- Désignation d'un secrétaire
de séance
- Appel nominal
- Compte rendu des décisions
prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée le
- Communications de M. le Maire
Désignations
2014/217 (Voir délibération) Assemblée générale et
Conseil d'administration de l'Association Lyonnaise d'Ingénierie Sociale (ALIS)
- Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2014/218 (Voir délibération) Assemblée générale de
l'Association des collectivités territoriales et des professionnels pour la
gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l'énergie et de
l'environnement (AMORCE) - Désignation de représentants par le Conseil
municipal
2014/219 (Voir délibération) Assemblée générale de
l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Villes à
Secteurs Sauvegardés et Protégés (ANVPAH) - Désignation d'un représentant par
le Conseil municipal
2014/220 (Voir délibération) Assemblée générale de
l'Association Centre hospitalier Saint Joseph Saint Luc - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2014/221 (Voir délibération) Conseil
d'administration de l'Association Comité des Fêtes - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2014/222 (Voir délibération) Assemblée générale du
Centre de Ressources et d'échanges pour le Développement Social et Urbain
(CRDSU) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2014/223 (Voir délibération) Assemblée générale et
Conseil national de l'association Cités Unies France - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2014/224 (Voir délibération) Assemblée générale de
l'association en charge du réseau européen EUROCITES - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2014/225 (Voir délibération) Assemblée générale de
l'Association Forum Français pour la Sécurité Urbaine - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2014/226 (Voir délibération) Commission
administrative de la Fondation Martin - Désignation de représentants par le
Conseil municipal
2014/227 (Voir délibération) Assemblée générale de
la Maison De l'Europe et des Européens (MDEE) - Désignation d'un représentant
par le Conseil municipal
2014/228 (Voir délibération) Assemblée générale de
l'association PACT du Rhône - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
2014/229 (Voir délibération) Conseil
d'administration de PROCIVIS Rhône (Société Anonyme Coopérative d'intérêt
Collectif pour l'Accession à la Propriété SACICAP) - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2014/230 (Voir délibération) Assemblée générale de
l'association Rhône Développement Initiative (RDI) - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2014/231 (Voir délibération) Groupe de direction
de l'Accord de coopération entre les villes de Lyon, Saint-Chamond et
Saint-Etienne - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2014/232 (Voir délibération) Commission de gestion
du Centre Hospitalier Saint Jean de Dieu - Désignation d'un représentant par le
Conseil municipal
2014/233 (Voir délibération) Assemblée générale de
l'Association Soins et Santé - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
2014/234 (Voir délibération) Conseil
d'administration de la Société publique locale Lyon Part Dieu - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2014/235 (Voir délibération) Comité syndical du
Syndicat intercommunal du Centre nautique Lyon Saint Fons Vénissieux - Désignation de représentants par le Conseil
municipal
2014/236 (Voir délibération) Conseil d'orientation
et de surveillance de la " Caisse de Crédit municipal de Lyon " - Remplacement
de M. TOURAINE
2014/237 (Voir délibération)
Ecoles privées sous contrat d'association - Désignation de représentants par le
Conseil municipal
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2014/188 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux
emprunts d'un montant total de 1 081 859,20 euros - Opération : acquisition,
amélioration de 13 logements (12 logements PLS et 1 logement libre) situés 12,
rue Stéphane Coignet à Lyon 8e
2014/189 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre
emprunts d'un montant total de 321 312 euros
- Opération : acquisition, amélioration de 6 logements (4 logements PLUS
et 2 logements PLAI) situés 17, quai Arloing à Lyon 9e
2014/190 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux
emprunts d'un montant total de 2 222 140 euros
- Opération : Résidence "Gerland" : réhabilitation de 82 logements
situés 264-268, avenue Jean Jaurès à Lyon 7e
2014/191 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Sollar pour la souscription de quatre emprunts
d'un montant total de 1 458 801 euros - Opération : Résidence " Amadeus " :
acquisition, amélioration de 19 logements (14 logements PLUS et 5 logement
PLAI) situés 62, route de Vienne à Lyon 7e
2014/192 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 2 189 998 euros - Opération : acquisition
en VEFA de 23 logements (17 logements PLUS et 6 logements PLAI) situés 48, rue
de l'Abondance à Lyon 3e
Rapporteur : M.
2014/193 (Voir délibération) Révision des
Autorisations de programme (AP) dans le cadre de la gestion financière du plan
d'équipement pluriannuel de la Ville
2014/195 (Voir délibération) Convention de
groupement de commandes, en vue de la passation de marchés de vêtements
d'image, avec la Ville de Villeurbanne - La Ville de Lyon a été désignée comme
coordonnateur de ce groupement
2014/196 (Voir délibération) Approbation du guide
de la commande publique
2014/197 (Voir délibération) Décision Modificative
n° 1 - Exercice 2014
2014/198 (Voir délibération) Affectation du
résultat
2014/199 (Voir délibération) Vote du compte
administratif 2013
2014/200 (Voir délibération) Vote du compte de
gestion 2013
Rapporteur : M.
2014/201 (Voir délibération) Vote des
Autorisations d'Engagement n° 2014-1 " dépenses pluriannuelles d'honoraires
d'avocats et d'huissiers 2014 " et 2014-2 " dépenses pluriannuelles
d'honoraires d'avocats et d'huissiers années antérieures " - programme
JURIDIQUE2
Rapporteur : M.
2014/202 (Voir délibération) Remise en état du
parc de Gerland suite au prolongement de la ligne B du métro - Opération
07221518 - Actualisation de l'autorisation d'engagement AE n° 20011-2,
programme 00012
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme
2014/204 (Voir délibération) Bilan des opérations
foncières réalisées sur l'exercice budgétaire 2013
2014/205 (Voir délibération) Lyon 7e - Acquisition
d'un local dans un ensemble immobilier dénommé "La Boétie" sis 25 rue
Jaboulay - EI 07023 - N° Inventaire 07023V001 - Programme 00005 "Culture
et Patrimoine "- Opération 07023015 - AP 2009-1 "opérations
d'aménagement Culture et Patrimoine".
2014/212 (Voir délibération) Gratuités totales ou
partielles de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou de
frais de captation audiovisuelle accordées à divers organismes et
associations. Montant total des exonérations
: 48 917,66 euros HT
2014/213 (Voir délibération) Lyon 1er - Place des
Terreaux - Transfert de propriété à titre gratuit en faveur de la ville de Lyon
par la communauté urbaine du volume correspondant à la fontaine Bartholdi et à
son local technique - N° EI 01179 - N° inventaire : 01179V001 - Opération
01179002 - Programme 00012 - AP 2009-1.
2014/214 (Voir délibération) Lyon 7e - Acquisition
du volume n° 2 pour la réalisation d'une bibliothèque municipale au sein d'un
programme immobilier à construire situé sur l'Ilot Fontenay sis 233-235 avenue
Marcel Mérieux - EI 07 302 - N° d'inventaire 07302V001- Adaptation du montant
de l'opération 07302001 et actualisation de l'AP 2011-3
- Programme 00005
2014/215 (Voir délibération) Lyon 2e -
Autorisation donnée à la Société Publique Locale Lyon Confluence de déposer une
demande de permis de démolir portant sur le terrain municipal cadastré section
BE n° 13 situé 72 quai Perrache - EI 02094
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M.
2014/203 (Voir délibération) Approbation des
tarifs de la billetterie de la saison 2014-2015 des Célestins, Théâtre de Lyon
(abonnements, cartes Célestins, location)
2014/207 (Voir délibération) Approbation d'un
protocole financier triennal entre la Ville de Lyon et l'Etablissement Public
de Coopération Culturelle dénommé EPCC "Ecole Nationale Supérieure des
Beaux-Arts de Lyon"
2014/208 (Voir délibération) Approbation de la
convention de parrainage entre la ville de Lyon/musée des Beaux-Arts et la
société Tribune de Lyon
2014/209 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de co-organisation de deux spectacles avec Les nuits de Fourvière -
Musées Gadagne
2014/216 (Voir délibération) Enveloppe lieux de
spectacles et autres lieux culturels - Attribution de subventions d'équipement
pour un montant global de 188 000 euros à des structures de création et de
diffusion artistique - Approbation de conventions d'application entre la Ville
de Lyon et diverses associations
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme
2014/206 (Voir délibération) Attribution de
subventions sur projets d'un montant global de 13 200 euros à des associations
étudiantes.
2014/210 (Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement d'un montant total de 15 500 euros à des
organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'organisation
de colloques internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques
en milieu universitaire.
2014/211 (Voir délibération) Règlement intérieur
des activités périscolaires en direction des usagers
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2014/194 (Voir délibération) Modification du
tableau des effectifs