SOMMAIRE DE LA SEANCE DU
I - COMMISSION GENERALE
-
Rapport d'activité du CLRD (Conseil Lyonnais pour le Respect
des Droits)
présenté par M. HUSSON
Bernard
II - CONSEIL MUNICIPAL
-
Désignation d'un
secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Compte rendu des
décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée
les
-
Communications de
M. le Maire
-
Désignation de
représentants dans divers organismes
***
questions du Conseil du 7E
arrondissement
Approuvées par le
Conseil d'arrondissement du
Question n° 1 - Remise en état du
Parc de Gerland suite à la mise en service du prolongement de
Question n° 2 - La consommation
responsable et les commerces labellisés dans le 7e (réponse de Mme RIVOIRE)
Question n° 3 -
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : M.
2013/6060 (Voir débat) (Voir délibération)
Révision de la nomenclature fournitures et prestations de services Ville de
Lyon pour 2014
2013/6061 (Voir débat) (Voir délibération)
Inventaire comptable et règles d'amortissement - Modification des durées
d'amortissements pour le budget principal et les budgets annexes
2013/6062 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes avec le Grand Lyon, en vue du
renouvellement d'un marché de déplacements de délégations communes au Grand
Lyon et à la Ville de Lyon
2013/6065 (Voir débat) (Voir délibération)
Transfert d'une garantie d'emprunt accordée à la SAHLM immobilière Rhône-Alpes
au profit de la SAHLM Résidences Sociales de France
2013/6115 (Voir débat) (Voir délibération)
Vote du budget primitif 2014 (budget principal, budgets annexes du Théâtre des
Célestins, des Halles Paul Bocuse et états spéciaux des arrondissements) - Vote
des taux d'imposition de la fiscalité directe locale
2013/6116 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2014 - Approbation
d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions
de fonctionnement
2013/6144 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant au marché n° 107018 concernant l'acquisition de prestations d'intégration
opérationnelle et d'exploitation d'applications
2013/6145 RETIRE
Rapporteur : M.
2013/6063 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SAHLM pour l'Action Sociale
concernant la souscription d'un emprunt de 4 997 275 euros - Opération :
construction d'une résidence étudiante de 132 logements (99 logements PLS et 33
logements PLUS) située 1, place Abbé Larue à Lyon 5e
Rapporteur : Mme
2013/6064 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 50 % par la Fédération Handicap International
pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 3 200 000 euros - Opération :
aménagement du site de l'ancienne usine Calor destinée à accueillir le siège de
l'association et de regrouper l'ensemble des effectifs sur un seul site situé
138-140-142, avenue des Frères Lumière à Lyon 8e
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : Mme
2013/6080 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du bilan 2013 du programme de développement des initiatives des
jeunes (PRODIJ) de Lyon
2013/6081 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature des avenants n° 1 aux
conventions-cadres 2010-2014 signées avec la MJC Ménival, le Centre social du
Point du Jour et le Centre social de Champvert
Rapporteur : M.
2013/6096 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 8.000 euros à l'Association
"Avenir Laïque Bachut Etats-Unis"
2013/6137 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 150 000 euros à l'Association
"LOU Rugby" pour la réalisation de travaux d'aménagement du terrain
de rugby situé sur le site de Parilly - Opération 99 SELOU, affectation d'une
partie de l'AP 2009-1 "Aménagements équipements sportifs", programme
00004 - Signature d'une convention avec
cette association
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2013/6082 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2014-2016 avec
l'Association lyonnaise pour la tranquillité et la médiation (ALTM) sise 38 rue
de l'Université à Lyon 7e
2013/6099 (Voir débat) (Voir délibération)
Rémunération des agents recenseurs - Campagne de recensement de la population
2014
2013/6102 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et la Chambre de l'Industrie Hôtelière de
Lyon relative à la mise en place, mise à jour, maintenance, entretien d'une
signalisation hôtelière sur voirie à Lyon
2013/6103 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature de la convention de
financement partenariale des études
relatives à l'élaboration d'avant projet
(AVP) du projet d'aménagement du pôle d'échange multimodal (PEM) de Lyon
Perrache et lancement de l'opération n° 63008002 "pôle d'échange multimodal de
Lyon Perrache / participation aux études Grand Lyon "- programme 00012, AP
2009-3
2013/6107 (Voir débat) (Voir délibération)
Reprise des concessions en état d'abandon - Cimetière de Loyasse liste 27
2013/6112 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en sécurité des sites de balmes de la ville de Lyon (1re phase) -
Opération 60071002 - Adaptation du programme et des crédits de l'opération -
Affectation complémentaire d'une partie de l'APG2009-1, programme 20018
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2013/6066 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et l'Institut National de l'Histoire de l'Art pour l'organisation
d'un colloque dans le cadre de l'exposition Joseph Cornell et les surréalistes
à New-York : Dali, Duchamp, Ernst, Man Ray...
2013/6068 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement auprès de la Région Rhône-Alpes d'un
montant de 5 000 euros pour le projet d'exposition " Une Fabrique de
l'Innovation " du
2013/6069 (Voir débat) (Voir délibération)
Demandes de subventions de fonctionnement d'un montant global de 165 000 euros
auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes (DRAC)
pour les expositions 2014 du Musée des Beaux-Arts, Musée d'Art Contemporain,
Musée de l'Imprimerie, Musées Gadagne et Centre d'Histoire de la Résistance et
de la Déportation
2013/6070 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions d'occupation gratuites et temporaires du domaine
public - l'Orangerie du parc de la Tête d'Or
2013/6074 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement de 6 000 euros auprès de la
Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour la conception d'outils
de médiation dans le cadre du dispositif " Le patrimoine et moi "
2013/6075 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et l'Institut National de l'Histoire de l'Art, pour l'organisation
d'un colloque dans le cadre de l'exposition "L'invention du passé "
2013/6076 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs triennale pluripartite entre l'Etat,
la Région Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et la SAS Théâtre Permanent
2013/6077 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention cadre du
2013/6083 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de coproduction de l'exposition Imagine Brazil
présentée au Musée d'Art Contemporain du 6 juin au
2013/6086 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association
Chœurs et Solistes de Lyon - Bernard Tétu
2013/6087 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'œuvres appartenant à Mme Anne-Marie
Lacombe au Musée des Beaux-Arts de Lyon
2013/6088 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la mise à disposition à titre gratuit d'une partie du site des
Subsistances au profit de la Fédération des professionnels de l'art
contemporain (CIPAC), pour l'organisation de son 6e congrès interprofessionnel
les 27, 28 et
2013/6090 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt d'une voiture Wimille entre le Musée Henri
Malartre et la société Régis Mathieu Museum, à l'occasion de l'exposition des
marques d'automobiles françaises méconnues qu'elle organise dans son musée à
Gargas (Vaucluse), du
2013/6092 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et la société Tribune de Lyon
2013/6094 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement à la Direction Régionale des Affaires
culturelles (DRAC) pour le projet "1914-1918 Lyon sur tous les
fronts" pour un montant de 5 000 euros - bibliothèque municipale
2013/6118 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération de 2011 relative aux tarifs applicables dans
les Bibliothèques Municipales de Lyon - Modification des dispositions
concernant les modalités de prêt, les tarifs de remplacement des documents et
les frais de dossier pour les collectivités
2013/6127 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/Musée d'art
Contemporain et Lyon Parc Auto, les Inrockuptibles dans le cadre de
l'exposition Motopoétique du 21 février au
2013/6130 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musées
Gadagne, Lyon Parc Auto, Sophia Publications, Keolis/Sytral, Clear Channel
France et le Petit Bulletin dans le cadre de l'exposition "Lyon, centre du
monde !"
2013/6133 (Voir débat) (Voir délibération)
Remplacement des projecteurs des salles de peinture du 2e étage du Musée des
Beaux-Arts de Lyon - Opération n° 01013116 - Vote de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, programme 20005 pour un
montant de 400 000 euros TTC
2013/6143 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des Lumières 2013 - Approbation de conventions de mécénat
2013/6146 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon et le Sytral pour la
réalisation d'une fouille archéologique située place Ampère à Lyon 2e
Rapporteur : Mme
2013/6072 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des contrats de cession de droits d'auteur pour l'exposition
permanente et l'exposition temporaire, " Pour vous Mesdames ! La mode en temps
de guerre ", organisée du
2013/6073 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de partenariat entre la Ville de Lyon / Centre
d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et l'Istituto bergamasco per
la storia della Resistenza e dell'età contemporenea (ISREC) pour la
participation du CHRD à l'exposition "Charlotte Delbo. Une mémoire à mille
voix"
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2013/6067 (Voir débat) (Voir délibération)
Classes transplantées 1er semestre 2014 - Inscriptions budgétaires
2013/6091 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'Association Ka'fête ô mômes
pour l'action Ka'fêtine et signature d'une convention cadre pluriannuelle
2013-2014-2015 entre la Ville de Lyon et Ka'fête ô mômes
2013/6122 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant à la convention d'occupation temporaire de l'Association des
Assistantes maternelles de la Croix-Rousse située 33 rue Henri Gorjus à Lyon 4e
2013/6126 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - Internat Favre - Travaux d'aménagements. Lancement de la 2e phase de
l'opération 04029001 et affectation d'une partie de l'autorisation de programme
n° 2009-2, programme n° 0006.
2013/6138 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 2 000 000 euros à
l'Association Entraide Pierre Valdo sise 176 rue Pierre Valdo à Lyon 5e pour la
reconstruction du centre de loisirs - Approbation et autorisation de signature
de la convention d'investissement correspondante - Vote de l'AP 2013-3 "
Réhabilitation du CLSH P. Valdo ", opération 05SEVALD programme 00001
Solidarité Jeunesse à hauteur de 2 000 000 euros
2013/6139 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association " Savoir Lire "
pour la mise en place de Coup de Pouce Clé à dimension européenne
2013/6140 (Voir débat) (Voir délibération)
Relocalisation de la Mutuelle Petite Enfance du 1er qui gère le Relais
d'Assistantes Maternelles (RAM) "Les P'tits Soyeux " et l'association Mythe au
logis régissant la ludothèque " Croc aux Jeux " situé au 5 place Sathonay -
Lyon 1er - Approbation de la nouvelle convention cadre du RAM "Les P'tits Soyeux " (2014-2017)
2013/6141 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement
pour la création d'une micro crèche "Lumière" gérée par
l'Association la Croix Rouge Française, située avenue des Frères Lumière à Lyon
8e - Approbation de la convention cadre
2013/6142 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention cadre associée à l'attribution d'une subvention de
fonctionnement 2014 pour la ludothèque Croc'aux jeux gérée par l'Association "
Mythe au logis " et relocalisée au 5 place Sathonay à Lyon 1er
2013/6156 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 75 000 euros à
l'Association "Quai des Ludes" sise 112, cours Charlemagne à Lyon 2e
- Approbation et autorisation de signature de la convention correspondante
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M.
2013/6095 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de la convention concernant la mise à disposition par la Ville
de Lyon au profit de l'Association "Les Jardins du Lyonnais et de la
Xavière" d'un terrain communal sis 7 rue des Pommières à Lyon 5e - Ensemble
immobilier n° 05 104
2013/6097 RETIRE
2013/6101 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Approbation de la convention d'opération du Programme d'Intérêt
Général (PIG) "Eco-rénovation du quartier Perrache-Sainte Blandine"
années 2014 à 2016 - Autorisation de la signature de la convention d'opération
et des conventions d'attribution de subvention par affectation d'une partie de
l'AP 2009-1- Programme 00016
2013/6108 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'une aire de jeux rue de la Fraternité / ZAC Berthelot - Epargne à
Lyon 8e - Opération 58224001 - Affectation complémentaire d'une partie de l'APG
2009-1 - Programme 00012
2013/6109 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'un square à l'angle Berthelot Garibaldi Lyon 7e - Opération
07070001 - Affectation complémentaire d'une partie de l'APG 2009-1 - Programme
00012
2013/6110 (Voir débat) (Voir délibération)
Requalification du square de la Mairie du 8e - Opération 08018705 - Affectation
complémentaire d'une partie de l'APG 2009-1 - Programme 20012
"Conservation espaces publics / verts"
2013/6120 (Voir débat) (Voir délibération)
Avis sur le projet de modification de la Directive Territoriale d'Aménagement, la
modification de la DTA portant sur une adaptation des dispositions relatives à
l'espace interdépartemental de la Plaine Saint-Exupéry
Rapporteur : M.
2013/6098 (Voir débat) (Voir délibération)
Aide à la primo-accession pour le logement collectif neuf - Modalités
d'attribution de subventions complémentaires au Grand Lyon pour les primo
accédants à la propriété et réservation d'une enveloppe financière pour l'année
2014. Vote de l'opération de subvention 60059004 " Aide à la primo accession
pour le logement " et affectation d'une partie de l'AP 2009-1, programme 00016
2013/6100 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social
- Opération 60059001 et affectation d'une partie de l'AP 2009-1, programme
00016 - Lyon 3e : 42 rue de la Cité / Lyon 4e : " Le Panoramic " 1 rue Aimé
Boussange / 167 boulevard de la Croix-Rousse - 57 rue Henri Gorjus / Lyon 7e :
" Le Charleston " 209 avenue Berthelot - Résidence 7e avenue 4 rue du Brigadier
Voituret - CROUS Les Quais / Centre Universitaire / rue Professeur Gignard - "
Confiden'ciel " rue Jaboulay / Lyon 9e : 35 rue Saint-Pierre de Vaise - 20 rue
Saint-Pierre de Vaise
2013/6114 (Voir débat) (Voir délibération)
Charte Ville de Lyon - Bailleurs sociaux pour une meilleure prise en compte du
vieillissement dans le parc social - Autorisation de signature donnée à
l'Adjoint délégué à l'Habitat, au Logement et à la Politique de la Ville
2013/6119 (Voir débat) (Voir délibération)
Refonte du règlement Intérieur des Instances Locales de l'Habitat et des
Attributions
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2013/6071 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Avenant n° 3 au bail de droit commun en date du
2013/6084 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de locations de salles municipales
et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux associations et
organismes suivants : La Semaine de l'Humour - Association Espace 44 -
Association L'Enfant et son Droit - Association CALA - Association gymnique
Eclair Lyon Femina - Fête de Noël des personnes âgées du 1er arrondissement
(Mairie du 1er) - Montant total des exonérations : 16.477,00 euros HT
2013/6089 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e et 8e - Autorisation donnée à la Société Immobilière Rhône-Alpes de
déposer des demandes d'autorisation d'urbanisme nécessaires aux opérations de
réhabilitation des bâtiments de logements situés 56 rue Pierre Valdo et 37 rue
Paul Cazeneuve à détacher des groupes scolaires Les Gémeaux - EI 05011 et
Charles Péguy - N° EI 08016
2013/6104 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention de partenariat entre la Ville de Lyon, le Grand Lyon et le
GRDF portant sur une étude expérimentale relative à la "planification
énergétique et la stratégie de réhabilitation énergétique durable " de la Cité
jardin sise à Gerland - EI : 07 53-07 54 et 07 055
2013/6105 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - 32 rue de Cuire - Cession d'un volume par la Ville de Lyon au profit
du Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble immobilier "Côté Parc" constitué d'un débord de construction de l'ensemble
immobilier limitrophe 32 à 36 rue de Cuire - EI 04191- N° inventaire 04191 V
000
2013/6106 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Acquisition à titre gratuit au Département du Rhône de parcelles
situées entre la rue des Estrées et la rue de la Bombarde - EI 05123 - Numéros inventaire 05123 T 002-01 - 05123 T 003-01- Opération
05123001 - Programme 00020 - Autorisation de l'acquisition et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme 2009-1
2013/6111 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de l'Association Les Restaurants du Cœur - Les Relais
du Cœur du Rhône (siège 58, cours Albert Thomas à Lyon 8e), de locaux sis 19
bis, rue Dumont d'Urville - EI 04017
2013/6113 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 6e - Déclassement du domaine public communal d'un tènement situé 33 bis-35
rue Bossuet - EI 06015 - N° inventaire
06015 T 001 - 03
2013/6117 (Voir débat) (Voir délibération)
Opéra de Lyon - Convention mécénat tripartite entre la Ville de Lyon,
l'Association de l'Opéra et la société AXIMA CONCEPT
2013/6121 (Voir débat) (Voir délibération)
Centre Social de Champvert 204 avenue Barthélémy Buyer à Lyon 9e - Mise en
conformité de la cuisine, réaménagement de l'étage, rénovation et isolation de
la toiture et des façades - Opération n° 09058525 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009/2 - Programme
n° 00001
2013/6123 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - 7 rue Casimir Périer - ZAC
Confluence - Transfert à titre gratuit d'équipements secondaires
d'infrastructure : groupe scolaire Germaine Tillion, centre de loisirs sans
hébergement, crèche - EI 02213 - N°s Inventaire
2013/6124 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - 41 bd Eugene Deruelle - Incorporation dans le domaine communal d'un
bien vacant et sans maître - EI 03423 - N° Inventaire
2013/6125 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 6e - 81 rue de Sèze - Incorporation d'un bien vacant et sans
maître dans le domaine communal - EI
06185 - N° Inventaire
2013/6128 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer avec M. et Mme Pouget une convention relative à la
réalisation d'une étude géotechnique sur un mur de soutènement mitoyen situé
entre la propriété sise 20 cours Général Giraud et la propriété municipale des
Subsistances sise 8 bis quai Saint Vincent à Lyon 1er - Affectation d'une
partie de l'AP 2009-1, programme 20018, opération 01182021 - EI 01182
2013/6129 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de travaux
d'investissement en 2014
2013/6131 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe scolaire Alain Fournier - Restructuration du restaurant scolaire - 28
rue Berthy Albrecht à Lyon 8e - Opération n° 08013004 - Modification de marché
du lot n° 3 Couverture
2013/6132 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe scolaire Chapeau Rouge - Restructuration du restaurant scolaire - 45 rue
Chapeau rouge à Lyon 9e - Opération n°
09297 010 - Modification du marché du lot n° 1 Terrassement - VRD
2013/6136 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit de locaux
sis au 4e étage du Centre d'Echange de Perrache au profit de l'Etablissement
Public de Coopération Culturelle " Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de
Lyon " - EI02056
2013/6147 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de deux conventions de mise à disposition temporaire de locaux à
titre gratuit avec les associations Académie des Sciences belles lettres et Art
et l'Académie d'architecture, sis au Palais Saint-Jean, 4 avenue Adolphe Max,
Lyon 5e
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2013/6078 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de la convention d'occupation temporaire à titre gratuit du
local "Kléber" en faveur de l'UGFRL, situé 78 rue Tronchet à Lyon 6e
(EI 06175)
Rapporteur : M.
2013/6093 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de l'avenant à la convention de mise à disposition d'un local situé
7 rue Saint Polycarpe à Lyon 1er au profit de l'Association "Mythe au Logis"
Rapporteur : Mme
2013/6134 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Approbation d'une convention d'occupation temporaire consentie à
titre onéreux par la Ville de Lyon au profit du "Groupement d'intérêt Public -
Maison de la Veille Sociale du Rhône " de locaux situés 246, rue Duguesclin -
EI n° 03049
2013/6135 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention du
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2013/6079 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une nouvelle convention de financement relative à l'attribution
d'une subvention d'investissement de 3 500 000 euros au CCAS dans le cadre de
la réhabilitation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées
"Jean Jaurès" sis 286, avenue Jean Jaurès à Lyon 7e - Opération
60RPA002, programme 00001, AP 2012-1
Rapporteur : Mme
2013/6085 (Voir débat) (Voir délibération)
Présentation du deuxième rapport d'activités de la commission communale
d'accessibilité de Lyon
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2013/6148 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de la convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association
Comité des Oeuvres Sociales (COS) des agents actifs et retraités de la Ville de
Lyon
2013/6149 (Voir débat) (Voir délibération)
Protection sociale complémentaire - Convention de participation financière en
risque prévoyance : complément de participation financière pour les agents
souscrivant à l'option 2 "écrêtement du régime indemnitaire" et
approbation de l'avenant n° 1 à la convention de participation en risque
prévoyance
2013/6150 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'association Comité des Oeuvres Sociales
des agents actifs et retraités de la Ville de Lyon-Mise à disposition de
personnel
2013/6151 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'Association Comité des Oeuvres Sociales
des agents actifs et retraités de la Ville de Lyon - Mise à disposition de
locaux et de moyens de fonctionnement.
2013/6152 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'Association Comité des Oeuvres Sociales
des agents actifs et retraités de la Ville de Lyon - Mise à disposition
d'outils et de prestations informatiques.
2013/6153 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de la convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association
Sportive de la Communauté Urbaine de Lyon (ASCUL).
2013/6154 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de la convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association
des agents retraités titulaires et non titulaires de la Ville de Lyon et du
Grand Lyon (AR.LY.CO).
2013/6155 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs dans le cadre du dispositif de
déprécarisation prévu par la loi n° 2012-347 du
2013/6157 (Voir débat)
(Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs