SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 13/05/2013

INTRODUCTION DE SEANCE

 

 


-         Désignation d'un secrétaire de séance

-         Appel nominal

-         Adoption du procès-verbal de la séance du 11 mars 2013

-         Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée les 31 mars 2008 et 26 mars 2009

-         Communications de M. le Maire

-         Approbation du principe de l'examen du dossier 2013/5511 - Modification provisoire des tarifs d'entrée au Musée Henri Malartre selon la procédure d'urgence.

 

questions du Conseil du 2E arrondissement

 

 

Question n° 1

Traversée de Perrache, problématique des voûtes (réponse de M. TOURAINE).

 

Question n° 2

Populations étrangères place Carnot (réponse de M. TOURAINE).

 

Question n° 3

Mise en place d'une Mission Centre-Ville (réponses de MM. Buna et Claisse).

 

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2013/5443 (Voir débat) (Voir délibération) Vote du Compte Administratif 2012

2013/5434 (Voir débat) (Voir délibération) Déficits de caisse des régies - Avis du Conseil municipal sur les demandes de remise gracieuse de la part des régisseurs titulaires

2013/5442 (Voir débat) (Voir délibération) Vote du Compte de Gestion 2012

2013/5477 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 16 000 euros à l'Association " Conseil régional du Culte musulman de Rhône-Alpes ", domiciliée 54, rue Léon Blum à Villeurbanne

2013/5504 (Voir débat) (Voir délibération) Affectation du Résultat

2013/5505 (Voir débat) (Voir délibération) Décision Modificative n° 1 - Exercice 2013

2013/5508 (Voir débat) (Voir délibération) Fixation des contributions liées à la mise à disposition de locaux et de matériel de vote de la Ville de Lyon, lors d'organisation de primaires de partis politiques

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2013/5435 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM HMF en Rhône-Alpes pour la souscription d'un emprunt d'un montant total de 93 000 euros - Opération : Résidence "Saint Alban", 75 rue Laënnec à Lyon 8e - Réfection et isolation de la toiture.

2013/5436 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Société Foncière d'Habitat et Humansime pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 3 322 000 euros - Opération : Résidence intergénérationnelle de 110 logements : acquisition en VEFA de 95 logements situés 15, rue Delandine à Lyon 2e

2013/5437 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Société Foncière d'Habitat et Humansime pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 565 000 euros - Opération : Réhabilitation d'un immeuble de 56 logements afin de créer un foyer d'hébergement d'urgence de 13 logements et 43 logements classiques (16 logements PLAI, 12 logements PLUS et 15 logements PLS) situés 246-248 rue Garibaldi à Lyon 3e

2013/5438 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 512 052 euros - Opération : acquisition, amélioration de 34 logements (20 logements PLUS, 3 logements PLAI et 11 logements PLS) situés 4, rue Saint-Didier à Lyon 9e

2013/5439 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 897 926 euros - Opération : acquisition, amélioration de 11 logements (9 logements PLUS et 2 logements PLAI) et d'un commerce situés 52, rue Franklin à Lyon 2e

2013/5440 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 819 177 euros - Opération : acquisition en VEFA de 24 logements (18 logements PLUS et 6 logements PLAI) situés ZAC de La Buire, rue du Professeur René Gillet à Lyon 3e

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2013/5410 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à la poursuite de l'inventaire général du patrimoine de Lyon 2009-2015

2013/5421 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation des tarifs de l'Orchestre National de Lyon et de la location de l'Auditorium Maurice Ravel pour la saison 2013-2014

2013/5428 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt d'une œuvre du musée des Beaux-Arts de Lyon, au musée Rodin de la Ville de Cagnes-sur-Mer

2013/5429 (Voir débat) (Voir délibération) Automatisation des bibliothèques de Lyon. Vote et affectation de l'autorisation de programme 2012-1 programme n° 00005 pour un montant de 3 825 000 euros TTC et vote de l'opération 60047002.

2013/5430 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de contrats cadre de cession de droits pour les conférenciers / rédacteurs de programmes et photographes intervenant à l'Auditorium-Orchestre national de Lyon

2013/5432 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation des tarifs des Célestins, Théâtre de Lyon pour la saison 2013-2014 - Abonnements, cartes Célestins, location

2013/5433 (Voir débat) (Voir délibération) Augmentation de la participation en fonctionnement au Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon - Annulation de la subvention d'équipement d'un montant de 45 000 euros

2013/5441 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la société Solidarité et Territoires/Editions livres EMCC et la Ville de Lyon/Musées Gadagne dans le cadre des expositions 2013

2013/5447 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Decitre pour les expositions du Musée d'Art Contemporain de Lyon du 25 mai au 21 juillet 2013

2013/5450 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement de 9 500 euros au Musée Urbain Tony Garnier à Lyon 8e pour la restauration des 25 fresques murales - Approbation d'une convention d'application

2013/5451 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon et la société Renault-Trucks pour le spectacle "Chatte sur un toit brûlant" dans le cadre de la saison artistique 2013-2014

2013/5453 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation " Tout l'monde dehors ! " 2013 - Approbation de conventions types

2013/5454 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Célestins, théâtre de Lyon et la société Cotélac dans le cadre du festival Utopistes du 27 au 30 juin 2013

2013/5458 (Voir débat) (Voir délibération) Manifestation " Les rendez-vous aux jardins " du 31 mai au dimanche 2 juin 2013 - Visites gratuites aux Musées Gadagne

2013/5463 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de dispositions tarifaires entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et l'Association Lyon Bande Dessinée Organisation dans le cadre du festival de la Bande Dessinée de Lyon les 14, 15 et 16 juin 2013

2013/5465 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuité d'entrée dans les Musées à l'occasion de la Nuit européenne des Musées le samedi 18 mai 2013

2013/5469 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à trente associations d'arts visuels, cinéma et événements littéraires pour un montant global de 286 000 euros - FONDSFIC - Approbation de six conventions

2013/5474 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2013 au titre du volet culture du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon

2013/5494 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'Association des bibliothécaires de France pour l'organisation du Congrès de l'Association des bibliothécaires français du 6 au 8 juin 2013

2013/5498 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et la Compagnie des Artistes Lyriques Associés - CALA - 2013-2016

2013/5509 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de fouille entre la fondation ASG-EMA et la Ville de Lyon pour la réalisation de la fouille prescrite sur l'immeuble situé au n° 96 de la Rue Saint Georges à Lyon 5e

2013/5511 (Voir débat) (Voir délibération) Modification provisoire des tarifs d'entrée au Musée Henri Malartre

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2013/5431 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation des contrats de cession de droits d'auteur pour l'exposition permanente du CHRD

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2013/5417 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de proximité

2013/5418 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de 5 000 euros à l'Association "Lyon Glace Patinage" dans le cadre de la participation de son équipe senior de patinage synchronisé au Championnat du Monde - Signature d'une convention d'application n° 1 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

2013/5420 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à la Fédération Française de Taekwondo pour l'organisation de la Coupe de France Benjamins-Minimes au Palais des Sports de Gerland

2013/5460 (Voir débat) (Voir délibération) Jeux de Lyon 2013 - Approbation de conventions de mécénat avec Décathlon, Lyon sport régie (radio Tonic Radio) et Elior.

2013/5461 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 9 000 euros à l'Association Lyon Boxe pour le championnat de France professionnel le 26 avril 2013, au gymnase Mado Bonnet dans le 8e arrondissement.

2013/5467 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros au Comité de rugby du Lyonnais pour "Lyon Seven 2013" les 8 et 9 juin 2013, au Matmut Stadium.

2013/5480 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association Hannibal EM Lyon pour l'organisation de la 14e édition du Raid Hannibal du 8 au 12 mai 2013.

2013/5491 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation du terrain mixte rugby football avec aménagement d'un gazon synthétique homologable rugby au stade Vuillermet 196 avenue Paul Santy à Lyon 8e (opération 08038554) - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2009-1 "aménagement équipements sportifs" pour un montant de 1 100 000 euros.

Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne

2013/5423 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général à 11 MJC de Lyon (2e tranche) au titre de l'année 2013

2013/5424 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières

2013/5425 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination de " L'Espace Elsa Triolet Montchat " sis 53 rue Richard à Lyon 3e

2013/5470 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général (2e tranche) aux 15 associations gestionnaires des 17 centres sociaux et assimilés

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2013/5479 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en sécurité électrique des points lumineux situés à l'intérieur d'un périmètre situé sur le territoire de la ville de Lyon, délimité par les rues Pierre Valdo, Commandant Charcot et Georges Martin Witkowski à Lyon 5e - Opération 65001004 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, " Conservation du patrimoine éclairage public " programme 20013 " Conservation du patrimoine éclairage public " pour un montant de 450 000 euros

2013/5502 (Voir débat) (Voir délibération) Avis de la Ville sur enquête publique liée à la demande d'autorisation de travaux au titre des Monuments Historiques classés, déposée dans le cadre de la reconversion du site de l'Hôtel-Dieu, 7 rue de la Barre à Lyon 2e

Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise

2013/5427 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2013 au titre du développement et de l'animation des jardins partagés (lien social et pratiques éco-citoyennes en milieu urbain)

2013/5487 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation de l'éclairage public de plusieurs ponts à Lyon - Opération 60026843 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, " Conservation du patrimoine éclairage public " programme 20013 " Conservation du patrimoine éclairage public " pour un montant de 500 000 euros

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2013/5414 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2013 au titre du projet éducatif local (volet extra-scolaire)

2013/5415 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général à 7 maisons de l'enfance de Lyon et à l'Entraide Pierre Valdo (2e tranche) au titre de l'année 2013

2013/5492 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles et élémentaires) privées sous contrat d'association.

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2013/5411 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds associatif local au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon

2013/5412 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2013 au titre de la politique de la ville (volets lien social, gestion sociale et urbaine de proximité et participation des habitants)

2013/5413 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2013

2013/5444 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à six associations dans le cadre du Fonds d'Initiatives Locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2013/5416 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions au titre de la Lutte Contre les Discriminations, de l'Egalité et des Droits des Citoyens - Programmation 2013

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2013/5419 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'UGFRL pour le remboursement des fluides du foyer restaurant Kléber, sis 78 rue Tronchet à Lyon 6e (EI 06175)

2013/5452 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 1 000 000 euros à la SA d'HLM pour l'Action Sociale (SAHLMAS- siège social : 21, rue d'Aubigny à Lyon 3e), dans le cadre de l'opération de transformation de l'EHPA "Constant" sis 31 ter, rue Constant à Lyon 3e - Opération 03148001, programme 00001, AP 2013-1 "EHPAD Constant " / lancement de l'opération et vote de l'AP - Autorisation de signature d'une convention de financement

Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline

2013/5422 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2013 au titre du volet santé du contrat Urbain de cohésion sociale de Lyon

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2013/5484 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions au titre de la promotion des droits des femmes, de l'égalité femmes-hommes et des couples

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : M. BOLLIET Dominique

2013/5500 (Voir débat) (Voir délibération) Politique sociale - Avenant à la convention du 23 novembre 2010 passée avec le Comité des Œuvres Sociales. Mise à disposition du Personnel.

2013/5501 (Voir débat) (Voir délibération) Politique de promotion - Modification des ratios à compter du 1er janvier 2013.

2013/5510 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du Tableau des Effectifs

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2013/5426 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2013 au titre de l'emploi et l'insertion professionnelle

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2013/5445 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 7 700 euros à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques en milieu universitaire

2013/5446 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant global de 7 900 euros à des associations étudiantes pour l'organisation de divers projets et manifestations

2013/5457 (Voir débat) (Voir délibération) Dispositif Pass Culture et Invitations pour la saison 2013-2014. Approbation d'une convention type de partenariat entre la Ville de Lyon et les structures et établissements culturels partenaires.

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2013/5448 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Lyon International - Année 2013

2013/5449 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Accueil des Villes Françaises Lyon - Rhône (A.V.F Lyon - Rhône) - Année 2013

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2013/5459 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'association Lyon Trans'Art - Année 2013

2013/5499 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association "Groupement des Retraités Educateurs sans Frontières" (G.R.E.F) - Année 2013

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2013/5472 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un marché de produits manufacturés en complément du marché alimentaire place Jean Macé à Lyon 7e

2013/5496 (Voir débat) (Voir délibération) illuminations 2012 - Attribution de subventions complémentaires pour un montant de 32 653 euros

Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise

2013/5495 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Collectif des Associations de Développement en Rhône-Alpes (CADR) pour soutenir les activités liées aux échanges solidaires

2013/5497 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association la Passerelle Eau de Robec

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2013/5455 (Voir débat) (Voir délibération) Prolongation de la convention de mise à disposition temporaire de locaux à titre gratuit à l'Association "Fondation Armée du Salut - Etablissement de Lyon" - Ensemble immobilier comprenant quatre logements situés 8, rue Pasteur à Lyon 7e (EI 07042)

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2013/5456 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux associations et organismes suivants : Association Une Souris Verte - Ensemble 7e Sens (Ensemble des Mécènes) - Société Namaste Communication - Association La Mouche m'agace l'oreille gauche - Société de Musique de Chambre - Les Grands Concerts - Collège Vendôme. Montant total des exonérations : 3 728,00 euros HT

2013/5462 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour la fourniture de matériel électrique

2013/5466 (Voir débat) (Voir délibération) Bibliothèque de la Part-Dieu - Rénovation des façades du silo - 30 Boulevard Vivier Merle 69003 Lyon - Opération n° 03 047 625 - Adaptation des crédits et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2009-1 - Programme n° 20005

2013/5468 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Avenant à la convention de mise à disposition à titre gratuit du 9 février 2004 de la Salle Basset sise 34 rue Casimir Périer par la Communauté urbaine de Lyon au profit de la Ville de Lyon pour permettre l'occupation d'un local supplémentaire. EI N° 02219

2013/5478 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Approbation d'une convention de mise à disposition gratuite par le Rectorat au profit de la Ville de Lyon d'un local sis 25 rue Jaboulay, destiné à l'accueil des étudiants et le soutien au développement associatif étudiant - N° EI 07023

2013/5481 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Convention tripartite de superposition de gestion entre l'Etat, la Communauté Urbaine de Lyon et la Ville de Lyon pour l'aménagement du débouché de la passerelle du Palais de Justice dans le cadre du projet Rives de Saône. EI 60074

2013/5482 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - Mise à disposition par la Ville de Lyon, dans le cadre d'un bail à réhabilitation au profit de la Foncière Habitat et Humanisme, d'un bâtiment situé 40 rue Germain - N° EI 06161 - N° Inventaire 06161 A 000 - 06161 T 001.

2013/5485 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Cession gratuite par la Ville de Lyon au profit de la Communauté Urbaine de Lyon des parcelles cadastrées 69382 AB 92, 69382 AB 93, 69382 AB 94 situées place d'Albon - N° EI 02249 - N° inventaire 02249 T 001

2013/5488 (Voir débat) (Voir délibération) Bilan des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgétaire 2012.

2013/5490 (Voir débat) (Voir délibération) Halles de Lyon Paul Bocuse "Travaux de rafraîchissement" - 102 cours Lafayette à Lyon 3e - Opération n° 03051 551 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2012-1 - Programme n° HPB14

2013/5493 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur et lancement d'un Appel d'offres ouvert relatif à des prestations de service d'astreinte sur les réparations d'urgence sur le patrimoine de la Ville de Lyon et du CCAS pour l'année 2014, et éventuellement 2015, 2016 et 2017

2013/5507 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Cession à la Communauté Urbaine de Lyon d'un tènement sis angle quai Fillon - rue Alexander Fleming - N° EI 07080 - N° inventaire 07080 T 001

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2013/5473 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse de la Maison de la Danse au Conservatoire de Région du 10 au 14 juin 2013 - EI 08 018

Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne

2013/5476 (Voir débat) (Voir délibération) MJC Perrache - Approbation et autorisation de signature de l'avenant à la convention d'occupation pour la mise à disposition à titre gratuit de la " salle du marché gare ", située 34, rue Casimir Perrier à Lyon 2e

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2013/5464 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de partenariat avec la DDSP du Rhône et SOS Médecins Lyon pour la prise en charge des Ivresses Publiques Manifestes.

2013/5471 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination "passage MONTLUC" à Lyon 3e.

2013/5475 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation 2013 au titre du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions à différentes associations

2013/5483 (Voir débat) (Voir délibération) Maison de quartier cours Bayard - EI n° 02062 - Locaux associatifs SEI n° 0206206 - Réévaluation du forfait mensuel de mise à disposition des locaux associatifs (SEI n° 0206206)

2013/5486 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement pour un montant de 200 000 euros au Syndicat Intercommunal de Pompes Funèbres de Lyon et Villeurbanne pour les travaux de rénovation du crématorium de Lyon, par affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-4, Programme 00012 et approbation de la convention

2013/5489 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination "rue Blanche et Georges CATON" à Lyon 7e.

2013/5503 (Voir débat) (Voir délibération) Demandes d'autorisations présentées par la société SAS HDLP d'exploiter géothermiquement la nappe pour le projet immobilier Grand Hôtel-Dieu

2013/5506 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination "allée Marius DONJON" à Lyon 9e

 

QUESTIONS DIVERSES