SOMMAIRE DE
-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
2013/5406 (Voir débat) Compte rendu des décisions prises par
M. le Maire de Lyon en application de la délégation qui lui a été donnée les
- Désignation de représentants dans divers organismes
2013/5407 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant à l'Institut des Sciences et Techniques de la
Réadaptation -ISTR- Université Claude Bernard Lyon 1
2013/5408 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant à l'Ecole Centrale de Lyon
2013/5409 (Voir débat)
(Voir délibération) Désignation
d'un représentant au Collège d'Ethique de la vidéosurveillance des espaces
publics
Projets
de questions du Conseil du 1er arrondissement
Question n° 1 - avancement du chantier de rénovation du
tunnel sous
Question n° 2 - redynamisation
du quartier Bas des Pentes (réponse :
David KIMELFELD et Marie Odile FONDEUR)
Question n° 3 - politique
de la ville, insertion des jeunes (réponse : L. LEVEQUE et
A.
BRUGNERA)
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2013/5296 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le
propriétaire d'un bien immobilier.
Rapporteur : M.
2013/5297 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le
propriétaire d'un bien immobilier.
Rapporteur : Mme
2013/5391 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'autorisation présentée par
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2013/5348 (Voir débat) (Voir délibération)
Adaptation à la baisse du montant de la subvention d'équipement attribuée à la
S.A.H.L.M.A.S. dans le cadre de la réhabilitation de l'EHPA "Marc
Bloch" - Opération 60RPA002, programme 00001, AP 2012-1
"Réhabilitation EHPA"
2013/5349 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une nouvelle convention de financement relative à l'attribution
d'une subvention d'équipement de 4 000 000 euros à la S.A.H.L.M.A.S. dans le
cadre de l'opération d'extension de l'établissement d'hébergement pour
personnes âgées dépendantes "Marius Bertrand" sis 14, rue Hermann
Sabran à Lyon 4e - Opération 04217001, programme 00001, AP 2012-2
2013/5352 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 500 000 euros au CCAS de la Ville
de Lyon, pour l'acquisition du mobilier et de l'équipement hôtelier, dans la
cadre de l'opération d'extension de l'EHPAD Marius Bertrand - Adaptation du
montant de l'AP à 4 500 000 euros - Opération 04217001, programme 00001, AP
2012-2
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M.
2013/5353 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Lyon Confluence phase 1-
Modification n° 4 du programme des équipements publics (PEP) de l'opération
2013/5358 (Voir débat) (Voir délibération)
12e édition du Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon
2013/5361 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement de la place des Tapis à Lyon 4e - Opération n° 54041001 - Vote de
la phase travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'A.P. 2009-3 -
Programme 00012 - Montant 1704 500 euros TTC - Signature d'un avenant à la
convention de maîtrise d'ouvrage unique
2013/5363 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardin Botanique - Réalisation d'une étude préalable à la rénovation des
petites serres - Opération n° 06016005, programme 00012 - Vote de l'étude et
affectation d'une partie de l'A.P. n° 2009-1, programme 00012, pour un montant
de 85 000 euros TTC
2013/5364 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation de la mise en lumière du pont Lafayette à Lyon 2e et 3e - Opération
60026842 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2008-1, "Aménagement éclairage public" programme
00013 "Aménagement éclairage public" pour un montant de 500 000 euros
2013/5401 (Voir débat) (Voir délibération)
Clos Layat - Aménagement d'un parc de loisirs à Lyon 8e - Opération n°
08258009, programme 00012 - Vote de l'opération travaux et affectation
complémentaire de l'A.P. n° 2009-1, programme 00012, pour un montant de 2 900
000 euros TTC
2013/5403 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de deux conventions avec l'Association les jardins suspendus de
Perrache et la Maison des Jeunes et de
Rapporteur : M.
2013/5354 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social
2013/5355 (Voir débat) (Voir délibération)
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage "Relogement opérationnel" -
Convention de participation financière Ville de Lyon - Grand Lyon
2013/5362 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e ZAC Mermoz Nord - Convention de participation financière au déficit de
l'opération avec le Grand Lyon
Rapporteur : Mme BRICHET Geneviève
2013/5356 (Voir débat) (Voir délibération)
Programme d'Intérêt Général (PIG) "Loyers maîtrisés " du Grand Lyon :
participation financière de la Ville de Lyon à une nouvelle tranche d'opération
(2013-2017)
Rapporteur : Mme PANASSIER Catherine
2013/5357 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et le SYTRAL relative à la
mutualisation de l'éclairage public avec l'électrification de la ligne de
trolleybus C13
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2013/5298 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de dispositions tarifaires entre la Ville de Lyon / Musée Gadagne,
Lyon City Boat et la Maison du Fleuve Rhône dans le cadre de l'exposition "
Lyon, la rivière et le fleuve " organisée aux musées Gadagne
2013/5342 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat avec
2013/5344 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 7 000 euros à l'Association " La Part du Lyon"
pour l'organisation de "Montchat Philosophe, un festival d'idées", les 25 et
2013/5345 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du règlement du jeu concours organisé par le Musée de l'Imprimerie
dans le cadre de l'exposition "Transatlantiques, l'épopée graphique des
paquebots de légende" et d'une convention de mécénat entre le Musée de
l'imprimerie/ Ville de Lyon et
2013/5346 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur
musique pour un montant global de 167 000 euros - Fonds d'Intervention Culturel
et participation financière du Grand Casino de Lyon -Groupe Partouche- à la
politique culturelle de la Ville de Lyon - Approbation de conventions
2013/5382 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'adhésion au réseau Cap sur le Rhône entre la
Ville de Lyon / Musées Gadagne et l'association Maison du fleuve Rhône
2013/5383 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention d'investissement auprès de
2013/5384 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarification appliquée dans les bibliothèques municipales de Lyon -
Modification du tarif de remboursement des ouvrages détériorés ou non rendus
2013/5386 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à
2013/5387 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs de la Compagnie des
Zonzons - Guignol de Lyon
2013/5388 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des conventions entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et
les institutions participant à l'événement " Créations musicales et dansées "
organisées au musée lors du week-end thématique des 13 et
2013/5392 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Musée des
Beaux-Arts et Artclair Editions dans le cadre de l'exposition "Métissages, les
collections de Denise et Michel Meynet "
2013/5393 (Voir débat) (Voir délibération)
Prêt de véhicules de la Ville de Lyon / Musée Henri Malartre, à l'occasion de
l'exposition " Alternativ'Auto, le rendez-vous de l'écomobilité " au Double
Mixte.
2013/5399 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Lyon Parc
Auto pour les expositions du Musée d'Art Contemporain de Lyon entre le 24 mai
et le
Rapporteur : Mme
2013/5343 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits d'auteur pour l'exposition
permanente du Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation
2013/5351 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux
du CHRD à l'Association les Amis du CHRD - EI 07 075
2013/5378 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre pour la copie de témoignages du Centre
d'Histoire de la Résistance et de la Déportation
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2013/5308 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation du Prix Jeune Chercheur/se 2013. Approbation de la convention de
partenariat entre la Ville de Lyon et le PRES Université de Lyon.
Rapporteur : M.
2013/5310 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Maison de l'Europe et des
Européens Lyon Rhône-Alpes - Année 2013
2013/5311 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Amicale des Ressortissants
Japonais à Lyon et en Rhône-Alpes" - Année 2013
2013/5380 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Maison des Etats-Unis à Lyon - Année
2013
2013/5404 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à deux associations "Nouveaux Espaces
Latino-américains" et "Maison de l'Amérique Latine en
Rhône-Alpes" - Année 2013
Rapporteur : Mme
2013/5321 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association de Management de
Centre Ville Lyon 7e - Rive Gauche - Approbation d'une convention
2013/5322 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association des Compostiers
pour développer le procédé de compostage collectif et intégrer la valorisation
des déchets compostables liés à la restauration commerciale
2013/5325 (Voir débat) (Voir délibération)
Illuminations 2012 : attribution de subventions complémentaires pour un montant
de 2 723 euros
2013/5326 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association Lyon Côté
Croix-Rousse pour la mise en oeuvre du programme d'actions 2013 et signature de
deux conventions afférentes
2013/5327 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à Tendance Presqu'île,
l'association de management de centre-ville de la Presqu'île de Lyon -
Approbation d'une convention d'application
2013/5330 (Voir débat) (Voir délibération)
Création du marché d'après-midi Fourcade à Lyon 7e
2013/5331 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association Quartier Auguste
Comte pour les opérations "Tapis rouges 2013" et "Objet inédit
2013"
2013/5332 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association Charité Bellecour
pour la mise en oeuvre de l'opération "Festival Charité Bellecour" en
juin
2013/5333 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 35 000 euros à l'Association Espace Commercial
de Monplaisir (UCAM) pour la mise en œuvre du programme d'actions 2013 et
signature de deux conventions afférentes
2013/5367 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation de la Ville de Lyon au projet européen Sustainable Food for Urban
Communities URBACT II - Approbation d'une convention
Rapporteur : Mme
2013/5365 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'Association Equi'Sol pour
l'animation et le développement du Pôle de compétences régional sur le commerce
équitable et la consommation responsable et l'organisation des "Journées
de l'Achat Durable et de l'Eco-Responsabilité"
Rapporteur : M.
2013/5366 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 14 000 euros à Cap Services dont 8 500 euros pour
son fonctionnement et 5 500 euros pour le projet talent 9 - Approbation d'une
convention
Rapporteur : M.
2013/5390 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de l'avance de trésorerie 2013 au profit de l'Association ALLIES,
sise 107-109 boulevard Vivier-Merle - 69438 Lyon Cedex 03 - Approbation et
autorisation de signature de la convention financière afférente.
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : Mme
2013/5301 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à la Fédération des Centres
Sociaux et Socioculturels de France pour l'organisation du congrès national des
centres sociaux intitulé " La Fabrique des Possibles ", les 21, 22 et
2013/5341 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 160 000 euros à
2013/5347 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 240 000 euros à
2013/5359 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions dans le cadre du soutien à des associations de
jeunesse
2013/5360 (Voir débat) (Voir délibération)
Arrondissements en fête - Subventions aux associations - Approbation de
conventions types.
Rapporteur : M.
2013/5368 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 16 000 euros à l'Association Générations Roller
pour l'organisation de la 10e édition de " Lugdunum Roller Contest " les 20, 21
et
2013/5369 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association Entente cycliste de
Lyon 6e pour l'organisation du Trophée international Gaby Coche le
2013/5370 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 37 500 euros à l'Association Amicale Cycliste
Lyon Vaise pour l'organisation des Grands Prix cyclistes de Vaise et Gerland le
2013/5371 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2013/5372 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "Lyon
Omnisports Union Hockey Club" pour l'organisation du Tournoi International
de hockey sur gazon "André Petit", les 22 et
2013/5374 (Voir débat) (Voir délibération)
Palais des Sports de Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre
de manifestations programmées de mai 2013 à juin 2013
2013/5375 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association "Lyon Hockey
Club" pour l'organisation des phases finales catégorie U13 et d'un tournoi
catégorie U7, du 29 mars au 1er avril 2013
2013/5376 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association
"A.D.R.S.B." pour l'organisation de la 2e étape du Championnat de
France de Skateboard Big Rampe et d'un "Open National Mini Rampe", le
2013/5377 (Voir débat) (Voir délibération)
Gymnase Généty 1 rue Dominique Perfetti à Lyon 1er - Réfection du sol sportif
et classement en salle polyvalente à dominante sportive - Opération 01054002 -
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2009-1
2013/5381 (Voir débat) (Voir délibération)
Billetterie informatisée et contrôle d'accès dans les piscines et patinoires -
Opération n° 60046566 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2009-1 "Aménagement des équipements
sportifs" - programme 00004
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2013/5299 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - Avenant au compromis de vente relatif à la cession par la Ville de
Lyon au profit de
2013/5300 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Cession par la Ville de Lyon au profit de la SCI 130 cours Albert
Thomas des parcelles cadastrées 69288 AE 94 et 69288 AE 96 - 65 rue Feuillat -
N° EI 08068 - N° inventaire 08068 T 002-02
2013/5302 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition à titre gratuit par la Ville de Lyon à
2013/5303 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Acquisition à titre gratuit par la Ville de Lyon à GrandLyon Habitat
de locaux occupés par le Centre Social de
2013/5304 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Mise à disposition par bail emphytéotique administratif au profit
d'Alliade Habitat d'un immeuble de logements détaché du groupe scolaire Albert
Camus sis 19 Montée du Télégraphe - N° EI 05005 - N° inventaire
2013/5305 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Mise à disposition par bail emphytéotique administratif au profit
d'Alliade Habitat d'un immeuble de logements détaché du groupe scolaire Jean
Giono sis 14 rue Stéphane Coignet - N° EI 08012 - N° inventaire
2013/5306 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire des locaux
situés dans le quartier Général Frère - 22 avenue Leclerc, consentie au profit
de la Ville de Lyon. EI N° 07288
2013/5307 (Voir débat) (Voir délibération)
Patinoire Charlemagne - Remplacement des sièges et mise en place d'un éclairage
scénique - 100 cours Charlemagne à Lyon 2e - Opération n° 02061648 - Lancement
de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2009/1 - Programme n° 00004
2013/5309 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition à titre gratuit de locaux de stockage (EI 99071) situés 7
avenue Henri Schneider - 69330 Jonage, dans le cadre d'une convention
d'occupation temporaire du domaine privé au profit de l'Association "Opéra
national de Lyon".
2013/5314 (Voir débat) (Voir délibération)
" Complexe de la Ficelle " - Mise en sécurité du système incendie - 65,
boulevard des Canuts à Lyon 4e - Opération n° 04168 517 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2012/1 - Programme n° 20001
2013/5315 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer avec le Collège Jean Moulin une convention relative à la
fourniture de chauffage pour le Gymnase Jean Moulin en gestion municipale à
partir de la chaufferie du Collège Jean Moulin - EI 05211
2013/5317 (Voir débat) (Voir délibération)
Palais de Bondy - Réfection des verrières et amélioration de l'accessibilité,
18-20 quai de Bondy à Lyon 5e - Opération n° 05021 551 - Lancement des travaux
et adaptation des crédits par affectation complémentaire d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2009/1 - programme n° 20005
2013/5318 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux
associations et organismes suivants : CFEEDD et le Graine Rhône-Alpes - Espace
Jeune 6e - FNATH - Compagnie CALA - Académie de Lyon, circonscription de Lyon 1
/ 6 - ADES du Rhône - Association CREA apprendre la vie - Piano à Lyon -
Association Agend'arts - Mairie du 3e - Association Polysonnance - Association
Allegretto - école Saint-Pothin Ozanam. Montant total des exonérations : 22
960,72 euros HT.
2013/5319 (Voir débat) (Voir délibération)
Eglise Saint Pothin - Réfection des couvertures du dôme et de la verrière, 18
place Edgar Quinet à Lyon 6e - Opération n° 06029522 - Vote de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009/4 - Programme
n° 20005
2013/5323 (Voir débat) (Voir délibération)
Temple du Change - Restauration partielle - 3 place du Change à Lyon 5e -
Opération n° 05027001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2009/4 - Programme n° 20005
2013/5324 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer avec le Collège Raoul Dufy et le Département du Rhône
une convention cadre relative à la gestion du patrimoine mobilier et immobilier
du Collège Raoul Dufy et de l'Ecole primaire Mazenod - EI 03003
2013/5337 (Voir débat) (Voir délibération)
Liste complémentaire d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation
de petits travaux d'investissement en 2013
2013/5379 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la nouvelle grille tarifaire des locaux associatifs de l'Hôtel
Municipal Major Martin à Lyon 1er.
2013/5385 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Cession d'un terrain sis 10 quai des Etroits au profit de
2013/5400 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction du nouveau groupe scolaire Marie Bordas - 14 bis rue de
Champagneux - 69008 Lyon - Opération n°
08 126 001 - Approbation de la convention avec la Communauté urbaine de
Lyon pour l'Aménagement de la voirie
Rapporteur : M.
2013/5340 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'Association Bouliste Centre Duchère pour
la mise à disposition d'un bâtiment (club house) et de jeux de boules situés
avenue de Champagne/boulevard de Balmont à Champagne au Mont d'Or
Rapporteur : M.
2013/5350 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine
public concernant les locaux sis 10 rue Neyret
à Lyon 1er, mis à disposition par la Ville de Lyon à l'Opéra
Rapporteur : Mme
2013/5389 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant à la convention
d'occupation à titre gratuit du domaine privé de la Ville de Lyon au profit de
l'association de gestion du pôle social et culturel de Saint Rambert
2013/5394 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux situés 11, rue de
Turenne à Lyon 3e au profit du centre social de la rue Bonnefoi
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : Mme
2013/5312 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 18,92 % par l'Association Lyonnaise de Gestion
d'Etablissements pour personnes Déficientes pour la souscription d'un emprunt
d'un montant total de 1 000 000 euros - Opération : Réhabilitation d'un
immeuble en vue de la création d'un foyer de 35 places pour l'accueil des
personnes déficientes mentales situé 8, rue Roger Radisson à Lyon 5e
Rapporteur : M.
2013/5313 (Voir débat) (Voir délibération)
Présentation des travaux de
2013/5320 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de transaction entre la Ville de Lyon et
2013/5328 (Voir débat) (Voir délibération)
Transfert d'une garantie d'emprunt accordée à
2013/5329 (Voir débat) (Voir délibération)
Transfert d'une garantie d'emprunt accordée à la SAHLM immobilière Rhône-Alpes
au profit de
2013/5338 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2013 - Complément à
la délibération n° 2012/5091
2013/5373 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'acquisition de micro-ordinateurs, de
périphériques, de logiciels et de prestations de service pour la Ville de Lyon
et le CCAS
Rapporteur : Mme
2013/5316 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 50 % par
Rapporteur : M.
2013/5334 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2013/5335 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2013/5336 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2013/5339 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2013/5395 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant à la convention de mise à disposition de la Direction des Relations
Internationales
2013/5396 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire (loi du
2013/5397 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 2 au marché de services, de recherche et de développement avec
l'ANACT - Poursuite de la démarche expérimentale de prévention des risques
psychosociaux
2013/5398 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de reprise financière d'un compte épargne temps
2013/5402 (Voir débat) (Voir délibération)
Créations d'emplois dans le cadre du dispositif de CDIsation prévu par la loi
de mars 2012
Rapporteur : Mme BRICHET Geneviève
2013/5405 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
Question orale du Groupe Centristes et démocrates pour Lyon - UDI sur la " Moralisation de la vie politique "