SOMMAIRE DE
-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
2012/5014 (Voir débat)
(Voir délibération) COMPTE
RENDU DES DECISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE DE LYON EN APPLICATION DE
-
Communications éventuelles de M. le Maire
-
Désignation de représentants dans divers organismes
***
questions écrites du
6e arrondissement
Questions écrites relatives à :
- La tranquillité publique
sur et autour de
- L'extension du
stationnement payant au nord de
- La grève dans les
cantines scolaires du 6e arrondissement
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : M.
2012/4983 (Voir débat) (Voir délibération)
Débat d'Orientation Budgétaire
2012/4984 (Voir débat) (Voir délibération)
Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre de la gestion
financière du plan d'équipement pluriannuel de la Ville
2012/4919 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions annuelles 2012 aux unions syndicales départementales
2012/4921 (Voir débat) (Voir délibération)
Affectation des crédits au titre des recettes complémentaires, dites du compte
471, dégagées par le Casino Le Pharaon pour des dépenses d'investissement à
hauteur de 50 %.
2012/4923 (Voir débat) (Voir délibération)
Déficits de caisse des régies - Avis du Conseil municipal sur les demandes de
remise gracieuse de la part des régisseurs titulaires
2012/4955 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant au marché de transport d'oeuvres d'art pour
l'exposition "Soulages XXIe siècle"
2012/4973 (Voir débat) (Voir délibération)
Communication des rapports 2011 des mandataires des SEM dans lesquelles la
Ville de Lyon est actionnaire - Lyon TV Câble, LPA et SACVL
2012/4996 (Voir débat) (Voir délibération)
Concession pour le service public de la distribution d'électricité -
Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de concession pour le service public
de distribution d'électricité du
2012/5011 (Voir débat) (Voir délibération)
SPLA Lyon Confluence - Evolution en Société Publique Locale (SPL) -
Modification des statuts
2012/5013 (Voir débat) (Voir délibération)
Décision Modificative n° 3 - 2012
Rapporteur : M.
2012/4922 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/4961 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2012/4416 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
Commission Culture et événements
Rapporteur : Mme BONNIEL-CHALIER Pascale
2012/4912 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits pour la nouvelle exposition
permanente du CHRD
Rapporteur : M.
2012/4913 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement de 25 000 euros à
2012/4916 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des modalités d'attribution du prix de poésie Roger Kowalski
2012/4918 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 430 000 euros à l'Union européenne dans le cadre du
programme Interreg IV A France - Suisse 2007-2013- Théatre des Célestins
2012/4920 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Institut
Français sur la politique culturelle internationale 2013-2015
2012/4935 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Célestins,
Théâtre de Lyon et
2012/4947 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt de longue durée de
2012/4948 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs quadriennale pluripartite pour les
années 2013, 2014, 2015 et 2016, entre l'Etat,
2012/4949 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque et l'Université Jean Monnet à Saint-Etienne / Centre
Interdisciplinaire d'Etudes et de Recherche sur l'Expression Contemporaine pour
l'organisation du colloque "D'un territoire à l'autre"
2012/4951 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de
droits entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et le musée des tissus / musée
des arts décoratifs concernant les
iconographies du catalogue de l'exposition
"Lyon au 18e siècle, un siècle surprenant !" des musées
Gadagne
2012/4952 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/ musées Gadagne
et le Petit Bulletin, Grains de sel, Sophia Publications, Lyon Parc Auto,
Sytral-TCL dans le cadre de l'exposition "Lyon au 18e, un siècle
surprenant !"
2012/4954 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts, l'INA, le SYTRAL, la FNAC, dans le cadre de l'exposition
"Soulages, XXIe siècle"
2012/4958 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de partenariat entre la Ville de Lyon / Centre
d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) et le Sytral
2012/4977 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention d'investissement d'un montant de 10 000 euros pour
l'acquisition de documents d'archives privées auprès du ministère de la Culture
/ service interministériel des Archives de France (SIAF)
2012/4980 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la programmation dans les arrondissements de la
Fête des Lumières 2012 du jeudi 6 au dimanche 9 décembre - Approbation de
modèles de conventions types (mixte et application)
2012/4986 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des Lumières 2012 - Approbation de conventions de mécénat avec Nacarat,
Areva Lyon, SNCF Gares et Connexions, Hexagone Illumination, Maestris, Cardinal
Investissement, Everlite Concept SAS, GL Events, Lenoir Metallerie, Revillon
Chocolatier, Vinci Immobilier, SPA Radio Scoop, Caisse d'Epargne, Compagnie
Nationale du Rhône, Recylum, Tour Part Dieu - Nexity PM, Electricité de France,
le Mat'Electrique
2012/4991 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'application entre l'Etat, le Département du
Rhône,
2012/4998 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du contrat entre
2012/5002 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et le Conservatoire à
rayonnement régional de Lyon
2012/5003 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'un fond iconographie entre la Ville de
Lyon - Bibliothèque municipale et les Hospices Civils de Lyon
2012/5010 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire d'un montant de 10
000 euros à l'Association FM'Airs - Approbation d'une convention d'application
financière
2012/5012 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs quadriennale entre la Maison de la
Danse et ses partenaires financiers, l'Etat, le Conseil Régional Rhône-Alpes et
la Ville de Lyon
Rapporteur : Mme
2012/4993 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2012/4924 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 11 500 euros à l'Association District Solidaire
pour le développement de projets économiques solidaires
2012/4930 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association Aide au
Développement de l'Initiative Economique (ADIE) pour l'organisation de la
semaine du micro crédit
2012/4931 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Rhône Développement
Initiative (RDI) pour l'accompagnement de structures de l'Economie Sociale et
Solidaire
2012/4969 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association Equi'sol pour
l'organisation des "Rencontres Professionnelles autour de
2012/4975 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 500 euros à l'Association "La
Jardinière" pour l'étude de faisabilité du projet de "coopérative
filière intégrée" sur le secteur de l'alimentation biologique
Rapporteur : Mme
2012/4925 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Union Départementale des Entreprises
de la Coiffure du Rhône - UDEC, pour le soutien de la filière coiffure
2012/4966 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 700 euros à l'Association Mon Marché, Mon
Plaisir pour le programme 2012-2013 de valorisation du marché place Ambroise
Courtois à Lyon 8e
2012/4967 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 24 000 euros à l'Association du Village des
Créateurs du Passage Thiaffait - Approbation d'une convention
2012/4968 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subventiion de 3 000 euros à l'Association Arts Pentes pour
la revitalisation d'un programme d'actions 2012
2012/4971 (Voir débat) (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2012 - Attribution de
subventions pour un montant de 102 974 euros (Illuminations) et de 13 018 euros
(animations)
2012/4985 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 5 000 euros à la Chambre de
Métiers et de l'Artisanat du Rhône pour le soutien à
2012/5000 (Voir débat) (Voir délibération)
Association Tendance Presqu'île - Attribution d'une subvention de 10 000 euros
pour le projet éclairage et approbation d'une convention
Rapporteur : M.
2012/4965 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coopération décentralisée avec la Ville d'Hô
Chi Minh (Vietnam) - Assistance pour la mise en valeur par l'éclairage de
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2012/4960 (Voir débat) (Voir délibération)
Palais des Sports de Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre
de manifestations programmées en décembre 2012
2012/4979 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association " Le Cyclotouriste
" pour l'organisation de la 59e édition de " la Saintélyon " le
2012/4981 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 17 000 euros au Comité des Fêtes de Monplaisir
pour l'installation d'une patinoire
mobile de plein air sur
2012/5007 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 25 000 € à l'Association
"Lyon Athlé La Duchère" - Signature d'une convention de partenariat
avec cette association
2012/5008 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 1 000 € à
l'Association "Le Masque de Fer" - Signature d'une convention avec
cette association
Rapporteur : Mme
2012/4962 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du soutien aux
initiatives associatives locales
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2012/4970 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer une convention d'occupation temporaire du domaine public
à titre gratuit, concernant les locaux situés dans le Groupe scolaire Olympe de
Gouge au 209, avenue Général Frère à Lyon 8e - EI n° 08009
2012/4976 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation classes transplantées janvier/ juin 2013 - Complément
programmation temps scolaire et périscolaire 2012
2012/4994 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer un premier avenant au Contrat Enfance et Jeunesse
2011-2014 en vue d'intégrer l'augmentation de l'offre d'accueil en 2012
2012/4995 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions exceptionnelles d'investissement à l'Association
"Les Bébés du Vieux Lyon" - Annexe de la Mairie du 5e, 5 place du
Petit Collège à Lyon 5e
2012/4997 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec deux associations gestionnaires
d'établissement d'accueil de jeunes enfants dans le 3e arrondissement
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2012/4926 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Mise à disposition des Pompes Funèbres Intercommunales de
l'Agglomération Lyonnaise d'emprises foncières dans le Nouveau Cimetière de la
Guillotière - 19 rue Pierre Delore - N° EI 08021 - N° Inventaire 08021
2012/4932 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux
associations et organismes suivants : ARCIS - Communauté Urbaine de Lyon -
APPEL - Association La Semaine de l'Humour - Association Enjeux sur Images -
IRCELYON - Société de Musique de Chambre de Lyon/Les Grands Concerts -
Association Pour un sourire d'enfant - FSU 69 - Mairie du 3e - Piano à Lyon -
Armée de Terre - Association Les Blés de l'Espérance - Association La Clé des
Chants - Association ASMAE soeur Emmanuelle - Le Piano Ambulant - Association
albanaise Iliria - Association URAPEI - association Eclair Femina
Lyon-Club.Montant total des exonérations : 38 419,31 euros HT.
2012/4934 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Square Calmette - 204 avenue des Frères Lumière - Cession gratuite
par la Ville de Lyon au profit de
2012/4936 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Gratuité de la mise à disposition de locaux sis 3 rue Carry au profit
de l'Association Culturelle et Sportive des Maisons Neuves en vertu d'une
convention d'occupation précaire du domaine privé communal. N° EI 03209.
2012/4938 (Voir débat) (Voir délibération)
Réfection de la toiture végétalisée des Halles de Lyon "Paul Bocuse",
102 cours Lafayette à Lyon 3e - Opération n° 03 051 547 - Modification du
marché de mission de contrôle technique n° 298175
2012/4939 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'un bâtiment d'accueil au nouveau cimetière de la Guillotière
- 228 avenue Berthelot à Lyon 8e - Opération n° 08021609 - Vote de l'opération
et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-4, programme
00012
2012/4940 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement de la mairie du 7e arrondissement - 16 place Jean Macé à Lyon 7e
- Opération n° 07014603 - Modification du marché de Coordination Sécurité
Protection de la Santé n° 108060
2012/4941 (Voir débat) (Voir délibération)
Remplacement de la production de Chauffage - Ventilation - Climatisation du
Transbordeur, 1-3 boulevard Stalingrad à Villeurbanne - Opération n° 99039532 -
Adaptation des crédits
2012/4942 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe scolaire Montbrillant - Installation d'un système de production solaire
photovoltaïque - Opération n° 03371004 - Vote de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-2 - Programme n° 00006
2012/4943 (Voir débat) (Voir délibération)
Ensemble immobilier 03097 - Square Baraban, 105 rue Baraban à Lyon 3e -
Démolition et reconstruction d'un mur de clôture - Autorisation de déposer une
déclaration préalable
2012/4945 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Convention d'occupation temporaire du domaine privé à titre gratuit
consentie par la Ville de Lyon pour la mise à disposition de locaux situés 5
place Sathonay, au profit du Groupement d'Intérêt Public "Les Grands
Ateliers de l'Isle d'Abeau" dans le cadre de la Fête des Lumières. EI
01036
2012/4953 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Convention pluriannuelle d'occupation du domaine public accordée par
le Grand Lyon à la Ville de Lyon autorisant la mise à disposition d'une partie
de
2012/4956 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Réaménagement des accès à
2012/4959 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Approbation d'une convention de mise à disposition de quatre mois
pour des locaux sis 25 rue Jaboulay par le Rectorat au profit de la Ville de
Lyon pour l'accueil et l'intégration des nouveaux étudiants et le soutien au
développement associatif étudiant - N° EI 07023
2012/4974 (Voir débat) (Voir délibération)
Parc de la Tête d'Or - Jardin Botanique - Rénovation de la serre mexicaine et
construction d'une serre horticole provisoire - Place Général Leclerc à Lyon 6e
- Opération n° 06016004 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2009/1- Programme n° 00012
2012/4987 (Voir débat) (Voir délibération)
Bibliothèque de la Part-Dieu - Rénovation des façades du silo - 30 boulevard
Marius Vivier Merle à Lyon 3e - Opération n° 03 047 625 - Vote de l'opération
et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1 -
Programme n° 20005
2012/4988 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement et accessibilité du groupe scolaire Joliot Curie, 29 rue Joliot
Curie à Lyon 5e - Opération n° 05009001 - Lancement de l'opération phase études
et vote de l'autorisation de programme n° 2012-1, programme 00006 - Election des membres du jury et des
membres de la Commission d'Appel d'Offres
2012/4989 (Voir débat) (Voir délibération)
Réorganisation du groupe scolaire Louis Pergaud avec mise en conformité du
restaurant, accessibilité et isolation - 34 rue Rochambeau à Lyon 8e -
Opération n° 08014521 - Lancement de l'opération phase études et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1- Programme 20006 - Election des membres du jury et des membres
de la Commission d'Appel d'Offres
2012/4999 (Voir débat) (Voir délibération)
Jonage - Acquisition par la Ville de Lyon à la SERL d'une parcelle de terrain
située avenue Henri Schneider - N° EI 99071 - N° inventaire 99071 T 002-01 -
Programme 00008 - Opération 99071001 - Autorisation de l'acquisition et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2012-1 "Aménagement
Administration générale" programme 00008
Rapporteur : M.
2012/4944 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition à titre gratuit d'un local du domaine privé de la Ville de
Lyon à l'Association Concours International de Musique de Chambre de Lyon
(CIMCL), 10 rue Bourgelat à Lyon 2e - EI 02016.
2012/4950 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention quadriennale de mise à disposition des locaux du
Nouveau Théâtre du Huitième, situés 22 rue Commandant Pégout à Lyon 8e, entre
la Ville de Lyon et
Rapporteur : M.
2012/5006 (Voir débat) (Voir délibération)
Conventions entre la Ville de Lyon et respectivement la Ligue d'Athlétisme
Rhône-Alpes, le Comité Départemental d'Athlétisme du Rhône et l'Association
"Lyon Athlé La Duchère" pour la mise à disposition de locaux situés
dans la Halle d'Athétisme Stéphane Diagana à Lyon 9e
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2012/4914 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'autorisation présentée par
2012/4915 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'autorisation présentée par l'Association des Fondateurs et
Protecteurs de l'Institut Catholique de Lyon (AFPICL) en vue d'exploiter un
gîte géothermique, 33, cours Suchet à Lyon 2e.
Rapporteur : Mme
2012/4917 (Voir débat) (Voir délibération)
Avis sur le projet de révision du Plan de Protection de l'Atmosphére de
l'agglomération Lyonnaise.
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : Mme
2012/4927 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation de l'éclairage des trémies des quais du Rhône rive droite entre les
ponts de Lattre de Tassigny et de la Guillotière à Lyon 1er et 2e
arrondissement - Opération 60026840- Lancement de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, programme 20013, pour un
montant de 400 000 euros
2012/4928 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation de la mise en lumière du pont SNCF de la Mulatière - Opération
52039001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2008-1, programme 00013, pour un montant de 300 000
euros
2012/4929 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation de l'installation de mise en valeur du pont Clémenceau à Lyon 4e et
9e - Opération 59080001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie
de l'autorisation de programme 2008-1, programme 00013, pour un montant de 250
000 euros
2012/4946 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de trois conventions avec les Associations Arthropologia, FRAPNA
Rhône et la Ligue de Protection des Oiseaux pour l'attribution d'une subvention
d'un montant global de 24 000 euros permettant la réalisation d'actions en
faveur de la biodiversité dans le cadre du projet "Liaisons vertes et
quartier nature - Lyon 5e et 9e"
2012/4957 (Voir débat) (Voir délibération)
Réalisation du pont Schuman et requalification des quais Gillet, de la Gare
d'Eau, de l'avenue de Birmingham et des voiries du secteur Serin/Entrepôts à
Lyon 9e et Lyon 4e - Opération n°
64007001 - Approbation du versement d'un fonds de concours par le Grand Lyon
2012/4978 (Voir débat) (Voir délibération)
Conventions relatives au transfert de la gestion des installations d'éclairage
public sur l'axe A6 - A7 dans la traversée de Lyon
Rapporteur : M.
2012/4933 (Voir débat) (Voir délibération)
Rives de Saône - Aménagement des rives de Saône sur 5 arrondissements : 1er,
2e, 4e, 5e et 9e - Tronçon complémentaire Quais Saint Antoine - Opération
60074001 - Vote de l'opération et affectation complémentaire de l'AP 2009-3, Programme 00012 - Signature
d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique et versement d'une participation
financière à la Communauté urbaine de Lyon sur le secteur quai Saint Antoine
Rapporteur : M.
2012/4937 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention sur "le dispositif Propreté des Berges du
Rhône" entre la Ville de Lyon et la Communauté urbaine
Rapporteur : M.
2012/5001 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2 - ZAC Lyon Confluence phase 2 - Convention de participation financière
de la Ville de Lyon au déficit de l'opération Lyon Confluence Phase 2 - Vote de
l'AP et lancement de l'opération par affectation l'AP pour un montant de 6 995
000 euros
Rapporteur : M.
2012/4963 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Projet de renouvellement urbain de Mermoz Nord : Avenant national à
la convention avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine et les autres
partenaires du projet - Avenant 5 à la convention habitat d'agglomération n° 47
- Attribution d'une subvention d'équipement à Grand Lyon Habitat - Adaptation
de crédits de l'opération 08MERMOZ par affectation de l'AP 2009-3, PG 00016
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2012/4972 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement du Square Ollier - Opération n° 57038001 - Affection
complémentaire d'une partie de l'A.P. n° 2009-1 - Programme 00012
2012/5009 (Voir débat) (Voir délibération)
Rapport annuel sur la situation en matière de Développement Durable à la Ville
de lyon
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : Mme
2012/4982 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la promotion des droits des femmes, de
l'égalité femmes-hommes et des couples et des familles
2012/4990 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(animation, protection de la santé)
Rapporteur : M.
2012/4992 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2012 au titre de la politique de la
ville (lien social et investissement)
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2012/4964 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'emplois suite au dispositif de "CDIsation" (loi du
2012/5004 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2012/5005 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition du service Mission Site historique