - N°
inventaire 02068 V 000
2014/272 (Voir délibération) Lyon 7e - Résiliation
d'un bail emphytéotique entre la Ville de Lyon et la Société ERAC - 12-14-16
avenue Berthelot, rue de Marseille, rue Etienne Rognon et rue Raulin - EI 07
075
2014/294 (Voir délibération) Lyon 5e - Cession
d'un terrain en terrasses sis 20 montée du Gourguillon au profit de la
Communauté du Chemin Neuf - EI 05245 - N° Inventaire 05245T001.
2014/305 (Voir délibération) Lyon 5e - Jardin du
Rosaire - Signature d'un avenant au bail emphytéotique des 23 juin et
2014/306 (Voir délibération) Lyon 6e - 77 rue
Bossuet - Cession d'un terrain communal au profit du Syndicat des
Copropriétaires - EI 06058 - N° Inventaire 06058 T 001
2014/310 (Voir délibération) Lyon 7e - Mise à
disposition, dans le cadre d'un bail emphytéotique administratif, d'un tènement
communal au profit de l'OPAC du Rhône pour la réalisation du projet
d'amélioration du Centre d'Hébergement et de Résidence Sociale (C.H.R.S) Carteret
- 21 rue Saint-Jean-de-Dieu - EI 07123.
2014/316 (Voir délibération) Liste complémentaire
d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de petits travaux
d'investissement
2014/337 (Voir délibération) Lyon 7e - Convention
d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par le Grand Lyon au profit de
la Ville de Lyon, pour la mise à disposition du terrain sis 24 rue Jules
Carteret - EI 07286
2014/339 (Voir délibération) Lyon 1er - Mise à
disposition à titre gratuit de locaux situés dans l'enceinte du bâtiment
dénommé " Halle de la Martinière " sis place Gabriel Rambaud, au profit de l'Association "Les
festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes", pour la période du 12 au
2014/348 (Voir délibération) Lyon 7e - Convention
d'Occupation Précaire du domaine privé communal à titre onéreux et gratuité
partielle, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association l'Atelier
du Chat perché, autorisant la mise à disposition d'un local à usage d'atelier vélo au rez-de-chaussée de
l'immeuble sis 32 rue Montesquieu - EI 07 267
2014/349 (Voir délibération) Autorisation de
signer avec les époux Pouget une convention relative à la réalisation de
travaux de réparation et de confortement sur un mur mitoyen situé entre la
propriété municipale des Subsistances sise 8 bis quai Saint Vincent et la
propriété sise 20 cours Général Giraud à Lyon 1er - Financement par l'AP
2009-1, programme 20018, opération 60071002 - EI 01182
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2014/282 (Voir délibération) Convention entre la
Ville de Lyon et l'Association "Patronage Scolaire Laïque de
Montchat" pour la mise à disposition de locaux situés 33 rue Jeanne d'Arc
à Lyon 3e
2014/315 (Voir délibération) Convention entre la
Ville de Lyon et l'Association "Pétanque Ile Barbe" pour la mise à
disposition de locaux situés 79 rue de Saint-Cyr à Lyon 9e
Rapporteur : M.
2014/295 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de mise à disposition gratuite de locaux sis 10 rue Bourgelat à Lyon
2e au profit de l'Association le Concert de l'Hostel Dieu - EI 02016
2014/344 (Voir délibération) Accord sur
l'exemption de la redevance de mise à disposition de locaux sis 68 avenue de
Bohlen à Vaulx-en-Velin en vertu d'une convention d'occupation au profit de
l'Association Grrrnd Zero - EI 99075
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2014/304 (Voir délibération) Approbation de la
convention de mise à disposition de locaux associatifs complémentaires au
profit de l'Association MJC Monplaisir
2014/307 (Voir délibération) REPORTE
Rapporteur : M.
2014/323 (Voir délibération) Fonctionnement des
Groupes d'élus municipaux - Mise à disposition et équipement de locaux
administratifs.
2014/341 (Voir délibération) Adhésion de la Ville
de Lyon à l'AMRAE - Fonction de risks management des assurances
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2014/324 (Voir délibération) Lyon 7e - Convention
d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit
de l'Association " Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur du Rhône "
(siège : 58, cours Albert Thomas - 69008 Lyon) de locaux situés 207, rue Marcel
Mérieux. EI 07239
2014/325 (Voir délibération) Lyon 7e - Convention
d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit
de l'Association Habitat et Humanisme Rhône du terrain sis 24, avenue Jules Carteret
à Lyon 7e - EI 07286.
2014/332 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de mise à disposition temporaire de locaux à titre gratuit à la
Fondation AJD - Ensemble immobilier comprenant quatre logements situés 8, rue
Pasteur à Lyon 7e (EI 07042)
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme
2014/243 (Voir délibération) Dispositif Pass
Culture et Invitations pour la saison 2014-2015 - Approbation d'une convention
type de partenariat entre la Ville de Lyon et les structures et établissements
culturels partenaires
2014/300 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de fonctionnement de 5 000 euros à l'Association MJC de Ménival pour
l'organisation de la manifestation "O.R.N.I des Batt's " le
2014/308 (Voir délibération) Approbation de la
convention de partenariat entre la Ville de Lyon, le CROUS de Lyon
Saint-Etienne, la Préfecture du Rhône, la COMUE Université de Lyon et la Région
Rhône-Alpes pour la réalisation de l'Espace Multiservices Etudiant.
2014/309 (Voir délibération) Approbation de la convention
de partenariat entre la Ville de Lyon et la Ville de Villeurbanne pour la Nuit
des Etudiants du Monde 2014.
2014/322 (Voir délibération) Attribution de
subventions sur projets d'un montant global de 2 000 euros à des associations
étudiantes
2014/334 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention complémentaire de fonctionnement général de 62 000 euros à la MJC
Monplaisir, 25 avenue des Frères Lumière à Lyon 8e
2014/347 (Voir délibération) Renouvellement de la
convention cadre pluriannuelle 2014-2017 entre la Ville de Lyon et l'AFEV
(Association Fondation Etudiante pour la Ville) pour la mise à disposition
"d'Ambassadeurs du livre" au sein de 45 groupes scolaires publics.
2014/352 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de fonctionnement général de 150 000 euros à l'Association "
LUDOPOLE " sise 112 cours Charlemagne à Lyon 2e - Approbation et autorisation
de signature de la convention correspondante
2014/355 (Voir délibération) Activités
périscolaires dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires : attribution
de subventions complémentaires de fonctionnement général aux centres sociaux et
associations assimilées - Approbation et autorisation de signature des
conventions d'application afférentes
2014/356 (Voir délibération) Activités
périscolaires dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires : attribution
de subventions complémentaires de fonctionnement général aux MJC et
associations assimilées - Approbation et autorisation de signature des
conventions d'application afférentes
2014/357 (Voir délibération) Activités
périscolaires dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires : attribution
de subventions complémentaires de fonctionnement général aux maisons de
l'enfance et associations assimilées - Approbation et autorisation de signature
des conventions d'application afférentes
2014/358 (Voir délibération) Activités
périscolaires dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires : attribution
de subventions complémentaires de fonctionnement général à la fédération
régionale des MJC de Rhône-Alpes, à la fédération départementale des centres
sociaux du Rhône et à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville
(AFEV) - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application
afférentes
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2014/255 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention exceptionnelle de fonctionnement pour l'Association des Collectifs
Enfants Parents Professionnels du Rhône - 3, rue Joseph Chapelle à Lyon 8e
2014/292 (Voir délibération) Approbation de
l'avenant à la convention d'occupation temporaire des locaux de l'EAJE
Myrtille, situé 40 cours Richard Vitton à Lyon 3e, pour changement de catégorie
ERP. Relocalisation temporaire de l'EAJE Myrtille au 17 rue Saint Antoine à
Lyon 3e durant les travaux de mise en conformité de leurs locaux
2014/293 (Voir délibération) Autorisation de
signer des conventions avec diverses associations gestionnaires d'équipements
de Petite Enfance
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2014/326 (Voir délibération) Convention avec le
Centre de gestion du Rhône sur la forfaitisation de l'organisation des
concours.
2014/327 (Voir délibération) Règlement intérieur
de Prévention des Addictions.
2014/328 (Voir délibération) Elections aux
commissions administratives paritaires comité technique et comité d'hygiène
sécurité et conditions de travail - Composition des organismes consultatifs.
2014/329 (Voir délibération) Convention de mise à
disposition d'agents auprés du Centre Nautique Intercommunal.
2014/340 (Voir délibération) Modification du
tableau des effectifs.
2014/342 (Voir délibération) Mise à jour de la
liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction.
2014/343 (Voir délibération) Convention de mise à
disposition de personnel au Grand Lyon.
2014/345 (Voir délibération) Formation des élus -
Gestion et financement.
***
Rapporteur : M.
2014/360 (Voir délibération) Extension du
périmètre de la Communauté urbaine de Lyon à la Commune de Quincieux -
Composition de l'assemblée délibérante
QUESTIONS DIVERSES
1- Posée par M.BOUDOT concernant les graves
débordements qui ont lieu à Lyon après chaque match de coupe du monde opposant
l'Algérie à une autre équipe, M. le Maire, pouvez vous nous donner un chiffrage
précis des coûts pour notre ville et pour le Grand Lyon des dégradations
engendrées ?
2- Posée par Mme PERRIN-GILBERT sur la position du
Maire de Lyon suite à l'occupation de l'Opéra par les intermittents du
spectacle et aux rencontres de ceux-ci avec Georges Képénékian, 1er
adjoint en charge de la culture.