SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 21/01/2013

INTRODUCTION DE SEANCE

- Intervention de Monsieur le 1er adjoint : Jean louis TOURAINE : Présentation des vœux du Conseil municipal à Monsieur le Maire

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-         Désignation d'un secrétaire de séance

-         Appel nominal

-         Adoption du procès-verbal de la séance du 19 novembre 2012

-         Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée les 31 mars 2008 et 26 mars 2009

questions écrites du 8e arrondissement

Questions écrites relatives à :

- à l'aménagement du futur espace d'animation de proximité rue Garon Duret

- à l'aménagement du parc paysager du Clos Layat

- aux transports en commun sur le territoire du 8e arrondissement : lignes T5, T4 et T1

 

 


Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2013/5103 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain de Lyon et le Conservatoire National Supérieur Musique et Danse de Lyon (CNSMD), relative à l'intervention d'étudiants au musée dans le cadre de l'exposition "Cage's Satie : Composition for Museum"

2013/5104 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat triennale entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain et le Lycée Saint Just, pour la réalisation d'actions en direction d'élèves en option Histoire des Arts

2013/5106 (Voir débat) (Voir délibération) Demandes de subventions de fonctionnement d'un montant global de 232 500 euros au titre de 2013 à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes pour le Musée des Beaux-Arts, le Musée d'Art Contemporain, le Musée Gadagne, le Musée de l'Imprimerie et le Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation 

2013/5107 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat avec la société YMO Development pour la réalisation par le Service Archéologique de la Ville de Lyon (SAVL) de l'étude archéologique de l'édifice dit " Le Chatelard " (Ile Barbe à Lyon 9e)

2013/5108 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "La Cocotte Prod" pour l'organisation de l'événement "Quand les souris dansent", du 6 au 16 février 2013

2013/5109 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association " Lyon Bande Dessinée Organisation " pour l'organisation de la 8e édition du Festival de la Bande Dessinée de Lyon, les 14, 15 et 16 juin 2013 - Approbation d'une convention cadre triennale

2013/5110 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 400 euros à l'Association " Gertrude II " pour l'organisation de l'événement de clôture de "Noir sur blanc" et le lancement d'un nouveau réseau d'échanges artistiques entre 6 pays, en novembre 2013, dans différents lieux de Lyon - Approbation d'une convention mixte

2013/5117 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre triennale d'objectifs entre la Ville de Lyon et l'Association de gestion de la Villa Gillet

2013/5119 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et Radio France Publicité dans le cadre de l'exposition "Soulages XXIe siècle "

2013/5120 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la tarification applicable pour les visites pour les groupes adultes dans le cadre de l'exposition Métissages au Musée des Beaux-Arts

2013/5121 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt pour l'exposition Métissages au Musée des Beaux-Arts

2013/5122 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement de 7 000 euros auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour le dispositif "Le patrimoine et moi "

2013/5130 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 105 000 euros à l'Association " l' Original " pour l'organisation de la 10e édition du festival "Hip Hop", du 28 mars au 1er avril 2013 - Approbation d'une convention cadre triennale

2013/5131 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'Association " Quais du Polar " pour l'organisation de la 9e édition du festival " Quais du Polar ", du 29 mars au 1er avril 2013 - Approbation d'une convention cadre triennale

2013/5135 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre quadriennale d'objectifs entre la Ville de Lyon et l'Association Les Nouvelles Subsistances

2013/5137 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions triennales d'objectifs et attribution de subventions de fonctionnement à chacun des lieux conventionnés pour un montant total de 440 000 euros sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturelle et Fonds d'Intervention Musiques Actuelles

2013/5149 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et les Choeurs et Solistes de Lyon - Bernard Tétu

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2013/5118 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de contrats de cession de droits pour la nouvelle exposition permanente du CHRD 

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2013/5105 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination d'un espace public : "Petit Parc Serin" à Lyon 4e

2013/5113 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination de l'espace public : "Square André Canard " à Lyon 9e

2013/5114 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination d'une voie nouvelle à Lyon 9e (ZAC du quartier de l'Industrie Nord) : " rue Plasson et Chaize"

2013/5115 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination d'une voie nouvelle à Lyon 9e (ZAC du quartier de l'industrie Nord) : " rue Henri Lafoy "

2013/5116 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination d'une voie nouvelle à Lyon 9e (ZAC du quartier de l'Industrie Nord) : "rue Félix Mangini "

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2013/5102 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Société d'Escrime de Lyon pour l'organisation du Tournoi de Coupe du Monde de Fleuret Féminin Junior "La Belle Cordière", le 2 février 2013 à la Halle des Sports, boulevard Marius Vivier Merle à Lyon 3e

2013/5111 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association Club Thalassa pour l'organisation de la "33e traversée de Lyon à la nage avec palmes" le 20 janvier 2013

2013/5112 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association Lyon Natation pour l'organisation du "14e meeting international de natation" les 16 et 17 mars 2013 - Approbation d'une convention d'application

2013/5129 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "Les Rebelyons" pour l'organisation de la 4e édition du tournoi de l'Ov'à'Lyon, le samedi 30 mars 2013

2013/5132 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association ASCUL (Association Sportive des personnels de la Ville de Lyon et de la Communauté Urbaine de Lyon) pour l'organisation de la 32e édition du Trophée Charles Béraudier les 12 et 13 janvier 2013

2013/5160 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs ou de haut niveau au titre de la saison 2012-2013 - Signature de conventions avec ces associations bénéficiaires de subventions

2013/5166 (Voir débat) (Voir délibération) Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP LHC les Lions pour les saisons 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015

2013/5167 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 1 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP Olympique Lyonnais

2013/5168 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 1 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP Lyon Basket Féminin

2013/5169 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 1 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP LOU Rugby

2013/5170 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 1 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP Asvel Basket Lyon Villeurbanne

Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne

2013/5142 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général (1ère tranche) aux 12 maisons des jeunes et de la culture de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune de ces associations

2013/5143 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général (1ère tranche) aux 16 associations gestionnaires des 17 centres sociaux et assimilés - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec 16 des associations gestionnaires et d'une convention-cadre avec l'association gestionnaire d'un établissement assimilé

2013/5144 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre 2013-2015 entre la Ville de Lyon et l'Association " L'Oasis Sans-Souci ", sise 8 rue Saint-Théodore à Lyon 3e

2013/5145 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre 2013-2015 entre la Ville de Lyon et le Centre Régional d'Information Jeunesse Rhône-Alpes (CRIJ), 66 cours Charlemagne à Lyon 2e

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2013/5124 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un abonnement Marché de la Création à partir du 1er avril 2013

2013/5155 (Voir débat) (Voir délibération) Revitalisation des commerces de proximité - 2e phase de l'opération urbaine FISAC Lyon 8e : versement d'une subvention et approbation d'un avenant.

2013/5156 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'une opération de rééquipement des supports d'illuminations et pavoisements (filins) et affectation d'une partie de l'AP 2009-1 programme 20014 pour un montant de 500 000 euros

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline

2013/5148 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre 2013-2015 entre la Ville de Lyon et l'Association de Promotion des Maisons Médicales de Garde Libérale Lyonnaises (APMMGLL), 16 quai Sarrail à Lyon 6e

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2013/5153 (Voir débat) (Voir délibération) Restauration du jardin Rosa Mir - Opération n° 04115001 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. n° 2009-1 - programme 00012 pour un montant de 375 000 euros TTC

2013/5154 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement de l'Espace Chaponnay-Voltaire - Opération n° 63006003 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. n° 2009-1 - programme 00012 pour un montant de 350 000 euros TTC

2013/5157 (Voir débat) (Voir délibération) Avis du Conseil municipal relatif au projet de modification n° 10 du Plan Local d'Urbanisme

2013/5158 (Voir débat) (Voir délibération) Transformation de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) de la Croix-Rousse en Aire de mise en Valeur Architecturale et Patrimoniale (AVAP)

Rapporteur : Mme ROY Mireille

2013/5173 (Voir débat) (Voir délibération) Adoption du Plan climat énergie de la Ville de Lyon - Lancement de la démarche Cit'ergie

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2013/5125 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local situé 178, rue Garibaldi à Lyon 3e au profit de la Fédération Nationale des Anciens des Missions Extérieures (FNAME)

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2013/5127 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant à la convention d'occupation du domaine public non routier du 1er juin 2010 pour le réseau de communications électroniques de Numéricâble - Fixation du montant des redevances d'occupation

2013/5128 (Voir débat) (Voir délibération) Mise aux normes (loi "Robien" et loi "pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées") des ascenseurs de la Ville de Lyon - Opération n° 60 021 769 - Adaptation des crédits et affectation d'une partie de l'AP 2008-1, programme 20020

2013/5138 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Cession d'un terrain communal au profit de la Société Gecina - 30 rue Paul Massimi - N° EI 07117 - N° inventaire 07117 T 001

2013/5150 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour le contrôle règlementaire des installations électriques

2013/5151 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commande entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution d'un marché organisé et exécuté par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur et lancement d'un Appel d'offres relatif à un marché sur les prestations de service de diagnostic et d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le patrimoine de la Ville de Lyon et du CCAS - Prestations de diagnostics géotechniques

2013/5152 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour un accord-cadre mono-attributaire de travaux sur les armoires et régulations des installations de génie climatique

2013/5161 (Voir débat) (Voir délibération) Auditorium Maurice Ravel - Rénovation des sanitaires, amélioration de l'accessibilité et rénovation du hall - 149 rue Garibaldi - Opération n° 03048 637 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, programme 20005

2013/5162 (Voir débat) (Voir délibération) Maison Pour Tous de la Guillotière - 249 rue Vendôme à Lyon 3e - Rénovation des installations thermiques - Modification du marché de travaux du lot n° 1

2013/5163 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Fête des Lumières 2012 - Accord sur la mise à disposition gratuite de locaux dans les bâtiments du Centre Berthelot au profit de l'Association "Ecarts en cours" dans le cadre d'une autorisation d'occupation temporaire pour la période du 30 novembre 2012 au 11 décembre 2012. EI 07075

2013/5164 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement de la Mairie du 7e arrondissement - 16 place Jean Macé à Lyon 7e - Opération n° 07014603 - Modification du marché de travaux - lot 2 " Menuiseries intérieures bois " et adaptation des crédits

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2013/5133 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux, sis 23 rue des Serpollières à Lyon 8e, en faveur de la Régie de Quartier Etats-Unis Euréqua pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267

2013/5134 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention de mise à disposition du local "Kléber" en faveur de l'UGFRL, situé 78 rue Tronchet à Lyon 6e (EI 06175)

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2013/5136 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention quadriennale de mise à disposition de locaux situés sur le site des Subsistances 8 bis, quai Saint Vincent à Lyon 1er, entre la Ville de Lyon et l'Association Les Nouvelles Subsistances (EI 01182)

 

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2013/5139 (Voir débat) (Voir délibération) Désaffectation d'un espace relevant du domaine public scolaire - Groupe Scolaire Jean Giono - Lyon 8e

2013/5140 (Voir débat) (Voir délibération) Désaffectation d'un espace relevant du domaine public scolaire - Groupe Scolaire Albert Camus à Lyon 5e

2013/5141 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (Maternelles et élémentaires)

2013/5146 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général (1ère tranche) aux 9 Maisons de l'enfance de Lyon, ainsi qu'à l'association Entraide Pierre Valdo - Autorisation de signer les conventions d'application avec chacune de ces associations

2013/5159 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec l'Association " Les Septimousses" pour le fonctionnement de son service d'accueil familial dans le 7e arrondissement

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2013/5097 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Le Toit Familial pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 230 877 euros - Opération : acquisition en VEFA de 13 logements (10 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 4, rue Fiol à Lyon 3e

2013/5098 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Société Française d'Habitations Economiques pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 864 000 euros - Opération : acquisition, amélioration de 10 logements (7 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 262, rue Duguesclin à Lyon 3e

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2013/5099 (Voir débat) (Voir délibération) Fondation Claude Martin - Présentation du budget supplémentaire 2012

2013/5100 (Voir débat) (Voir délibération) Avis du Conseil municipal sur la demande d'abattement fiscal du Grand Casino de Lyon pour sa participation financière au profit des manifestations artistiques en 2012 dans le cadre de l'article 34 de la loi de Finances rectificative pour 1995

2013/5101 (Voir débat) (Voir délibération) Congrégation dite " Fraternité de Marie, Reine Immaculée" - Changement de siège social et modification des statuts

2013/5165 (Voir débat) (Voir délibération) Communication des rapports d'exécution des délégations de service public

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : M. BOLLIET Dominique

2013/5123 (Voir débat) (Voir délibération) Plan Maintien et retour à l'Emploi (3e volet)

2013/5126 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du régime indemnitaire

2013/5147 (Voir débat) (Voir délibération) Schéma directeur de la vie associative - Renouvellement des conventions de mise à disposition de fonctionnaires pour exercer les fonctions de directeur de maison de l'enfance du 3e Ouest, de Ménival et de Saint-Rambert auprès des associations gestionnaires

2013/5171 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du Tableau des Effectifs.

2013/5172 (Voir débat) (Voir délibération) Remise gracieuse de dette