SOMMAIRE DE
- Intervention
de Monsieur le 1er adjoint : Jean louis TOURAINE : Présentation des
vœux du Conseil municipal à Monsieur le Maire
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Désignation d'un secrétaire de séance
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Appel nominal
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Adoption du procès-verbal de la séance du
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Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été donnée les
questions écrites
du 8e arrondissement
Questions écrites relatives à :
- à l'aménagement du futur
espace d'animation de proximité rue Garon Duret
- à l'aménagement du parc
paysager du Clos Layat
- aux transports en commun
sur le territoire du 8e arrondissement : lignes T5, T4 et T1
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2013/5103 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée
d'Art Contemporain de Lyon et le Conservatoire National Supérieur Musique et
Danse de Lyon (CNSMD), relative à l'intervention d'étudiants au musée dans le
cadre de l'exposition "Cage's Satie : Composition for Museum"
2013/5104 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat triennale entre la Ville de Lyon /
Musée d'Art Contemporain et le Lycée Saint Just, pour la réalisation d'actions
en direction d'élèves en option Histoire des Arts
2013/5106 (Voir débat) (Voir délibération)
Demandes de subventions de fonctionnement d'un montant global de 232 500 euros
au titre de 2013 à
2013/5107 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat avec
2013/5108 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "
2013/5109 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association " Lyon Bande
Dessinée Organisation " pour l'organisation de la 8e édition du Festival de
2013/5110 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 400 euros à l'Association " Gertrude II "
pour l'organisation de l'événement de clôture de "Noir sur blanc" et le
lancement d'un nouveau réseau d'échanges artistiques entre 6 pays, en novembre
2013, dans différents lieux de Lyon - Approbation d'une convention mixte
2013/5117 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre triennale d'objectifs entre la Ville de Lyon
et l'Association de gestion de
2013/5119 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et Radio France Publicité dans le cadre de l'exposition "Soulages
XXIe siècle "
2013/5120 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la tarification applicable pour les visites pour les groupes
adultes dans le cadre de l'exposition Métissages au Musée des Beaux-Arts
2013/5121 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt pour l'exposition Métissages au Musée
des Beaux-Arts
2013/5122 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement de 7 000 euros auprès de
2013/5130 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 105 000 euros à l'Association " l' Original "
pour l'organisation de la 10e édition du festival "Hip Hop", du 28 mars au 1er
avril 2013 - Approbation d'une convention cadre triennale
2013/5131 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'Association " Quais du Polar
" pour l'organisation de la 9e édition du festival " Quais du Polar ", du 29
mars au 1er avril 2013 - Approbation d'une convention cadre triennale
2013/5135 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre quadriennale d'objectifs entre la Ville de
Lyon et l'Association Les Nouvelles Subsistances
2013/5137 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions triennales d'objectifs et attribution de subventions
de fonctionnement à chacun des lieux conventionnés pour un montant total de
440 000 euros sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturelle et Fonds
d'Intervention Musiques Actuelles
2013/5149 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et les Choeurs et
Solistes de Lyon - Bernard Tétu
Rapporteur : Mme
2013/5118 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits pour la nouvelle exposition
permanente du CHRD
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2013/5105 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public : "Petit Parc Serin" à Lyon 4e
2013/5113 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination de l'espace public : "Square André Canard " à Lyon 9e
2013/5114 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'une voie nouvelle à Lyon 9e (ZAC du quartier de l'Industrie
Nord) : " rue Plasson et Chaize"
2013/5115 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'une voie nouvelle à Lyon 9e (ZAC du quartier de l'industrie
Nord) : " rue Henri Lafoy "
2013/5116 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'une voie nouvelle à Lyon 9e (ZAC du quartier de l'Industrie
Nord) : "rue Félix Mangini "
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2013/5102 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Société d'Escrime
de Lyon pour l'organisation du Tournoi de Coupe du Monde de Fleuret Féminin
Junior "
2013/5111 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association Club Thalassa pour
l'organisation de la "33e traversée de Lyon à la nage avec palmes" le
2013/5112 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association Lyon Natation pour
l'organisation du "14e meeting international de natation" les 16 et
2013/5129 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "Les Rebelyons"
pour l'organisation de la 4e édition du tournoi de l'Ov'à'Lyon, le samedi
2013/5132 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association ASCUL (Association
Sportive des personnels de la Ville de Lyon et de
2013/5160 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs
ou de haut niveau au titre de la saison 2012-2013 - Signature de conventions
avec ces associations bénéficiaires de subventions
2013/5166 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et
2013/5167 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 1 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Lyon et
2013/5168 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 1 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Lyon et
2013/5169 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 1 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Lyon et
2013/5170 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 1 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Lyon et
Rapporteur : Mme
2013/5142 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (1ère tranche) aux 12
maisons des jeunes et de la culture de Lyon - Approbation et autorisation de
signature des conventions d'application avec chacune de ces associations
2013/5143 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (1ère tranche) aux 16
associations gestionnaires des 17 centres sociaux et assimilés - Approbation et
autorisation de signature des conventions d'application avec 16 des
associations gestionnaires et d'une convention-cadre avec l'association
gestionnaire d'un établissement assimilé
2013/5144 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre 2013-2015 entre
la Ville de Lyon et l'Association " L'Oasis Sans-Souci ", sise 8 rue
Saint-Théodore à Lyon 3e
2013/5145 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre 2013-2015 entre
la Ville de Lyon et le Centre Régional d'Information Jeunesse Rhône-Alpes
(CRIJ), 66 cours Charlemagne à Lyon 2e
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : Mme
2013/5124 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un abonnement Marché de la Création à partir du 1er avril 2013
2013/5155 (Voir débat) (Voir délibération)
Revitalisation des commerces de proximité - 2e phase de l'opération urbaine
FISAC Lyon 8e : versement d'une subvention et approbation d'un avenant.
2013/5156 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'une opération de rééquipement des supports d'illuminations et
pavoisements (filins) et affectation d'une partie de l'AP 2009-1 programme
20014 pour un montant de 500 000 euros
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline
2013/5148 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre 2013-2015 entre
la Ville de Lyon et l'Association de Promotion des Maisons Médicales de Garde
Libérale Lyonnaises (APMMGLL), 16 quai Sarrail à Lyon 6e
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M.
2013/5153 (Voir débat) (Voir délibération)
Restauration du jardin Rosa Mir - Opération n° 04115001 - Vote de l'opération
et affectation d'une partie de l'A.P. n° 2009-1 - programme 00012 pour un
montant de 375 000 euros TTC
2013/5154 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement de l'Espace Chaponnay-Voltaire - Opération n° 63006003 - Vote de
l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. n° 2009-1 - programme 00012
pour un montant de 350 000 euros TTC
2013/5157 (Voir débat) (Voir délibération)
Avis du Conseil municipal relatif au projet de modification n° 10 du Plan Local
d'Urbanisme
2013/5158 (Voir débat) (Voir délibération)
Transformation de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et
Paysager (ZPPAUP) de la Croix-Rousse en Aire de mise en Valeur Architecturale
et Patrimoniale (AVAP)
Rapporteur : Mme
2013/5173 (Voir débat) (Voir délibération)
Adoption du Plan climat énergie de la Ville de Lyon - Lancement de
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2013/5125 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local situé 178, rue
Garibaldi à Lyon 3e au profit de
Rapporteur : Mme
2013/5127 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant à la convention d'occupation du domaine public non routier du 1er juin
2010 pour le réseau de communications électroniques de Numéricâble - Fixation
du montant des redevances d'occupation
2013/5128 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise aux normes (loi "Robien" et loi "pour l'égalité des droits et des chances,
la participation et la citoyenneté des personnes handicapées") des ascenseurs
de la Ville de Lyon - Opération n° 60 021 769 - Adaptation des crédits et
affectation d'une partie de l'AP 2008-1, programme 20020
2013/5138 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Cession d'un terrain communal au profit de
2013/5150 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour le contrôle règlementaire des installations
électriques
2013/5151 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commande entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution d'un marché organisé et
exécuté par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur et lancement d'un
Appel d'offres relatif à un marché sur les prestations de service de diagnostic
et d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le patrimoine de la Ville de Lyon et
du CCAS - Prestations de diagnostics géotechniques
2013/5152 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour un accord-cadre mono-attributaire de travaux sur les
armoires et régulations des installations de génie climatique
2013/5161 (Voir débat) (Voir délibération)
Auditorium Maurice Ravel - Rénovation des sanitaires, amélioration de
l'accessibilité et rénovation du hall - 149 rue Garibaldi - Opération n° 03048
637 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2009-1, programme 20005
2013/5162 (Voir débat) (Voir délibération)
Maison Pour Tous de la Guillotière - 249 rue Vendôme à Lyon 3e - Rénovation des
installations thermiques - Modification du marché de travaux du lot n° 1
2013/5163 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Fête des Lumières 2012 - Accord sur la mise à disposition gratuite de
locaux dans les bâtiments du Centre Berthelot au profit de l'Association
"Ecarts en cours" dans le cadre d'une autorisation d'occupation
temporaire pour la période du
2013/5164 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement de la Mairie du 7e arrondissement - 16 place Jean Macé à Lyon 7e
- Opération n° 07014603 - Modification du marché de travaux - lot 2 "
Menuiseries intérieures bois " et adaptation des crédits
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2013/5133 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux, sis 23 rue des
Serpollières à Lyon 8e, en faveur de la Régie de Quartier Etats-Unis Euréqua
pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267
2013/5134 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de mise à disposition du local
"Kléber" en faveur de l'UGFRL, situé 78 rue Tronchet à Lyon 6e (EI
06175)
Rapporteur : M.
2013/5136 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention quadriennale de mise à disposition de locaux
situés sur le site des Subsistances 8 bis, quai Saint Vincent à Lyon 1er, entre
la Ville de Lyon et l'Association Les Nouvelles Subsistances (EI 01182)
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2013/5139 (Voir débat) (Voir délibération)
Désaffectation d'un espace relevant du domaine public scolaire - Groupe
Scolaire Jean Giono - Lyon 8e
2013/5140 (Voir débat) (Voir délibération)
Désaffectation d'un espace relevant du domaine public scolaire - Groupe
Scolaire Albert Camus à Lyon 5e
2013/5141 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (Maternelles
et élémentaires)
2013/5146 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (1ère tranche) aux 9
Maisons de l'enfance de Lyon, ainsi qu'à l'association Entraide Pierre Valdo -
Autorisation de signer les conventions d'application avec chacune de ces
associations
2013/5159 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec l'Association " Les Septimousses"
pour le fonctionnement de son service d'accueil familial dans le 7e
arrondissement
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : M.
2013/5097 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2013/5098 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
Rapporteur : M.
2013/5099 (Voir débat) (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du budget supplémentaire 2012
2013/5100 (Voir débat) (Voir délibération)
Avis du Conseil municipal sur la demande d'abattement fiscal du Grand Casino de
Lyon pour sa participation financière au profit des manifestations artistiques
en 2012 dans le cadre de l'article 34 de la loi de Finances rectificative pour
1995
2013/5101 (Voir débat) (Voir délibération)
Congrégation dite " Fraternité de Marie, Reine Immaculée" -
Changement de siège social et modification des statuts
2013/5165 (Voir débat) (Voir délibération)
Communication des rapports d'exécution des délégations de service public
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2013/5123 (Voir débat) (Voir délibération)
Plan Maintien et retour à l'Emploi (3e volet)
2013/5126 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du régime indemnitaire
2013/5147 (Voir débat) (Voir délibération)
Schéma directeur de la vie associative - Renouvellement des conventions de mise
à disposition de fonctionnaires pour exercer les fonctions de directeur de
maison de l'enfance du 3e Ouest, de Ménival et de Saint-Rambert auprès des
associations gestionnaires
2013/5171 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du Tableau des Effectifs.
2013/5172 (Voir débat) (Voir délibération)
Remise gracieuse de dette