SOMMAIRE DE LA SEANCE DU
-
Désignation
d'un secrétaire de séance
-
Appel
nominal
-
Adoption
des procès-verbaux des séances des 8 avril et
-
Compte
rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a
été donnée les
-
Communications
de M. le Maire
-
Désignation
de représentants dans divers organismes
questions du Conseil du 3E arrondissement
|
Question
n° 1 - |
Garibaldi (posée par M. Thierry PHILIP :
réponse de M. Gérard CLAISSE) |
|
Question
n° 2 - |
Stade vert Simone
Prelle (posée par Mme Catherine PANASSIER : réponse de M. Gilles BUNA) |
|
Question n° 3 - |
La vie
associative et l'animation des quartiers (posée par M. Jérôme MALESKI :
réponse de Mme Anne BRUGNERA) |
Commission Culture et événements
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2013/5513 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et l'Ecole du Louvre en vue de l'organisation de cours d'histoire
générale de l'art
Rapporteur : M.
2013/5520 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " Europe et
Compagnies " pour l'organisation du " Forum des langues du monde " le
2013/5521 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association " Jazz sur les
places " pour l'organisation du festival " Jazz sur les places " du 13 au
2013/5522 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " Moultezarts "
pour l'organisation du festival de musique " ça fait Zizir " du 13 au
2013/5524 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et
l'Association La Biennale de Lyon pour l'organisation de la Biennale d'Art
Contemporain 2013
2013/5529 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat type de cession de droits pour le catalogue de
l'exposition relative à l'exposition universelle de 1914 à Lyon / Musées
Gadagne
2013/5530 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coédition
entre la Ville de Lyon/Musées Gadagne et les Editions Lyonnaises d'Art
et d'Histoire pour la réalisation d'un ouvrage intitulé " Lyon, la rivière
et le fleuve"
2013/5531 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des écoles de musique
associatives lyonnaises pour un montant global de 33 500 euros - Participation
financière du Grand Casino de Lyon / Groupe Partouche à la politique culturelle
de la Ville de Lyon
2013/5532 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de prêt de véhicules de la Ville de Lyon / Musée
Henri Malartre, à l'occasion de trois expositions temporaires à Verna, à Saint
Martin en Haut et à Lyon 5e
2013/5534 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 000 euros à l'Association
De Condate Confluence à Lyon 2e
2013/5535 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 000 euros à l'Association
du carillon rhônalpin pour l'organisation de concerts de carillon à l'Hôtel de
ville entre les mois de juillet et de septembre 2013.
2013/5536 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros au Musée Urbain
Tony Garnier pour l'organisation d'une manifestation "Vive le confort moderne"
- Approbation d'une convention d'application
2013/5540 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire du volet culture du contrat urbain de
cohésion sociale de Lyon
2013/5542 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des Lumières 2013 - Financement et partenariats privés, conventions de
mécénat.
2013/5547 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la gratuité de la mise à disposition du Théâtre Nouvelle
Génération au Club de Saint-Rambert pour l'organisation d'un gala de danse du
31 mai au 1er juin 2013 - EI 09048
2013/5548 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur des
musiques actuelles sur l'enveloppe FIMA pour un montant global de 141 000 euros
- Approbation d'une convention
2013/5551 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuité d'entrée dans les musées municipaux et aux balades urbaines dans le
cadre des Journées Européennes du Patrimoine les samedi 14 et dimanche
2013/5554 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de mise à disposition gratuite d'espaces situés aux
Archives Municipales à différentes associations et services universitaires - EI
02 209
2013/5556 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement des draperies scéniques des théâtres et salles de spectacles -
Opération 60047523 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 20005/2009-1 "Conservation patrimoine Batiments
Culturels " pour un montant de 400 000 euros TTC
2013/5557 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire à la SCOP SARL TNG d'un montant de
17 300 euros
2013/5558 (Voir débat) (Voir délibération)
Exonération des droits d'entrée au Centre d'Histoire de la Résistance et de la
Déportation - CHRD à l'occasion de la Journée à la mémoire des victimes des
crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux Justes de
France, le dimanche
2013/5559 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention d'investissement auprès de l'Etat (Direction Régionale
des Affaires Culturelles Rhône-Alpes, Conservation Régionale des Monuments
Historiques) : Opération de réfection des couvertures du dôme et de la verrière
de l'Eglise Saint Pothin, 18 place Edgar Quinet à Lyon 6e dans le cadre de la
convention patrimoine 2012-2016
2013/5560 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat culturel entre la Ville de Lyon /
Musées Gadagne et les Hospices Civils de Lyon
2013/5582 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Archives
municipales et le Centre des Musiques Traditionnelles en Rhône-Alpes (CMTRA),
dans le cadre de l'opération "Place du Pont Production" 2013-2014.
2013/5583 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une tarification spécifique pour les activités et médiations du
Musée des Beaux-Arts en journée et lors des nocturnes mensuelles
2013/5598 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon /Musée de
l'imprimerie et la société Vassel
Graphique
2013/5600 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes,
la Ville de Lyon et l'Association ADIPAC - Les Percussions Claviers de Lyon
2013-2015
2013/5603 -
REPORTE
2013/5604 (Voir débat) (Voir délibération)
Cotisations et adhésions à des associations et divers organismes œuvrant dans
le secteur des bibliothèques
2013/5606 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention portant cession de droits et acceptation de don
entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et M. Gérard Ligier concernant des
objets et archives provenant des fonds Florentin Bourgade et Gérard Ligier
2013/5614 (Voir débat) (Voir délibération)
Révision des tarifs spécifiques au Musée d'Art Contemporain de Lyon
2013/5615 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Musées
Gadagne et l'Institut National de l'Audiovisuel pour l'exposition " Lyon
la rivière et le Fleuve "
2013/5616 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et le Conservatoire à
Rayonnement Régional de Lyon pour l'organisation d'un concert aux Musées
Gadagne
2013/5618 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droits pour l'exposition photographique
Prosopopées de chantier et le film Intimerrances de l'artiste Jacques Damez
présentés dans le cadre de l'exposition " Lyon, la rivière et le fleuve " aux
Musées Gadagne
2013/5638 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la mise à disposition à titre gratuit d'une partie du site des
Subsistances au profit de ARTY FARTY pour l'édition 2013 du " Festival des
Nuits Sonores du 2 au
2013/5649 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention d'application n° 2 relative au dépôt légal entre
la Ville de Lyon et la Bibliothèque nationale de France pour le versement d'une
subvention de 94 100 euros
2013/5650 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Archives
Municipales et l'INA dans le cadre de l'exposition Lyon et l'Olympisme
2013/5652 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de dispositions tarifaires communes au Musée des Beaux-Arts et aux
Musées Gadagne.
2013/5653 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association " Semaines
sociales de France " pour l'organisation de la 88e Semaine sociale de France
les 22, 23 et
2013/5657 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de
coédition entre la Ville de Lyon/Musées Gadagne et la société livres EMCC pour
la réalisation de deux ouvrages
2013/5669 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Bibliothèque
Municipale de Lyon et Electricité de France dans le cadre de l'exposition " la
fabrique de l'innovation "
2013/5679 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation de la Fête de la Musique 2013 - Subventions aux associations et
approbation de conventions.
2013/5688 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon / Service Archéologique et la
Société Civile Immobilière
2013/5689 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon / Service Archéologique et MI
DEV 1pour la réalisation de fouilles archéologiques sur le site de
l'Antiquaille (bâtiments G et D) à Lyon 5e
2013/5692 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins,
Théâtre de Lyon et la société Le Grand Café des Négociants dans le cadre de la
saison 2013-2014
2013/5693 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/Musées Gadagne
et la Compagnie Nationale du Rhône dans le cadre de l'exposition "Lyon, la
rivière et le fleuve" présentée aux Musées Gadagne du 17 avril au
2013/5694 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée d'Art
Contemporain et la société BHV / Groupe Galeries Lafayette dans le cadre de
l'exposition Daniel Firman, la matière grise
Rapporteur : Mme
2013/5528 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions d'occupation gratuite et temporaire du domaine
public - l'Orangerie du parc de la Tête d'Or
2013/5539 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2013/5514 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement de 2 000 euros à l'Office
des Sports de Lyon - Signature d'une convention d'application avec cette
association
2013/5516 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 10 000 euros à l'Office des
Sports de Lyon - Signature d'une convention d'application n° 1 à la convention
cadre de partenariat conclue avec cette association
2013/5517 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 37 000 euros à l'Association "Lyon
VTT" pour l'organisation de la manifestation "Lyon Free VTT " le
2013/5518 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 21 000 euros à "l'Association Canoë Kayak
Lyon/ Oullins (CKLOM)" pour l'organisation de " la Lyon Kayak " le 21 et
2013/5519 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'Association "Génération
Oxygène" pour l'organisation de " Run in Lyon " le
2013/5552 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2013/5561 (Voir débat) (Voir délibération)
Opération 05275005 - Attribution d'une subvention d'équipement de 50 000 euros
à l'Association "Tennis Club Municipal du 5e" - Signature d'une
convention avec cette association et affectation d'une partie de l'AP 2009-1,
programme 00004
2013/5597 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du règlement intérieur des piscines municipales
2013/5601 (Voir débat) (Voir délibération)
Palais des Sports de Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre
d'une manifestation de Sandball organisée par la Ligue du Lyonnais de Handball
en juin 2013
2013/5684 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 120 000 euros à l'Association COMAP, composée
des équipes de la Fédération Française Handisport, de sa Ligue Régionale et de
la Ligue d'Athlétisme Rhônes-Alpes pour l'organisation des Championnats du
Monde d'Athlétisme IPC 2013 à Lyon du 19 au
Rapporteur : Mme
2013/5574 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions dans le cadre du soutien à des associations créées
et gérées par des jeunes lyonnais et à des associations œuvrant pour les jeunes
2013/5590 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du règlement général de l'Espace Elsa Triolet Montchat situé 53,
rue Charles Richard à Lyon 3e
2013/5591 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à des associations
dans le cadre du soutien à la vie associative locale - Approbation et
autorisation de signer l'avenant à une convention d'investissement avec la
Maison des jeunes et de la culture / Maison pour tous Saint Rambert l'île Barbe
2013/5673 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du soutien aux
initiatives associatives locales
Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline
2013/5624 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "Fort en
Sport" pour l'organisation d'un stage à destination d'enfants/adolescents
et adultes obèses
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2013/5533 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant global de 3 200 euros
à des associations étudiantes pour l'organisation de divers projets et
manifestations.
2013/5585 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon, le CROUS de
Lyon Saint-Etienne, la Préfecture du Rhône, le PRES Université de Lyon et la
Région Rhône-Alpes pour la réalisation de l'Espace Multiservices Etudiant.
Rapporteur : Mme
2013/5549 -
RETIRE
2013/5550 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Union Départementale des
Entreprises de la Coiffure du Rhône - UDEC, pour le soutien de la filière
coiffure
2013/5562 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros au Centre Technique
Interprofessionnel des Fruits et Légumes (CTIFL), pour l'organisation du
concours d'étalage fruits et légumes du 11 juin au
2013/5586 (Voir débat) (Voir délibération)
Changement de périodicité des marchés aux livres et vieux papiers places
Raspail à Lyon 7e et Ambroise Courtois à Lyon 8e
2013/5587 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 35 000 euros à l'Association pour le
Développement et la Promotion des Marchés (ADPM) et approbation d'une
convention
2013/5588 (Voir débat) (Voir délibération)
Illuminations 2012 - Attribution de subventions complémentaires pour un montant
de 837 euros
2013/5589 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de l'opération "Edicules du Parc de la Tête d'Or" -
Opération n° 06016002 - Vote de l'opérationn et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009/1,
programme n° 20014 pour un montant de 550 000 euros
2013/5626 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à la Chambre de Commerce et
d'Industrie de Lyon pour le versement du solde de l'action "initier une
démarche de progrès pour les commerces du 8e" de l'opération urbaine Lyon
8e - 2e phase et approbation d'un avenant à la convention ayant trait à ce
dispositif
2013/5630 (Voir débat) (Voir délibération)
Opération urbaine Lyon 9e - La Duchère - Modification du montant de
l'opération, attribution d'une subvention et signature d'un avenant à la
convention cadre et d'une convention d'application
2013/5632 (Voir débat) (Voir délibération)
Phase 1 de l'opération urbaine sur le secteur de Gerland Lyon 7e -
Sollicitation de l'Etat au titre du FISAC
2013/5633 (Voir débat) (Voir délibération)
Instauration d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de
proximité sur le secteur Montebello à Lyon 3e
2013/5634 (Voir débat) (Voir délibération)
Exonération d'un trimestre des droits annexes d'électricité aux forains abonnés
sur les marchés du quai Saint Antoine et du boulevard de la Croix-Rousse
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2013/5567 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association Kulteco pour la
promotion de la mode éthique et d'une consommation respectant l'homme et son
environnement à travers le Festival annuel "Kulteco" du 13 mai au 1er
juin 2013
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2013/5576 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution complémentaire de subventions au titre du plan local pour
l'insertion et l'emploi et du volet emploi-insertion du contrat urbain de
cohésion sociale de Lyon
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2013/5592 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon pour
l'organisation des 26es Entretiens Jacques Cartier- Année 2013
2013/5628 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Chambre de Commerce France-Israël
Rhône-Alpes (CCFI-RA) - Année 2013
2013/5629 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Rhône-Alpes Israël Echanges
(R.A.I.E) - Année 2013
2013/5631 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à trois associations : "Fonds Arménien",
"Rhône Arménie Formation Echange" (RAFE) et "Association Pour
les Echanges et la Coopération Lyon Erevan" (APECLE) - Année 2013
2013/5636 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Arts Dreams" pour son
projet "EPTIKARAT" - Année 2013
2013/5637 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention quadripartite de coopération entre la Ville de
Lyon, la Wilaya de Sétif, l'Assemblée populaire communale de Sétif et la
Communauté urbaine de Lyon. 2013-2015
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2013/5553 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement de l'éclairage public du cours d'Herbouville à Lyon 4e -
Opération 54007001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2009-1 "Aménagement éclairage public", programme
00013 "Aménagement éclairage public", pour un montant de 450 000 euros
Rapporteur : Mme PANASSIER Catherine
2013/5555 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour les travaux de création et entretien durable des
espaces paysagers, les travaux de création et entretien de réseaux d'eau
(arrosage automatique), l'entretien du patrimoine arboré
2013/5655 (Voir débat) (Voir délibération)
Parc RVI/Feuillat - Aménagement d'un parc paysager à Lyon 3e - Opération n°
03413001 - Vote de l'opération études - Vote de l'A.P. n° 2012-1, Programme
00012, pour un montant de 220 000 euros TTC
Rapporteur : M.
2013/5564 (Voir débat) (Voir délibération)
Clos Layat - Aménagement d'un parc de loisirs à Lyon 8e - Opération 08258009 -
Modification du marché de maîtrise d'oeuvre n° 122046.
2013/5639 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Fontaine des Jacobins - Réhabilitation et restauration de la fontaine
située sur la place des Jacobins - Opération 52030003 - Actualisation de
l'autorisation de programme 2007-8 et de l'opération 52030003
2013/5645 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement de liaisons vertes dans les 5e et 9e arrondissements - Opération n°
60036001 - Affectation complémentaire de l'AP n° 2009-1, programme 00012, pour
un montant de 425 000 euros
2013/5647 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Projet Urbain Partenarial - Parc Berliet - Convention entre la Ville
de Lyon, la Communauté Urbaine et la société Solycogim
2013/5677 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation de l'installation de mise en valeur du collège de la Tourette à Lyon
1er - Approbation d'une convention d'occupation du bâtiment et d'entretien de
l'installation de mise en valeur avec le Département du Rhône
2013/5681 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - 75, rue de Gerland / Projet Urbain Partenarial - Approbation de la
convention entre la Ville de Lyon, la Communauté Urbaine de Lyon et la société
GECINA
2013/5685 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement de la place Chazette à Lyon 1er - Opération n° 51059001 - Vote de
l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. 2009-3 - Programme 00012 -
Montant 730 360 euros TTC - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage
unique
Rapporteur : Mme BRICHET Geneviève
2013/5635 (Voir débat) (Voir délibération)
Schéma directeur lumière du Parc de la Tête d'Or - Rénovation et mise en
sécurité d'une partie des installations d'éclairage public 2e tranche -
Opération 06016001 - Actualisation du montant de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, programme 20013.
Rapporteur : Mme
2013/5667 (Voir débat) (Voir délibération)
Plan Climat-Energie territorial de la Ville de Lyon - Approbation de la
convention cadre d'attribution d'un montant de 45 000 euros à l'Agence Locale
de l'Energie (ALE) représentant 3 subventions de 15 000 euros au titre des
années 2013, 2014 et 2015
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2013/5525 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux
associations et organismes suivants : Association Les Grands Concerts -
Association de Lutte contre le Sida - Collège Fénelon - Association Piano à
Lyon - Association FM Airs / A Thou Bout d'Chant - Mairie du 1er - Ensemble
Itinérance - Association de la Villa Gillet - Association Polydom Soins -
Association Flamenco y Mas - Ecole Saint-Pothin Ozanam - Maison pour tous des
Rancy - Association Danses et Cultures du Monde - Compagnie Entrelas Koncept -
A.P.P.E.L. - Montant total des exonérations : 15 531,69 euros HT.
2013/5526 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarification spécifique de salles municipales de spectacle accordée au
Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon - saison 2012-2013.
2013/5527 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarification spécifique de deux salles municipales de spectacle accordée à
l'Université Tous Ages (UTA) - saison 2012-2013.
2013/5565 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Villeurbanne - Acquisition par la Ville de Lyon de box de garages
préemptés par la Communauté Urbaine de Lyon situés 13 rue Claudius Pionchon à
Lyon 3e et 13 rue du
2013/5569 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en sécurité du Quadrilatère 2e tranche 58, rue de Sèze à Lyon 6e -
Opération n° 06 015 680 - Modification du marché de travaux du lot n° 8 Carrelages
- Faïences
2013/5570 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction de trois préaux dans les groupes scolaires : Louise, Josserand et
Aristide Briand - Opération n° 60020585 - Vote de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-2, Programme n° 00006
2013/5571 (Voir débat) (Voir délibération)
Auditorium Maurice Ravel - Renforcement de l'éclairage de sécurité et
remplacement du groupe électrogène - 149, rue Garibaldi à Lyon 3e - Opération
n° 03048638 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2009/1-
Programme n° 20005
2013/5573 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Villeurbanne - Acquisition par la Ville de Lyon d'un tènement
industriel préempté par la Communauté urbaine de Lyon, situé 21 rue Saint
Victorien à Lyon 3e et se poursuivant 25 rue du
2013/5575 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Mise à disposition au profit de la Caisse des Ecoles de locaux
situés dans le bâtiment n° 14 du site des Subsistances sis 8 bis quai Saint
Vincent - N° EI 01182
2013/5593 (Voir débat) (Voir délibération)
Corbas - Rue du Carreau - Convention d'occupation temporaire consentie au
profit d'ERDF sur la parcelle AD 37 constituant la voie d'accès à usage privé
dénommée rue du Carreau pour l'installation d'un poste de transformation - N°
EI 99062
2013/5594 (Voir débat) (Voir délibération)
Centre Nautique du Rhône - Rénovation des plages et du bassin Nord 8, quai
Claude Bernard à Lyon 7e - Opération n° 07 029 580 - Modification des marchés
de travaux des lots n° 1, 2, 4, 12, 14, 16 et 18
2013/5595 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Réfection de couvertures et d'étanchéité
de bâtiments communaux 3e tranche - Opération 60021800 - Programme 20020 -
Montant de l'opération : 3 230 000 euros - Actualisation du montant de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2008-1
"Conservation du patrimoine bâti tous secteurs "
2013/5596 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'une bibliothèque 3, place Jean Macé à Lyon 7e - Opération n° 07
284 001 - Approbation de la convention de transaction avec la société HOMDO
2013/5599 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Approbation de la convention tripartite portant occupation temporaire
du domaine public accordée par la Ville de Lyon au profit de la Ligue pour la Protection
des Oiseaux autorisant la mise à disposition d'un mur extérieur de l'école
élémentaire Jean Macé-Marc Bloch sise 87 rue Chevreul pour la réalisation d'une
fresque - Convention de mécénat et cession partielle à titre non exclusif des
droits d'auteur de l'artiste Jean Grosson. N° EI 07011
2013/5602 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du Règlement Intérieur et de la grille tarifaire de la salle du
Foyer de Montchat sise au sein de l'Espace Elsa Triolet, à compter du
2013/5605 (Voir débat) (Voir délibération)
Réutilisation et aménagement d'une cuisine centrale existante à
Rillieux-la-Pape, destinée à la production de repas en liaison froide pour la
restauration scolaire de la Ville de Lyon - rue Maryse Bastié - 69140
Rillieux-la-Pape - Opération n° 99068001 - Convention avec le Département du
Rhône pour la réalisation de travaux d'aménagement d'une voie tourne-à-gauche
2013/5607 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Mise à disposition par la Ville de Lyon au profit de l'Association
"AVF Lyon Rhône" de locaux sis 5 place de la Baleine dans le cadre
d'un renouvellement de convention - N° EI 05065
2013/5608 (Voir débat) (Voir délibération)
Piscine Jean Mermoz - Mise en conformité des installations de traitement d'eau,
rénovation des plages et des bassins - 12 place André Latarjet à Lyon 8e
-Opération n° 08 037 549 - Adaptation du programme et des crédits de
l'opération par affectation d'une partie de l'AP 2009-1- programme 20004 -
Modification du marché de Gros œuvre - Lots architecturaux
2013/5609 (Voir débat) (Voir délibération)
Travaux de remplacement de la clôture du Tennis Club de Lyon 3 boulevard du
2013/5610 -
REPORTE
2013/5611 (Voir débat) (Voir délibération)
" Les Subsistances " - Mise en sécurité incendie - 8B, quai Saint Vincent à
Lyon 1er - Opération n° 01182019 - Lancement de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n°
2009-1, Programme n° 20005
2013/5612 (Voir débat) (Voir délibération)
Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) - 150, cours Albert
Thomas à Lyon 8e - Deuxième tranche de travaux de réparation des installations
de chauffage - ventilation - climatisation - Opération n° 08047516 - Lancement
de la 2e tranche de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation
de programme n° 2009/1 - Programme n° 20014
2013/5617 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - 4-
2013/5619 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété situé 265
rue Duguesclin, angle 68 rue Paul Bert - N° EI 03419 - N° Inventaire
2013/5620 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Crèche Tissot 23 rue de Bourgogne à Lyon
9e - EI 09048 - Travaux de mise en conformité et divers travaux d'accessibilité
et d'amélioration énergétique - Opération 09048570 - Programme 20002 - Montant
de l'opération : 370 000 euros - Affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2009-1 "Mise en conformité des crèches et conservation du
patrimoine"
2013/5621 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Acquisition par la Ville de Lyon auprès de Rhône Saône Habitat d'un ensemble
immobilier composé d'un local d'activités et de box de stationnement pour les
besoins de la relocalisation du Groupe Opérationnel Mobile de la Police
Municipale - 12 et 18 rue Bichat (ZAC Lyon Confluence)
n° EI 02252 - Numéros Inventaire :
2013/5622 (Voir débat) (Voir délibération)
Liste complémentaire d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation
de petits travaux d'investissement en 2013
2013/5623 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Autorisation de signer avec l'Association
Diocésaine de Lyon et la Paroisse de Saint Maurice une convention relative à la
réfection des plafonds, voûtes et peintures de l'église Saint Maurice, édifice
cultuel catholique dépendant du domaine public communal - Opération 08046 016 -
Programme 20005 - Montant de l'opération : 178 625 euros TTC - Affectation
d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1 "Conservation du
patrimoine secteur culturel"
2013/5644 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en sécurité des sites de balmes de la ville de Lyon (1ere phase) -
Opération 60071002 - Adaptation du programme et des crédits de l'opération -
Affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2009-1, programme 20018.
2013/5656 (Voir débat) (Voir délibération)
Projet SMART ELECTRIC LYON - Signature d'une convention avec la société EDF
afin d'équiper certains bâtiments de la Ville de Lyon en systèmes permettant
une meilleure connaissance de leur profil de consommation électrique et la
recherche d'optimisation
2013/5672 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Mise à disposition, dans le cadre d'un bail emphytéotique, d'un
terrain communal au profit de la SCI du Coutumier 23 rue Roger Radisson - EI
05056 - Numéros Inventaire
2013/5674 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Protocole d'accord en vue de la fixation amiable de l'indemnité
d'éviction commerciale du local commercial sis 23 avenue Joannès Masset - N° EI
09250
2013/5676 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Gratuité de la mise à disposition de locaux sis 3 rue Carry au profit
de l'Association Culturelle et Sportive des Maisons Neuves en vertu d'une convention
d'occupation précaire du domaine privé communal. EI 03 209
2013/5687 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention avec la société VOLTALIS afin d'équiper certains
bâtiments de la Ville de Lyon en systèmes permettant d'avoir une meilleure
connaissance de leur profil de consommation électrique et la recherche des
optimisations
2013/5696 (Voir débat)
(Voir délibération) Lyon 8e -
Autorisation accordée à la société Bouygues Immobilier de déposer une demande
de permis de construire portant sur une parcelle de terrain cadastrée AN 187,
située 216 boulevard Pinel à Lyon 8e - EI n° 08118
Rapporteur : Mme
2013/5566 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux situés 97 rue
Boileau au profit de l'Association "Espace Jeunes 6e MJC"
2013/5678 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention d'occupation à titre gratuit du domaine public de
la Ville de Lyon au profit de l'Association MJC Montchat
2013/5680 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention
d'occupation à titre gratuit du domaine public de la Ville de Lyon au profit de
l'Association MJC Presqu'île Confluence
Rapporteur : M.
2013/5613 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition de locaux situés
5 place du Petit collège à Lyon 5e au profit de la compagnie des Zonzons - EI 05 067
2013/5625 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Projet de conclusion par le Centre Communal d'Action Sociale à
GrandLyon Habitat d'un bail emphytéotique sur l'immeuble sis 244 rue Garibaldi
2013/5662 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de la convention d'occupation temporaire à titre gratuit en faveur
de l'Association ALYNEA (siège : 53, rue Dubois Crancé - 69600 Oullins) du
terrain sis 21, rue Saint Jean de Dieu à Lyon 7e, afin d'y maintenir une
structure d'hébergement d'urgence dans le cadre du " Plan d'action renforcée en
direction des sans abri " (P.A.R.S.A.) - EI 07123.
2013/5682 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux dans le bâtiment
"la Fourragère " situé 16 quai Pierre Scize à Lyon 9e entre la Ville de Lyon et
l'Association Grrrnd Zero - EI 09269
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2013/5641 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins partagés - Convention pluriannuelle avec l'Association "Association Les
Jardins du Château " pour l'occupation temporaire à titre gratuit d'un terrain
communal situé au sein du parc des Mûriers, avenue de Ménival Lyon 5e, à usage
de jardin partagé
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2013/5515 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer une convention d'échange de données avec la Caisse
d'Allocations Familiales du Rhône.
2013/5578 (Voir débat) (Voir délibération)
Projet de coopération européenne entre la Ville de la Louvière (Belgique) et la
Ville de Lyon.
2013/5579 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des Écoles dans le cadre
d'Enfance Art et Langages
2013/5646 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer l'avenant n° 2 au Contrat Enfance et Jeunesse 2e
génération 2011-2014, en vue d'intégrer l'augmentation de l'offre d'accueil en
2013.
2013/5648 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association
"Le Petit Train des AMAP", 14 rue des Chartreux à Lyon 1er
2013/5658 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de la convention cadre pluriannuelle 2013-2014-2015 entre la
Ville de Lyon et le Centre Régional de la Documentation Pédagogique (CRDP)
2013/5659 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'Association
"La Ribambelle" 15 rue Vaucanson à Lyon 1er
2013/5666 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de réservation de places en
équipements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Lyon pour les agents de
l'Etat
2013/5671 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe scolaire Diderot 25/27 avenue de Ménival à Lyon 5e. Opération n°
05010003. Groupe scolaire Diderot - Démolition de préfabriqués et regroupement
des locaux - Adaptation du montant de l'opération par affectation d'une partie
de l'AP2009-1 PG 20006
2013/5675 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention mixte en faveur de l'Association de l'Hôtel Social
pour le versement d'une subvention de fonctionnement à l'établissement
d'accueil de jeunes enfants " Jacques Prévert " implanté au sein de la
structure d'hébergement " La Charade" 259-261, rue Paul Bert à Lyon 3e
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : M.
2013/5523 (Voir débat) (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du Compte Administratif 2012
2013/5580 (Voir débat) (Voir délibération)
Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Présentation des documents budgétaires de
l'exercice 2012
2013/5581 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés de
fournitures administratives courantes avec 16 Communes du Grand Lyon dont la
Ville de Lyon, 9 CCAS dont le CCAS de Lyon et 2 entités publiques que sont
l'INSA de Lyon et l'Université de Lyon
2013/5627 (Voir débat) (Voir délibération)
Actualisation des autorisations de programmes dans le cadre de la gestion
financière du plan d'équipement pluriannuel de la Ville
2013/5695 (Voir débat) (Voir délibération)
Décision Modificative n° 2
Rapporteur : M.
2013/5543 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 1 460 907 euros - Opération : rachat
d'un immeuble de 20 logements, de 14 garages et d'un commerce à Grand Lyon
Habitat situés 14-16 rue de la Vieille à Lyon 1er
2013/5544 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 2 126 490 euros - Opération : rachat
d'un immeuble de 26 logements à Grand Lyon Habitat situé 29-33 avenue Georges
Pompidou à Lyon 3e
2013/5545 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 1 151 012 euros - Opération : rachat
d'un immeuble de 15 logements, de 13 garages et d'un commerce à Grand Lyon
Habitat situés 126 rue Mazenod à Lyon 3e
2013/5546 (Voir débat) (Voir délibération)
Transfert d'une garantie d'emprunt accordée à la SAHLM immobilière Rhône-Alpes
au profit de la SAHLM Résidences Sociales de France - Contrat de prêt Amallia.
2013/5670 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 510 000 euros - Opération
: acquisition, amélioration de 8 logements (6 logements PLUS et 2 logements
PLAI) situés 18 rue Lamartine à Lyon 3e
Rapporteur : Mme
2013/5568 (Voir débat) (Voir délibération)
Cession de deux véhicules à titre gratuit à la Croix Rouge française
(Délégation départementale du Rhône à Lyon 6e)
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2013/5541 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de 2 000 euros au dispensaire de la Société Protectrice des Animaux
2013/5640 (Voir débat) (Voir délibération)
Recentralisation de la gestion du Local Commun Résidentiel (EI n° 08 264 01 et
n° 08 264 02), sis 96 avenue Paul Santy à Lyon 8e
2013/5642 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation complémentaire 2013 au titre du conseil local de sécurité et de
prévention de la délinquance : attribution de subventions à différentes
associations - Chantiers permanents d'insertion : déclaration de la Ville de
Lyon comme organisme de formation - Dispositif Ville Vie Vacances : recette à
percevoir de la CAF du Rhône pour l'organisation d'une formation
2013/5643 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature du protocole d'accord relatif à la prévention spécialisée, entre la
Ville de Lyon et le Département du Rhône.
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline
2013/5537 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2013 au titre de la réduction des risques sanitaires
et de la prévention de la santé : lutte contre les IST, sida et hépatites,
prévention des addictions, santé mentale - Attribution de subventions de
fonctionnement à diverses structures
2013/5538 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations œuvrant dans le
domaine de la santé et l'accompagnement de personnes fragilisées
2013/5584 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10 000 euros à
l'Association "A l'Eau M.N.S" sise 60 rue Christian Lacouture - 69500
Bron, pour le " Village Santé "
Rapporteur : M.
2013/5563 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15 000 euros à
l'Association ARIS - Centre LGBTI sise 19 rue des Capucins à Lyon 1er
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2013/5572 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(opération été, animations, protection de la santé, développement réseaux,
foyers-restaurants)
Rapporteur : M.
2013/5577 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2013 au titre de la politique de la
ville (lien social)
2013/5661 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2013 au titre de la politique de la
ville (GSUP et subventions d'investissement) et convention avec la Communauté
Urbaine de Lyon pour la propreté de la Duchère à Lyon 9e
2013/5665 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation 2013 au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon -
Demande de cofinancement des postes des missions territoriales de maîtrise
d'œuvre urbaine et sociale et des actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville
de Lyon - Demande de cofinancement des postes au titre de la mission de
coopération culturelle, des ateliers santé ville et du Conseil local de
sécurité et de prévention de la délinquance
Rapporteur : Mme
2013/5654 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en
difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et
maintien du lien social, santé/personnes SDF, opération été) et autorisation de
signature de conventions de financement
Rapporteur : Mme
2013/5663 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en
direction des personnes en situation de handicaps au titre de l'année 2013
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2013/5651 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit à logement de fonction.
2013/5660 (Voir débat) (Voir délibération)
Opération jobs d'été pour l'année 2013
2013/5664 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'emplois dans le cadre du dispositif de CDIsation
2013/5668 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention avec le Centre de Gestion pour l'organisation des
sélections professionnelles
2013/5683 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du Tableau des Effectifs
2013/5686 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de reprise financière d'un Compte Epargne Temps
2013/5690 (Voir débat) (Voir délibération)
Remise gracieuse de dette
2013/5691 (Voir débat) (Voir délibération)
Complémentaire santé et prévoyance à destination des agents : choix et tarifs
des prestataires et participation financière de l'employeur pour chaque risque