- Désignation d'un secrétaire de séance
- Appel nominal
- Adoption
des procès-verbaux des séances des 4 et
-
Compte rendu des décisions prises par M. le
Maire, au cours du mandat 2008-2014, en vertu de la délégation qui lui a été
confiée les
- Communications de M. le Maire
Désignations
2014/149 (Voir délibération) Commission Locale
d'évaluation des Transferts de Charges - Désignation de représentants du
Conseil municipal
2014/150 (Voir délibération) Comité Local
d'Information et de Concertation (CLIC) autour des sociétés Dépôt Pétrolier de
Lyon, Entrepôt Pétrolier de Lyon et Stockages Pétroliers de Lyon situées au
PORT EDOUARD HERRIOT à Lyon 7ème et ARKEMA à Pierre-Bénite - Désignation d'un représentant par le
Conseil municipal
2014/151 (Voir délibération) Comité Local
d'Information et de Concertation (CLIC) auprès des sociétés ARKEMA France,
BLUESTAR SILICONES, RHODIA OPERATIONS - Usine de Saint Fons Chimie - et RHODIA
OPERATIONS BELLE ETOILE à Saint Fons - Désignation d'un représentant par le
Conseil municipal
2014/152 (Voir délibération) Commission locale
d'information et de surveillance auprès de l'usine d'incinération de Lyon sud à
Lyon 7ème - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2014/153 (Voir délibération) Commission locale
d'information auprès du Laboratoire Haute Sécurité P4 Jean Mérieux à Lyon 7ème
- Désignation de représentants par le Conseil municipal
2014/154 (Voir délibération) RETIRE
2014/155 (Voir délibération) Conseil de faculté de
la Faculté de droit - Université Jean Moulin Lyon 3 - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2014/156 (Voir délibération) Assemblée générale et
Conseil d'administration de l'Association de Gestion du Conservatoire National
des Arts et Métiers de Rhône-Alpes (AGCNAM) - Désignation d'un représentant par
le Conseil municipal
2014/157 (Voir délibération) Conseils
d'administration des Collèges et Lycées et Lycées professionnels - Désignation
de représentants par le Conseil municipal
2014/158 (Voir délibération) Conseil de la Faculté
d'Anthropologie, de Sociologie et de Sciences Politiques - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2014/159 (Voir délibération) Conseil de l'Institut
d'Administration des Entreprises de Lyon (IAE Lyon) - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2014/160 (Voir délibération) Conseil
d'administration de l'Université Lumière Lyon 2 - Désignation d'un représentant
par le Conseil municipal
2014/161 (Voir délibération) Conseil
d'administration de l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2014/162 (Voir délibération) Assemblée générale et
Conseil d'administration de l'Institut Textile et Chimique de Lyon (ITECH) -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2014/163 (Voir délibération) Conseil
d'administration de l'Institut des Sciences et Technologies - Université Claude
Bernard Lyon 1 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2014/164 (Voir délibération) Conseil de faculté de
la Faculté de Philosophie - Université Jean Moulin Lyon 3 - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2014/165 (Voir délibération) Conseil de l'Institut
des Sciences et Techniques de la Réadaptation (ISTR) - Désignation d'un
représentant du Conseil municipal
2014/166 (Voir délibération) Conseil de
l'Université Tous Ages - Université Lumière Lyon 2 - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2014/167 (Voir délibération) Assemblée générale et
Conseil d'administration de l'Association de gestion du fichier commun de la
demande locative sociale du Rhône - Désignation de représentants par le Conseil
municipal
2014/168 (Voir délibération) Assemblée générale et
comité d'agrément de l'association Village des créateurs du passage
Thiaffait - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2014/169 (Voir délibération) Conseil d'administration
du Centre Régional Information Jeunesse (CRIJ) - Désignation d'un représentant
par le Conseil municipal
2014/170 (Voir délibération) Assemblée générale et
Conseil d'administration de l'Association Lyonnaise pour L'Insertion Economique
et Sociale (ALLIES) - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2014/171 (Voir délibération) Assemblée générale et
Conseil d'administration de l'Association des Biens Français du Patrimoine
Mondial (ABFPM) - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2014/172 (Voir délibération) Assemblée générale de
l'Association Lighting Urban Community International (LUCI) - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2014/173 (Voir délibération) Conseil
d'administration de l'Association du Comité de la Foire de Lyon - Désignation
d'un représentant par le Conseil municipal
2014/174 (Voir délibération) Assemblée générale et
Conseil d'administration de l'Association Lyon 7 Rive Gauche (ADC7) - Désignation de représentants par le Conseil
municipal
2014/175 (Voir délibération) Assemblée générale et
Conseil d'administration de l'Association Tendance Presqu'île - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2014/176 (Voir délibération) Assemblée générale de
l'Association Syndicale des Propriétaires de l'ensemble immobilier dénommé
l'Aigle de Meaux situé à Lyon 6ème, 98-100 rue Boileau (AS Aigle de Meaux) -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2014/177 (Voir délibération) Assemblée générale et
Conseil d'administration de l'Agence Locale de l'Energie de l'Agglomération
Lyonnaise (ALEAL) - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2014/178 (Voir délibération) Assemblée générale de
l'Association syndicale libre des propriétaires de l'immeuble " 10 Quai Jean
Moulin " (Lyon 1er) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2014/179 (Voir délibération) Assemblée générale de
la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2014/180 (Voir délibération) Assemblée générale et
Conseil d'administration de l'Association Alliance Villes Emploi - Désignation
d'un représentant par le Conseil municipal
2014/181 (Voir délibération) Assemblée générale de
l'Association France Médiation - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
2014/182 (Voir délibération) Assemblée générale et
Conseil d'administration de la Mission Régionale d'Information sur l'Exclusion
Rhône-Alpes (MRIE) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2014/183 (Voir délibération) Assemblée générale de
l'Association Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA) -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2014/184 (Voir délibération) Conseil
d'administration de la Fondation Réussite Scolaire - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2014/185 (Voir délibération) Assemblée générale et
Conseil d'administration de " ETHIC ETAPES LYON, Centre International de Séjour
de Lyon " (CISL) - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2014/186 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'Association Délice "le réseau des Villes gourmandes" -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2014/69 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 8 000 euros à l'Association Entente cycliste de Lyon 6e pour
l'organisation du Trophée international Gaby Coche le
2014/70 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 10 000 euros au Comité de rugby du Lyonnais pour " Lyon Seven's
Grand Prix Series 2014 " les 7 et
2014/72 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 11 000 euros à l'Association Générations Roller pour
l'organisation de la 11e édition de "Lugdunum Roller Contest" les 26, 27 et
2014/73 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 1 500 euros à l'Association Hannibal EM Lyon pour l'organisation
de la 15e édition du Raid Hannibal du 28 mai au 1er juin 2014
2014/74 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 1 500 euros à l'Association Lyon Ultra Run pour l'organisation de
" Ultra Boucle de la Sarra " le
2014/81 (Voir délibération) Protocole de mise à
disposition des piscines de la Ville de Lyon aux maîtres-nageurs sauveteurs
souhaitant y dispenser des leçons de natation pour la saison d'été 2014,
évolution du précédent protocole
2014/136 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 8 000 euros à l'Association "F.C. Lyon Football" pour
l'organisation du Tournoi International de football "TOP GONES", les
19, 20 et
2014/140 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 1 500 euros à l'Association les Lions du 8e pour l'organisation
du "championnat de France de tir à l'arc" du 31 mai au 1er juin 2014
au Parc de Gerland à Lyon 7e
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2014/75 (Voir délibération) Arrondissements en
fête - Subventions aux associations - Approbation de conventions types.
Rapporteur : M. KISMOUNE Ali
2014/120 (Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement à 11 structures socio-éducatives dans le cadre du
"dispositif ticket sport" - Signature de conventions d'application
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2014/79 (Voir délibération) Approbation d'une
convention mixte en faveur de l'Association de l'Hôtel Social (LAHSO) pour le
versement d'une subvention de fonctionnement à l'établissement d'accueil de
jeunes enfants "Jacques Prévert" 259-261, rue Paul Bert à Lyon 3e
2014/115 (Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement général aux Maisons de l'enfance de Lyon et à
l'Entraide Pierre Valdo (2e tranche) au titre de l'année 2014
Rapporteur : Mme
2014/88 (Voir délibération) Programmation
financière 2014 au titre du projet éducatif local (volet extra-scolaire)
2014/104 (Voir délibération) Participation
financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles et
élémentaires) privées sous contrat d'association
2014/105 (Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement général (2e tranche) aux 15 associations
gestionnaires des 17 centres sociaux et assimilés - Approbation et autorisation
de signature des conventions d'application avec les associations gestionnaires
2014/133 (Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement général à 12 MJC de Lyon (2e tranche) au titre de
l'année 2014
2014/147 (Voir délibération) Extension et
reconstruction du Groupe Scolaire Meynis et de la Maison de l'Enfance du 3e
arrondissement - 274 rue Paul Bert à Lyon 3e - Opération n° 03401002 -
Adaptation des crédits de l'opération et affectation complémentaire d'une
partie de l'AP n° 2009-2, programme 00006
2014/148 (Voir délibération) Lyon 9e - ZAC de
l'Industrie - Reconstruction du Groupe Scolaire Antonin Laborde - EI 09021-
Direction de l'Education. Achat de mobilier, lancement de l'opération 0902 1001
et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-2, programme
n° 00006
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme
2014/62 (Voir délibération) Lyon 5e -
Autorisation d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la Ville de
Lyon au profit de l'Association "Les Tupiniers du Vieux Lyon" de la
Cour du Palais Saint Jean situé 4 rue Adolphe Max. EI 05068
2014/63 (Voir délibération) Lyon 1er -
Rectificatif à la délibération n° 2014/6248 du
2014/83 (Voir délibération) Rénovation et
extension du Gymnase Viviani - 13, avenue Viviani à Lyon 8e - Opération n°
08034002 - Choix du maître d'œuvre
2014/84 (Voir délibération) Centre Nautique du
Rhône - 8, quai Claude Bernard à Lyon 7e - Rénovation des plages et du bassin
Sud, réhabilitation du bâtiment - Opération n° 07 029 581- Modification du
marché de travaux du lot 2 " Gros œuvre "
2014/85 (Voir délibération) Réutilisation et
aménagement d'une cuisine centrale existante à Rillieux-la-Pape, destinée à la
production de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de la Ville
de Lyon - 9 route du Mas Rillier - 69140 Rillieux-la-Pape - Opération n°
99068001- Modification des marchés de travaux du lot n° 9 " Résine de sol " et
du lot n° 12 " Equipements et portes de quai "
2014/86 (Voir délibération) Construction d'une
halle d'athlétisme 4 rue Victor Schœlcher à Lyon 9e - Opération n° 09328001 -
Approbation de la convention de transaction avec la société GCC
2014/87 (Voir délibération) Stade Alexandre Morin
- Construction de vestiaires et d'un club-house - 29 avenue de Ménival à Lyon
5e - Opération n° 05087526 - Adaptation des crédits par affectation de
l'autorisation de programme n° 2009/1 - Programme n° 00004
2014/95 (Voir délibération) Patrimoine bâti de la
Ville de Lyon - Tènement industriel - 7 avenue Schneider - ZAC des Gaulnes -
69330 Jonage - EI 99071 - Travaux d'aménagement des locaux de stockage -
Opération 99071 001 - Lancement des travaux d'aménagement et affectation
complémentaire d'une partie de l'AP 2012/1 - "Aménagement Administration
générale" Programme 00008
2014/97 (Voir délibération) Lyon 5e - Signature
d'un avenant au bail emphytéotique du
2014/98 (Voir délibération) Lyon 5e - Acquisition
à titre gratuit par la Ville de Lyon d'un tènement appartenant à la Société de
Champvert pour l'aménagement de liaisons vertes dans les 5e et 9e
arrondissements - 79 avenue Barthélémy Buyer - N° EI 05342 - N° inventaire
05342 T 001-01 - Programme 00012 - Opération 05342001 - Autorisation de l'acquisition
et affectation d'une partie de l'AP n° 2009-1.
2014/99 (Voir délibération) Lyon 7e - Acquisition
par la Ville de Lyon de lots de copropriété dépendant de l'immeuble sis 21 allée Pierre de Coubertin et appartenant
aux consorts COIRATON - EI 07183 - Numéro d'inventaire 07183T001-01 - Opération
07183001 - AP 2009-1 " Acquisitions foncières " programme 00020 (Foncier).
2014/107 (Voir délibération) Lyon 9e - Convention
autorisant l'arasement d'un mur mitoyen + occupation du jardin - Parc Michèle
Mollard - 20 rue Saint Pierre de Vaise - EI 09305
2014/108 (Voir délibération) Lyon 1er - Accord sur
l'exemption des frais de mise à disposition de locaux situés dans l'enceinte de
la Galerie des Terreaux sise 12 place des Terreaux, en vertu d'une convention
d'occupation du domaine privé communal à titre onéreux au profit de
l'association "Les festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes"
pour la période du 12 mai au
2014/109 (Voir délibération) Lyon 2e -
Déclassement du domaine public communal de deux parcelles de terrain nu non
contiguës d'une superficie totale de
2014/112 (Voir délibération) Rillieux-la-Pape -
Convention d'occupation temporaire à titre gratuit, accordée par la Ville de
Lyon au profit d'ERDF, d'une bande de terrain dépendant du domaine public de la
Ville de Lyon et servant d'emprise à la cuisine centrale - EI 99068
2014/118 (Voir délibération) Convention de
groupement de commandes entre les Hospices Civils de Lyon et la Ville de Lyon
pour l'achat de matériaux de construction et faux plafonds
2014/121 (Voir délibération) Hôtel de Ville -
place de la Comédie à Lyon 1er - Remplacement du Système de Sécurité Incendie -
Opération n° 01047812 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2008-1, programme n° 20020
2014/127 (Voir délibération) Annexe de l'hôtel de
ville - Remplacement des groupes froid - 1 place Louis Pradel à Lyon 1er -
Opération n° 01031627 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2008/1 "Conservation du patrimoine bâti
tous secteurs" - Programme n° 20020
2014/128 (Voir délibération) Parc de la Visitation
- 23 rue Roger Radisson à Lyon 5e - Relocalisation des locaux des jardiniers
des espaces verts - Opération n° 05 056 526 - Vote de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2012/1 - Programme
n° 00008
2014/138 (Voir délibération) Liste complémentaire
d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de petits travaux
d'investissement
2014/142 (Voir délibération) Lyon 7e - Echange
foncier Ville de Lyon / Participation Foncière 1 - rue Hermann Frenkel - EI
07017
2014/143 (Voir délibération) Lyon 1er -
Institution d'une servitude de passage au profit de la Ville de Lyon rue
Vaucanson - EI 01210 - N° d'inventaire 01210I001
2014/146 (Voir délibération) Lyon 2e - Accord sur
l'exemption des frais de mise à disposition de locaux situés dans l'enceinte du
bâtiment dénommé " Halle Girard " sis 70 quai Perrache à Lyon 2e au profit au
profit de l'association " Arty Farty " pour la période du 22 avril au
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2014/68 (Voir délibération) Approbation de
l'avenant à la convention de mise à disposition d'un local supplémentaire,
situé 7 rue Saint Polycarpe à Lyon 1er, au profit de l'Association "Centre
social Quartier Vitalité "
Rapporteur : M.
2014/123 (Voir délibération) Approbation d'un
avenant n° 1 au bail signé le
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2014/67 (Voir délibération) Attribution de
subventions à 4 associations dans le cadre du Fonds d'Initiatives Locales au
titre du contrat urbain de cohésion sociale
2014/101 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention exceptionnelle de fonctionnement de 30 000 euros à l'Association
"Renaissance du Vieux Lyon" pour l'organisation de la célébration du
50e anniversaire du secteur sauvegardé du Vieux Lyon - Approbation d'une
convention financière
2014/129 (Voir délibération) Attribution de
subventions à différentes associations dans le cadre du fonds associatif local
au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon
2014/130 (Voir délibération) Programmation
financière 2014 au titre de la politique de la ville (volets lien social,
gestion sociale et urbaine de proximité, et participation des habitants)
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2014/92 (Voir délibération) Programmation
financière 2014 au titre du développement et de l'animation des jardins
partagés (lien social et pratiques éco-citoyennes en milieu urbain)
Rapporteur : M.
2014/135 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 50 000 euros à l'Association Congrès 2015 Lyon Roses, pour
l'action d'organisation du congrès mondial des roses 2015 - Signature d'une
convention cadre pluriannuelle 2014-2015 entre la Ville de Lyon et
l'Association Congrès 2015 Lyon Roses
Commission Relations internationales, Economie,
Commerce et Artisanat
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2014/60 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 5 000 euros à l'Association Collectif des Associations de
Développement en Rhône-Alpes (CADR) pour soutenir les activités liées aux
échanges solidaires
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2014/61 (Voir délibération) Illuminations 2013 :
attribution de subventions complémentaires pour un montant de 15 858 euros
2014/66 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 1 500 euros à l'Association des commerçants Le Petit Bellecour
pour l'organisation de la Fête du Printemps
2014/116 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 30 000 euros à l'Association de Management de Centre Ville Lyon 7
Rive Gauche pour son programme d'actions 2014 - Signature d'une convention
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2014/71 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à l'Association "Do Massé" pour son programme d'actions
2014
2014/96 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à l'Association "Reporters Solidaires" pour son programme
d'actions 2014
2014/139 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention à l'Association "Triangle Génération Humanitaire" pour la
mise en oeuvre de ses activités liées au 20e anniversaire.
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2014/134 (Voir délibération) Programmation
financière 2014 au titre de l'emploi et de l'insertion professionnelle
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2014/91 (Voir délibération) Programmation 2014 au
titre du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance -
Attribution de subventions à différentes associations - Chantiers Permanents
d'Insertion
2014/117 (Voir délibération) Attribution de
subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention
spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de
jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières
2014/124 (Voir délibération) Convention pour la
prise en charge des Ivresses Publiques Manifestes
2014/131 (Voir délibération) Attribution de
subventions à des associations dans le cadre du dispositif national Ville Vie
Vacances - Programmation initiale 2014
2014/141 (Voir délibération) Convention de
partenariat avec l'Ordre des Avocats du barreau de Lyon pour la mise en place d'un
dispositif d'accès au droit anti-discrimination
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : M.
2014/47 RETIRE
2014/48 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 2 045 838 euros - Opération :
acquisition, amélioration de 36 logements (32 logements PLUS et 4 logements
PLAI) situés 1 bis, 3 et 3 bis, rue du Docteur Bonhomme à Lyon 3e
2014/49 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 649 197 euros - Opération : acquisition, amélioration
de 15 logements PLS situés 15, rue Montesquieu à Lyon 7e
2014/50 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 1 553 978 euros - Opération :
construction de 15 logements (13 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 26,
rue de l'Harmonie à Lyon 3e
2014/51 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 925 252 euros - Opération : acquisition,
amélioration de 14 logements (12 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 56,
rue Tronchet à Lyon 6e
2014/52 (Voir délibération) Garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 2 147 840 euros - Opération :
acquisition, amélioration de 26 logements (20 logements PLUS et 6 logements
PLAI) situés 98-106, montée de la Grande Côte à Lyon 1er
2014/53 (Voir délibération) Fondation Claude
Martin - Présentation du Budget Primitif 2014
2014/54 (Voir délibération) Modification de la
délibération n° 2013/5888 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 %
par la SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de quatre emprunts d'un montant
total de 534 000 euros - Opération : acquisition, amélioration de 11 logements
(9 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 8, rue Chaponnay à Lyon 3e
2014/55 (Voir délibération) Fondation Claude
Martin - Présentation du Compte Administratif 2013
2014/56 (Voir délibération) Convention de
groupement de commandes entre la Ville de Lyon, la Ville de Villeurbanne et
leurs CCAS pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel pour les besoins
en chauffage et eau chaude sanitaires des bâtiments.
2014/57 (Voir délibération) Groupement de
commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour l'envoi de
correspondances, de marchandises et de prestations annexes.
2014/80 (Voir délibération) Refonte des tarifs
publics piscines à compter du
Rapporteur : M.
2014/58 (Voir délibération) Communication des
résultats des travaux réalisés par la CCSPL au cours de l'année 2013
2014/65 (Voir délibération) Adhésion de la Ville
de Lyon à l'Association Club de la communication Rhône-Alpes, à l'Association
Communication publique et à l'Association Club de la presse de Lyon
2014/126 (Voir délibération) Délégation donnée aux
conseils d'arrondissement de préparer, passer, exécuter et régler les marchés à
procédure adaptée.
Rapporteur : M.
2014/59 (Voir délibération) Registre national des
certificats d'économie d'énergie - Renouvellement du contrat de service
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme
2014/93 (Voir délibération) Attribution de
subventions au titre de la promotion des droits des femmes, de l'égalité
femmes-hommes et des couples - programmation 2014
2014/94 (Voir délibération) Attribution de
subventions à divers organismes conduisant des actions en direction des
personnes en situation de handicaps au titre de l'année 2014
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Celine
2014/132 (Voir délibération) Programmation
financière 2014 au titre du volet santé du Contrat Urbain de Cohésion Sociale
de Lyon
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M.
2014/76 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 1 000 euros à l'Association " Jazz à cours et à jardins " pour
l'organisation du festival "Jazz à cours et à jardins " du 21 au
2014/82 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 4 000 euros à l'Association " Moultezarts " pour l'organisation
du festival de musique " Ça fait Zizir " du 19 au
2014/89 (Voir délibération) Programmation
financière 2014 au titre du volet culture du contrat urbain de cohésion sociale
de Lyon
2014/90 (Voir délibération) Attribution de
subventions au titre de la lutte contre les discriminations, de l'égalité et
des droits des citoyens - programmation 2014
2014/100 (Voir délibération) Programmation " Tout
l'monde dehors ! " 2014 - Approbation de conventions types
2014/102 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de parrainage sous forme de partenariat média entre la Ville de Lyon
/ Musée des Beaux-Arts et Acteurs de l'Economie / RH Editons
2014/103 (Voir délibération) Approbation d'une
convention entre la Ville de Lyon / musée des Beaux-Arts de Lyon et le
Ministère de la Culture et de la Communication pour l'attribution d'une
subvention de 20 000 euros dans le cadre du label d'intérêt national pour
l'exposition "L'Invention du passé. Histoires de coeur et d'épée"
2014/106 (Voir délibération) Gratuité d'entrée
dans les musées à l'occasion de " la Nuit Européenne des musées " le
samedi
2014/110 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de fonctionnement de 2 750 euros à l'Association du Carillon
Rhônalpin pour l'organisation de concerts à l'Hôtel de Ville entre les mois de
juillet et août 2014
2014/111 (Voir délibération) Approbation d'une
tarification particulière pour l'exposition " l'Invention du passé. Histoires
de cœur et d'épée " organisée par le Musée des Beaux-Arts de Lyon du 19 avril
au
2014/113 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention de 4 000 euros à l'Association " Jazz sur les places " pour
l'organisation du festival " Jazz sur les places " du 18 au
2014/114 (Voir délibération) Approbation d'une
convention cadre entre la Ville de Lyon/Bibliothèque municipale de Lyon (BmL)
et l'Ecole Nationale Supérieure des Sciences de l'Information et des
Bibliothèques (ENSSIB)
2014/119 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de dépôt d'une œuvre du musée des Beaux-Arts auprès du musée de
Pont-Aven
2014/122 (Voir délibération) Approbation des
dispositions tarifaires entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts de Lyon
et l'Association Lyon Bande Dessinée Organisation dans le cadre du festival de
la bande dessinée de Lyon les 14 et
2014/125 (Voir délibération) Approbation d'un
contrat avec la société Lyon Parc Auto pour la réalisation par le Service
Archéologique de la Ville de Lyon (SAVL) d'une fouille sur l'emprise du futur
parking Saint-Antoine à Lyon 2e
2014/137 (Voir délibération) Approbation d'une
convention de dépôt entre la Ville de Lyon / Archives municipales de Lyon et M.
Michel Chomarat
2014/144 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention d'investissement de 9 500 euros au Musée Urbain Tony Garnier à Lyon
8e pour l'entretien et la restauration des 25 fresques murales - Approbation
d'une convention d'application
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2014/64 (Voir délibération) Attribution d'une
indemnité de conseil à M. le Receveur des Finances de la Ville de Lyon
2014/77 (Voir délibération) Opération jobs d'été
2014.
2014/78 (Voir délibération) Modification du
tableau des effectifs.
2014/145 (Voir délibération) Affectation des
personnels auprès des groupes politiques