-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été donnée les
-
Communications de M. le Maire
-
Approbation du principe de l'examen du dossier 2013/5511 - Modification provisoire des tarifs d'entrée
au Musée Henri Malartre selon la procédure d'urgence.
questions du
Conseil du 2E arrondissement
Question n° 1 |
Traversée de Perrache, problématique des voûtes (réponse de M. TOURAINE). |
Question n° 2 |
Populations étrangères place Carnot (réponse de M. TOURAINE). |
Question n° 3 |
Mise en place d'une Mission Centre-Ville (réponses de MM. Buna et Claisse). |
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : M.
2013/5443 (Voir débat) (Voir délibération)
Vote du Compte Administratif 2012
2013/5434 (Voir débat) (Voir délibération)
Déficits de caisse des régies - Avis du Conseil municipal sur les demandes de
remise gracieuse de la part des régisseurs titulaires
2013/5442 (Voir débat) (Voir délibération)
Vote du Compte de Gestion 2012
2013/5477 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 16 000 euros à l'Association
" Conseil régional du Culte musulman de Rhône-Alpes ", domiciliée 54, rue Léon
Blum à Villeurbanne
2013/5504 (Voir débat) (Voir délibération)
Affectation du Résultat
2013/5505 (Voir débat) (Voir délibération)
Décision Modificative n° 1 - Exercice 2013
2013/5508 (Voir débat) (Voir délibération)
Fixation des contributions liées à la mise à disposition de locaux et de
matériel de vote de la Ville de Lyon, lors d'organisation de primaires de partis
politiques
Rapporteur : M.
2013/5435 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM HMF en Rhône-Alpes pour la
souscription d'un emprunt d'un montant total de 93 000 euros - Opération :
Résidence "Saint Alban", 75 rue Laënnec à Lyon 8e - Réfection et
isolation de la toiture.
2013/5436 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Société Foncière d'Habitat et
Humansime pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 3 322 000
euros - Opération : Résidence intergénérationnelle de 110 logements :
acquisition en VEFA de 95 logements situés 15, rue Delandine à Lyon 2e
2013/5437 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Société Foncière d'Habitat et
Humansime pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 565
000 euros - Opération : Réhabilitation d'un immeuble de 56 logements afin de
créer un foyer d'hébergement d'urgence de 13 logements et 43 logements
classiques (16 logements PLAI, 12 logements PLUS et 15 logements PLS) situés
246-248 rue Garibaldi à Lyon 3e
2013/5438 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription
de quatre emprunts d'un montant total de 2 512 052 euros - Opération :
acquisition, amélioration de 34 logements (20 logements PLUS, 3 logements PLAI
et 11 logements PLS) situés 4, rue Saint-Didier à Lyon 9e
2013/5439 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription
de quatre emprunts d'un montant total de 897 926 euros - Opération :
acquisition, amélioration de 11 logements (9 logements PLUS et 2 logements
PLAI) et d'un commerce situés 52, rue Franklin à Lyon 2e
2013/5440 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription
de quatre emprunts d'un montant total de 2 819 177 euros - Opération :
acquisition en VEFA de 24 logements (18 logements PLUS et 6 logements PLAI)
situés ZAC de La Buire, rue du Professeur René Gillet à Lyon 3e
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2013/5410 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à la
poursuite de l'inventaire général du patrimoine de Lyon 2009-2015
2013/5421 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des tarifs de l'Orchestre National de Lyon et de la location de
l'Auditorium Maurice Ravel pour la saison 2013-2014
2013/5428 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'une œuvre du musée des Beaux-Arts de
Lyon, au musée Rodin de la Ville de Cagnes-sur-Mer
2013/5429 (Voir débat) (Voir délibération)
Automatisation des bibliothèques de Lyon. Vote et affectation de l'autorisation
de programme 2012-1 programme n° 00005 pour un montant de 3 825 000 euros TTC
et vote de l'opération 60047002.
2013/5430 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats cadre de cession de droits pour les conférenciers /
rédacteurs de programmes et photographes intervenant à l'Auditorium-Orchestre
national de Lyon
2013/5432 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des tarifs des Célestins, Théâtre de Lyon pour la saison 2013-2014
- Abonnements, cartes Célestins, location
2013/5433 (Voir débat) (Voir délibération)
Augmentation de la participation en fonctionnement au Conservatoire à
Rayonnement Régional de Lyon - Annulation de la subvention d'équipement d'un
montant de 45 000 euros
2013/5441 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la société Solidarité et
Territoires/Editions livres EMCC et la Ville de Lyon/Musées Gadagne dans le
cadre des expositions 2013
2013/5447 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Decitre
pour les expositions du Musée d'Art Contemporain de Lyon du 25 mai au
2013/5450 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 9 500 euros au Musée Urbain
Tony Garnier à Lyon 8e pour la restauration des 25 fresques murales -
Approbation d'une convention d'application
2013/5451 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins,
Théâtre de Lyon et la société Renault-Trucks pour le spectacle "Chatte sur un
toit brûlant" dans le cadre de la saison artistique 2013-2014
2013/5453 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation " Tout l'monde dehors ! " 2013 - Approbation de conventions types
2013/5454 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Célestins,
théâtre de Lyon et la société Cotélac dans le cadre du festival Utopistes du 27
au
2013/5458 (Voir débat) (Voir délibération)
Manifestation " Les rendez-vous aux jardins " du 31 mai au dimanche
2013/5463 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de dispositions tarifaires entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et l'Association Lyon Bande Dessinée Organisation dans le cadre du
festival de la Bande Dessinée de Lyon les 14, 15 et
2013/5465 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuité d'entrée dans les Musées à l'occasion de la Nuit européenne des Musées
le samedi
2013/5469 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à trente associations d'arts
visuels, cinéma et événements littéraires pour un montant global de 286 000
euros - FONDSFIC - Approbation de six conventions
2013/5474 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2013 au titre du volet culture du contrat urbain de
cohésion sociale de Lyon
2013/5494 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'Association des
bibliothécaires de France pour l'organisation du Congrès de l'Association des
bibliothécaires français du 6 au
2013/5498 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et la Compagnie des
Artistes Lyriques Associés - CALA - 2013-2016
2013/5509 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de fouille entre la fondation ASG-EMA et la Ville de
Lyon pour la réalisation de la fouille prescrite sur l'immeuble situé au n° 96
de la Rue Saint Georges à Lyon 5e
2013/5511 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification provisoire des tarifs d'entrée au Musée Henri Malartre
Rapporteur : Mme
2013/5431 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des contrats de cession de droits d'auteur pour l'exposition
permanente du CHRD
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2013/5417 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2013/5418 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 5 000 euros à l'Association
"Lyon Glace Patinage" dans le cadre de la participation de son équipe
senior de patinage synchronisé au Championnat du Monde - Signature d'une
convention d'application n° 1 à la convention cadre de partenariat conclue avec
cette association
2013/5420 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à la Fédération Française de
Taekwondo pour l'organisation de la Coupe de France Benjamins-Minimes au Palais
des Sports de Gerland
2013/5460 (Voir débat) (Voir délibération)
Jeux de Lyon 2013 - Approbation de conventions de mécénat avec Décathlon, Lyon
sport régie (radio Tonic Radio) et Elior.
2013/5461 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 9 000 euros à l'Association Lyon Boxe pour le
championnat de France professionnel le
2013/5467 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros au Comité de rugby du Lyonnais
pour "Lyon Seven 2013" les 8 et
2013/5480 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association Hannibal EM Lyon
pour l'organisation de la 14e édition du Raid Hannibal du 8 au
2013/5491 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation du terrain mixte rugby football avec aménagement d'un gazon
synthétique homologable rugby au stade Vuillermet 196 avenue Paul Santy à Lyon
8e (opération 08038554) - Lancement de l'opération et affectation d'une partie
de l'AP 2009-1 "aménagement équipements sportifs" pour un montant de
1 100 000 euros.
Rapporteur : Mme
2013/5423 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général à 11 MJC de Lyon (2e
tranche) au titre de l'année 2013
2013/5424 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif
ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à
destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et
financières particulières
2013/5425 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination de " L'Espace Elsa Triolet Montchat " sis 53 rue Richard à Lyon 3e
2013/5470 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (2e tranche) aux 15
associations gestionnaires des 17 centres sociaux et assimilés
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M.
2013/5479 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en sécurité électrique des points lumineux situés à l'intérieur d'un
périmètre situé sur le territoire de la ville de Lyon, délimité par les rues
Pierre Valdo, Commandant Charcot et Georges Martin Witkowski à Lyon 5e - Opération 65001004 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1,
" Conservation du patrimoine éclairage public " programme 20013 " Conservation
du patrimoine éclairage public " pour un montant de 450 000 euros
2013/5502 (Voir débat) (Voir délibération)
Avis de la Ville sur enquête publique liée à la demande d'autorisation de
travaux au titre des Monuments Historiques classés, déposée dans le cadre de la
reconversion du site de l'Hôtel-Dieu, 7 rue de la Barre à Lyon 2e
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2013/5427 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2013 au titre du développement et de l'animation des
jardins partagés (lien social et pratiques éco-citoyennes en milieu urbain)
2013/5487 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation de l'éclairage public de plusieurs ponts à Lyon - Opération 60026843
- Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2009-1, " Conservation du patrimoine éclairage public " programme
20013 " Conservation du patrimoine éclairage public " pour un montant de 500
000 euros
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2013/5414 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2013 au titre du projet éducatif local (volet
extra-scolaire)
2013/5415 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général à 7 maisons de l'enfance
de Lyon et à l'Entraide Pierre Valdo (2e tranche) au titre de l'année 2013
2013/5492 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles
et élémentaires) privées sous contrat d'association.
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M.
2013/5411 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds
associatif local au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon
2013/5412 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2013 au titre de la politique de la ville (volets lien
social, gestion sociale et urbaine de proximité et participation des habitants)
2013/5413 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif
national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2013
2013/5444 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à six associations dans le cadre du Fonds
d'Initiatives Locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale
Rapporteur : M.
2013/5416 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la Lutte Contre les Discriminations, de
l'Egalité et des Droits des Citoyens - Programmation 2013
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2013/5419 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'UGFRL pour le remboursement des fluides du
foyer restaurant Kléber, sis 78 rue Tronchet à Lyon 6e (EI 06175)
2013/5452 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 1 000 000 euros à la SA d'HLM pour
l'Action Sociale (SAHLMAS- siège social : 21, rue d'Aubigny à Lyon 3e), dans le
cadre de l'opération de transformation de l'EHPA "Constant" sis 31 ter, rue
Constant à Lyon 3e - Opération 03148001, programme 00001, AP 2013-1 "EHPAD
Constant " / lancement de l'opération et vote de l'AP - Autorisation de
signature d'une convention de financement
Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline
2013/5422 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2013 au titre du volet santé du contrat Urbain de
cohésion sociale de Lyon
Rapporteur : Mme
2013/5484 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la promotion des droits des femmes, de
l'égalité femmes-hommes et des couples
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2013/5500 (Voir débat) (Voir délibération)
Politique sociale - Avenant à la convention du
2013/5501 (Voir débat) (Voir délibération)
Politique de promotion - Modification des ratios à compter du 1er janvier 2013.
2013/5510 (Voir débat)
(Voir délibération)
Modification du Tableau des Effectifs
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2013/5426 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2013 au titre de l'emploi et l'insertion
professionnelle
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2013/5445 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 7 700 euros
à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'organisation
de colloques internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques
en milieu universitaire
2013/5446 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant global de 7 900 euros
à des associations étudiantes pour l'organisation de divers projets et manifestations
2013/5457 (Voir débat) (Voir délibération)
Dispositif Pass Culture et Invitations pour la saison 2013-2014. Approbation
d'une convention type de partenariat entre la Ville de Lyon et les structures
et établissements culturels partenaires.
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2013/5448 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Lyon International - Année 2013
2013/5449 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Accueil des Villes Françaises Lyon
- Rhône (A.V.F Lyon - Rhône) - Année 2013
Rapporteur : M.
2013/5459 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'association Lyon Trans'Art - Année 2013
2013/5499 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Groupement des Retraités
Educateurs sans Frontières" (G.R.E.F) - Année 2013
Rapporteur : Mme
2013/5472 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un marché de produits manufacturés en complément du marché
alimentaire place Jean Macé à Lyon 7e
2013/5496 (Voir débat) (Voir délibération)
illuminations 2012 - Attribution de subventions complémentaires pour un montant
de 32 653 euros
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2013/5495 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Collectif des
Associations de Développement en Rhône-Alpes (CADR) pour soutenir les activités
liées aux échanges solidaires
2013/5497 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association la Passerelle Eau
de Robec
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2013/5455 (Voir débat) (Voir délibération)
Prolongation de la convention de mise à disposition temporaire de locaux à
titre gratuit à l'Association "Fondation Armée du Salut - Etablissement de
Lyon" - Ensemble immobilier comprenant quatre logements situés 8, rue
Pasteur à Lyon 7e (EI 07042)
Rapporteur : Mme
2013/5456 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux
associations et organismes suivants : Association Une Souris Verte - Ensemble
7e Sens (Ensemble des Mécènes) - Société Namaste Communication - Association La
Mouche m'agace l'oreille gauche - Société de Musique de Chambre - Les Grands
Concerts - Collège Vendôme. Montant total des exonérations : 3 728,00 euros HT
2013/5462 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la fourniture de matériel électrique
2013/5466 (Voir débat) (Voir délibération)
Bibliothèque de la Part-Dieu - Rénovation des façades du silo - 30 Boulevard
Vivier Merle 69003 Lyon - Opération n° 03 047 625 - Adaptation des crédits et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2009-1 - Programme n°
20005
2013/5468 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Avenant à la convention de mise à disposition à titre gratuit du
2013/5478 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Approbation d'une convention de mise à disposition gratuite par le
Rectorat au profit de la Ville de Lyon d'un local sis 25 rue Jaboulay, destiné
à l'accueil des étudiants et le soutien au développement associatif étudiant -
N° EI 07023
2013/5481 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Convention tripartite de superposition de gestion entre l'Etat, la
Communauté Urbaine de Lyon et la Ville de Lyon pour l'aménagement du débouché
de la passerelle du Palais de Justice dans le cadre du projet Rives de Saône.
EI 60074
2013/5482 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 6e - Mise à disposition par la Ville de Lyon, dans le cadre d'un bail à
réhabilitation au profit de la Foncière Habitat et Humanisme, d'un bâtiment
situé 40 rue Germain - N° EI 06161 - N° Inventaire
2013/5485 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Cession gratuite par la Ville de Lyon au profit de la Communauté
Urbaine de Lyon des parcelles cadastrées 69382 AB 92, 69382 AB 93, 69382 AB 94
situées place d'Albon - N° EI 02249 - N° inventaire 02249 T 001
2013/5488 (Voir débat) (Voir délibération)
Bilan des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgétaire 2012.
2013/5490 (Voir débat) (Voir délibération)
Halles de Lyon Paul Bocuse "Travaux de rafraîchissement" - 102 cours
Lafayette à Lyon 3e - Opération n° 03051 551 - Vote de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2012-1 - Programme
n° HPB14
2013/5493 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés organisés et
exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur et lancement d'un
Appel d'offres ouvert relatif à des prestations de service d'astreinte sur les
réparations d'urgence sur le patrimoine de la Ville de Lyon et du CCAS pour
l'année 2014, et éventuellement 2015, 2016 et 2017
2013/5507 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Cession à la Communauté Urbaine de Lyon d'un tènement sis angle quai
Fillon - rue Alexander Fleming - N° EI 07080 - N° inventaire 07080 T 001
Rapporteur : M.
2013/5473 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse de la Maison de la
Danse au Conservatoire de Région du 10 au
Rapporteur : Mme
2013/5476 (Voir débat) (Voir délibération)
MJC Perrache - Approbation et autorisation de signature de l'avenant à la
convention d'occupation pour la mise à disposition à titre gratuit de la "
salle du marché gare ", située 34, rue Casimir Perrier à Lyon 2e
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2013/5464 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de partenariat avec la DDSP du Rhône et SOS Médecins Lyon pour la
prise en charge des Ivresses Publiques Manifestes.
2013/5471 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination "passage MONTLUC" à Lyon 3e.
2013/5475 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation 2013 au titre du conseil local de sécurité et de prévention de la
délinquance - Attribution de subventions à différentes associations
2013/5483 (Voir débat) (Voir délibération)
Maison de quartier cours Bayard - EI n° 02062 - Locaux associatifs SEI n°
0206206 - Réévaluation du forfait mensuel de mise à disposition des locaux
associatifs (SEI n° 0206206)
2013/5486 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement pour un montant de 200 000 euros au
Syndicat Intercommunal de Pompes Funèbres de Lyon et Villeurbanne pour les
travaux de rénovation du crématorium de Lyon, par affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2009-4, Programme 00012 et approbation de la
convention
2013/5489 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination "rue Blanche et Georges CATON" à Lyon 7e.
2013/5503 (Voir débat) (Voir délibération)
Demandes d'autorisations présentées par la société SAS HDLP d'exploiter
géothermiquement la nappe pour le projet immobilier Grand Hôtel-Dieu
2013/5506 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination "allée Marius DONJON" à Lyon 9e