I - COMMISSION GENERALE
- Transport en commun - Plan
de mandat du SYTRAL
II - SEANCE PUBLIQUE
-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée les
- Communications de M. le Maire
2012/4530 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant pour siéger au sein du Conseil d'Administration
de l'Association de Gestion du Conservatoire National des Arts et Métiers de
Rhône-Alpes -AGCNAM de Rhône-Alpes-
2012/4531 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon pour siéger à l'Assemblée
Générale et au Conseil d'Administration de
2012/4532 (Voir débat)
(Voir délibération) Décisions
du Maire en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales : délégation du Conseil municipal par délibérations des
QUESTIONS ECRITES DU 2e ARRONDISSEMENT
Questions écrites relatives :
- au devenir du bâtiment Bayard (réponse de Mme VALLAUD BELKACEM)
- à la requalification de
- à la promenade du Défilé de la Saône (réponse de MM. TOURAINE / BUNA)
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2012/4525 (Voir débat) (Voir délibération)
Vote du Compte Administratif 2011
2012/4526 (Voir débat) (Voir délibération)
Actualisation des autorisations de programmes dans le cadre de la gestion
financière du plan d'équipement pluriannuel de la Ville
2012/4430 (Voir débat) (Voir délibération)
Transformation de la SERL@Immo, filiale du groupe SERL, en Société d'Économie
Mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon : souscription d'actions - approbation
des statuts, du plan d'affaires et du pacte d'actionnaires - désignation d'un
représentant de la Ville de Lyon.
2012/4410 (Voir débat) (Voir délibération)
Communication sur les travaux réalisés par
2012/4414 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant à la convention de groupement de commande pour le lancement d'une
consultation dans le domaine des produits d'entretien, produits d'hygiène et
accessoires de nettoyage
2012/4415 (Voir débat) (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du Compte Administratif 2011
2012/4520 (Voir débat) (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Commission administrative - Remplacement de M. Jean
COLIN -démissionnaire- par M. Jean-Jacques DUBANCHET
2012/4527 (Voir débat) (Voir délibération)
Décision Modificative n° 1
2012/4528 (Voir débat) (Voir délibération)
Vote de Compte de Gestion 2011
2012/4529 (Voir débat) (Voir délibération)
Affectation du Résultat
Rapporteur : M. LEVEQUE Louis
2012/4397 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/4398 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/4416 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/4417 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/4418 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2012/4411 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 50 % par l'Association des Fondateurs et
Protecteurs de l'Institut Catholique de Lyon (AFPICL) pour la souscription de
deux premiers emprunts d'un montant total de 20 000 000 d'euros - Opération :
reconversion des anciennes prisons Saint Paul et Saint Jospeh
Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis
2012/4429 (Voir débat) (Voir délibération)
Délégation de service public pour la gestion de la fourrière automobile :
approbation de l'avenant n° 1.
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M. FOURNEL Yves
2012/4474 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles
et élémentaires) privées sous contrat d'association
2012/4483 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2012 au titre du projet éducatif local (volet extra-scolaire)
2012/4484 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général à 7 maisons de l'enfance
de Lyon et à l'Entraide Pierre Valdo (2e tranche) au titre de l'année 2012
2012/4495 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec
2012/4507 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions exceptionnelles d'investissement à l'Association
Saint-Bernard pour les équipements de petite enfance "Boulevard ", 171
boulevard de la Croix-Rousse à Lyon 4e et le site de "Vaucanson ", 13 rue
Vaucanson à Lyon 1er
2012/4510 (Voir débat) (Voir délibération)
Relocalisation du Relais d'Assistantes Maternelles "Baby Duch" 235
avenue du Plateau à Lyon 9e. Approbation des conventions cadre et d'occupation
temporaire
2012/4519 (Voir débat) (Voir délibération)
Ouverture d'un Jardin d'enfants de 20 places pour enfants de 2 à 4 ans, rue du
Commandant Charcot à Lyon 5e - Attribution d'une subvention de fonctionnement
et d'une subvention d'équipement - Approbation des conventions cadre et
d'occupation temporaire des locaux du jardin d'enfants.
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry
2012/4399 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 120 000 euros à l'Association
Sportive de
2012/4400 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 35 000 euros à la Ligue du Lyonnais de Handball
pour l'organisation du "Tournoi Qualificatif Olympique" de l'équipe
de France féminine au Palais des Sports de Gerland du 25 mai au
2012/4404 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "Lyon
Omnisports Union Hockey Club" pour l'organisation du Tournoi International
de hockey sur gazon "André Petit", les 23 et
2012/4405 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2012/4472 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Hannibal EM Lyon
pour l'organisation du Raid Hannibal du 16 au
2012/4492 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 500 000 euros à l'Association
"Sport dans la Ville" pour la réalisation de l'extension du
"Campus" de cette association - Opération 09069001 - Signature d'une
convention avec cette association et affectation d'une partie de l'AP 2009-1,
programme 00004
2012/4498 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation de terrains de football avec aménagement de gazon synthétique et de
leurs abords au Stade Marc Vivien Foé 7 rue Jules Verne à Lyon 3e (opération
03040 539), au Stade de la Sarra 56 rue Pauline Jaricot à Lyon 5e (opération
05084 001) et au Stade du Clos Layat 160 route de Vienne à Lyon 8e (opération
08258 010) - Lancement des opérations et affectation d'une partie de l'AP
2009-1 "Aménagement équipements sportifs" pour un montant de 1 750
000 euros
2012/4499 (Voir débat) (Voir délibération)
Stade Balmont - la Duchère, Avenue Andreï Sakharov à Lyon 9e - Rénovation de la
piste d'athlétisme de
2012/4501 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 2 000 000 euros à l'Association
Immobilière Les Chartreux pour la réalisation de travaux de rénovation du stade
des Chartreux - Opération 04092001, vote de l'AP 2012-1, programme 00004 -
Signature d'une convention
2012/4516 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification des tarifs des accueils collectifs de mineurs de la Ville
(Divertisport) - Application de nouveaux tarifs sur la base des quotients
familiaux arrêtés par délibération du
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2012/4479 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif
ou de prévention spécialisées organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à
destination de jeunes lyonnais recontrant des difficultés sociales et
financières particulières
2012/4480 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général à 11 MJC de Lyon (2e
tranche) au titre de l'année 2012
2012/4481 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général à 14 centres sociaux de
Lyon (2e tranche) au titre de l'année 2012
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis
2012/4406 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande présentée par
2012/4407 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande présentée par
2012/4432 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation 2012 au titre du conseil local de sécurité et de prévention de la
délinquance - Attribution de subventions à différentes associations - Mise en
place des chantiers permanents d'insertion - Recettes à percevoir de l'Etat
(ACSE) et de
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2012/4401 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - 7e - 8e - Transfert par la Ville de Lyon de biens immobiliers aux
Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL) -
Signature du procès-verbal de mise à disposition de biens - N°s EI 04033 -
07020 - 07268 - 08021
2012/4402 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour le marché de contrôle réglementaire triennal des
Systèmes de Sécurité Incendie organisé et exécuté par la Ville de Lyon en
qualité de coordonnateur
2012/4403 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour le marché de contrôle réglementaire des ascenseurs et
des appareils de levage organisé et exécuté par la Ville de Lyon en qualité de
coordonnateur
2012/4413 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations
et organismes suivants : Ecole de
Musique Allegretto / Collectif Zonzons - Le Guignol de Lyon / Piano à Lyon /
ensemble scolaire Fénelon - La Trinité / Association des Festivals - Société de
Musique de Chambre de Lyon / Club de Saint-Rambert - Montant total des exonérations
: 7 994,60 euros HT
2012/4424 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarification spécifique de salles municipales de spectacle accordée au
Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon - Saison 2011-2012
2012/4425 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarification spécifique de deux salles municipales de spectacle accordée à
l'Université Tous Ages (UTA) - Saison 2011-2012
2012/4427 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction du Groupe Scolaire Victorien Sardou 47, rue Victorien Sardou à
Lyon 7e - Opération n° 07016001 - Modification du lot n° 2 - marché de gros
œuvre - terrassement - dépollution
2012/4428 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Cession d'un terrain communal au profit des Consorts Cabeza - 26
grande rue de la Guillotière - N° EI 07009 - N° Inventaire 07009 T 001.
2012/4449 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe scolaire Joseph Cornier - Restructuration du restaurant scolaire avec
passage en self 21, rue Jacquard à Lyon 4e - Opération n° 04 006 549 -
Modification du marché de maîtrise d'œuvre n° 118147
2012/4450 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'un équipement petite enfance et rénovation partielle du groupe
scolaire Lamartine - 7, rue de Savoie / 2, rue Jean Fabre à Lyon 2e - Opération
n° 02 001 532 - Modification du marché de coordination SPS
2012/4456 (Voir débat) (Voir délibération)
Bilan des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgétaire 2011.
2012/4461 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Avenant à la convention d'occupation temporaire à titre gratuit
accordée par le Grand Lyon au profit de la Ville de Lyon le
2012/4463 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine
public à titre gratuit des locaux mis à disposition de l'Association "Les
Tupiniers du Vieux Lyon" - 5 Montée Saint Barthélémy - Lyon 5e - EI 05086
2012/4464 (Voir débat) (Voir délibération)
Reconstruction de l'Hôtel Social La Charade - 257 à 261, rue Paul Bert - 69003
Lyon - Opération n° 03 321 003 - Approbation de la convention de transaction
passée entre l'OPAC du Rhône et le cabinet d'architecture Babylone Avenue
2012/4466 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour les marchés de maintenance des chaufferies fioul et
gaz, aérothermes et radiants gaz organisés et exécutés par la Ville de Lyon en
qualité de coordonnateur
2012/4467 (Voir débat) (Voir délibération)
Eglise Saint-Irénée - 53, rue des Macchabées - 69005 Lyon - Restauration des
couvertures des murs gouttereaux et réfection des installations électriques -
Opération n° 05025 518 - Modification des marchés n° 108224 - Maçonnerie -
Pierre de taille (lot n° 2) et n° 108225 - Charpente-Couverture (lot n° 3)
2012/4468 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour les marchés de maintenance et ramonage des chaudières
individuelles organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de
coordonnateur
2012/4473 (Voir débat) (Voir délibération)
Réseau de chaud et froid urbain Lyon - Villeurbanne : avenant n° 1 à la
convention de gestion conclue entre la Ville de Lyon et
2012/4504 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - Convention de mise à disposition consentie par l'Association
Immobilière les Chartreux au profit de la Ville de Lyon d'une partie du stade
des Chartreux situé 57 rue Henri Gorjus - EI 04092.
2012/4509 (Voir débat) (Voir délibération)
Fixation du montant des redevances et approbation des conventions-type (pour la
salle de réunions au rez de chaussée et les salles associatives au 3e étage) de
mise à disposition au profit des nouveaux occupants de locaux associatifs
situés au sein du Palais de la Mutualité, 1 place Antonin Jutard à Lyon 3e.
2012/4515 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Organisation des Fêtes de la Renaissance : mise à disposition
gratuite de la Cour du Palais Saint-Jean dans le cadre d'une autorisation
d'occupation temporaire pour le
2012/4517 (Voir débat) (Voir délibération)
Désamiantage de l'Atelier des décors - 21 avenue Roger Salengro 69 200
Vénissieux - Opération n° 99004528 - Modification du marché de travaux de
2012/4518 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés organisés et
exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur et lancement d'un
Appel d'offres relatif à des études de contrôle technique des Bâtiments de la
Ville de Lyon et du CCAS de Lyon
2012/4521 (Voir débat) (Voir délibération)
Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) 150, cours Albert Thomas
à Lyon 8e - Première tranche de travaux de réparation des installations de
chauffage - ventilation - climatisation - Opération n° 08047516 - Vote de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2009-1 - Programme n° 20014 pour un montant de 340 000 euros TTC (valeur juillet 2012)
Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie
2012/4431 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de l'Association Habitat et Humanisme Rhône (siège : 9,
rue Mathieu Varille - 69007 Lyon) du terrain sis 24, avenue Jules Carteret,
afin d'y maintenir une structure d'hébergement constituée de bungalows, dans le
cadre de la "stratégie nationale de prise en charge des personnes sans
abri ou mal logées". - EI 07286
Rapporteur : Mme ROY Mireille
2012/4514 (Voir débat) (Voir délibération)
Plan Climat - Energie territorial de la Ville de Lyon - Attribution d'une
subvention de 15 000 euros à l'Agence Locale de l'Energie (ALE)
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2012/4408 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Chambre de Commerce France-Israël
Rhône-Alpes (CCFI-RA) - Année 2012
2012/4409 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Rhône-Alpes Israël Echanges
(R.A.I.E.) - Année 2012
2012/4412 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Lyon Trans' Art" -
Année 2012
2012/4487 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à deux associations "La Maison de l'Amérique
Latine" et "Espaces Latinos" - Année 2012
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2012/4420 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un marché d'après-midi sur
2012/4421 (Voir débat) (Voir délibération)
Opération urbaine Lyon 4e : avenant à la convention pour lancer une étude sur
le tissu commercial croix-roussien.
2012/4422 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail de
2012/4423 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 1 200 euros au Comité des Fêtes de
Monplaisir pour l'opération "L'agriculture au coeur des lumières"
2012/4488 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 3 000 euros à l'Association de
commerçants Carré Foch pour l'opération "Carré Foch Créations"
2012/4489 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 5.000 euros à l'Association
Quartier Auguste Comte pour l'opération "Tapis rouge 2012"
2012/4490 (Voir débat) (Voir délibération)
Illuminations 2011 - Attribution de subventions complémentaires pour un montant
de 35 630 euros
2012/4491 (Voir débat) (Voir délibération)
Marché de Noël - place Carnot - Redevance annuelle d'occupation du domaine
public
2012/4493 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 1 000 euros à l'Association
Charité Bellecour pour son projet de site Internet et de vidéo visant à la
promotion commerciale du quartier Charité Bellecour
Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert
2012/4434 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à trois associations de solidarité internationale
dans le cadre des relations entre la Ville de Lyon et la Ville d'Erevan
(Arménie) : Groupement des Retraités Educateurs sans Frontières (GREF), le
Fonds Arménien de France et Rhône-Arménie-Formation-Echanges (RAFE) - Année
2012
2012/4435 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Gertrude II pour son programme
d'actions - Année 2012
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2012/4482 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2012 au titre de l'emploi et l'insertion
professionnelle
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2012/4494 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2012 au titre de l'appel à projet "Consommation
responsable"
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2012/4505 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 10 500 euros
à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour
l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et
scientifiques en milieu universitaire.
2012/4506 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant global de 12 550
euros à des associations étudiantes pour l'organisation de diverses manifestations.
Commission Culture et événements
Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne
2012/4433 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
2012/4460 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention pour l'utilisation de témoignages audiovisuels du
Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation.
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2012/4436 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution du label d'exposition d'intérêt national pour l'exposition "Un jour
j'achetai une momie...Emile Guimet et l'Egypte antique" du Musée des Beaux-Arts
de Lyon par le Ministère de la Culture et de la Communication - Autorisation de
perception de la subvention de 20 000 euros liée à l'attribution de ce label
2012/4437 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuité d'entrée dans les musées à l'occasion de la Nuit des Musées le samedi
2012/4438 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs pluriannuelle entre l'Association
ADCARLY (Association pour le développement de la culture arménienne dans la
région lyonnaise) et la Ville de Lyon
2012/4439 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2012 au titre du volet culturel du contrat urbain de
cohésion sociale de Lyon
2012/4440 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3 300 euros à l'Association
Soierie Vivante
2012/4441 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de dépôt du fonds d'affiches de
l'Institut CGT d'histoire sociale du Rhône en date du
2012/4442 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre
2012/4443 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de dépôts d'oeuvres du musée des Beaux-Arts de Lyon
au Ministère de la Justice et des Libertés (Cour d'appel de Lyon), à la Chambre
de commerce et d'industrie de Lyon, à la Ville de Givors et à la Ville de
Millery
2012/4444 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage dans le cadre de l'exposition "Un jour
j'achetai une momie...Emile Guimet et l'Egypte antique" présentée au musée des
Beaux-Arts du 30 mars au
2012/4445 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de
cession de droits concernant les textes du catalogue de l'exposition
"les entrées officielles à Lyon" des musées Gadagne
2012/4446 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits concernant les textes du catalogue de l'exposition "Lumières !
Lyon au 18e siècle" des musées Gadagne
2012/4447 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du règlement des jeux concours du site internet des musées Gadagne
pour la saison de juin 2012 à juin 2013
2012/4448 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement de 20 000 euros à la Direction des
affaires culturelles Rhône-Alpes pour l'exposition " Quand les livres s'amusent
" présentée au Musée de l'imprimerie de lyon du 30 mars au
2012/4451 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement d'un montant de 10 000 euros à
2012/4452 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à 16 associations d'arts visuels
pour un montant global de 211 500 euros
et attribution d'une subvention d'équipement de 12 000 euros - FONDSFIC.
Approbation de quatre conventions cadre
2012/4453 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 4 associations du secteur de l'audiovisuel
et du cinéma pour un montant global de 21 500 euros - FONDSFIC.
2012/4454 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à 8 associations du secteur
lecture pour un montant global de 38 000 euros - FONDSFIC.
2012/4455 (Voir débat) (Voir délibération)
Adhésion de l'Auditorium - Orchestre national de Lyon à l'Association InterSTICES
- Structure Territoires Innovation Culture et Santé en Rhône-Alpes - Année 2012
2012/4457 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de
Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et Air France KLM
2012/4458 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur des musiques
actuelles sur l'enveloppe FIMA pour un montant global de 155 500 euros -
Approbation d'une convention
2012/4459 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture pour le financement du
projet d'automatisation des Bibliothèques de Lyon.
2012/4462 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des tarifs de la billetterie de la saison 2012-2013 des Célestins,
Théâtre de Lyon - abonnements, cartes Célestins, location
2012/4465 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement de 30 000 euros au Ministère de la
culture et de la communication au titre du spectacle les troyennes - Théâtre
des Célestins
2012/4469 (Voir débat) (Voir délibération)
Adhésion des musées Gadagne au portail de la marionnette
2012/4470 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de deux subventions d'investissement de 3 000 euros et 9 500 euros
à l'Association Musée Urbain Tony Garnier - Approbation de conventions
d'application
2012/4486 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon, l'Education Nationale
(Inspection Académique du Rhône) et le Ministère de la Culture (Direction des
Affaires Culturelles Rhône-Alpes) dans le cadre du dispositif " le patrimoine
et moi".
2012/4497 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre
2012/4524 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de gestion des archives entre l'ENSBAL Lyon et la
Ville de Lyon / Archives municipales de Lyon
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2012/4508 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation " Tout l'monde dehors ! " 2012 - Approbation de conventions types
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2012/4419 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement de l'éclairage public situé sur le prolongement de la ligne de
tramway T1 de Montrochet à Debourg - Opération 60026839 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2008-1
programme 00013, pour un montant de 1 000 000 euros
2012/4471 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du "Dispositif Propreté Confluence" entre la Ville de
Lyon et la Communauté urbaine
2012/4496 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement et réhabilitation de
2012/4500 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement ilôt Fontenay place des Pavillons - Opération 67012001 - Vote de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2009-3 - Programme 00012 pour
un montant de 3 600 000 euros signature d'une convention de maitrise d'ouvrage
unique et versement d'une participation financière à
2012/4502 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Fontaine des Jacobins - Réhabilitation et restauration de la fontaine
située sur la place des Jacobins - Opération 52030003 - Augmentation de
l'autorisation de programme 2007-8 et de l'opération 52030003 - Modification
des marchés de travaux - Lots 1 et 2 : maçonnerie, taille de pierre et
restauration des sculptures et décors - Entreprises Deluermoz et Desroches
2012/4503 (Voir débat) (Voir délibération)
Diverses opérations individualisées d'aménagement et de conservation des
espaces publics et verts - Affectation d'une partie des AP 2009-1 - Programme
00012 et 2009-1 - Programme 20012 pour un montant global de 2 750 000 euros TTC
Rapporteur : M. LEVEQUE Louis
2012/4426 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - ZAC Mermoz Nord - Approbation du programme des équipements publics et
participation de la ville au déficit de l'opération - Adaptation de crédits de
l'opération 08MERMOZ par affectation de l'AP 2009-3, PG 00016
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2012/4485 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2012 au titre du développement et de l'animation des
jardins citoyens et partagés (lien social et pratiques éco-citoyennes en milieu
urbain)
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M. LEVEQUE Louis
2012/4475 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds
d'initiatives locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon
2012/4476 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2012 au titre de la politique de la ville (volets lien
social, gestion sociale et urbaine de proximité et participation des habitants)
2012/4477 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif
national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2012
Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline
2012/4478 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2012 au titre du volet santé du Contrat Urbain de
Cohésion Sociale de Lyon et adhésion de la Ville de Lyon à la Plateforme
nationale de ressources des Ateliers santé ville
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M. BOLLIET Dominique
2012/4511 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2012/4512 (Voir débat) (Voir délibération)
Remise gracieuse de dette
2012/4513 (Voir débat) (Voir délibération)
Répertoire des emplois Ville de Lyon - Mise à jour du tableau des effectifs -
Direction des Sports
2012/4522 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de partenariat avec le Groupement des Etablissements d'Aide par le
Travail (GESAT).
2012/4523 (Voir débat) (Voir délibération)
Transfert du secrétariat de la Commission de réforme au Centre de Gestion